La comptabilité et les PME - Recueil de solutions [3 ed.] 9782765055419

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EIL NS CU TIO RE LU SO

DE

LA COMPTABILITÉ ET LES

PME

3e ÉDITION

JOCELYNE GOSSELIN • SYLVIE DESLAURIERS PATRICIA MICHAUD • DANIEL MCMAHON

CHAPITRE

1

Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS

Sujets abordés Qu’est-ce que la comptabilité ? Les utilisateurs de l’information comptable et leurs besoins

Questions de révision no

Exercices no

1, 2, 3

1, 2

Problèmes de compréhension no

4

1

5, 6

1

Les fondements conceptuels des états financiers

7, 8, 9, 10

1, 2, 3

L’objectif et les composantes des états financiers

11, 12, 13

1, 9, 10

1, 2, 5, 6, 8

14, 15

1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9

2, 5, 6, 8, 9, 10

1, 3, 6, 7, 8

5, 7, 8, 9, 10

16, 17

1, 9, 10

2, 6, 7, 9, 10, 11, 12

18

1

La profession comptable au Québec

L’équation comptable fondamentale Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable Le bilan Les formes d’entreprises

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1, 3, 4, 9, 10, 11, 12

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Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q18 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Vrai ou faux E3 Les principes comptables fondamentaux E4 L’utilisation de l’équation comptable E5 L’utilisation de l’équation comptable E6 Les diverses opérations et l’équation comptable E7 Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable E8 La nature de diverses opérations E9 L’équation comptable fondamentale et l’établissement d’un bilan E10 L’établissement d’un bilan

Problèmes de compréhension P1 Les pratiques comptables et les principes comptables fondamentaux

Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

20

Facile

P2 L’établissement d’un bilan et l’utilisation de l’équation comptable

20

Facile

P3 La détermination de la valeur d’un terrain

10

Moyen

P4 Les pratiques conformes aux principes comptables fondamentaux

20

Moyen

P5 Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable

20

Moyen

P6 L’établissement d’un bilan et l’effet comptable d’un vol

20

Moyen

P7 L’établissement d’un bilan à deux dates différentes

20

Moyen

P8 La description de la nature de diverses opérations

25

Moyen

P9 L’analyse des effets de quelques opérations et l’établissement d’un bilan

35

Difficile

P10 L’analyse des effets de quelques opérations et l’établissement d’un bilan

35

Difficile

P11 L’analyse et la correction d’un bilan en fonction des principes comptables fondamentaux

35

Difficile

P12 L’établissement d’un bilan à la suite d’une discussion sur les principes comptables fondamentaux

35

Difficile

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 La comptabilité est un système d’information financière qui permet d’identifier, de mesurer, d’enregistrer, de communiquer et d’interpréter l’information financière relative au fonctionnement d’une entité économique. Q2 Les grandes fonctions de la comptabilité sont l’identification, la mesure, l’enregistrement, la communication et l’analyse de l’information financière. Q3 On entend par « tenue des comptes » le travail qui consiste à journaliser, à classer et à résumer les opérations d’une entreprise. Ce travail, plutôt

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mécanique et routinier, ne couvre que l’une des cinq fonctions de la comptabilité. En effet, la comptabilité ne consiste pas uniquement à enregistrer l’information financière désirée, mais aussi et surtout à communiquer cette information aux personnes intéressées qui pourront l’interpréter de manière à faciliter la prise de décisions. Q4 Pour prendre des décisions, les utilisateurs externes ayant un intérêt direct dans l’entreprise ont habituellement besoin d’une information sommaire portant sur la situation financière de l’entreprise et sur ses résultats d’exploitation. Les investisseurs

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Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

évaluent la pertinence d’acheter, de conserver ou de vendre leurs intérêts financiers dans l’entreprise à la lumière du rendement que celle-ci génère. Ils prêtent ainsi une attention particulière à la rentabilité de l’entreprise. Les créanciers évaluent les risques inhérents au fait d’accorder un prêt à l’entreprise, de lui livrer des marchandises ou de lui faire crédit. En outre, ils prêtent une attention particulière à la solvabilité de l’entreprise. Les besoins d’information comptable des utilisateurs externes ayant un intérêt indirect dans l’entreprise peuvent varier considérablement. L’administration fiscale et les pouvoirs publics désirent s’assurer que l’entreprise se conforme aux diverses lois qui la régissent. Les clients s’intéressent à la capacité de l’entreprise de fournir de façon continue des biens ou des services de qualité. Les employés et les syndicats désirent savoir si l’entreprise est en mesure d’augmenter les salaires. Q5 Les CPA travaillent principalement dans les domaines de l’expertise comptable, de la comptabilité de management, de la comptabilité des organismes du secteur public ainsi que des organismes sans but lucratif, ou de l’enseignement. Q6 La comptabilité publique constitue la fonction principale du CPA en expertise comptable. Les utilisateurs externes qui se servent de l’information que renferment les états financiers pour prendre des décisions attachent une grande importance au rapport produit par un CPA auditeur. Le fait que celui-ci soit indépendant de l’entreprise qui l’engage pour certifier l’information financière publiée est tout aussi essentiel que sa compétence technique, car il doit assurer aux tiers que les états financiers établis par la direction font ressortir toute l’information pertinente et constituent une présentation fidèle de la situation financière de l’entreprise et des résultats de son exploitation. Q7 L’expression « PCGR », soit les principes comptables généralement reconnus, fait référence à l’ensemble des principes généraux et conventions d’application générale ainsi que des règles et procédures qui déterminent les pratiques comptables reconnues à un moment donné dans le temps. Q8 Le principe de la personnalité de l’entité porte sur la relation entre une entité comptable et son ou ses propriétaires. L’entreprise constitue donc toujours une entité distincte des affaires de son ou de ses propriétaires, quelle que soit sa forme juridique. Selon ce principe, on considère que l’entreprise possède elle-même les biens dont elle se sert pour son exploitation et qu’elle est responsable de ses dettes. Par conséquent, il faut éviter de confondre les activités personnelles du propriétaire et celles de son entreprise. Sinon, les états financiers qui en découleraient pourraient induire en erreur ceux qui

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les utilisent dans le but d’évaluer la rentabilité et la situation financière de l’entreprise. Q9 En vertu du principe du coût d’origine, il est justifié d’évaluer les éléments du bilan sur la base des coûts historiques, soit leur coût d’acquisition, parce que c’est une valeur fiable et objective. En vertu du principe d’objectivité, les états financiers doivent renfermer de l’information à la fois vérifiable et déterminée objectivement. L’opération d’acquisition a effectivement eu lieu à un coût qui est observable avec la facture d’achat. Q10 La suggestion du propriétaire de la boulangerie Au blé d’or de refléter la juste valeur du terrain plutôt que le coût payé ne respecte pas les NCECF. Ces normes exigent que les ressources nécessaires à l’exploitation figurent dans le bilan à leur coût d’acquisition plutôt qu’à leur juste valeur. Cette pratique se justifie par le fait que l’entreprise a acheté ces biens en vue de les utiliser pour son exploitation et non pour les revendre. Q11 L’objectif des états financiers est de communiquer des informations utiles. Ces informations portent sur : • les ressources économiques, les obligations et les capitaux propres (ou l’actif net) de l’entité ; • l’évolution des ressources économiques, des obligations et des capitaux propres (ou de l’actif net) de l’entité ; • la performance économique de l’entité. Q12 L’actif regroupe les ressources que possède l’entreprise. Il représente les ressources économiques sur lesquelles l’entreprise exerce un contrôle par suite d’opérations ou de faits passés susceptibles de lui procurer des avantages économiques futurs. L’actif est donc une ressource dont dispose l’entreprise. À titre d’exemples, citons l’encaisse, les placements à court terme, les comptes clients, les effets à recevoir, le stock de marchandises, les terrains et les immeubles. Q13 Le passif englobe toutes les dettes que contracte l’entreprise. Il représente les obligations qui incombent à l’entreprise par suite d’opérations ou de faits passés et dont le règlement pourra nécessiter le transfert ou l’utilisation d’éléments d’actif, la prestation de services ou toute autre cession d’avantages économiques. Les dettes les plus fréquentes de l’entreprise comprennent les marges de crédit, les effets à payer, les comptes fournisseurs, les frais à payer, les produits reçus d’avance et les emprunts hypothécaires. Q14 Dans un bilan, le total de l’actif est toujours égal au total du passif et des capitaux propres parce que l’actif, d’une part, et le passif et les capitaux propres, d’autre part, représentent deux aspects du capital de la même entreprise. La liste des éléments d’actif

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Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

permet de connaître les formes sous lesquelles le capital de l’entreprise existe (les ressources), tandis que la liste des éléments de passif et les capitaux propres révèlent la provenance de ce capital (le financement des ressources). Q15 Oui. Le recouvrement d’une créance et l’achat au comptant de fournitures de bureau en constituent deux exemples. Q16 Fournissant un résumé de l’ensemble des actifs, passifs et capitaux propres, le bilan constitue un document de synthèse qui expose, à une date donnée, la situation financière d’une entreprise. Le bilan est une source importante d’information sur la liquidité et sur la flexibilité financière de l’entreprise, deux éléments qui doivent être pris en compte pour l’évaluation de la viabilité de celle-ci. Toutefois, force est de reconnaître que le bilan comporte certaines limites. Puisque tous les éléments de l’actif et du passif ne sont pas présentés dans le bilan à leur juste valeur, les capitaux propres ne représentent pas la valeur de l’entreprise. Pour obtenir cette valeur réelle, il faudrait ajouter à l’actif la valeur de l’achalandage que l’entreprise a créé, c’est-à-dire la valeur accordée à sa capacité de générer des bénéfices supérieurs à ceux de ses concurrents. Une lacune importante du bilan consiste en l’absence de données qui permettraient aux utilisateurs de déterminer la valeur de l’ensemble des biens que possède une entreprise. La compétence des administrateurs, la valeur du capital humain de l’entreprise, le faible taux de rotation du personnel, les conditions de travail harmonieuses, la qualité des produits fabriqués ou des services offerts, la fidélité de la clientèle, les possibilités de croissance et la diversification, par exemple, sont autant d’éléments qui influent considérablement sur la situation financière d’une entreprise à un moment donné. Cependant, aucun de ces éléments ne figure dans le bilan « traditionnel » dressé par le comptable professionnel parce que la valeur qui leur serait attribuée serait trop subjective, sans compter que, dans le cas du capital intellectuel, l’entreprise ne « possède » pas son personnel. Q17 La solvabilité d’une entreprise repose sur sa capacité de rembourser ses dettes à l’échéance. Toutefois, le montant figurant dans les capitaux propres n’est pas un facteur déterminant de cette solvabilité. Pour déterminer si Construction Gervais est solvable, les utilisateurs des états financiers devront comparer les actifs liquides de l’entreprise (encaisse et comptes clients, par exemple) avec le total des dettes exigibles dans un avenir proche. Q18 Il existe cinq principales formes d’entreprises : les entreprises individuelles, les sociétés en nom

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collectif, les sociétés par actions, les coopératives et les organismes sans but lucratif. L’entreprise non constituée en société par actions et n’appartenant qu’à une seule personne est une entreprise individuelle. Sur le plan légal (et même fiscal), l’entreprise individuelle ne constitue pas une entité distincte de son propriétaire. Ainsi, le propriétaire est personnellement responsable des dettes de son entreprise. En revanche, au point de vue comptable, l’entreprise individuelle est une entité dont les affaires doivent être traitées séparément de celles de son propriétaire en vertu du principe de la personnalité de l’entité. La société en nom collectif est établie pour le bénéfice commun de ses associés et chacun d’eux y contribue en y apportant des biens, son crédit et son savoir-faire. La société en nom collectif existe en vertu d’un contrat conclu entre les associés, lequel précise généralement le mode de partage des bénéfices et les règles à suivre lors du retrait ou du décès d’un associé. Comme c’est le cas pour l’entreprise individuelle, la société en nom collectif ne constitue pas une entité juridique distincte de ses associés et, pour cette raison, ceux-ci sont personnellement responsables des dettes de la société. Sur le plan comptable, toutefois, la société en nom collectif est une entité dont les affaires doivent être distinguées de celles de ses associés. La société par actions est une entité juridique distincte et indépendante de ses actionnaires. Au sens de la loi, la société par actions est une personne morale qui jouit de tous les droits et qui assume les responsabilités d’une personne réelle, à l’exception des droits que seule une personne physique peut exercer. La coopérative est un groupement dont l’objet est de réduire, au bénéfice de ses membres et grâce à l’effort de ces derniers, le prix de revient et, le cas échéant, le prix de vente de certains produits ou de certains services (par exemple, le loyer des unités d’un complexe d’habitation pour les membres de la coopérative qui y demeurent) en effectuant à leur place les travaux des entrepreneurs ou des intermédiaires dont la rémunération grèverait le prix de revient. L’organisme sans but lucratif (OSBL), aussi appelé organisme à but non lucratif (OBNL), est un regroupement de personnes qui poursuivent un but moral ou altruiste. L’OSBL n’a pas la mission de réaliser des profits dans le but d’enrichir le ou les propriétaires. Principalement, les OSBL exercent des activités sans but lucratif dans les domaines culturel, social, philanthropique, national, religieux, scientifique, artistique, sportif ou éducatif.

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Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

EXERCICES E1

Terminologie comptable a) Aucun. L’entreprise québécoise n’est pas en soi une forme d’entreprise. Une entreprise québécoise peut prendre l’une des cinq formes suivantes : entreprise individuelle, société en nom collectif, société par actions, coopérative ou organisme sans but lucratif. b) PCGR. c) Capitaux propres. d) CNC. e) Actif. f) Aucun. Cet énoncé décrit l’insolvabilité. g) Entreprise individuelle. h) Aucun. Cet énoncé décrit la flexibilité financière d’une entreprise. i) Passif.

E2

Vrai ou faux a) b) c) d)

Vrai. Actif = Passif + Capitaux propres. Vrai. Vrai. Faux. La tenue des comptes se limite à l’enregistrement des opérations, qui est une des grandes fonctions de la comptabilité, laquelle comprend aussi la communication et l’analyse de l’information financière. e) Faux. Ce principe signifie que cet actif devrait être inscrit dans le bilan au coût payé à l’acquisition. f) Vrai. 1 g) Vrai. Cet énoncé peut être une façon de définir la comptabilité dans un sens très général. h) Vrai.

E3

Les principes comptables fondamentaux a) Le traitement comptable appliqué respecte le principe de la personnalité de l’entité, principe qui porte sur la relation entre une entité comptable et son propriétaire. Une entreprise est donc toujours une entité distincte des affaires de son propriétaire, quelle que soit sa forme juridique. Le paiement des dépenses personnelles ne devrait donc pas figurer dans les états financiers du commerce à titre de charges, mais plutôt à titre de retraits du propriétaire. b) Le traitement comptable appliqué ne respecte pas le principe du coût d’origine. Il faut comptabiliser les éléments d’actif au coût d’acquisition, c’est-à-dire au coût effectivement payé.

E4

L’utilisation de l’équation comptable

a) b) c)

Actif

=

Passif

+

Capitaux propres

115 000 $ 95 000 78 500

= = =

75 000 $ 45 000 50 000

+ + +

40 000 $ 50 000 28 500

1. Des explications complémentaires accompagnent plusieurs solutions et permettent aux étudiants de mieux comprendre les concepts à l’étude. Elles sont précédées du symbole suivant : . La comptabilité et les PME, 3e édition

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Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

E5

L’utilisation de l’équation comptable

a) b) c)

E6

Actif

=

Passif

+

Capitaux propres

410 000 $ 195 000 225 000

= = =

208 000 $

+ + +

202 000 $ 80 000 50 000

115 000 175 000

Les diverses opérations et l’équation comptable a) La mise de fonds initiale d’un propriétaire aurait pour effet d’accroître à la fois l’actif (Encaisse) et les capitaux propres (Apports). b) L’achat au comptant de fournitures de bureau entraînerait une augmentation d’un élément d’actif (Fournitures de bureau) et une diminution d’un autre élément d’actif (Encaisse). c) Le règlement d’une dette réduirait à la fois l’actif (Encaisse) et le passif (Fournisseurs, par exemple). d) L’achat à crédit de fournitures de bureau entraînerait une augmentation de l’actif (Fournitures de bureau) et du passif (Fournisseurs). e) L’achat d’un terrain dont le coût serait réglé en partie au comptant et le solde au moyen de l’émission d’un effet à payer entraînerait une augmentation d’un élément d’actif (Terrains) et d’un élément de passif (Effets à payer) et une diminution d’un autre élément d’actif (Encaisse).

E7

Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable

Opération a) b) c) d) e) f) g)

E8

Total de l’actif + 0 + – + 0 0

Total du passif 0 0 + – + 0 0

Total des capitaux propres + 0 0 0 0 0 0

La nature de diverses opérations 1. Mise de fonds initiale du propriétaire, Mario Duquette, d’un montant de 10 000 $. 2. Achat de fournitures de bureau au coût de 900 $, moyennant un versement comptant de 500 $ et un solde à payer de 400 $. 3. Achat de matériel informatique au coût de 16 000 $, moyennant un versement comptant de 6 000 $ et la signature d’un effet à payer de 10 000 $. 4. Achat de matériel informatique au coût de 4 000 $, moyennant un versement comptant de 3 000 $ et un solde à payer de 1 000 $. 5. Investissement additionnel de 2 500 $ du propriétaire. 6. Paiement d’un compte fournisseur de 400 $.

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Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

E9

L’équation comptable fondamentale et l’établissement d’un bilan ENTREPRISES LEMAIRE Bilan au 31 décembre 20X4 Actif à court terme Encaisse Clients Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Matériel de bureau Total des immobilisations Total de l’actif

Actif 1 700 $ 16 900 18 600 45 000 $ 170 000 3 400 218 400 237 000 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Lemaire – Capital Total du passif et des capitaux propres

14 600 $ 140 000 154 600 82 400 237 000 $

E10 L’établissement d’un bilan RÉAL TANCRÈDE INC. Bilan au 31 mars 20X7 Actif à court terme Encaisse Clients Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Automobiles Total des immobilisations Total de l’actif

Actif 10 900 $ 37 800 1 400 50 100 27 000 $ 48 000 16 500 91 500 141 600 $ Passif et capitaux propres

Passif à long terme Emprunts hypothécaires Capitaux propres Capital-actions Bénéfices non répartis Total des capitaux propres Total du passif et des capitaux propres

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75 400 $ 20 000 $ 46 200 66 200 141 600 $

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Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

8

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1

Les pratiques comptables et les principes comptables fondamentaux

(20 minutes – facile)

Ce problème a pour objectif de stimuler la réflexion et la discussion. Les réponses proposées ne doivent pas être considérées comme uniques.

a) Cette pratique est conforme au principe de la continuité de l’exploitation et au principe du rattachement des charges aux produits. En vertu du principe de la continuité de l’exploitation, nous supposons que l’entreprise tirera avantage de la couverture d’assurance durant les deux années à venir. Puisque l’entreprise bénéficiera de la couverture d’assurance durant les deux prochains exercices, le coût de cette assurance devra être imputé aux résultats de ces deux exercices, conformément au principe du rattachement des charges aux produits. De plus, cet élément répond à la définition d’un actif, car le coût de cette assurance représente le droit à recevoir un service d’assurance pour les deux années à venir, d’où la présence d’avantages économiques futurs. b) Le principe de bonne information exige qu’on fournisse aux utilisateurs des états financiers toute l’information nécessaire à leur bonne interprétation. Même si une poursuite judiciaire a été intentée après la date de la fin de l’exercice, on doit indiquer cette information dans les états financiers. Tous les événements importants, telle une poursuite judiciaire, qui sont susceptibles d’influer sur les résultats d’exploitation et sur la situation financière de l’entreprise doivent être transmis aux utilisateurs des états financiers. c) Ce traitement comptable est conforme au principe du coût d’origine, selon lequel un élément d’actif est présenté dans le bilan au coût effectivement payé. De plus, c’est en vertu du principe de réalisation et du principe d’objectivité que les maisons invendues (un stock, dans ce cas-ci) sont comptabilisées au coût plutôt qu’à leur prix de vente estimatif. Jusqu’au moment de la vente, le prix de vente demeure en quelque sorte une valeur subjective. Cela est particulièrement vrai dans le cas des maisons non vendues. Le coût demeure donc la valeur la plus objective. En outre, l’augmentation des capitaux propres qu’entraînerait la hausse de la valeur des maisons ne sera réalisée que lors de la vente. Selon le principe de réalisation, le produit ne doit être constaté que lorsque l’activité économique est essentiellement terminée. Les négociations entourant la vente d’une maison sont sans contredit une étape importante de cette activité économique. d) L’amortissement des immobilisations sur leur durée de vie est fondé sur le principe de la continuité de l’exploitation et sur le principe du rattachement des charges aux produits. Lorsque nous émettons l’hypothèse que l’entreprise continuera indéfiniment son exploitation, nous tenons pour acquis que ses immobilisations généreront des produits au cours des exercices à venir. C’est alors que le rattachement des charges aux produits entre en jeu : une partie du coût des immobilisations doit être imputée aux produits de chaque exercice subséquent. Ainsi, lors de l’acquisition d’une machine, on estime sa durée de vie et c’est sur cette durée que le coût de la machine est réparti. e) Le respect du principe de la personnalité de l’entité implique que les biens personnels du propriétaire ne doivent pas être inclus dans le bilan de l’entreprise. Si le propriétaire dresse un bilan personnel, il doit, en vertu du principe de bonne information, y mentionner le fait qu’il garantit personnellement les dettes de son entreprise.

P2

L’établissement d’un bilan et l’utilisation de l’équation comptable

(20 minutes – facile)

DÉNEIGEMENT LARUE Bilan au 31 décembre 20X8 Actif à court terme Encaisse Clients Fournitures Total de l’actif à court terme

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Actif 175 $ 3 125 1 500 4 800

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Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

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Immobilisations Terrains Garages Tracteurs Total des immobilisations Total de l’actif

10 000 $ 65 000 105 000 180 000 184 800 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Frais à payer Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Blanche Larue – Capital Total du passif et des capitaux propres

P3 (10 minutes – moyen)

P4

1 700 $ 1 500 3 200 105 000 108 200 76 600 184 800 $

La détermination de la valeur d’un terrain Non. L’intention de M. Desbiens de faire figurer le terrain à sa juste valeur ne respecte pas les NCECF actuellement en vigueur. En effet, en vertu du principe du coût d’origine, le terrain doit figurer à son coût d’acquisition, c’est-à-dire au montant payé par l’entreprise lors de son achat.

Les pratiques conformes aux principes comptables fondamentaux Ce problème a pour objectif de stimuler la réflexion et la discussion. Les réponses proposées ne doivent pas être considérées comme uniques.

(20 minutes – moyen)

a) Ce traitement comptable est conforme au principe du coût d’origine, selon lequel un élément d’actif est présenté dans le bilan au coût effectivement payé. De plus, c’est en vertu du principe de réalisation et du principe d’objectivité que les maisons invendues (un stock, dans ce cas-ci) sont comptabilisées au coût plutôt qu’à leur prix de vente estimatif. Jusqu’au moment de la vente, le prix de vente demeure en quelque sorte une valeur subjective. Cela est particulièrement vrai dans le cas des maisons non vendues. Le coût demeure donc la valeur la plus objective. En outre, l’augmentation des capitaux propres qu’entraînerait la hausse de la valeur des maisons ne sera réalisée que lors de la vente. Selon le principe de réalisation, le produit ne doit être constaté que lorsque l’activité économique est essentiellement terminée. Les négociations entourant la vente d’une maison sont sans contredit une étape importante de cette activité économique. b) Ce traitement comptable est conforme au principe de la personnalité de l’entité, selon lequel seuls les biens (les actifs) et les dettes (les passifs) de l’entreprise doivent être inclus dans son bilan. c) Inclure les biens personnels du propriétaire dans le bilan déroge au principe de la personnalité de l’entité. Pour que les utilisateurs des états financiers soient en mesure d’évaluer correctement la situation financière de l’entreprise, les éléments d’actif et de passif figurant dans les états financiers doivent être exclusivement ceux de l’entreprise. d) La réévaluation des terrains va à l’encontre du principe du coût d’origine. Puisque les terrains seront utilisés par Latech, ils doivent être comptabilisés à leur coût d’acquisition.

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Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

P5

10

Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable

(20 minutes – moyen)

P6 (20 minutes – moyen)

Opération a)

Total de l’actif 0

Total du passif 0

b) c)

+ 0

+ 0

d) e)

0 0

0 0

f)

0

0

g)

0

0

h) i) j)

+ 0 –

+ 0 0

Total des capitaux propres Commentaires 0 Augmentation d’un actif (Équipement) ; diminution d’un autre actif (Encaisse). 0 Augmentation de 40 000 $. 0 Augmentation d’un actif (Assurance payée d’avance) ; diminution d’un autre actif (Encaisse). 0 Événement non quantifiable. 0 Augmentation d’un actif (Encaisse) ; diminution d’un autre actif (Clients). 0 Augmentation d’un actif (Effets à recevoir) ; diminution d’un autre actif (Clients). 0 Augmentation d’un actif (Encaisse) ; diminution d’un autre actif (Effets à recevoir). 0 Produit reçu d’avance. 0 Événement non quantifiable. – Réduction du capital, car la somme prélevée pour l’usage personnel du propriétaire constitue un retrait.

L’établissement d’un bilan et l’effet comptable d’un vol a) L’établissement du bilan

LES TIGRES Bilan au 31 janvier 20X3 Actif à court terme Encaisse Clients Stock de bâtons Stock de gommes à mâcher Location de casiers payée d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations Bas et chandails Équipement – Gardien de but Affûteuses de patins Total des immobilisations Total de l’actif

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Actif 100 $ 1 500 175 35 75 1 885 2 100 $ 1 500 745 4 345 6 230 $

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Passif et capitaux propres Passif à court terme Emprunts bancaires Location de glace à payer Salaires à payer Intérêts à payer Produits reçus d’avance Total du passif à court terme Capitaux propres Roger Savoie – Capital Total du passif et des capitaux propres

1 250 $ 975 500 125 650 3 500 2 730 6 230 $

b) Les comptes Équipement – Gardien de but et Roger Savoie – Capital devraient être diminués de 1 500 $ chacun. Le vol de l’équipement de gardien de but entraînerait une diminution du total des immobilisations et du total de l’actif, d’une part, et une diminution des capitaux propres ainsi que du total du passif et des capitaux propres, d’autre part. Il y aurait diminution des capitaux propres, puisque le club de hockey n’est pas assuré contre le vol et doit alors assumer une perte.

P7 (20 minutes – moyen)

L’établissement d’un bilan à deux dates différentes a) L’établissement du bilan au 31 mai 20X0

ASSURANCES PAULE PARENT Bilan au 31 mai 20X0 Actif à court terme Encaisse Clients Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Matériel de bureau Total des immobilisations Total de l’actif

Actif 4 800 $ 30 800 35 600 50 000 $ 138 000 14 400 202 400 238 000 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Paule Parent – Capital Total du passif et des capitaux propres

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24 200 $ 60 000 84 200 153 800 238 000 $

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11

Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

b) L’établissement du bilan au 2 juin 20X0

ASSURANCES PAULE PARENT Bilan au 2 juin 20X0 Actif à court terme Encaisse Effets à recevoir Clients Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Matériel de bureau Total des immobilisations Total de l’actif

Actif 9 600 $ 15 000 30 800 55 400 25 000 $ 138 000 14 400 177 400 232 800 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Paule Parent – Capital Total du passif et des capitaux propres

P8

19 000 $ 60 000 79 000 153 800 232 800 $

La description de la nature de diverses opérations

(25 minutes – moyen)

1. Mise de fonds initiale de 25 000 $ effectuée par le propriétaire, Max Lefouineur. 2. Dépôt de 95 000 $ à la suite de la signature d’un emprunt hypothécaire. 3. Achat au comptant d’un terrain et d’un immeuble aux coûts respectifs de 25 000 $ et de 90 000 $. 4. Investissement additionnel de 5 000 $ du propriétaire. 5. Achat de matériel de bureau au coût de 8 000 $, moyennant un versement comptant de 6 000 $ et un solde à payer de 2 000 $. 6. Vente de 20 % du terrain au coût de 5 000 $, soit une somme égale au coût d’acquisition de la portion cédée. Réception d’une somme de 1 000 $ ; le solde de 4 000 $ est à recevoir sous peu. 7. Achat à crédit de matériel de bureau au coût de 500 $. 8. Recouvrement d’une partie (2 000 $) de la créance relative à la vente du terrain. 9. Paiement d’un compte fournisseur de 1 500 $.

P9

L’analyse des effets de quelques opérations et l’établissement d’un bilan

(35 minutes – difficile)

a) L’analyse des opérations est présentée ci-après. Voici quelques commentaires additionnels sur cette analyse. 25 août En vertu du principe de la personnalité de l’entité, le prêt accordé à Kara par son père ne doit pas figurer dans le bilan de l’entreprise. 26 août Dans le bilan, il faudra s’assurer de présenter la tranche de 5 000 $ échéant à court terme dans le passif à court terme. 27 août Il s’agit d’un apport additionnel de capital de Kara. 31 août Cette opération a pour effet de réduire le stock de marchandises et le capital d’un montant égal au coût d’acquisition. Il s’agit effectivement d’un retrait et non d’une vente.

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12

Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

=

Actif

+

Passif

Capitaux propres

Stock de Matériel Emprunts marchand’entraîneEffets FournishypothéKara Tayka Kara Tayka Encaisse + dises + Terrains + Immeubles + ment = à payer + seurs + caires + – Apports – – Retraits 25 août +18 000 $

=

+ 18 000 $

26 août + 75 000 Solde

+ 75 000 $

93 000

27 août – 90 000 Solde

+ 18 000 $

3 000

+

18 000 +

Solde

500 200

Solde

300

72 000

=

75 000 +

18 000

+

18 000 +

72 000

+

10 000

+ 6 500 $ =

+ 1 000

6 500

+ 1 200 $ +

1 200

300

+

1 100

+

75 000 +

19 000

+

75 000 +

19 000

+

75 000

19 000

+ 1 000 $ +

18 000 +

72 000

+

10 000

=

6 500

+

– 100

31 août Solde

18 000

+ 10 000 $

29 août Solde

75 000 +

+ 72 000 $

27 août – 2 500 28 août –

=

1 000 – 100

+

18 000 +

72 000 +

10 000

=

1 000 $ +

18 000 $ +

72 000 $ +

10 000 $ =

6 500

+

900

+

– 100 300 $ +

100 6 500 $ +

900 $ +

75 000 $ +

19 000 $ –

100 $

b) L’établissement du bilan

KARATÉ K Bilan au 31 août 20X9 Actif à court terme Encaisse Stock de marchandises Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Matériel d’entraînement Total des immobilisations Total de l’actif

Actif 300 $ 1 000 1 300 18 000 $ 72 000 10 000 100 000 101 300 $

Passif et capitaux propres Passif à court terme Effets à payer Fournisseurs Tranche de la dette à long terme échéant à moins de un an* Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires * Total du passif Capitaux propres Kara Tayka – Capital Total du passif et des capitaux propres

6 500 $ 900 5 000 12 400 70 000 82 400 18 900 101 300 $

* Notons que la portion de l’emprunt hypothécaire qui sera remboursée au cours des 12 prochains mois figure dans le passif à court terme.

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Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

14

P10 L’analyse des effets de quelques opérations et l’établissement d’un bilan (35 minutes – difficile)

a) L’analyse des opérations est présentée ci-après. Voici quelques commentaires additionnels sur cette analyse. 3 mai Dans le bilan, il faudra s’assurer de présenter la tranche de 1 000 $ échéant à court terme dans le passif à court terme. 6 mai

Cette opération a pour effet de réduire le mobilier et d’augmenter le compte Effets à recevoir d’un montant égal au coût d’acquisition.

=

Actif

Encaisse 2 mai

+ 5 000 $

3 mai

+ 2 000

Solde

7 000

4 mai

– 6 000

Solde 4 mai

+

Effets à recevoir

Fournitures + de bureau +

Solde

+ + 1 000 $ +

6 mai Solde

+

+

+ 5 000 $ 2 000

+

5 000

=

2 000

+

5 000

4 500

=

2 000

+

5 000

+

50

250

+ 250 $ +

4 500

=

250

+

2 000

+

5 000

+

4 500

=

250

+

2 000

+

5 000

300

+

2 000

+

5 000

300 $

+

2 000 $ +

– 50

1 050

+

200

300 1 800

+ 300 $ +

6 mai Solde

6 000

+

1 000 +

1 500

1 050 +

1 800 $

Capitalactions

– 1 500

1 000

+

5 mai Solde

+

=

+ 250 $ 1 500

Effets à payer

+ 6 000 $

5 mai Solde

+

Capitaux propres

+ 2 000 $

500 1 500

Fournisseurs +

Produits reçus d’avance

=

1 000 +

Mobilier

+

Passif

+

+

200

+

700

4 500 –

1 750 $

+

200 $

+

=

250

+

700 3 800 $ =

250 $ +

5 000 $

b) L’établissement du bilan

RENCONTRES SOL LITHAIRE INC. Bilan au 6 mai 20X1 Actif à court terme Encaisse Effets à recevoir Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Mobilier Total de l’actif

Actif 1 800 $ 1 750 200 3 750 3 800 7 550 $

Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Produits reçus d’avance Tranche de la dette à long terme échéant à moins de un an Total du passif à court terme

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250 $ 300 1 000 1 550

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Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

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Passif à long terme Effets à payer Total du passif Capitaux propres Capital-actions Total du passif et des capitaux propres

15

1 000 2 550 5 000 7 550 $

P11 L’analyse et la correction d’un bilan en fonction des principes (35 minutes – difficile) comptables fondamentaux a) 1. Cette reconnaissance de dette n’est pas une créance pour l’entreprise. Puisque Marc Anctil ne peut identifier le signataire de la reconnaissance de dette, elle n’a aucune valeur. Toutefois, même si elle avait une valeur réelle, elle appartiendrait à Marc Anctil personnellement plutôt qu’à son entreprise. Si elle était incluse dans le bilan de l’entreprise, on dérogerait au principe de la personnalité de l’entité. De plus, elle ne répond pas à la définition d’un élément d’actif. Les comptes Effets à recevoir et Marc Anctil – Capital sont diminués de 1 500 $. 2. Aucun jugement n’a été rendu dans cette cause. En conséquence, l’indemnité que Marc Anctil pourrait recevoir s’il gagnait sa cause ne peut être considérée comme un élément d’actif. De plus, la poursuite a probablement été intentée au nom de Marc Anctil, de sorte qu’en vertu du principe de la personnalité de l’entité, elle n’a rien à voir avec l’entreprise. Les comptes Indemnités à recevoir et Marc Anctil – Capital sont diminués de 15 500 $. 3. Le terrain doit figurer dans le bilan à la valeur de 30 000 $, c’est-à-dire à son coût d’acquisition. Le fait qu’un ami ait promis à Marc Anctil de lui verser 75 000 $ s’il installe son entreprise ailleurs ne constitue pas une preuve objective qu’une plus-value existe vraiment. Grâce au principe du coût d’origine, les états financiers sont plus fiables que s’ils étaient établis à partir de valeurs marchandes, déterminées le plus souvent de façon subjective. Les comptes Terrains et Marc Anctil – Capital sont diminués de 45 000 $ (75 000 $ − 30 000 $). 4. La tablette électronique n’est plus la propriété de l’entreprise et doit être exclue de son bilan. Autrement, il en résulterait une surévaluation de l’actif et des capitaux propres. Les comptes Matériel de bureau et Marc Anctil – Capital sont diminués de 425 $. 5. L’entreprise est en possession du matériel informatique. En vertu du principe de la personnalité de l’entité, cet élément d’actif et la dette correspondante doivent figurer dans le bilan. Les comptes Matériel informatique et Fournisseurs sont augmentés de 3 500 $. b) L’établissement du bilan révisé

LE PRO DE LA VENTE Bilan au 28 février 20X1 Actif à court terme Encaisse Effets à recevoir Clients Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Matériel de bureau Matériel informatique Total des immobilisations Total de l’actif

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Actif 1 219 $ 2 000 2 350 75 5 644 30 000 $ 80 000 8 475 3 500 121 975 127 619 $

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Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

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Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Marc Anctil – Capital Total du passif et des capitaux propres

16 444 $ 95 900 112 344 15 275 127 619 $

P12 L’établissement d’un bilan à la suite d’une discussion sur les principes (35 minutes – difficile) comptables fondamentaux a) 1. Le certificat de dépôt ne doit pas être inclus dans l’encaisse, puisqu’il s’agit d’un placement temporaire. Il faut reclasser ce poste dans le bilan. La somme de 3 750 $ déposée dans le compte de banque au nom du propriétaire lui appartient et doit donc être exclue de l’encaisse de l’entreprise. Les comptes suivants sont ajustés : Encaisse est diminué de 11 250 $ (7 500 $ + 3 750 $), Placements temporaires est augmenté de 7 500 $ et Paul Duguay – Capital est diminué de 3 750 $. 2. Seule la créance de 400 $ doit être incluse dans les comptes clients de l’entreprise. Les rentrées de fonds escomptées n’ayant pas encore été gagnées par l’entreprise doivent être exclues. Les comptes Clients et Marc Anctil – Capital sont diminués de 1 500 $. 3. Les fournitures d’atelier doivent être inscrites dans le bilan à leur coût d’acquisition total de 2 750 $. Le billet de 1 000 $ doit figurer parmi les dettes à court terme de l’entreprise. La date à laquelle le billet vient à échéance n’est pas pertinente, puisque c’est à la date de l’acquisition qu’aurait dû être comptabilisée cette dette. Les comptes Fournitures d’atelier et Effets à payer sont augmentés de 1 000 $. 4. Le terrain et l’atelier n’appartiennent pas à l’entreprise. En vertu du principe de la personnalité de l’entité, ils doivent donc être exclus du bilan. Les comptes Terrains, Ateliers et Marc Anctil – Capital sont diminués respectivement de 5 000 $, de 25 000 $ et de 30 000 $. 5. Le matériel d’affûtage appartient à l’entreprise et doit figurer dans le bilan à son coût d’acquisition de 4 075 $. Les comptes Matériel d’affûtage et Marc Anctil – Capital sont diminués de 3 425 $ (7 500 $ − 4 075 $). 6. L’entreprise ne possède effectivement qu’un seul camion, dont la valeur comptable est de 5 000 $. Puisque le bilan ne tient compte que des opérations qui ont effectivement eu lieu, on doit réduire les postes Camions et Emprunts bancaires d’un montant de 18 000 $. 7. Le poste Fournisseurs ne doit comprendre que les dettes de l’entreprise. La dette personnelle du propriétaire doit en être exclue. Les comptes suivants sont ajustés : Fournisseurs est diminué de 1 155 $ et Paul Duguay – Capital est augmenté du même montant.

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Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

b) L’établissement du bilan révisé L’entreprise individuelle n’est pas une entité juridique distincte de son propriétaire. Les impôts sont ceux du propriétaire et non ceux de l’entreprise. Le poste Impôts à payer doit donc être exclu du bilan. Les comptes suivants sont ajustés : Impôts à payer est diminué de 6 200 $ et Paul Duguay – Capital est augmenté du même montant.

AFFÛTAGE À DOMICILE Bilan au 31 mars 20X2 Actif Actif à court terme Encaisse Placements temporaires (ou Certificats de dépôt) Clients Fournitures d’atelier Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel d’affûtage Camions Total des immobilisations Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Effets à payer Fournisseurs Total du passif à court terme Capitaux propres Paul Duguay – Capital Total du passif et des capitaux propres

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4 500 $ 7 500 400 2 750 15 150 4 075 $ 5 000 9 075 24 225 $

1 000 $ 500 1 500 22 725 24 225 $

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17

CHAPITRE

2

L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision no

Sujets abordés

Exercices no

Le cycle comptable

1

La nature des comptes

1

Les notions de débit et de crédit Les règles relatives au débit et au crédit des comptes du bilan Le journal général et le grand livre général Le report des écritures de journal dans le grand livre général La balance de vérification

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Problèmes de compréhension no

1

1, 2

2, 3, 4, 5, 6, 7

1, 2, 3, 4, 5, 9

1, 2, 3

8, 9, 10, 12

1, 2, 6, 9

4, 5, 7, 8, 9, 10

11, 12

1, 7, 9

6, 7, 8, 9, 10

13, 14, 15, 16

1, 2, 7, 8, 9

1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10

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Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q16 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Vrai ou faux E3 L’analyse d’opérations selon la comptabilité en partie double E4 L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T E5 L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T E6 L’enregistrement d’opérations dans le journal général E7 Le report des écritures de journal et l’établissement d’une balance de vérification E8 L’établissement d’une balance de vérification E9 Les effets de quelques erreurs sur la balance de vérification Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

P1 L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification

25

Facile

P2 L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification

30

Moyen

P3 L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification

30

Moyen

P4 L’enregistrement d’opérations dans le journal général

30

Moyen

P5 L’enregistrement d’opérations dans le journal général et l’établissement d’une balance de vérification

40

Moyen

P6 Le report dans le grand livre général, l’établissement d’une balance de vérification et d’un bilan

30

Moyen

P7 La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérification

35

Moyen

P8 La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérification

35

Moyen

P9 La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérification

40

Difficile

50

Difficile

Problèmes de compréhension

P10 Plusieurs étapes du cycle comptable : de la passation d’écritures de journal à l’établissement d’un bilan

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Par le terme « débit », on entend une écriture qui consiste à enregistrer un montant du côté gauche d’un compte. Par le terme « crédit », on entend une écriture qui consiste à enregistrer un montant du côté droit d’un compte. De même, débiter un compte consiste à inscrire un montant du côté gauche d’un compte et créditer un compte consiste à y inscrire un montant du côté droit. Q2 L’équation comptable se résume ainsi : Actif = Passif + Capitaux propres. Puisque, par convention, l’actif

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figure du côté gauche de l’équation comptable, on enregistre au débit les augmentations des éléments de l’actif. Puisque le passif et les capitaux propres figurent du côté droit de l’équation comptable, on enregistre au crédit les augmentations des éléments du passif et des capitaux propres. Q3 Un débit est synonyme d’augmentation lorsqu’il s’agit d’un compte d’actif et de diminution lorsqu’il s’agit d’un compte de passif ou de capitaux propres. Un crédit implique la diminution du solde d’un compte d’actif

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Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

et l’augmentation du solde d’un compte de passif ou de capitaux propres. Q4 a) On ne doit pas associer les expressions « débit (dt) » et « crédit (ct) » respectivement à une augmentation et à une diminution du solde d’un compte. En effet, débiter un compte consiste à enregistrer un montant du côté gauche de ce compte, alors que créditer un compte consiste à y enregistrer un montant du côté droit. Les termes « augmentation » et « diminution » sont rattachés aux éléments de l’équation comptable plutôt qu’aux termes « débit » et « crédit », comme l’illustre la figure 2.2 (voir la page 54 du manuel). b) La comptabilité en partie double tire son nom du fait qu’il y a toujours égalité entre les montants débités et les montants crédités lors de la passation d’une écriture. Il ne s’agit donc pas d’enregistrer deux fois une opération. Q5 Dans un système de comptabilité en partie double, il doit toujours y avoir égalité entre les montants débités et les montants crédités lors de la passation d’une écriture. Q6 a) b) c) d) e) Q7

Créditeur Débiteur Créditeur Débiteur Créditeur

f) g) h) i) j)

Comptes à débiter a) Fournitures de bureau b) Effets à recevoir c) Caisse d) Terrains et Immeubles e) Fournisseurs

Débiteur Créditeur Débiteur Créditeur Débiteur Comptes à créditer Fournisseurs Fournitures de bureau Effets à payer (ou Emprunts) Caisse Caisse

Q8 Le journal général est la forme de journal comptable la plus simple. Essentiellement, ce journal renferme sous diverses colonnes la date de chaque opération, l’identification et le montant de chaque compte à débiter ou à créditer ainsi qu’une brève description de l’opération. Ce journal s’avère utile, car il renferme au même endroit toute l’information relative à une opération. De plus, toutes les opérations y sont classées par ordre chronologique, ce qui permet de réduire le risque d’erreurs. Q9 Lors de la passation des écritures de journal, on doit observer les règles suivantes : • La date de chaque opération figure dans la première colonne. • Dans la colonne Intitulé des comptes et explications, on inscrit le nom du compte à débiter sur la première ligne libre, près de la colonne Date, et le montant à débiter dans la colonne Débit. À la ligne suivante, on inscrit le nom du compte à créditer quelque peu en retrait par rapport au compte à

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débiter, et le montant à créditer dans la colonne Crédit. • Chaque écriture de journal doit être suivie d’une note explicative. • Pour faciliter la lecture, il est préférable de laisser une ligne libre entre chaque écriture de journal. Q10 Le grand livre général contient l’ensemble des comptes dans lesquels on enregistre les opérations d’une entreprise. On y retrouve, pour chaque compte, un résumé des opérations qui ont affecté le compte en question au cours d’une période donnée. Il peut prendre la forme de feuilles mobiles insérées dans une reliure à anneaux ou celle d’un rapport informatique. Les comptes de l’entreprise y sont présentés dans le même ordre que celui utilisé lors de l’établissement des états financiers. Ainsi, on y trouve d’abord les comptes d’actif, suivis des comptes de passif et de capitaux propres. Viennent ensuite les comptes de produits, de gains, de charges et de pertes. Q11 Les étapes du report d’une écriture de journal dans le grand livre général sont les suivantes : Étape 1 On repère le compte du grand livre général dans lequel on doit reporter le montant débité dans l’écriture de journal et on y inscrit la date de l’opération. Étape 2 On enregistre au débit du compte en question la somme figurant dans la colonne Débit du journal général et on détermine le solde du compte du grand livre général. Étape 3 On inscrit, dans la colonne Folio (F°) du grand livre général, l’abréviation représentant le nom du journal et le numéro de la page d’où provient le report. Étape 4 On inscrit, dans la colonne F° du journal général, le numéro du compte du grand livre général dans lequel le report a été effectué. Note : Si une écriture comporte plusieurs débits, il faut répéter les étapes 1 à 4 pour chaque compte à débiter avant de passer aux étapes 5 à 8. Étape 5 On repère le compte du grand livre général dans lequel il faut reporter le montant crédité dans l’écriture de journal et on y inscrit la date de l’opération. Étape 6 On enregistre au crédit du compte en question la somme figurant dans la colonne Crédit du journal général et on détermine le solde du compte du grand livre général. Étape 7 On inscrit, dans la colonne F° du grand livre général, l’abréviation représentant le nom du journal et le numéro de la page d’où provient le report.

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Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

Étape 8 On inscrit, dans la colonne F° du journal général, le numéro du compte du grand livre général dans lequel le report a été effectué. Note : Si une écriture comporte plusieurs crédits, il faut répéter les étapes 5 à 8 pour chaque compte à créditer. Q12 En théorie, il est possible d’enregistrer une opération directement dans le grand livre général. Toutefois, celui-ci fournit l’historique de chaque compte pris séparément sans pour autant donner une vue d’ensemble de chaque opération ayant eu un effet sur un compte en particulier. L’enregistrement d’une opération dans le journal général en premier procure les trois avantages suivants : • Le journal général renferme au même endroit toute l’information relative à une opération. • Toutes les opérations sont classées par ordre chronologique dans le journal général, ce qui favorise le repérage des informations relatives aux opérations passées. • L’utilisation du journal général permet de réduire le risque d’erreurs. Q13 La balance de vérification est la liste de tous les comptes du grand livre général, classés par ordre numérique, et de leurs soldes. Elle est utile, car elle permet de vérifier l’exactitude arithmétique du grand livre général. La balance de vérification est en équilibre si, lors de l’enregistrement des opérations dans le journal général, du report de ces écritures dans le grand livre général et du calcul des soldes des comptes du grand livre général, l’égalité a été maintenue entre le total des soldes débiteurs et le total des soldes créditeurs. Cette égalité entre les débits et les crédits dans la balance de vérification ne

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garantit toutefois pas que toutes les opérations ont été correctement analysées, enregistrées et reportées. Q14 Le total des débits est supérieur au total des crédits d’un montant de 10 000 $, soit exactement le double du solde du compte Emprunts bancaires qui a été inscrit par erreur dans la colonne Débit de la balance de vérification. Q15 a) Non. Puisque les comptes Fournitures de bureau et Matériel de bureau sont deux comptes d’actif ayant un solde normal débiteur, cette erreur ne serait pas découverte lors de l’établissement de la balance de vérification. b) Non. Si, lors du processus de report des écritures de journal dans le grand livre général, une écriture n’est pas reportée, la balance de vérification sera en équilibre bien qu’erronée. c) Oui. Si l’on suppose que le crédit de l’écriture a été reporté correctement, le total des débits de la balance de vérification sera supérieur au total des crédits d’un montant égal à celui qui a été reporté en double. d) Oui. La balance de vérification ne sera pas en équilibre. e) Oui. Le total des débits de la balance de vérification sera supérieur au total des crédits d’un montant de 27 000 $ (52 000 $ – 25 000 $). Q16 L’inscription du signe de dollar est obligatoire uniquement dans les états financiers. Puisque la balance de vérification ne constitue pas un état financier en soi, mais uniquement un outil de travail, il n’est pas obligatoire d’y inscrire le signe de dollar. Toutefois, plusieurs comptables y voient une façon d’en améliorer la présentation.

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21

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

EXERCICES E1

E2

Terminologie comptable a) b) c) d)

Journal général. Grand livre général ou balance de vérification. Aucun. Il s’agit du bilan. Créditer un compte.

e) f) g) h)

Report. Comptabilité en partie double. Aucun. Il s’agit du plan comptable. Cycle comptable.

Vrai ou faux a) Faux. La balance de vérification est un outil de travail qui présente une liste de tous les comptes du grand livre général et qui permet de dresser les états financiers. b) Faux. Une balance de vérification en équilibre ne garantit pas que toutes les opérations ont été correctement analysées, enregistrées et reportées. Elle ne montre que l’exactitude arithmétique des comptes du grand livre général. c) Vrai dans le cas d’un compte d’actif. Faux dans le cas d’un compte de passif ou de capitaux propres. d) Vrai. e) Vrai. Par exemple, débiter un compte de passif représente une diminution. f) Vrai. g) Vrai. h) Faux. C’est le grand livre général qui contient l’ensemble des comptes de l’entreprise. i) Faux. Les comptes sont classés dans le grand livre général selon le plan comptable, et non par ordre alphabétique. j) Vrai.

E3

L’analyse d’opérations selon la comptabilité en partie double

Opération a) b)

c) d) e) f)

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Actif Passif Capitaux propres Actif Capitaux propres Actif Actif Actif Passif Actif Passif Actif Actif Passif Passif Actif Passif Actif

· Solutionnaire

Nom exact du compte Caisse Maxime Roy – Apports Terrains Immeubles Caisse Emprunts hypothécaires Stock de pièces Fournisseurs Stock de motos Caisse Fournisseurs Fournisseurs Caisse Fournisseurs Stock de motos

Augmentation Diminution

Débit Crédit

Montant

Augmentation Augmentation Augmentation Augmentation Diminution Augmentation Augmentation Augmentation Augmentation Diminution Augmentation Diminution Diminution Diminution Diminution

Débit Crédit Débit Débit Crédit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

75 000 $ 75 000 $ 40 000 $ 110 000 $ 30 000 $ 120 000 $ 20 000 $ 20 000 $ 100 500 $ 20 000 $ 80 500 $ 5 000 $ 5 000 $ 2 500 $ 2 500 $

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22

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

E4

L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T 1 juillet 2 ” er

3 juillet

5 juillet 3 juillet 4 ” 6 ”

6 juillet

Stock de marchandises 20 000

3 juillet

Terrains 15 000

3 juillet

Garages 165 000

4 juillet

E5

Caisse 40 000 200 000 200 000 20 000 1 000

Matériel de bureau 3 500

Effets à payer à court terme 1 000 5 000 4 juillet 3 500 5 ”

Effets à payer à long terme 200 000 2 juillet

Sandy Cadieux – Apports 40 000 1er juillet

Dépanneuses 25 000

L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T

3 mai

13 mai

7 mai

4 mai

Caisse Desjardins 15 000 5 000 450 1 500

4 mai 7 ” 10 ”

Effets à recevoir 30

Fournitures de bureau 450 30 13 mai

8 mai 12 ”

Matériel informatique 2 550 200

10 mai

Billets à payer 1 500 1 500 2 550

4 mai 8 ”

Bob Kègle – Apports 15 000 200

3 mai 12 ”

Matériel de bureau 6 500

La vente d’une partie des placements personnels de Bob Kègle, le 3 mai, représente une opération financière personnelle du propriétaire qui n’est pas comptabilisée par l’entreprise, selon le principe de la personnalité de l’entreprise. Ce principe est expliqué au chapitre 1. L’inscription de l’opération du 12 mai illustre bien que les apports du propriétaire peuvent prendre la forme soit de biens, soit d’argent comptant. Nous y reviendrons plus en détail au chapitre 3.

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· Solutionnaire

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23

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

E6

L’enregistrement d’opérations dans le journal général Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X5 3

5

8

10

11

La comptabilité et les PME, 3e édition

août

”

”

”

”

· Solutionnaire

Caisse Tara Kuvota – Apports Mise de fonds initiale.

16 000

Terrains Immeubles Caisse Emprunts hypothécaires Acquisition d’un terrain et d’un immeuble.

10 000 80 000

Équipement Billets à payer Acquisition d’équipement à crédit. Caisse Produits reçus d’avance Abonnement annuel. Billets à payer Caisse Règlement partiel de la dette contractée le 8 août.

16 000

15 000 75 000

5 000 5 000

400 400

1 000 1 000

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24

25

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

E7

Le report des écritures de journal et l’établissement d’une balance de vérification Nous reproduisons le journal général de l’exercice précédent afin de bien montrer que les références sont inscrites dans la colonne F° uniquement à l’étape du report.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Caisse Tara Kuvota – Apports Mise de fonds initiale.

1 91

16 000

Terrains Immeubles Caisse Emprunts hypothécaires Acquisition d’un terrain et d’un immeuble.

11 21 1 61

10 000 80 000

Équipement Billets à payer Acquisition à crédit d’équipement.

31 41

5 000

Caisse Produits reçus d’avance Abonnement annuel.

1 51

400

Billets à payer Caisse Règlement partiel de la dette contractée le 8 août.

41 1

1 000

Crédit

20X5 3

août

5

”

8

”

10

”

11

”

16 000

15 000 75 000

5 000

400

1 000

Caisse Date 3 5 10 11

Libellé

20X5 août ” ” ”

Compte n° 1

F°

Débit

JG1 JG1 JG1 JG1

16 000

Crédit

15 000 400 1 000

Terrains Date

Libellé

20X5 5 août

20X5 5 août

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Libellé

16 000 1 000 1 400 400 Compte n° 11

F°

Débit

JG1

10 000

Crédit

Solde 10 000

Immeubles Date

Solde

Compte n° 21

F°

Débit

JG1

80 000

Crédit

Solde 80 000

››

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Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

Équipement

›› Date

Libellé

20X5 8 août

Compte n° 31

F°

Débit

JG1

Crédit

5 000

5 000

Billets à payer Date 8 11

Libellé

20X5 août ”

F°

Compte n° 41 Débit

JG1 JG1

Crédit

10

Libellé

20X5 août

F°

Débit

Compte n° 51 Crédit

JG1

Libellé

20X5 5 août

F°

Débit

JG1

Libellé

20X5 3 août

F°

Solde

400

400 Compte n° 61

Crédit

Solde

75 000

Tara Kuvota – Apports Date

5 000 4 000

1 000

Emprunts hypothécaires Date

Solde

5 000

Produits reçus d’avance Date

Solde

Débit

JG1

75 000 Compte n° 91

Crédit

Solde

16 000

16 000

CENTRE DE KARATÉ TARA KUVOTA Balance de vérification au 11 août 20X5 Débit Caisse Terrains Immeubles Équipement Billets à payer Produits reçus d’avance Emprunts hypothécaires Tara Kuvota – Apports Total

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· Solutionnaire

Crédit

400 $ 10 000 80 000 5 000

95 400 $

4 000 $ 400 75 000 16 000 95 400 $

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26

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

E8

L’établissement d’une balance de vérification ANDY SCOTT INC. Balance de vérification au 31 mai 20X6 Débit Caisse Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Terrains Immeubles Équipement Matériel de fabrication Matériel de bureau Matériel roulant Fournisseurs Taxes municipales à payer Effets à payer Actions ordinaires Bénéfices non répartis Total

Crédit

3 100 $ 9 400 4 700 700 7 800 125 200 8 000 14 000 4 500 12 100

189 500 $

17 000 $ 8 500 25 000 100 000 39 000 189 500 $

L’ordre des comptes, dans votre réponse, peut différer de celui qui est présenté ci-dessus. Pour le moment, il importe que les immobilisations soient présentées à la suite des éléments de l’actif à court terme. De plus, les éléments des capitaux propres, soit les comptes Actions ordinaires et Bénéfices non répartis, sont présentés après les éléments du passif (Fournisseurs, Taxes municipales à payer et Effets à payer).

E9

Les effets de quelques erreurs sur la balance de vérification a) Le solde du compte Matériel informatique est exact, puisque le coût de l’ordinateur portatif a été correctement inscrit au débit de ce compte. b) Le total des soldes débiteurs de la balance de vérification est exact. L’erreur touche le compte Billets à payer, dont le solde figure dans la colonne des crédits de la balance de vérification. c) L’opération a été inscrite par erreur au débit du compte Billets à payer. Le solde créditeur du compte Billets à payer de la balance de vérification est alors sous-évalué de 3 220 $, soit 2 fois le montant de l’opération, ainsi que le montrent les comptes en T suivants : Billets à payer (actuel) 3 000 1 610 1 390

Billets à payer (révisé) 3 000 1 610 4 610

d) Le total des soldes créditeurs de la balance de vérification est sous-évalué de 3 220 $, puisque le solde du compte Billets à payer est lui-même sous-évalué de ce montant selon c). e) Comme le total des sommes figurant au crédit de la balance de vérification est de 86 780 $ avant la correction de l’erreur, il s’établira à 90 000 $ (86 780 $ + 3 220 $) une fois l’erreur corrigée. Ce montant correspondra au total actuel des soldes débiteurs de la balance de vérification, puisque celle-ci sera alors en équilibre.

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· Solutionnaire

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27

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 (25 minutes – facile)

L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification a) L’enregistrement des opérations dans des comptes en T

1 mars er

5 mars

Banque Nationale 5 000 2 000 150 200 1 400 1 250

2 mars 3 ” 5 ” 15 ”

Fournitures de bureau 200

2 mars

Automobiles 21 000

4 mars

Matériel de bureau 1 400

3 mars

15 mars

Téléphones cellulaires 150

Billets à payer 1 400 1 400 0

4 mars

Emprunts – Banque Nationale 19 000 2 mars

Yvan Ledoux – Apports 5 000

1er mars

C’est le coût d’acquisition du matériel de bureau acheté le 4 mars qui doit être comptabilisé.

b) L’établissement de la balance de vérification

LEDOUX, REPRÉSENTANT COMMERCIAL Balance de vérification au 15 mars 20X2 Débit Banque Nationale Fournitures de bureau Automobiles Matériel de bureau Téléphones cellulaires Emprunts – Banque Nationale Yvan Ledoux – Apports Total

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Crédit

1 250 $ 200 21 000 1 400 150

24 000 $

19 000 $ 5 000 24 000 $

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28

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

P2 (30 minutes – moyen)

L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification a) L’enregistrement des opérations dans des comptes en T Caisse Desjardins 5 août 7 ”

35 000 6 000

20 000 7 500

Fournisseurs 10 août 30 ”

13 500

25 août 30 ”

Terrains 10 août

15 000

10 août 20 ”

Hangars 30 000 12 500 42 500

15 août

Asphalteuses 13 000 300 12 700

12 500

20 août

Billets à payer 300 6 000 7 500 25 000 13 000 36 200

7 août 10 ” 15 ”

Paul Larue – Apports 35 000

5 août

25 août

b) L’établissement de la balance de vérification

PAVAGES LARUE Balance de vérification au 31 août 20X0 Débit Caisse Desjardins Terrains Hangars Asphalteuses Fournisseurs Effets à payer Paul Larue – Apports Total

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Crédit

13 500 $ 15 000 42 500 12 700

83 700 $

12 500 $ 36 200 35 000 83 700 $

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29

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

P3 (30 minutes – moyen)

L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification a) L’enregistrement des opérations dans des comptes en T Petite caisse 31 déc.

31 déc. 12 janv.

Mobilier et équipement

100

31 déc.

Banque Nationale 1 950 550 75 300 1 175

5 janv. 15 ”

Clients 525

31 déc.

75

12 janv. 15 janv.

450

3 janv.

5 janv.

Effets à recevoir 350 15 janv.

31 déc.

31 déc. 9 janv.

Stock de marchandises 475 Fournitures de coiffure 850 150 65 935

3 100 2 750

350

3 janv.

Fournisseurs 550 875 150 475

31 déc. 9 janv.

Effets à payer 2 500 300 2 200 Bob Lépine – Apports 65 3 625 3 560

31 déc.

31 déc.

15 janv.

La valeur des produits que le propriétaire a apportés chez lui le 15 janvier n’est pas pertinente ; c’est à leur coût d’acquisition que ceux-ci doivent être comptabilisés. Il s’agit d’une réduction du capital investi par Bob Lépine, que nous désignerons avec plus de précision à titre de retrait au chapitre 3. La transaction du 3 janvier fait référence à une cession d’actif autre que du stock de marchandises, soit une chaise de coiffure qui représente une immobilisation. On utilise alors le compte Effets à recevoir et non Clients. Selon le tableau 1.2 du chapitre 1 (voir les pages 20 à 22 du manuel ), le compte Clients représente les créances qui résultent du processus normal de vente de marchandises (Stock de marchandises) et de prestation de services à crédit.

b) L’établissement de la balance de vérification COIFFURE EXTRA Balance de vérification au 15 janvier 20X2

Petite caisse Banque Nationale Clients Effets à recevoir Stock de marchandises Fournitures de coiffure Mobilier et équipement Fournisseurs Effets à payer Bob Lépine – Apports Total

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Débit 100 $ 1 175 450 350 475 935 2 750

6 235 $

Crédit

475 $ 2 200 3 560 6 235 $

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30

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

P4

L’enregistrement d’opérations dans le journal général

(30 minutes – moyen)

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X7 2

4

8

12

14

20

22

24

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

oct.

”

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Caisse Adam Carrier – Apports Mise de fonds initiale.

25 000 25 000

Terrains Immeubles Caisse Emprunts hypothécaires Acquisition d’un terrain et d’un immeuble.

125 000 400 000 80 000 445 000

Matériel de bureau Caisse Achat de matériel de bureau chez Mobilia inc.

3 000

Fournitures dentaires Fournisseurs Achat à crédit de fournitures chez Fluorex inc.

1 750

Équipement spécialisé Caisse Effets à payer Acquisition d’équipement spécialisé chez Dentex inc. et signature de 3 effets à payer de 3 000 $ chacun échéant le 15 des mois de novembre, décembre et janvier, respectivement. Autres montants à recevoir Matériel de bureau Retour d’une chaise chez Mobilia inc.

3 000

1 750

10 000 1 000 9 000

150 150

Fournisseurs Caisse Règlement partiel de la dette due à Fluorex inc.

1 000

Caisse Autres montants à recevoir Recouvrement de la somme due par Mobilia inc.

150

Caisse Produits reçus d’avance Somme reçue de Yésatout Karrier pour des services à rendre en novembre.

1 000

150

1 000 1 000

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31

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

P5 (40 minutes – moyen)

L’enregistrement d’opérations dans le journal général et l’établissement d’une balance de vérification a) La passation des écritures de journal

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X0 3

9

11

17

26

27

28

30

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

janv.

”

”

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Caisse Sigouin – Apports Mise de fonds initiale.

200 000 200 000

Terrains Caisse Acquisition d’un terrain.

45 000 45 000

Immeubles Caisse Paiement des coûts de construction d’un immeuble.

110 000 110 000

Matériel de bureau Billets à payer à court terme Achat à crédit de matériel de bureau.

5 000

Caisse Billets à payer à long terme Emprunt fait à un proche parent.

5 000

Billets à payer à court terme Caisse Règlement de la dette contractée le 17 janvier.

5 000

5 000

5 000

5 000

22 500

Effets à recevoir Terrains Vente à crédit de la moitié du terrain à M. Boisvert.

22 500

Caisse Sigouin – Apports Mise de fonds additionnelle.

7 500

Caisse Effets à recevoir Chèque reçu de M. Boisvert.

1 250

7 500

1 250

Équipement Caisse Billets à payer à court terme Achat d’équipement ; solde dû dans 30 jours.

35 000 30 000 5 000

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32

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

b) L’établissement de la balance de vérification Pour dresser la balance de vérification, vous devez connaître le solde des comptes du grand livre général. Pour ce faire, il convient d’utiliser des comptes en T.

Caisse 3 janv. 26 ” 30 ” 31 ”

Équipement

45 000 110 000 5 000 30 000

9 janv. 11 ” 27 ” 31 ”

28 janv.

Effets à recevoir 22 500 1 250 21 250

31 janv.

9 janv.

Terrains 45 000 22 500 22 500

28 janv.

11 janv.

17 janv.

200 000 5 000 7 500 1 250 23 750

31 janv.

27 janv.

35 000

Billets à payer à court terme 5 000 5 000 17 janv. 5 000 31 ” 5 000

Billets à payer à long terme 5 000 26 janv.

Sigouin – Apports 200 000 7 500 207 500

3 janv. 30 ”

Immeubles 110 000

Matériel de bureau 5 000

SIGOUIN ET FILLES Balance de vérification au 31 janvier 20X0 Débit Caisse Effets à recevoir Terrains Immeubles Matériel de bureau Équipement Billets à payer à court terme Billets à payer à long terme Sigouin – Apports Total

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Crédit

23 750 $ 21 250 22 500 110 000 5 000 35 000

217 500 $

5 000 $ 5 000 207 500 217 500 $

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33

34

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

P6 (30 minutes – moyen)

Le report dans le grand livre général, l’établissement d’une balance de vérification et d’un bilan a) Le report dans le grand livre

Caisse Date 2 5 19 20

Libellé

20X3 avril ” ” ”

Compte n° 1

F°

Débit

JG1 JG1 JG2 JG2

Crédit

50 000 30 000 450 50

Fournitures d’entretien Date 9 20

Libellé

20X3 avril ”

F°

Crédit

450 50

5

Libellé

20X3 avril

Compte n° 30

F°

Débit

JG1

Crédit

20 000

5

Libellé

20X3 avril

Compte n° 31

F°

Débit

JG1

Crédit

80 000

Libellé

20X3 8 avril 14 ”

Compte n° 35

F°

Débit

JG1 JG2

Crédit

8 000 1 200

Fournisseurs Date

Libellé

20X3 9 avril 19 ”

F°

Débit

JG2 JG2

20X3 8 avril 14 ”

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Libellé

F° JG1 JG2

Solde 8 000 6 800 Compte n° 50

Crédit 450

450

Billets à payer Date

Solde 80 000

Équipement Date

Solde 20 000

Immeubles Date

Solde 450 500

Terrains Date

50 000 20 000 19 550 19 500 Compte n° 11

Débit

JG2 JG2

Solde

Solde 450 0 Compte n° 51

Débit

Crédit 8 000

1 200

Solde 8 000 6 800

››

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Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

››

Emprunts hypothécaires Date 5

Libellé

20X3 avril

F°

Débit

JG1

Compte n° 70 Crédit

Solde

70 000

Actions ordinaires Date

Libellé

20X3 2 avril

F°

70 000 Compte n° 95

Débit

JG1

Crédit

Solde

50 000

50 000

b) L’établissement de la balance de vérification TOILETTAGE TREMBLAY INC. Balance de vérification au 20 avril 20X3 Débit Caisse Fournitures d’entretien Terrains Immeubles Équipement Billets à payer Emprunts hypothécaires Actions ordinaires Total

Crédit

19 500 $ 500 20 000 80 000 6 800

126 800 $

6 800 $ 70 000 50 000 126 800 $

c) L’établissement du bilan TOILETTAGE TREMBLAY INC. Bilan au 20 avril 20X3 Actif à court terme Caisse Fournitures d’entretien Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Équipement Total des immobilisations Total de l’actif

Actif 19 500 $ 500 20 000 20 000 $ 80 000 6 800 106 800 126 800 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Billets à payer Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Actions ordinaires Total du passif et des capitaux propres

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

6 800 $ 70 000 76 800 50 000 126 800 $

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35

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

P7 (35 minutes – moyen)

La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérification a) La passation des écritures de journal Les numéros figurant dans la colonne F° ont été inscrits uniquement lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Caisse Matériaux de construction Outillage Tom Trudel – Apports Mise de fonds initiale en biens et en argent.

1 5 19 50

15 000 7 000 20 000

Terrains Hangars Caisse Emprunts hypothécaires Acquisition d’un terrain et d’un hangar, financés en partie au moyen d’une hypothèque.

15 17 1 41

15 000 20 000

Outillage Billets à payer Achat à crédit d’outillage chez Touchatou.

19 32

5 500

Effets à recevoir Terrains Cession du tiers du terrain à Jean Marois en échange de 5 billets de 1 000 $ chacun échéant mensuellement à compter du 31 mai.

3 15

5 000

Billets à payer Caisse Émission d’un chèque en paiement de 50 % de la somme due à Touchatou.

32 1

2 750

Matériaux de construction Fournisseurs Achat à crédit chez Brico.

5 31

1 500

Tom Trudel – Apports Matériaux de construction Utilisation de matériaux à des fins personnelles.

50 5

500

Crédit

20X5 20

22

24

25

27

28

29

mai

”

”

”

”

”

”

42 000

10 000 25 000

5 500

5 000

2 750

1 500

500

Attention : Il s’agit d’une réduction du capital investi par Tom Trudel, que nous désignerons avec plus de précision à titre de retrait au chapitre 3.

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

· Solutionnaire

Caisse Effets à recevoir Recouvrement du premier billet de Jean Marois.

1 3

1 000 1 000

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36

37

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

b) Le report dans le grand livre général Caisse Date 20 22 27 31

Libellé

20X5 mai ” ” ”

Compte n° 1

F°

Débit

JG1 JG1 JG1 JG1

15 000

Crédit

10 000 2 750 1 000

Effets à recevoir Date 25 31

Libellé

20X5 mai ”

F°

Crédit

5 000 1 000

Matériaux de construction Date 20 28 29

Libellé

20X5 mai ” ”

F°

Débit

JG1 JG1 JG1

Libellé

20X5 22 mai 25 ”

Crédit

7 000 1 500 500

22

Libellé

20X5 mai

F°

Débit

JG1 JG1

15 000

Crédit

5 000

20 24

Libellé

20X5 mai ”

F°

Débit

JG1

20 000

Crédit

28

Libellé

20X5 mai

F°

Débit

JG1 JG1

20 000 5 500

F°

24 27 La comptabilité et les PME, 3e édition

20X5 mai ”

· Solutionnaire

F° JG1 JG1

15 000 10 000

Solde

Crédit

Solde 20 000 25 500 Compte n° 31

Débit

JG1

Libellé

Solde

Compte n° 19

Crédit 1 500

Billets à payer Date

7 000 8 500 8 000

20 000

Fournisseurs Date

Solde

Compte n° 17

Outillage Date

5 000 4 000

Compte n° 15

Hangars Date

Solde

Compte n° 5

Terrains Date

15 000 5 000 2 250 3 250 Compte n° 3

Débit

JG1 JG1

Solde

Solde 1 500 Compte n° 32

Débit

Crédit 5 500

2 750

Solde 5 500 2 750

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

››

Emprunts hypothécaires Date 22

Libellé

F°

20X5 mai

Compte n° 41

Débit

Crédit

JG1

25 000

Tom Trudel – Apports Date

Libellé

F°

20X5 20 mai 29 ”

Solde

Compte n° 50

Débit

JG1 JG1

25 000

Crédit

Solde

42 000

42 000 41 500

500

c) La balance de vérification de l’entreprise est présentée ci-dessous.

LE JOYEUX BRICOLEUR Balance de vérification au 31 mai 20X5 Débit Caisse Effets à recevoir Matériaux de construction Terrains Hangars Outillage Fournisseurs Billets à payer Emprunts hypothécaires Tom Trudel – Apports Total

P8 (35 minutes – moyen)

Crédit

3 250 $ 4 000 8 000 10 000 20 000 25 500

70 750 $

1 500 $ 2 750 25 000 41 500 70 750 $

La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérification a) La passation des écritures de journal Les numéros figurant dans la colonne F° ont été inscrits uniquement lors du report des écritures demandé en b).

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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38

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Caisse Jessica Dufour – Apports Mise de fonds initiale.

11 51

49 000

Terrains (120 000 $ × 20 %) Immeubles (120 000 $ × 80 %) Caisse Emprunts hypothécaires Acquisition d’un terrain et d’un immeuble, financés en partie au moyen d’une hypothèque.

21 23 11 41

24 000 96 000

Matériel de bureau Billets à payer Achat à crédit de matériel de bureau.

25 31

3 850

Billets à payer Matériel de bureau Note de crédit reçue à la suite du retour du matériel acquis le 7 octobre.

31 25

490

Effets à recevoir Terrains Vente de la moitié du terrain. Encaissement de 50 % dans 10 jours, le solde étant dû au plus tard le 12 novembre.

15 21

12 000

Billets à payer Caisse Règlement partiel de la dette contractée le 7 octobre.

31 11

1 400

Caisse Effets à recevoir Recouvrement d’une partie de la créance résultant de la vente du terrain le 11 octobre dernier.

11 15

6 000

Crédit

20X0 1

er

4

7

9

11

18

20

La comptabilité et les PME, 3e édition

oct.

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

49 000

30 000 90 000

3 850

490

12 000

1 400

6 000

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39

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

b) Le report dans le grand livre général

Caisse Date

Libellé

20X0 1 oct. 4 ” 18 ” 20 ”

Compte n° 11

F°

Débit

JG1 JG1 JG1 JG1

er

Crédit

49 000 30 000 1 400 6 000

Effets à recevoir Date 11 20

Libellé

20X0 oct. ”

F°

Crédit

12 000 6 000

Terrains Date 4 11

Libellé

20X0 oct. ”

F°

Débit

JG1 JG1

4

Libellé

20X0 oct.

Crédit

24 000 12 000

Libellé

20X0 7 oct. 9 ”

F°

Débit

JG1

96 000

Crédit

F°

20X0 7 oct. 9 ” 18 ”

F° JG1 JG1 JG1

Crédit

3 850 490

Libellé

20X0 4 oct.

F°

Débit

Crédit 3 850

490 1 400

Débit

JG1

20X0 oct. 1er

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Libellé

F° JG1

Solde 3 850 3 360

Crédit 90 000

Débit

Solde 3 850 3 360 1 960 Compte n° 41

Jessica Dufour – Apports Date

Solde

Compte n° 31

Emprunts hypothécaires Date

24 000 12 000

Compte n° 25 Débit

JG1 JG1

Libellé

Solde

96 000

Billets à payer Date

12 000 6 000

Compte n° 23

Matériel de bureau Date

Solde

Compte n° 21

Immeubles Date

49 000 19 000 17 600 23 600 Compte n° 15

Débit

JG1 JG1

Solde

Solde 90 000 Compte n° 51

Crédit 49 000

Solde 49 000

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40

41

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

c) L’établissement de la balance de vérification

GESTION DUFOUR Balance de vérification au 31 octobre 20X0 Débit Caisse Effets à recevoir Terrains Immeubles Matériel de bureau Billets à payer Emprunts hypothécaires Jessica Dufour – Apports Total

P9 (40 minutes – difficile)

Crédit

23 600 $ 6 000 12 000 96 000 3 360

140 960 $

1 960 $ 90 000 49 000 140 960 $

La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérification a) La passation des écritures de journal Les numéros figurant dans la colonne F° ont été inscrits uniquement lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Caisse Kevin Swan – Apports Mise de fonds initiale.

10 50

175 000

Terrains Immeubles Caisse Emprunts hypothécaires Acquisition d’un terrain et d’un immeuble, financés en partie au moyen d’une hypothèque.

20 21 10 41

40 000 110 000

Stock de motoneiges Caisse Fournisseurs Achat de 36 motoneiges au coût de 3 500 $ chacune. Solde dû le 28 février, 31 000 $ ; solde dû le 31 mars, 20 000 $.

15 10 31

126 000

Caisse Clients Stock de motoneiges Vente d’une motoneige à Tim Swan ; solde à recouvrer d’ici 30 jours.

10 11 15

2 000 1 500

Crédit

20X8 2

4

6

14

La comptabilité et les PME, 3e édition

févr.

”

”

”

· Solutionnaire

175 000

50 000 100 000

75 000 51 000

3 500

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

42

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

››

Journal général Date

Page 2

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X8 15

févr.

19

”

27

”

Fournisseurs Stock de motoneiges Retour d’une motoneige défectueuse.

31 15

3 500

Matériel de bureau Caisse Acquisition de matériel de bureau.

25 10

2 500

Kevin Swan – Apports Stock de motoneiges Motoneige utilisée à des fins personnelles.

50 15

3 500

3 500

2 500

3 500

Attention : Il s’agit d’une réduction du capital investi par Kevin Swan, que nous désignerons avec plus de précision à titre de retrait au chapitre 3.

28

”

Fournisseurs Caisse Règlement partiel de la dette contractée le 6 février.

31 10

31 000 31 000

b) Le report dans le grand livre général

Caisse Date 2 4 6 14 19 28

Libellé

20X8 févr. ” ” ” ” ”

Compte n° 10

F°

Débit

JG1 JG1 JG1 JG1 JG2 JG2

175 000

Crédit

50 000 75 000 2 000 2 500 31 000

Clients Date 14

Libellé

20X8 févr.

F°

Débit

JG1

20X8 6 févr. 14 ” 15 ” 27 ”

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Libellé

175 000 125 000 50 000 52 000 49 500 18 500 Compte n° 11

Crédit

1 500

F°

Débit

JG1 JG1 JG2 JG2

126 000

Solde 1 500

Stock de motoneiges Date

Solde

Compte n° 15 Crédit

3 500 3 500 3 500

Solde 126 000 122 500 119 000 115 500

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

››

Terrains Date

Libellé

20X8 4 févr.

Compte n° 20

F°

Débit

JG1

40 000

Crédit

40 000

Immeubles Date 4

Libellé

20X8 févr.

Compte n° 21

F°

Débit

JG1

110 000

Crédit

Libellé

20X8 19 févr.

F°

Compte n° 25 Débit

JG2

Crédit

2 500

6 15 28

Libellé

20X8 févr. ” ”

F° JG1 JG2 JG2

Compte n° 31 Débit

Crédit 51 000

3 500 31 000

Emprunts hypothécaires Date 4

Libellé

20X8 févr.

F°

Débit

JG1

2 27

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X8 févr. ”

· Solutionnaire

Libellé

F° JG1 JG2

Solde 51 000 47 500 16 500 Compte n° 41

Crédit

Solde

100 000

100 000

Kevin Swan – Apports Date

Solde 2 500

Fournisseurs Date

Solde 110 000

Matériel de bureau Date

Solde

Compte n° 50

Débit

3 500

Crédit

Solde

175 000

175 000 171 500

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43

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

44

c) L’établissement de la balance de vérification

MOTONEIGES SWAN Balance de vérification au 28 février 20X8 Débit Caisse Clients Stock de motoneiges Terrains Immeubles Matériel de bureau Fournisseurs Emprunts hypothécaires Kevin Swan – Apports Total

Crédit

18 500 $ 1 500 115 500 40 000 110 000 2 500 16 500 $ 100 000 171 500 288 000 $

288 000 $

P10 Plusieurs étapes du cycle comptable : de la passation d’écritures (50 minutes – difficile) de journal à l’établissement d’un bilan a) Les soldes sont inscrits dans les comptes du grand livre général en c) aux pages 29 à 31. b) Les écritures de journal sont présentées ci-après. Les numéros figurant dans la colonne F° ont été inscrits uniquement lors du report des écritures demandé en c).

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

20 50

10 000

1 5

15 000

Fournisseurs Caisse Chèque n° 917, émis en règlement du solde dû à un fournisseur le 30 avril.

50 1

200

Terrains Billets à payer Acquisition d’un terrain, financé par un billet à payer remboursable le 10 mai.

20 51

50 000

Fournisseurs Caisse Chèque n° 918, émis en règlement des travaux effectués le 2 mai.

50 1

10 000

Crédit

20X6 2

4

5

6

7

La comptabilité et les PME, 3e édition

mai

”

”

”

”

· Solutionnaire

Terrains Fournisseurs Travaux d’aménagement effectués à crédit. Caisse Placements à court terme Vente de la totalité des placements.

10 000

15 000

200

50 000

10 000

›› Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

Journal général

›› Date 9

20X6 mai

Page 2

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Caisse Emprunts hypothécaires Augmentation de l’emprunt hypothécaire.

1 75

150 000

Crédit

150 000

Attention : Le fait que le banquier évalue le terrain à 500 000 $ afin de consentir une augmentation de l’hypothèque ne signifie pas que l’on doive réévaluer le terrain dans le bilan. Selon le principe du coût d’origine, le terrain ne doit pas être réévalué. Cette opération sert à illustrer ce que nous avons dit à ce sujet au chapitre 1, à savoir que le bilan ne reflète pas la juste valeur des éléments d’actif et que les utilisateurs sont conscients de ce fait.

10

11

”

Billets à payer Caisse Chèque n° 919, émis en règlement du terrain acquis le 6 mai.

”

51 1

50 000 50 000

Aucune écriture. L’envoi d’une soumission n’entraîne aucune écriture de journal. Il suffit pour l’instant de conserver une copie du document. Ce n’est qu’au moment où la soumission sera acceptée qu’une dette prendra naissance.

12

15

20

25

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Caisse Clients Encaissement du solde dû par un client.

1 10

800

Immeubles Caisse Acquisition de l’immeuble ayant fait l’objet de la soumission. Émission du chèque n° 920 en règlement de cet achat.

25 1

100 000

Immeubles Caisse Billets à payer Chèque n° 921, émis en règlement partiel des travaux d’aménagement de l’immeuble acquis le 15 mai. Le billet à payer viendra à échéance dans trois mois.

25 1 51

25 000

Mobilier Dû à un actionnaire Achat de mobilier d’une valeur de 15 000 $ au coût de 10 000 $, payé par le propriétaire.

30 52

10 000

Caisse Produits reçus d’avance Inscription du fils de Jocelyne Lapierre au camp pour le mois de juillet prochain.

1 55

2 000

800

100 000

5 000 20 000

10 000

2 000

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45

46

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

c) L’inscription des soldes et le report des écritures dans le grand livre général

Caisse Date 20X6 30 avril 4 mai 5 ” 7 ” 9 ” 10 ” 12 ” 15 ” 20 ” 31 ”

Libellé

Compte n° 1

F°

Débit

JG1 JG1 JG1 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2

15 000

Crédit

Solde reporté 200 10 000 150 000 50 000 800 100 000 5 000 2 000

Placements à court terme Date 20X6 30 avril 4 mai

Libellé

F°

Débit

Crédit

15 000

Clients Date 20X6 30 avril 12 mai

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté JG2

30

20X6 avril

Libellé

F°

800

Débit

Crédit

Solde reporté

30 2 6

20X6 avril mai ”

Libellé

30 15 20

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X6 avril mai ”

· Solutionnaire

1 000 200

Solde

Compte n° 20

F°

Débit

JG1 JG1

10 000 50 000

Crédit

Solde reporté

Libellé

Solde

350

F°

Compte n° 25 Débit

Solde reporté JG2 JG2

Solde 100 000 110 000 160 000

Immeubles Date

15 000 0

Compte n° 12

Terrains Date

Solde

Compte n° 10

Fournitures de bureau Date

500 15 500 15 300 5 300 155 300 105 300 106 100 6 100 1 100 3 100 Compte n° 5

Solde reporté JG1

Solde

100 000 25 000

Crédit

Solde 250 000 350 000 375 000

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

47

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

Mobilier

›› Date 30 25

20X6 avril mai

Libellé

Compte n° 30

F°

Débit

JG2

10 000

Crédit

Solde reporté

25 000 35 000

Équipement Date 20X6 30 avril

Libellé

Compte n° 35

F°

Débit

Crédit

Solde reporté

30

20X6 avril

Libellé

F°

Compte n° 40 Débit

Crédit

Solde reporté

30 2 5 7

20X6 avril mai ” ”

Libellé

Compte n° 50

F°

Débit

Crédit

Solde reporté JG1 JG1 JG1

10 000 200 10 000

Billets à payer Date

Libellé

20X6 6 mai 10 ” 20 ”

Libellé

F°

Débit

JG1 JG2 JG2

50 000

20X6 25 mai

F°

Crédit 50 000 20 000

Débit

JG2

31

Libellé

20X6 mai

F°

Crédit 10 000

Débit

JG2

30 9

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X6 avril mai

· Solutionnaire

Libellé

F°

Crédit 2 000

Débit

50 000 0 20 000

Solde 10 000

Solde 2 000 Compte n° 75

Crédit

Solde

150 000

385 000 535 000

Solde reporté JG2

Solde

Compte n° 55

Emprunts hypothécaires Date

200 10 200 10 000 0

Compte n° 52

Produits reçus d’avance Date

Solde

Compte n° 51

Dû à un actionnaire Date

Solde 28 000

Fournisseurs Date

Solde 75 000

Matériel roulant Date

Solde

››

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Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

››

Actions ordinaires Date 30

20X6 avril

Libellé

F°

Compte n° 95 Débit

Crédit

Solde reporté

50 000 Bénéfices non répartis

Date

Solde

Libellé

F°

Débit

Compte n° 99 Crédit

Solde

20X6 30

avril

Solde reporté

59 650

d) L’établissement de la balance de vérification

CAMP DE VACANCES ÉPATANT INC. Balance de vérification au 31 mai 20X6 Débit Caisse Clients Fournitures de bureau Terrains Immeubles Mobilier Équipement Matériel roulant Billets à payer Dû à un actionnaire Produits reçus d’avance Emprunts hypothécaires Actions ordinaires Bénéfices non répartis Total

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Crédit

3 100 $ 200 350 160 000 375 000 35 000 75 000 28 000

676 650 $

20 000 $ 10 000 2 000 535 000 50 000 59 650 676 650 $

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48

Chapitre 2 : L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

e) L’établissement du bilan

CAMP DE VACANCES ÉPATANT INC. Bilan au 31 mai 20X6 Actif à court terme Caisse Clients Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Mobilier Équipement Matériel roulant Total des immobilisations Total de l’actif

Actif 3 100 $ 200 350 3 650 160 000 $ 375 000 35 000 75 000 28 000 673 000 676 650 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Billets à payer Dû à un actionnaire Produits reçus d’avance Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Actions ordinaires Bénéfices non répartis Total des capitaux propres Total du passif et des capitaux propres

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

20 000 $ 10 000 2 000 32 000 535 000 567 000 50 000 $ 59 650 109 650 676 650 $

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49

CHAPITRE

3

Les résultats et les capitaux propres SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision no

Sujets abordés

Exercices no

Problèmes de compréhension no

1, 2, 3, 4, 5, 6, 8

1, 7, 11

Les règles relatives au débit et au crédit des comptes de résultats

7

2, 3, 4, 5, 6, 11

L’enregistrement des opérations et le report dans le grand livre général

10

7, 9, 10, 13

1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 13, 14

8, 10, 11

1, 3, 4, 5, 6, 7, 13, 14

1, 12

8, 9, 10, 11, 12, 13, 14

Les éléments des résultats et des capitaux propres La comptabilisation des éléments des résultats et des capitaux propres

L’établissement de la balance de vérification Les états financiers

8, 9, 10, 11

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q11 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Vrai ou faux E3 L’analyse d’opérations selon la comptabilité en partie double E4 La relation entre le bénéfice net et les capitaux propres E5 La relation entre les éléments des états financiers E6 La relation entre les éléments des états financiers E7 L’inscription d’opérations dans des comptes en T E8 L’établissement d’une balance de vérification E9 L’enregistrement d’opérations dans le journal général E10 Le report des écritures de journal et l’établissement d’une balance de vérification E11 L’établissement d’une balance de vérification E12 La relation entre le bilan et l’état des résultats

La comptabilité et les PME, 3e édition

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Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

P1 L’enregistrement des opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification

40

Facile

P2 L’enregistrement des opérations dans le journal général

40

Facile

P3 L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans les comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification

45

Facile

P4 L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans les comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification

45

Facile

P5 L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans les comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification

45

Moyen

P6 L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérification

45

Moyen

P7 L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérification

45

Moyen

P8 L’analyse d’erreurs commises lors de l’enregistrement des opérations

30

Difficile

P9 L’établissement des états financiers à partir d’une balance de vérification

30

Facile

P10 L’établissement des états financiers à partir d’une balance de vérification

30

Difficile

P11 L’établissement des états financiers

25

Moyen

P12 L’établissement des états financiers

35

Difficile

P13 Le cycle comptable complet

60

Moyen

P14 Le cycle comptable complet

60

Difficile

Problèmes de compréhension

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 On entend par « produits d’exploitation » les sommes reçues ou à recevoir au titre de l’exploitation courante en contrepartie de marchandises livrées, de travaux exécutés, de services rendus ou d’avantages que fournit l’entreprise. Les « charges d’exploitation » correspondent aux coûts liés à l’exploitation courante de l’entreprise, c’est-à-dire à l’ensemble des sommes versées ou à payer dans le but de gagner des produits. Q2 Delphine a raison lorsqu’elle affirme que le fait que l’entreprise encaisse une somme d’argent n’est pas pertinent pour déterminer sa performance financière. En effet, un produit est comptabilisé lorsque les marchandises sont livrées, les travaux exécutés, les services rendus ou les avantages fournis par l’entreprise. Par contre, elle a tort en ce qui concerne la comptabilisation d’une charge d’exploitation. Il n’existe aucun lien entre le moment où le décaissement est effectué et celui où la charge est comptabilisée. En effet, une charge est comptabilisée dès qu’une diminution des ressources économiques résulte des activités courantes de l’entreprise génératrices de produits. Q3 Non, car pour effectuer un retrait en argent, il faut que cette somme soit disponible. Or, si nous supposons

La comptabilité et les PME, 3e édition

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qu’une entreprise a conclu une seule opération de vente à crédit, qu’elle a comptabilisée en débitant le compte Clients et en créditant le compte Honoraires gagnés d’un montant identique de 500 $, le bénéfice net est de 500 $, mais aucune somme n’est disponible pour un retrait. Q4 Si l’on accepte que les produits et les charges représentent respectivement l’accroissement brut et la diminution brute des capitaux propres, il est effectivement possible d’affecter directement ces éléments au compte Capital. Toutefois, l’entreprise crée des comptes de produits et de charges afin d’en analyser les composantes et de mieux évaluer la rentabilité découlant de l’exploitation. Q5 Kathy Gorik est trop catégorique. En effet, lorsque le montant des retraits de l’exercice excède le montant du bénéfice net, il s’ensuit une diminution du capital, comme l’illustre l’exemple suivant : Capital au début de l’exercice

15 000 $

Bénéfice de l’exercice

18 000

Retraits de l’exercice

(20 000)

Capital à la fin de l’exercice

13 000 $

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51

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Q6 Un retrait ne constitue pas une charge d’exploitation, car il n’a pas pour objet de générer des produits d’exploitation. Q7 Puisque les produits d’exploitation, les gains et les apports accroissent les capitaux propres, ils sont inscrits au crédit. Il faut débiter les comptes de charges d’exploitation, de pertes et de retraits, car ils diminuent les capitaux propres.

songent à confier des travaux à Denyse Lepage. Cet intérêt pourrait se traduire par un rendement futur favorable, mais l’état des résultats de septembre n’en fait nullement mention, car il s’agit de prévisions dont on ne peut mesurer objectivement les conséquences. Cet exemple illustre que l’utilité de l’état des résultats est limitée.

Q8 Un jeu complet d’états financiers comprend un état des résultats, un état des capitaux propres – dont l’établissement est facultatif –, un bilan et un état des flux de trésorerie. On doit d’abord dresser l’état des résultats pour connaître le bénéfice net ou la perte nette de la période en question. Ce montant est ensuite présenté dans l’état des capitaux propres afin de dégager le solde du capital à la fin de la période. Enfin, le solde du capital à la fin fait partie intégrante du bilan de l’entreprise.

Q10 L’expression « période comptable » désigne le mois, le trimestre ou le semestre au terme duquel l’entreprise établit ses états financiers sans clôturer ses comptes. Les soldes qui figurent dans les états des résultats et des capitaux propres sont directement fonction de la période comptable pour laquelle ces états sont établis. En effet, ces deux états présentent les opérations survenues au cours d’une période donnée, ainsi que l’indique clairement la troisième ligne de leur en-tête. S’il s’agit d’une période de 12 mois, on utilisera plutôt les expressions « exercice comptable » ou « exercice financier ».

Q9 Le résultat obtenu est incomplet, car l’utilisation du matériel informatique au cours du mois de septembre ne se reflète pas dans l’état des résultats. De plus, nous avons uniquement tenu compte des événements économiques dont l’existence est attestée par des opérations passées. Il se peut que, au cours du dernier mois, les services offerts par Hu-Aissbé aient suscité un grand intérêt de la part des étudiants et d’autres clients éventuels qui

Q11 Non, les NCECF n’imposent pas la présentation d’un état des capitaux propres. Le contenu de cet état peut parfois être intégré directement dans la section Capitaux propres du bilan. Par contre, lorsque le bilan de l’entreprise comporte de nombreux postes, il est préférable d’en alléger la présentation en ayant recours à un état des capitaux propres distinct. On peut également en incorporer directement les composantes dans l’état des résultats.

EXERCICES E1

Terminologie comptable a) b) c) d) e) f) g) h) i) j)

La comptabilité et les PME, 3e édition

Gains. Aucun. Il s’agit d’une perte nette. Retraits. Période comptable. Produits. Apports. Pertes. Aucun. Comme nous l’avons vu au chapitre 1, c’est le bilan qui permet de mesurer la viabilité d’une entreprise. Charges. Exercice.

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52

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

E2

Vrai ou faux a) Faux. Plusieurs opérations n’influent que sur le bilan. C’est le cas, par exemple, de l’acquisition d’un terrain au comptant. b) Vrai. Les opérations qui influent sur l’état des résultats donnent lieu à des produits, à des charges, à des gains ou à des pertes. Or, la comptabilisation d’un produit ou d’une charge entraîne une augmentation ou une diminution d’un compte de bilan. Pensons, par exemple, au paiement du loyer, qui réduit le compte Caisse, et à la publication d’une annonce publicitaire à crédit, qui accroît le compte Fournisseurs. c) Faux. Cet énoncé n’est pas toujours vrai, car le compte crédité lorsqu’une charge d’exploitation est engagée peut parfois être un compte de passif. On peut donc débiter le compte Électricité et créditer le compte Fournisseurs lors de la réception du compte d’électricité, sachant que celui-ci ne doit être payé que dans quelques semaines. d) Faux. Les produits d’exploitation doivent être portés au crédit d’un compte de produits et généralement au débit d’un compte d’actif. Par exemple, on peut débiter le compte Clients et créditer le compte Commissions gagnées. e) Faux. Une opération qui entraîne une charge fait l’objet d’une écriture qui consiste à débiter un compte de charges et à créditer soit un compte d’actif (le plus souvent, Caisse), soit un compte de passif (le plus souvent, Fournisseurs). Par exemple, on peut débiter le compte Loyers et créditer le compte Caisse.

E3

L’analyse d’opérations selon la comptabilité en partie double Actif Passif Capitaux propres Retraits Produits Charges

Nom exact du compte

Augmentation Diminution

Débit Crédit

Montant

a)

Actif Capitaux propres

Caisse Arianne Roy – Apports

Augmentation Augmentation

Débit Crédit

5 000 $ 5 000 $

b)

Charges Actif

Loyers Caisse

Augmentation Diminution

Débit Crédit

750 $ 750 $

c)

Actif Actif Passif

Équipement de chiropractie Caisse Emprunts bancaires

Augmentation Diminution Augmentation

Débit Crédit Crédit

15 000 $ 3 000 $ 12 000 $

d)

Actif Produits

Caisse Honoraires gagnés

Augmentation Augmentation

Débit Crédit

1 800 $ 1 800 $

e)

Actif Actif

Fournitures de bureau Caisse

Augmentation Diminution

Débit Crédit

150 $ 150 $

f)

Actif Produits

Clients Honoraires gagnés

Augmentation Augmentation

Débit Crédit

360 $ 360 $

g)

Charges Actif

Salaires Caisse

Augmentation Diminution

Débit Crédit

1 500 $ 1 500 $

h)

Capitaux propres Actif

Arianne Roy – Retraits Caisse

Augmentation Diminution

Débit Crédit

500 $ 500 $

i)

Charges Passif

Entretien et réparations Fournisseurs

Augmentation Augmentation

Débit Crédit

190 $ 190 $

j)

Passif Charges Actif

Emprunts bancaires Intérêts et frais bancaires Caisse

Diminution Augmentation Diminution

Débit Débit Crédit

1 000 $ 100 $ 1 100 $

Opération

La comptabilité et les PME, 3e édition

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53

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

E4

La relation entre le bénéfice net et les capitaux propres La solution de cet exercice est simplifiée par l’utilisation de l’équation suivante : Capital au début + Apports + Bénéfice net – Perte nette – Retraits = Capital à la fin

a) Puisque 130 000 $ + Bénéfice net – 32 000 $ = 145 500 $, alors : Bénéfice net = Capitaux à la fin – Capitaux au début + Retraits = 145 500 $ – 130 000 $ + 32 000 $ = 47 500 $ b) Retraits = Capitaux au début + Bénéfice net – Capitaux à la fin = 91 200 $ + 28 500 $ – 99 700 $ = 20 000 $ c) Capitaux au début = Capitaux à la fin – Bénéfice net + Retraits

d) Capitaux à la fin

e) Bénéfice net

= = = = = = =

532 900 $ – 189 400 $ + 106 000 $ 449 500 $ Capitaux au début + Apports – Perte nette – Retraits 74 000 $ + 10 000 $ – 17 500 $ – 12 000 $ 54 500 $ Capitaux à la fin – Capitaux au début – Apports + Retraits 469 100 $ – 362 500 $ – 85 000 $ + 30 000 $

= 51 600 $

E5

La relation entre les éléments des états financiers On calcule d’abord les éléments de l’état des résultats (produits, charges et bénéfice ou perte), puis les capitaux à la fin et enfin les montants d’actif et de passif. Dans le présent exercice, on peut déterminer les montants dans l’ordre suivant : c), b), a), d), e), f), g), h), i), j), k) et l).

E6

a) b) c) d) e) f) g) h)

71 000 $ 36 200 $ 13 200 $ 32 500 $ 38 500 $ 9 040 $ 20 815 $ 89 150 $

(Total du passif et des capitaux propres = Actif) (Capitaux au début = Capitaux à la fin – Bénéfice net + Retraits) (Charges = Produits – Bénéfice net) [Passif = Total du passif et des capitaux propres en a) – Capitaux à la fin] (Capitaux au début de 20X7 = Capitaux à la fin de 20X6) [Bénéfice net = Capitaux à la fin + Retraits – Capitaux au début en e)] [Produits = Charges + Bénéfice net en f)] (Actif = Passif + Capitaux à la fin)

i) j) k) l)

89 150 $ 14 360 $ 52 600 $ 90 140 $

(Total du passif et des capitaux propres = Passif + Capitaux à la fin) (Bénéfice net = Produits – Charges) (Capitaux à la fin = Capitaux au début + Bénéfice net – Retraits) {(Actif = Total du passif et des capitaux propres) ou [Total du passif et des capitaux propres = Passif + Capitaux à la fin en k)]}

La relation entre les éléments des états financiers On calcule d’abord les éléments de l’état des résultats (produits, charges et bénéfice ou perte), puis les capitaux à la fin et enfin les montants d’actif et de passif. Dans le présent exercice, on peut déterminer les montants dans l’ordre suivant : a), b), c), e), d), f), h), i) et g).

a) 30 000 $ b) 45 000 $ c) 95 000 $ d) 20 000 $ e) 65 000 $ f) 95 000 $ g) 170 000 $ h) (5 000) $ i) 40 000 $ La comptabilité et les PME, 3e édition

(Bénéfice net = Produits – Charges) [Capitaux à la fin = Capitaux au début + Apports + Bénéfice net en a) – Retraits] [Actif = Passif + Capitaux à la fin en b)] (Retraits = Capitaux au début + Apports + Bénéfice net – Capitaux à la fin) (Charges = Produits – Bénéfice net) (Passif = Actif – Capitaux à la fin) (Actif = Passif + Capitaux à la fin) (Perte nette = Produits – Charges) [Apports = Capitaux à la fin + Retraits + Perte nette en i) – Capitaux au début]

· Solutionnaire

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54

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

E7

L’inscription d’opérations dans des comptes en T

1er mai 7 ” 24 ”

18 mai

Caisse 25 000 20 000 1 500 1 350 2 000 1 000 1 500 4 650

2 mai 10 ” 21 ” 31 ”

Clients 2 500 2 000 500

24 mai

21 mai

2 mai

Terrains 10 000

2 mai

Immeubles 75 000

5 mai

Mobilier 3 500

10 mai

5 mai

Emprunts hypothécaires 65 000

2 mai

Actions ordinaires 25 000

1er mai

13 mai

Publicité 300

31 mai

Salaires 1 500

31 mai Fournisseurs 1 350 1 350 300 75 375

Effets à payer 1 000 3 500 2 500

Services de mannequins 1 500 2 500 4 000

Fournitures de maquillage 3 mai 1 350

E8

55

7 mai 18 ”

Télécommunications 75

3 mai 13 ” 31 ”

L’établissement d’une balance de vérification BEAUTÉ FATALE INC. Balance de vérification au 31 mai 20X4 Débit Caisse Clients Fournitures de maquillage Terrains Immeubles Mobilier Fournisseurs Effets à payer Emprunts hypothécaires Actions ordinaires Services de mannequins

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Crédit

4 650 $ 500 1 350 10 000 75 000 3 500 375 $ 2 500 65 000 25 000 4 000 Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

Débit 300 1 500 75 96 875 $

Publicité Salaires Télécommunications Total

E9

56

Crédit

96 875 $

L’enregistrement d’opérations dans le journal général Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X8 5

6

7

9

11

12

15

20

24

29

La comptabilité et les PME, 3e édition

nov.

”

”

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Caisse Patrick Rémillard – Apports Mise de fonds initiale.

10 000 10 000

Loyers Caisse Paiement du loyer de novembre.

750

Assurances payées d’avance Caisse Paiement d’une police d’assurance d’une durée de six mois.

900

750

900

Caisse Produits reçus d’avance Services à rendre à Jean Dutrouble.

5 800

Mobilier et équipement Caisse Achat de mobilier de bureau.

1 800

5 800

1 800

Mobilier et équipement Effets à payer Achat d’une photocopieuse d’occasion.

150 150

Caisse Honoraires de consultation Services rendus à divers clients.

1 400 1 400

Fournitures de bureau Caisse Achat de fournitures.

500 500

Clients Honoraires de consultation Services rendus à la société Endifficultay inc. Entretien et réparations Caisse Réparation de la photocopieuse.

6 500 6 500

250 250

›› Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

57

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X8 30

nov.

Salaires

2 150

Caisse

2 150

Salaire de la secrétaire.

E10 Le report des écritures de journal et l’établissement d’une balance de vérification Nous reproduisons ici le journal général de l’exercice E9 afin de souligner que les références sont o inscrites dans la colonne Folio (F ) seulement à l’étape du report.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Caisse Patrick Rémillard – Apports Mise de fonds initiale.

1 51

10 000

Loyers Caisse Paiement du loyer de novembre.

78 1

750

Assurances payées d’avance Caisse Paiement d’une police d’assurance d’une durée de six mois.

25 1

900

Caisse Produits reçus d’avance Services à rendre à Jean Dutrouble.

1 43

5 800

Mobilier et équipement Caisse Achat de mobilier de bureau.

31 1

1 800

Mobilier et équipement Effets à payer Achat d’une photocopieuse d’occasion.

31 41

150

Caisse Honoraires de consultation Services rendus à divers clients.

1 71

1 400

Fournitures de bureau Caisse Achat de fournitures.

21 1

500

Crédit

20X8 5

6

7

9

11

12

15

20

La comptabilité et les PME, 3e édition

nov.

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

10 000

750

900

5 800

1 800

150

1 400

500

››

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Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Journal général

›› Date 20X8 24 nov.

29

”

30

”

Page 2

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Clients Honoraires de consultation Services rendus à la société Endifficultay inc.

11 71

6 500

Entretien et réparations Caisse Réparation de la photocopieuse.

75 1

250

Salaires Caisse Salaire de la secrétaire.

79 1

2 150

5 6 7 9 11 15 20 29 30

Libellé

20X8 nov. ” ” ” ” ” ” ” ”

250

2 150

Compte n° 1

F°

Débit

JG1 JG1 JG1 JG1 JG1 JG1 JG1 JG2 JG2

10 000

Crédit

750 900 5 800 1 800 1 400 500 250 2 150

Clients Date 24

Libellé

20X8 nov.

F°

Débit

JG2

20

Libellé

20X8 nov.

F° JG1

Crédit

6 500

7

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X8 nov.

· Solutionnaire

Libellé

F° JG1

10 000 9 250 8 350 14 150 12 350 13 750 13 250 13 000 10 850

Solde 6 500 Compte n° 21

Débit

Crédit

500

Débit 900

Solde 500

Assurances payées d’avance Date

Solde

Compte n° 11

Fournitures de bureau Date

Crédit

6 500

Caisse Date

58

Compte n° 25 Crédit

Solde 900

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››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

Compte n° 31

Mobilier et équipement Date

Libellé

20X8 11 nov. 12 ”

F°

Débit

JG1 JG1

Crédit

1 800 150

1 800 1 950

Effets à payer Date

Libellé

20X8 12 nov.

F°

Compte n° 41 Débit

JG1

Crédit 150

Produits reçus d’avance Date 9

Libellé

20X8 nov.

F°

Débit

JG1

Libellé

20X8 5 nov.

F°

Crédit 5 800

Débit

JG1

15 24

Libellé

20X8 nov. ”

F°

Crédit 10 000

Débit

JG1 JG2

Libellé

20X8 29 nov.

F° JG2

Crédit 1 400 6 500

6

Libellé

20X8 nov.

F° JG1

Débit

Crédit

250

30

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X8 nov.

· Solutionnaire

Libellé

F° JG2

Solde 10 000

Solde 1 400 7 900

Solde 250 Compte n° 78

Débit

Crédit

750

Solde 750

Salaires Date

5 800

Compte n° 75

Loyers Date

Solde

Compte n° 71

Entretien et réparations Date

150

Compte n° 51

Honoraires de consultation Date

Solde

Compte n° 43

Patrick Rémillard – Apports Date

Solde

Compte n° 79 Débit 2 150

Crédit

Solde 2 150

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59

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

GESTION FINANCIÈRE PATRICK RÉMILLARD Balance de vérification au 30 novembre 20X8 Débit Caisse Clients Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Mobilier et équipement Effets à payer Produits reçus d’avance Patrick Rémillard – Apports Honoraires de consultation Entretien et réparations Loyers Salaires Total

Crédit

10 850 $ 6 500 500 900 1 950 150 $ 5 800 10 000 7 900 250 750 2 150 23 850 $

23 850 $

Débit

Crédit

E11 L’établissement d’une balance de vérification

CONCEPT LIDAY Balance de vérification au 31 octobre 20X4

Caisse Clients Fournitures de bureau Loyers payés d’avance Mobilier et équipement Fournisseurs Effets à payer G. U. Liday – Apports G. U. Liday – Retraits Chiffre d’affaires Assurances Électricité Entretien et réparations Loyers Salaires Total

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

414 $ 2 800 946 600 2 150 800 $ 260 5 180 2 350 4 800 134 76 170 300 1 100 11 040 $

11 040 $

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60

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

61

E12 La relation entre le bilan et l’état des résultats

Total de l’actif Total du passif Total des capitaux propres

1er janvier 20X0

31 décembre 20X0

215 000 $ (145 000) 70 000 $

330 000 $ (220 000) 110 000 $

Pour trouver la solution de cet exercice, il suffit d’employer l’équation suivante : Capital au début + Apports + Bénéfice net – Perte nette – Retraits = Capital à la fin

Voici les changements survenus dans les capitaux propres en 20X0 selon les quatre cas proposés : a) Capitaux propres au début

b)

70 000 $

c)

70 000 $

Apports Bénéfice net

40 000

Retraits

a) b) c) d)

70 000 $

70 000 $

60 000

42 000

(10 000)

(2 000)

60 000

Perte nette Capitaux propres à la fin

d)

110 000 $

(20 000)

(10 000)

110 000 $

110 000 $

110 000 $

Bénéfice net de 40 000 $ = Capitaux à la fin – Capitaux au début. Bénéfice net de 60 000 $ = Capitaux à la fin – Capitaux au début + Retraits. Perte nette de 10 000 $ = Capitaux à la fin – Capitaux au début – Apports + Retraits. Perte nette de 2 000 $ = Capitaux à la fin – Capitaux au début – Apports.

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 (40 minutes – facile)

L’enregistrement des opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification a) L’enregistrement des opérations dans des comptes en T

1er août 10 ”

Caisse Desjardins 25 000 20 000 1 500

500 2 000 525 1 750 975

2 août

12 août

2 ” 12 28 30 31

” ” ” ”

Effets à payer 2 000 4 000

3 août

2 000

31 août

Emprunts hypothécaires 375 90 000 89 625

2 août

Denis Dicaire – Apports 25 000 8 500 33 500

1er août 4 ”

750

18 août

La comptabilité et les PME, 3e édition

Clients 2 500

· Solutionnaire

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››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

›› 5 août

Fournitures de bureau 150

2 août

Terrains 15 000

2 août

95 000

30 août

Intérêts sur emprunts hypothécaires 31 août 600

Matériel roulant 8 500 Matériel de bureau 3 août

2 août

Publicité 500

28 août

Salaires 525

4 000 Fournisseurs 150

Denis Dicaire – Retraits 1 750 Honoraires professionnels 1 500 10 août 2 500 18 août 4 000

Immeubles

4 août

62

5 août

• L’achat de matériel de bureau effectué le 3 août doit être comptabilisé au coût d’acquisition selon les NCECF. • Le paiement de la Jeep achetée le 4 août par le propriétaire doit être considéré comme un apport, puisque le véhicule sera utilisé exclusivement par l’entreprise. • L’embauche de la secrétaire à la réception le 21 août ne donne lieu à aucune écriture, puisque cette employée n’a rendu aucun service à ce jour. • Le remboursement de l’emprunt hypothécaire est de 375 $ par mois, selon les modalités de l’entente. On en déduit que des intérêts de 600 $ sont inclus dans le versement de 975 $ effectué le 31 août. (Calcul : 90 000 $ × 8 % × 1/12 = 600 $)

b) L’établissement de la balance de vérification

DENIS DICAIRE, INGÉNIEUR Balance de vérification au 31 août 20X9 Débit Caisse Desjardins Clients Fournitures de bureau Terrains Immeubles Matériel roulant Matériel de bureau Fournisseurs Effets à payer Emprunts hypothécaires Denis Dicaire – Apports Denis Dicaire – Retraits Honoraires professionnels

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Crédit

750 $ 2 500 150 15 000 95 000 8 500 4 000 150 $ 2 000 89 625 33 500 1 750 4 000

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››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

Débit 600 500 525 129 275 $

Intérêts sur emprunts hypothécaires Publicité Salaires Total

P2

63

Crédit

129 275 $

L’enregistrement des opérations dans le journal général

(40 minutes – facile)

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X2 1er

2

4

7

10

14

15

16

21

La comptabilité et les PME, 3e édition

juin

”

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Caisse Alain Boulé – Apports Mise de fonds initiale.

8 500 8 500

Loyers Caisse Paiement du loyer mensuel.

500 500

Équipement récréatif Caisse Emprunts bancaires Achat de boules de bowling dont le solde est dû dans 60 jours.

9 000

Caisse Produits de location Recettes de la semaine.

1 250

4 500 4 500

1 250

Publicité Caisse Annonces publicitaires diffusées à la radio étudiante. Caisse Produits de location Recettes de la semaine.

100 100

1 450 1 450

Salaires Caisse Salaire de l’employé à temps partiel.

375

Alain Boulé – Retraits Caisse Retrait du propriétaire.

500

Caisse Produits de location Recettes de la semaine.

375

500

1 650 1 650

››

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Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X2 23

23

25

28

29

30

30

30

La comptabilité et les PME, 3e édition

juin

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Entretien et réparations Caisse Frais de réparations d’une allée de quilles.

175

Clients Produits de location Somme à recevoir de Jean-Perd Laboulle d’ici une semaine.

75

Caisse Produits reçus d’avance Émission d’un chèque-cadeau. Caisse Produits de location Recettes de la semaine.

175

75

100 100

1 550 1 550

Produits reçus d’avance Produits de location Utilisation de 75 % du chèque-cadeau émis le 25 juin.

75

Télécommunications Fournisseurs Réception du compte de téléphone et Internet.

55

75

55

Salaires Caisse Salaire de l’employé à temps partiel.

425

Alain Boulé – Retraits Caisse Retrait du propriétaire.

500

425

500

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64

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

P3 (45 minutes – facile)

65

L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans les comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification a) La passation des écritures de journal Les numéros figurant dans la colonne Folio (F° ) ont été inscrits lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date

Page 1

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Caisse Fournitures de dessin Matériel de bureau et de dessin Sheilla Myre – Apports Investissement initial en argent et en biens.

1 15 21 42

20 000 250 6 000

Crédit

20X6 1

er

1er

avril

”

26 250

Aucune écriture. L’embauche ne donne lieu à aucune écriture puisque, pour l’instant, l’employée n’a effectué aucun travail.

2

3

5

”

”

Loyers Caisse Paiement du loyer.

62 1

750

Fournitures de dessin Fournisseurs Achat à crédit de fournitures chez Exacto inc.

15 31

1 450

750

1 450

Aucune écriture.

”

Aucun service n’a été rendu à la date de la signature du contrat.

9

12

15

16

”

”

”

”

Honoraires à recevoir Honoraires gagnés Plans conçus à crédit pour Kim Larousse.

5 51

2 300

Caisse Honoraires reçus d’avance Acompte reçu de Fernand Ratté pour des services à rendre plus tard.

1 36

300

Salaires Caisse Salaire de la secrétaire à la réception, établi comme suit : (2 000 $ × 1/2).

63 1

1 000

2 300

300

1 000

Aucune écriture. Il s’agit d’une opération personnelle. Selon le principe de la personnalité de l’entité, on ne doit pas comptabiliser cette opération dans les livres de l’entreprise.

22

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

· Solutionnaire

Caisse Honoraires gagnés Plans remis à Construitout inc.

1 51

2 700 2 700

›› Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Journal général

›› Date

Page 2

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Fournisseurs Caisse Règlement partiel de la somme due à Exacto inc.

31 1

1 000

Fournitures de dessin utilisées Fournitures de dessin Fournitures utilisées en avril.

61 15

600

Crédit

20X6 24

30

avril

”

1 000

600

Il s’agit d’une écriture de régularisation. Ce sujet sera abordé au chapitre 6.

30

”

Salaires Caisse Salaire de la secrétaire à la réception.

63 1

1 000 1 000

b) Le report dans les comptes en T Caisse 1er avr. 12 ” 22 ”

20 000 300 2 700

N° 1 750 1 000 1 000 1 000

Sheilla Myre – Apports

2 avr. 15 ” 24 ” 30 ”

26 250 Honoraires gagnés 2 300 2 700 5 000

19 250 Honoraires à recevoir 9 avr.

1 avr. 3 ”

250 1 450 1 100

600

1er avr.

1 000

1 450 450

Honoraires reçus d’avance 300

La comptabilité et les PME, 3e édition

30 avr.

N° 21

6 000 Fournisseurs

24 avr.

N° 15

· Solutionnaire

Fournitures de dessin utilisées 30 avr. 600

2 avr.

Matériel de bureau et de dessin

N° 51 9 avr. 22 ”

N° 5

2 300 Fournitures de dessin

er

N° 42 1er avr.

15 avr. 30 ”

N° 61

Loyers 750

N° 62

Salaires 1 000 1 000 2 000

N° 63

N° 31 3 avr.

N° 36 12 avr.

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66

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

67

c) L’établissement de la balance de vérification

SHEILLA MYRE, ARCHITECTE Balance de vérification au 30 avril 20X6 Débit Caisse Honoraires à recevoir Fournitures de dessin Matériel de bureau et de dessin Fournisseurs Honoraires reçus d’avance Sheilla Myre – Apports Honoraires gagnés Fournitures de dessin utilisées Loyers Salaires Total

P4 (45 minutes – facile)

Crédit

19 250 $ 2 300 1 100 6 000 450 $ 300 26 250 5 000 600 750 2 000 32 000 $

32 000 $

L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans les comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification a) La passation des écritures de journal Les numéros figurant dans la colonne Folio (F° ) ont été inscrits lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date 2

3

4

5

8

La comptabilité et les PME, 3e édition

Intitulé des comptes et explications

20X7 juin

”

”

”

”

· Solutionnaire

Page 1 F°

Débit

Caisse Jean Neveu – Apports Mise de fonds initiale.

1 52

10 000

Loyers Caisse Paiement du loyer mensuel.

87 1

700

Matériel spécialisé Caisse Achat de matériel chez Mondentier ltée.

20 1

8 500

Fournitures dentaires Fournisseurs Achat à crédit de fournitures.

15 30

1 500

Caisse Matériel spécialisé Rabais accordé par Mondentier ltée.

1 20

500

Crédit

10 000

700

8 500

1 500

500

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X2 10

15

18

22

23

25

28

29

30

30

juin

”

”

”

”

”

”

”

”

”

Caisse Chiffre d’affaires Vente de prothèses au comptant.

1 75

650

Salaires Caisse Salaire de la technicienne.

91 1

800

Caisse Clients Chiffre d’affaires Vente de prothèses à Pierre Lacasse. Solde à recevoir en deux versements mensuels égaux encaissables le 15 juillet et le 15 août.

1 10 75

1 000 800

Fournisseurs Caisse Règlement partiel des fournitures acquises le 5 juin.

30 1

900

Caisse Chiffre d’affaires Services rendus à divers clients.

1 75

3 100

Publicité Caisse Annonce publicitaire.

89 1

350

Électricité Télécommunications Fournisseurs Comptes du mois.

81 93 30

250 80

Jean Neveu – Retraits Caisse Retrait du propriétaire.

54 1

2 000

Salaires Caisse Salaire de la technicienne.

91 1

800

Fournitures dentaires utilisées Fournitures dentaires Fournitures utilisées en juin.

84 15

900

650

800

1 800

900

3 100

350

330

2 000

800

900

Il s’agit en fait d’une écriture de régularisation. Ce sujet sera abordé au chapitre 6.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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68

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

69

b) Le report dans les comptes en T Caisse 2 juin 8 ” 10 ” 18 ” 23 ”

10 000 500 650 1 000 3 100

N° 1 700 8 500 800 900 350 2 000 800

3 juin 4 ” 15 ” 22 ” 25 ” 29 ” 30 ”

1 200 Clients 18 juin

N° 10

800 Fournitures dentaires

5 juin

1 500 600

900

Matériel spécialisé 4 juin

8 500 8 000

30 juin

650 1 800 3 100 5 550

28 juin

Électricité 250

N° 75 10 juin 18 ” 23 ”

N° 81

Fournitures dentaires utilisées 30 juin 900

N° 84

N° 87

3 juin

Loyers 700 Publicité 350

N° 89

25 juin

Salaires 800 800 1 600

N° 91

N° 20 8 juin

Fournisseurs 900 1 500 330 930

N° 30 5 juin 28 ”

Jean Neveu – Apports 10 000

N° 52 2 juin

Jean Neveu – Retraits 2 000

N° 54

22 juin

29 juin

500

N° 15

Chiffre d’affaires

15 juin 30 ”

28 juin

Télécommunications 80

N° 93

c) L’établissement de la balance de vérification

JEAN NEVEU, DENTUROLOGISTE Balance de vérification au 30 juin 20X7 Débit Caisse Clients Fournitures dentaires Matériel spécialisé Fournisseurs Jean Neveu – Apports Jean Neveu – Retraits

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Crédit

1 200 $ 800 600 8 000 930 $ 10 000 2 000

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››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

Débit Chiffre d’affaires Électricité Fournitures dentaires utilisées Loyers Publicité Salaires Télécommunications Total

P5 (45 minutes – moyen)

70

Crédit 5 550

250 900 700 350 1 600 80 16 480 $

16 480 $

L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans les comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification a) La passation des écritures de journal Les numéros figurant dans la colonne Folio (F°) ont été inscrits lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Caisse Steve Lamy – Apports Mise de fonds initiale.

1 42

22 500

Loyers Caisse Paiement du loyer mensuel.

62 1

450

Fournitures de bureau Mobilier et équipement Fournisseurs Emprunts bancaires Achat à crédit de fournitures et de mobilier.

15 26 31 32

250 3 500

Caisse Honoraires gagnés Services rendus au comptant.

1 50

1 200

Emprunts bancaires Caisse Paiement du mobilier acquis le 7 mai.

32 1

3 500

Clients Honoraires gagnés Honoraires à recevoir de Pietro Lachance d’ici un mois.

5 50

1 850

Salaires Caisse Salaire du secrétaire à la réception.

63 1

825

Crédit

20X5 6

6

7

8

9

12

15

La comptabilité et les PME, 3e édition

mai

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

22 500

450

250 3 500

1 200

3 500

1 850

825

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

71

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X5 17

20

24

25

30

30

30

31

mai

”

Steve Lamy – Retraits Caisse Retrait du propriétaire.

43 1

1 000

1 5

500

Clients Honoraires gagnés Services rendus à crédit.

5 50

1 350

Électricité Caisse Paiement du compte d’Hydro-Québec.

61 1

75

Terrains Caisse Achat d’un terrain.

21 1

25 000

Caisse Steve Lamy – Apports Investissement additionnel du propriétaire.

1 42

7 500

Télécommunications Caisse Paiement du compte de téléphone et Internet.

64 1

95

Salaires Caisse Salaire du secrétaire à la réception.

63 1

825

Caisse Clients Recouvrement partiel du solde à recevoir de Pietro Lachance.

”

”

”

”

”

”

1 000

500

1 350

75

25 000

7 500

95

825

b) Le report dans les comptes en T Caisse 6 mai 8 ” 20 ” 30 ”

La comptabilité et les PME, 3e édition

22 500 1 200 500 7 500

· Solutionnaire

450 3 500 825 1 000 75 25 000 95 825 70

N° 1 6 mai 9 ” 15 ” 17 ” 25 ” 30 ” 30 ” 31 ”

Steve Lamy – Apports 22 500 7 500 30 000

17 mai

Steve Lamy – Retraits 1 000 Honoraires gagnés 1 200 1 850 1 350 4 400

N° 42 6 mai 30 ”

N° 43

N° 50 8 mai 12 ” 24 ”

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Clients

›› 12 mai 24 ”

7 mai

30 mai

1 850 1 350 2 700

N° 5 500

Fournitures de bureau 250 Terrains 25 000 Mobilier et équipement

7 mai

25 mai

N° 62

6 mai

Loyers 450 Salaires 825 825 1 650

N° 63

N° 15

N° 21

15 mai 31 ”

N° 26

3 500

250 Emprunts bancaires 3 500

N° 61

30 mai

Fournisseurs

9 mai

20 mai

Électricité 75

3 500 0

Télécommunications 95

N° 64

N° 31 7 mai N° 32 7 mai

c) L’établissement de la balance de vérification

STEVE LAMY, AVOCAT Balance de vérification au 31 mai 20X5 Débit Caisse Clients Fournitures de bureau Terrains Mobilier et équipement Fournisseurs Steve Lamy – Apports Steve Lamy – Retraits Honoraires gagnés Électricité Loyers Salaires Télécommunications Total

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Crédit 70 $

2 700 $ 250 25 000 3 500 250 30 000 1 000 4 400 75 450 1 650 95 34 720 $

34 720 $

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72

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

P6 (45 minutes – moyen)

73

L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérification a) La passation des écritures de journal Les numéros figurant dans la colonne Folio (F°) ont été inscrits lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X0 2

4

5

8

12

13

17

18

23

28

La comptabilité et les PME, 3e édition

oct.

”

”

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Caisse Automobiles Fournitures de bureau Emprunts – Automobiles Marquette Hing – Apports Investissement initial de la propriétaire.

1 20 11 35 41

500 9 500 100

Essence, entretien et réparations Visa à payer Achat d’essence à crédit.

62 31

30

Téléphones cellulaires Caisse Visa à payer Achat de téléphones cellulaires.

25 1 31

1 800

Caisse Commissions gagnées Dépôt d’un chèque de commissions.

1 50

350

Essence, entretien et réparations Caisse Vidange d’huile et plein d’essence.

62 1

95

Fournitures de bureau Visa à payer Achat de fournitures à crédit.

11 31

60

Caisse Commissions gagnées Dépôt d’un chèque de commissions.

1 50

1 500

Visa à payer Caisse Acompte sur carte Visa.

31 1

1 000

Assurances Caisse Prélèvement effectué par la banque.

61 1

125

Essence, entretien et réparations Caisse Paiement de factures d’essence.

62 1

175

6 000 4 100

30

300 1 500

350

95

60

1 500

1 000

125

175

›› Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Journal général

›› Date

74

Page 2

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X0 29

oct.

30

”

31

”

31

”

Frais de repas Caisse Remboursement mensuel accordé à la propriétaire.

63 1

265

Commissions à recevoir Commissions gagnées Somme à recevoir de Pillulex ltée.

6 50

1 250

Télécommunications Caisse Paiement du compte de téléphone et Internet.

64 1

185

Marquette Hing – Retraits Caisse Retrait de la propriétaire.

42 1

200

265

1 250

185

200

b) Le report dans le grand livre

Caisse Date 2 5 8 12 17 18 23 28 29 31 31

Libellé

20X0 oct. ” ” ” ” ” ” ” ” ” ”

F°

Compte n° 1 Débit

JG1 JG1 JG1 JG1 JG1 JG1 JG1 JG1 JG2 JG2 JG2

Crédit

500 300 350 95 1 500 1 000 125 175 265 185 200

Commissions à recevoir Date 30

Libellé

20X0 oct.

F°

Crédit

1 250

20X0 2 oct. ” 13

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Libellé

F° JG1 JG1

Solde 1 250

Fournitures de bureau Date

500 200 550 455 1 955 955 830 655 390 205 5 Compte n° 6

Débit

JG2

Solde

Compte n° 11

Débit 100 60

Crédit

Solde 100 160

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››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Automobiles

›› Date

Libellé

20X0 2 oct.

F°

Compte n° 20 Débit

JG1

Crédit

9 500

5

Libellé

20X0 oct.

F°

Compte n° 25

Débit

JG1

Crédit

1 800

4 5 13 18

Libellé

20X0 oct. ” ” ”

F°

Compte n° 31 Débit

JG1 JG1 JG1 JG1

Crédit 30 1 500 60

1 000

Emprunts – Automobiles Date

Libellé

20X0 2 oct.

F°

Débit

JG1

2

Libellé

20X0 oct.

F°

Crédit 6 000

Débit

JG1

31

Libellé

20X0 oct.

F°

Crédit 4 100

Crédit

200

Libellé

20X0 8 oct. 17 ” 30 ”

F°

Débit

JG1 JG1 JG2

23

Libellé

20X0 oct.

F° JG1

Crédit 350 1 500 1 250

4 12 28 La comptabilité et les PME, 3e édition

20X0 oct. ” ”

· Solutionnaire

Libellé

F° JG1 JG1 JG1

4 100

Solde

Solde 350 1 850 3 100 Compte n° 61

Débit

Crédit

125

Débit 30 95 175

Solde 125

Essence, entretien et réparations Date

Solde

Compte n° 50

Assurances Date

6 000

200

Commissions gagnées Date

Solde

Compte n° 42

Débit

JG2

30 1 530 1 590 590

Compte n° 41

Marquette Hing – Retraits Date

Solde

Compte n° 35

Marquette Hing – Apports Date

Solde 1 800

Visa à payer Date

Solde 9 500

Téléphones cellulaires Date

75

Compte n° 62 Crédit

Solde 30 125 300

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››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

Frais de repas Date

Libellé

F°

20X0 29 oct.

Compte n° 63 Débit

JG2

Crédit

Solde

265

265

Télécommunications Date 31

Libellé

20X0 oct.

F°

Compte n° 64

Débit

JG2

76

Crédit

Solde 185

185

c) L’établissement de la balance de vérification

MARQUETTE HING, REPRÉSENTANTE Balance de vérification au 31 octobre 20X0 Débit Caisse Commissions à recevoir Fournitures de bureau Automobiles Téléphones cellulaires Visa à payer Emprunts – Automobiles Marquette Hing – Apports Marquette Hing – Retraits Commissions gagnées Assurances Essence, entretien et réparations Frais de repas Télécommunications Total

P7 (45 minutes – moyen)

Crédit

5$ 1 250 160 9 500 1 800 590 $ 6 000 4 100 200 3 100 125 300 265 185 13 790 $

13 790 $

L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérification a) La passation des écritures de journal Les numéros figurant dans la colonne Folio (F°) ont été inscrits lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X2 1er

mai

Aucune écriture. La signature d’un contrat ne donne lieu à aucune écriture. Le montant de la redevance que Mylène Tardif devra verser ne sera déterminé qu’à la fin du mois.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

77

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X2 2

2

mai

”

Location de films Caisse Fournisseurs Acquisition des droits de projection des films Les Boys XII et Le vampire contre-attaque. Solde dû le 15 mai.

74 1 31

8 000 3 000 5 000

Aucune écriture. La passation d’une commande ne constitue pas une opération. Il faut attendre la confirmation de l’acquisition des droits de projection.

3

4

6

10

15

15

17

24

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Frais de surveillance Caisse Agent de sécurité pour le mois de mai.

71 1

1 500

Caisse Billets d’entrée vendus Entrées de la première fin de semaine.

1 61

4 875

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû en date du 30 avril.

31 1

6 475

Caisse Billets d’entrée vendus Entrées de la deuxième fin de semaine.

1 61

4 225

Fournisseurs Caisse Paiement du solde pour les films loués le 2 mai.

31 1

5 000

Location de films Caisse Fournisseurs Acquisition des droits de projection des films Astérix et Astérix II. Solde dû le 3 juin.

74 1 31

9 500

Caisse Billets d’entrée vendus Entrées de la fin de semaine.

1 61

6 175

Caisse Billets d’entrée vendus Entrées de la fin de semaine.

1 61

4 250

1 500

4 875

6 475

4 225

5 000

5 000 4 500

6 175

4 250

››

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Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

78

Page 3 F°

Débit

Crédit

20X2 31

mai

31

”

31

”

31

”

Caisse Billets d’entrée vendus Entrées de la fin de semaine.

1 61

3 500

Salaires Frais d’entretien Caisse Paiement des salaires du personnel et des frais d’entretien.

81 70 1

2 900 820

Publicité Fournisseurs Facture de publicité du mois.

78 31

1 500

Redevances à recevoir Redevances des concessions Rapport de Mylène Tardif (recettes brutes de mai : 12 500 $ × 20 %).

4 62

2 500

3 500

3 720

1 500

2 500

b) L’inscription des soldes figurant dans la balance de vérification et le report dans le grand livre

Caisse Date 30 2 3 4 6 10 15 15 17 24 31 31

20X2 avril mai ” ” ” ” ” ” ” ” ” ”

Libellé

F°

Compte n° 1 Débit

Crédit

Solde JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG3 JG3

3 000 1 500 4 875 6 475 4 225 5 000 5 000 6 175 4 250 3 500 3 720

Solde 10 000 7 000 5 500 10 375 3 900 8 125 3 125 1 875 ct 4 300 8 550 12 050 8 330

Notons que le solde après la deuxième opération du 15 mai est créditeur. Puisqu’il s’agit d’un solde inhabituel, nous avons pris soin d’inscrire la mention « ct » à la suite du montant.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Redevances à recevoir

›› Date 30 31

20X2 avril mai

Libellé

F°

Compte n° 4

Débit

Crédit

Solde JG3

20X2 30 avril

Libellé

F°

Débit

Compte n° 7 Crédit

Solde

30

20X2 avril

Libellé

Compte n° 11

F°

Débit

Crédit

Solde

20X2 30 avril

Libellé

F°

Débit

Compte n° 12 Crédit

Solde

30

20X2 avril

Libellé

F°

Débit

Compte n° 14 Crédit

Solde

20X2 30 avril 2 mai 6 ” 15 ” 15 ” 31 ”

Libellé

Compte n° 31

F°

Débit

Crédit

Solde JG2 JG2 JG2 JG2 JG3

5 000 6 475 5 000 4 500 1 500

Emprunts hypothécaires Date 30

20X2 avril

Libellé

F°

Débit

Crédit

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X2 avril

· Solutionnaire

Libellé Solde

6 475 11 475 5 000 0 4 500 6 000

Solde 95 000

Actions ordinaires

30

Solde

Compte n° 45

Solde

Date

Solde 25 000

Fournisseurs Date

Solde 55 000

Équipement de projection Date

Solde 65 000

Immeubles et écran géant Date

Solde 1 475

Terrains Date

Solde 0 2 500

2 500

Fournitures d’entretien Date

79

F°

Compte n° 51 Débit

Crédit

Solde 55 000

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››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Billets d’entrée vendus

›› Date 4 10 17 24 31

Libellé

20X2 mai ” ” ” ”

F°

Compte n° 61

Débit

JG2 JG2 JG2 JG2 JG3

Crédit

Solde

4 875 4 225 6 175 4 250 3 500

4 875 9 100 15 275 19 525 23 025

Redevances des concessions Date 31

Libellé

20X2 mai

F°

Débit

JG3

Compte n° 62 Crédit 2 500

Frais d’entretien Date 31

Libellé

20X2 mai

F°

Débit

JG3

3

Libellé

Crédit

820

20X2 mai

F°

820

Crédit

1 500

2 15

Libellé

20X2 mai ”

F° JG2 JG2

Compte n° 74 Débit

Crédit

8 000 9 500

Libellé

20X2 31 mai

F° JG3

Compte n° 78 Débit

Crédit

1 500

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X2 mai

· Solutionnaire

Libellé

F° JG3

Solde 1 500

Salaires Date

Solde 8 000 17 500

Publicité Date

Solde 1 500

Location de films Date

Solde

Compte n° 71

Débit

JG2

2 500 Compte n° 70

Frais de surveillance Date

Solde

Compte n° 81 Débit 2 900

Crédit

Solde 2 900

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80

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

81

c) L’établissement de la balance de vérification CINÉ-PARC LANAUDIÈRE INC. Balance de vérification au 31 mai 20X2 Débit 8 330 $ 2 500 1 475 65 000 55 000 25 000

Caisse Redevances à recevoir Fournitures d’entretien Terrains Immeubles et écran géant Équipement de projection Fournisseurs Emprunts hypothécaires Actions ordinaires Billets d’entrée vendus Redevances des concessions Frais d’entretien Frais de surveillance Location de films Publicité Salaires Total

P8

Crédit

6 000 $ 95 000 55 000 23 025 2 500 820 1 500 17 500 1 500 2 900 181 525 $

181 525 $

L’analyse d’erreurs commises lors de l’enregistrement des opérations

(30 minutes – difficile)

Les erreurs peuvent être corrigées soit en inversant les écritures erronées puis en enregistrant correctement les opérations, soit en corrigeant directement les comptes touchés par les erreurs. Nous illustrons la seconde méthode, puisqu’elle est plus rapide, quoique plus complexe que la première. Remarquez que toutes les écritures sont datées du 30 avril, soit la date de l’analyse de ces erreurs.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X5 28

avril

Aucune écriture n’est requise, car l’écriture déjà inscrite est exacte.

29

”

Aucune écriture n’est requise concernant le congédiement de l’employé.

30

”

Effets à payer Fournisseurs Correction de l’inscription initiale effectuée lors du paiement d’un billet le 4 avril.

5 200

Produits de réparations Clients Correction de l’inscription initiale effectuée lors du recouvrement d’une créance le 6 avril.

2 000

30

”

5 200

2 000

Attention : Le produit a déjà été comptabilisé lorsque les services ont été rendus en 20X0.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Journal général

›› Date 30

Intitulé des comptes et explications

avril

Page 2 F°

Caisse Clients Produits de réparations Correction de l’inscription initiale effectuée lors de l’enregistrement des produits le 7 avril.

Débit

Crédit

3 000 1 100 4 100

L’inscription initiale a été faite à l’envers, ce qui justifie la correction du montant inscrit en double.

30

”

Jay Lennox – Apports Matériel de bureau Correction de l’inscription initiale effectuée lors de l’achat d’un ordinateur le 9 avril.

40 40

Nous devons inscrire le matériel à son coût d’acquisition et non à sa juste valeur.

30

”

Clients Caisse Correction de l’inscription initiale effectuée lors de l’enregistrement des produits le 14 avril.

580 580

La portion à recevoir a été incluse par erreur dans le compte Caisse.

30

30

”

”

Jay Lennox – Retraits Automobiles Correction de l’inscription initiale effectuée lors de l’achat de l’automobile personnelle du propriétaire le 19 avril. Caisse Clients Correction de l’inscription initiale effectuée lors de l’enregistrement des produits le 21 avril.

8 500 8 500

270 270

La portion reçue au comptant a été incluse par erreur dans le compte Clients.

30

”

Fournisseurs Charges diverses Inversion de l’écriture du 25 avril comptabilisée par erreur.

380 380

Cet événement ne se rapporte pas à l’entreprise mais à son propriétaire.

La comptabilité et les PME, 3e édition

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82

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

P9

83

L’établissement des états financiers à partir d’une balance de vérification

(30 minutes – facile)

ENTRETIEN PAYSAGER POUSSE VAIRE Résultats pour l’exercice terminé le 31 octobre 20X8 Produits d’exploitation Services d’entretien paysager (ou Chiffre d’affaires) Charges d’exploitation Assurances Essence, entretien et réparations Fournitures de jardinage utilisées Intérêts et frais bancaires Location d’une camionnette Location du terrain Publicité Salaires et charges sociales Taxes Télécommunications Total des charges d’exploitation Bénéfice net

92 425 $ 1 395 $ 1 590 16 500 325 4 700 5 200 1 800 38 700 1 350 625 72 185 20 240 $

ENTRETIEN PAYSAGER POUSSE VAIRE Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 octobre 20X8 Capital au 1er novembre 20X7 Apports Bénéfice net de l’exercice

625 $ 500 20 240 21 365 (20 000) 1 365 $

Retraits Capital au 31 octobre 20X8

ENTRETIEN PAYSAGER POUSSE VAIRE Bilan au 31 octobre 20X8 Actif Actif à court terme Caisse Clients Fournitures de jardinage Total de l’actif à court terme Immobilisations Équipement Total de l’actif

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

150 $ 275 492 917 1 898 2 815 $

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››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

Passif et capitaux propres Passif à court terme Emprunts bancaires Fournisseurs Intérêts à payer Total du passif à court terme Capitaux propres Pousse Vaire – Capital Total du passif et des capitaux propres

84

1 000 $ 350 100 1 450 1 365 2 815 $

P10 L’établissement des états financiers à partir d’une balance de vérification (30 minutes – difficile)

CENTRE DE PHOTOCOPIE DU COLLÈGE INC. Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Produits d’exploitation Services rendus (ou Chiffre d’affaires) Charges d’exploitation Papier utilisé Entretien et réparations Intérêts sur emprunts hypothécaires Loyers Publicité Salaires et charges sociales Taxes Télécommunications Total des charges d’exploitation Perte nette

89 505 $ 56 025 $ 1 485 325 11 500 650 18 935 750 575 90 245 740 $

CENTRE DE PHOTOCOPIE DU COLLÈGE INC. Déficit pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Bénéfices non répartis au début Moins : Perte nette de l’exercice Dividendes Bénéfices non répartis (Déficit) à la fin

0$ 740 $ 2 000

(2 740) (2 740)$

CENTRE DE PHOTOCOPIE DU COLLÈGE INC. Bilan au 31 décembre 20X2 Actif Actif à court terme Caisse Clients Total de l’actif à court terme Immobilisations Photocopieurs Mobilier Aménagement du local Total des immobilisations Total de l’actif La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

90 $ 375 465 33 170 $ 4 100 2 500 39 770 40 235 $ Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Intérêts à payer Emprunts hypothécaires Total du passif à court terme Avoir des actionnaires Actions ordinaires Déficit Total de l’avoir des actionnaires Total du passif et des capitaux propres

22 775 $ 200 3 500 26 475 16 500 $ (2 740) 13 760 40 235 $

Lorsque le solde des bénéfices non répartis est négatif (débiteur), on dit que la société par actions est en déficit. Par ailleurs, nous verrons au chapitre W15 (Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions), disponible sur la plateforme i+ Interactif, qu’il est interdit de déclarer des dividendes qui ont pour effet de rendre la société insolvable. Pour le moment, il ne vous est pas possible de déceler ce fait, mais sachez que le comptable professionnel le notera et exigera l’annulation des dividendes de 2 000 $.

Chapitre W15

P11 L’établissement des états financiers (25 minutes – moyen)

CIRQUE DE LA LUNE Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Produits d’exploitation Billets d’entrée vendus (ou Chiffre d’affaires) Charges d’exploitation Salaires Location de camions Électricité et chauffage Entretien et réparations Publicité Total des charges d’exploitation Bénéfice net

195 000 $ 82 000 $ 32 000 4 500 20 200 28 000 166 700 28 300 $

CIRQUE DE LA LUNE Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Capital au début Apports Bénéfice net de l’exercice Retraits Capital à la fin

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

75 000 $ 3 000 28 300 106 300 (28 000) 78 300 $

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85

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

CIRQUE DE LA LUNE Bilan au 31 décembre 20X0 Actif à court terme Caisse Clients Total de l’actif à court terme Immobilisations Tentes et roulottes Équipement Total des immobilisations Total de l’actif

Actif 14 500 $ 2 900 17 400 61 000 $ 29 000 90 000 107 400 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Passif à long terme Effets à payer Total du passif Capitaux propres Bo Zo – Capital Total du passif et des capitaux propres

1 100 $ 28 000 29 100 78 300 107 400 $

P12 L’établissement des états financiers (35 minutes – difficile)

CONSULTEX Résultats pour l’exercice terminé le 30 novembre 20X2 Produits d’exploitation Honoraires de consultation Marketing Comptabilité Gestion financière Total des produits d’exploitation Charges d’exploitation Salaires des employés Publicité Télécommunications Taxes municipales Intérêts sur la dette à long terme Intérêts et frais bancaires Total des charges d’exploitation Bénéfice net

62 000 $ 51 000 43 000 156 000 64 000 $ 15 500 1 000 19 500 3 000 1 200 104 200 51 800 $

CONSULTEX Capitaux propres pour l’exercice terminé le 30 novembre 20X2 Capital au 1er décembre 20X1 Bénéfice net de l’exercice Retraits Capital à la fin

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

165 900 $ 51 800 217 700 (13 000) 204 700 $

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

86

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

87

CONSULTEX Bilan au 30 novembre 20X2 Actif Actif à court terme Banque Certificats de dépôt Placements à court terme Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Matériel de bureau Matériel informatique Total des immobilisations Total de l’actif

8 000 $ 25 000 25 000 14 000 19 000 2 500 93 500 20 000 $ 148 000 11 000 27 000 206 000 299 500 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Effets à payer Fournisseurs Taxes municipales à payer Intérêts à payer Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Annick Déziel – Capital Total du passif et des capitaux propres

9 000 $ 37 000 * 8 300 500 54 800 40 000 94 800 204 700 299 500 $

* Obtenu par différence (Actif = Passif + Capitaux propres).

P13 Le cycle comptable complet (60 minutes – moyen)

a) La passation des écritures de journal Les numéros figurant dans la colonne Folio (F°) ont été inscrits lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

1 51

270 000

5 7 1

30 000 126 000

Crédit

20X7 1er

4

La comptabilité et les PME, 3e édition

juin

”

· Solutionnaire

Caisse Pat Laforce – Apports Mise de fonds initiale. Terrains Immeubles Caisse Achat d’une propriété.

270 000

156 000

›› Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Journal général

›› Date

Page 2

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Camions Caisse Emprunts bancaires Achat de 3 camions au coût de 40 000 $ chacun. Solde dû avant le 22 juillet.

10 1 31

120 000

Matériel de bureau Caisse Achat de matériel de bureau.

13 1

4 800

Caisse Clients Produits de déménagements Déménagement, solde encaissable dans 30 jours.

1 3 62

1 000 1 500

Caisse Clients Produits de déménagements Déménagement, solde encaissable dans 30 jours.

1 3 62

4 400 7 400

Salaires Caisse Salaires du 1er au 15 juin.

70 1

5 000

Caisse Produits de déménagements Déménagement entièrement encaissé.

1 62

6 480

Salaires Caisse Salaires du 16 au 30 juin.

70 1

5 800

Essence Fournisseurs Essence de juin due avant le 10 juillet.

72 30

6 200

Entretien et réparations Fournisseurs Réparations à un camion effectuées en juin.

74 30

300

Pat Laforce – Retraits Caisse Retrait du propriétaire.

52 1

1 500

Crédit

20X7 5

6

6

11

15

23

30

30

30

30

La comptabilité et les PME, 3e édition

juin

”

”

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

50 000 70 000

4 800

2 500

11 800

5 000

6 480

5 800

6 200

300

1 500

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

88

89

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

b) Le report dans le grand livre général

Caisse Date

Libellé

Compte n° 1

F°

Débit

JG1 JG1 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2

270 000

Crédit

Solde

20X7 1er 4 5 6 6 11 15 23 30 30

juin ” ” ” ” ” ” ” ” ”

156 000 50 000 4 800 1 000 4 400 5 000 6 480 5 800 1 500

Clients Date 6 11

Libellé

20X7 juin ”

Compte n° 3

F°

Débit

JG2 JG2

Crédit

1 500 7 400

Libellé

20X7 4 juin

Compte n° 5

F°

Débit

JG1

30 000

Crédit

4

Libellé

20X7 juin

Compte n° 7

F°

Débit

JG1

126 000

Crédit

Libellé

20X7 5 juin

Compte n° 10

F°

Débit

JG2

120 000

Crédit

6

Libellé

20X7 juin

F° JG2

Compte n° 13 Débit

Crédit

4 800

30 30

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X7 juin ”

· Solutionnaire

Libellé

F° JG2 JG2

Solde 4 800

Fournisseurs Date

Solde 120 000

Matériel de bureau Date

Solde 126 000

Camions Date

Solde 30 000

Immeubles Date

Solde 1 500 8 900

Terrains Date

270 000 114 000 64 000 59 200 60 200 64 600 59 600 66 080 60 280 58 780

Compte n° 30 Débit

Crédit 6 200 300

Solde 6 200 6 500

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Emprunts bancaires

›› Date 5

Libellé

20X7 juin

F°

Compte n° 31

Débit

JG2

Crédit 70 000

Pat Laforce – Apports Date 1er

Libellé

20X7 juin

F°

Débit

JG1

30

Libellé

20X7 juin

F° JG2

Crédit

Solde

270 000

270 000 Compte n° 52

Débit

Crédit

1 500

Libellé

20X7 6 juin 11 ” 23 ”

F°

Débit

JG2 JG2 JG2

Compte n° 62 Crédit 2 500 11 800 6 480

Salaires Date

Libellé

20X7 15 juin 30 ”

F° JG2 JG2

30

Libellé

20X7 juin

F° JG2

Débit

Crédit

5 000 5 800

30

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X7 juin

· Solutionnaire

Libellé

F° JG2

2 500 14 300 20 780

Solde 5 000 10 800 Compte n° 72

Débit

Crédit

6 200

Solde 6 200

Entretien et réparations Date

Solde

Compte n° 70

Essence Date

Solde 1 500

Produits de déménagements Date

70 000 Compte n° 51

Pat Laforce – Retraits Date

Solde

Compte n° 74

Débit 300

Crédit

Solde 300

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90

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

91

c) L’établissement de la balance de vérification

LAFORCE EXPRESS Balance de vérification au 30 juin 20X7 Débit Caisse Clients Terrains Immeubles Camions Matériel de bureau Fournisseurs Emprunts bancaires Pat Laforce – Apports Pat Laforce – Retraits Produits de déménagements Salaires Essence Entretien et réparations Total

Crédit

58 780 $ 8 900 30 000 126 000 120 000 4 800 6 500 $

70 000 270 000 1 500 20 780 10 800 6 200 300 367 280 $

367 280 $

d) L’établissement des états financiers

LAFORCE EXPRESS Résultats pour le mois terminé le 30 juin 20X7 Produits d’exploitation Produits de déménagements Charges d’exploitation Salaires Essence Entretien et réparations Total des charges d’exploitation Bénéfice net

20 780 $ 10 800 $ 6 200 300 17 300 3 480 $

LAFORCE EXPRESS Bilan au 30 juin 20X7 Actif à court terme Caisse Clients Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Camions Matériel de bureau Total des immobilisations Total de l’actif La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Actif 58 780 $ 8 900 67 680 30 000 $ 126 000 120 000 4 800 280 800 348 480 $ Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

92

Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Emprunts bancaires Total du passif à court terme Capitaux propres Capital au 1er juin 20X7 Apports Bénéfice net du mois de juin

6 500 $ 70 000 76 500 0$ 270 000 3 480 273 480 (1 500)

Retraits Capital au 30 juin 20X7 Total du passif et des capitaux propres

271 980 348 480 $

Dans ce problème, nous ne demandons pas qu’un état des capitaux propres soit dressé. Bien que nous ayons choisi de l’intégrer directement dans le bilan, vous auriez pu faire autrement.

P14 Le cycle comptable complet (60 minutes – difficile)

a) La passation des écritures de journal Les numéros figurant dans la colonne Folio (F°) ont été inscrits lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Caisse Pam Liu – Apports Mise de fonds initiale.

10 41

15 000

Loyers Caisse Loyer du mois de mars.

51 10

950

Matériel de bureau Caisse Achat de matériel de bureau.

20 10

6 700

Caisse Honoraires professionnels Honoraires reçus de Brandex pour le mois en cours.

10 49

500

Caisse Clients Honoraires professionnels Honoraires gagnés du 1er au 15 mars.

10 13 49

750 1 250

Crédit

20X1 1

er

1er

2

3

mars

”

”

”

15 000

950

6 700

Aucune écriture. Pam Liu n’a rendu aucun service à cette date.

3

15

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

· Solutionnaire

500

2 000

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

››

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X1 15

16

19

mars

”

”

Salaires Caisse Salaire bimensuel de Gregory Joseph.

52 10

2 000

Pam Liu – Retraits Caisse Retrait de la propriétaire.

42 10

975

Caisse Clients Honoraires professionnels Honoraires gagnés, dont une portion sera encaissable le 1er avril.

10 13 49

25 75

Caisse Clients Honoraires professionnels Honoraires gagnés du 16 au 31 mars.

10 13 49

2 000 2 200

Fournitures de bureau utilisées Fournisseurs Fournitures achetées et utilisées en mars.

50 31

450

Électricité Télécommunications Caisse Paiement des comptes du mois de mars.

53 54 10

350 95

Salaires Caisse Salaire bimensuel de Gregory Joseph.

52 10

2 000

Pam Liu – Retraits Caisse Retrait de la propriétaire.

42 10

1 400

2 000

975

Aucune écriture. Le produit a déjà été constaté le 3 mars.

27

31

31

31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

100

4 200

450

445

2 000

1 400

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

93

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

94

b) Le report dans le grand livre général

Caisse Date 1er 1er 2 3 15 15 16 27 31 31 31 31

Libellé

20X1 mars ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ”

Compte n° 10

F°

Débit

JG1 JG1 JG1 JG1 JG1 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2

Crédit

15 000 950 6 700 500 750 2 000 975 25 2 000 445 2 000 1 400

Clients Date 15 27 31

Libellé

20X1 mars ” ”

F°

Débit

JG1 JG2 JG2

Libellé

20X1 2 mars

Crédit

1 250 75 2 200

F°

Compte n° 20 Débit

JG1

31

Libellé

20X1 mars

Crédit

6 700

Compte n° 31

F°

Débit

JG2

Libellé

20X1 mars 1

Crédit 450

F°

Débit

Crédit 15 000

Pam Liu – Retraits Date 16 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X1 mars ”

· Solutionnaire

Libellé

F° JG2 JG2

Solde 450 Compte n° 41

JG1

er

Solde 6 700

Pam Liu – Apports Date

Solde 1 250 1 325 3 525

Fournisseurs Date

15 000 14 050 7 350 7 850 8 600 6 600 5 625 5 650 7 650 7 205 5 205 3 805 Compte n° 13

Matériel de bureau Date

Solde

Solde 15 000 Compte n° 42

Débit 975 1 400

Crédit

Solde 975 2 375

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

Honoraires professionnels

›› Date 3 15 27 31

Libellé

20X1 mars ” ” ”

F°

Compte n° 49

Débit

JG1 JG1 JG2 JG2

Crédit 500 2 000 100 4 200

Fournitures de bureau utilisées Date 31

Libellé

20X1 mars

F°

Débit

JG2

1er

Libellé

20X1 mars

F°

Crédit

450

Compte n° 51 Débit

JG1

Libellé

20X1 15 mars 31 ”

F°

Crédit

950

Compte n° 52 Débit

JG2 JG2

31

Libellé

20X1 mars

F°

Crédit

2 000 2 000

Compte n° 53 Débit

JG2

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X1 mars

· Solutionnaire

Libellé

F° JG2

Solde 2 000 4 000

Crédit

350

Solde 350

Télécommunications Date

Solde 950

Électricité Date

Solde 450

Salaires Date

500 2 500 2 600 6 800 Compte n° 50

Loyers Date

Solde

Compte n° 54

Débit 95

Crédit

Solde 95

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95

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

c) L’établissement de la balance de vérification

PAM LIU, CPA Balance de vérification au 31 mars 20X1 Débit Caisse Clients Matériel de bureau Fournisseurs Pam Liu – Apports Pam Liu – Retraits Honoraires professionnels Fournitures de bureau utilisées Loyers Salaires Électricité Télécommunications Total

Crédit

3 805 $ 3 525 6 700 450 $ 15 000 2 375 6 800 450 950 4 000 350 95 22 250 $

22 250 $

d) L’établissement des états financiers

PAM LIU, CPA Résultats pour le mois terminé le 31 mars 20X1 Produits d’exploitation Honoraires professionnels Charges d’exploitation Fournitures de bureau utilisées Loyers Salaires Électricité Télécommunications Total des charges d’exploitation Bénéfice net

6 800 $ 450 $ 950 4 000 350 95 5 845 955 $

PAM LIU, CPA Capitaux propres pour le mois terminé le 31 mars 20X1 Capital au 1er mars 20X1 Apports Bénéfice net du mois de mars Retraits Capital au 31 mars 20X1

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

0$ 15 000 955 15 955 (2 375) 13 580 $

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96

Chapitre 3 : Les résultats et les capitaux propres

PAM LIU, CPA Bilan au 31 mars 20X1 Actif à court terme Caisse Clients Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel de bureau Total de l’actif

Actif 3 805 $ 3 525 7 330 6 700 14 030 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Capitaux propres Pam Liu – Capital Total du passif et des capitaux propres

450 $ 13 580 14 030 $

Dans ce problème, nous ne demandons pas qu’un état des capitaux propres soit dressé. Vous auriez donc pu le présenter dans le bilan.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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97

CHAPITRE

4

La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision no

Exercices no

1, 2, 6

1, 2, 3

La comptabilisation de la TPS et de la TVQ

4

4

La production du formulaire de déclaration

3, 4

Sujets abordés Les régimes de taxation canadien et québécois

La présentation dans le bilan

5

Les taxes de vente dans les autres provinces canadiennes

7

Problèmes de compréhension no 1, 2, 3, 4 2, 3, 4 2, 3, 4

1

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q7 Exercices E1 Terminologie comptable E2 La détermination du montant total d’un service rendu, compte tenu de la TPS et de la TVQ E3 La détermination du montant avant TPS et TVQ E4 L’enregistrement des opérations dans le journal général Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

P1 L’enregistrement des opérations dans le journal général, compte tenu de la TPS et de la TVQ

45

Facile

P2 L’enregistrement des opérations dans le journal général et la présentation de la TPS et de la TVQ dans le bilan

50

Moyen

P3 Le cheminement complet de la TPS et de la TVQ : de l’enregistrement à la production du formulaire de déclaration

45

Difficile

P4 L’enregistrement des opérations dans le journal général, compte tenu de dispositions particulières de la TPS et de la TVQ

45

Difficile

Problèmes de compréhension

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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Chapitre 4 : La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 À la suite d’une entente conclue entre les gouvernements du Canada et du Québec, Revenu Québec assume l’administration de la TPS sur son territoire. En conséquence, Revenu Québec perçoit la TPS et la TVQ des entreprises et verse au gouvernement fédéral la TPS nette perçue. Q2 L’entreprise, si elle est inscrite aux fichiers de la TPS et de la TVQ, peut demander le remboursement de la totalité des taxes payées sur les achats admissibles qu’elle a effectués dans le cadre de ses activités commerciales. En vertu du régime de la TPS, l’entreprise a droit à un crédit de taxe sur les intrants (CTI) et, en vertu du régime de la TVQ, elle a droit à un remboursement de la taxe sur les intrants (RTI). Q3 Pour autant que la valeur des ventes annuelles n’excède pas 6 000 000 $, le propriétaire d’une petite entreprise peut faire des remises trimestrielles ; sinon, il est tenu de faire des remises mensuelles.

Q4 Pour simplifier la production du formulaire de déclaration à remettre à Revenu Québec. Q5 Lorsque le montant net des comptes TPS à payer, TPS à recouvrer, TVQ à payer et TVQ à recouvrer constitue un montant à verser au gouvernement, les soldes de ces comptes sont présentés dans le passif à court terme. Par contre, si le montant net constitue un montant à recouvrer du gouvernement, les soldes de ces comptes sont présentés dans l’actif à court terme. Q6 Les livres imprimés ainsi que la plupart des services de santé et d’enseignement ne sont pas assujettis à la TVQ. Q7 On constate des écarts importants entre les taux de la taxe de vente des différentes provinces parce qu’il appartient à ces dernières de légiférer en la matière.

EXERCICES E1

Terminologie comptable a) b) c) d) e)

E2

TVQ TPS TVH CTI RTI

La détermination du montant total d’un service rendu, compte tenu de la TPS et de la TVQ Honoraires professionnels exigés par l’avocat TPS (2 000 $ × 5 %) TVQ (2 000 $ × 9,975 %) Montant total à verser

E3

2 000,00 $ 100,00 199,50 2 299,50 $

La détermination du montant avant TPS et TVQ Le montant que le vendeur inscrira en guise de produit d’exploitation doit correspondre au montant avant taxes, soit 217,44 $ (250 $ ÷ 1,149 75). 217,44 $ + 10,87 $ (5 % × 217,44 $) + 21,69 $ (9,975 % × 217,44) = 250 $

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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99

Chapitre 4 : La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

100

E4 L’enregistrement des opérations dans le journal général La passation des écritures de journal

Journal général Date 2

Intitulé des comptes et explications

mai

5

”

6

”

8

”

Page 1 F°

Débit

Achats TPS à recouvrer (15 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (15 000 $ × 9,975 %) Caisse (ou Fournisseurs) Achat de crevettes et de pétoncles.

15 000,00 750,00 1 496,25

Caisse (ou Clients) Ventes (32 500 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (28 267,01 $ × 5 %) TVQ à payer (28 267,01 $ × 9,975 %) Vente de produits congelés à un grossiste.

32 500,00

Crédit

17 246,25

28 267,01 1 413,35 2 819,64

Assurances payées d’avance (8 650 $ × 1,09) Caisse Achat d’une assurance bâtiment (la taxe de 9 % qui représente un montant de 778,50 $ n’est pas remboursable).

9 428,50 9 428,50

Agrandissement de l’usine TPS à recouvrer (340 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (340 000 $ × 9,975 %) Emprunts hypothécaires Caisse Comptabilisation de l’agrandissement de l’usine.

340 000,00 17 000,00 33 915,00 255 000,00 135 915,00

À titre de rappel, dans le cas des immobilisations considérées comme des immeubles, un CTI et un RTI du montant total des taxes peuvent être demandés quand le bien sert à 90 % ou plus à des fins commerciales (voir le tableau 4.2 à la page 135 du manuel).

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 (45 minutes – facile)

L’enregistrement des opérations dans le journal général, compte tenu de la TPS et de la TVQ

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X2 1er

La comptabilité et les PME, 3e édition

juin

· Solutionnaire

Caisse Alain Boulé – Apports Mise de fonds initiale.

8 500,00 8 500,00

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 4 : La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

101

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X2 2

4

7

10

14

15

16

21

La comptabilité et les PME, 3e édition

juin

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Loyers TPS à recouvrer (500 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (500 $ × 9,975 %) Caisse Paiement du loyer mensuel.

500,00 25,00 49,88 574,88

Équipement récréatif (9 000 $ ÷ 1,149 75) TPS à recouvrer (7 827,79 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (7 827,79 $ × 9,975 %) Caisse Emprunts bancaires Achat de boules de bowling, dont le solde est dû dans 60 jours.

7 827,79 391,39 780,82

Caisse Produits de location TPS à payer (1 250 $ × 5 %) TVQ à payer (1 250 $ × 9,975 %) Recettes de la semaine.

1 437,19

4 500,00 4 500,00

1 250,00 62,50 124,69

Publicité (114,98 $ ÷ 1,149 75) TPS à recouvrer (100 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (100 $ × 9,975 %) Caisse Annonces publicitaires diffusées à la radio étudiante.

100,00 5,00 9,98 114,98

Caisse Produits de location (1 450 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (1 261,14 $ × 5 %) TVQ à payer (1 261,14 $ × 9,975 %) Recettes de la semaine.

1 450,00 1 261,14 63,06 125,80

Salaires Caisse Salaire de l’employé à temps partiel.

375,00

Alain Boulé – Retraits Caisse Retrait du propriétaire.

500,00

Caisse Produits de location TPS à payer (1 650 $ × 5 %) TVQ à payer (1 650 $ × 9,975 %) Recettes de la semaine.

375,00

500,00

1 897,09 1 650,00 82,50 164,59

››

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Chapitre 4 : La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

102

Page 3 F°

Débit

Crédit

20X2 23

juin

23

”

28

”

30

”

30

”

30

P2 (50 minutes – moyen)

”

Entretien et réparations TPS à recouvrer (175 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (175 $ × 9,975 %) Caisse Frais de réparations d’une allée de quilles.

175,00 8,75 17,46

Clients Produits de location (75 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (65,23 $ × 5 %) TVQ à payer (65,23 $ × 9,975 %) Somme à recevoir de Jean-Perd Laboulle d’ici une semaine.

75,00

Caisse Produits de location (800 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (695,80 $ × 5 %) TVQ à payer (695,80 $ × 9,975 %) Recettes de la semaine.

800,00

201,21

65,23 3,26 6,51

695,80 34,79 69,41

Télécommunications (82,63 $ ÷ 1,149 75) TPS à recouvrer (71,87 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (71,87 $ × 9,975 %) Fournisseurs Réception du compte de téléphone et Internet.

71,87 3,59 7,17 82,63

Salaires Caisse Salaire de l’employé à temps partiel.

425,00

Alain Boulé – Retraits Caisse Retrait du propriétaire.

500,00

425,00

500,00

L’enregistrement des opérations dans le journal général et la présentation de la TPS et de la TVQ dans le bilan a) La passation des écritures de journal

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X6 1

er

La comptabilité et les PME, 3e édition

avril

· Solutionnaire

Caisse Fournitures de dessin Matériel de bureau et de dessin Anna Compas – Apports Investissement initial en argent et en biens.

20 000,00 250,00 6 000,00 26 250,00

››

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Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

103

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X6 1er

avril

Aucune écriture. L’embauche ne donne lieu à aucune écriture puisque, pour l’instant, l’employée n’a effectué aucun travail.

2

3

5

”

”

”

Loyers TPS à recouvrer (1 050 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (1 050 $ × 9,975 %) Caisse Paiement du loyer.

1 050,00 52,50 104,74

Fournitures de dessin (1 450 $ ÷ 1,149 75) TPS à recouvrer (1 261,14 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (1 261,14 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat à crédit de fournitures chez BureauPlus inc.

1 261,14 63,06 125,80

1 207,24

1 450,00

Aucune écriture. Aucun service n’a été rendu à la date de la signature du contrat.

9

12

15

16

”

Honoraires à recevoir Honoraires gagnés (5 500 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (4 783,65 $ × 5 %) TVQ à payer (4 783,65 $ × 9,975 %) Plans conçus à crédit pour Berthe Bouchard.

”

Caisse Honoraires reçus d’avance Acompte reçu de Louis Massé pour des services à rendre plus tard.

”

4 783,65 239,18 477,17

300,00 300,00

Salaires Caisse Salaire de la secrétaire à la réception (2 300 $ × ½ mois).

”

5 500,00

1 150,00 1 150,00

Aucune écriture. Il s’agit d’une opération personnelle.

22

24

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

· Solutionnaire

Caisse Honoraires gagnés (9 312,98 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (8 100 $ × 5 %) TVQ à payer (8 100 $ × 9,975 %) Plans remis à Fabriquo inc.

9 312,98

Fournisseurs Caisse Règlement partiel de la somme due à BureauPlus inc.

1 000,00

8 100,00 405,00 807,98

1 000,00

››

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Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

104

Page 3 F°

Débit

Crédit

20X6 30

avril

Salaires Caisse Salaire de la secrétaire à la réception.

1 150,00 1 150,00

b) La détermination du solde à remettre à Revenu Québec TPS à payer 239,18 405,00 644,18 TPS à recouvrer 2 avril 3 ”

N° 41

TVQ à payer

9 avril 22 ”

N° 42

52,50 63,06 115,56

TVQ à recouvrer 2 avril 3 ”

TPS à payer TPS à recouvrer TVQ à payer TVQ à recouvrer Solde à remettre à Revenu Québec

N° 46

477,17 807,98 1 285,15

9 avril 22 ”

N° 47

104,74 125,80 230,54 644,18 $ (115,56) 1 285,15 (230,54) 1 583,23 $

c) Le bilan partiel d’Anna Compas au 30 avril 20X6

ANNA COMPAS Bilan partiel au 30 avril 20X6 Passif à court terme Fournisseurs TPS à payer TPS à recouvrer TVQ à payer TVQ à recouvrer Honoraires reçus d’avance Total du passif à court terme

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

450 $

644 $ (116) 1 285 (230)

1 583 300 2 333 $

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P3 (45 minutes – difficile)

105

Le cheminement complet de la TPS et de la TVQ : de l’enregistrement à la production du formulaire de déclaration a) La passation des écritures de journal

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X0 2

3

4

5

10

15

18

18

La comptabilité et les PME, 3e édition

juin

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Caisse Claudia Joly – Apports Mise de fonds initiale.

10 000,00 10 000,00

Loyers TPS à recouvrer (700 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (700 $ × 9,975 %) Caisse Paiement du loyer mensuel.

700,00 35,00 69,83 804,83

Matériel spécialisé (8 500 $ ÷ 1,149 75) TPS à recouvrer (7 392,91 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (7 392,91 $ × 9,975 %) Caisse Achat de matériel chez Modulex ltée.

7 392,91 369,65 737,44

Fournitures de maquillage TPS à recouvrer (1 328,90 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (1 328,90 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat à crédit de fournitures.

1 328,90 66,45 132,56

8 500,00

1 527,91

Caisse Chiffre d’affaires (650 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (565,34 $ × 5 %) TVQ à payer (565,34 $ × 9,975 %) Services rendus à un client.

650,00

Salaires – Employée de bureau Caisse Salaire de la secrétaire-réceptionniste.

800,00

565,34 28,27 56,39

800,00

Caisse Clients Chiffre d’affaires (25 000 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (21 743,86 $ × 5 %) TVQ à payer (21 743,86 $ × 9,975 %) Services rendus à Christian Versace. Solde à recevoir en deux versements mensuels égaux le 15 juillet et le 15 août.

20 000,00 5 000,00

Salaires – Mannequins Caisse Salaire des mannequins.

15 000,00

21 743,86 1 087,19 2 168,95

15 000,00

››

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Chapitre 4 : La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

106

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X0 22

23

25

28

28

29

30

30

juin

”

”

”

”

”

”

”

Fournisseurs Caisse Règlement partiel des fournitures acquises le 5 juin.

900,00 900,00

Caisse Chiffre d’affaires (3 100 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (2 696,24 $ × 5 %) TVQ à payer (2 696,24 $ × 9,975 %) Services rendus à divers clients.

3 100,00 2 696,24 134,81 268,95

Publicité (500 $ ÷ 1,149 75) TPS à recouvrer (434,88 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (434,88 $ × 9,975 %) Caisse Annonce publicitaire.

434,88 21,74 43,38

Électricité (282,19 $ ÷ 1,149 75) TPS à recouvrer (245,44 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (245,44 $ × 9,975 %) Fournisseurs Compte du mois.

245,44 12,27 24,48

500,00

282,19

Télécommunications (90,30 $ ÷ 1,149 75) TPS à recouvrer (78,54 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (78,54 $ × 9,975 %) Fournisseurs Compte du mois. Claudia Joly – Retraits Caisse Retrait de la propriétaire. Salaires – Employée de bureau Caisse Salaire de la secrétaire-réceptionniste. Salaires – Mannequins Caisse Salaire des mannequins.

78,54 3,93 7,83 90,30

5 000,00 5 000,00

800,00 800,00

1 500,00 1 500,00

b) La détermination des montants devant figurer sur le formulaire de déclaration TPS à payer 28,27 1 087,19 134,81 1 250,27

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

N° 41 10 juin 18 ” 23 ”

TVQ à payer 56,39 2 168,95 268,95 2 494,29

N° 46 10 juin 18 ” 23 ”

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››

Chapitre 4 : La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

TPS à recouvrer

›› 3 juin 4 ” 5 ” 25 ” 28 ” 28 ”

N° 42

35,00 369,65 66,45 21,74 12,27 3,93 509,04

TVQ à recouvrer 3 juin 4 ” 5 ” 25 ” 28 ” 28 ”

Chiffre d’affaires 565,34 21 743,86 2 696,24 25 005,44

107

N° 47

69,83 737,44 132,56 43,38 24,48 7,83 1 015,52

N° 75 10 juin 18 ” 23 ”

c) La feuille de calcul et le formulaire de déclaration sont présentés aux pages suivantes.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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108

Agence du revenu Canada Revenue du Canada Agency

Taxe sur les produits et services, taxe de vente harmonisée et taxe de vente du Québec

Calculs détaillés Numéro de compte TPS Numéro d’identification

Numéro d’entreprise du Québec (NEQ)

Période de déclaration TPS/TVH

Dossier

Nom

Période de déclaration TVQ

du

A

M

J

du

A

M

J

au

A

M

J

au

A

M

J

JOLY MANNEQUINS Après avoir rempli la partie 1, reportez les montants inscrits aux lignes grisées dans les cases correspondantes du bordereau de paiement de votre formulaire de déclaration. Consultez les renseignements généraux aux pages 3 et 4.

Total des fournitures (chiffre d’affaires) 1 Calcul des taxes TPS/TVH exigible – TVQ exigible Redressements de TPS/TVH1 – Redressements de TVQ1

+

Total de la TPS/TVH exigible et des redressements : additionnez les montants des lignes 103 et 104. Total de la TVQ exigible et des redressements : additionnez les montants des lignes 203 et 204. Crédits de taxe sur les intrants (CTI) – Remboursements de la taxe sur les intrants (RTI)

=

Redressements de CTI et autres redressements1 – Redressements de RTI et autres redressements1

+

Total des CTI et des redressements : additionnez les montants des lignes 106 et 107. Total des RTI et des redressements : additionnez les montants des lignes 206 et 207. TPS/TVH nette : montant de la ligne 105 moins celui de la ligne 108. TVQ nette : montant de la ligne 205 moins celui de la ligne 208.

44

101

TPS/TVH 1 250

27

103

TVQ 2 494

104 1 250 509

=

Autres remboursements de TPS/TVH2 – Autres remboursements de TVQ2

25 005

27

105

2 494

04

106

1 015

29 203 204 29 205 52 206

107 509

04

207 1 015

108

52 208

=

109

209

–

111

211

TPS/TVH à remettre ou remboursement : montant de la ligne109 moins celui de la ligne 111. TVQ à remettre ou remboursement : montant de la ligne 209 moins celui de la ligne 211. Si vous remplissez la déclaration à la partie 2, reportez-y les montants des lignes 113 et 213 et effectuez les calculs demandés. Si vous ne remplissez pas la déclaration à la partie 2, reportez les montants des lignes 113 et 213 aux cases correspondantes du bordereau de paiement du formulaire de déclaration. Additionnez-les en tenant compte des signes « – ». Si le résultat est positif, inscrivez-le à la case « Solde à remettre » du bordereau de paiement; si le résultat est négatif, inscrivez-le à la case « Remboursement demandé ». = Nous n’exigeons ni ne remboursons un solde de 2 $ ou moins.

741

23

1 478

113

77 213

1. Voyez la partie 2 si vous faites une déclaration concernant un immeuble ou des fournitures importées. 2. Voyez à la page 4 les précisions concernant les montants à inscrire à cette ligne.

Vous devez retourner ce formulaire uniquement si vous remplissez la partie 2, « Déclaration concernant un immeuble ou des fournitures importées » à la page suivante. 2 Déclaration concernant un immeuble ou des fournitures importées Si vous avez acquis un immeuble taxable en vue de l’utiliser ou de le fournir principalement dans le cadre de vos activités commerciales, vous devez inscrire le montant de la TPS/TVH payable à la ligne 114 et le montant de la TVQ payable à la ligne 214. De plus, vous devez inscrire à la partie 1 de ce formulaire les montants auxquels vous avez droit pour l’acquisition d’immeubles : le montant de CTI à la ligne 107 et celui du RTI à la ligne 207. Si vous avez importé une fourniture taxable, soit un service ou un bien meuble incorporel acquis à l’étranger autrement qu’exclusivement pour la consommation, l’utilisation ou la fourniture dans le cadre d’activités commerciales, vous devez déclarer la taxe payable (TPS/TVH) à la ligne 115. Si vous devez établir une autocotisation de la TPS/TVH et de la TVQ pour un immeuble d’habitation (fourniture à soi-même), vous devez déclarer à la partie 1, la TPS/TVH à la ligne 104 et la TVQ à la ligne 204. Vous devez joindre ce formulaire à votre déclaration de la TPS/TVH et de la TVQ (formulaire FPZ-500), car un inscrit est tenu de déclarer cette taxe au moment où il produit sa déclaration. Si vous produisez votre déclaration par voie électronique ou si vous effectuez votre paiement à une institution financière, veuillez transmettre ce formulaire à Revenu Québec. TPS/TVH TVQ Montant de la ligne 113 de la partie 1 – Montant de la ligne 213 de la partie 1 113 + 114 TPS/TVH payable à l’égard d’un immeuble – TVQ payable à l’égard d’un immeuble + TPS/TVH payable à l’égard des fournitures importées 115 TPS/TVH à remettre ou remboursement : additionnez les montants des lignes 113, 114 et 115. TVQ à remettre ou remboursement : additionnez les montants des lignes 213 et 214. Inscrivez les résultats en tenant compte des signes « – ». Reportez les montants des lignes 116 et 216 aux cases 113 et 213 du bordereau de paiement du formulaire de déclaration. Additionnez les montants des cases 113 et 213 du bordereau de paiement. Si le résultat est positif, inscrivez-le à la case « Solde à remettre »; si le résultat est négatif, inscrivez-le à la case « Remboursement demandé ».

=

0 00

116

213 214

0 00

216

3 Signature Je déclare que les renseignements fournis dans ce formulaire sont exacts et complets. Signature

Date

Ind. rég.

Téléphone

Joignez ce formulaire à votre déclaration de la TPS/TVH et de la TVQ (formulaire FPZ-500) uniquement si vous avez rempli la partie 2. La partie 2 du formulaire est prescrite par le président-directeur général.

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››

Chapitre 4 : La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

109

››

JOLY MANNEQUINS

741

23

1 478

77

JOLY MANNEQUINS

25 005,44

1 250,27

2 494,29

509,04

1 015,52

741,23

1 478,77

2 220,00

Source : Revenu Québec.

La comptabilité et les PME, 3e édition

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110

d) Le bilan partiel de Joly mannequins au 30 juin 20X0

JOLY MANNEQUINS Bilan partiel au 30 juin 20X0 Passif à court terme Fournisseurs TPS à payer TPS à recouvrer TVQ à payer TVQ à recouvrer Total du passif à court terme

P4 (45 minutes – difficile)

1 000 $ 1 250 $ (509) 2 494 (1 015)

2 220 3 220 $

L’enregistrement des opérations dans le journal général, compte tenu de dispositions particulières de la TPS et de la TVQ a) La passation des écritures de journal

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X0 2

10

15

janv.

”

”

Caisse Jean Dubois – Apports Apport du propriétaire.

5 000,00

Assurances payées d’avance Caisse Achat d’une assurance bâtiment qui couvre la période de un an à partir du 15 janvier 20X0 (la taxe de 9 % qui représente un montant de 165,14 $ n’est pas remboursable).

2 000,00

Agrandissement de l’usine TPS à recouvrer (300 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (300 000 $ × 9,975 %) Effets à payer Encaisse Signature d’un effet à payer lié à l’agrandissement de l’usine.

5 000,00

2 000,00

300 000,00 15 000,00 29 925,00 300 000,00 44 925,00

À titre de rappel, dans le cas des immobilisations considérées comme des immeubles, un CTI et un RTI du montant total des taxes payées peuvent être demandés quand l’achat concerne une utilisation de 90 % et plus à des fins commerciales (voir le tableau 4.2 à la page 135 du manuel).

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Chapitre 4 : La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

111

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X0 20

janv.

Matériel informatique TPS à recouvrer (10 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (10 000 $ × 9,975 %) Caisse Achat au comptant d’ordinateurs.

10 000,00 500,00 997,50 11 497,50

À titre de rappel, dans le cas des immobilisations considérées comme des meubles, un CTI et un RTI du montant total des taxes payées peuvent être demandés quand le pourcentage d’utilisation à des fins commerciales est supérieur à 50 %.

b) Le bilan partiel de Aubois au 31 janvier 20X0

AUBOIS Bilan partiel au 31 janvier 20X0 Actif à court terme TPS à recouvrer ➊ TVQ à recouvrer ➋ Total de l’actif à court terme

15 500 $ 30 923 46 423 $

Calculs :

➊ (500 $ + 15 000 $) ➋ (997,50 $ + 29 925 $)

c) La passation de l’écriture de journal en vue du recouvrement du solde auprès de Revenu Québec

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications Encaisse TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Recouvrement des taxes auprès de Revenu Québec.

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F°

Débit

Crédit

46 422,50 15 500,00 30 922,50

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CHAPITRE

5

La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS

Sujets abordés Une vue d’ensemble des états financiers d’une entreprise commerciale Le chiffre d’affaires, montant net Les rendus et rabais sur ventes

Questions de révision no

Exercices no

Problèmes de compréhension no

1, 2, 3, 4

1, 3

1, 9, 10, 11

4

4, 6, 7

5

1, 5, 10

2, 3, 4, 6, 7, 8, 11

6, 7, 13

1, 2, 5, 10

2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 11

D’autres diminutions du prix de vente

7

10

2, 4, 5, 7

Le coût des ventes

8 9, 10, 15

1, 2

2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 11

11

8, 9, 10

2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 11

8, 9, 10

2, 5, 7, 8

12, 13

8, 9, 10

2, 3, 4, 5, 7, 8, 11

14

1, 2, 9

2, 3, 4, 5, 8, 11

Les escomptes sur ventes

Les systèmes d’inventaire permanent et d’inventaire périodique La comptabilisation des achats selon un système d’inventaire périodique Les rendus et rabais sur achats Les escomptes sur achats Les frais de transport à l’achat L’ajustement du compte Stock de marchandises selon un système d’inventaire périodique

15, 16

La détermination du coût des ventes selon un système d’inventaire périodique La marge bénéficiaire brute

2, 6, 7 3

Le classement des postes de l’état des résultats L’analyse des résultats et du bilan d’une entreprise commerciale

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

17, 18

6, 7

11

7, 11

4, 5, 6, 7, 8, 9, 10

1, 11, 12, 13

12

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Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Q1 à Q18 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Vrai ou faux E3 La détermination du chiffre d’affaires et l’analyse de la rentabilité E4 La détermination du chiffre d’affaires, montant net E5 La vente de marchandises, les rendus et rabais sur ventes et les escomptes sur ventes E6 La détermination des composantes de la marge bénéficiaire brute E7 La relation entre les comptes d’une entreprise commerciale E8 La comptabilisation des achats, au montant brut et au montant net, avec un système d’inventaire permanent E9 La comptabilisation des achats avec un système d’inventaire périodique E10 La comptabilisation d’une remise, d’un rendu et d’un escompte de caisse avec un système d’inventaire périodique E11 L’analyse de l’état des résultats E12 Le calcul du ratio de liquidité générale et du fonds de roulement E13 Les effets de diverses opérations sur le fonds de roulement et le ratio de liquidité générale Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

P1 L’établissement d’un état des résultats à partir d’une balance de vérification

20

Facile

P2 L’enregistrement d’opérations commerciales avec un système d’inventaire périodique

60

Facile

P3 L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode de comptabilisation des achats au montant net

40

Facile

P4 L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode de comptabilisation des achats au montant brut et un système d’inventaire permanent

40

Moyen

P5 L’enregistrement d’opérations commerciales avec deux méthodes de comptabilisation des achats et avec un système d’inventaire périodique

70

Moyen

P6 L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode de comptabilisation des achats au montant brut et un système d’inventaire permanent

40

Moyen

P7 L’enregistrement d’opérations commerciales par l’acheteur et par le vendeur avec un système d’inventaire périodique

50

Difficile

P8 L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode de comptabilisation des achats au montant brut et un système d’inventaire périodique

50

Difficile

P9 L’établissement d’un état des résultats à partir d’une liste de comptes

20

Moyen

P10 L’établissement des états financiers

35

Moyen

P11 L’enregistrement d’opérations commerciales et l’établissement d’un état des résultats

70

Difficile

P12 L’analyse des états financiers d’une entreprise commerciale

45

Moyen

Problèmes de compréhension

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Le bénéfice net d’une entreprise de services correspond à la différence entre les produits d’exploitation comptabilisés au cours d’un exercice et les charges engagées au cours de la même

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période pour générer ces produits. Les résultats de l’entreprise commerciale sont principalement regroupés dans trois grandes sections : le chiffre d’affaires, montant net, le coût des ventes et les frais

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113

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

d’exploitation. Pour déterminer le bénéfice net d’une entreprise commerciale, il faut d’abord soustraire le coût des ventes du montant net du chiffre d’affaires afin de dégager la marge bénéficiaire brute. L’entreprise de services n’a pas de marge bénéficiaire brute, puisqu’elle ne vend pas de marchandises. Les frais d’exploitation sont ensuite déduits de la marge bénéficiaire brute pour dégager le bénéfice d’exploitation. Si l’entreprise de services ou l’entreprise commerciale exerce aussi des activités accessoires, les produits et les charges découlant de ces activités sont pris en compte dans la section Autres produits et autres charges dans un état à groupements multiples. Le résultat net des activités accessoires est finalement ajouté au bénéfice d’exploitation ou retranché de celuici pour dégager le bénéfice net. Q2 Le prix de vente établi par l’entreprise commerciale doit comprendre trois éléments : 1) le coût de revient des marchandises achetées ; 2) l’ensemble des frais d’exploitation ; et 3) le bénéfice net souhaité. Q3 La marge bénéficiaire brute correspond à la différence entre le chiffre d’affaires, montant net et le coût des ventes. Q4 Tyna Lee a tort, puisque conformément au principe de réalisation, les produits d’exploitation résultant de la vente de marchandises sont généralement comptabilisés au moment où la livraison a lieu, et ce, sans tenir compte du moment où l’argent sera effectivement recouvré. Q5 Lorsqu’une entreprise commerciale reprend des marchandises défectueuses, elle accorde un rendu sur ventes. Le client peut cependant conserver les marchandises, dans la mesure où un rabais lui est consenti pour compenser les inconvénients qu’il a subis. Si l’entreprise commerciale accepte de réduire son prix de vente, elle accorde alors au client un rabais sur ventes. Il est préférable d’enregistrer les rendus et rabais sur ventes dans un compte distinct plutôt que dans le compte Ventes afin de fournir une information plus détaillée. La relation entre les ventes et les rendus et rabais sur ventes est importante, car elle permet d’évaluer le degré de satisfaction des clients. Q6 Une entreprise commerciale accorde des escomptes de caisse pour recouvrer plus rapidement ses créances ou pour attirer les clients et ainsi augmenter son volume de ventes. La mention « 2/10, n/30 » signifie que le client peut bénéficier d’un escompte de caisse de 2 % s’il paie sa facture dans un délai de 10 jours. Il peut également attendre 30 jours pour régler son compte. Dans ce cas, il paiera le plein montant. Q7 Une remise est une réduction de prix consentie par une entreprise à un client qui achète une quantité importante de marchandises. Un rabais de gros est aussi une réduction de prix, mais elle est consentie par La comptabilité et les PME, 3e édition

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un grossiste à un détaillant. Ce rabais est accordé afin que le prix de la marchandise soit le même chez tous les détaillants. Enfin, un escompte de caisse permet de recouvrer plus rapidement une créance une fois la vente effectuée. Soulignons que la remise et le rabais de gros sont accordés au moment de la vente. Q8 a) Coût des ventes + Marge bénéficiaire brute = Chiffre d’affaires, montant net b) Achats − Rendus et rabais sur achats − Escomptes sur achats = Achats, montant net c) Coût des ventes + Stock de clôture = Coût des marchandises destinées à la vente d) Stock d’ouverture + Coût de revient des achats = Coût des marchandises destinées à la vente Q9 Dans un système d’inventaire permanent, on tient un livre dans lequel fi gurent le coût et les quantités de chaque article en magasin ; on y inscrit quotidiennement le coût des articles achetés et vendus. On peut ainsi connaître en tout temps le nombre d’articles en main. Dans un système d’inventaire périodique, plutôt que de tenir un livre, on comptabilise les achats dans le compte Achats. Les entreprises qui utilisent un tel système doivent dénombrer périodiquement les marchandises en magasin pour déterminer le stock à la fi n d’un exercice et le coût des ventes de cet exercice. Notons que les entreprises qui utilisent un système d’inventaire permanent font également un dénombrement en fi n d’exercice pour valider le solde du stock de marchandises fi gurant dans le compte du grand livre. Q10 On peut résumer le fonctionnement du système d’inventaire périodique comme suit : • Tout au long de l’exercice, les achats de marchandises sont comptabilisés dans le compte Achats. • À la fin de chaque exercice, on dénombre les quantités stockées. • On calcule ensuite le coût du stock de clôture en multipliant la quantité de chaque article dénombré par son coût unitaire. Le montant du stock correspond au total des sommes obtenues. • Le coût des marchandises destinées à la vente durant l’exercice est égal au stock d’ouverture plus le montant des achats de l’exercice. • Enfin, on détermine le coût des ventes en retranchant le stock de clôture du coût des marchandises destinées à la vente. L’entreprise qui dresse des états fi nanciers périodiques (mensuels, trimestriels ou semestriels) utilisera exactement le même processus. Un dénombrement sera alors requis chaque fois.

Q11 a) Oui. b) Non, il s’agit de matériel de magasin.

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114

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

c) Oui. d) Non, il s’agit de frais d’entretien. e) Oui. Q12 La méthode de comptabilisation des achats au montant net est utilisée par les entreprises qui ont l’habitude de payer leurs fournisseurs avant l’expiration des délais d’escompte. Selon cette méthode, à la date de l’achat, le montant inscrit au compte Achats correspond au montant de la facture, déduction faite de l’escompte de caisse. Si, exceptionnellement, le paiement est effectué après l’expiration du délai d’escompte, un escompte de caisse perdu est comptabilisé pour tenir compte de la différence entre le montant que l’on a effectivement versé et celui que l’on a initialement comptabilisé (le montant de la facture, déduction faite de l’escompte de caisse). La méthode de comptabilisation des achats au montant brut est plutôt utilisée par les entreprises qui n’ont pas l’habitude de payer leurs fournisseurs avant l’expiration des délais d’escompte. Selon cette méthode, à la date de l’achat, le montant inscrit au compte Achats correspond au montant de la facture. Si le paiement est effectué avant l’expiration du délai d’escompte, un escompte sur achats est comptabilisé pour tenir compte de la différence entre le montant que l’on a effectivement versé (le montant de la facture, déduction faite de l’escompte de caisse) et celui que l’on a initialement comptabilisé (le montant total de la facture). Q13 Lorsqu’une entreprise achète des marchandises, elle peut prévoir si elle tirera parti de l’escompte de caisse. En revanche, lorsqu’elle vend des marchandises à un client, elle ne peut savoir à l’avance si celui-ci tirera parti de l’escompte de caisse. Cette décision est indépendante de sa volonté. Q14 L’expression « franco à bord » signifie que le vendeur s’oblige à remettre la marchandise et à assumer tous les coûts et les risques inhérents au transport

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

jusqu’à la destination convenue. La mention « FAB point d’expédition » signifie que le fournisseur confie à un transporteur les marchandises vendues et que l’acheteur prend à sa charge les frais de transport à partir d’un endroit convenu, par exemple l’entrepôt du transporteur. La mention « FAB point d’arrivée » signifie que l’acheteur n’assume aucuns frais de transport jusqu’au point de livraison, puisque ces frais sont pris en charge par le fournisseur. Q15 Lorsqu’une entreprise utilise un système d’inventaire périodique, le solde du compte Stock de marchandises qui figure dans la balance de vérification à la date de la fin de l’exercice correspond au stock de clôture de l’exercice précédent. Q16 Dans l’état des résultats, le stock de clôture est surévalué, ce qui entraîne une sous-évaluation du coût des ventes et une surévaluation de la marge bénéficiaire brute et du bénéfice net. Dans le bilan, les postes Stock de marchandises et Capital sont surévalués. Q17 Pour déterminer si le niveau de bénéfice est satisfaisant, il faut tenir compte de trois facteurs : 1) la valeur des services rendus par le propriétaire ; 2) le rendement minimal sur le capital investi par le propriétaire ; et 3) le rendement additionnel, pour tenir compte du niveau de risque assumé par le propriétaire. Q18 Le ratio de liquidité générale s’obtient en divisant le total de l’actif à court terme par le total du passif à court terme. Il permet donc de déterminer combien de dollars d’actif à court terme sont disponibles pour faire face à chaque dollar de dette à court terme. Le fonds de roulement s’obtient en soustrayant le total du passif à court terme du total de l’actif à court terme. Comme le ratio de liquidité générale, le fonds de roulement exprime la relation entre le total de l’actif à court terme et le total du passif à court terme.

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115

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

EXERCICES E1

E2

Terminologie comptable a) b) c) d)

Marge bénéficiaire brute. Système d’inventaire permanent. Fonds de roulement. Aucun. Il s’agit d’un rabais sur ventes.

e) f) g) h) i)

Escompte de caisse. Système d’inventaire périodique. Ratio de liquidité générale. Aucun. Il s’agit des frais de livraison. Coût des marchandises destinées à la vente.

Vrai ou faux a) b) c) d) e)

Faux. C’est l’acheteur qui prend à sa charge les frais de transport. Vrai. Vrai. Vrai. Vrai. Si le total des frais d’exploitation excède la marge bénéficiaire brute, l’entreprise subira une perte. Faux. Selon le système d’inventaire périodique, le coût des ventes est déterminé en fin d’exercice à la suite de l’inventaire matériel. Le compte Coût des ventes existe uniquement dans le système d’inventaire permanent.

f)

E3

La détermination du chiffre d’affaires et l’analyse de la rentabilité Pour faire cet exercice, on peut utiliser l’équation suivante : Chiffre d’affaires, montant net − Coût des ventes = Marge bénéficiaire brute.

Si le pourcentage de la marge bénéficiaire brute s’élève à 20 %, le coût des ventes correspond à 80 % du chiffre d’affaires, montant net. Ce dernier est donc de 750 000 $ (600 000 $ ÷ 80 %). Il est possible que Gillex ait subi une perte si le total des frais d’exploitation était plus élevé que la marge bénéficiaire brute de 150 000 $.

E4

La détermination du chiffre d’affaires, montant net

LITS D’EAU INC. Résultats partiels pour l’exercice terminé le 31 août 20X6 Chiffre d’affaires, montant brut ➊ Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires, montant net

550 000 $ 5 400 $ 7 600

13 000 537 000 $

Calcul :

➊

La comptabilité et les PME, 3e édition

300 000 $ + 250 000 $

· Solutionnaire

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116

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

E5

117

La vente de marchandises, les rendus et rabais sur ventes et les escomptes sur ventes On doit tenir compte de la TPS et de la TVQ en cas de rabais sur ventes. L’escompte de caisse est calculé selon le coût des marchandises conservées par le client avant TPS et TVQ.

Détails

Bijoutek

Montr’œil

Collier d’or

Karat

Tock

1 500,00 $

4 000,00 $

10 000,00 $

25 000,00 $

7 500,00 $

Ventes à crédit Montant TPS (5 %)

75,00

200,00

500,00

1 250,00

375,00

149,63

399,00

997,50

2 493,75

748,13

1 724,63

4 599,00

11 497,50

28 743,75

8 623,13

500,00

1 000,00

100,00

TVQ (9,975 %) Total Rabais sur ventes Montant TPS (5 %)

25,00

50,00

5,00

TVQ (9,975 %)

49,88

99,75

9,98

574,88

1 149,75

114,98

Total Marchandises conservées Montant

1 500,00

4 000,00

9 500,00

24 000,00

7 400,00

TPS (5 %)

75,00

200,00

475,00

1 200,00

370,00

149,63

399,00

947,62

2 394,00

738,15

1 724,63

4 599,00

10 922,62

27 594,00

8 508,15

TVQ (9,975 %) Total

Escomptes sur ventes 4 000 $ × 2 %

80,00

9 500 $ × 1 %

95,00

7 400 $ × 3 %

222,00

Montant recouvré

1 724,63 $

4 519,00 $

10 827,62 $

27 594,00 $

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

8 286,15 $

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X1 4

5

La comptabilité et les PME, 3e édition

mai

”

· Solutionnaire

Caisse Ventes TPS à payer (1 500 $ × 5 %) TVQ à payer (1 500 $ × 9,975 %) Ventes au comptant.

1 724,63

Clients Ventes TPS à payer (4 000 $ × 5 %) TVQ à payer (4 000 $ × 9,975 %) Vente à crédit à Montr’œil. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

4 599,00

1 500,00 75,00 149,63

4 000,00 200,00 399,00

››

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Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

118

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X1 10

12

14

15

17

18

20

La comptabilité et les PME, 3e édition

mai

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Clients Ventes TPS à payer (10 000 $ × 5 %) TVQ à payer (10 000 $ × 9,975 %) Vente à crédit à Collier d’or. Conditions de règlement : 1/10, n/30.

11 497,50 10 000,00 500,00 997,50

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (500 $ × 5 %) TVQ à payer (500 $ × 9,975 %) Clients Rabais accordé à Collier d’or sur la vente du 10 mai.

500,00 25,00 49,88

Caisse Escomptes sur ventes Clients Recouvrement de la créance de Montr’œil avant l’expiration du délai d’escompte.

4 519,00 80,00

Clients Ventes TPS à payer (25 000 $ × 5 %) TVQ à payer (25 000 $ × 9,975 %) Vente à crédit à Karat. Conditions de règlement : 2/10, n/30. Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (1 000 $ × 5 %) TVQ à payer (1 000 $ × 9,975 %) Clients Rabais accordé à Karat sur la vente du 15 mai. Caisse Escomptes sur ventes Clients Recouvrement de la créance de Collier d’or avant l’expiration du délai d’escompte. Clients Ventes TPS à payer (7 500 $ × 5 %) TVQ à payer (7 500 $ × 9,975 %) Vente à crédit à Tock. Conditions de règlement : 3/10, n/60.

574,88

4 599,00

28 743,75 25 000,00 1 250,00 2 493,75

1 000,00 50,00 99,75 1 149,75

10 827,62 95,00 10 922,62

8 623,13 7 500,00 375,00 748,13

››

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Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

119

Page 3 F°

Débit

Crédit

20X1 25

27

29

E6

mai

”

”

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (100 $ × 5 %) TVQ à payer (100 $ × 9,975 %) Clients Rabais accordé à Tock sur la vente du 20 mai.

100,00 5,00 9,98 114,98

Caisse Clients Recouvrement de la créance de Karat après l’expiration du délai d’escompte.

27 594,00

Caisse Escomptes sur ventes Clients Recouvrement de la créance de Tock avant l’expiration du délai d’escompte.

8 286,15 222,00

27 594,00

8 508,15

La détermination des composantes de la marge bénéficiaire brute Les soldes doivent être calculés dans l’ordre suivant :

b) a) c) e) d) f) g) h)

E7

45 000 $ (Coût des ventes + Stock de clôture) 0 $ (Coût des marchandises destinées à la vente – Achats) 490 000 $ (Coût des marchandises destinées à la vente – Stock d’ouverture) 509 000 $ (Chiffre d’affaires, montant net – Marge bénéficiaire brute) 23 300 $ (Coût des marchandises destinées à la vente – Coût des ventes) 2 000 000 $ [1 200 000 $ ÷ (100 % – 40 %)] 35 000 $ (Coût des marchandises destinées à la vente – Achats) 50 000 $ (Coût des marchandises destinées à la vente – Coût des ventes)

La relation entre les comptes d’une entreprise commerciale

a)

b)

La comptabilité et les PME, 3e édition

Chiffre d’affaires, montant brut Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires, montant net Chiffre d’affaires, montant net Moins : Marge bénéficiaire brute Coût des ventes

· Solutionnaire

600 000 $ 300 $ 1 200

1 500 598 500 $ 598 500 $ 240 000 358 500 $

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››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

››

E8

c)

Stock au 1er janvier 20X5 Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Achats nets Plus : Transport sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente

120

45 000 $ 375 000 $ 6 000 $ 1 500

7 500 367 500 9 000 376 500 421 500 $

d)

Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Coût des ventes [calculé en b)] Stock de clôture

421 500 $ 358 500 63 000 $

e)

Marge bénéficiaire brute Moins : Frais d’exploitation Bénéfice d’exploitation Autres produits Bénéfice net

240 000 $ 120 000 120 000 1 500 121 500 $

La comptabilisation des achats, au montant brut et au montant net, avec un système d’inventaire permanent a) La comptabilisation des achats sans tenir compte des taxes 1. Avec la méthode de comptabilisation des achats au montant brut

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X7 5

9

10

11

La comptabilité et les PME, 3e édition

avril

”

”

”

· Solutionnaire

Stock de marchandises Fournisseurs Marchandises achetées chez Fabribec ltée. Facture n° H-43467 ; conditions de règlement : 2/10, n/30.

50 000,00

Stock de marchandises Fournisseurs Marchandises achetées chez Canateck inc. Facture n° 9867 ; conditions de règlement : 1/10, n/30.

14 800,00

Fournisseurs Stock de marchandises Retour de marchandises défectueuses à Fabribec ltée.

50 000,00

14 800,00

2 000,00 2 000,00

Fournisseurs (50 000,00 $ – 2 000,00 $) Stock de marchandises (48 000,00 $ × 2 %) Caisse Paiement du solde dû à Fabribec ltée avant l’expiration du délai d’escompte.

48 000,00 960,00 47 040,00

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››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X7 28

avril

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû à Canateck inc. après l’expiration du délai d’escompte.

14 800,00 14 800,00

2. Avec la méthode de comptabilisation des achats au montant net

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X7 5

9

10

11

28

La comptabilité et les PME, 3e édition

avril

”

”

”

”

· Solutionnaire

Stock de marchandises (50 000,00 $ × 98 %) Fournisseurs Marchandises achetées chez Fabribec ltée. Facture n° H-43467 ; conditions de règlement : 2/10, n/30.

49 000,00

Stock de marchandises (14 800,00 $ × 99 %) Fournisseurs Marchandises achetées chez Canateck inc. Facture n° 9867; conditions de règlement : 1/10, n/30.

14 652,00

Fournisseurs (2 000,00 $ × 98 %) Stock de marchandises Retour de marchandises défectueuses à Fabribec ltée.

49 000,00

14 652,00

1 960,00 1 960,00

Fournisseurs (49 000,00 $ – 1 960,00 $) Caisse Paiement du solde dû à Fabribec ltée avant l’expiration du délai d’escompte.

47 040,00

Fournisseurs Escomptes de caisse perdus (14 800 $ × 1 %) Caisse Paiement du solde dû à Canateck inc. après l’expiration du délai d’escompte.

14 652,00 148,00

47 040,00

14 800,00

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121

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

122

b) La comptabilisation des achats en tenant compte des taxes 1. Avec la méthode de comptabilisation des achats au montant brut Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X7 5

avril

9

”

10

”

11

”

28

”

Stock de marchandises TPS à recouvrer (50 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (50 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Marchandises achetées chez Fabribec ltée. Facture n° H-43467 ; conditions de règlement : 2/10, n/30.

50 000,00 2 500,00 4 987,50

Stock de marchandises TPS à recouvrer (14 800 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (14 800 $ × 9,975 %) Fournisseurs Marchandises achetées chez Canateck inc. Facture n° 9867 ; conditions de règlement : 1/10, n/30.

14 800,00 740,00 1 476,30

57 487,50

17 016,30

Fournisseurs Stock de marchandises TPS à recouvrer (2 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (2 000 $ × 9,975 %) Retour de marchandises défectueuses à Fabribec ltée.

2 299,50 2 000,00 100,00 199,50

Fournisseurs (57 487,50 $ – 2 299,50 $) Stock de marchandises [(50 000 $ – 2 000 $) × 2 %] Caisse Paiement du solde dû à Fabribec ltée avant l’expiration du délai d’escompte.

55 188,00

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû à Canateck inc. après l’expiration du délai d’escompte.

17 016,30

960,00 54 228,00

17 016,30

2. Avec la méthode de comptabilisation des achats au montant net Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X7 5

La comptabilité et les PME, 3e édition

avril

· Solutionnaire

Stock de marchandises (50 000 $ × 98 %) TPS à recouvrer (50 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (50 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Marchandises achetées chez Fabribec ltée. Facture n° H-43467 ; conditions de règlement : 2/10, n/30.

49 000,00 2 500,00 4 987,50 56 487,50

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

123

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X7 9

avril

10

”

11

”

28

E9

”

Stock de marchandises (14 800 $ × 99 %) TPS à recouvrer (14 800 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (14 800 $ × 9,975 %) Fournisseurs Marchandises achetées chez Canateck inc. Facture n° 9867 ; conditions de règlement : 1/10, n/30.

14 652,00 740,00 1 476,30

Fournisseurs Stock de marchandises (2 000 $ × 98 %) TPS à recouvrer (2 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (2 000 $ × 9,975 %) Retour de marchandises défectueuses à Fabribec ltée.

2 259,50

16 868,30

1 960,00 100,00 199,50

Fournisseurs (56 487,50 $ – 2 259,50 $) Caisse Paiement du solde dû à Fabribec ltée avant l’expiration du délai d’escompte.

54 228,00

Fournisseurs Escomptes de caisse perdus (14 800 $ × 1 %) Caisse Paiement du solde dû à Canateck inc. après l’expiration du délai d’escompte.

16 868,30 148,00

54 228,00

17 016,30

La comptabilisation des achats avec un système d’inventaire périodique a) La comptabilisation des achats au montant brut

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X0 3

4

La comptabilité et les PME, 3e édition

mai

”

· Solutionnaire

Achats TPS à recouvrer (5 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (5 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Marchandises achetées chez Consommex. Facture n° BA-48965 ; conditions de règlement : 2/10, n/30 FAB point d’expédition. Transport sur achats TPS à recouvrer (125 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (125 $ × 9,975 %) Caisse Frais de transport relatifs à l’achat du 3 mai.

5 000,00 250,00 498,75 5 748,75

125,00 6,25 12,47 143,72

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››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X0 6

7

8

9

12

15

mai

”

”

Achats TPS à recouvrer (4 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (4 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Marchandises achetées chez Fournitout inc. Facture n° C-13248 ; conditions de règlement : 2/10, n/30 FAB point de livraison.

4 000,00 200,00 399,00

Fournisseurs (100 $ × 1,149 75) Caisse Frais de transport relatifs à l’achat du 6 mai à recouvrer de Fournitout inc., car la facture d’achat porte la mention « FAB point de livraison ».

114,98

Achats TPS à recouvrer (5 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (5 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Marchandises achetées chez Granola ltée. Facture n° BA-48965 ; conditions de règlement : 1/10, n/30.

”

”

114,98

5 000,00 250,00 498,75 5 748,75

Fournisseurs Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (400 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (400 $ × 9,975 %) Retour de marchandises défectueuses à Fournitout inc.

”

4 599,00

459,90 400,00 20,00 39,90

Fournisseurs Escomptes sur achats (5 000 $ × 2 %) Caisse Paiement du solde dû à Consommex avant l’expiration du délai d’escompte.

5 748,75

Fournisseurs (4 599,00 $ – 114,98 $ – 459,90 $) Escomptes sur achats (3 600 $ × 2 %) Caisse Paiement du solde dû à Fournitout inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

4 024,12

100,00 5 648,75

72,00 3 952,12

L’escompte de caisse est calculé d’après le montant avant taxes (4 000 $), déduction faite du retour de marchandises (400 $).

24

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

· Solutionnaire

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû à Granola ltée après l’expiration du délai d’escompte.

5 748,75 5 748,75

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124

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

125

b) La comptabilisation des achats au montant net Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X0 3

4

6

7

8

9

La comptabilité et les PME, 3e édition

mai

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Achats (5 000 $ × 98 %) TPS à recouvrer (5 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (5 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Marchandises achetées chez Consommex. Facture n° BA-48965 ; conditions de règlement : 2/10, n/30 FAB point d’expédition.

4 900,00 250,00 498,75 5 648,75

Transport sur achats TPS à recouvrer (125 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (125 $ × 9,975 %) Caisse Frais de transport relatifs à l’achat du 3 mai.

125,00 6,25 12,47

Achats (4 000 $ × 98 %) TPS à recouvrer (4 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (4 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Marchandises achetées chez Fournitout inc. Facture n° C-13248 ; conditions de règlement : 2/10, n/30 FAB point de livraison.

3 920,00 200,00 399,00

Fournisseurs (100 $ × 1,149 75) Caisse Frais de transport relatifs à l’achat du 6 mai à recouvrer de Fournitout inc., car la facture d’achat porte la mention « FAB point de livraison ».

114,98

Achats (5 000 $ × 99 %) TPS à recouvrer (5 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (5 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Marchandises achetées chez Granola ltée. Facture n° BA-48965 ; conditions de règlement : 1/10, n/30. Fournisseurs Rendus et rabais sur achats (400 $ × 98 %) TPS à recouvrer (400 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (400 $ × 9,975 %) Retour de marchandises défectueuses à Fournitout inc.

143,72

4 519,00

114,98

4 950,00 250,00 498,75 5 698,75

451,90 392,00 20,00 39,90

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››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X0 12

mai

15

”

24

”

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû à Consommex avant l’expiration du délai d’escompte.

5 648,75

Fournisseurs (4 519,00 $ – 114,98 $ – 451,90 $) Caisse Paiement du solde dû à Fournitout inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

3 952,12

Fournisseurs Escomptes de caisse perdus (5 000 $ × 1 %) Caisse Paiement du solde dû à Granola ltée après l’expiration du délai d’escompte.

5 698,75 50,00

5 648,75

3 952,12

5 748,75

E10 La comptabilisation d’une remise, d’un rendu et d’un escompte de caisse avec un système d’inventaire périodique a) La passation des écritures, sans tenir compte des taxes 1. Dans le journal général d’Ordi plus ltée Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X1 15

17

24

La comptabilité et les PME, 3e édition

juin

”

”

· Solutionnaire

Clients [(1 500 $ × 90 %) × 25 ordinateurs] Ventes Vente de 25 ordinateurs portatifs à crédit au Centre de la culture, 1 500 $ chacun moins une remise de 10 %. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

33 750,00

Rendus et rabais sur ventes (1 500 $ × 90 %) Clients Retour par le Centre de la culture d’un ordinateur défectueux.

1 350,00

Caisse Escomptes sur ventes [(33 750 $ – 1 350 $) × 2 %] Clients (33 750 $ – 1 350 $) Recouvrement de la créance du Centre de la culture avant l’expiration du délai d’escompte.

31 752,00

33 750,00

1 350,00

648,00 32 400,00

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126

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

2. Dans le journal général du Centre de la culture Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X1 15

juin

17

”

24

”

Achats [(1 500 $ × 90 %) × 25 ordinateurs] Fournisseurs Achat de 25 ordinateurs portatifs à crédit d’Ordi plus ltée, 1 500 $ chacun moins une remise de 10 %. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

33 750,00 33 750,00

Fournisseurs Rendus et rabais sur achats (1 500 $ × 90 %) Retour d’un ordinateur défectueux à Ordi plus ltée.

1 350,00 1 350,00

Fournisseurs (33 750 $ – 1 350 $) Escomptes sur achats (32 400 $ × 2 %) Caisse Paiement du solde dû à Ordi plus ltée avant l’expiration du délai d’escompte.

32 400,00 648,00 31 752,00

b) La passation des écritures, en tenant compte des taxes 1. Dans le journal général d’Ordi plus ltée Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X1 15

17

24

La comptabilité et les PME, 3e édition

juin

”

”

· Solutionnaire

Clients Ventes [(1 500 $ × 90 %) × 25 ordinateurs] TPS à payer (33 750 $ × 5 %) TVQ à payer (33 750 $ × 9,975 %) Vente de 25 ordinateurs portatifs à crédit au Centre de la culture, 1 500 $ chacun moins une remise de 10 %. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

38 804,06

Rendus et rabais sur ventes (1 500 $ × 90 %) TPS à payer (1 350 $ × 5 %) TVQ à payer (1 350 $ × 9,975 %) Clients Retour par le Centre de la culture d’un ordinateur défectueux.

1 350,00 67,50 134,66

Caisse Escomptes sur ventes [(33 750 $ – 1 350 $) × 2 %] Clients (38 804,06 $ – 1 552,16 $) Recouvrement de la créance du Centre de la culture avant l’expiration du délai d’escompte.

36 603,90 648,00

33 750,00 1 687,50 3 366,56

1 552,16

37 251,90

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127

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

2. Dans le journal général du Centre de la culture Journal général Date

Page 1

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X1 15

17

24

juin

”

”

Achats TPS à recouvrer (33 750 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (33 750 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de 25 ordinateurs portatifs à crédit chez Ordi plus ltée, 1 500 $ chacun moins une remise de 10 %. Conditions de règlement : 2/10, n/30. Fournisseurs Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (1 350 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (1 350 $ × 9,975 %) Retour d’un ordinateur défectueux à Ordi plus ltée.

33 750,00 1 687,50 3 366,56 38 804,06

1 552,16 1 350,00 67,50 134,66

Fournisseurs (38 804,06 $ – 1 552,16 $) Escomptes sur achats (32 400 $ × 2 %) Caisse Paiement du solde dû à Ordi plus ltée avant l’expiration du délai d’escompte.

37 251,90 648,00 36 603,90

E11 L’analyse de l’état des résultats Pour faire cet exercice, il peut être utile de dresser un tableau d’analyse comparative des résultats. Les pourcentages demandés dans la question sont en caractère gras.

PHARMACIE KOMPRIMAY INC. Analyse comparative des résultats pour l’exercice terminé le 31 mars 20X5

20X4

$

%

$

%

1 210 750 665 915

100,0 55,0

1 065 500 554 060

100,0 52,0

Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation

544 835 363 225

45,0 30,0

511 440 330 305

48,0 31,0

Bénéfice d’exploitation Autres produits Bénéfice net

181 610 12 110 193 720

15,0 1,0 16,0

181 135 5 330 186 465

17,0 0,5 17,5

Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes

À première vue, le bénéfice net de 20X5 (193 720 $) est meilleur que celui de 20X4 (186 465 $). Toutefois, il faut se rendre à l’évidence que l’augmentation du bénéfice net est essentiellement causée par l’augmentation du solde du poste Autres produits, lequel englobe les produits autres que ceux découlant de l’exploitation de l’entreprise. Une chose est toutefois certaine : l’entreprise a exercé un meilleur contrôle sur ses frais d’exploitation, dont le pourcentage par rapport au chiffre d’affaires est passé de 31 % à 30 %. L’une ou l’autre des trois analyses suivantes serait acceptable dans les circonstances.

La comptabilité et les PME, 3e édition

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128

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Pour mieux apprécier les résultats de 20X5, nous pouvons poser plusieurs diagnostics différents. En voici quelques-uns à titre d’exemples : 1. Le chiffre d’affaires de l’entreprise a augmenté de 13,6 % [(1 210 750 $ – 1 065 500 $) ÷ 1 065 500 $] en 20X5 par rapport à celui de 20X4, tandis que le coût des ventes a augmenté de 20,2 % [(665 915 $ – 554 060 $) ÷ 554 060 $] pour la même période. Si nous tenons pour acquis que le nombre d’unités vendues est resté le même, alors il faut conclure que l’entreprise n’a pas augmenté suffisamment ses prix de vente lors de l’augmentation du coût des achats ou qu’elle a choisi de demeurer plus compétitive en ne reportant pas la hausse totale des coûts dans ses prix de vente. 2. L’entreprise a payé plus cher les marchandises acquises en 20X5, ce qui a fait chuter la marge bénéficiaire brute de 48 % à 45 %. Si les frais d’exploitation n’avaient pas fait l’objet d’un bon contrôle, elle n’aurait pas pu maintenir le niveau de son bénéfice d’exploitation. 3. En tenant pour acquis que l’augmentation du coût des ventes de 20,2 % découle essentiellement d’une augmentation du nombre d’unités vendues, puisque l’augmentation du chiffre d’affaires n’est que de 13,6 %, cela signifie que l’entreprise a nécessairement abaissé le prix de vente unitaire de ses produits.

E12 Le calcul du ratio de liquidité générale et du fonds de roulement Actif à court terme Encaisse Placements (à court terme) Clients Intérêts à recevoir Stock de marchandises Total de l’actif à court terme Passif à court terme Billets à payer (échéant dans 60 jours) Fournisseurs TPS à payer TPS à recouvrer TVQ à payer TVQ à recouvrer Produits reçus d’avance Total du passif à court terme

71 688 $ 23 000 88 672 230 293 568 477 158 $ 75 000 $ 72 077 1 045 (455) 1 275 (45) 6 900 155 797 $

477 158 $ = 3,06 155 797 $ Fonds de roulement = 477 158 $ – 155 797 $ = 321 361 $ Ratio de liquidité générale

=

E13 Les effets de diverses opérations sur le fonds de roulement et le ratio de liquidité générale Afin de vous faciliter la tâche, posez l’hypothèse que le total de l’actif à court terme est de 200 000 $ et que le total du passif à court terme est de 100 000 $.

Fonds de roulement

Ratio de liquidité générale

a) L’achat d’un terrain et d’un immeuble moyennant un versement comptant de 20 % du montant convenu et la signature d’un emprunt hypothécaire venant à échéance dans 20 ans.

Diminution

Diminution

b) L’achat de marchandises à crédit, en supposant que l’entreprise utilise un système d’inventaire périodique.

Diminution

Diminution

Aucun effet Aucun effet Augmentation

Augmentation Aucun effet Augmentation

c) Le paiement du solde dû à un fournisseur. d) Le recouvrement d’une somme due par un client. e) Un apport additionnel en argent de la part du propriétaire.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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129

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

130

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1

L’établissement d’un état des résultats à partir d’une balance de vérification

(20 minutes – facile)

LE CHAT BOTTÉ Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Ventes Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Stock au 1er janvier 20X2 Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Achats, montant net Plus : Transport sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock au 31 décembre 20X2 Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Salaires Assurances Loyers Publicité Fournitures d’emballage utilisées Amortissement – Équipement Total des frais d’exploitation Bénéfice net

P2 (60 minutes – facile)

130 350 $ 1 255 $ 1 570

2 825 127 525

22 550 82 050 $ 955 $ 1 040

1 995 80 055 1 550 81 605 104 155 25 000 79 155 48 370 23 615 700 3 600 800 300 900 29 915 18 455 $

L’enregistrement d’opérations commerciales avec un système d’inventaire périodique a) Sans tenir compte des taxes

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X8 2

2

La comptabilité et les PME, 3e édition

mars

”

· Solutionnaire

Achats (2 500 $ × 90 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Fournier, 2 500 $ moins une remise de 10 %. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ». Transport sur achats Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises achetées le 2 mars.

2 250,00 2 250,00

75,00 75,00

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››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

131

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X8 5

9

10

mars

Fournisseurs Rendus et rabais sur achats Rabais obtenu de Fournier pour des marchandises endommagées.

”

”

250,00 250,00

Clients Ventes Vente à crédit à La boutique du fouineur. Conditions de règlement : 2/10, 1/15, n/30.

3 700,00

Frais de livraison Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises vendues le 9 mars.

70,00

3 700,00

70,00

Rappelez-vous que les frais de transport sur des marchandises vendues constituent une charge d’exploitation. C’est pourquoi on les comptabilise dans le compte Frais de livraison et non dans le compte Transport sur achats, ce dernier étant inclus dans le coût des ventes.

12

15

15

”

”

”

Fournisseurs (2 250 $ – 250 $) Escomptes sur achats (2 000 $ × 2 %) Caisse Paiement du solde dû à Fournier avant l’expiration du délai d’escompte.

2 000,00

Clients Ventes Vente à crédit à la boutique Sanschagrin. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ».

2 640,00

40,00 1 960,00

2 640,00

Clients Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises vendues le 15 mars avec la mention « FAB point d’expédition ».

60,00 60,00

Les frais de transport sont à la charge de Sanschagrin.

17

21

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

· Solutionnaire

Rendus et rabais sur ventes Clients Note de crédit émise en faveur de Sanschagrin pour des marchandises défectueuses.

140,00 140,00

Caisse (3 700,00 $ – 37,00 $) Escomptes sur ventes (3 700 $ × 1 %) Clients Recouvrement de la créance de La boutique du fouineur avant l’expiration du second délai d’escompte.

3 663,00 37,00 3 700,00

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››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

132

Page 3 F°

Débit

Crédit

20X8 24

mars

25

”

Caisse Ventes (1 500 $ × 90 %) Vente au comptant, 1 500 $ moins une remise de 10 %.

1 350,00

Caisse Escomptes sur ventes [(2 640 $ – 140 $) × 2 %] Clients (2 640,00 $ + 60,00 $ – 140,00 $) Recouvrement de la créance de Sanschagrin avant l’expiration du délai d’escompte.

2 510,00

1 350,00

50,00 2 560,00

b) En tenant compte des taxes

Page 1

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X8 2

2

5

9

La comptabilité et les PME, 3e édition

mars

”

”

”

· Solutionnaire

Achats (2 500 $ × 90 %) TPS à recouvrer (2 250 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (2 250 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Fournier, 2 500 $ moins une remise de 10 %. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ». Transport sur achats TPS à recouvrer (75 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (75 $ × 9,975 %) Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises achetées le 2 mars. Fournisseurs Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (250 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (250 $ × 9,975 %) Rabais obtenu de Fournier pour des marchandises endommagées.

2 250,00 112,50 224,44 2 586,94

75,00 3,75 7,48 86,23

287,44 250,00 12,50 24,94

Clients Ventes TPS à payer (3 700 $ × 5 %) TVQ à payer (3 700 $ × 9,975 %) Vente à crédit à La boutique du fouineur. Conditions de règlement : 2/10, 1/15, n/30.

4 254,08 3 700,00 185,00 369,08

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Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

133

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X8 10

12

15

15

mars

Frais de livraison TPS à recouvrer (70 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (70 $ × 9,975 %) Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises vendues le 9 mars.

”

”

”

70,00 3,50 6,98 80,48

Fournisseurs (2 586,94 $ – 287,44 $) Escomptes sur achats (2 000 $ × 2 %) Caisse Paiement du solde dû à Fournier avant l’expiration du délai d’escompte.

2 299,50

Clients Ventes TPS à payer (2 640 $ × 5 %) TVQ à payer (2 640 $ × 9,975 %) Vente à crédit à la boutique Sanschagrin. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ».

3 035,34

40,00 2 259,50

2 640,00 132,00 263,34

Clients Caisse (60 $ × 1,149 75) Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises vendues le 15 mars avec la mention « FAB point d’expédition ».

68,99 68,99

Les frais de transport sont à la charge de Sanschagrin.

17

21

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

· Solutionnaire

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (140 $ × 5 %) TVQ à payer (140 $ × 9,975 %) Clients Note de crédit émise en faveur de Sanschagrin pour des marchandises défectueuses. Caisse (4 254,08 $ – 37,00 $) Escomptes sur ventes (3 700 $ × 1 %) Clients Recouvrement de la créance de La boutique du fouineur avant l’expiration du second délai d’escompte.

140,00 7,00 13,97 160,97

4 217,08 37,00 4 254,08

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

134

Page 3 F°

Débit

Crédit

20X8 24

mars

25

P3 (40 minutes – facile)

”

Caisse Ventes (1 500 $ × 90 %) TPS à payer (1 350 $ × 5 %) TVQ à payer (1 350 $ × 9,975 %) Vente au comptant, 1 500 $ moins une remise de 10 %.

1 552,16

Caisse Escomptes sur ventes [(2 640 $ – 140 $) × 2 %] Clients (3 035,34 $ + 68,99 $ – 160,97 $) Recouvrement de la créance de Sanschagrin avant l’expiration du délai d’escompte.

2 893,36 50,00

1 350,00 67,50 134,66

2 943,36

L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode de comptabilisation des achats au montant net a) Les écritures de journal

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X8 2

3

9

11

La comptabilité et les PME, 3e édition

sept.

”

”

”

· Solutionnaire

Achats (10 000 $ × 98 %) TPS à recouvrer (10 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (10 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Bo-Bois inc. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ».

9 800,00 500,00 997,50 11 297,50

Transport sur achats TPS à recouvrer (100 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (100 $ × 9,975 %) Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises achetées le 2 septembre.

100,00 5,00 9,98

Clients Ventes TPS à payer (13 500 $ × 5 %) TVQ à payer (13 500 $ × 9,975 %) Vente à crédit à Construction Hay Kerr inc. Conditions de règlement : 2/10, n/60.

15 521,63

Caisse Ventes (5 748,75 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (5 000 $ × 5 %) TVQ à payer (5 000 $ × 9,975 %) Vente au comptant.

114,98

13 500,00 675,00 1 346,63

5 748,75 5 000,00 250,00 498,75

›› Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

135

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X8 12

15

16

18

23

30

sept.

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû à Bo-Bois inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

”

”

”

”

11 297,50

Caisse enregistreuse (ou Matériel de bureau) TPS à recouvrer (2 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (2 000 $ × 9,975 %) Caisse Achat d’une caisse enregistreuse.

2 000,00 100,00 199,50

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (200 $ × 5 %) TVQ à payer (200 $ × 9,975 %) Clients Rabais consenti à Construction Hay Kerr inc. pour de la marchandise endommagée.

200,00 10,00 19,95

Caisse Escomptes sur ventes [(13 500 $ – 200 $) × 2 %] Clients (15 521,63 $ – 229,95 $) Recouvrement de la créance de Construction Hay Kerr inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

”

11 297,50

2 299,50

229,95

15 025,68 266,00 15 291,68

Achats TPS à recouvrer (5 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (5 000 $ × 9,975 %) Caisse Achat au comptant.

5 000,00 250,00 498,75

Caisse Ventes TPS à payer (7 500 $ × 5 %) TVQ à payer (7 500 $ × 9,975 %) Vente au comptant.

8 623,13

5 748,75

7 500,00 375,00 748,13

b) La détermination des montants devant figurer dans le formulaire de déclaration TPS à payer 675,00 16 sept.

9 sept.

250,00

11 ”

375,00

30 ”

10,00

· Solutionnaire

1 346,63 16 sept.

1 290,00

La comptabilité et les PME, 3e édition

TVQ à payer 9 sept.

498,75

11 ”

748,13

30 ”

19,95 2 573,56

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››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

TPS à recouvrer

›› 2 sept.

500,00

TVQ à recouvrer 2 sept.

997,50

3 ”

5,00

3 ”

9,98

15 ”

100,00

15 ”

199,50

23 ”

250,00

23 ”

855,00

498,75 1 705,73

TPS à payer

1 290,00 $

TPS à recouvrer

P4 (40 minutes – moyen)

136

(855,00)

TVQ à payer

2 573,56

TVQ à recouvrer

(1 705,73)

Total à remettre à Revenu Québec

1 302,83 $

L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode de comptabilisation des achats au montant brut et un système d’inventaire permanent

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X9 7

8

10

La comptabilité et les PME, 3e édition

févr.

”

”

· Solutionnaire

Stock de marchandises TPS à recouvrer (12 800 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (12 800 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de 16 000 roses à crédit chez La roseraie inc. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».

12 800,00 640,00 1 276,80

Stock de marchandises TPS à recouvrer (125 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (125 $ × 9,975 %) Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises achetées le 7 février.

125,00 6,25 12,47

Clients Ventes (10 000 roses × 1,50 $) TPS à payer (15 000 $ × 5 %) TVQ à payer (15 000 $ × 9,975 %) Vente de 10 000 roses à crédit à Fleuriste Rose Latulipe au prix unitaire de 1,60 $ moins une remise de 0,10 $. La facture porte les mentions « FAB point de livraison » et « 2/10, n/30 ».

14 716,80

143,72

17 246,25 15 000,00 750,00 1 496,25

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››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

137

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X9 10

11

11

11

févr.

”

”

”

Coût des ventes Stock de marchandises Coût des marchandises vendues à Fleuriste Rose Latulipe [(10 000 roses vendues ÷ 16 000 unités) × (12 800 $ + 125 $)].

8 078,13

Clients Ventes (5 000 roses × 1,55 $) TPS à payer (7 750 $ × 5 %) TVQ à payer (7 750 $ × 9,975 %) Vente de 5 000 roses à crédit à Fleuriste Brouillard inc. au prix unitaire de 1,60 $ moins une remise de 0,05 $. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 1/10, n/30 ».

8 910,56

Coût des ventes Stock de marchandises Coût des marchandises vendues à Fleuriste Brouillard inc. [(5 000 roses vendues ÷ 16 000 unités) × (12 800 $ + 125 $)].

4 039,06

Frais de livraison TPS à recouvrer (175 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (175 $ × 9,975 %) Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises vendues le 10 février.

8 078,13

7 750,00 387,50 773,06

4 039,06

175,00 8,75 17,46 201,21

La mention « FAB point de livraison » implique que les frais de transport sont à la charge de Floralies. C’est pourquoi on comptabilise cette dépense en charges.

12

12

13

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

”

· Solutionnaire

Clients Ventes (500 roses × 1,60 $) TPS à payer (800 $ × 5 %) TVQ à payer (800 $ × 9,975 %) Vente de 500 roses à crédit à Villa Entr’Amis. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

919,80

Coût des ventes Stock de marchandises Coût des marchandises vendues à Villa Entr’Amis [(500 roses vendues ÷ 16 000 unités) × (12 800 $ + 125 $)].

403,91

Caisse Ventes (400 roses × 2,00 $) TPS à payer (800 $ × 5 %) TVQ à payer (800 $ × 9,975 %) Vente au comptant de 400 roses.

919,80

800,00 40,00 79,80

403,91

800,00 40,00 79,80

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

Page 3 F°

Débit

Crédit

20X9 13

13

14

15

18

20

25

La comptabilité et les PME, 3e édition

févr.

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Coût des ventes Stock de marchandises Coût des marchandises vendues au comptant [(400 roses vendues ÷ 16 000 unités) × (12 800 $ + 125 $)].

323,13

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (100 $ × 5 %) TVQ à payer (100 $ × 9,975 %) Clients Rabais accordé à Fleuriste Rose Latulipe pour des fleurs endommagées durant le transport.

100,00 5,00 9,98

323,13

114,98

Retraits Stock de marchandises [(60 unités ÷ 16 000 unités) × (12 800 $ + 125 $)] Retrait de marchandises par le propriétaire.

48,47 48,47

Fournisseurs Escomptes sur achats (12 800 $ × 2 %) Caisse Paiement du solde dû à La roseraie inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

14 716,80

Caisse Escomptes sur ventes [(15 000 $ – 100 $) × 2 %] Clients (17 246,25 $ – 114,98 $) Recouvrement de la créance de Fleuriste Rose Latulipe avant l’expiration du délai d’escompte.

16 833,27 298,00

Caisse Escomptes sur ventes (7 750 $ × 1 %) Clients Recouvrement de la créance de Fleuriste Brouillard inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

256,00 14 460,80

17 131,27

8 833,06 77,50 8 910,56

Caisse Clients Recouvrement de la créance de Villa Entr’Amis après l’expiration du délai d’escompte.

919,80 919,80

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138

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

P5 (70 minutes – moyen)

139

L’enregistrement d’opérations commerciales avec deux méthodes de comptabilisation des achats et avec un système d’inventaire périodique a) La comptabilisation des achats au montant brut

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X6 2

2

3

5

6

6

La comptabilité et les PME, 3e édition

mai

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Achats TPS à recouvrer (33 750 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (33 750 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Feux Extra inc. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ».

33 750,00 1 687,50 3 366,56

Transport sur achats TPS à recouvrer (480 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (480 $ × 9,975 %) Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises achetées le 2 mai.

480,00 24,00 47,88

38 804,06

551,88

Clients Ventes TPS à payer (22 500 $ × 5 %) TVQ à payer (22 500 $ × 9,975 %) Vente à crédit à la boutique Joujoutech. Conditions de règlement : 2/10, n/60.

25 869,38

Achats (73 175 $ – 675 $) Transport sur achats TPS à recouvrer (73 175 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (73 175 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Feux d’artifice Lalumière ltée. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ».

72 500,00 675,00 3 658,75 7 299,21

Achats TPS à recouvrer (45 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (45 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Étincelles inc. La facture porte les mentions « FAB point de livraison » et « 1/10, n/30 ».

45 000,00 2 250,00 4 488,75

22 500,00 1 125,00 2 244,38

Fournisseurs (520 $ × 1,149 75) Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises reçues le 6 mai. Ces frais sont à la charge du vendeur, car la facture porte la mention « FAB point de livraison ».

84 132,96

51 738,75

597,87 597,87

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

140

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X6 9

11

12

13

13

15

mai

Fournitures de bureau TPS à recouvrer (250 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (250 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de fournitures à crédit chez Trombones. Condition de règlement : n/30.

”

Clients Ventes TPS à payer (125 000 $ × 5 %) TVQ à payer (125 000 $ × 9,975 %) Vente de marchandises à crédit à la municipalité de Tourville. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

”

125 000,00 6 250,00 12 468,75

Fournisseurs Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (3 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (3 000 $ × 9,975 %) Retour de marchandises défectueuses à Étincelles inc.

”

”

287,44

143 718,75

Fournisseurs Escomptes sur achats (33 750 $ × 2 %) Caisse Paiement du solde dû à Feux Extra inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

”

250,00 12,50 24,94

38 804,06 675, 00 38 129,06

3 449,25 3 000,00 150,00 299,25

Caisse Escomptes sur ventes (22 500 $ × 2 %) Clients Recouvrement de la créance de Joujoutech avant l’expiration du délai d’escompte.

25 419,38 450,00

Fournisseurs Escomptes sur achats (72 500 $ × 2 %) Caisse Paiement du solde dû à Feux d’artifice Lalumière ltée avant l’expiration du délai d’escompte.

84 132,96

25 869,38

1 450,00 82 682,96

Les frais de transport sont à la charge de Pyrotechniques Tardif. Feux d’artifice Lalumière ltée, le fournisseur, n’accorde donc pas d’escompte de caisse sur ces frais de 675 $ payables au transporteur. C’est pourquoi on calcule l’escompte sur le montant de 72 500 $.

19

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

· Solutionnaire

Fournisseurs (51 738,75 $ – 597,87 $ – 3 449,25 $) Caisse Paiement du solde dû à Étincelles inc. après l’expiration du délai d’escompte.

47 691,63 47 691,63

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

141

Page 3 F°

Débit

Crédit

20X6 20

mai

25

”

31

”

Caisse Escomptes sur ventes (125 000 $ × 2 %) Clients Recouvrement de la créance de la municipalité de Tourville avant l’expiration du délai d’escompte.

141 218,75 2 500,00 143 718,75

Caisse Ventes (75 000 $ × 90 %) TPS à payer (67 500 $ × 5 %) TVQ à payer (67 500 $ × 9,975 %) Vente au comptant de 75 000 $ moins une remise de 10 %.

77 608,13 67 500,00 3 375,00 6 733,13

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû à Trombones.

287,44 287,44

b) La comptabilisation des achats au montant net Nous ne reproduisons que les écritures comprenant des modifications.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X6 2

5

La comptabilité et les PME, 3e édition

mai

”

· Solutionnaire

Achats (33 750 $ × 98 %) TPS à recouvrer (33 750 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (33 750 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Feux Extra inc. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ».

33 075,00 1 687,50 3 366,56

Achats [(73 175 $ – 675 $) × 98 %] Transport sur achats TPS à recouvrer (73 175 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (73 175 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Feux d’artifice Lalumière ltée. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ».

71 050,00 675,00 3 658,75 7 299,21

38 129,06

82 682,96

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

142

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X6 6

mai

12

”

13

”

15

”

19

P6 (40 minutes – moyen)

”

Achats (45 000 $ × 99 %) TPS à recouvrer (45 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (45 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Étincelles inc. La facture d’achat porte les mentions « FAB point de livraison » et « 1/10, n/30 ».

44 550,00 2 250,00 4 488,75

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû à Feux Extra inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

38 129,06

51 288,75

38 129,06

Fournisseurs Rendus et rabais sur achats (3 000 $ × 99 %) TPS à recouvrer (3 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (3 000 $ × 9,975 %) Retour de marchandises défectueuses à Étincelles inc.

3 419,25

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû à Feux d’artifice Lalumière ltée avant l’expiration du délai d’escompte.

82 682,96

2 970,00 150,00 299,25

82 682,96

Fournisseurs (51 288,75 $ – 597,87 $ – 3 419,25 $) Escomptes de caisse perdus [(45 000 $ – 3 000 $) × 1 %] Caisse Paiement du solde dû à Étincelles inc. après l’expiration du délai d’escompte.

47 271,63 420,00 47 691,63

L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode de comptabilisation des achats au montant brut et un système d’inventaire permanent

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X1 4

La comptabilité et les PME, 3e édition

nov.

· Solutionnaire

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû pour l’achat du 5 octobre.

1 149,75 1 149,75

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

143

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X1 4

5

6

nov.

Loyers TPS à recouvrer (800 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (800 $ × 9,975 %) Caisse Paiement du loyer de novembre.

”

”

800,00 40,00 79,80 919,80

Stock de marchandises (1 724,63 $ ÷ 1,149 75) TPS à recouvrer (1 500 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (1 500 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Palay inc. Condition de règlement : n/30.

1 500,00 75,00 149,63

Matériel de bureau (2 600 $ – 100 $) TPS à recouvrer (2 500 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (2 500 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de matériel à crédit chez Bureautex, 2 600 $ moins une remise de 100 $. Conditions de règlement : 1/10, n/30.

2 500,00 125,00 249,38

1 724,63

2 874,38

Le compte Stock de marchandises est strictement réservé aux opérations relatives aux achats de marchandises.

7

7

8

9

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

”

”

· Solutionnaire

Clients Ventes (2 131,64 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (1 854 $ × 5 %) TVQ à payer (1 854 $ × 9,975 %) Vente de marchandises à crédit à Norflex. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

2 131,64

Coût des ventes Stock de marchandises Coût des marchandises vendues à Norflex (1 854,00 $ × 75 %).

1 390,50

Stock de marchandises TPS à recouvrer (2 800 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (2 800 $ × 9,975 %) Caisse Achat de marchandises au comptant.

2 800,00 140,00 279,30

1 854,00 92,70 184,94

1 390,50

3 219,30

Fournisseurs Matériel de bureau TPS à recouvrer (300 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (300 $ × 9,975 %) Retour de matériel défectueux à Bureautex.

344,93 300,00 15,00 29,93

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

144

Page 3 F°

Débit

Crédit

20X1 11

11

15

nov.

”

”

Caisse Ventes (3 614,80 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (3 143,99 $ × 5 %) TVQ à payer (3 143,99 $ × 9,975 %) Vente au comptant.

3 614,80

Coût des ventes Stock de marchandises Coût des marchandises vendues au comptant (3 143,99 $ × 75 %).

2 357,99

Fournisseurs (2 874,38 $ – 344,93 $) Matériel de bureau [(2 500 $ – 300 $) × 1 %] Caisse Paiement du solde dû à Bureautex.

2 529,45

3 143,99 157,20 313,61

2 375, 99

22,00 2 507,45

L’escompte de caisse se rapporte à l’immobilisation et non aux achats.

16

16

19

20

20

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Clients Ventes TPS à payer (2 850 $ × 5 %) TVQ à payer (2 850 $ × 9,975 %) Vente de marchandises à crédit à Rolex. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

3 276,79

Coût des ventes Stock de marchandises Coût des marchandises vendues à Rolex (2 850,00 $ × 75 %).

2 137,50

2 850,00 142,50 284,29

2 137,50

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (350 $ × 5 %) TVQ à payer (350 $ × 9,975 %) Clients Rabais accordé à Rolex pour de la marchandise comportant de légères imperfections.

350,00 17,50 34,91

Caisse Ventes (1 763,72 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (1 534 $ × 5 %) TVQ à payer (1 534 $ × 9,975 %) Vente au comptant.

1 763,72

Coût des ventes Stock de marchandises Coût des marchandises vendues au comptant (1 534,00 $ × 75 %).

1 150,50

402,41

1 534,00 76,70 153,02

1 150,50

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

145

Page 4 F°

Débit

Crédit

20X1 25

P7 (50 minutes – difficile)

nov.

Caisse Escomptes sur ventes [(2 850 $ – 350 $) × 2 %] Clients (3 276,79 $ – 402,41 $) Recouvrement du solde dû par Rolex avant l’expiration du délai d’escompte.

2 824,38 50,00 2 874,38

L’enregistrement d’opérations commerciales par l’acheteur et par le vendeur avec un système d’inventaire périodique a) La passation des écritures dans le journal général de Stay Rhéo inc.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X5 3

3

6

6

mai

”

”

”

Achats TPS à recouvrer (12 750 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (12 750 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Spottie Faille ltée. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ». Transport sur achats TPS à recouvrer (150 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (150 $ × 9,975 %) Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises achetées le 3 mai. Achats TPS à recouvrer (21 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (21 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Spottie Faille ltée. La facture porte les mentions « FAB point de livraison » et « 2/10, n/30 ».

12 750,00 637,50 1 271,81 14 659,31

150,00 7,50 14,96 172,46

21 000,00 1 050,00 2 094,75 24 144,75

Aucune écriture. La facture de transport est reçue par Spottie Faille ltée ; c’est pourquoi elle ne nécessite aucune écriture dans les livres de Stay Rhéo inc.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X6 7

9

10

mai

”

”

Fournisseurs Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (750 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (750 $ × 9,975 %) Note de crédit obtenue de Spottie Faille ltée pour des marchandises défectueuses achetées le 3 mai.

862,31

Fournisseurs (14 659,31 $ – 862,31 $) Escomptes sur achats [(12 750 $ – 750 $) × 2 %] Caisse Paiement du solde dû à Spottie Faille ltée avant l’expiration du délai d’escompte.

13 797,00

750,00 37,50 74,81

240,00 13 557,00

Aucune écriture. Le paiement des frais de transport le 10 mai relève de Spottie Faille ltée ; c’est pourquoi il ne nécessite aucune écriture dans les livres de Stay Rhéo inc.

17

22

22

”

”

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû à Spottie Faille ltée après l’expiration du délai d’escompte.

24 144,75

Achats (23 000 $ × 90 %) TPS à recouvrer (20 700 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (20 700 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Spottie Faille ltée, 23 000 $ moins une remise de 10 %. La facture porte les mentions « FAB point de livraison » et « 2/10, n/30 ».

20 700,00 1 035,00 2 064,83

24 144,75

23 799,83

Fournisseurs (260 $ × 1,149 75) Caisse Frais de transport à la charge de Spottie Faille ltée.

”

298,94 298,94

La facture d’achat porte la mention « FAB point de livraison ».

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

· Solutionnaire

Fournisseurs (23 799,83 $ – 298,94 $) Escomptes sur achats (20 700 $ × 2 %) Caisse Paiement du solde dû à Spottie Faille ltée avant l’expiration du délai d’escompte.

23 500,89 414,00 23 086,89

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146

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

147

b) La passation des écritures dans le journal général de Spottie Faille ltée

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X5 3

3

mai

”

Clients Ventes TPS à payer (12 750 $ × 5 %) TVQ à payer (12 750 $ × 9,975 %) Vente de marchandises à crédit à Stay Rhéo inc. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ».

14 659,31 12 750,00 637,50 1 271,81

Aucune écriture. Le paiement des frais de transport est assumé par Stay Rhéo inc. ; c’est pourquoi cette opération ne nécessite aucune écriture dans les livres de Spottie Faille ltée.

6

6

7

9

10

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Clients Ventes TPS à payer (21 000 $ × 5 %) TVQ à payer (21 000 $ × 9,975 %) Vente de marchandises à crédit à Stay Rhéo inc. La facture porte les mentions « FAB point de livraison » et « 2/10, n/30 ».

24 144,75

Frais de livraison TPS à recouvrer (250 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (250 $ × 9,975 %) Fournisseurs Frais de transport des marchandises vendues à Stay Rhéo inc.

250,00 12,50 24,94

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (750 $ × 5 %) TVQ à payer (750 $ × 9,975 %) Clients Note de crédit accordée à Stay Rhéo inc. pour des marchandises défectueuses vendues le 3 mai.

750,00 37,50 74,81

Caisse Escomptes sur ventes [(12 750 $ – 750 $) × 2 %] Clients (14 659,31 $ – 862,31 $) Recouvrement de la créance de Stay Rhéo inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

13 557,00 240,00

Fournisseurs Caisse Paiement de la facture de transport reçue le 6 mai.

21 000,00 1 050,00 2 094,75

287,44

862,31

13 797,00

287,44 287,44

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

148

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X5 17

mai

22

”

22

”

31

P8 (50 minutes – difficile)

”

Caisse Clients Recouvrement de la créance de Stay Rhéo inc. après l’expiration du délai d’escompte.

24 144,75

Clients Ventes (23 000 $ × 90 %) TPS à payer (20 700 $ × 5 %) TVQ à payer (20 700 $ × 9,975 %) Vente de marchandises à crédit à Stay Rhéo inc., 23 000 $ moins une remise de 10 %. La facture porte les mentions « FAB point de livraison » et « 2/10, n/30 ».

23 799,83

Frais de livraison TPS à recouvrer (260 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (260 $ × 9,975 %) Clients Frais de transport payés par Stay Rhéo inc., mais à notre charge.

260,00 13,00 25,94

Caisse Escomptes sur ventes (20 700 $ × 2 %) Clients (23 799,83 $ – 298,94 $) Recouvrement de la créance de Stay Rhéo inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

23 086,89 414,00

24 144,75

20 700,00 1 035,00 2 064,83

298,94

23 500,89

L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode de comptabilisation des achats au montant brut et un système d’inventaire périodique a) Les écritures de journal

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X2 1er

4

La comptabilité et les PME, 3e édition

mai

”

· Solutionnaire

Loyers TPS à recouvrer (750 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (750 $ × 9,975 %) Caisse Paiement du loyer de mai. Achats TPS à recouvrer (15 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (15 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs – Antennex ltée Conditions de règlement : 2/10, n/30.

750,00 37,50 74,81 862,31

15 000,00 750,00 1 496,25 17 246,25

›› Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

149

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X5 5

6

mai

”

Fournisseurs – Antennex ltée Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (500 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (500 $ × 9,975 %) Retour de marchandises à Antennex ltée.

574,88 500,00 25,00 49,88

Fournitures de bureau (1 100 $ – 100 $) TPS à recouvrer (1 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (1 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs – Meublex Achat de fournitures à crédit, 1 100 $ moins

1 000,00 50,00 99,75 1 149,75

une remise de 100 $. Conditions de règlement : 1/10, n/30. 7

8

9

11

14

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Clients – Bar Le Goulot Ventes Produits d’installation TPS à payer (1 700 $ × 5 %) TVQ à payer (1 700 $ × 9,975 %) Vente à crédit aux conditions de règlement : 2/10, n/30.

1 954,58

Achats TPS à recouvrer (2 800 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (2 800 $ × 9,975 %) Caisse Achat de marchandises au comptant.

2 800,00 140,00 279,30

1 500,00 200,00 85,00 169,58

3 219,30

Fournisseurs – Meublex Fournitures de bureau TPS à recouvrer (50 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (50 $ × 9,975 %) Retour d’une cartouche d’encre défectueuse.

57,49 50,00 2,50 4,99

Caisse Ventes (1 839,60 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (1 600 $ × 5 %) TVQ à payer (1 600 $ × 9,975 %) Vente d’une antenne au comptant.

1 839,60

Caisse Retraits Escomptes sur ventes (1 700 $ × 2 %) Clients – Bar Le Goulot Recouvrement du solde dû par Bar Le Goulot avant l’expiration du délai d’escompte et déduction faite d’une somme de 1 000 $ due par le propriétaire d’Antennes Parabolik.

920,58 1 000,00 34,00

1 600,00 80,00 159,60

1 954,58

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››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

150

Page 3 F°

Débit

Crédit

20X5 15

Fournisseurs – Meublex (1 149,75 $ – 57,49 $) Fournitures de bureau [(1 000 $ – 50 $) × 1 %] Caisse Paiement du solde dû avant l’expiration du délai d’escompte.

mai

1 092,26 9,50 1 082,76

L’escompte de caisse se rapporte à l’actif et non aux achats.

17

20

21

26

”

Clients – Au petit bedon [2 127,04 $ + (225 $ × 1,149 75)] Ventes (2 127,04 $ ÷ 1,149 75) Produits d’installation TPS à payer (2 075 $ × 5 %) TVQ à payer (2 075 $ × 9,975 %) Vente à crédit aux conditions de règlement : 2/10, n/30.

”

2 385,73 1 850,00 225,00 103,75 206,98

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (100 $ × 5 %) TVQ à payer (100 $ × 9,975 %) Clients – Au petit bedon Rabais accordé pour une antenne dont la peinture est décolorée.

”

”

100,00 5,00 9,98 114,98

Caisse Ventes TPS à payer (1 600 $ × 5 %) TVQ à payer (1 600 $ × 9,975 %) Vente d’une antenne au comptant.

1 839,60

Caisse Escomptes sur ventes [(2 075 $ – 100 $) × 2 %] Clients – Au petit bedon (2 385,73 $ – 114,98 $) Recouvrement du solde dû avant l’expiration du délai d’escompte.

2 231,25 39,50

1 600,00 80,00 159,60

2 270,75

b) Le calcul des montants devant figurer dans le formulaire de déclaration de TPS et de TVQ TPS à payer 20 mai

5,00

85,00

· Solutionnaire

7 mai

1 mai

37,50

25,00

5 mai

2,50

9 ”

80,00

11 ”

4 ”

750,00

103,75

17 ”

6 ”

50,00

80,00

21 ”

8 ”

343,75 La comptabilité et les PME, 3e édition

TPS à recouvrer er

140,00 950,00

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››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

››

TVQ à payer 20 mai

9,98

169,58

TVQ à recouvrer 7 mai

1er mai

74,81

49,88

5 mai

1 496,25

4,99

9 ”

159,60

11 ”

4 ”

206,98

17 ”

6 ”

99,75

159,60

21 ”

8 ”

279,30

685,78

1 895,24

TPS à payer

343,75 $

TPS à recouvrer

(950,00)

TVQ à payer

P9

685,78

TVQ à recouvrer

(1 895,24)

Total à remettre à Revenu Québec

(1 815,71)$

L’établissement d’un état des résultats à partir d’une liste de comptes Dans ce problème, il est possible de répartir les frais d’exploitation entre les frais de vente et les frais d’administration.

(20 minutes – moyen)

GROSSISTE LAFLAMME INC. Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X7 Ventes Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Stock d’ouverture Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Achats, montant net Plus : Transport sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock de clôture Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Frais de vente Salaires des vendeurs Amortissement – Équipement Fournitures d’emballage utilisées Frais de livraison Publicité Total des frais de vente Frais d’administration Salaires des employés de bureau Assurances Amortissement – Matériel de bureau Fournitures de bureau utilisées Total des frais d’administration Total des frais d’exploitation Perte nette

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

360 500 $ 12 000 $ 9 500

21 500 339 000

88 500 215 000 $ 6 500 $ 4 000

10 500 204 500 3 000 207 500 296 000 66 000 230 000 109 000 50 500 17 500 4 500 9 000 2 000 83 500 41 500 3 500 2 500 1 750 49 250 132 750 23 750 $

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151

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

P10 L’établissement des états financiers (35 minutes – moyen)

MARTEAU D’OR Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Chiffre d’affaires, montant brut Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Stock au 1er janvier 20X0 Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Achats, montant net Plus : Transport sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock au 31 décembre 20X0 Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Frais de vente Salaires des vendeurs Loyers – Service des ventes Frais de livraison Publicité Fournitures d’emballage utilisées Amortissement – Matériel de magasin Total des frais de vente Frais d’administration Salaires des commis de bureau Loyers – Administration générale Assurances Fournitures de bureau utilisées Amortissement – Matériel de bureau Total des frais d’administration Total des frais d’exploitation Bénéfice net

78 750 $ 650 $ 750

1 400 77 350

7 750 48 650 $ 825 47 825 1 100 48 925 56 675 8 950 47 725 29 625 8 200 4 800 1 350 900 425 775 16 450 3 100 600 65 125 160 4 050 20 500 9 125 $

MARTEAU D’OR Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Capital au 1er janvier 20X0 Bénéfice net de l’exercice Moins : Retraits Capital au 31 décembre 20X0

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

14 095 $ 9 125 23 220 4 800 18 420 $

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152

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

153

MARTEAU D’OR Bilan au 31 décembre 20X0 Actif à court terme Caisse Placements à court terme Clients Stock de marchandises Fournitures d’emballage Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel de bureau Moins : Amortissement cumulé Matériel de magasin Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations Total de l’actif

Actif 2 400 $ 4 000 3 300 8 950 165 60 130 19 005 1 590 $ (410) 7 910 (3 975)

1 180 $ 3 935 5 115 24 120 $

Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs TPS à payer TPS à recouvrer TVQ à payer TVQ à recouvrer Tranche de la dette à long terme échéant à court terme Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Rock Martel – Capital au 31 décembre 20X0 Total du passif et des capitaux propres

1 270 $ 700 $ (500) 803 (573)

430 1 000 2 700 3 000 5 700 18 420 24 120 $

P11 L’enregistrement d’opérations commerciales et l’établissement (70 minutes – difficile) d’un état des résultats a) La passation des écritures dans le journal général de Pouce Vert inc.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X6 2

La comptabilité et les PME, 3e édition

mai

· Solutionnaire

Achats TPS à recouvrer (4 500 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (4 500 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Sapinière inc. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ».

4 500,00 225,00 448,88 5 173,88

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››

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

››

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

154

Page 2 F°

Débit

Crédit

20X6 3

4

5

8

9

mai

Transport sur achats TPS à recouvrer (175 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (175 $ × 9,975 %) Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises achetées le 2 mai.

”

”

”

”

175,00 8,75 17,46 201,21

Clients Ventes TPS à payer (6 000 $ × 5 %) TVQ à payer (6 000 $ × 9,975 %) Vente de marchandises à crédit à Jardins Larocaille. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

6 898,50

Fournisseurs Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (500 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (500 $ × 9,975 %) Note de crédit obtenue de Sapinière inc.

574,88

6 000,00 300,00 598,50

500,00 25,00 49,88

Achats TPS à recouvrer (6 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (6 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Arboratum inc. La facture porte les mentions « FAB point de livraison » et « 2/10, n/30 ».

6 000,00 300,00 598,50

Fournisseurs (225 $ × 1,149 75) Caisse Frais de transport à la charge d’Arboratum inc.

258,69

6 898,50

258,69

La facture d’achat porte la mention « FAB point de livraison ».

12

14

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

· Solutionnaire

Fournisseurs (5 173,88 $ – 574,88 $) Escomptes sur achats [(4 500 $ – 500 $) × 2 %] Caisse Paiement du solde dû à Sapinière inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

4 599,00

Caisse Escomptes sur ventes (6 000 $ × 2 %) Clients Recouvrement de la créance de Jardins Larocaille avant l’expiration du délai d’escompte.

6 778,50 120,00

80,00 4 519,00

6 898,50

››

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Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

››

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 3 F°

Débit

Crédit

20X6 16

18

mai

”

Achats TPS à recouvrer (4 250 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (4 250 $ × 9,975 %) Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Arboratum inc. La facture porte les mentions « FAB point de livraison » et « 2/10, n/30 ».

4 250,00 212,50 423,94

Fournisseurs (6 898,50 $ – 258,69 $ + 4 886,44 $) Escomptes sur achats [(6 000 $ + 4 250 $) × 2 %] Caisse Paiement du solde dû à Arboratum inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

11 526,25

4 886,44

205,00 11 321,25

Aucun escompte n’est accordé sur les frais de transport.

19

20

25

28

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

”

”

· Solutionnaire

Clients Ventes TPS à payer (5 000 $ × 5 %) TVQ à payer (5 000 $ × 9,975 %) Vente de marchandises à crédit à Florentine. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

5 748,75

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (500 $ × 5 %) TVQ à payer (500 $ × 9,975 %) Clients Note de crédit émise pour des marchandises défectueuses retournées par Florentine.

500,00 25,00 49,88

Caisse Ventes TPS à payer (10 000 $ × 5 %) TVQ à payer (10 000 $ × 9,975 %) Vente au comptant. Caisse Escomptes sur ventes [(5 000 $ – 500 $) × 2 %] Clients (5 748,75 $ – 574,88 $) Recouvrement de la créance de Florentine avant l’expiration du délai d’escompte.

5 000,00 250,00 498,75

574,88

11 497,50 10 000,00 500,00 997,50

5 083,87 90,00 5 173,87

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155

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

b) L’établissement de l’état partiel des résultats Pour dresser l’état partiel des résultats, il peut être utile de recourir aux comptes en T ci-dessous.

Ventes 6 000 5 000 10 000 21 000

Achats 4 mai 19 ” 25 ”

2 mai 8 ” 16 ”

Rendus et rabais sur ventes 20 mai

4 500 6 000 4 250 14 750

Rendus et rabais sur achats

500

500

Escomptes sur ventes 14 mai 28 ”

5 mai

Escomptes sur achats

120 90 210

80 205 285

12 mai 18 ”

Transport sur achats 3 mai

175

POUCE VERT INC. Résultats partiels pour le mois de mai 20X6 Ventes Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Stock d’ouverture Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Achats, montant net Plus : Transport sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock de clôture Coût des ventes Marge bénéficiaire brute

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

21 000 $ 500 $ 210

710 20 290

5 000 14 750 $ 500 $ 285

785 13 965 175 14 140 19 140 6 800 12 340 7 950 $

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156

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

P12 L’analyse des états financiers d’une entreprise commerciale (45 minutes – moyen)

a) L’analyse comparative des résultats de l’entreprise

ÉBÉNISTERIE LANG Analyse comparative des résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5

20X4

$

%

$

%

Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Marge bénéficiaire brute

550 000 412 500 137 500

100,0 75,0 25,0

509 260 392 130 117 130

100,0 77,0 23,0

+ + +

Δ% 8,0 5,2 17,4

Frais d’exploitation Salaires Loyers Publicité Amortissement des immobilisations Autres frais de vente et d’administration Frais financiers Total des frais d’exploitation Bénéfice d’exploitation Produits d’intérêts sur placements Bénéfice net

55 000 12 000 22 000 16 000 4 950 9 500 119 450 18 050 500 18 550

10,0 2,2 4,0 2,9 0,9 1,7 21,7 3,3 0,1 3,4

56 000 11 400 15 280 16 000 4 500 10 000 113 180 3 950 2 750 6 700

11,0 2,2 3,0 3,1 0,9 2,0 22,2 0,8 0,5 1,3

– + +

1,8 5,3 44,0 0,0 10,0 5,0 5,5 357,0 81,8 176,9

+ – + + – +

b) Le calcul des ratios financiers

20X5

20X4

Actif à court terme Encaisse Clients Stock de marchandises Charges payées d’avance Total de l’actif à court terme

28 050 $ 102 850 69 300 6 600 206 800 $

46 200 $ 83 050 82 500 17 050 228 800 $

Passif à court terme Effets à payer à court terme Fournisseurs Frais à payer Tranche échéant à court terme des emprunts hypothécaires Total du passif à court terme

42 000 $ 42 350 6 600 24 000 114 950 $

21 000 $ 91 140 3 850 24 000 139 990 $

Fonds de roulement 20X5 = 206 800 $ – 114 950 $ = 91 850 $ Fonds de roulement 20X4 = 228 800 $ – 139 990 $ = 88 810 $ Ratio de liquidité générale 20X5

=

206 800 $ 114 950 $

=

1,80

Ratio de liquidité générale 20X4

=

228 800 $ 139 990 $

=

1,63

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157

Chapitre 5 : La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

c) L’augmentation de la marge bénéficiaire brute s’explique par une augmentation du chiffre d’affaires de 8 %, alors que le coût des ventes n’a augmenté que de 5,2 %. L’augmentation du chiffre d’affaires résulte probablement de la forte publicité faite en 20X5 (+44 %). En ce qui a trait au coût des ventes, l’entreprise a réussi à s’approvisionner à un coût moindre. Cela se traduit par une diminution du pourcentage du coût des ventes, qui est passé de 77 % à 75 %. L’entreprise a amélioré sa solvabilité, comme en témoignent le fonds de roulement et le ratio de liquidité générale. L’entreprise devra toutefois être vigilante, car les comptes clients ont augmenté de 19 800 $ (102 850 $ – 83 050 $). Si ces comptes devaient s’avérer irrécouvrables, la solvabilité d’Ébénisterie Lang se serait en fait détériorée en 20X5.

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158

6

CHAPITRE

La régularisation des comptes SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS

Sujets abordés Le principe d’indépendance des exercices

Questions de révision n°

Exercices n°

1

1

L’exercice comptable et les états financiers

2, 5

2

La comptabilisation des produits et des charges

3, 4

La pertinence de la régularisation des comptes Les principales catégories d’écritures de régularisation

Problèmes de compréhension n°

5 6, 7, 8

La ventilation des charges sur plus d’un exercice

7, 9

1, 3, 4, 8, 9, 13, 14, 15, 16

1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13

La ventilation des produits sur plus d’un exercice

17

1, 3, 5, 6, 14, 15, 16

1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12

La comptabilisation des charges à payer

17

3, 7, 12, 14, 15, 16

1, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13

La comptabilisation des produits à recevoir

10, 17

1, 3, 14, 15, 16

3, 4, 6, 7, 8, 9, 11, 12

La comptabilisation des charges estimatives

11, 12, 13, 14, 15, 16, 17

1, 2, 3, 10, 11, 14, 16

1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12

18

17

7, 9, 11, 12

La balance de vérification régularisée

La comptabilité et les PME, 3e édition

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Chapitre 6 : La régularisation des comptes

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q18 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Vrai ou faux E3 Les effets de diverses écritures de régularisation E4 Les assurances payées d’avance E5 Les produits reçus d’avance E6 La prime d’assurance E7 Les intérêts sur un emprunt E8 Les fournitures de bureau E9 Les taxes municipales et scolaires E10 L’amortissement des immobilisations E11 La dépréciation des comptes clients E12 Les salaires à payer E13 Les assurances payées d’avance E14 La passation d’écritures de régularisation multiples E15 La passation d’écritures de régularisation E16 L’analyse des écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification non régularisée et d’une balance de vérification régularisée E17 L’établissement des états financiers à partir d’une balance de vérification régularisée

Problèmes de compréhension P1 La passation d’écritures de régularisation

Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

15

Facile

P2 La passation d’écritures de journal et de régularisation

20

Facile

P3 La passation des écritures de régularisation requises

20

Facile

P4 La passation d’écritures de régularisation

20

Moyen

P5 La passation des écritures de régularisation requises

30

Moyen

P6 La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification

20

Facile

P7 La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification, le report dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification régularisée

45

Facile

P8 La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification

30

Moyen

P9 La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification et l’établissement d’une balance de vérification régularisée

30

Moyen

P10 La passation d’écritures de régularisation

30

Moyen

P11 La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification, le report dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification régularisée

40

Difficile

P12 La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification, le report dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification régularisée et des états financiers

65

Difficile

P13 La passation d’écritures de régularisation

30

Difficile

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· Solutionnaire

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160

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Conformément au principe d’indépendance des exercices, le respect du principe du rattachement des charges aux produits nécessite que les produits comptabilisés au cours d’un exercice et les charges occasionnées pour générer ces produits soient inclus dans la même période financière. L’application du principe du rattachement des charges aux produits est intimement liée à celle du principe de réalisation. En effet, on ne saurait dégager le bénéfice net d’un exercice sans déterminer les produits de l’exercice en question ni tenir compte des charges qui s’y rapportent. Ainsi, les charges sont comptabilisées dans l’état des résultats sur la base d’une association directe entre les coûts engagés et l’obtention de produits spécifiques. Notons enfin que l’application du principe du rattachement n’autorise pas à comptabiliser dans le bilan des éléments qui ne répondent pas à la définition d’actifs ou de passifs. En effet, une charge est comptabilisée immédiatement dans l’état des résultats dès qu’une ressource ne produit aucun avantage économique. Q2 Si l’on tient pour acquis qu’il s’agit d’une entreprise individuelle, l’exercice financier coïncidera probablement avec l’année civile. Rien n’empêche toutefois Pierre de fixer au 31 mai la fin de son exercice financier. Par contre, cela nécessiterait des ajustements lors de la préparation des déclarations fiscales. Q3 En vertu du principe de réalisation, le produit doit être comptabilisé au moment où le service est rendu, soit au mois de juin. Q4 En vertu du principe du rattachement des charges aux produits, le total des frais engagés (350 $) doit être passé en charges uniquement en juin, puisque le produit est comptabilisé à ce moment-là. Cela signifie que les frais de 50 $ engagés en mai figureront parmi les frais payés d’avance au mois de mai et qu’ils seront imputés aux résultats de juin. Q5 Régulariser les comptes permet de veiller au respect des principes d’indépendance des exercices, de réalisation et du rattachement des charges aux produits, notamment lorsque certains produits et certaines charges chevauchent plus d’un exercice. En effet, ces écritures ont pour but de s’assurer de la comptabilisation des produits lorsqu’ils sont effectivement gagnés et des charges correspondantes engagées pour gagner ces produits. Q6 Catégories d’écritures de régularisation • La ventilation des charges sur plus d’un exercice

La comptabilité et les PME, 3e édition

Exemples • Police d’assurance couvrant plus de un an

· Solutionnaire

• La ventilation des produits sur plus d’un exercice • La comptabilisation des charges à payer • La comptabilisation des produits à recevoir • La comptabilisation des charges estimatives • L’ajustement du stock de marchandises

• Acompte reçu pour des services à rendre plus tard • Intérêts courus sur un emprunt • Honoraires gagnés mais non encore facturés • Amortissement d’un immeuble

Q7 Chacune des écritures de régularisation touche à la fois un compte des résultats et un compte du bilan. Pour passer correctement les écritures de régularisation, il faut bien comprendre les principes comptables et leur application dans le contexte du temps d’arrêt des comptes. Q8 Étape 1 : La détermination de ce qui a déjà été fait. Au moyen de la balance de vérification et d’une revue rapide des comptes du grand livre, il faut vérifier de quelle façon l’inscription initiale a été faite. Étape 2 : L’analyse de la situation à la date de l’établissement des états financiers. Il faut déterminer le montant exact qui doit figurer dans l’état des résultats ou dans le bilan. Étape 3 : La passation de l’écriture de régularisation (s’il y a lieu). Q9 Les comptes Assurances (de l’état des résultats), Assurances payées d’avance (du bilan) et Bénéfices non répartis (du bilan) sont faussés. Pour bien répondre à cette question, il faut savoir de quelle façon l’opération initiale a été comptabilisée. Voici une analyse des situations possibles : Inscription initiale Conséquences sur le de la prime d’assurance solde des comptes dans le compte Assurances payées • Assurances payées d’avance d’avance : surévaluation • Assurances : sousévaluation • Bénéfices non répartis : surévaluation Assurances • Assurances payées d’avance : sousévaluation • Assurances : surévaluation • Bénéfices non répartis : sous-évaluation Q10 Le fait d’omettre d’inscrire des produits effectivement gagnés mais non encore facturés

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161

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

entraîne une sous-évaluation du compte Clients du bilan et une sous-évaluation des produits d’exploitation de l’état des résultats. Par ricochet, le compte Bénéfices non répartis du bilan est également sous-évalué.

donnée. Le compte Amortissement cumulé, quant à lui, correspond à l’ensemble des charges d’amortissement comptabilisées au fil des ans. Q17 Pour répondre à cette question, nous utilisons le tableau 6.1 à la page 232 du manuel.

Q11 Non. La dotation à l’amortissement rend compte de l’utilisation annuelle d’un bien et non de la variation de sa valeur marchande.

a) 2 (si les sommes reçues d’avance ont été portées initialement à un compte de passif) et 4.

Q12 La durée de vie d’un bien correspond à la période au cours de laquelle celui-ci est techniquement utilisable. Sa durée de vie utile correspond à la période au cours de laquelle le bien sera effectivement utilisé par l’entreprise qui le détient. La valeur de récupération représente la valeur de réalisation nette que l’entreprise pourra probablement obtenir à la fin de la durée de vie d’un bien. De son côté, la valeur résiduelle représente la valeur de réalisation nette que l’entreprise pourra probablement obtenir à la fin de la durée de vie utile du bien.

b) 2 (si les sommes reçues d’avance ont été portées initialement à un compte de produits) et 3.

Q13 Lorsqu’on utilise la méthode de l’amortissement linéaire, on doit tenir pour acquis que les avantages économiques découlant de l’utilisation d’un bien sont constants d’un exercice à l’autre. Q14 Avec cette méthode, on divise tout simplement l’assiette de l’amortissement par la période d’amortissement. Q15 Un compte de contrepartie permet d’inscrire les sommes à déduire du solde du compte correspondant. Le compte Amortissement cumulé constitue un exemple de ce type de compte, puisqu’il est déduit du coût d’acquisition dans le bilan. Le compte Provision pour dépréciation – Clients en est un autre exemple. Q16 Le compte Amortissement représente la charge relative à l’utilisation d’un bien pour une période

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

c) 1 (si les sommes payées d’avance ont été portées initialement à un compte d’actif) et 5 (où il faut amortir les immobilisations). d) 2 (si les sommes reçues d’avance ont été portées initialement à un compte de produits). e) 2 (si les sommes reçues d’avance ont été portées initialement à un compte de passif). f)

1 (si les sommes payées d’avance ont été portées initialement à un compte de charges).

g) 1 (si les sommes payées d’avance ont été portées initialement à un compte de charges) et 4. h) 1 (si les sommes payées d’avance ont été portées initialement à un compte d’actif), 3 et 5. Notons que, dans tous ces cas, une erreur pourrait entraîner des surévaluations et des sousévaluations.

Q18 Une fois les écritures de régularisation enregistrées et reportées, il est utile de dresser une balance de vérification régularisée afin de s’assurer que le grand livre général est toujours en équilibre. Bien que la balance de vérification régularisée soit facultative, elle prend tout son sens lorsque l’entreprise enregistre plusieurs écritures de régularisation.

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162

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

EXERCICES E1

E2

Terminologie comptable a) b) c) d) e) f) g) h)

Valeur de récupération. Produit constaté par régularisation. Charge constatée par régularisation. Temps d’arrêt des comptes. Durée de vie. Charges payées d’avance. Écriture de régularisation. Durée de vie utile.

i)

Valeur résiduelle.

Vrai ou faux a) Faux. L’amortissement n’entraîne aucune sortie de fonds. b) Vrai. c) Faux. La fin de l’exercice financier ne doit pas nécessairement coïncider avec la fin de l’année civile. d) Faux. Il s’agit de la durée de vie.

E3

E4

Les effets de diverses écritures de régularisation Écriture de régularisation

Produits

Bénéfice net

Actif

Passif

Capitaux propres

a)

0

+

−

−

0

−

b)

+

0

+

+

0

+

Charges

c)

0

+

−

0

+

−

d)

0

+

−

−

0

−

e)

+

0

+

0

−

+

f)

0

+

−

0

+

−

g)

0

+

−

−

0

−

Les assurances payées d’avance a) L’inscription initiale est effectuée dans un compte d’actif.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X2 1er

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

oct.

déc.

· Solutionnaire

Assurances payées d’avance Caisse Couverture d’assurance temporaire de quatre mois.

400

Assurances Assurances payées d’avance Portion absorbée de la prime payée d’avance (400 $ × 3/4).

300

400

300

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163

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

b) L’inscription initiale est effectuée dans un compte de charges.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X2 1er

31

E5

oct.

déc.

Assurances Caisse Couverture d’assurance temporaire de quatre mois.

400

Assurances payées d’avance Assurances Portion de la prime non absorbée (400 $ ×1/4).

100

400

100

Les produits reçus d’avance a) L’inscription initiale est effectuée dans un compte de passif.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X6 17

déc.

31

”

Caisse Produits reçus d’avance Montant reçu pour une filature de trois semaines.

3 000

Produits reçus d’avance Honoraires de filature Services rendus à ce jour (3 000 $ × 2/3).

2 000

3 000

2 000

b) L’inscription initiale est effectuée dans un compte de produits.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X6 17

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

déc.

”

· Solutionnaire

Caisse Honoraires de filature Montant reçu pour une filature de trois semaines.

3 000

Honoraires de filature Produits reçus d’avance Portion non gagnée à ce jour (3 000 $ × 1/3).

1 000

3 000

1 000

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164

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

E6

La prime d’assurance

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X3

Voyages flyés

31

déc.

E7

déc.

F°

Assurances payées d’avance Assurances Portion de la prime non absorbée (1 800 $ × 9/12).

20X3 31

Page _ Débit

Crédit

1 350 1 350

Assurances Bernier inc. Produits reçus d’avance Ventes (ou Produits d’assurances) Portion gagnée d’une prime d’assurance (1 800 $ × 3/12).

450 450

Les intérêts sur un emprunt

Journal général Date

Page _

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X1 31

déc.

Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus sur le billet à payer (9 000 $ × 8 % × 1/12) *.

60 60

* Même si la dette couvre une période de 2 ans, le taux de 8 % est un taux annuel.

E8

Les fournitures de bureau

Solde au 31 décembre 20X4 Régularisation Solde régularisé

Fournitures de bureau 75 350 425

9 avril 20X4

Fournitures de bureau utilisées 750 350 400

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X4 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

déc.

· Solutionnaire

Fournitures de bureau Fournitures de bureau utilisées Ajustement du solde des fournitures en main au 31 décembre (425 $ – 75 $).

350 350

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165

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

E9

166

Les taxes municipales et scolaires

Solde au 30 sept. 20X3

Taxes municipales payées d’avance 750

Taxes municipales 1 067 1 067 1 066

2 mars 20X4 3 juin 20X4 31 août 20X4

Solde au 30 sept. 20X4 Régularisation

750 50

Solde au 30 sept. 20X4 Régularisation

Portion non absorbée (3 200 $ × 3/12)

800

Portion absorbée [750 $ + (3 200 $ × 9/12)]

Solde au 30 sept. 20X3 5 juil. 20X4 Solde au 30 sept. 20X4 Régularisation Portion non absorbée (1 000 $ × 9/12)

Taxes scolaires payées d’avance 675 1 000

3 200 50

3 150

Taxes scolaires 0

Solde au 30 sept. 20X4

1 675 925 750

Régularisation

0 925

Portion absorbée [675 $ + (1 000 $ × 3/12)]

925

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X4 30

sept.

30

”

Taxes municipales payées d’avance Taxes municipales Ajustement de la portion non absorbée [(3 200 $ × 3/12) − 750 $].

50

Taxes scolaires Taxes scolaires payées d’avance Taxes absorbées au cours de l’exercice [675 $ + (1 000 $ × 3/12)].

925

50

925

E10 L’amortissement des immobilisations

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X8 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

déc.

· Solutionnaire

Amortissement − Immeubles Amortissement cumulé − Immeubles Amortissement annuel (100 000 $ ÷ 40 ans).

2 500 2 500

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

››

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X8 31 déc.

31

”

31

”

Page _ F°

Débit

Amortissement − Matériel de bureau Amortissement cumulé − Matériel de bureau Amortissement annuel selon le montant le plus élevé calculé comme suit : 9 000 $ ÷ 10 ans 900 $ (9 000 $ − 1 000 $) ÷ 8 ans 1 000 $ 1

1 000

Amortissement – Ordinateurs Amortissement cumulé – Ordinateurs Amortissement annuel selon le montant le plus élevé calculé comme suit : (3 000 $ – 200 $) ÷ 4 ans 700 $ (3 000 $ – 1 000 $) ÷ 2 ans 1 000 $

1 000

Amortissement – Camionnettes

1 625

Crédit

1 000

1 000

Amortissement cumulé – Camionnettes

1 625

Amortissement annuel selon le montant le plus élevé calculé comme suit : (15 000 $ – 2 500 $) ÷ 5 ans × 6/12 (15 000 $ – 5 250 $) ÷ 3 ans × 6/12

1 250 $ 1 625 $

E11 La dépréciation des comptes clients

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X2 31

août

Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Estimation de la dépréciation des comptes clients (15 000 $ × 20 %).

3 000 3 000

E12 Les salaires à payer

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X9 31

déc.

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre (5 000 $ × 4/5).

4 000 4 000

1. Le montant le plus élevé, en caractères gras, est le résultat à retenir. La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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167

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

168

E13 Les assurances payées d’avance

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X2 31

déc.

Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime absorbée en 20X2 selon les calculs suivants : 1. 500 $ + (1 200 $ × 7/12) 1 200 $ 2. 600 $ + (2 400 $ × 3/36) 800 3. 1 500 $ × 12/18 1 000 3 000 $

3 000 3 000

Une autre solution serait d’établir le solde de l’élément d’actif : 1. 1 200 $ × 5/12 2. 2 400 $ × 33/36 3. 1 500 $ × 6/18

500 $ 2 200 500 3 200 $ 6 200 $ 3 200 3 000 $

Solde actuel aux livres Moins : Solde réel du compte d’actif Régularisation requise

E14 La passation d’écritures de régularisation multiples

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X7 31

31

31

déc.

”

”

Fournitures d’entretien Fournitures d’entretien utilisées Fournitures en main au 31 décembre.

· Solutionnaire

125

Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime absorbée au cours de l’exercice (2 400 $ × 10/12).

2 000 2 000

Amortissement – Camions Amortissement cumulé – Camions Amortissement annuel selon le montant le plus élevé calculé comme suit : (78 000 $ – 2 000 $) ÷ 8 ans 9 500 $ (78 000 $ – 18 000 $) ÷ 5 ans

La comptabilité et les PME, 3e édition

125

12 000 12 000

12 000 $

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››

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

››

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X7 31

déc

31

”

31

”

31

”

Amortissement – Téléphones cellulaires Amortissement cumulé – Téléphones cellulaires Amortissement annuel (1 200 $ ÷ 5 ans × 10/12).

200

Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus au 31 décembre (48 000 $ × 10 % × 1/12).

400

200

400

Produits reçus d’avance Produits de transport Portion gagnée en décembre.

1 600

Clients Produits de transport Services rendus mais non encore facturés.

1 000

1 600

1 000

E15 La passation d’écritures de régularisation

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X3 31

31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

mars

”

”

”

· Solutionnaire

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Portion consommée au cours de l’exercice. Produits de location Produits de location reçus d’avance Portion non gagnée au 31 mars. Intérêts et frais bancaires Intérêts à payer Intérêts courus au 31 mars (60 000 $ × 6 % × 1/12 × 1/2 mois). Redevances à recevoir Redevances gagnées Redevances effectivement gagnées mais non encore comptabilisées.

1 390 1 390

12 600 12 600

150 150

4 800 4 800

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169

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

E16 L’analyse des écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification non régularisée et d’une balance de vérification régularisée L’ordre des écritures de régularisation peut varier.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X3 31

31

31

31

31

31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

déc.

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Clients Honoraires professionnels Services rendus mais non encore facturés.

1 500

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Portion consommée au cours de l’exercice.

3 750

Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime absorbée au cours de l’exercice.

8 000

Loyers payés d’avance Loyers Portion non consommée au 31 décembre.

1 000

Amortissement – Matériel d’architecture Amortissement cumulé – Matériel d’architecture Amortissement annuel.

3 000

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre.

3 500

Produits reçus d’avance Honoraires professionnels Portion gagnée au cours de l’exercice.

2 000

1 500

3 750

8 000

1 000

3 000

3 500

2 000

Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Estimation de la dépréciation des comptes clients.

100 100

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170

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

171

E17 L’établissement des états financiers à partir d’une balance de vérification régularisée

MARYSE GAGNON, ARCHITECTE Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X3 Produits d’exploitation Honoraires professionnels Charges d’exploitation Assurances Dépréciation des comptes clients Fournitures de bureau utilisées Loyers Salaires Amortissement – Matériel d’architecture Total des charges d’exploitation Bénéfice net

116 000 $ 8 000 $ 500 3 750 12 000 46 000 3 000 73 250 42 750 $

MARYSE GAGNON, ARCHITECTE Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X3 Capital au début Bénéfice net

19 000 $ 42 750 61 750 (26 500) 35 250 $

Retraits Capital à la fin

MARYSE GAGNON, ARCHITECTE Bilan au 31 décembre 20X3 Actif Actif à court terme Caisse Clients Moins : Dépréciation des comptes clients Assurances payées d’avance Loyers payés d’avance Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel d’architecture Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations Total de l’actif

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

5 600 $ 21 750 $ (600)

21 150 2 000 1 000 1 750 31 500

35 000 (12 000) 23 000 54 500 $

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››

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

››

Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Salaires à payer Produits reçus d’avance Total du passif à court terme Capitaux propres Capital au 31 décembre 20X3 Total du passif et des capitaux propres

14 000 $ 3 500 1 750 19 250 35 250 54 500 $

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1

La passation d’écritures de régularisation

(15 minutes – facile)

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X6 31

31

31

31

31

déc.

”

”

”

”

Produits reçus d’avance Affûtage de patins Portion gagnée au 31 décembre (120 $ × 3 mois).

360

Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime absorbée en 20X6 (1 200 $ × 10/24).

500

360

500

Fournitures d’affûtage utilisées Fournitures d’affûtage Fournitures utilisées en 20X6 (2 150 $ – 650 $).

1 500 1 500

Salaires à payer Salaires Ajustement du solde à payer au 31 décembre (450 $ – 300 $).

150

Amortissement – Matériel d’affûtage Amortissement cumulé – Matériel d’affûtage Amortissement annuel dégressif calculé comme suit : Coût initial 4 800 $ Amortissement de 20X5 (4 800 $ × 20 % × 4/12) (320)

896

150

896

Valeur comptable au 1er janvier 20X6 4 480 $ Amortissement de 20X6 (4 480 $ × 20 %)

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

896 $

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172

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

P2

La passation d’écritures de journal et de régularisation

(20 minutes – facile)

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X0 2

12

16

21

Page _ F°

Débit

Crédit

Écritures de journal

avril

”

”

”

Assurances payées d’avance Caisse Prime d’assurance pour une période de six mois. Caisse Honoraires reçus d’avance Honoraires reçus pour des services à rendre plus tard.

6 000 6 000

40 000 40 000

Fournitures de bureau Caisse Achat de fournitures au comptant.

1 500 1 500

Aucune écriture. En vertu du principe de la personnalité de l’entreprise, puisque cette opération est personnelle, elle ne doit pas figurer dans les livres de Régulatex inc.

27

30

30

30

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

20X0 avril

”

”

· Solutionnaire

Caisse Billets à recevoir Produits d’intérêts (ou Intérêts gagnés) Encaissement du billet de M. Dubois plus les intérêts courus. Écritures de régularisation Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime absorbée en avril (6 000 $ × 1/6).

2 020 2 000 20

1 000 1 000

Honoraires reçus d’avance Honoraires professionnels Honoraires gagnés en avril (40 000 $ × 15 %).

6 000

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Fournitures utilisées en avril (1 500 $ – 1 350 $).

150

6 000

150

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173

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

P3

La passation des écritures de régularisation requises

(20 minutes – facile)

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X5 31

déc.

Intérêts sur emprunts bancaires Intérêts à payer Intérêts courus au 31 décembre (80 000 $ × 6 % × 2/12).

800 800

La police d’assurance incendie ne nécessite aucune écriture de régularisation, car la prime est payée mensuellement pour la couverture mensuelle.

31

31

31

31

31

”

”

”

”

”

Locations reçues d’avance Location de chambres Portion gagnée du 16 au 31 décembre (2 400 $ × 1/2).

1 200

Clients Location de chambres Services rendus recouvrables plus tard.

9 750

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre.

1 460

Amortissement – Auberges Amortissement cumulé – Auberges Amortissement annuel (360 000 $ ÷ 40 ans).

9 000

Amortissement – Camionnettes Amortissement cumulé – Camionnettes Amortissement annuel selon le montant le plus élevé calculé comme suit : (12 600 $ – 600 $) ÷ 5 ans × 4/12 800 $

825

(12 600 $ – 2 700 $) ÷ 4 ans × 4/12 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

· Solutionnaire

1 200

9 750

1 460

9 000

825

825 $

Aucune écriture à passer lors de la signature du contrat.

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174

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

P4

175

La passation d’écritures de régularisation

(20 minutes – moyen)

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X5 30

avril

30

”

30

”

Travaux d’entretien effectués Produits reçus d’avance Ajustement du solde des produits reçus d’avance (3 500 $ – 2 400 $).

”

30

P5

”

1 100

Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime absorbée au cours de l’exercice (900 $ × 1/3).

300

Amortissement – Matériel d’entretien Amortissement cumulé – Matériel d’entretien Amortissement linéaire annuel selon le montant le plus élevé calculé comme suit : (4 000 $ – 0 $) ÷ 10 ans 400 $

600

(4 000 $ – 1 000 $) ÷ 5 ans 30

1 100

300

600

600 $

Amortissement – Camions Amortissement cumulé – Camions Amortissement dégressif annuel (7 200 $ × 25 % × 9/12).

1 350 1 350

Fournitures d’entretien Fournitures d’entretien utilisées Ajustement du solde de l’élément d’actif selon l’information fournie (1 500 $ – 1 250 $).

250 250

La passation des écritures de régularisation requises

(30 minutes – moyen)

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X8 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

déc.

· Solutionnaire

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre établis comme suit : I (12,50 $ × 8 heures × 4 jours × 5 employés) 2 000 $ II (14,00 $ × 8 heures × 4 jours × 3 employés) 1 344 III (16,00 $ × 8 heures × 4 jours) 512 IV (19,00 $ × 8 heures × 4 jours) 608 4 464 $

4 464 4 464

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››

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

››

Journal général Date

Page _

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X8 31

31

31

31

31

déc.

”

”

”

”

Publicité payée d’avance Publicité Portion non absorbée en 20X8 (900 $ × 3/5). Loyers payés d’avance Loyers Portion payée d’avance au 31 décembre [13 300 $ – (950 $ × 12)].

540 540

1 900 1 900

Produits de location Produits de location reçus d’avance Loyers reçus d’avance au 31 décembre [2 250 $ – (250 $ × 8 mois)].

250 250

Amortissement – Équipement Amortissement cumulé – Équipement Amortissement linéaire annuel (25 500 $ ÷ 10 ans).

2 550

Amortissement – Camions Amortissement cumulé – Camions Amortissement linéaire annuel selon le montant le plus élevé calculé comme suit : (20 000 $ – 2 000 $) ÷ 6 ans × 8/12 2 000 $

2 650

2 550

2 650

(20 000 $ – 4 100 $) ÷ 4 ans × 8/12 2 650 $ 31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime absorbée en 20X8 [250 $ + (1 200 $ × 8/12) + (1 350 $ × 4/18)].

1 350

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Ajustement du solde de l’élément d’actif selon l’information fournie (275 $ – 125 $).

150

31

”

Aucune écriture nécessaire, car la facture pour l’hébergement du site Web, qui concerne le prochain exercice, n’a pas encore été payée ni comptabilisée.

31

”

Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Ajustement du solde de la provision à la suite de l’analyse des comptes clients (1 000 $ – 100 $).

· Solutionnaire

1 350

150

900 900

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176

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

P6 (20 minutes – facile)

La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X0 31

31

31

31

janv.

”

”

”

Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime absorbée en janvier (12 600 $ × 1/6).

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

”

· Solutionnaire

2 100

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Portion consommée en janvier (400 $ – 150 $). Intérêts Intérêts à payer Intérêts courus au 31 janvier (9 000 $ × 6 % × 1/12).

250 250

45 45

Amortissement – Matériel informatique Amortissement cumulé – Matériel informatique Amortissement linéaire mensuel selon le montant le plus élevé calculé comme suit : (10 600 $ – 100 $) ÷ 5 ans × 1/12 175 $ (10 600 $ – 1 600 $) ÷ 3 ans × 1/12

31

2 100

250 250

250 $

Produits reçus d’avance Location d’aires de stationnement Portion gagnée en janvier 20X0.

3 210

Clients Location d’aires de stationnement Loyers de janvier exigibles le 10 février.

2 000

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 janvier.

1 240

3 210

2 000

1 240

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177

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

P7 (45 minutes – facile)

178

La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification, le report dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification régularisée a) La passation des écritures de régularisation

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X7 31

31

31

déc.

Fournitures utilisées Fournitures Fournitures utilisées en 20X7 (3 270 $ – 360 $).

2 910 2 910

Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime absorbée (1 000 $ × 4/10).

”

”

400 400

Amortissement – Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Amortissement linéaire annuel (10 000 $ ÷ 5 ans).

2 000 2 000

Notez que nous avons utilisé le solde de l’amortissement cumulé qui correspond à une utilisation de cinq ans pour calculer l’amortissement annuel.

31

31

31

31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Amortissement – Camions de livraison Amortissement cumulé – Camions de livraison Amortissement linéaire annuel (égal à celui de l’an passé).

3 000

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre.

1 500

Clients Services de traiteur Services rendus à l’entreprise Enjouay ltée et facturés le 3 janvier 20X8.

2 500

Achats de nourriture Fournisseurs Achats non comptabilisés au 31 décembre.

1 600

Services de traiteur Produits reçus d’avance Services à rendre le 12 janvier 20X8.

1 150

Intérêts sur emprunts hypothécaires Intérêts à payer Intérêts courus au 31 décembre [(30 000 $ × 12 %) × 1/12].

3 000

1 500

2 500

1 600

1 150

300 300

›› Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

Journal général

›› Date

179

Page _

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X7 31

Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Ajustement du solde de la provision pour dépréciation des comptes clients.

déc.

200 200

b) Le report dans des comptes en T Caisse Solde

Emprunts hypothécaires

4 680

30 000

Clients Solde

Pietro Rizzi – Capital

6 360

31 déc.

Solde

26 360

Solde

2 500 8 860

Pietro Rizzi – Retraits Solde

36 040

Provision pour dépréciation – Clients 200

Solde

200

31 déc.

400

Services de traiteur 31 déc.

1 150

192 800

Solde

2 500

31 déc.

194 150 Assurances payées d’avance Solde

1 000

400

31 déc.

600

Achats de nourriture Solde

102 000

31 déc. Fournitures Solde

3 270

2 910

103 600 31 déc.

360

Dépréciation des comptes clients

Terrains Solde

Solde

400

31 déc.

200

11 300

600

Immeubles Solde

Électricité et chauffage

40 000

Solde

Amortissement cumulé – Immeubles 10 000

Solde

2 000

31 déc.

12 000

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

1 600

8 000

Intérêts sur emprunts hypothécaires Solde 31 déc.

3 960 300 4 260

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››

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

Camions de livraison

›› Solde

180

Salaires

12 000

Solde

37 000

31 déc.

1 500 38 500

Amortissement cumulé – Camions de livraison 3 000

Solde

3 000

31 déc.

Charges diverses Solde

500

6 000 Assurances Fournisseurs

31 déc.

4 150

Solde

1 600

31 déc.

400

Fournitures utilisées

5 750 31 déc.

2 910

Intérêts à payer 300

Amortissement – Immeubles

31 déc. 31 déc.

2 000

Salaires à payer 1 500

31 déc.

Amortissement – Camions de livraison 31 déc.

3 000

Produits reçus d’avance 1 150

31 déc.

c) L’établissement de la balance de vérification régularisée

GOURMANDISES EXQUISES Balance de vérification régularisée au 31 décembre 20X7 Débit Caisse Clients Provision pour dépréciation – Clients Assurances payées d’avance Fournitures Terrains Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Camions de livraison Amortissement cumulé – Camions de livraison Fournisseurs Intérêts à payer Salaires à payer Produits reçus d’avance Emprunts hypothécaires

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Crédit

4 680 $ 8 860 400 $ 600 360 11 300 40 000 12 000 12 000 6 000 5 750 300 1 500 1 150 30 000

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››

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

››

Débit Pietro Rizzi – Capital (au 31 décembre 20X6) Pietro Rizzi – Retraits Services de traiteur Achats de nourriture Dépréciation des comptes clients Électricité et chauffage Intérêts sur emprunts hypothécaires Salaires Charges diverses Amortissement – Immeubles Amortissement – Camions de livraison Assurances Fournitures utilisées Total

P8 (30 minutes – moyen)

181

Crédit 26 360

36 040 194 150 103 600 600 8 000 4 260 38 500 500 2 000 3 000 400 2 910 277 610 $

277 610 $

La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X4 31

31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

déc.

”

”

”

· Solutionnaire

Amortissement – Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Amortissement dégressif annuel [(500 000 $ – 50 000 $) × 10 %].

45 000 45 000

Amortissement – Mobilier Amortissement cumulé – Mobilier Amortissement dégressif annuel calculé comme suit : Mobilier détenu tout au long de l’exercice [(27 000 $ – 7 000 $ – 4 000 $) × 20 %] 3 200 $ Mobilier acquis au cours de l’exercice [(7 000 $ × 20 %) × 9/12] 1 050 4 250 $

4 250

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Ajustement du solde de l’élément d’actif selon l’information fournie (3 400 $ – 2 400 $).

1 000

Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime absorbée en 20X4 établie comme suit : Police en vigueur au début (9 600 $ × 2/12) 1 600 $ Police en vigueur depuis le 1er mars 20X4 (12 000 $ × 10/12) 10 000

8 975

4 250

1 000

8 975

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››

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

Journal général

›› Date

182

Page _

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X4 31

déc.

Police en vigueur depuis le 31 juillet 20X4 (4 500 $ × 5/12) Charge totale Moins : Solde du compte Assurances Régularisation requise

1 875 13 475 4 500 8 975 $

Une autre solution serait d’établir le solde de l’élément d’actif : Police en vigueur depuis le 1er mars 20X4 (12 000 $ × 2/12)

2 000 $

Police en vigueur depuis le 31 juillet 20X4 (4 500 $ × 7/12)

2 625

Solde réel de l’élément d’actif

4 625 $

Solde aux livres

31

P9 (30 minutes – moyen)

4 625

Régularisation requise

8 975 $

déc.

31

13 600 $

Moins : Solde réel du compte d’actif

”

Clients Loyers reçus d’avance Produits de location Produits gagnés en 20X4 établis comme suit : Produits non constatés (2 500 $ × 2 mois × 2 locataires) 10 000 $ Portion gagnée des loyers reçus d’avance (36 000 $ × 6/12) 18 000 Régularisation requise 28 000 $

10 000 18 000 28 000

Entretien et réparations Fournisseurs Travaux de plomberie effectués en décembre mais non encore facturés par le fournisseur.

4 800 4 800

La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification et l’établissement d’une balance de vérification régularisée a) La passation des écritures de régularisation Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X0 31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

mai

”

”

· Solutionnaire

Loyers Loyers payés d’avance Loyer absorbé en mai.

600

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Fournitures utilisées en mai (1 100 $ – 900 $).

200

Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Amortissement linéaire mensuel (10 800 $ ÷ 5 ans × 1/12).

180

600

200

180

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››

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

››

Date

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X0 31

31

31

mai

”

”

Honoraires reçus d’avance Honoraires pour conseils en placements Portion gagnée en mai.

4 000

Clients Honoraires pour conseils en placements Services rendus en mai mais non encore facturés.

1 200

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 mai.

1 300

4 000

1 200

1 300

b) L’établissement de la balance de vérification régularisée

INVESTISSEMENTS MARTINE BLANCHETTE Balance de vérification régularisée au 31 mai 20X0 Débit Caisse Clients Loyers payés d’avance Fournitures de bureau Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Fournisseurs Salaires à payer Honoraires reçus d’avance Martine Blanchette – Capital Martine Blanchette – Retraits Honoraires pour conseils en placements Fournitures de bureau utilisées Frais de représentation Loyers Salaires Télécommunications Amortissement – Matériel de bureau Total

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Crédit

20 000 $ 1 200 2 400 900 10 800 900 $ 1 680 1 300 15 000 16 000 700 18 200 200 1 000 600 14 300 800 180 53 080 $

53 080 $

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183

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

P10 La passation d’écritures de régularisation (30 minutes – moyen)

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X0 31

31

31

31

31

31

31

31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

mars

”

”

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Amortissement – Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Amortissement linéaire trimestriel (72 000 $ ÷ 20 ans × 3/12).

900

Amortissement – Équipement Amortissement cumulé – Équipement Amortissement linéaire trimestriel (12 000 $ ÷ 5 ans × 2/12).

400

Amortissement – Matériel roulant Amortissement cumulé – Matériel roulant Amortissement linéaire trimestriel (6 300 $ ÷ 3 ans × 1/12).

175

Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime absorbée en février et mars 20X0 (1 200 $ × 2/12).

200

Taxes municipales payées d’avance Taxes municipales Portion non absorbée au 31 mars (1 200 $ × 3/6).

600

900

400

175

200

600

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 mars (500 $ × 6 jours).

3 000 3 000

Fournitures de bureau Fournitures de bureau utilisées Ajustement du solde de l’élément d’actif (625 $ – 500 $).

125

Intérêts et frais bancaires Intérêts à payer Intérêts courus au 31 mars (24 000 $ × 8 % × 1/12).

160

125

160

Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus au 31 mars (60 000 $ × 7 % × 3/12).

1 050 1 050

Aucune écriture nécessaire puisque, à cette date, aucun investissement n’a été effectué.

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184

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

P11 La passation d’écritures de régularisation à partir d’une (40 minutes – difficile) balance de vérification, le report dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification régularisée a) La passation des écritures de régularisation

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X0 31

31

31

31

31

31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

déc.

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Loyers payés d’avance Loyers Portion non absorbée du loyer (6 000 $ × 6/12). Cotisations professionnelles Cotisations professionnelles payées d’avance Portion absorbée au 31 décembre (570 $ × 6/36).

3 000 3 000

95 95

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Fournitures utilisées en 20X0 (1 000 $ – 120 $).

880

Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Amortissement linéaire de 20X0 (4 800 $ ÷ 10 ans × 6/12).

240

Intérêts et frais bancaires Intérêts à payer Intérêts courus sur l’effet à payer (3 000 $ × 10 % × 6/12).

150

880

240

150

Honoraires reçus d’avance Honoraires d’expert-conseil Portion gagnée en 20X0 (11 000 $ – 2 500 $).

8 500

Clients Honoraires d’expert-conseil Services rendus mais non encore facturés.

1 100

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre.

8 500

1 100

500 500

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185

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

b) Le report dans des comptes en T Caisse Solde

Rick Wilson – Apports

7 030

13 900

Clients 31 déc.

Rick Wilson – Retraits

1 100

Solde

4 200

Loyers payés d’avance 31 déc.

Honoraires d’expert-conseil

3 000

Cotisations professionnelles payées d’avance Solde

570

Solde

95

8 400

Solde

8 500

31 déc.

1 100

31 déc.

18 000 31 déc.

475

Charges diverses Solde

1 200

Fournitures de bureau Solde

1 000

880

31 déc.

120

Cotisations professionnelles 31 déc.

Matériel de bureau Solde

Fournitures de bureau utilisées

4 800

31 déc.

Amortissement cumulé – Matériel de bureau 240

31 déc.

31 déc.

Solde

Solde

6 000

31 déc.

3 000

31 déc.

3 000

Salaires Solde

11 500

31 déc. Salaires à payer 500

150

Loyers

Intérêts à payer 150

880

Intérêts et frais bancaires

Effets à payer à court terme 3 000

95

500 12 000

31 déc. Amortissement – Matériel de bureau

Honoraires reçus d’avance 31 déc.

8 500

11 000

31 déc.

240

Solde

2 500

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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186

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

187

c) L’établissement de la balance de vérification régularisée

RICK WILSON, BUREAU DE PLACEMENT Balance de vérification régularisée au 31 décembre 20X0 Débit Caisse Clients Loyers payés d’avance Cotisations professionnelles payées d’avance Fournitures de bureau Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Effets à payer à court terme Intérêts à payer Salaires à payer Honoraires reçus d’avance Rick Wilson – Apports Rick Wilson – Retraits Honoraires d’expert-conseil Charges diverses Cotisations professionnelles Fournitures de bureau utilisées Intérêts et frais bancaires Loyers Salaires Amortissement – Matériel de bureau Total

Crédit

7 030 $ 1 100 3 000 475 120 4 800 240 $ 3 000 150 500 2 500 13 900 4 200 18 000 1 200 95 880 150 3 000 12 000 240 38 290 $

38 290 $

P12 La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance (65 minutes – difficile) de vérifi cation, le report dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification régularisée et des états financiers a) La passation des écritures de régularisation

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 72 F°

Débit

Crédit

20X2 31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

déc.

”

· Solutionnaire

Intérêts à recevoir Produits d’intérêts Intérêts courus à recevoir au 31 décembre calculés comme suit : Intérêts gagnés (5 000 $ × 8 % × 6/12) 200 $ Moins : Intérêts encaissés à ce jour 165 Intérêts à recevoir 35 $ Fournitures utilisées Fournitures de maquillage et de spectacle Fournitures utilisées au cours de l’exercice (10 240 $ – 1 250 $).

35 35

8 990 8 990

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››

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

Journal général

›› Date 31

Intitulé des comptes et explications

20X2 déc.

Page 73 F°

Débit

Assurances payées d’avance Assurances Ajustement du solde de l’élément d’actif établi comme suit : Portion de la prime absorbée de l’exercice B-4178 [500 $ + (1 200 $ × 7/12)] 1 200 $ V45879 [200 $ + (900 $ × 3/36)] 275 Z13132 [460 $ + (3 680 $ × 9/24)] 1 840 3 315 $ Solde du compte Assurances Moins : Portion réellement absorbée Régularisation requise

188

Crédit

365 365

3 680 $ 3 315 365 $

Une autre solution serait d’établir le solde de l’élément d’actif : B-4178 (1 200 $ × 5/12) 500 $ V45879 (900 $ × 33/36) 825 Z13132 (3 680 $ × 15/24) 2 300 Solde réel de l’élément d’actif 3 625 Moins : Solde aux livres 3 260 Régularisation requise 365 $

31

31

31

31

31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

”

”

”

”

”

”

· Solutionnaire

Amortissement – Costumes Amortissement cumulé – Costumes Amortissement linéaire annuel (20 000 $ ÷ 10 ans).

2 000

Amortissement – Matériel roulant Amortissement cumulé – Matériel roulant Amortissement linéaire annuel (16 000 $ – 1 000 $ ÷ 3 ans).

5 000

2 000

Intérêts et frais bancaires Intérêts à payer Intérêts courus au 31 décembre (6 000 $ × 8 % × 4/12).

5 000

160 160

Services d’animation Produits reçus d’avance Portion non gagnée au 31 décembre.

1 500 1 500

Loyers payés d’avance Loyers Loyer de janvier non consommé [12 350 $ – (950 $ × 12 mois)].

950

Produits de location Produits de location reçus d’avance Portion non gagnée (2 400 $ × 1/12).

200

Publicité payée d’avance Publicité Frais d’une annonce qui sera publiée en janvier.

300

950

200

300

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››

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

Journal général

›› Date

189

Page 74

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X2 31

31

31

déc.

”

”

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre.

650

Taxe spéciale d’amusement payée d’avance Taxe spéciale d’amusement Portion non absorbée au 31 décembre (600 $ × 7/12).

350

Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Ajustement du solde de la provision pour dépréciation des comptes clients : Solde désiré de la provision (créditeur) 400 $ Solde actuel (débiteur) 100 Ajustement requis 500 $

500

650

350

500

b) Le report dans des comptes en T Caisse Solde

Produits reçus d’avance

1 500

1 500

Clients Solde

Noémie Boucher – Capital

4 150

1 000

100

500

Solde

Noémie Boucher – Apports

Provision pour dépréciation – Clients Solde

31 déc.

24 680

31 déc.

Solde

400 Noémie Boucher – Retraits Billets à recevoir Solde

Solde

4 500

5 000 Services d’animation Intérêts à recevoir

31 déc.

31 déc.

10 240

8 990

31 déc.

Solde

3 680

31 déc.

365 3 625

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

365

31 déc.

3 315

Dépréciation des comptes clients

Assurances payées d’avance 3 260

Solde

Assurances

1 250

Solde

75 000 73 500

Fournitures de maquillage et de spectacle Solde

1 500

35

Solde

350

31 déc.

500 850

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››

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

››

Loyers payés d’avance 31 déc.

Électricité et chauffage

950

Solde

2 400

Publicité payée d’avance 31 déc.

Fournitures utilisées

300

31 déc.

Taxe spéciale d’amusement payée d’avance 31 déc.

Intérêts et frais bancaires 31 déc.

160

350 Loyers

Costumes Solde

8 990

Solde

12 350

20 000

950

31 déc.

300

31 déc.

11 400

Amortissement cumulé – Costumes 4 000

Solde

2 000

31 déc.

Publicité Solde

1 800 1 500

6 000 Salaires

Matériel roulant Solde

Solde

16 000

27 065

31 déc.

650 27 715

Amortissement cumulé – Matériel roulant 2 500

Solde

5 000

31 déc.

Taxe spéciale d’amusement Solde

3 350 350

7 500

31 déc.

3 000

Billets à payer 6 000

Amortissement – Costumes

Solde 31 déc.

2 000

Intérêts à payer 160

31 déc.

Amortissement – Matériel roulant 31 déc.

Salaires à payer 650

5 000 Produits d’intérêts

31 déc.

Produits de location reçus d’avance 200

165

Solde

35

31 déc.

200

31 déc. Produits de location 31 déc.

200

2 400

Solde

2 200

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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190

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

c) L’établissement de la balance de vérification régularisée

FRIPOUILLE Balance de vérification régularisée au 31 décembre 20X2 Débit Caisse Clients Provision pour dépréciation – Clients Billets à recevoir Intérêts à recevoir Fournitures de maquillage et de spectacle Assurances payées d’avance Loyers payés d’avance Publicité payée d’avance Taxe spéciale d’amusement payée d’avance Costumes Amortissement cumulé – Costumes Matériel roulant Amortissement cumulé – Matériel roulant Billets à payer Intérêts à payer Salaires à payer Produits de location reçus d’avance Produits reçus d’avance Noémie Boucher – Capital Noémie Boucher – Apports Noémie Boucher – Retraits Services d’animation Assurances Dépréciation des comptes clients Électricité et chauffage Fournitures utilisées Intérêts et frais bancaires Loyers Publicité Salaires Taxe spéciale d’amusement Amortissement – Costumes Amortissement – Matériel roulant Produits d’intérêts Produits de location Total

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Crédit

1 500 $ 4 150 400 $ 5 000 35 1 250 3 625 950 300 350 20 000 6 000 16 000 7 500 6 000 160 650 200 1 500 1 000 24 680 4 500 73 500 3 315 850 2 400 8 990 160 11 400 1 500 27 715 3 000 2 000 5 000

123 990 $

200 2 200 123 990 $

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191

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

192

d) L’établissement des états financiers

FRIPOUILLE Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Produits d’exploitation Services d’animation Charges d’exploitation Assurances Dépréciation des comptes clients Électricité et chauffage Fournitures utilisées Intérêts Loyers Publicité Salaires Taxe spéciale d’amusement Amortissement – Costumes Amortissement – Matériel roulant Total des charges d’exploitation Bénéfice d’exploitation Autres produits Produits d’intérêts Produits de location Bénéfice net

73 500 $ 3 315 $ 850 2 400 8 990 160 11 400 1 500 27 715 3 000 2 000 5 000 66 330 7 170 200 2 200

2 400 9 570 $

FRIPOUILLE Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Capital au début Apports Bénéfice net

1 000 $ 24 680 9 570 35 250 (4 500 ) 30 750 $

Retraits Capital à la fin

FRIPOUILLE Bilan au 31 décembre 20X2 Actif à court terme Caisse Clients Moins : Provision pour dépréciation – Clients Billets à recevoir Intérêts à recevoir Assurances payées d’avance Loyers payés d’avance Publicité payée d’avance Taxe spéciale d’amusement payée d’avance Fournitures de maquillage et de spectacle Total de l’actif à court terme La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Actif 1 500 $ 4 150 $ (400)

3 750 5 000 35 3 625 950 300 350 1 250 16 760

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››

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

››

Immobilisations Costumes Moins : Amortissement cumulé Matériel roulant Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations Total de l’actif

20 000 $ (6 000) 16 000 (7 500)

193

14 000 8 500 22 500 39 260 $

Passif et capitaux propres Passif à court terme Billets à payer Intérêts à payer Salaires à payer Produits de location reçus d’avance Produits reçus d’avance Total du passif à court terme Capitaux propres Noémie Boucher – Capital Total du passif et des capitaux propres

6 000 $ 160 650 200 1 500 8 510 30 750 39 260 $

P13 La passation d’écritures de régularisation (30 minutes – difficile)

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X5 30

30

30

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sept.

”

”

· Solutionnaire

Fournitures de bureau Assurances Correction de l’erreur d’inscription des achats de fournitures de bureau de l’exercice.

2 000

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Portion consommée au cours de l’exercice.

1 500

Assurances payées d’avance Assurances Portion de la prime non absorbée au 30 septembre 20X5 établie comme suit : 1. 2 000 $ × 21/24 1 750 $ 2. 1 200 $ × 1/12 100 3. 1 800 $ × 11/18 1 100 4. 1 000 $ × 3/12 250 Solde réel au 30 septembre 20X5 3 200 Moins : Solde aux livres avant régularisation 1 500 Régularisation requise 1 700 $

1 700

2 000

1 500

1 700

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››

Chapitre 6 : La régularisation des comptes

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X5 30

sept.

Impôts fonciers Impôts fonciers payés d’avance Impôts fonciers à payer Régularisation des comptes de taxes selon les calculs suivants : Charge : [(2 400 $ × 3/12) + (2 800 $ × 9/12)] Dette : (2 800 $ × 3/12) On calcule ainsi les impôts fonciers à payer : Impôts fonciers du 1er janvier au 31 décembre 20X5 Versement du 1er avril 20X5 Solde à payer Portion absorbée non payée au 30 avril 20X5 Impôts fonciers à payer

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2 700 2 000 700

2 800 $ (1 400) 1 400 × 3/6 700 $

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194

CHAPITRE

7

Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS

Sujets abordés

Questions de révision n°

Exercices n°

Le chiffrier

1, 2, 3, 4, 5, 6

1, 2, 3, 4, 5

1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10

7, 8, 9

1, 2, 6, 7, 8, 9, 11

6, 8, 9, 10, 11

10

1, 6, 7, 9

9, 10, 11

Les écritures de clôture La balance de vérification après clôture Les écritures de contrepassation

Problèmes de compréhension n°

11, 12, 13

1, 2, 10, 11

7, 8, 9

Le chiffrier d’une entreprise commerciale

14

2, 12, 13

12, 13, 14

Le cycle comptable – En résumé

2

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

196

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q14 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Vrai ou faux E3 L’établissement d’un chiffrier et des états financiers E4 L’établissement d’un chiffrier partiel E5 L’établissement d’un chiffrier E6 La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérification après clôture E7 La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérification après clôture E8 La passation d’écritures de clôture E9 La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérification après clôture E10 La passation d’écritures de contrepassation E11 La passation d’écritures de clôture et de contrepassation E12 L’établissement d’un chiffrier à partir d’une balance de vérification E13 La passation d’écritures de clôture à partir d’un chiffrier Durée (en minutes)

Problèmes de compréhension

Niveau de difficulté

P1 L’établissement d’un chiffrier partiel

25

Facile

P2 L’établissement d’un chiffrier

35

Moyen

P3 L’établissement d’un chiffrier et des états financiers ainsi que le report des écritures de régularisation

50

Moyen

P4 L’établissement d’un chiffrier

45

Moyen

P5 L’établissement d’un chiffrier

40

Difficile

P6 L’établissement d’un chiffrier et des états financiers ainsi que la passation d’écritures de régularisation et de clôture

65

Moyen

P7 La passation d’écritures de régularisation et de contrepassation

35

Moyen

P8 L’établissement d’un chiffrier et des états financiers ainsi que la passation d’écritures de régularisation, de clôture et de contrepassation

75

Difficile

P9 L’établissement d’un chiffrier et des états financiers, la passation d’écritures de régularisation, de clôture et de contrepassation ainsi que l’établissement d’une balance de vérification après clôture

90

Difficile

P10 Les écritures de régularisation et de clôture ainsi que l’établissement d’une balance de vérification après clôture

35

Moyen

P11 La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérification après clôture

40

Difficile

P12 L’établissement d’un chiffrier et d’un état des résultats ainsi que la passation d’écritures de clôture

60

Facile

P13 L’établissement d’un chiffrier et des états financiers ainsi que la passation d’écritures de clôture

90

Difficile

P14 L’établissement d’un chiffrier et des états financiers

60

Difficile

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

197

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Le chiffrier est un outil de travail facultatif qui facilite le travail de régularisation en fin d’exercice. Il ne remplace ni les livres comptables ni les états financiers. Q2 Le chiffrier facilite la réalisation des étapes 4, 5, 6 et 7 du cycle comptable (voir la figure 2.1 à la page 51 du manuel ), car il minimise le risque d’erreur et simplifie le travail de fin d’exercice. Par exemple, il permet de s’assurer que la balance de vérification est en équilibre (étape 4), de retrouver aisément les composantes des écritures de régularisation (étape 5) et de mettre immédiatement en évidence leur effet sur les comptes du grand livre. Grâce à la balance de vérification régularisée, il est facile de dresser les états financiers (étape 6). Enfin, le chiffrier facilite la passation des écritures de clôture (étape 7), car les comptes temporaires y sont facilement repérables. Q3 L’établissement d’un chiffrier requiert de suivre les cinq étapes suivantes : 1° l’établissement de la balance de vérification directement dans le chiffrier ; 2° l’inscription des écritures de régularisation ; 3° le calcul des soldes régularisés ; 4° le report des soldes régularisés dans les sections Résultats et Bilan ; 5° l’addition des montants inscrits dans les sections Résultats et Bilan, la détermination et l’inscription du bénéfice net (ou de la perte nette) pour équilibrer les deux sections. Q4 Le montant de la perte nette de 3 000 $ doit être inscrit dans la colonne Crédit de la section Résultats et dans la colonne Débit de la section Bilan. Q5 Si le chiffrier ne comporte pas de section Capitaux propres, le montant exact du compte Capital à la fi n de l’exercice ne fi gure pas dans le chiffrier. Il est toutefois facile de dresser l’état des capitaux propres à partir du chiffrier, car ce dernier renferme les comptes Capital (au début), Apports et Retraits. Le bénéfi ce ou la perte de l’exercice est déterminé à la dernière étape de l’établissement du chiffrier. Q6 Cette affirmation est fausse, car le total de la colonne Débit de la section Bilan du chiffrier ne correspond pas au total de l’actif figurant dans le bilan de l’entreprise. En effet, notons, à titre d’exemple,

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que lors de l’établissement du bilan, les comptes Amortissement cumulé sont présentés en déduction des comptes d’immobilisations. Ceux-ci figurent toutefois dans la colonne Crédit de la section Bilan du chiffrier. Q7 Les comptes de produits, de charges, d’apports et de retraits sont des comptes « temporaires » parce qu’il faut ramener leur solde à zéro à la fi n de chaque exercice afin de permettre l’enregistrement des opérations de l’exercice suivant, conformément au principe d’indépendance des exercices. Q8 Les écritures de clôture ont une double utilité. D’abord, ces écritures permettent de ramener le solde des comptes temporaires (comptes de produits, de charges, d’apports et de retraits) à zéro afin qu’ils puissent être utilisés pour enregistrer les opérations de l’exercice suivant. Ensuite, elles permettent de mettre à jour le solde des capitaux propres pour lesquels les changements survenus au cours de l’exercice ont été inscrits dans des comptes temporaires. Q9 Le chiffrier facilite la passation des écritures de clôture, car on y retrouve facilement tous les comptes devant être clôturés. En effet, la clôture des comptes de produits consiste à débiter les sommes figurant dans la colonne Crédit de la section Résultats du chiffrier, tandis que la clôture des comptes de charges consiste à créditer les sommes figurant dans la colonne Débit de la section Résultats. Une fois ces deux étapes effectuées, le solde du compte Sommaire des résultats correspond au montant du bénéfice net ou de la perte nette figurant dans le chiffrier. Q10 La balance de vérification après clôture renferme uniquement les comptes de valeurs. Elle permet de s’assurer que, à la suite de la clôture des comptes, les livres sont toujours en équilibre. À partir de ce moment, il est possible d’y enregistrer les opérations du nouvel exercice. Q11 Une écriture de contrepassation consiste à renverser une écriture de régularisation enregistrée à la fin de l’exercice précédent. Q12 Les écritures de régularisation ne doivent pas toutes faire l’objet d’écritures de contrepassation. L’écriture de contrepassation est requise uniquement si l’écriture de régularisation a entraîné une augmentation d’un compte d’actif ou de passif.

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Q13 Bien que la passation d’écritures de contrepassation simplifie la tenue des comptes, elle est facultative car, plutôt que de passer ces écritures, on pourrait procéder à l’élimination des produits à recevoir et des charges à payer constatés par régularisation lors de leur encaissement ou de leur règlement.

198

Q14 Le chiffrier d’une entreprise commerciale diffère de celui d’une entreprise de services en ce qu’il renferme les comptes propres à l’entreprise commerciale et qu’il met en évidence la façon de tenir compte du stock d’ouverture et du stock de clôture lorsqu’une entreprise utilise un système d’inventaire périodique.

EXERCICES E1

Terminologie comptable a) b) c) d) e) f)

E2

Écritures de contrepassation. Chiffrier. Sommaire des résultats. Écritures de clôture. Aucun. Il s’agit des comptes de valeurs. Aucun. Il s’agit du bilan. La balance de vérification après clôture n’est pas un état financier.

Vrai ou faux a) Vrai. b) Faux. Par exemple, les comptes Amortissement cumulé sont présentés dans la section Immobilisations corporelles de l’actif alors qu’ils ont un solde créditeur. Il en va de même du compte Provision pour dépréciation – Clients, qui est présenté dans la section Actif à court terme. c) Faux. Elles sont d’abord inscrites dans le chiffrier, puis enregistrées dans le journal général. d) Faux. Ce sont les écritures de contrepassation qui sont facultatives. e) Vrai. f)

Faux. Il peut être utile de passer une écriture de contrepassation pour les sommes reçues d’avance enregistrées initialement dans des comptes de produits. g) Vrai. h) Vrai.

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

E3

199

L’établissement d’un chiffrier et des états financiers

ABRACADABRA Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Balance de vérification régularisée Débit

Caisse Effets à recevoir Clients Provision pour dépréciation – Clients Loyers payés d’avance Matériel de magie Amortissement cumulé – Matériel de magie Effets à payer Fournisseurs Opus Pocus – Capital Opus Pocus – Apports Opus Pocus – Retraits Honoraires de spectacle Loyers Salaire des assistants Amortissement – Matériel de magie Dépréciation des comptes clients Intérêts et frais bancaires Intérêts à payer Produits d’intérêts Intérêts à recevoir Total Bénéfice net Total

Résultats Crédit

Débit

Bilan Crédit

5 886 5 000 3 420

Débit

1 000

1 000

1 140 19 025

1 140 19 025 2 460 3 000 2 837 15 000 2 480

2 460 3 000 2 837 15 000 2 480

28 325

28 325 69 540

7 350 23 941 1 230 1 000 342

69 540 7 350 23 941 1 230 1 000 342

342 300 300 96 959

Crédit

5 886 5 000 3 420

96 959

342 300 33 863 35 977 69 840

69 840

300 63 096

69 840

63 096

27 119 35 977 63 096

ABRACADABRA Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Produits d’exploitation Honoraires de spectacle Charges d’exploitation Intérêts et frais bancaires Dépréciation des comptes clients Loyers Salaire des assistants Amortissement – Matériel de magie Total des charges d’exploitation Bénéfice d’exploitation Autres produits Produits d’intérêts Bénéfice net

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69 540 $ 342 $ 1 000 7 350 23 941 1 230 33 863 35 677 300 35 977 $

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

200

ABRACADABRA Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Capital au début Apports Bénéfice net de l’exercice

15 000 $ 2 480 35 977 53 457 (28 325) 25 132 $

Retraits Capital à la fin

ABRACADABRA Bilan au 31 décembre 20X5 Actif Actif à court terme Caisse Effets à recevoir Clients Moins : Provision pour dépréciation – Clients Intérêts à recevoir Loyers payés d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel de magie Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Effets à payer Fournisseurs Intérêts à payer Total du passif à court terme Capitaux propres Opus Pocus – Capital Total du passif et des capitaux propres

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5 886 $ 5 000 3 420 $ (1 000)

2 420 300 1 140 14 746

19 025 (2 460) 16 565 31 311 $

3 000 $ 2 837 342 6 179 25 132 31 311 $

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

E4

201

L’établissement d’un chiffrier partiel

PARCIEL Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Balance de vérification Débit

Assurances payées d’avance Caisse Parciel – Capital Salaires Amortissement cumulé – Équipement Commissions gagnées

Crédit

Balance de vérification régularisée

Régularisations Débit

6 300 5 800

Crédit

➍ 2 100

Débit

900

Bilan Débit

➊ 1 000 ➋ 1 350 ➎ 800

4 500

11 200 36 900

10 000

10 000

89 150 9 250

89 150 9 250

4 500

➎ 800 ➊ 1 000 ➋ 1 350

4 500 1 200

1 000 1 350

➌ ➍ 2 100

900

1 200 1 000 1 350

900 2 100

Crédit

4 200 5 800

36 900

9 250 2 000

Crédit

11 200

➌ 9 000 87 000

Fournisseurs Parciel – Retraits Produits reçus d’avance Amortissement – Équipement Clients Salaires à payer Assurances

Résultats Débit

4 200 5 800

11 200 36 000

Crédit

900 2 100

Explications :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎

Dotation à l’amortissement annuel, 1 000 $. Produits gagnés en décembre mais non encore facturés, 1 350 $. Salaires à payer aux employés depuis la dernière paye en décembre, 900 $. Portion des primes d’assurance de l’entreprise absorbée au cours de l’exercice, 2 100 $. Partie des sommes reçues à l’avance de clients gagnée en décembre, 800 $ soit (40 % × 2 000 $).

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

E5

202

L’établissement d’un chiffrier Les états financiers qui suivent ont été établis à partir des renseignements contenus dans le chiffrier.

CENTRE DE SANTÉ ZYCO Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X6 Balance de vérification Débit

Petite caisse Banque Clients Assurances payées d’avance Fournitures Terrains Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Équipement Amortissement cumulé – Équipement Fournisseurs Produits reçus d’avance Emprunts hypothécaires Julie Zyco – Capital Julie Zyco – Retraits Honoraires professionnels

150 942 2 380 2 100 384 15 000 93 060

Cotisations professionnelles Frais de représentation Intérêts sur emprunts hypothécaires Publicité Salaires Taxes Télécommunications Total Assurances Fournitures utilisées Amortissement – Immeubles Amortissement – Équipement Salaires à payer Intérêts à payer Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Total Bénéfice net Total

700 1 304 11 300 3 220 30 140 2 274 514 188 008

Crédit

Régularisations Débit

➐

Crédit

150

➊ 1 680 ➋ 284 7 500

Balance de vérification régularisée Débit

Résultats Débit

Crédit

150 942 2 530 420 100 15 000 93 060

➌ 3 750

18 540

Crédit

11 250

➌ 2 100

11 250

6 000

18 540 6 300 2 722 1 136 95 000 10 000

➍ 1 704

6 300 2 722 1 136 95 000 10 000

6 000 65 746

➍ 1 704 ➐ 150 ➏

950

➎

740

Crédit

150 942 2 530 420 100 15 000 93 060

18 540 4 200 2 722 2 840 95 000 10 000

Bilan Débit

6 000 67 600

67 600

700 1 304 12 250 3 220 30 880 2 274 514

700 1 304 12 250 3 220 30 880 2 274 514

1 680 284 3 750 2 100

1 680 284 3 750 2 100

188 008

➊ 1 680 ➋ 284 ➌ 3 750 ➌ 2 100 ➎ ➏ ➑

740 950

144

144 144 11 502

➑ 11 502

740 950

740 950 144

144 195 842 195 842

59 100 8 500 67 600

67 600

136 742

67 600

136 742

144 128 242 8 500 136 742

Explications :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎ ➏ ➐ ➑

Portion de la prime d’assurance absorbée (2 100 $ × 12/15). Fournitures utilisées (384 $ – 100 $). Amortissement annuel. Portion gagnée au cours de l’exercice (2 840 $ × 60 %). Salaires courus. Intérêts courus (95 000 $ × 12 % × 1/12). Services rendus non encore facturés. Estimation de la dépréciation des comptes clients.

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

203

CENTRE DE SANTÉ ZYCO Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X6 Produits d’exploitation Honoraires professionnels Charges d’exploitation Assurances Dépréciation des comptes clients Cotisations professionnelles Fournitures utilisées Frais de représentation Intérêts sur emprunts hypothécaires Publicité Salaires Taxes Télécommunications Amortissement – Immeubles Amortissement – Équipement Total des charges d’exploitation Bénéfice net

67 600 $ 1 680 $ 144 700 284 1 304 12 250 3 220 30 880 2 274 514 3 750 2 100 59 100 8 500 $

CENTRE DE SANTÉ ZYCO Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X6 Capital au début Bénéfice net de l’exercice

10 000 $ 8 500 18 500 (6 000) 12 500 $

Retraits Capital à la fin

CENTRE DE SANTÉ ZYCO Bilan au 31 décembre 20X6 Actif à court terme Petite caisse Banque Clients Moins : Provision pour dépréciation – Clients Assurances payées d’avance Fournitures Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Moins : Amortissement cumulé Équipement Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations Total de l’actif

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Actif 150 $ 942 2 530 $ (144)

2 386 420 100 3 998

15 000 93 060 $ (11 250) 18 540 (6 300)

81 810 12 240 109 050 113 048 $

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

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E6

Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Intérêts à payer Produits reçus d’avance Salaires à payer Tranche des emprunts hypothécaires échéant à moins de un an Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Julie Zyco – Capital Total du passif et des capitaux propres

204

2 722 $ 950 1 136 740 3 200 8 748 91 800 100 548 12 500 113 048 $

La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérification après clôture

Journal général

31

31

31

31

Date

Intitulé des comptes et explications

20X3

Écritures de clôture

déc.

”

”

”

F°

Débit

Honoraires professionnels Produits d’intérêts Sommaire des résultats Clôture des comptes de produits.

135 150 6 200

Sommaire des résultats Assurances Fournitures médicales utilisées Loyers Salaires Taxe d’affaires Télécommunications Amortissement – Équipement Clôture des comptes de charges.

102 800

Crédit

141 350

5 100 12 600 5 000 65 000 150 950 14 000

Sommaire des résultats Mary Devine – Capital Clôture du compte Sommaire des résultats.

38 550

Mary Devine – Capital Mary Devine – Retraits Clôture du compte Retraits.

60 000

38 550

60 000

Caisse Desjardins Solde

Page _

Honoraires professionnels

9 000

135 150 Clôture

Solde

135 150 0

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

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Honoraires à recevoir Solde

205

Produits d’intérêts

14 200

6 200 Clôture

Solde

6 200 0

Assurances payées d’avance Solde

Assurances

1 500

Solde

5 100 5 100

Clôture

0 Fournitures médicales Solde

Fournitures médicales utilisées

15 850

Solde

12 600 12 600

Clôture

5 000

Clôture

65 000

Clôture

0 Équipement Solde

Loyers

120 600

Solde

5 000 0

Amortissement cumulé – Équipement 42 000

Salaires Solde

Solde

65 000 0

Fournisseurs 19 400

Taxe d’affaires Solde

Solde

150 150

Clôture

0 Salaires à payer 7 200

Télécommunications Solde

Solde

950 950

Clôture

0 Mary Devine – Capital Clôture

114 000 38 550 92 550

60 000

Amortissement – Équipement Solde Clôture

Solde

14 000

Sommaire des résultats

60 000 60 000 0

Clôture

0

Mary Devine – Retraits Solde

14 000

Clôture

Clôture

102 800

Clôture

38 550

141 350

Clôture

38 550

Solde

0

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

206

CLINIQUE MARY DEVINE Balance de vérification après clôture au 31 décembre 20X3 Débit Caisse Desjardins Honoraires à recevoir Assurances payées d’avance Fournitures médicales Équipement Amortissement cumulé – Équipement Fournisseurs Salaires à payer Mary Devine – Capital Total

E7

Crédit

9 000 $ 14 200 1 500 15 850 120 600

161 150 $

42 000 $ 19 400 7 200 92 550 161 150 $

La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérification après clôture

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X8 31

31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

Page _ F°

Débit

Crédit

Écritures de clôture

déc.

”

”

”

· Solutionnaire

Commissions gagnées Sommaire des résultats Clôture du compte de produits.

54 600

Sommaire des résultats Assurances Essence, entretien et réparations Honoraires professionnels Location d’automobiles Amortissement – Matériel Clôture des comptes de charges.

60 970

54 600

1 560 4 160 46 800 4 810 3 640

Ron Richer – Capital Sommaire des résultats Clôture du compte Sommaire des résultats.

6 370

Ron Richer – Capital Ron Richer – Retraits Clôture du compte Retraits.

9 360

6 370

9 360

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

207

ASSURANCES RON RICHER Balance de vérification après clôture au 31 décembre 20X8 Débit Caisse Clients Assurances payées d’avance Matériel Amortissement cumulé – Matériel Fournisseurs Salaires à payer Ron Richer – Capital Total

E8

Crédit

10 660 $ 8 450 2 340 36 400

57 850 $

11 180 $ 15 600 2 600 28 470 57 850 $

La passation d’écritures de clôture

Journal général

31

31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

Date

Intitulé des comptes et explications

20X9

Écritures de clôture

déc.

”

”

”

· Solutionnaire

Page _ F°

Débit

Commissions gagnées Produits de sous-location Sommaire des résultats Clôture des comptes de produits.

87 720 7 800

Sommaire des résultats Électricité et chauffage Fournitures de bureau utilisées Loyers Publicité Salaires Télécommunications Amortissement – Équipement Clôture des comptes de charges.

81 005

Sommaire des résultats Capital Clôture du compte Sommaire des résultats.

14 515

Capital Retraits Clôture du compte Retraits.

10 800

Crédit

95 520

5 880 291 14 400 1 960 54 849 1 225 2 400

14 515

10 800

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

E9

208

La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérification après clôture Les numéros figurant dans la colonne Folio (F°) ont été inscrits uniquement lors du report des écritures.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Honoraires professionnels Sommaire des résultats Clôture du compte de produits.

51 99

89 231

Sommaire des résultats Assurances Électricité et chauffage Entretien et réparations – Automobiles Entretien et réparations – Mobilier et équipement Essence Fournitures de bureau utilisées Loyers Publicité Salaires Taxe d’affaires Télécommunications Amortissement – Automobiles Amortissement – Mobilier et équipement Dépréciation des comptes clients Clôture des comptes de charges.

99 61 62 63

98 822

20X3 31

”

31

”

31

”

89 231

3 600 2 678 2 119

64 65 66 67 68 69 70 71 81 82 83

792 4 287 932 9 800 4 895 64 614 250 675 2 500 1 350 330

Henri Godon – Capital Sommaire des résultats Clôture du compte Sommaire des résultats.

41 99

9 591

Henri Godon – Apports Henri Godon – Retraits Henri Godon – Capital Clôture des comptes Apports et Retraits.

42 43 41

8 500

9 591

1 900 6 600

Caisse Date 31

20X3 déc.

Libellé

F°

Compte n° 1 Débit

Crédit

Date 20X3 31 déc.

· Solutionnaire

Solde

Solde reporté

37 Clients

La comptabilité et les PME, 3e édition

Crédit

Écritures de clôture

déc.

31

Page 91

Libellé Solde reporté

F°

Compte n° 5 Débit

Crédit

Solde 7 198

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››

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

››

Provision pour dépréciation – Clients Date 20X3 31 déc.

Libellé

F°

Débit

Compte n° 6 Crédit

Solde reporté

31

20X3 déc.

Libellé

F°

Débit

Compte n° 11 Crédit

Solde reporté

31

20X3 déc.

Libellé

F°

Débit

Compte n° 16 Crédit

Solde reporté

20X3 31 déc.

Libellé

F°

Débit

Compte n° 17 Crédit

Solde reporté

31

20X3 déc.

Libellé

F°

Débit

Compte n° 21 Crédit

Solde reporté

20X3 31 déc.

Libellé

F°

Débit

Compte n° 22 Crédit

Solde reporté

31

20X3 déc.

Libellé

F°

Compte n° 25 Débit

Crédit

Solde reporté

20X3 31 déc.

Libellé

F°

Débit

Compte n° 26 Crédit

Solde reporté

31

20X3 déc.

Libellé

F°

Débit

Compte n° 31 Crédit

Solde reporté

20X3 31 déc. La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Libellé Solde reporté

Solde 5 000

Fournisseurs et frais courus Date

Solde 5 500

Emprunts bancaires Date

Solde 17 000

Amortissement cumulé – Automobiles Date

Solde 8 135

Automobiles Date

Solde 12 135

Amortissement cumulé – Mobilier et équipement Date

Solde 450

Mobilier et équipement Date

Solde 275

Loyers payés d’avance Date

Solde 833

Assurances payées d’avance Date

Solde 330

Fournitures de bureau Date

209

F°

Débit

Compte n° 32 Crédit

Solde 1 755

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››

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

››

Effets à payer (à long terme) Date 20X3 31 déc.

Libellé

F°

Débit

Compte n° 35 Crédit

Solde reporté

31 31 31

20X3 déc. ” ”

Libellé

F°

Débit

Compte n° 41 Crédit

Solde reporté JG91 JG91

9 591 6 600

Henri Godon – Apports Date 31 31

20X3 déc. ”

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté JG91

20X3 31 déc. 31 ”

Libellé

F°

Crédit

1 900

Honoraires professionnels Date 31 31

20X3 déc. ”

Libellé

F°

Débit

Crédit

31 31

20X3 déc. ”

Libellé

F°

89 231

Débit

Crédit

Solde reporté JG91

20X3 31 déc. 31 ”

Libellé

F°

3 600

Débit

Crédit

Solde reporté JG91

31 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X3 déc. ”

· Solutionnaire

Libellé

F°

2 678

Débit

3 600 0

Solde 2 678 0 Compte n° 63

Crédit

Solde reporté JG91

Solde

Compte n° 62

Entretien et réparations – Automobiles Date

Solde

Compte n° 61

Électricité et chauffage Date

1 900 0

89 231 0

Assurances Date

Solde

Compte n° 51

Solde reporté JG91

Solde

Compte n° 43

Solde reporté JG91

5 000 4 591 dt 2 009

8 500 0

8 500

Débit

Solde

Compte n° 42

Henri Godon – Retraits Date

Solde 15 199

Henri Godon – Capital Date

210

2 119

Solde 2 119 0

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

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Entretien et réparations – Mobilier et équipement Date 20X3 31 déc. 31 ”

Libellé

F°

Débit

Compte n° 64

Crédit

Solde reporté JG91

792

Essence Date 31 31

20X3 déc. ”

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté JG91

20X3 31 déc. 31 ”

Libellé

F°

4 287

Débit

Crédit

Solde reporté JG91

31 31

20X3 déc. ”

Libellé

F°

932

Débit

Crédit

Solde reporté JG91

31 31

20X3 déc. ”

Libellé

F°

9 800

Débit

Crédit

Solde reporté JG91

20X3 31 déc. 31 ”

Libellé

F°

4 895

Débit

Crédit

Solde reporté JG91

31 31

20X3 déc. ”

Libellé

F°

64 614

Débit

Crédit

Solde reporté JG91

31 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X3 déc. ”

· Solutionnaire

Libellé

F°

250

Solde 9 800 0

Solde 4 895 0

Solde 64 614 0

Débit

Solde 250 0 Compte n° 71

Crédit

Solde reporté JG91

932 0

Compte n° 70

Télécommunications Date

Solde

Compte n° 69

Taxe d’affaires Date

4 287 0

Compte n° 68

Salaires Date

Solde

Compte n° 67

Publicité Date

792 0

Compte n° 66

Loyers Date

Solde

Compte n° 65

Fournitures de bureau utilisées Date

211

675

Solde 675 0

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

››

Amortissement – Automobiles Date 20X3 31 déc. 31 ”

Libellé

F°

Compte n° 81

Débit

Crédit

31 31

20X3 déc. ”

JG91

Libellé

F°

20X3 31 déc. 31 ”

Compte n° 82

Débit

Crédit

31 31 31

20X3 déc. ” ”

Solde

Solde reporté JG91

Libellé

F°

1 350 0

1 350

Compte n° 83

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté JG91

Libellé

F° JG91 JG91 JG91

330 0

330

Sommaire des résultats Date

2 500 0

2 500

Dépréciation des comptes clients Date

Solde

Solde reporté

Amortissement – Mobilier et équipement Date

212

Compte n° 99

Débit

Crédit 89 231

98 822 9 591

Solde 89 231 9 591 dt 0

HENRI GODON, GÉOMÈTRE Balance de vérification après clôture au 31 décembre 20X3 Débit Caisse Clients Provision pour dépréciation – Clients Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Loyers payés d’avance Mobilier et équipement Amortissement cumulé – Mobilier et équipement Automobiles Amortissement cumulé – Automobiles Emprunts bancaires Fournisseurs et frais courus Effets à payer (à long terme) Henri Godon – Capital Total

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Crédit

37 $ 7 198 330 $ 833 275 450 12 135 8 135 17 000

37 928 $

5 500 5 000 1 755 15 199 2 009 37 928 $

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

213

E 10 La passation d’écritures de contrepassation Les livres comptables de Maximo S.E.N.C. sont exacts au 31 décembre 20X0, puisqu’une écriture de régularisation a permis de comptabiliser en 20X0 les salaires de la dernière journée de l’année. Toutefois, ils sont inexacts en date du 4 janvier 20X1, puisqu’ils présentent une charge de salaires de 5 000 $ alors que la charge des 4 premières journées de 20X1 n’est que de 4 000 $. Si la situation n’est pas corrigée, la charge de salaires de 20X1 sera surévaluée et, par conséquent, le bénéfice net sera sous-évalué. Le paiement des salaires effectué le 4 janvier 20X1 comprenait deux éléments : 1) le paiement d’une dette de 1 000 $ pour les salaires courus au 31 décembre 20X0 ; et 2) le paiement des salaires des 4 premières journées de 20X1, soit 4 000 $. Maximo S.E.N.C. aurait pu procéder de deux façons pour assurer l’exactitude de ses livres comptables : 1. Si l’entreprise ne désirait pas recourir à une écriture de contrepassation, elle aurait pu inscrire le paiement des salaires du 4 janvier de sorte que le montant de 5 000 $ soit réparti en 2 éléments. Il aurait alors fallu débiter le compte Salaires à payer de 1 000 $ et le compte Salaires de 4 000 $. 2. Si l’entreprise avait décidé de passer une écriture de contrepassation le 1er janvier 20X1, elle aurait pu débiter le compte Salaires à payer de 1 000 $ et créditer le compte Salaires du même montant. De cette façon, l’enregistrement du paiement effectué le 4 janvier se serait fait de la manière habituelle, soit en débitant le compte Salaires de 5 000 $ et en créditant le compte Caisse de 5 000 $.

E11 La passation d’écritures de clôture et de contrepassation

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X4 31

31

1er

1er

La comptabilité et les PME, 3e édition

Page _ F°

Débit

Crédit

Écritures de clôture

déc.

”

20X5 janv.

”

· Solutionnaire

Commissions gagnées Sommaire des résultats Clôture du compte de produits.

78 500 78 500

Sommaire des résultats Intérêts sur la dette à long terme Amortissement – Automobiles Clôture des comptes de charges.

5 200 2 800 2 400

Écritures de contrepassation Intérêts à payer Intérêts sur la dette à long terme Élimination du solde du compte Intérêts à payer ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X4.

800 800

Commissions gagnées Commissions à recevoir Élimination du solde du compte Commissions à recevoir ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X4.

7 000 7 000

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

214

E12 L’établissement d’un chiffrier à partir d’une balance de vérification

LAV-O-NET Chiffrier du mois terminé le 31 janvier 20X7 Balance de vérification Débit

Caisse Clients Stock de marchandises Loyers payés d’avance Équipement Amortissement cumulé – Équipement Fournisseurs Jane Labelle – Capital Jane Labelle – Apports Jane Labelle – Retraits Ventes Escomptes sur ventes Achats Rendus et rabais sur achats Transport sur achats Salaires Publicité Total Loyers Salaires à payer Amortissement – Équipement Stock d’ouverture (Résultats) Stock de clôture (Résultats) Total Total partiel Bénéfice net Total

Crédit

7 000 18 000 50 000 5 000 62 000

Régularisations Débit

Crédit

➎ 41 500 ➍ 50 000 ➊ 2 500 14 000 6 000 0 89 000

➌

Balance de vérification régularisée Débit

Résultats Débit

Crédit

7 000 18 000 41 500 2 500 62 000

700

8 000

Crédit

14 700 6 000 0 89 000

8 000

3 000 4 000 22 000 2 000 254 000 254 000

8 000 142 000

4 000 72 000

142 000 4 000 72 000

3 000

➋

1 500

➊

2 500

4 000 23 500 2 000

1 500

➌ 700 ➍ 50 000

2 500 1 500

700 50 000

➎ 41 500 96 200

3 000 4 000 23 500 2 000

2 500

➋

Crédit

7 000 18 000 41 500 2 500 62 000 14 700 6 000 0 89 000

142 000 4 000 72 000

Bilan Débit

1 500 700 50 000

41 500 96 200 297 700 297 700

41 500 158 700 186 500 139 000 111 200 27 800 27 800 186 500 186 500 139 000 139 000

Explications :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎

Loyer du mois de janvier (5 000 $ ÷ 2 mois). Salaires courus. Amortissement mensuel (8 400 $ ÷ 12 mois). Virement du stock d’ouverture dans les résultats. Inscription du stock de clôture et de son impact sur les résultats.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

215

E13 La passation d’écritures de clôture à partir d’un chiffrier

Journal général

31

31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

Date

Intitulé des comptes et explications

20X5

Écritures de clôture

déc.

”

”

”

· Solutionnaire

Page _ F°

Débit

Sommaire des résultats Stock d’ouverture (Résultats) Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats Transport sur achats Frais de vente Frais d’administration Frais financiers Clôture des comptes de résultats ayant un solde débiteur.

541 860

Ventes Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Produits de location du sous-sol Stock de clôture (Résultats) Sommaire des résultats Clôture des comptes de résultats ayant un solde créditeur.

504 420 3 940 6 020 1 200 97 500

108 000 10 425 3 175 325 000 5 060 56 700 29 200 4 300

613 080

Sommaire des résultats Paul Lyonnais – Capital Clôture du compte Sommaire des résultats. Paul Lyonnais – Apports Paul Lyonnais – Retraits Paul Lyonnais – Capital Clôture des comptes Apports et Retraits.

Crédit

71 220 71 220

104 000 39 000 65 000

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

216

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1

L’établissement d’un chiffrier partiel

(25 minutes – facile)

CLUB DE GOLF LES PRÉS VERTS Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Balance de vérification Débit

Caisse Certificats de dépôt Assurances payées d’avance Publicité payée d’avance Terrains Matériel Amortissement cumulé – Matériel Produits reçus d’avance – Cotisations des membres Produits reçus d’avance – Casse-croûte Emprunts hypothécaires Arnold Hogan – Capital Arnold Hogan – Retraits Cotisations annuelles Droits de jeu vendus Assurances Entretien et réparations Intérêts sur emprunts hypothécaires Publicité Salaires Services publics Frais divers Total Intérêts à payer Redevances gagnées – Casse-croûte Salaires à payer Amortissement – Matériel Intérêts à recevoir Produits d’intérêts Total Bénéfice net Total

Crédit

Régularisations Débit

3 660 25 000 2 100 1 000 525 000 48 000

Crédit

➊ ➋ 8 000

700 300

Balance de vérification régularisée Débit

➍ 5 000

174 500 355 560

➐ 7 500

15 000

Résultats Débit

Crédit

3 660 25 000 1 400 700 525 000 48 000

➏ 4 000 ➐ 7 500

7 500 110 000 268 000

Crédit

➊

12 000 7 500 2 500 110 000 268 000

12 000 7 500 2 500 110 000 268 000

8 700 117 500 10 400 15 800 130 000 18 400 5 500

➌ 400 ➋ 300 ➎ 1 100

➌ 400 ➍ 5 000 ➎ 1 100 ➏ 4 000 ➑ 1 750

8 700 117 500 10 400 15 800 130 000 18 400 5 500

4 000 1 750 20 750

167 000 355 560

400 5 000 1 100

➑ 1 750 20 750

15 000 167 000 355 560

700

930 810

Crédit

3 660 25 000 1 400 700 525 000 48 000

15 000

8 000 117 500 10 000 15 500 128 900 18 400 5 500 923 560 923 560

Bilan Débit

400 5 000 1 100 4 000 1 750

1 750 930 810

310 300 219 010 529 310

1 750 529 310 529 310

620 510 401 500 219 010 620 510 620 510

Explications :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎ ➏ ➐ ➑

Portion des primes d’assurance absorbée en 20X0. Publicité absorbée en 20X0. Intérêts courus sur l’emprunt hypothécaire au 31 décembre 20X0. Redevances gagnées tirées de l’exploitation du casse-croûte. Salaires courus au 31 décembre 20X0. Amortissement annuel. Cotisations annuelles reçues en 20X0 pour l’année 20X1. Intérêts courus sur les certificats de dépôt.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

P2

217

L’établissement d’un chiffrier

(35 minutes – moyen)

VROUM VROUM Chiffrier du mois terminé le 30 septembre 20X0 Balance de vérification Débit

Caisse Publicité payée d’avance Loyers payés d’avance Terrains Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Matériel Amortissement cumulé – Matériel Fournisseurs Emprunts hypothécaires Pace Karr – Capital Pace Karr – Retraits Ventes de billets d’entrée Salaires Taxes Total Publicité Loyers Amortissement – Immeubles Amortissement – Matériel Intérêts sur emprunts hypothécaires Intérêts à payer Clients Redevances gagnées Salaires à payer Total Bénéfice net Total

Crédit

Régularisations Débit

65 000 15 000 60 000 375 000 378 000

Crédit

➊ 12 000 ➋ 40 000 33 600

➌

Balance de vérification régularisée Débit

Résultats Débit

Crédit

65 000 3 000 20 000 375 000 378 000

1 050

90 000

Crédit

➌

34 650

1 500

10 100

34 650 90 000

49 500 8 500 470 000 376 000

49 500 8 500 470 000 376 000

10 100 87 000

21 250 8 750 1 023 100 1 023 100

10 100 87 000

87 000

4 000

25 250 8 750

25 250 8 750

➊ 12 000 ➋ 40 000 ➌ 1 050 ➌ 1 500 ➍ 4 700

12 000 40 000 1 050 1 500 4 700

12 000 40 000 1 050 1 500 4 700

➏

➍ ➎

8 000

4 700

4 700

8 000

➎ ➏ 71 250

4 700

Crédit

65 000 3 000 20 000 375 000 378 000

90 000 48 000 8 500 470 000 376 000

Bilan Débit

8 000

8 000 8 000 4 000 4 000 71 250 1 042 350 1 042 350 93 250 1 750 95 000

8 000 95 000 95 000

4 000 949 100 947 350 1 750 949 100 949 100

Explications :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎ ➏

Portion absorbée en septembre. Portion absorbée en septembre. Amortissement mensuel. Intérêts courus sur l’emprunt hypothécaire au 30 septembre 20X0. Redevances gagnées au 30 septembre 20X0. Salaires courus au 30 septembre 20X0.

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

P3 (50 minutes – moyen)

218

L’établissement d’un chiffrier et des états financiers ainsi que le report des écritures de régularisation a) Le chiffrier du club Aérobique

AÉROBIQUE Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X8 Balance de vérification Débit

Caisse Clients Loyers payés d’avance Fournitures de bureau Matériel Amortissement cumulé – Matériel Salaires à payer Produits reçus d’avance Effets à payer (à long terme) Claudie Lacroix – Capital Claudie Lacroix – Retraits Cotisations des membres Fournitures de bureau utilisées Loyers Salaires Total Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Taxes Taxes à payer Amortissement – Matériel Total Bénéfice net Total

Crédit

Régularisations Débit

3 600 2 640 1 500 192 27 804

Crédit

➊ 1 500 ➋ 132 5 076 120 1 080 4 800 3 522

Débit

➎

Crédit

Résultats Débit

Crédit

3 600 2 640

60 27 804

60 27 804 8 016 414 564 4 800 3 522

516

➎

516

➋ 132 ➊ 1 500 ➍ 294

Crédit

8 016 414 564 4 800 3 522

10 000 49 704

Bilan Débit

3 600 2 640

➌ 2 940 ➍ 294

10 000 114 3 300 15 152 64 302

Balance de vérification régularisée

10 000 50 220

246 4 800 15 446

50 220 246 4 800 15 446

64 302

➏

600

600

➏

600

➐ 2 730

2 730

➐ 2 730 ➌ 2 940 8 712

600 600

8 712

600 2 730

2 730 2 940 70 866

70 866

2 730 2 940 26 762 23 458 50 220

50 220

44 104

50 220

44 104

20 646 23 458 44 104

Explications :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎ ➏ ➐

Portion absorbée en décembre. Fournitures utilisées en 20X8 (192 $ – 60 $). Amortissement annuel. Salaires courus au 31 décembre 20X8. Portion gagnée en 20X8 (1 080 $ – 564 $). Intérêts courus au 31 décembre 20X8. Taxes courues au 31 décembre 20X8.

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

219

b) L’établissement des états financiers AÉROBIQUE Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X8 Produits d’exploitation Cotisations des membres Charges d’exploitation Fournitures de bureau utilisées Intérêts sur la dette à long terme Loyers Salaires Taxes Amortissement – Matériel Total des charges d’exploitation Bénéfice net

50 220 $ 246 $ 600 4 800 15 446 2 730 2 940 26 762 23 458 $

AÉROBIQUE Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X8 Capital au 1er janvier 20X8 Bénéfice net de l’exercice

3 522 $ 23 458 26 980 (10 000) 16 980 $

Retraits Capital au 31 décembre 20X8

AÉROBIQUE Bilan au 31 décembre 20X8 Actif Actif à court terme Caisse Clients Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations Total de l’actif

3 600 $ 2 640 60 6 300 27 804 $ (8 016) 19 788 26 088 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Intérêts à payer Produits reçus d’avance Salaires à payer Taxes à payer Total du passif à court terme Passif à long terme Effets à payer Total du passif Capitaux propres Claudie Lacroix – Capital Total du passif et des capitaux propres

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600 $ 564 414 2 730 4 308 4 800 9 108 16 980 26 088 $

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

220

c) La passation des écritures de régularisation au journal général

Journal général

31

Page _

Date

Intitulé des comptes et explications

20X8

Écritures de régularisation

déc.

F°

Débit

Crédit

➊ Loyers Loyers payés d’avance Portion absorbée en décembre.

1 500 1 500

➋ 31

”

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Fournitures utilisées en 20X8 (192 $ – 60 $).

132 132

➌ 31

”

Amortissement – Matériel Amortissement cumulé – Matériel Amortissement annuel.

2 940 2 940

➍ 31

”

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre 20X8.

294 294

➎ 31

”

Produits reçus d’avance Cotisations des membres Portion gagnée en 20X8 (1 080 $ – 564 $).

516 516

➏ 31

”

Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus au 31 décembre 20X8.

600 600

➐ 31

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”

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Taxes Taxes à payer Taxes courues au 31 décembre 20X8.

2 730 2 730

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

P4

221

L’établissement d’un chiffrier

(45 minutes – moyen)

Bien que nous ne l’ayons pas exigé, les comptes pourraient être présentés dans leur ordre habituel.

RÉGULEX Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Balance de vérification Débit

Fournitures utilisées Caisse Assurances Loyers Intérêts et frais bancaires Honoraires perçus d’avance Salaires Assurances payées d’avance Terrains Immeubles Taxes Honoraires gagnés Amortissement cumulé – Immeubles Clients Taxes payées d’avance Billets à recevoir Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Paul Rheault – Capital Total Intérêts à recevoir Produits d’intérêts Amortissement – Immeubles Amortissement – Matériel de bureau Fournitures Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Total Bénéfice net Total

Régularisations

Crédit

Débit

500 8 400 1 500 2 000 500 2 000 1 500 1 000 10 000 100 000 2 600

➏

150

➎

125

Débit

➍ 300 ➐1 500 ➋ 5 000 ➍

350 8 400 1 375 2 000 500

➊

Bilan

Crédit

Débit

➌

900

➊

25

8 400 1 375 2 000 500 500 1 500 1 125 10 000 100 000 2 300 84 000 25 000

84 000 25 000 10 000 1 300 5 000 5 000

1 700 43 700

1 700 43 700

25

➋ 5 000 ➌ 900 ➏ 150 ➑ 700

25 25

5 000 900 150 700

➑

700 8 700

155 625

Crédit

350

1 500 1 125 10 000 100 000 2 300

25

8 700

Débit

10 000 1 300 5 000 5 000

300

800 43 700 149 000

Résultats

Crédit

500

125

82 500 20 000

149 000

Crédit

➐ 1 500 ➎

10 000 1 000 5 000 5 000

Balance de vérification régularisée

25 5 000 900 150 700

700 155 625

14 625 69 400 84 025

84 025 84 025

700 71 600 69 400 141 000 141 000

141 000

Explications :

➊ ➋ ➌

Intérêts courus à recevoir au 31 décembre 20X0 (5 000 $ × 6 % × 1/12). Amortissement annuel de l’immeuble (100 000 $ ÷ 20 ans). Amortissement annuel du matériel de bureau Matériel détenu tout au long de l’exercice [(5 000 $ – 1 000 $) ÷ 5 ans]

➍ ➎ ➏ ➐ ➑

800 $

Matériel acquis le 30 juin 20X0 (1 000 $ ÷ 5 ans × 6/12)

100

Total

900 $

Ajustement des taxes payées d’avance au 31 décembre 20X0 [(2 600 $ × 6/12) – 1 000 $]. Ajustement des assurances payées d’avance au 31 décembre 20X0 [(1 500 $ × 9/12) – 1 000 $]. Fournitures en main au 31 décembre 20X0. Portion gagnée en 20X0 (2 000 $ – 500 $). Estimation de la dépréciation des comptes clients.

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

P5

222

L’établissement d’un chiffrier

(40 minutes – difficile)

Bien que nous ne l’ayons pas exigé, les comptes pourraient être présentés dans leur ordre habituel.

GESTIONS EFFICACE Chiffrier pour le mois terminé le 31 mars 20X0 Balance de vérification Débit

Billets à payer (à court terme) Fournitures de bureau Caisse Honoraires de gestion reçus d’avance Télécommunications Fournisseurs Loyers payés d’avance Amortissement cumulé – Matériel de bureau Fernand Atikasse – Retraits Honoraires de gestion gagnés Matériel de bureau Salaires des gestionnaires Location d’équipement payée d’avance Fernand Atikasse – Capital Salaires des préposés à l’entretien Frais de représentation Total Intérêts et frais bancaires Intérêts à payer Location d’équipement Clients Loyers Fournitures de bureau utilisées

Crédit

Balance de vérification régularisée

Régularisations Débit

Crédit

Débit

9 600

➏

1 344

Crédit

Bilan Débit

336 28 704 15 264

1 056 3 504

➐ ➎ ➑

11 520 240

2 064 1 920 120

960

15 264 1 056

5 568

5 568

9 600

9 600 360

360

960 6 480

➋ 30 576 ➍ 14 112

10 080 23 328 17 184

➌ 15 840

960 51 168

10 080 23 328 1 344

33 528

Crédit

9 600

336 28 704

➋ 30 576

1 056

2 016 2 664 99 192

Débit

9 600

1 680 28 704 45 840

Résultats

Crédit

51 168 10 080 23 328 1 344

33 528 2 016 2 664

33 528 2 016 2 664

99 192

➊

69

69

➊ ➌ 15 840 ➍ 14 112 ➎ 1 920 ➏ 1 344 ➐ 2 064 ➑ 120

Amortissement – Matériel de bureau Total Bénéfice net Total

66 045

69

69 69

69

15 840 14 112 1 920

15 840

3 408 120 66 045 115 557 115 557

3 408 120 50 421 747 51 168

14 112 1 920

51 168

65 136

51 168

65 136

64 389 747 65 136

Explications :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎ ➏ ➐ ➑

Intérêts courus sur les billets à payer. Services rendus en mars (45 840 $ – 15 264 $). Portion consommée en mars (198 heures × 80 $). Honoraires gagnés non facturés. Loyer du mois de mars (11 520 $ ÷ 6 mois). Fournitures utilisées (1 680 $ – 336 $). Facture non enregistrée pour des fournitures utilisées au cours de l’exercice. Amortissement mensuel du matériel de bureau (1 440 $ ÷ 12 mois).

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

P6 (65 minutes – moyen)

223

L’établissement d’un chiffrier et des états financiers ainsi que la passation d’écritures de régularisation et de clôture a) L’établissement du chiffrier de Québair

QUÉBAIR Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X1 Balance de vérification Débit

Caisse Loyers payés d’avance Assurances payées d’avance Entretien payé d’avance Fournitures et pièces de rechange Avions Amortissement cumulé – Avions Effets à payer (à long terme) Produits reçus d’avance – Billets d’avion Kevin Hébert – Capital Kevin Hébert – Retraits Ventes de billets d’avion Essence Intérêts sur la dette à long terme Salaires Publicité Total Loyers Assurances Entretien des avions

Régularisations

Crédit

Débit

38 000 41 600 21 000 105 000 57 000 864 000

Crédit

➊ ➋ ➌ ➍ 108 000 600 000 60 000 231 050

Balance de vérification régularisée

38 400 16 800 90 000 43 750

Débit

Résultats Débit

Crédit

38 000 3 200 4 200 15 000 13 250 864 000

➎108 000 ➏

Crédit

12 000

216 000 600 000 48 000 231 050

12 000

165 600 30 000 66 700 5 400 1 406 300 1 406 300

➏

12 000

30 000 3 300

➑ ➐

Amortissement – Avions Salaires à payer Intérêts à payer Total Perte nette Total

➐ ➑ 342 250

12 000 419 250

419 250

165 600 60 000 70 000 5 400

165 600 60 000 70 000 5 400

38 400 16 800

38 400 16 800

133 750 108 000

133 750 108 000

➊ 38 400 ➋ 16 800 ➌ 90 000 ➍ 43 750 ➎108 000

Crédit

38 000 3 200 4 200 15 000 13 250 864 000 216 000 600 000 48 000 231 050

12 000

407 250

Bilan Débit

3 300 3 300 30 000 30 000 342 250 1 547 600 1 547 600 597 950 597 950

3 300 30 000 419 250 949 650 1 128 350 178 700 178 700 597 950 1 128 350 1 128 350

Explications :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎

➏ ➐ ➑

Loyer de l’exercice (3 200 $ × 12 mois). Portion de la prime d’assurance absorbée (21 000 $ × 12/15). Portion consommée (7 500 $ × 12 mois). Pièces de rechange utilisées au cours de l’exercice. Amortissement linéaire annuel selon le plus élevé des montants suivants : (864 000 $ – 64 000 $) ÷ 10 ans

80 000 $

(864 000 $ – 324 000 $) ÷ 5 ans

108 000 $

Services rendus à la chambre de commerce (60 000 $ × 400/2 000). Salaires courus au 31 décembre 20X1. Intérêts courus sur l’effet à payer [(600 000 $ × 10 %) – 30 000 $ déjà comptabilisés].

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

224

b) L’établissement des états financiers

QUÉBAIR Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X1 Produits d’exploitation Ventes de billets d’avion Charges d’exploitation Assurances Entretien des avions Essence Intérêts sur la dette à long terme Loyers Publicité Salaires Amortissement – Avions Total des charges d’exploitation Perte nette

419 250 $ 16 800 $ 133 750 165 600 60 000 38 400 5 400 70 000 108 000 597 950 178 700 $

QUÉBAIR Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X1 Capital au 1er janvier 20X1 Moins : Perte nette de l’exercice Retraits Capital au 31 décembre 20X1

231 050 $ (178 700) (12 000) 40 350 $

QUÉBAIR Bilan au 31 décembre 20X1 Actif à court terme Caisse Loyers payés d’avance Assurances payées d’avance Entretien payé d’avance Fournitures et pièces de rechange Total de l’actif à court terme Immobilisations Avions Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations Total de l’actif

Actif 38 000 $ 3 200 4 200 15 000 13 250 73 650 864 000 $ (216 000) 648 000 721 650 $

Passif et capitaux propres Passif à court terme Intérêts à payer Produits reçus d’avance Salaires à payer Tranche échéant à court terme de la dette à long terme Total du passif à court terme

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30 000 $ 48 000 3 300 50 000 131 300

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

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Passif à long terme Effets à payer Total du passif Capitaux propres Kevin Hébert – Capital Total du passif et des capitaux propres

225

550 000 681 300 40 350 721 650 $

c) La passation des écritures de régularisation et de clôture

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X1

Écritures de régularisation

Page _ F°

Débit

Crédit

➊ 31

déc.

Loyers Loyers payés d’avance Loyer de l’exercice (3 200 $ × 12 mois).

38 400 38 400

➋ 31

”

Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime d’assurance absorbée (21 000 $ × 12/15).

16 800 16 800

➌ 31

”

Entretien des avions Entretien payé d’avance Portion consommée (7 500 $ × 12 mois).

90 000 90 000

➍ 31

”

Entretien des avions Fournitures et pièces de rechange Pièces de rechange utilisées au cours de l’exercice.

43 750 43 750

➎ 31

”

Amortissement – Avions Amortissement cumulé – Avions Amortissement linéaire annuel selon le plus élevé des montants suivants : (864 000 $ – 64 000 $) ÷ 10 ans 80 000 $ (864 000 $ – 324 000 $) ÷ 5 ans 108 000 $

108 000 108 000

➏ 31

”

Produits reçus d’avance – Billets d’avion Ventes de billets d’avion Services rendus à la chambre de commerce (60 000 $ × 400/2 000).

12 000 12 000

➐ 31

”

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre 20X1.

3 300 3 300

➑ 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

· Solutionnaire

Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus sur l’effet à payer [(600 000 $ × 10 %) – 30 000 $ déjà comptabilisés].

30 000 30 000

›› Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

››

Journal général

31

Date

Intitulé des comptes et explications

20X1

Écritures de clôture

déc.

31

”

31

”

31

P7 (35 minutes – moyen)

”

226

Page _ F°

Débit

Ventes de billets d’avion Sommaire des résultats Clôture du compte de produits.

419 250

Sommaire des résultats Essence Intérêts sur la dette à long terme Salaires Publicité Loyers Assurances Entretien des avions Amortissement – Avions Clôture des comptes de charges.

597 950

Kevin Hébert – Capital Sommaire des résultats Clôture du compte Sommaire des résultats.

178 700

Crédit

419 250

165 600 60 000 70 000 5 400 38 400 16 800 133 750 108 000

178 700

Kevin Hébert – Capital Kevin Hébert – Retraits Clôture du compte Retraits.

12 000 12 000

La passation d’écritures de régularisation et de contrepassation a) La passation des écritures de régularisation

Journal général

31

31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

Date

Intitulé des comptes et explications

20X5

Écritures de régularisation

déc.

”

”

”

· Solutionnaire

Page _ F°

Débit

Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus (75 000 $ × 10 % × 1/12).

625

Intérêts à recevoir Produits d’intérêts Intérêts courus du 1er octobre au 31 décembre (40 000 $ × 6 % × 3/12).

600

Crédit

625

600

Fournitures de bureau Fournitures de bureau utilisées Fournitures en main au 31 décembre.

3 250

Produits de location Produits de location reçus d’avance Portion non gagnée (9 400 $ × 6/12).

4 700

3 250

4 700

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Journal général

›› 31

Date

Intitulé des comptes et explications

20X5

Écritures de clôture

déc.

Page _ F°

Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime d’assurance absorbée (1 800 $ × 4/24).

31

”

Aucune écriture n’est requise en 20X5 pour cette vente.

31

”

Amortissement – Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Amortissement annuel (75 000 $ ÷ 20 ans).

227

Débit

Crédit

300 300

3 750 3 750

b) La passation des écritures de contrepassation

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X6 1er

1er

1er

1er

Page _ F°

Débit

Crédit

Écritures de contrepassation

janv.

”

”

”

Intérêts à payer Intérêts sur la dette à long terme Élimination du solde du compte Intérêts à payer ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X5.

625

Produits d’intérêts Intérêts à recevoir Élimination du solde du compte Intérêts à recevoir ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X5.

600

625

600

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Élimination du solde du compte Fournitures de bureau ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X5.

3 250

Produits de location reçus d’avance Produits de location Élimination du solde du compte Produits de location reçus d’avance ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X5.

4 700

3 250

4 700

L’écriture de régularisation ayant eu pour effet de constater la portion absorbée des primes d’assurance ne donne pas lieu à une écriture de contrepassation. En effet, la régularisation a eu pour effet de diminuer un compte d’actif, alors qu’une écriture de contrepassation est requise uniquement si la régularisation a augmenté un compte d’actif.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

P8 (75 minutes – difficile)

228

L’établissement d’un chiffrier et des états financiers ainsi que la passation d’écritures de régularisation, de clôture et de contrepassation a) L’établissement du chiffrier des Entreprises Yvon Trippay

ENTREPRISES YVON TRIPPAY Chiffrier de l’exercice terminé le 30 avril 20X6 Balance de vérification Débit

Petite caisse Banque Nationale Assurances payées d’avance Fournitures diverses Bateaux pneumatiques Amortissement cumulé – Bateaux pneumatiques Équipement Amortissement cumulé – Équipement Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Fournisseurs Emprunts hypothécaires Yvon Trippay – Capital Yvon Trippay – Retraits Ventes de billets de descente Assurances Fournitures utilisées Frais de transport Intérêts sur emprunts hypothécaires Publicité Salaires Taxes et permis Télécommunications Total Amortissement – Bateaux pneumatiques Amortissement – Équipement Amortissement – Matériel de bureau Produits reçus d’avance Total Perte nette Total Explications :

➊ ➋

Régularisations

Crédit

Débit

Crédit

400 8 250 20 000 13 315 175 000

8 200 3 915

➋ ➊

25 000

Résultats Débit

Crédit

6 000

90 000 25 000

11 925

11 925

1 800 360 12 765 95 000 55 140

180 250

➎ ➏

24 000

1 800 540 13 015 95 000 55 140

540 13 015 95 000 55 140

24 000 193 250

➐ ➋ ➊ ➏

1 500 8 200 3 915 250

Crédit

175 000 90 000

5 925

➍

1 800

Bilan Débit

400 8 250 11 800 9 400

25 000

24 000 191 750

191 750

15 400 8 415 43 005 2 625 15 000 75 425 4 800 2 445

15 400 8 415 43 005 2 625 15 000 75 425 4 800 2 445

30 000 5 925 180

30 000 5 925 180

422 515

➌ 30 000 ➍ 5 925 ➎ 180 ➐ 49 970

1 500 49 970 458 870

1 500 458 870

203 220 203 220

191 750 11 470 203 220

255 650 11 470 267 120

1 500 267 120 267 120

Ajustement du solde des fournitures en main au 30 avril 20X6 (13 315 $ – 9 400 $). Ajustement du solde des primes d’assurance payées d’avance au 30 avril 20X6 établi comme suit : 20 000 $

Police d’assurance responsabilité renouvelée le 28 février 20X6 (12 000 $ × 10/12)

10 000 $

Police d’assurance incendie du 31 juillet 20X5 (7 200 $ × 3/12)

1 800

Moins : Solde requis au 30 avril 20X6

11 800

Ajustement requis

➍

Crédit

400 8 250 11 800 9 400

➌ 30 000

Solde actuel du compte Assurances payées d’avance

➌

Débit

175 000 60 000

7 200 4 500 42 755 2 625 15 000 75 425 4 800 2 445 422 515

Balance de vérification régularisée

8 200 $

Amortissement linéaire annuel selon le plus élevé des montants suivants : (175 000 $ – 0 $) ÷ 10 ans

17 500 $

(175 000 $ – 25 000 $) ÷ 5 ans

30 000 $

Amortissement linéaire annuel selon le plus élevé des montants suivants : (16 000 $ – 0 $) ÷ 10 ans

1 600 $

(16 000 $ – 1 000 $) ÷ 5 ans

3 000 $

(9 000 $ – 0 $) ÷ 3 ans × 9/12

2 250 $

(9 000 $ – 1 200 $) ÷ 2 ans × 9/12

2 925 $

3 000 $ 2 925 5 925 $

➎ ➏ ➐

Amortissement linéaire annuel (1 800 $ ÷ 10 ans). Frais de transport engagés non comptabilisés. Produits reçus d’avance de la société Amorphe ltée (4 500 $ × 1/3).

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

229

b) L’établissement des états financiers

ENTREPRISES YVON TRIPPAY Résultats et capitaux propres pour l’exercice terminé le 30 avril 20X6 Produits d’exploitation Ventes de billets de descente Charges d’exploitation Assurances Fournitures utilisées Frais de transport Intérêts sur emprunts hypothécaires Publicité Salaires Taxes et permis Télécommunications Amortissement – Bateaux pneumatiques Amortissement – Équipement Amortissement – Matériel de bureau Total des charges d’exploitation Perte nette Capital au 1er mai 20X5 Retraits Capital au 30 avril 20X6

191 750 $ 15 400 $ 8 415 43 005 2 625 15 000 75 425 4 800 2 445 30 000 5 925 180 203 220 (11 470) 55 140 (24 000) 19 670 $

ENTREPRISES YVON TRIPPAY Bilan au 30 avril 20X6 Actif à court terme Petite caisse Banque Nationale Fournitures diverses Assurances payées d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations Bateaux pneumatiques Moins : Amortissement cumulé Équipement Moins : Amortissement cumulé Matériel de bureau Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations Total de l’actif

Actif 400 $ 8 250 9 400 11 800 29 850 175 000 $ (90 000) 25 000 (11 925) 1 800 (540)

85 000 $ 13 075 1 260 99 335 129 185 $

Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Produits reçus d’avance Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Yvon Trippay – Capital Total du passif et des capitaux propres

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

13 015 $ 1 500 14 515 95 000 109 515 19 670 129 185 $

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

230

c) La passation des écritures de régularisation et de clôture

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X6

Écritures de régularisation

Page _ F°

Débit

Crédit

➊ 30

avril

Fournitures utilisées Fournitures diverses Ajustement du solde des fournitures en main au 30 avril 20X6 (13 315 $ – 9 400 $).

3 915 3 915

➋ 30

”

Assurances Assurances payées d’avance Ajustement du solde des primes d’assurance payées d’avance au 30 avril 20X6 établi comme suit : Solde actuel 20 000 $ Solde requis Police du 1er mars (12 000 $ × 10/12) 10 000 Police du 31 juillet (7 200 $ × 3/12) 1 800 11 800 Ajustement 8 200 $

8 200 8 200

➌ 30

”

Amortissement – Bateaux pneumatiques Amortissement cumulé – Bateaux pneumatiques Amortissement linéaire annuel selon le plus élevé des montants suivants : (175 000 $ – 0 $) ÷ 10 ans 17 500 $ (175 000 $ – 25 000 $) ÷ 5 ans 30 000 $

30 000 30 000

➍ 30

”

Amortissement – Équipement Amortissement cumulé – Équipement Amortissement linéaire annuel selon le plus élevé des montants suivants : (16 000 $ – 0 $) ÷ 10 ans 1 600 $ (16 000 $ – 1 000 $) ÷ 5 ans 3 000 $ 3 000 $

5 925 5 925

(9 000 $ – 0 $) ÷ 3 ans × 9/12 2 250 $ (9 000 $ – 1 200 $) ÷ 2 ans × 9/12 2 925 $ 2 925 5 925 $

➎ 30

”

Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Amortissement linéaire annuel (1 800 $ ÷ 10 ans).

180 180

➏ 30

”

Frais de transport Fournisseurs Frais de transport engagés non comptabilisés.

250 250

➐ 30

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

· Solutionnaire

Ventes de billets de descente Produits reçus d’avance Produits reçus d’avance de la société Amorphe ltée (4 500 $ × 1/3).

1 500 1 500

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

››

Journal général

30

Date

Intitulé des comptes et explications

20X6

Écritures de clôture

avril

30

”

30

”

30

”

231

Page _ F°

Débit

Ventes de billets de descente Sommaire des résultats Clôture du compte de produits.

191 750

Sommaire des résultats Assurances Fournitures utilisées Frais de transport Intérêts sur emprunts hypothécaires Publicité Salaires Taxes et permis Télécommunications Amortissement – Bateaux pneumatiques Amortissement – Équipement Amortissement – Matériel Clôture des comptes de charges.

203 220

Yvon Trippay – Capital Sommaire des résultats Clôture du compte Sommaire des résultats.

11 470

Yvon Trippay – Capital Yvon Trippay – Retraits Clôture du compte Retraits.

24 000

Crédit

191 750

15 400 8 415 43 005 2 625 15 000 75 425 4 800 2 445 30 000 5 925 180

11 470

24 000

d) La passation des écritures de contrepassation Compte tenu de la façon dont l’entreprise comptabilise ses opérations, deux écritures de contrepassation sont requises.

Journal général

1

er

1er

La comptabilité et les PME, 3e édition

Date

Intitulé des comptes et explications

20X6

Écritures de contrepassation

mai

”

· Solutionnaire

Fournisseurs Frais de transport Élimination du compte d’un fournisseur enregistré lors de la régularisation des comptes le 30 avril 20X6.

Page _ F°

Débit

Crédit

250 250

Produits reçus d’avance Ventes de billets de descente Élimination du solde du compte Produits reçus d’avance ouvert lors de la régularisation des comptes le 30 avril 20X6.

1 500 1 500

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

P9 (90 minutes – difficile)

232

L’établissement d’un chiffrier et des états financiers, la passation d’écritures de régularisation, de clôture et de contrepassation ainsi que l’établissement d’une balance de vérification après clôture a) L’établissement du chiffrier Bien que nous ne l’ayons pas exigé, les comptes pourraient être présentés dans leur ordre habituel.

BUREAU DE PLACEMENT TREMBLAY Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Balance de vérification Débit

Caisse Honoraires de consultation gagnés

Crédit

Régularisations Débit

Crédit

1 895

Débit

4 715 14 500 1 200

➏ 4 500 ➐ 1 100 ➑

Résultats Débit

Crédit

28 400

1 120 225

4 715 15 000 1 200

11 000 1 000

1 120

585 4 800

➏ 4 500

585 4 800 3 500 5 000

➊ 1 000 ➌ 790

10 000 210

3 000 39 920

3 500 5 000 10 000 210

3 000

➊ 1 000 ➋ 225 ➌ 790 ➍ 400

1 000 225 790 400

➍ ➎

400

250

➎

1 000

400

250

400 250

250

250

1 100

➑ 8 765

3 000

225 790 400

250

➐ 1 100 500 8 765

42 170

Crédit

28 400

1 120

➋ 8 000 5 000

Bilan Débit

1 895

4 715 15 000 1 200

500

810 4 800

39 920

Crédit

1 895 22 800

Yvon Tremblay – Retraits Salaires Charges diverses Frais à payer Cotisations professionnelles payées d’avance Matériel de bureau Honoraires reçus d’avance Yvon Tremblay – Apports Loyers Fournitures de bureau Effets à payer Total Loyers payés d’avance Cotisations professionnelles Fournitures de bureau utilisées Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Intérêts et frais bancaires Intérêts à payer Clients Salaires à payer Total Bénéfice net Total

Balance de vérification régularisée

1 100 500 42 170

27 865 535 28 400

28 400

14 305

28 400

14 305

500 13 770 535 14 305

Explications :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎ ➏ ➐ ➑

Portion non absorbée [11 000 $ – (1 000 $ × 10 mois)]. Portion absorbée (810 $ × 10/36). Fournitures utilisées (1 000 $ – 210 $). Amortissement linéaire de l’exercice [(4 800 $ ÷ 10 ans) × 10/12]. Intérêts courus (3 000 $ × 10 % × 10/12). Honoraires gagnés (8 000 $ – 3 500 $). Services rendus en décembre mais facturés le 2 janvier 20X1. Salaires courus au 31 décembre 20X0.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

233

b) L’établissement des états financiers

BUREAU DE PLACEMENT TREMBLAY Résultats pour la période de 10 mois terminée le 31 décembre 20X0 Produits d’exploitation Honoraires de consultation gagnés Charges d’exploitation Charges diverses Cotisations professionnelles Fournitures de bureau utilisées Intérêts et frais bancaires Loyers Salaires Amortissement – Matériel de bureau Total des charges d’exploitation Bénéfice net

28 400 $ 1 200 $ 225 790 250 10 000 15 000 400 27 865 535 $

BUREAU DE PLACEMENT TREMBLAY Capitaux propres pour la période de 10 mois terminée le 31 décembre 20X0 Capital au 1er mars 20X0 Bénéfice net de l’exercice Apports

θ$ 535 5 000 5 535 (4 715) 820 $

Retraits Capital au 31 décembre 20X0

BUREAU DE PLACEMENT TREMBLAY Bilan au 31 décembre 20X0 Actif Actif à court terme Caisse Clients Fournitures de bureau Cotisations professionnelles payées d’avance Loyers payés d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel de bureau Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Effets à payer Frais à payer Intérêts à payer Salaires à payer Honoraires reçus d’avance Total du passif à court terme La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

1 895 $ 1 100 210 585 1 000 4 790 4 800 $ (400) 4 400 9 190 $

3 000 $ 1 120 250 500 3 500 8 370

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››

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

››

Capitaux propres Yvon Tremblay – Capital Total du passif et des capitaux propres

234

820 9 190 $

c) La passation des écritures de régularisation et de clôture

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X0

Écritures de régularisation

Page _ F°

Débit

Crédit

➊ 31

déc.

Loyers payés d’avance Loyers Portion non absorbée [11 000 $ – (1 000 $ ×10 mois)].

1 000 1 000

➋ 31

”

Cotisations professionnelles Cotisations professionnelles payées d’avance Portion absorbée (810 $ ×10/36).

225 225

➌ 31

”

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Fournitures utilisées (1 000 $ – 210 $).

790 790

➍ 31

”

Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Amortissement linéaire de l’exercice (4 800 $ ÷ 10 ans × 10/12).

400 400

➎ 31

”

Intérêts et frais bancaires Intérêts à payer Intérêts courus (3 000 $ × 10 % × 10/12).

250 250

➏ 31

”

Honoraires reçus d’avance Honoraires de consultation gagnés Honoraires gagnés (8 000 $ – 3 500 $).

4 500 4 500

➐ 31

”

Clients Honoraires de consultation gagnés Services rendus en décembre mais facturés le 2 janvier 20X1.

1 100 1 100

➑ 31

”

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre 20X0.

500 500

Écritures de clôture 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

· Solutionnaire

Honoraires de consultation gagnés Sommaire des résultats Clôture du compte de produits.

28 400 28 400

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Journal général

›› 31

31

31

Page _

Date

Intitulé des comptes et explications

20X6

Écritures de clôture

déc.

”

F°

Débit

Sommaire des résultats Charges diverses Cotisations professionnelles Fournitures de bureau utilisées Intérêts et frais bancaires Loyers Salaires Amortissement – Matériel de bureau Clôture des comptes de charges.

Crédit

27 865 1 200 225 790 250 10 000 15 000 400

Sommaire des résultats Yvon Tremblay – Capital Clôture du compte Sommaire des résultats.

”

235

535 535

Yvon Tremblay – Apports Yvon Tremblay – Retraits Yvon Tremblay – Capital Clôture des comptes Apports et Retraits.

5 000 4 715 285

d) Le report dans les comptes en T Caisse Solde

Yvon Tremblay – Capital

1 895

535

Clôture

285

Clôture

820

Clients Régularisation

Yvon Tremblay – Apports

1 100

5 000 Clôture

Solde

5 000 0

Fournitures de bureau Solde

1 000

Yvon Tremblay – Retraits Solde

4 715

790 Régularisation

4 715

210

0

Cotisations professionnelles payées d’avance Solde

Clôture

Honoraires de consultation gagnés

810

22 800 225 Régularisation

Solde

4 500 Régularisation

585

1 100 Régularisation Clôture

28 400 0

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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››

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

››

Loyers payés d’avance Régularisation

236

Charges diverses

1 000

Solde

1 200 1 200

Clôture

0 Matériel de bureau Solde

Cotisations professionnelles

4 800

Régularisation

225 225

Clôture

0 Amortissement cumulé – Matériel de bureau 400

Régularisation

Fournitures de bureau utilisées Régularisation

790 790

Clôture

0 Effets à payer

Intérêts et frais bancaires

3 000

Solde

Régularisation

250 250

Clôture

0 Frais à payer

Loyers

1 120

Solde

11 000

Solde

1 000 Régularisation 10 000

Clôture

0 Intérêts à payer 250

Salaires Régularisation

14 500

Solde Régularisation

500

15 000

Clôture

0 Salaires à payer 500

Amortissement – Matériel de bureau Régularisation

Régularisation

400 400

Clôture

0 Honoraires reçus d’avance 8 000 Régularisation

4 500 3 500

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Sommaire des résultats Solde

Clôture

27 865

Clôture

535

28 400

Clôture

0

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

237

e) L’établissement de la balance de vérification après clôture

BUREAU DE PLACEMENT TREMBLAY Balance de vérification après clôture au 31 décembre 20X0 Débit Caisse Clients Fournitures de bureau Cotisations professionnelles payées d’avance Loyers payés d’avance Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Effets à payer Frais à payer Intérêts à payer Salaires à payer Honoraires reçus d’avance Yvon Tremblay – Capital Total

f)

Crédit

1 895 $ 1 100 210 585 1 000 4 800

9 590 $

400 $ 3 000 1 120 250 500 3 500 820 9 590 $

La passation des écritures de contrepassation Rappelons qu’une écriture de contrepassation est requise uniquement si une écriture de régularisation a entraîné une augmentation d’un compte d’actif ou de passif.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X1 1er

1er

1er

1er

La comptabilité et les PME, 3e édition

Page _ F°

Débit

Crédit

Écritures de contrepassation

janv.

”

”

”

· Solutionnaire

Loyers Loyers payés d’avance Élimination du solde du compte Loyers payés d’avance ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X0. Intérêts à payer Intérêts Élimination du solde du compte Intérêts à payer ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X0. Honoraires de consultation gagnés Clients Élimination du solde du compte Clients ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X0. Salaires à payer Salaires Élimination du solde du compte Salaires à payer ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X0.

1 000 1 000

250 250

1 100 1 100

500 500

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

238

P10 Les écritures de régularisation et de clôture ainsi que l’établissement (35 minutes – moyen) d’une balance de vérification après clôture a) La passation des écritures de régularisation

Journal général

31

Date

Intitulé des comptes et explications

20X3

Écritures de régularisation

déc.

31

”

31

”

Page _ F°

Clients Produits – Pavages Services rendus non encore comptabilisés.

Débit

Crédit

4 300 4 300

Électricité et chauffage Fournisseurs Facture d’Hydro-Québec non comptabilisée.

400 400

Salaires Salaires à payer Salaires courus (220 $ × 5 jours).

1 100 1 100

b) La passation des écritures de clôture Afin de faciliter la passation des écritures de clôture, vous pouvez utiliser des comptes en T pour obtenir le solde des comptes du grand livre. Il est toutefois plus rapide de consigner l’effet des écritures de régularisation directement sur la liste des comptes fournie dans les données du problème.

Journal général

31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

Date

Intitulé des comptes et explications

20X3

Écritures de clôture

déc.

”

”

· Solutionnaire

Page _ F°

Débit

Produits – Pavages Produits d’intérêts Sommaire des résultats Clôture des comptes de produits.

78 300 1 100

Sommaire des résultats Amortissement – Équipement Intérêts et frais bancaires Charges diverses Salaires Dépréciation des comptes clients Loyers Publicité Assurances Électricité et chauffage Clôture des comptes de charges.

68 100

Sommaire des résultats Pierre Durand – Capital Clôture du compte Sommaire des résultats.

11 300

Crédit

79 400

5 000 1 200 3 100 32 100 1 000 14 000 7 000 4 300 400

11 300

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

››

Journal général

31

Date

Intitulé des comptes et explications

20X3

Écritures de clôture

déc.

239

Page _ F°

Pierre Durand – Capital Pierre Durand – Retraits Clôture du compte Retraits.

Débit

Crédit

11 000 11 000

c) L’établissement de la balance de vérification après clôture

PAVAGES DURAND Balance de vérification après clôture au 31 décembre 20X3 Débit Caisse Placements à court terme Clients Provision pour dépréciation – Clients Effets à recevoir Équipement Amortissement cumulé – Équipement Effets à payer Fournisseurs Intérêts à payer Salaires à payer Pierre Durand – Capital Total

Crédit

23 000 $ 25 000 45 300 1 000 $ 50 000 50 000

193 300 $

10 000 15 000 29 400 400 1 100 136 400 193 300 $

P11 La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance (40 minutes – difficile) de vérifi cation après clôture a) La passation des écritures de clôture

Journal général

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

Date

Intitulé des comptes et explications

20X8

Écritures de clôture

déc.

· Solutionnaire

Produits d’intérêts Produits de transport Sommaire des résultats Clôture des comptes de produits.

Page _ F°

Débit

Crédit

1 952 71 045 72 997

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Journal général

›› 31

31

31

Date

Intitulé des comptes et explications

20X8

Écritures de clôture

déc.

”

”

240

Page _ F°

Débit

Sommaire des résultats Fournitures de bureau utilisées Assurances Loyers Amortissement – Camions Entretien et réparations Essence Salaires Intérêts sur la dette à long terme Électricité et chauffage Télécommunications Amortissement – Matériel de bureau Clôture des comptes de charges.

85 102

Twit Mop – Capital Sommaire des résultats Clôture du compte Sommaire des résultats.

12 105

Twit Mop – Capital Twit Mop – Retraits Clôture du compte Retraits.

26 500

Crédit

2 210 5 780 9 800 4 945 14 875 16 825 17 550 9 752 2 800 255 310

12 105

26 500

b) L’établissement de la balance de vérification après clôture

TWIT MOP EXPRESS Balance de vérification après clôture au 31 décembre 20X8 Débit Caisse Placements à court terme Clients Intérêts à recevoir Assurances payées d’avance Loyers payés d’avance Fournitures de bureau Effets à recevoir Camions Amortissement cumulé – Camions Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Fournisseurs et frais courus Intérêts à payer Salaires à payer Produits reçus d’avance Effets à payer Twit Mop – Capital Total

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Crédit

7 350 $ 16 780 18 390 552 9 360 13 000 780 18 000 169 000 4 945 $ 18 200

271 412 $

310 10 600 312 1 350 6 500 104 000 143 395 271 412 $

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

241

P12 L’établissement d’un chiffrier et d’un état des résultats ainsi que (60 minutes – facile) la passation d’écritures de clôture a) Le chiffrier de la Librairie Jay Lu

LIBRAIRIE JAY LU Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X6 Balance de vérification Débit

Caisse Clients Stock de marchandises Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Matériel de magasin Amortissement cumulé – Matériel de magasin Fournisseurs Jérôme Lussier – Capital Jérôme Lussier – Retraits Chiffre d’affaires Rendus et rabais sur ventes Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Transport sur achats Salaires des vendeurs Loyers Publicité Électricité et chauffage Total Stock d’ouverture (Résultats) Stock de clôture (Résultats) Assurances Amortissement – Matériel de magasin Fournitures de bureau utilisées Salaires à payer Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Total Total partiel Bénéfice net Total

Crédit

4 890 11 136 35 340 2 293 1 920 44 640

Régularisations Débit

Crédit

➊ 38 175 ➋ 35 340 ➎ 1 898 ➌ 1 792 17 856 14 976 50 393

➍ ➐

Balance de vérification régularisée Débit

Crédit

22 320 15 106 50 393 14 400

120 360 185 75 760

23 154 1 627

120 360 185 75 760

23 154 1 627

➏

125

➐

130

Crédit

4 890 11 136 38 175 395 128 44 640

14 400

185 75 760

Bilan Débit

22 320 15 106 50 393

120 360

2 713 25 620 4 320 3 137 2 012 228 366

Débit

4 890 11 136 38 175 395 128 44 640

4 464 130

14 400

Résultats

Crédit

2 713 25 745 4 320 3 267 2 012

23 154 1 627 2 713 25 745 4 320 3 267 2 012

228 366

➋35 340

35 340

➊ 38 175 ➌ ➍ ➎

1 792 4 464 1 898

➑

820

1 792 4 464 1 898

➏

125

38 175 1 792 4 464 1 898

125 820

➑ 82 744

35 340 38 175

125 820

820 820 82 744 272 080 272 080

820 158 316 183 316 25 000

113 764

88 764 25 000

183 316 183 316

113 764 113 764

Explications :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎ ➏ ➐ ➑

Inscription du stock de clôture et de son impact sur les résultats. Virement du stock d’ouverture dans les résultats. Portion des primes d’assurance absorbée (1 920 $ – 128 $). Amortissement linéaire annuel (44 640 $ ÷ 10 ans). Fournitures utilisées (2 293 $ – 395 $). Salaires courus au 31 décembre. Annonce publicitaire parue le 31 décembre. Estimation de la dépréciation des comptes clients.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

242

b) L’établissement de l’état des résultats

LIBRAIRIE JAY LU Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X6 Chiffre d’affaires, montant brut Moins : Rendus et rabais sur ventes Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Stock d’ouverture Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Achats, montant net Plus : Transport sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock de clôture Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Frais de vente Salaires des vendeurs Dépréciation des comptes clients Loyers Publicité Amortissement – Matériel de magasin Total des frais de vente Frais d’administration Électricité et chauffage Assurances Fournitures de bureau utilisées Total des frais d’administration Total des frais d’exploitation Bénéfice net

120 360 $ 185 120 175 35 340 $ 75 760 $ 23 154 $ 1 627

24 781 50 979 2 713 53 692 89 032 38 175 50 857 69 318

25 745 820 4 320 3 267 4 464 38 616 2 012 1 792 1 898 5 702 44 318 25 000 $

c) La passation des écritures de régularisation

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X6

Écritures de régularisation

Page _ F°

Débit

Crédit

➊ 31

déc.

Stock de marchandises Stock de clôture (Résultats) Inscription du stock de clôture et de son impact sur les résultats.

38 175 38 175

➋ 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

· Solutionnaire

Stock d’ouverture (Résultats) Stock de marchandises Virement du stock d’ouverture dans les résultats.

35 340 35 340

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

20X6

Écritures de régularisation

243

Page _ F°

Débit

Crédit

➌ 31

déc.

Assurances Assurances payées d’avance Portion des primes d’assurance absorbée (1 920 $ – 128 $).

1 792 1 792

➍ 31

”

Amortissement – Matériel de magasin Amortissement cumulé – Matériel de magasin Amortissement linéaire annuel (44 640 $ ÷ 10 ans).

4 464 4 464

➎ 31

”

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Fournitures utilisées (2 293 $ – 395 $).

1 898 1 898

➏ 31

”

Salaires des vendeurs Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre.

125 125

➐ 31

”

Publicité Fournisseurs Annonce publicitaire parue le 31 décembre.

130 130

➑ 31

”

Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Estimation de la dépréciation des comptes clients.

820 820

d) La passation des écritures de clôture

Journal général Date 20X6 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

déc.

· Solutionnaire

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

Écritures de clôture Sommaire des résultats Stock d’ouverture (Résultats) Rendus et rabais sur ventes Achats Transport sur achats Salaires des vendeurs Loyers Publicité Électricité et chauffage Assurances Amortissement – Matériel de magasin Fournitures de bureau utilisées Dépréciation des comptes clients Clôture des comptes de résultats ayant un solde débiteur.

158 316 35 340 185 75 760 2 713 25 745 4 320 3 267 2 012 1 792 4 464 1 898 820

›› Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Journal général

›› 31

31

31

Page _

Date

Intitulé des comptes et explications

20X6

Écritures de clôture

déc.

”

”

244

F°

Stock de clôture (Résultats) Chiffre d’affaires Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Sommaire des résultats Clôture des comptes de résultats ayant un solde créditeur.

Débit

Crédit

38 175 120 360 23 154 1 627 183 316

Sommaire des résultats Jérôme Lussier – Capital Clôture du compte Sommaire des résultats.

25 000

Jérôme Lussier – Capital Jérôme Lussier – Retraits Clôture du compte Retraits.

14 400

25 000

14 400

P13 L’établissement d’un chiffrier et des états financiers ainsi que (90 minutes – difficile) la passation d’écritures de clôture a) Le chiffrier de l’entreprise Le Bec sucré

LE BEC SUCRÉ Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Balance de vérification Débit

Caisse Clients Stock de marchandises Assurances payées d’avance Équipement Amortissement cumulé – Équipement Fournisseurs Emprunts hypothécaires Marie-Ève Lamy – Capital Marie-Ève Lamy – Retraits Ventes Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats Rendus et rabais sur achats Transport sur achats Commissions des vendeurs Loyers Publicité Frais de livraison Salaires du personnel de bureau Électricité et chauffage Fournitures de bureau utilisées Escomptes de caisse perdus Intérêts sur la dette à long terme Produits de sous-location Total

La comptabilité et les PME, 3e édition

Crédit

1 650 53 570 60 500 2 750 33 440

Régularisations Débit

Crédit

➏ 49 500 ➎ 60 500 ➍ 2 350 ➑

6 600 9 900 22 000 67 100

Balance de vérification régularisée Débit

3 000

16 440

1 100 314 900

205 200 1 350 1 650 89 340

3 000

➒

➓ ➋

425

880 880

➊ ➌

400 400

➐

150

Crédit

9 825 9 900 22 000 67 100

205 200 1 350 1 650 89 340

2 560 31 900 5 200 4 070 3 725 2 720 2 400 225 450 960

Débit

1 650 53 570 49 500 400 33 440

16 440

1 350 1 650 89 340

· Solutionnaire

Bilan

Crédit

9 825 9 900 22 000 67 100

205 200

314 900

Débit

1 650 53 570 49 500 400 33 440

3 225

16 440

Résultats

Crédit

2 560 32 325 4 800 3 670 3 725 2 720 2 400 75 450 1 840

3 000 2 560 32 325 4 800 3 670 3 725 2 720 2 400 75 450 1 840

220

220

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

›› Balance de vérification Débit

Crédit

Régularisations Débit

➊

Loyers payés d’avance Produits de sous-location reçus d’avance Publicité payée d’avance Assurances Stock d’ouverture (Résultats) Stock de clôture (Résultats) Fournitures de bureau Amortissement – Équipement Commissions à payer Intérêts à payer Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Total Total partiel Bénéfice net Total

Crédit

400

Balance de vérification régularisée Débit

➋

Débit

880 400 2 350 60 500

49 500 150 3 225

➒ ➓

Crédit

880 400 2 350 60 500

➏49 500

119 650

Bilan

Crédit

400

880

150 3 225

940

Débit

400

➌ 400 ➍ 2 350 ➎ 60 500 ➐ ➑

Résultats

Crédit

245

49 500 150 3 225

425 880

425 880

940 940 940 119 650 369 870 369 870

425 880 940 940 213 920 44 000 257 920

257 920

155 950

257 920

155 950

111 950 44 000 155 950

Explications :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎ ➏ ➐ ➑

Portion non absorbée [5 200 $ – (400 $ × 12 mois)]. Portion non gagnée (1 100 $ × 8/10). Annonce publicitaire à paraître en janvier 20X6. Portion de la prime d’assurance absorbée [350 $ + (2 400 $ × 10/12)]. Virement du stock d’ouverture dans les résultats. Inscription du stock de clôture et de son impact sur les résultats. Fournitures en main au 31 décembre. Amortissement linéaire annuel Équipement détenu tout au long de l’exercice [(24 200 $ – 2 200 $) ÷ 10 ans]*

2 200 $

Équipement acquis au cours de l’exercice [(9 240 $ – 1 040 $) ÷ 4 ans × 6/12]** 1 025 3 225 $ * On retient ce montant, car il excède celui qui est calculé sur la durée de vie (24 200 $ ÷ 12 ans = 2 016,67 $). ** On retient ce montant, car il excède celui qui est calculé sur la durée de vie (9 240 $ ÷ 6 ans × 6/12 = 770 $).

➒ ➓

Commissions courues au 31 décembre. Intérêts courus au 31 décembre (22 000 $ × 8 % × 6/12). Notez que les intérêts du premier semestre ont déjà été comptabilisés (24 000 $ × 8 % × 6/12 = 960 $). Estimation de la dépréciation des comptes clients.

b) Les états financiers

LE BEC SUCRÉ Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Chiffre d’affaires, montant brut Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Stock d’ouverture Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Achats, montant net Plus : Transport sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock de clôture Coût des ventes Marge bénéficiaire brute La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

205 200 $ 1 350 $ 1 650

3 000 202 200

60 500 89 340 $ 3 000 86 340 2 560 88 900 149 400 49 500 99 900 102 300 Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

››

Frais d’exploitation Frais de vente Commissions des vendeurs Dépréciation des comptes clients Loyers Publicité Frais de livraison Amortissement – Équipement Total des frais de vente Frais d’administration Salaires du personnel de bureau Électricité et chauffage Assurances Fournitures de bureau utilisées Total des frais d’administration Frais financiers Escomptes de caisse perdus Intérêts sur la dette à long terme Total des frais financiers Total des frais d’exploitation Bénéfice d’exploitation Autres produits Produits de sous-location Bénéfice net

246

32 325 940 4 800 3 670 3 725 3 225 48 685 2 720 2 400 2 350 75 7 545 450 1 840 2 290 58 520 43 780 220 44 000 $

LE BEC SUCRÉ Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Capital au 1er janvier 20X5 Bénéfice net de l’exercice

67 100 $ 44 000 111 100 (16 440) 94 660 $

Retraits Capital au 31 décembre 20X5

LE BEC SUCRÉ Bilan au 31 décembre 20X5 Actif à court terme Caisse Clients Moins : Provision pour dépréciation – Clients Stock de marchandises Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Loyers payés d’avance Publicité payée d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations Équipement Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations Total de l’actif

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Actif 1 650 $ 53 570 $ (940)

52 630 49 500 150 400 400 400 105 130

33 440 (9 825) 23 615 128 745 $

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››

Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

››

Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Produits de sous-location reçus d’avance Commissions à payer Intérêts à payer Tranche échéant à court terme des emprunts hypothécaires Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Marie-Ève Lamy – Capital au 31 décembre 20X5 Total du passif et des capitaux propres

247

9 900 $ 880 425 880 4 000 16 085 18 000 34 085 94 660 128 745 $

c) La passation des écritures de régularisation

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X5

Écritures de régularisation

Page _ F°

Débit

Crédit

➊ 31

déc.

Loyers payés d’avance Loyers Portion non absorbée [5 200 $ – (400 $ × 12 mois)].

400 400

➋ 31

”

Produits de sous-location Produits de sous-location reçus d’avance Portion non gagnée (1 100 $ × 8/10).

880 880

➌ 31

”

Publicité payée d’avance Publicité Annonce publicitaire à paraître en janvier 20X6.

400 400

➍ 31

”

Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime d’assurance absorbée [350 $ + (2 400 $ × 10/12)].

2 350 2 350

➎ 31

”

Stock d’ouverture (Résultats) Stock de marchandises Virement du stock d’ouverture dans les résultats.

60 500 60 500

➏ 31

”

Stock de marchandises Stock de clôture (Résultats) Inscription du stock de clôture et de son impact sur les résultats.

49 500 49 500

➐ 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

”

· Solutionnaire

Fournitures de bureau Fournitures de bureau utilisées Fournitures en main au 31 décembre.

150 150

››

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

20X5

Écritures de régularisation

248

Page _ F°

Débit

Crédit

➑ 31

déc.

Amortissement – Équipement Amortissement cumulé – Équipement Amortissement linéaire annuel établi comme suit : Équipement détenu tout au long de l’exercice [(24 200 $ – 2 200 $) ÷ 10 ans] 2 200 $ Équipement acquis au cours de l’exercice [(9 240 $ – 1 040 $) ÷ 4 ans × 6/12] 1 025 3 225 $

3 225 3 225

➒ 31

”

Commissions des vendeurs Commissions à payer Commissions courues au 31 décembre.

425 425

➓ 31

”

31

”

Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus au 31 décembre (22 000 $ × 8 % × 6/12).

880

Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Estimation de la dépréciation des comptes clients.

940

880

940

d) La passation des écritures de clôture

Journal général

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

Date

Intitulé des comptes et explications

20X5

Écritures de clôture

déc.

· Solutionnaire

Sommaire des résultats Stock d’ouverture (Résultats) Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats Transport sur achats Commissions des vendeurs Loyers Publicité Frais de livraison Salaires du personnel de bureau Électricité et chauffage Fournitures de bureau utilisées Escomptes de caisse perdus Intérêts sur la dette à long terme Assurances Amortissement – Équipement Dépréciation des comptes clients Clôture des comptes de résultats ayant un solde débiteur.

Page _ F°

Débit

Crédit

213 920 60 500 1 350 1 650 89 340 2 560 32 325 4 800 3 670 3 725 2 720 2 400 75 450 1 840 2 350 3 225 940

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

››

Journal général

31

31

31

Page _

Date

Intitulé des comptes et explications

20X5

Écritures de clôture

déc.

F°

Stock de clôture (Résultats) Ventes Rendus et rabais sur achats Produits de sous-location Sommaire des résultats Clôture des comptes de résultats ayant un solde créditeur.

”

”

249

Débit

Crédit

49 500 205 200 3 000 220 257 920

Sommaire des résultats Marie-Ève Lamy – Capital Clôture du compte Sommaire des résultats.

44 000

Marie-Ève Lamy – Capital Marie-Ève Lamy – Retraits Clôture du compte Retraits.

16 440

44 000

16 440

P14 L’établissement d’un chiffrier et des états financiers (60 minutes – difficile)

a) Le chiffrier de Prothèses orthopédiques

PROTHÈSES ORTHOPÉDIQUES Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Balance de vérification Débit

Caisse Clients Provision pour dépréciation – Clients Stock de prothèses Terrains Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Équipement spécialisé Amortissement cumulé – Équipement spécialisé Fournisseurs Billets à payer Maryse L’Écuyer – Capital Maryse L’Écuyer – Retraits Ventes de prothèses Achats Salaires Loyers Publicité Assurances Dépréciation des comptes clients Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Total

La comptabilité et les PME, 3e édition

Régularisations

Crédit

3 100 3 200

Débit

➓ 500

➌

4 700 8 400 21 000

500 130 4 950

Crédit

Débit

Crédit

➎ ➐

230 100

4 950 8 400 21 000 4 800

4 800

➓

500

25 200 6 500 4 600 10 000 39 980

6 500 4 600 10 000 39 980

10 000

➊

150 4 150

➐

100

➒

500

➏ ➊ ➑

1 000 4 150 650 130

10 000 82 350

53 150 5 650 6 000 1 200 550 270 650 3 400

Crédit

370

4 950 8 400 21 000

400

10 000 82 000

Bilan Débit

3 100 3 700

25 200 6 270 4 500 10 000 39 980

· Solutionnaire

Résultats

Crédit

370

➋ 4 700

25 200

49 000 5 650 7 000 5 250 1 200 400 650 2 900 147 650

Débit

3 100 3 700

➍

4 400

Balance de vérification régularisée

82 350 53 150 5 650 6 000 1 200 550 270 650 3 400

147 650

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

››

Balance de vérification Débit

Régularisations

Crédit

Débit

Crédit

➋ 4 700

Stock d’ouverture (Résultats) Stock de clôture (Résultats) Amortissement – Immeubles Amortissement – Équipement spécialisé Loyers payés d’avance Assurances payées d’avance Intérêts à payer Produits reçus d’avance Total Total partiel Bénéfice net Total

Débit

Crédit

4 700

➌ ➍ ➎ ➏ ➑

Balance de vérification régularisée

Crédit

Bilan Débit

Crédit

4 700

4 950

400 230 1 000 650

Résultats Débit

4 950 400 230 1 000 650

4 950 400 230 1 000 650

➒ 17 460

250

500 500 150 150 17 460 154 200 154 200

500 150 76 200 11 100 87 300

87 300

78 000

87 300

78 000

66 900 11 100 78 000

Explications :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎ ➏ ➐

Facture d’achat imputée par erreur au compte Publicité. Virement du stock d’ouverture dans les résultats. Inscription du stock de clôture et de son impact sur les résultats. Amortissement linéaire annuel. Amortissement linéaire annuel. Portion non absorbée [7 000 $ – (500 $ × 12 mois)]. Publicité impayée au 31 décembre (5 250 $ – 4 150 $ = 1 100 $*), [(100 $ × 12 mois) – 1 100 $]. * Voir ➊ ci-dessus.

➑ ➒ ➓

Portion des primes d’assurance non absorbée [1 200 $ – (1 200 $ × 11/24)]. Intérêts courus (10 000 $ × 10 % × 6/12). Services rendus non constatés. Somme reçue d’avance pour des services à rendre en janvier 20X3 à M. Isaac Brizay. Ajustement du solde de la provision pour dépréciation des comptes clients Solde actuel de la provision

500 $

Moins : Solde requis (10 % × 3 700 $)

370

Ajustement requis

130 $

Notez qu’il faut tenir compte de la régularisation ➓ pour déterminer le solde des comptes clients (3 200 $ + 500 $ = 3 700 $).

b) L’établissement des états financiers de l’entreprise

PROTHÈSES ORTHOPÉDIQUES Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Ventes de prothèses Coût des ventes Stock d’ouverture Achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock de clôture Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Frais de vente Salaires Dépréciation des comptes clients Loyers Publicité Amortissement – Immeubles Amortissement – Équipement spécialisé Total des frais de vente

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

82 350 $ 4 700 $ 53 150 57 850 4 950 52 900 29 450

5 650 $ 270 6 000 1 200 400 230 13 750

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

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Frais d’administration Assurances Frais financiers Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Total des frais financiers Total des frais d’exploitation Bénéfice net

251

550 650 3 400 4 050 18 350 11 100 $

PROTHÈSES ORTHOPÉDIQUES Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Capital au début Bénéfice net de l’exercice

39 980 $ 11 100 51 080 (10 000) 41 080 $

Retraits Capital à la fin

PROTHÈSES ORTHOPÉDIQUES Bilan au 31 décembre 20X2 Actif Actif à court terme Caisse Clients Moins : Provision pour dépréciation – Clients Stock de prothèses Loyers payés d’avance Assurances payées d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Moins : Amortissement cumulé Équipement spécialisé Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Intérêts à payer Produits reçus d’avance Total du passif à court terme Passif à long terme Billets à payer Total du passif Capitaux propres Maryse L’Écuyer – Capital au 31 décembre 20X2 Total du passif et des capitaux propres

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

3 100 $ 3 700 $ (370)

3 330 4 950 1 000 650 13 030

8 400 21 000 $ (4 800) 25 200 (6 500)

16 200 18 700 43 300 56 330 $

4 600 $ 500 150 5 250 10 000 15 250 41 080 56 330 $

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

252

c) La passation des écritures de régularisation Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X2

Écritures de régularisation

Page _ F°

Débit

Crédit

➊ 31

déc.

Achats Publicité Facture d’achat imputée par erreur au compte Publicité.

4 150 4 150

➋ 31

Stock d’ouverture (Résultats) Stock de marchandises Virement du stock d’ouverture dans les résultats.

”

4 700 4 700

➌ 31

Stock de marchandises Stock de clôture (Résultats) Inscription du stock de clôture et de son impact sur les résultats.

”

4 950 4 950

➍ 31

”

Amortissement – Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Amortissement linéaire annuel.

400 400

➎ 31

”

Amortissement – Équipement spécialisé Amortissement cumulé – Équipement spécialisé Amortissement linéaire annuel.

230 230

➏ 31

”

Loyers payés d’avance Loyers Portion non absorbée [7 000 $ – (500 $ × 12 mois)].

1 000 1 000

➐ 31

”

Publicité Fournisseurs Publicité impayée au 31 décembre [(100 $ ×12 mois) – 1 100 $].

100 100

➑ 31

”

Assurances payées d’avance Assurances Portion des primes d’assurance non absorbée [1 200 $ – (1 200 $ × 11/24)].

650 650

➒ 31

”

Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus (10 000 $ × 10 % × 6/12).

500 500

Puisque le nouvel emprunt a été contracté le 1er juillet 20X2, le solde des intérêts de 2 900 $ figurant dans la balance de vérification provient nécessairement d’emprunts antérieurs.

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Chapitre 7 : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

››

➓ 31

31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

253

déc.

”

”

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Clients Ventes de prothèses Services rendus non constatés.

500

Ventes de prothèses Produits reçus d’avance Sommes reçues d’avance pour des services à rendre en janvier 20X3 à M. Isaac Brizay.

150

Provision pour dépréciation – Clients Dépréciation des comptes clients Ajustement du solde de la provision : Solde actuel de la provision Moins : Solde requis (10 % × 3 700 $) Ajustement requis

130

500

150

130 500 $ 370 130 $

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8

CHAPITRE

Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS

Sujets abordés Les limites du journal général et du grand livre général Les grands livres auxiliaires

Questions de révision no

Exercices no

1

2

1, 2, 3, 4

Le grand livre auxiliaire des clients Le grand livre auxiliaire des fournisseurs Les journaux auxiliaires : utilité et présentation

5, 6

Problèmes de compréhension no

1 5, 6

2, 8, 9

4, 7, 8

3, 8, 9

2, 9, 10

Le journal des ventes

1, 2, 3, 5, 9, 10

1, 2, 7, 8, 9

Le journal des encaissements

1, 2, 3, 6, 9, 10

2, 4, 5, 6, 7, 8, 9

7

1, 2, 3, 7, 10

1, 3, 7, 8, 9, 10

3, 8, 10

3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10

D’autres journaux

8

1, 2, 3, 11, 12

1, 2, 3, 4, 7, 8, 9, 10

Le journal synoptique

9

2

11, 12, 13

Le traitement informatisé de l’information comptable

10

1, 2

Le journal des achats Le journal des décaissements

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Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q10 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Vrai ou faux E3 Le choix du journal approprié E4 Le compte collectif Fournisseurs E5 L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, compte non tenu de la TPS et de la TVQ E6 L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements, compte non tenu de la TPS et de la TVQ E7 L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, compte tenu de la TPS et de la TVQ E8 L’enregistrement d’opérations dans le journal des décaissements, compte non tenu de la TPS et de la TVQ E9 La découverte d’erreurs E10 Le report à partir des journaux auxiliaires E11 La vente de marchandises, les rendus et rabais sur ventes et les escomptes sur ventes, compte tenu de la TPS et de la TVQ E12 La comptabilisation des achats, compte tenu de la TPS et de la TVQ Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

P1 L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, dans le journal des achats et dans le journal général

30

Facile

P2 L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, dans le journal des encaissements et dans le journal général

40

Facile

P3 L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, dans le journal des décaissements et dans le journal général

40

Facile

P4 L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements, dans le journal des décaissements et dans le journal général

35

Moyen

P5 L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements et dans le journal des décaissements, compte non tenu de la TPS et de la TVQ

35

Facile

P6 L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements et dans le journal des décaissements

35

Facile

Problèmes de compréhension

P7 L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général, compte non tenu de la TPS et de la TVQ

45

Difficile

P8 L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général

50

Difficile

P9 L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général

60

Difficile

60

Difficile

P10 L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, le journal des décaissements et le journal général, compte tenu de la TPS et de la TVQ P11 L’utilisation d’un journal synoptique, compte non tenu de la TPS et de la TVQ

40

Facile

P12 L’utilisation d’un journal synoptique

60

Moyen

P13 L’utilisation d’un journal synoptique

60

Difficile

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255

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Lorsque l’entreprise désire préciser le contenu d’un compte du grand livre général, elle tient un grand livre auxiliaire. Ainsi, le compte collectif Fournisseurs contient toute l’information nécessaire à la détermination du poste Fournisseurs du bilan. Cependant, pour vérifier les relevés de compte mensuels, il est nécessaire de tenir un compte spécifique à chaque fournisseur, dans lequel on inscrit le détail des achats effectués auprès de celui-ci, les retours de marchandises et le détail des sommes payées. Il en va de même du compte collectif Clients, lequel contient toute l’information nécessaire à la détermination du poste Clients du bilan. Pour établir les relevés de compte mensuels, il est nécessaire de tenir, pour chacun des clients, un compte dans lequel on inscrit le détail des ventes effectuées, les retours de marchandises et le détail des sommes reçues. Dans les deux cas, on tient un grand livre auxiliaire dans lequel on trouve des comptes dont le total des soldes est égal au solde du compte collectif correspondant, une fois tous les reports effectués à la fin d’un mois. Q2 Le total des soldes des comptes d’un grand livre auxiliaire est égal au solde du compte de contrôle du grand livre général, une fois tous les reports effectués à la fin d’un mois. Q3 a) Les reports dans les comptes des grands livres auxiliaires sont effectués quotidiennement. b) Les reports dans les comptes du grand livre général sont normalement effectués à la fin de chaque mois. Q4 On s’assure de l’exactitude arithmétique des grands livres auxiliaires en dressant la liste des comptes clients et celle des comptes fournisseurs à la fin du mois. Le total de leurs soldes doit être égal aux soldes des comptes collectifs correspondants du grand livre général (comptes Clients et Fournisseurs). Q5 Les quatre principaux journaux auxiliaires sont le journal des ventes, le journal des encaissements, le journal des achats et le journal des décaissements. Seules les ventes à crédit de marchandises destinées à la vente figurent dans le journal des ventes. Le journal des encaissements regroupe toutes les opérations ayant donné lieu à une rentrée de fonds au cours d’une période donnée. Seuls les achats à crédit de marchandises destinées à la revente, de fournitures ou de services figurent dans le journal des achats. Le journal des décaissements regroupe toutes les opérations ayant donné lieu à une sortie de fonds au cours d’une période donnée. Q6 Les journaux auxiliaires comportent plusieurs avantages, dont la possibilité de regrouper les

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opérations de même nature dans un même journal. Cela permet de réduire le travail de tenue des comptes et de mieux le répartir en confiant à des personnes différentes la tenue de chaque journal auxiliaire. Q7 Cet énoncé est faux. Le solde du compte Fournisseurs figurant dans le grand livre général correspond à la somme des comptes de chaque fournisseur du grand livre auxiliaire des fournisseurs uniquement à la fin du mois. Les soldes des comptes du grand livre auxiliaire des fournisseurs sont mis à jour quotidiennement, tandis que celui du compte Fournisseurs du grand livre général n’est mis à jour qu’à la fin du mois. Q8 Voici cinq exemples d’opérations pouvant être enregistrées dans le journal général même si l’entreprise utilise des journaux auxiliaires : • L’acquisition d’un terrain au moyen d’un emprunt hypothécaire. • L’émission d’une note de crédit à un client (Rendus et rabais sur ventes). • La réception d’une note de crédit d’un fournisseur (Rendus et rabais sur achats). • Un retrait en marchandises effectué par le propriétaire. • L’émission d’un billet à payer à un fournisseur en règlement complet d’un compte. Q9 Le journal synoptique tient lieu à la fois de journal général et de grand livre. Le journal synoptique est particulièrement utile lorsque le nombre d’écritures est peu élevé. Il permet d’éviter les travaux de transcription et les erreurs qui peuvent en découler. Il peut également s’avérer très utile à l’entreprise dont le propriétaire veut s’occuper lui-même de la comptabilité. En outre, le journal synoptique convient particulièrement bien aux très petites entreprises de détail, aux entreprises de services, aux travailleurs autonomes, aux professionnels et aux petites associations. Dans chaque cas, les produits et les charges ne proviennent pas de nombreuses sources, les biens possédés sont peu nombreux et ont généralement une valeur minime, et les dettes sont réglées promptement. Q10 L’utilisation d’un système comptable informatisé offre les avantages suivants : 1) le traitement rapide et efficace d’un grand nombre de données ; 2) la mise à jour continue des soldes des comptes ; 3) la production d’informations additionnelles à très peu de frais ; 4) la possibilité de rétroaction au moment même où l’opération a lieu ; et 5) l’accès à des procédés de contrôle interne supplémentaires.

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256

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

EXERCICES E1

Terminologie comptable a) b) c) d) e) f)

E2

Vrai ou faux a) b) c) d) e) f) g) h) i) j)

E3

Aucun. Les ventes effectuées au comptant sont inscrites dans le journal des encaissements. Journal général. Compte de contrôle. Journal des achats. Grand livre auxiliaire. Traitement en direct.

Faux. Il n’y a égalité qu’à la fin du mois, une fois les reports mensuels effectués. Vrai. Faux. Il ne regroupe que les opérations d’achat à crédit. Vrai. Faux. Le report doit être effectué quotidiennement. Vrai. Vrai. Vrai. Faux. Ce sont les journaux auxiliaires qui regroupent des opérations de même nature. Vrai.

Le choix du journal approprié a) b) c) d) e) f) g)

Le journal général. Le journal des ventes. Le journal général, car il s’agit d’une immobilisation non destinée à la revente. Le journal des décaissements. Le journal général. Le journal des encaissements. Le journal des achats, car les fournitures sont achetées dans le cours normal des activités de l’entreprise. h) Le journal des achats.

E4

Le compte collectif Fournisseurs La détermination du solde du compte Fournisseurs

Solde du compte Fournisseurs au 30 septembre 20X6 Total des achats à crédit du mois d’octobre Moins : Total des sommes versées aux fournisseurs en octobre Solde du compte Fournisseurs au 31 octobre 20X6

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92 000 $ 31 125 (61 375) 61 750 $

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257

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Le report dans les comptes du grand livre auxiliaire des fournisseurs

Grand livre auxiliaire des fournisseurs Aubainerie inc. Date 30 31

20X6 sept. oct.

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté A46

3 000

Solde 11 625 14 625

Barguinerie ltée Date 20X6 30 sept. 31 oct. 31 ”

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté A46 D75

3 875 12 500

Solde 14 000 17 875 5 375

Créditel ltée Date 20X6 30 sept.

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté

Solde 9 250

Doublobaine Date 30 31

20X6 sept. oct.

Libellé

F°

Débit

D75

10 000

Crédit

Solde reporté

Solde 10 000 0

Excentrique ltée Date 20X6 30 sept. 31 oct. 31 ”

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté A46 D75

6 750 8 875

Solde 8 875 15 625 6 750

Reprise de faillite inc. Date 30 31 31

20X6 sept. oct. ”

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté A46 D75

3 500 10 000

Solde 16 000 19 500 9 500

G. Ceketuveux inc. Date 30 31 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X6 sept. oct. ”

· Solutionnaire

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté A46 D75

14 000 20 000

Solde 22 250 36 250 16 250

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

258

259

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

L’établissement de la liste des comptes fournisseurs

BONAPRIX Liste des comptes fournisseurs au 31 octobre 20X6 Aubainerie inc. Barguinerie ltée Créditel ltée Excentrique ltée Reprise de faillite inc. G. Ceketuveux inc.

E5

14 625 $ 5 375 9 250 6 750 9 500 16 250 61 750 $

L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, compte non tenu de la TPS et de la TVQ Les crochets (✓) et les chiffres figurant au bas des colonnes du journal des ventes et dans la colonne Folio (F°) des comptes des grands livres ont été inscrits à l’étape du report des données inscrites dans le journal des ventes.

Nous reproduisons ci-dessous le journal des ventes.

Journal des ventes Date

Clients

Page 65

N° de compte

Conditions de règlement

N° de facture

✓

135

n.f.m.

A-1876

✓

138 131 135 132

2/10, n/30 2/10, n/30 n.f.m. n/30

A-1877 A-1878 A-1879 A-1880

✓

138 135

2/10, n/30 n.f.m.

A-1881 A-1882

✓

Boulangerie Charcuterie

Épicerie

Total

20X3

1er 6

juillet ”

9 14 19 22

” ” ” ”

25

”

Lamy Depain Supermarché Métro Laurentides inc. Aucoin Delarue Lamy Depain Boucherie Lebœuf Supermarché Métro Laurentides inc. Lamy Depain

200

200 1 575 960

✓

250

✓

225

✓

✓

175 3 250 3 875 (501)

1 220

275

3 020 (502)

1 235 (503)

1 575 960 250 225 1 670 3 250 8 130 (130)

Avant de reporter le total de chaque colonne dans le grand livre général, on doit s’assurer que le total des colonnes Débit est égal au total des colonnes Crédit (3 875 $ + 3 020 $ + 1 235 $ – 8 130 $). Le report dans les comptes des grands livres

Grand livre général Clients Date 30 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X3 juin juillet

· Solutionnaire

Libellé

F°

Compte n° 130 Débit

Solde reporté V65

8 130

Crédit

Solde 3 400 11 530

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Ventes – Boulangerie

›› Date 20X3 30 juin 31 juillet

Libellé

F°

Compte n° 501

Débit

Crédit

Solde reporté V65

3 875

Ventes – Charcuterie Date 30 31

20X3 juin juillet

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté V65

30 31

20X3 juin juillet

Libellé

3 020

F°

469 750 473 625 Compte n° 502

Ventes – Épicerie Date

Solde

Solde 152 560 155 580 Compte n° 503

Débit

Crédit

Solde reporté V65

1 235

Solde 22 320 23 555

Grand livre auxiliaire des clients Aucoin Delarue Date 30 9

20X3 juin juillet

Libellé

F°

Compte n° 131 Débit

Crédit

Solde reporté V65

510 1 470

960

Boucherie Lebœuf Date 30 19

20X3 juin juillet

Libellé

F°

Compte n° 132 Débit

Crédit

Solde reporté V65

20X3 30 juin 1er juillet 14 ” 25 ”

Libellé

F°

Compte n° 135 Débit

Crédit

Solde reporté V65 V65 V65

20X3 30 juin 6 juillet 22 ”

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Libellé

F°

Débit

Solde reporté V65 V65

1 575 1 670

Solde 915 1 115 1 365 4 615

200 250 3 250

Supermarché Métro Laurentides inc. Date

Solde 220 445

225

Lamy Depain Date

Solde

Compte n° 138 Crédit

Solde 1 755 3 330 5 000

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

260

261

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

E6

L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements, compte non tenu de la TPS et de la TVQ Les crochets (✓) et les chiffres figurant au bas des colonnes du journal des encaissements et dans la colonne Folio (F°) des comptes des grands livres ont été inscrits à l’étape du report des données inscrites dans le journal des encaissements.

Nous reproduisons ci-dessous le journal des encaissements de Ramonage Legrand.

Journal des encaissements Date

Libellé

Caisse

Escomptes sur ventes

Clients

Page 21

Ventes au comptant

Montant

✓

Ramonage

Inspection

1 750

1 250

2 650

1 700

2 300

2 100

Divers Intitulé du compte

F°

Débit

Billets à recevoir Billets à payer

120 220

1 000

Crédit

20X6

3 5 7

août ” ”

8 14

” ”

20 21

” ”

25 31 31

” ” ”

Papier recyclé inc. Prudence Lavertue Services rendus du 1er au 7 août Dubois inc. Services rendus du 8 au 14 août Henri Harvey Services rendus du 15 au 21 août Jean Sinistray S.E.N.C. Billet (8 %, 6 mois) Services rendus du 22 au 31 août

3 528 343

72 7

3 600 350

✓

3 000 735

15

750

✓

375

✓

1 550

✓

4 350 375 4 400 550 3 000 6 600 26 881 (100)

94 (405)

✓

6 625 (110)

4 300 11 000 (401)

2 300 7 350 (402)

3 000

1 000 (X)

3 000 (X)

Avant de reporter le total de chaque colonne dans le grand livre général, on doit s’assurer que le total des colonnes Débit est égal au total des colonnes Crédit (26 881 $ + 94 $ – 6 625 $ – 11 000 $ – 7 350 $ + 1 000 $ – 3 000 $). Le report dans les comptes des grands livres

Grand livre général Caisse Date 31 31

20X6 juillet août

Libellé

Compte n° 100

F°

Débit

E21

26 881

Crédit

Solde reporté

1 950 28 831

Clients Date 20X6 31 juillet 31 août

Libellé

Compte n° 110

F°

Débit

Crédit

Solde reporté E21

6 625

Billets à recevoir Date 31 25

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X6 juillet août

· Solutionnaire

Libellé

F°

Solde 7 245 620 Compte n° 120

Débit

Solde reporté E21

Solde

1 000

Crédit

Solde 1 500 2 500

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

262

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

››

Bien que le report des montants figurant dans la colonne Divers du journal des encaissements est effectué uniquement à la fin du mois, la réception du billet est enregistrée à la date effective à laquelle elle a été inscrite afin de permettre le calcul des intérêts à compter du 25 août. Billets à payer Date 31 31

20X6 juillet août

Libellé Solde reporté Billet (8 %, 6 mois)

F°

Compte n° 220 Débit

E21

Crédit

3 000

Ramonage de cheminées Date 31 31

20X6 juillet août

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté E21

20X6 31 juillet 31 août

Libellé

F°

11 000

Débit

Crédit

Solde reporté E21

31 31

20X6 juillet août

Libellé

F°

7 350

100 400 111 400

Solde 58 800 66 150 Compte n° 405

Débit

Crédit

Solde reporté E21

Solde

Compte n° 402

Escomptes sur ventes Date

5 000 8 000 Compte n° 401

Inspection d’extincteurs chimiques Date

Solde

Solde 752 846

94

Grand livre auxiliaire des clients Dubois inc. Date 20X6 31 juillet 8 août

Libellé

F°

Compte n° 112 Débit

Crédit

Solde reporté E21

750

Doris Dupuy Date 31

20X6 juillet

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté

20X6 31 juillet 20 août

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Libellé

750 0 Compte n° 113 Solde 170

Henri Harvey Date

Solde

F°

Compte n° 115 Débit

Crédit

Solde reporté E21

375

Solde 375 0

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Jean Sinistray S.E.N.C.

›› Date 20X6 31 juillet 25 août

Libellé

F°

Compte n° 116

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté E21 Papier recyclé inc.

Date 31 3

20X6 juillet août

Libellé

F°

Compte n° 118 Débit

Crédit

Solde

Solde reporté E21

Date

E7

20X6 juillet août

Libellé

3 600 0

3 600

Prudence Lavertue

31 5

2 000 450

1 550

F°

Compte n° 119 Débit

Crédit

Solde

Solde reporté E21

350 0

350

L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, compte tenu de la TPS et de la TVQ Les crochets (✓) et les chiffres figurant au bas des colonnes du journal des achats et dans la colonne Folio (F°) des comptes des grands livres ont été inscrits à l’étape du report des données inscrites dans le journal des achats.

Nous reproduisons ci-dessous le journal des achats de la pharmacie Khaplet inc.

Journal des achats Date

Fournisseurs

N° de compte

Conditions de règlement

Bris Thol ltée Hépy Derm inc. IGA Du Plateau ltée Bris Thol ltée Don Juan inc. Hancanteur Bris Thol ltée

211 216 217 211 213 215 211

2/10, n/30 1/10, n/30 n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 n.f.m. 2/10, n/30

20X7

2 7 11 16 19 27 30

avr. ” ” ” ” ” ”

Facture Date

N°

✓

B-27634 745543 A59805 B-27922 DJ-175 16 B-28078

✓ ✓ ✓ ✓ ✓ ✓ ✓

Médicaments

Page 36 Beauté

Épicerie

TPS à recouvrer

TVQ à recouvrer

Fournisseurs

20X7

2 6 11 15 18 27 29

avr. ” ” ” ” ” ”

12 500,00 7 525,00

376,25

750,62

1 750,00

233,75 140,00

466,33 279,30

4 960,00 (403)

750,00 (219)

1 496,25 (220)

3 210,00 17 300,00 4 675,00 14 500,00 2 800,00 21 500,00 65 800,00 15 000,00 (401) (402)

12 500,00 8 651,87 3 210,00 17 300,00 5 375,08 19 469,30 21 500,00 88 006,25 (210)

Avant de reporter le total de chaque colonne dans le grand livre général, on doit s’assurer que le total des colonnes Débit est égal au total des colonnes Crédit (Débits : 65 800,00 $ + 15 000,00 $ + 4 960,00 $ + 750,00 $ + 1 496,25 $ = 88 006,25 $ ; Crédit : 88 006,25 $).

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

263

264

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Le report dans les comptes des grands livres

Grand livre général Fournisseurs Date 20X7 31 mars 30 avril

Libellé

Compte n° 210

F°

Débit

Crédit

Solde reporté A36

88 006,25

TPS à recouvrer Date 20X7 31 mars 30 avril

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté A36

31 30

20X7 mars avril

Libellé

Compte n° 220

F°

Débit

Crédit

Solde reporté A36

31 30

20X7 mars avril

Libellé

F°

Débit

Compte n° 401 Crédit

Solde reporté

20X7 31 mars 30 avril

Libellé

Compte n° 402

F°

Débit

Crédit

Solde reporté A36

31 30

20X7 mars avril

Libellé

F°

Compte n° 403 Débit

Crédit

Solde reporté A36

Solde 195 975,00 210 975,00

15 000,00

Achats – Épicerie Date

Solde 600 210,00 666 010,00

65 800,00

Achats – Beauté Date

Solde 79 419,00 80 915,25

1 496,25

A36

Solde 39 809,00 40 559,00

750,00

Achats – Médicaments Date

20 910,00 108 916,25 Compte n° 219

TVQ à recouvrer Date

Solde

Solde 59 987,00 64 947,00

4 960,00

Grand livre auxiliaire des fournisseurs Bris Thol ltée Date 20X7 31 mars 2 avril 16 ” 30 ” La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Libellé

F°

Compte n° 211 Débit

Crédit

Solde reporté A36 A36 A36

12 500,00 17 300,00 21 500,00

Solde 15 210,00 27 710,00 45 010,00 66 510,00

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Don Juan inc.

›› Date 31 19

Libellé

20X7 mars avril

Compte n° 213

F°

Débit

Crédit

Solde

5 375,08

2 525,00 7 900,08

Solde reporté A36 Hancanteur

Date 27

Libellé

Compte n° 215

F°

20X7 avril

Débit

A36

Crédit 19 469,30

Hépy Derm inc. Date 31 7

Libellé

20X7 mars avril

F°

19 469,30 Compte n° 216

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté A36

Date

Libellé

20X7 31 mars 11 avril

1 500,00 10 151,87

8 651,87

IGA Du Plateau ltée

E8

Solde

F°

Compte n° 217 Débit

Crédit

Solde

3 210,00

1 675,00 4 885,00

Solde reporté A36

L’enregistrement d’opérations dans le journal des décaissements, compte non tenu de la TPS et de la TVQ Les crochets (✓) et les chiffres figurant au bas des colonnes du journal des décaissements et dans la colonne Folio (F°) des comptes des grands livres ont été inscrits à l’étape du report des données inscrites dans le journal des décaissements.

Nous reproduisons ci-dessous le journal des décaissements de Pitreries Lafarce.

Journal des décaissements

Date

N° de référence

Page 33

Fournisseurs Libellé

Achats

Publicité

Salaires

Montant

✓

Caisse

Escomptes sur achats

Divers Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

20X3

2 5 7 8 9 15 16 18 22

sept. ” ” ” ” ” ” ” ”

24 28 30 30

” ” ” ”

677 678 679 680 681 682

683 684 685

Loyer mensuel Le Soleil Pétards Laflèche ltée Le Blagueur Cartes piégées inc. Salaires bimensuels Safarir Le Blagueur Trombonnes Doré

400 ✓

1 600

✓

4 000 600 325

Feux follets ltée Ino Cent inc. Salaires bimensuels Visa (personnel)

3 900 1 500 3 900 740 (510)

La comptabilité et les PME, 3e édition

10 250 415

1 000 (530)

· Solutionnaire

7 900 (540)

17 250 (210)

✓ ✓

575 400 10 045 415 1 584 4 000 600 325 150 3 861 1 500 3 900 515 27 870 (100)

Loyers

520

575

Fournitures de bureau utilisées 550

150

205 16

39

Lafarce – Retraits 315 260 (515)

515 1 240 (X)

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

265

266

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Avant de reporter le total de chaque colonne dans le grand livre général, on doit s’assurer que le total des colonnes Débit est égal au total des colonnes Crédit (740 $ + 1 000 $ + 7 900 $ +17 250 $ – 27 870 $ – 260 $ + 1 240 $). Le report dans les comptes des grands livres

Grand livre général Caisse Date 20X3 31 août 30 sept.

Libellé

Compte n° 100

F°

Débit

Crédit

Solde reporté D33

27 870

Fournisseurs Date 31 30

20X3 août sept.

Libellé

F°

Débit

Crédit

Solde reporté D33

31 30

20X3 août sept.

Libellé

F°

Compte n° 315 Débit

Crédit

Solde reporté D33

20X3 31 août 30 sept.

Libellé

F°

Compte n° 510 Débit

Crédit

Solde reporté D33

31 30

20X3 août sept.

Libellé

F°

Compte n° 515

Débit

Crédit

Solde reporté D33

20X3 31 août 30 sept.

Libellé

F°

260

Débit

Crédit

31 30

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X3 août sept.

· Solutionnaire

Libellé

F°

Solde

Compte n° 530 Débit

Solde reporté D33

4 650 4 910

4 600 5 175

575

Publicité Date

Solde

Compte n° 520

Solde reporté D33

Solde 310 975 311 715

740

Loyers Date

Solde 7 000 7 515

515

Escomptes sur achats Date

Solde 20 700 3 450

17 250

Achats Date

29 010 1 140 Compte n° 210

Lafarce – Retraits Date

Solde

1 000

Crédit

Solde 8 500 9 500

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Salaires

›› Date 31 30

20X3 août sept.

Libellé

Compte n° 540

F°

Débit

Crédit

Solde reporté D33

63 000 70 900

7 900

Fournitures de bureau utilisées Date 31 30

20X3 août sept.

Libellé

F°

Débit

Compte n° 550 Crédit

Solde reporté D33

Solde

Solde 665 815

150

Grand livre auxiliaire des fournisseurs Cartes piégées inc. Date 31 9

20X3 août sept.

Libellé

F°

Compte n° 212

Débit

Crédit

Solde reporté D33

1 600 0

1 600

Feux follets ltée Date 20X3 31 août 24 sept.

Libellé

F°

Compte n° 214 Débit

Crédit

Solde reporté D33

31 28

20X3 août sept.

Libellé

F°

Compte n° 215 Débit

Crédit

Solde reporté D33

20X3 31 août 7 sept.

E9

Libellé

F°

Compte n° 218

Débit

Solde reporté D33

Solde 2 750 1 250

1 500

Pétards Laflèche ltée Date

Solde 6 100 2 200

3 900

Ino Cent inc. Date

Solde

10 250

Crédit

Solde 10 250 0

La découverte d’erreurs a) Cette erreur pourrait être découverte de trois façons : • Au moment de vérifier l’exactitude arithmétique du journal des encaissements, on constaterait que le total des colonnes dont le solde est créditeur est supérieur de 500 $ au total des colonnes dont le solde est débiteur. • Au moment d’établir la liste des comptes clients, on constaterait que le total des soldes des comptes du grand livre auxiliaire des clients est supérieur de 500 $ au solde total du compte collectif Clients. • Au moment d’établir la balance de vérification, on constaterait que le total des comptes débiteurs est inférieur de 500 $ au total des comptes créditeurs.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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267

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

b) Cette erreur serait découverte lors de l’établissement de la liste des comptes clients : le total des soldes des comptes du grand livre auxiliaire des clients serait supérieur de 180 $ au total du compte collectif Clients. c) Cette erreur serait découverte lors du recouvrement du compte du client, puisque le montant payé par celui-ci serait de 190 $. Un appel téléphonique permettrait alors de régler le malentendu puisque, en vérifiant la facture originale, on mettrait à jour l’erreur d’enregistrement. d) Cette erreur serait découverte lors de l’établissement de la liste des comptes clients : le total des soldes des comptes du grand livre auxiliaire des clients serait inférieur de 11 340 $ au total du compte collectif Clients.

E 10 Le report à partir des journaux auxiliaires a) Le total de 115 200 $ de la colonne Clients du journal des encaissements doit être porté au crédit du compte collectif Clients du grand livre général. b) Le total de 144 000 $ figurant dans le journal des ventes doit être porté au débit du compte collectif Clients et au crédit du compte Ventes du grand livre général. c) Le total de 84 000 $ figurant dans le journal des achats doit être porté au débit du compte Achats et au crédit du compte collectif Fournisseurs du grand livre général. d) Le total de 100 800 $ de la colonne Fournisseurs du journal des décaissements doit être porté au débit du compte collectif Fournisseurs du grand livre général. À titre d’exemple, voici les comptes Clients et Fournisseurs :

Clients Solde au 31 octobre 20X8

240 000

Report du journal des ventes

144 000

Report du journal des encaissements Solde au 30 novembre 20X8

115 200 268 800 Fournisseurs

Solde au 31 octobre 20X8

72 000

Report du journal des achats Report du journal des décaissements Solde au 30 novembre 20X8

84 000 100 800 55 200

E 11 La vente de marchandises, les rendus et rabais sur ventes et les escomptes sur ventes, compte tenu de la TPS et de la TVQ Rappelons que l’escompte de caisse est calculé d’après le prix de vente avant taxes des marchandises conservées par le client.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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268

269

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Nom du client

Ventes à crédit

Tom Nadeau

459,90 $ ➊

Beth Conroy

1 149,75 ➌

Valérie Balleux

3 449,25 ➏

Simon Toutant

5 748,75 ➒

–

Rabais sur Marchandises Escomptes ventes = conservées – sur ventes = 459,90 $

4,00 $ ➋

Montant recouvré 455,90 $

1 092,26

19,00 ➎

1 073,26

114,98 ➐

3 334,27

➑

3 334,27

574,88 ➓

5 173,87

135,00

5 038,87

57,49 $ ➍

Calculs et explications :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎ ➏ ➐ ➑ ➒ ➓

400 $ × 1,149 75 400 $ × 1 % 1 000 $ × 1,149 75 50 $ × 1,149 75 (1 000 $ – 50 $) × 2 % 3 000 $ × 1,149 75 100 $ × 1,149 75 Aucun escompte de caisse n’est accordé, car le délai est expiré. 5 000 $ × 1,149 75 500 $ × 1,149 75 (5 000 $ – 500 $) × 3 %

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X_ 6

11

12

14

15

La comptabilité et les PME, 3e édition

juin

”

”

”

”

· Solutionnaire

Clients – Tom Nadeau Ventes TPS à payer (400 $ × 5 %) TVQ à payer (400 $ × 9,975 %) Conditions de règlement : 1/10, n/30.

459,90

Clients – Beth Conroy Ventes TPS à payer (1 000 $ × 5 %) TVQ à payer (1 000 $ × 9,975 %) Conditions de règlement : 2/10, n/30.

1 149,75

400,00 20,00 39,90

1 000,00 50,00 99,75

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (50 $ × 5 %) TVQ à payer (50 $ × 9,975 %) Clients – Beth Conroy Rabais accordé sur la vente du 11 juin.

50,00 2,50 4,99 57,49

Clients – Valérie Balleux Ventes TPS à payer (3 000 $ × 5 %) TVQ à payer (3 000 $ × 9,975 %) Conditions de règlement : 2/10, n/30.

3 449,25 3 000,00 150,00 299,25

Caisse Escomptes sur ventes (400 $ ×1 %) Clients – Tom Nadeau Recouvrement de la créance avant l’expiration du délai d’escompte.

455,90 4,00 459,90

››

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270

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X_ 17

juin

20

”

21

”

25

”

29

”

30

”

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (100 $ × 5 %) TVQ à payer (100 $ × 9,975 %) Clients – Valérie Balleux Rabais accordé sur la vente du 14 juin.

100,00 5,00 9,98 114,98

Caisse Escomptes sur ventes [(1 000 $ – 50 $) × 2 %] Clients – Beth Conroy (1 149,75 $ – 57,49 $) Recouvrement de la créance avant l’expiration du délai d’escompte.

1 073,26 19,00

Clients – Simon Toutant Ventes TPS à payer (5 000 $ × 5 %) TVQ à payer (5 000 $ × 9,975 %) Conditions de règlement : 3/10, n/60.

5 748,75

1 092,26

5 000,00 250,00 498,75

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (500 $ × 5 %) TVQ à payer (500 $ × 9,975 %) Clients – Simon Toutant Rabais accordé sur la vente du 21 juin.

500,00 25,00 49,88 574,88

Caisse Clients – Valérie Balleux (3 449,25 $ – 114,98 $) Recouvrement de la créance après l’expiration du délai d’escompte.

3 334,27

Caisse Escomptes sur ventes [(5 000 $ – 500 $) × 3 %] Clients – Simon Toutant (5 748,75 $ – 574,88 $) Recouvrement de la créance avant l’expiration du délai d’escompte.

5 038,87 135,00

3 334,27

5 173,87

E12 La comptabilisation des achats, compte tenu de la TPS et de la TVQ

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X4 3

La comptabilité et les PME, 3e édition

août

· Solutionnaire

Achats TPS à recouvrer (5 500 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (5 500 $ × 9,975 %) Fournisseurs – Fournitout inc. Conditions de règlement : 2/5, 1/10, n/30.

5 500,00 275,00 548,63 6 323,63

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Journal général

›› Date

Page _

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X4 7

8

9

15

août

Achats TPS à recouvrer (1 400 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (1 400 $ × 9,975 %) Fournisseurs – Mercantile inc. Conditions de règlement : 1/10, n/30.

”

1 400,00 70,00 139,65 1 609,65

Fournisseurs – Fournitout inc. Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (50 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (50 $ × 9,975 %) Retour de marchandises défectueuses.

”

”

57,49 50,00 2,50 4,99

Fournisseurs – Fournitout inc. (6 323,63 $ – 57,49 $) Escomptes sur achats [(5 500 $ – 50 $) ×1 %] Caisse Paiement du solde dû avant l’expiration du second délai d’escompte.

6 266,14

Fournisseurs – Mercantile inc. Escomptes sur achats (1 400 $ × 1 %) Caisse Paiement du solde dû avant l’expiration du délai d’escompte.

1 609,65

54,50 6 211,64

14,00 1 595,65

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 (30 minutes – facile)

L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, dans le journal des achats et dans le journal général Nous reproduisons ci-dessous le journal des ventes, le journal des achats et le journal général de Librairie Dusavoir inc.

Page _

Journal des ventes Date

Clients

N° de compte

Conditions de règlement

Ly Brair inc. Jay Lhu Bibliothèque municipale Enville Livres ouverts inc. Ly Brair inc. Paul Landry Hérudy inc. Livres ouverts inc.

136 135 132 137 136 139 134 137

2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30

No de facture

1 2 3 4 5 6 7 8

✓

Livres

Encyclopédies

Papeterie

1 000,00

150,00

TPS à payer

TVQ à payer

300,00 75,00 750,00 425,00 225,00 125,00 150,00 325,00 2 375,00

14,96

Clients

20X3

5 6 11 15 16 21 23 30

janv. ” ” ” ” ” ” ”

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

4 850,00 1 500,00 3 500,00 5 500,00 4 450,00 2 050,00 4 000,00 25 850,00

11 500,00 3 000,00 50,00 2 500,00 900,00 2 500,00 21 400,00

50,00 250,00

4,99 4,99 24,94

6 314,96 1 575,00 15 750,00 8 925,00 4 729,99 2 625,00 3 154,99 6 825,00 49 899,94

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271

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Total des débits : 49 899,94 $ Total des crédits : 25 850,00 $ + 21 400,00 $ + 250,00 $ + 2 375,00 $ + 24,94 $ = 49 899,94 $

Page _

Journal des achats Date

Fournisseurs

N° de compte

Conditions de règlement

Maboule, éditeurs Atlas ltée Fournitout inc. Maboule, éditeurs Atlas ltée

335 331 333 335 331

2/10, n/30 1/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 1/10, n/30

Facture Date

20X3

2 3 4 13 13

janv. ” ” ” ”

N°

✓

Livres

Encyclopédies

Papeterie

TPS à recouvrer

TVQ à recouvrer

Fournisseurs

20X3

2 2 4 12 13

janv. ” ” ” ”

1109 A-55789 F-415 1185 A-55896

16 500,00 14 500,00 1 300,00 18 000,00 34 500,00

15 000,00 29 500,00

1 300,00

825,00 725,00 65,00 900,00 750,00 3 265,00

129,68

129,68

17 325,00 15 225,00 1 494,68 18 900,00 15 750,00 68 694,68

Total des débits : 34 500,00 $ + 29 500,00 $ + 1 300,00 $ + 3 265,00 $ + 129,68 $ = 68 694,68 $ Total des crédits : 68 694,68 $

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page _ F°

Débit

Crédit

20X3 7

11

12

janv.

”

”

Fournisseurs – Maboule, éditeurs Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (150 $ × 5 %) Note de crédit n° 138 obtenue de Maboule, éditeurs.

157,50

Billets à recevoir Clients – Bibliothèque municipale Enville Billet échéant dans 90 jours et portant intérêt au taux annuel de 7 %, reçu de Bibliothèque municipale Enville en règlement de la facture n° 3.

15 750,00

Fournitures d’emballage TPS à recouvrer (750 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (750 $ × 9,975 %) Fournisseurs – Plastisac inc. Facture n° 10-155 datée du 11 janvier ; condition de règlement : n/30.

150,00 7,50

15 750,00

750,00 37,50 74,81 862,31

Cette opération aurait pu être inscrite dans le journal des achats en y ajoutant une colonne intitulée Fournitures d’emballage.

17

P2 (40 minutes – facile)

”

Rendus et rabais sur ventes (262,50 $ ÷ 1,05) TPS à payer (250 $ × 5 %) Clients – Livres ouverts inc. Note de crédit n° 1 émise pour des livres retournés par le client.

250,00 12,50 262,50

L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, dans le journal des encaissements et dans le journal général a) Nous reproduisons ci-après le journal des ventes, le journal des encaissements et le journal général de Lotions capillaires inc.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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272

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Page 1

Journal des ventes Date

N° de compte

Clients

Conditions de règlement

No de facture

✓

273

Shampoings

Teintures

Accessoires

TPS à payer

TVQ à payer

Clients

20X2

2

mars

Coiffure excentrik

122

2/10, n/30

1

✓

295,00

580,00

75,00

47,50

94,76

1 092,26

6

”

Salon Elle & Lui inc.

128

2/10, n/30

2

✓

175,00

860,00

190,00

61,25

122,19

1 408,44

9

”

Salon unicoiffe inc.

129

2/10, n/30

3

✓

50,00

200,00

12,50

24,94

287,44

18

”

Ciseaux magiques

121

2/10, n/30

4

✓

275,00

1 225,00

100,00

199,50

2 299,50

22

”

Coiffure excentrik

122

2/10, n/30

5

✓

185,00

600,00

95,00

44,00

87,78

1 011,78

25

”

Salon unicoiffe inc.

129

2/10, n/30

6

✓

100,00

350,00

25,00

23,75

47,38

546,13

1 080,00

3 815,00

885,00

289,00

576,55

6 645,55

(510)

(515)

(520)

(230)

(235)

500,00

(120)

Total des débits : 6 645,55 $ Total des crédits : 1 080,00 $ + 3 815,00 $ + 885,00 $ + 289,00 $ + 576,55 $ = 6 645,55 $

Page 1

Journal des encaissements Clients Date

Libellé

Caisse

Escomptes sur ventes Montant

Ventes au comptant ✓

Shampoings

Teintures

Accessoires

Divers TPS à payer

TVQ à payer

Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

20X2

1er mars Mise de fonds

10 000,00

12

”

Coiffure excentrik

1 073,26

14 15

” ”

Billet (1 an, 8 %) Ventes au comptant du 1er au 15 mars

1 000,00

16

”

Salon Elle & Lui inc.

1 355,70

17

”

Remboursement d’un fournisseur

Carl Lair – Apports 305 19,00

4 139,10

525,00 2 505,00 24,00

570,00 180,00

”

Salon unicoiffe inc.

282,44

29

”

Ciseaux magiques

1 000,00

31

”

Ventes au comptant du 16 au 31 mars

5,00

Billets à payer

210

1 000,00

Rendus et rabais sur achats

625

350,00

TPS à recouvrer

240

17,50

TVQ à recouvrer

245

34,91

359,10

1 379,70 ✓

402,41

19

10 000,00

1 092,26 ✓

287,44 ✓ 1 000,00

7 588,35

✓ 775,00 4 825,00 1 000,00 330,00

26 841,26

48,00

3 759,40

(100)

(530)

(120)

658,35

1 300,00 7 330,00 1 570,00 510,00 1 017,45 (510)

(515)

(520)

(230)

11 402,41

(235)

(X)

Total des débits : 26 841,26 $ + 48,00 $ = 26 889,26 $ Total des crédits : 3 759,40 $ + 1 300,00 $ + 7 330,00 $ + 1 570,00 $ + 510,00 $ + 1 017,45 $ + 11 402,41 $ = 26 889,26 $

Journal général Date 8

Intitulé des comptes et explications

20X2 mars

Page 1 F°

Rendus et rabais sur ventes 525 TPS à payer (25 $ × 5 %) 230 TVQ à payer (25 $ × 9,975 %) 235 Clients – Salon Elle & Lui inc. 120/✓ Rabais accordé au Salon Elle & Lui inc. pour un défaut de fabrication décelé dans un rasoir électrique.

Débit

Crédit

25,00 1,25 2,49 28,74

Remarquez qu’à la ligne du compte Clients – Salon Elle & Lui inc., la colonne folio indique que deux reports ont été faits. On a d’abord crédité le compte 120, Clients – Salon Elle & Lui inc., au grand livre général. Le second report, marqué d’un crochet, signifie que le montant de 28,74 $ a lui aussi été reporté dans le compte de ce client au grand livre auxiliaire des clients. La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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››

274

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Journal général

›› Date

Page 2

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X2 24

mars

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (35 $ × 5 %) TVQ à payer (35 $ × 9,975 %) Clients – Coiffure excentrik Rabais accordé à Coiffure excentrik pour une teinture d’une couleur jugée trop artificielle.

525 230 235 120/✓

35,00 1,75 3,49 40,24

b) Le report dans les comptes des grands livres

Grand livre général Caisse Date 30

Libellé

20X2 mars

Compte n° 100

F°

Débit

E1

26 841,26

Crédit

26 841,26

Clients Date

Libellé

20X2 8 mars 24 ” 31 ” 31 ”

F° J1 J2 V1 E1

Compte n° 120 Débit

Crédit

Solde

28,74 40,24

28,74 ct 68,98 ct 6 576,57 2 817,17

6 645,55 3 759,40

Billets à payer Date 14

Libellé

20X2 mars

F°

Compte n° 210 Débit

E1

Crédit

Solde

1 000,00

1 000,00

TPS à payer Date 8 24 31 31

Libellé

20X2 mars ” ” ”

F° J1 J2 V1 E1

Compte n° 230 Débit

Crédit

Solde

289,00 510,00

1,25 dt 3,00 dt 286,00 796,00

1,25 1,75

TVQ à payer Date 8 24 31 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X2 mars ” ” ”

· Solutionnaire

Libellé

F° J1 J2 V1 E1

Solde

Compte n° 235 Débit

Crédit

2,49 3,49 576,55 1 017,45

Solde 2,49 dt 5,98 dt 570,57 1 588,02

››

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Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

TPS à recouvrer

›› Date

Libellé

20X2 17 mars

F°

Compte n° 240 Débit

E1

Crédit 17,50

TVQ à recouvrer Date 17

Libellé

20X2 mars

F°

Débit

E1

Libellé

Crédit 34,91

20X2 1 mars

F°

Débit

Crédit 10 000,00

Ventes – Shampoings Date 31 31

Libellé

20X2 mars ”

F°

Débit

V1 E1

Libellé

20X2 31 mars 31 ”

F°

Crédit 1 080,00 1 300,00

Débit

V1 E1

31 31

Libellé

20X2 mars ”

F°

Crédit 3 815,00 7 330,00

Débit

V1 E1

Libellé

20X2 8 mars 24 ”

Crédit 885,00 1 570,00

31

Libellé

20X2 mars

F°

Débit

J1 J2

25,00 35,00

Crédit

20X2 17 mars

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Libellé

F°

Débit

E1

48,00

F° E1

1 080,00 2 380,00

Débit

Solde 3 815,00 11 145,00

Solde 885,00 2 455,00

Solde 25,00 60,00 Compte n° 530

Crédit

Solde 48,00

Rendus et rabais sur achats Date

Solde

Compte n° 525

Escomptes sur ventes Date

10 000,00

Compte n° 520

Rendus et rabais sur ventes Date

Solde

Compte n° 515

Ventes – Accessoires Date

34,91 ct

Compte n° 510

Ventes – Teintures Date

Solde

Compte n° 305

E1

er

17,50 ct Compte n° 245

Carl Lair – Apports Date

Solde

Compte n° 625 Crédit

Solde

350,00

350,00

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

275

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Grand livre auxiliaire des clients Ciseaux magiques Date 18 29

Libellé

20X2 mars ”

Compte n° 121

F°

Débit

V1 E1

2 299,50

Crédit

Solde

1 000,00

2 299,50 1 299,50

Coiffure excentrik Date 2 12 22 24

Libellé

20X2 mars ” ” ”

Compte n° 122

F°

Débit

V1 E1 V1 J2

1 092,26

Crédit

1 092,26 1 011,78 40,24

Salon Elle & Lui inc. Date 6 8 16

Libellé

20X2 mars ” ”

9 19 25

20X2 mars ” ”

Libellé

1 092,26 0 1 011,78 971,54 Compte n° 128

F°

Débit

V1 J1 E1

1 408,44

Crédit

Solde

28,74 1 379,70

1 408,44 1 379,70 0

Salon unicoiffe inc. Date

Solde

Compte n° 129

F°

Débit

V1 E1 V1

287,44

Crédit

287,44 546,13

Solde 287,44 0 546,13

c) L’établissement de la liste des comptes clients

LOTIONS CAPILLAIRES INC. Liste des comptes clients au 31 mars 20X2 Ciseaux magiques Coiffure excentrik Salon unicoiffe inc.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

1 299,50 $ 971,54 546,13 2 817,17 $

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

276

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

P3 (40 minutes – facile)

L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, dans le journal des décaissements et dans le journal général a) Nous reproduisons ci-dessous le journal des achats, le journal des décaissements et le journal général de la boutique Grondin.

Page 57

Journal des achats N° de référence

Conditions de règlement

Zabillay inc.

214

2/10, n/30

1er

Date

Fournisseurs

Facture Date

20X1

N°

✓

Sousvêtements

7 750,00

Accessoires

Vêtements

TPS à recouvrer

TVQ à recouvrer

Fournisseurs

387,50

773,06

8 910,56

60,00

119,70

1 379,70

50,00

99,75

1 149,75

325,00

648,38

7 473,38

20X1

2

mars

mars

H-432

✓

4

”

Houla inc.

211

2/10, n/30

3

”

A1987

✓

22

”

Bret Thel

213

2/10, n/30

22

”

B-2952

✓

24

”

Don Juan inc.

215

2/10, n/30

18

”

DJ-195

✓

26

”

Mabelle

218

2/10, n/30

26

”

16

✓

1 500,00

30

”

Zabillay inc.

214

2/10, n/30

29

”

H-499

✓

3 950,00

1 200,00 1 000,00 6 500,00

13 200,00 (501)

250,00

87,50

174,56

2 012,06

197,50

394,01

4 541,51

7 700,00 1 250,00 1 107,50 2 209,46

25 466,96

(502)

(503)

(225)

(235)

(210)

Total des débits : 13 200,00 $ + 7 700,00 $ + 1 250,00 $ + 1 107,50 $ + 2 209,46 $ = 25 466,96 $ Total des crédits : 25 466,96 $

Journal des décaissements Achats

Date

N° de référence

Libellé

Page 91

Fournisseurs

SousVête- Accesvêtements ments soires Montant

✓

Divers

Caisse

TPS à Escomptes recousur achats vrer

TVQ à recouvrer

Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

20X1

1er mars 727 3 8

” ”

11

”

12

”

13

”

15

”

30 31

” ”

31

”

Loyer mensuel

569,13

Amor ltée Journal de Montréal Zabillay inc. Achat par paiement direct Houla inc.

728

49,38 Loyers

520

495,00

22,50

44,89 Publicité

530

450,00

17,50

34,91

1 839,60 ✓

1 823,60

16,00

8 623,12 ✓

517,39 8 473,12

150,00

1 379,70 ✓

402,41 1 355,70

24,00

5 000,00 7 473,38

Salaires

540 5 000,00

7 473,38 ✓

5 200,00

Salaires Sonia Piché – Retraits

540 5 200,00

350,00

Salaires bimensuels Don Juan inc. Salaires bimensuels Retrait du propriétaire

24,75

750,00 350,00

19 315,80

31 564,73

190,00

(502)

(210)

(100)

(515)

64,75 129,18 (225)

(235)

320

750,00 11 895,00 (X)

Total des débits : 350,00 $ + 19 315,80 $ + 64,75 $ + 129,18 $ + 11 895,00 $ = 31 754,73 $ Total des crédits : 31 564,73 $ + 190,00 $ = 31 754,73 $

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

277

278

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Journal général Date

Page 11

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X1 5

mars

Fournisseurs – Zabillay inc. 210/✓ Rendus et rabais sur achats 510 TPS à recouvrer (250 $ ×5 %) 225 TVQ à recouvrer (250 $ ×9,975 %) 235 Note de crédit n° 75 reçue de Zabillay inc. pour de la marchandise légèrement endommagée.

287,44 250,00 12,50 24,94

b) Le report dans les comptes des grands livres

Grand livre général Caisse Date 28 31

20X1 févr. mars

Libellé

Compte n° 100

F°

Débit

Crédit

Solde reporté D91

31 564,73

Fournisseurs Date 20X1 28 févr. 5 mars 31 ” 31 ”

Libellé

F°

Débit

J11 A57 D91

287,44

Crédit

Solde reporté

28 5 31 31

20X1 févr. mars ” ”

Libellé

25 466,96 19 315,80

F°

Débit

Crédit

12,50 1 107,50 64,75

TVQ à recouvrer Date 28 5 31 31

20X1 févr. mars ” ”

Libellé

F°

Débit

Crédit

24,94 2 209,46 129,18

Sonia Piché – Retraits Date 28 31 La comptabilité et les PME, 3e édition

20X1 févr. mars

· Solutionnaire

Libellé

F°

Débit

Solde reporté D91

1 839,60 1 552,16 27 019,12 7 703,32

Solde 18 414,00 18 401,50 19 509,00 19 573,75 Compte n° 235

Solde reporté J11 A57 D91

Solde

Compte n° 225

Solde reporté J11 A57 D91

41 220,00 9 655,27 Compte n° 210

TPS à recouvrer Date

Solde

750,00

Solde 29 002,05 28 977,11 31 186,57 31 315,75 Compte n° 320

Crédit

Solde 3 500,00 4 250,00

››

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279

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Achats – Sous-vêtements

›› Date 20X1 28 févr. 31 mars

Libellé

F°

Débit

Compte n° 501 Crédit

Solde reporté A57

125 900,00 139 100,00

13 200,00

Achats – Vêtements Date 28 31 31

20X1 févr. mars ”

Libellé

F°

Compte n° 502

Débit

Crédit

Solde reporté A57 D91

28 31

20X1 févr. mars

Libellé

F°

7 700,00 350,00

Débit

Compte n° 503 Crédit

Solde reporté A57

28 5

20X1 févr. mars

Libellé

F°

1 250,00

Débit

Compte n° 510 Crédit

Solde reporté J11

250,00

Escomptes sur achats Date 20X1 28 févr. 31 mars

Libellé

F°

Débit

Crédit

190,00

Loyers Date 28 1er

20X1 févr. mars

Libellé

F°

Débit

Crédit

20X1 28 févr. 8 mars

Libellé

F°

Débit

Crédit

28 15 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X1 févr. mars ”

· Solutionnaire

Libellé

F°

Solde

Compte n° 540 Débit

Solde reporté D91 D91

Solde

1 125,00 1 575,00

450,00

Salaires Date

3 505,00 3 695,00

Compte n° 530

Solde reporté D91

Solde

990,00 1 485,00

495,00

Publicité Date

725,00 975,00

Compte n° 520

Solde reporté D91

Solde

Compte n° 515

Solde reporté D91

Solde 18 115,00 19 365,00

Rendus et rabais sur achats Date

Solde 222 875,00 230 575,00 230 925,00

Achats – Accessoires Date

Solde

5 000,00 5 200,00

Crédit

Solde 19 500,00 24 500,00 29 700,00

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Découverts de caisse

›› Date 20X1 28 févr.

Libellé

F°

Débit

Compte n° 550 Crédit

Solde reporté

Solde 5,71

Grand livre auxiliaire des fournisseurs Houla inc. Date 20X1 3 mars 13 ”

Libellé (2/10, n/30)

Compte n° 211

F°

Débit

A57 D91

1 379,70

Crédit 1 379,70

Solde 1 379,70 0

Notez la date du report effectué le 3 mars : il s’agit de la date de la facture et non de celle de l’enregistrement de l’opération.

Amor ltée Date 28 3

20X1 févr. mars

Libellé

F°

Compte n° 212 Débit

Crédit

Solde reporté D91

1 839,60 0

1 839,60

Bret Thel Date 22

20X1 mars

Libellé (2/10, n/30)

F°

Compte n° 213 Débit

A57

Crédit 1 149,75

Zabillay inc. Date 1er 5 11 29

20X1 mars ” ” ”

Libellé (2/10, n/30)

F° A57 J11 D91 A57

Solde

Solde 1 149,75 Compte n° 214

Débit

Crédit 8 910,56

287,44 8 623,12 4 541,51

Solde 8 910,56 8 623,12 0 4 541,51

Notez la date des reports effectués le 1er et le 29 mars : il s’agit dans les deux cas de la date de la facture et non de celle de l’enregistrement de l’opération.

Don Juan inc. Date 20X1 18 mars 30 ”

Libellé (2/10, n/30)

Compte n° 215

F°

Débit

A57 D91

7 473,38

Crédit

Solde

7 473,38

7 473,38 0

Notez la date du report effectué le 18 mars : il s’agit de la date de la facture et non de celle de l’enregistrement de l’opération.

Mabelle Date 20X1 26 mars

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Libellé (2/10, n/30)

F° A57

Compte n° 218 Débit

Crédit

Solde

2 012,06

2 012,06

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

280

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

c) L’établissement de la liste des comptes fournisseurs

GRONDIN Liste des comptes fournisseurs au 31 mars 20X1 Bret Thel Zabillay inc. Mabelle

P4 (35 minutes – moyen)

1 149,75 $ 4 541,51 2 012,06 7 703,32 $

L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements, dans le journal des décaissements et dans le journal général Nous reproduisons le journal général et le journal des encaissements ci-dessous, et le journal des décaissements de Chuck Hellectrik inc. à la page suivante.

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

220/ ✓ 550 240 245

574,88

20X8 12

mai

Fournisseurs – Vapo inc. Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (500 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (500 $ × 9,975 %) Rabais obtenu de Vapo inc.

500,00 25,00 49,88

Page _

Journal des encaissements Clients Date

Libellé

Caisse

Escomptes sur ventes

Montant

Ventes au comptant ✓

Fabrication

Réusinage

Entretien

Divers TPS à payer

TVQ à payer

Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

20X8

1er mai Mise de fonds

1er

”

3 15

” ”

17

”

Emprunt hypothécaire Entretien Turbine neuve Hydro-Enville

20

”

Sherbrooke

50 000,00

60 000,00 258,69 22 000,00 16 946,25

225,00

300,00

310

85 000,00

Emprunts hypothécaires

250

60 000,00

22,44

19 134,59

956,73 1 908,68

225,00 967,98 1 931,12

22 595,00

400,00

22 995,00

700,00

40 241,25

19 134,59

(120)

(410)

(460)

160 35 000,00

17 246,25

171 799,94 (100)

11,25

Équipement Chuck Hellectrik – Apports

(430)

(230)

(235)

35 000,00 145 000,00 (X)

(X)

Total des débits : 171 799,94 $ + 700,00 $ + 35 000,00 $ = 207 499,94 $ Total des crédits : 40 241,25 $ + 19 134,59 $ + 225,00 $ + 967,98 $ + 1 931,12 $ + 145 000,00 $ = 207 499,94 $ Lors de l’encaissement de la facture d’Hydro-Enville, il faut se souvenir que l’escompte de caisse se calcule sur le montant avant taxes, soit 15 000 $. Lors de l’encaissement de la facture de la Ville de Sherbrooke, il faut se souvenir que l’escompte de caisse se calcule sur le montant avant taxes, soit 20 000 $. La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

281

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

”

”

” ”

”

”

”

”

”

”

”

”

2

5

7 9

13

16

19

19

22

29

30

31

12

11

10

9

8

7

6

4 5

3

2

1

N° de référence

Rikant inc.

Libellé

Hypothèque (1er versement)

Achat d’un terrain

Vapo inc.

Mastercard (personnel)

Automobiles Lemay inc.

Vapo inc.

Transportec ltée

Achat de pièces Pièces réusinées inc. La Presse

Bureauteck ltée

Loutout inc.

Fabrication

Réusinage

(530)

550,00

550,00

Entretien

(220)

51 163,88

17 246,25

28 168,88

5 748,75

Montant

Fournisseurs

✓

✓

✓

✓

(100)

173 181,03

1 300,00

20 000,00

16 946,25

1 500,00

8 623,13

28 168,88

250,00

5 648,75 603,62

632,36

2 127,04

1 149,75

86 231,25

Caisse

(560)

400,00

300,00

100,00

Escomptes sur achats

(240)

4 332,12

375,00

10,87

26,25

27,50

92,50

50,00

3 750,00

TPS à recouvrer

(245)

8 642,59

748,13

21,69

52,37

54,86

184,54

99,75

7 481,25

TVQ à recouvrer

250 675

Emprunts hypothécaires Intérêts sur la dette à long terme

150 210

Billets à payer

315

180

640

630

170

610

160

F°

Divers

Terrains

Chuck Hellectrik – Retraits

Camions

Frais de livraison

Publicité

Matériel de bureau

Loyers

Équipement

Intitulé du compte

Vous avez sans doute remarqué que les achats enregistrés les 2, 8 et 21 mai ne figurent pas dans les journaux reproduits précédemment. En effet, ces opérations doivent être inscrites dans le journal des achats, que l’énoncé ne mentionnait pas de reproduire.

En ce qui concerne le chèque n° 8, il faut se référer à la date de la facture (7 mai), ce qui fait que le paiement survient après la fin du délai d’escompte.

Total des débits : 550,00 $ + 51 163,88 $ + 4 332,12 $ + 8 642,59 $ + 113 892,44 $ = 178 581,03 $ Total des crédits : 173 181,03 $ + 400,00 $ + 5 000,00 $ = 178 581,03 $

* 60 000,00 $ × 6 % × 1/12

mai

2

20X8

Date

Achats

Journal des décaissements

(X)

113 892,44

300,00*

1 000,00

25 000,00

1 500,00

7 500,00

217,44

525,00

1 850,00

1 000,00

75 000,00

Débit

(X)

5 000,00

5 000,00

Crédit

Page _

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

282

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements et dans le journal des décaissements, compte non tenu de la TPS et de la TVQ

P5 (35 minutes – facile)

Page _

Journal des encaissements Date

Libellé

Caisse

Escomptes sur ventes

Clients Montant

Divers Ventes

✓

Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

20X6

3 5 10

sept. ” ”

Ventes au comptant Minus Cession d’un terrain

5 504 1 440 9 000

10 12 20 30

” ” ” ”

Apport Ventes au comptant Maximum ltée Plurissima inc.

10 000 4 243 2 450 5 880 38 517

5 504 6 440

Billets à recevoir Terrains Pertes sur cession de terrains Sam Laffite – Apports

5 000 10 250 1 250 10 000

4 243 50 120 170

2 500 6 000 14 940

9 747

6 250

20 250

Total des débits : 38 517 $ + 170 $ + 6 250 $ = 44 937 $ Total des crédits : 14 940 $ + 9 747 $ + 20 250 $ = 44 937 $

Journal des décaissements N° de référence

Date

Fournisseurs Libellé

Achats

Montant

✓

Caisse

Page _ Escomptes sur achats

Divers Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

20X6

1er 1er 1er 3 4

sept. ” ” ” ”

Loyer mensuel Achat au comptant Supérieur ltée Frais de transport Achat de mobilier

6 7

” ”

Maxima inc. Paiement d’un billet

15 18 19 21

” ” ” ”

Obligations Achats au comptant Visa (personnel) Pouiche

24 30

” ”

Commissions Salaires mensuels

1 750 6 848 2 574 326 1 000

6 848 2 600

4 500

5 500

6 400 4 640 500 5 390

12 600

3 500 8 500 47 988

11 488

1 750

Transport sur achats Mobilier Billets à payer

326 4 000

Billets à payer Intérêts Placements à court terme

2 000 150 6 400

26

4 410 2 150

4 640

Loyers

3 000

90

Sam Laffite – Retraits 110

500

Commissions des représentants Salaires

3 500 8 500 27 126

226

3 000

Total des débits : 11 488 $ + 12 600 $ + 27 126 $ = 51 214 $ Total des crédits : 47 988 $ + 226 $ + 3 000 $ = 51 214 $

P6 (35 minutes – facile)

L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements et dans le journal des décaissements Page _

Journal des encaissements Date

Libellé

Caisse

Vente au comptant Barbarella inc. Apport Cendrillon ltée Chaperon mauve

7 136,50 960,00 32 000,00 2 259,50 6 213,63 48 569,63

Escomptes sur ventes

Ventes

TPS à payer

TVQ à payer

6 207,00

310,35

619,15

Clients Montant

✓

Divers Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

20X4

2 5 12 20 30

avr. ” ” ” ”

La comptabilité et les PME, 3e édition

3 840,00 40,00 110,00 150,00

· Solutionnaire

2 299,50 6 323,63 12 463,13

Billets à recevoir D. Lemaire – Apports

6 207,00

310,35

619,15

2 880,00 32 000,00

2 880,00

32 000,00

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

283

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Total des débits : 48 569,63 $ + 150,00 $ + 2 880,00 $ = 51 599,63 $ Total des crédits : 12 463,13 $ + 6 207,00 $ + 310,35 $ + 619,15 $ + 32 000,00 $ = 51 599,63 $ Lors de l’encaissement de la facture de Chaperon mauve, il faut se souvenir que le montant total de 6 323,63 $ inclut la TPS et la TVQ et que l’escompte de caisse se calcule sur le montant avant taxes, soit 5 500 $ (6 323,63 $ ÷ 1,149 75).

Page _

Journal des décaissements Fournisseurs

N° de référence

Date

Libellé

Achats

Montant

✓

Divers

TPS à recouvrer

TVQ à recouvrer

747,34 543,83

32,50 23,65

64,84 47,18

8 179,32 3 077,33 1 120,00

355,70

709,62

222,66

444,20

Caisse

Escomptes sur achats

Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

20X4

1er 2

avr. ”

3 3 4

” ” ”

Achat au comptant Petibonum ltée Achat de mobilier

6 9

” ”

Duncan Lebeigne Paiement d’un billet

18 19

” ”

Achat au comptant Essence personnelle Marnex Commissions des vendeurs Salaires mensuels

23 23

Loyer mensuel Frais de transport

” ”

30

”

7 114,00 3 104,33

5 173,88

4 640,00

5 083,88 9 888,00

5 978,70

11 754,00 14 256,91

2 528,00 9 000,00 51 553,24

650,00 473,00

27,00 Mobilier Billets à payer

4 453,14

Billets à payer Intérêts

9 600,00 288,00

D. Lemaire – Retraits

176,00

4 000,00

90,00

5 334,84 176,00 5 874,70

Loyers Transport sur achats

232,00

462,84

104,00 Commissions des vendeurs Salaires 221,00

866,51

2 528,00 9 000,00 27 168,14

1 728,68

4 000,00

Total des débits : 11 754,00 $ + 14 256,91 $ + 866,51 $ + 1 728,68 $ + 27 168,14 $ = 55 774,24 $ Total des crédits : 51 553, 24 $ + 221,00 $ + 4 000,00 $ = 55 774,24 $ Lors du paiement de la facture de Petibonum ltée, l’escompte de caisse se calcule sur le montant avant taxes, soit 2 700 $ (3 104,33 $ ÷ 1,149 75). Lors du paiement de la facture de Duncan Lebeigne, l’escompte de caisse se calcule sur le montant avant taxes, soit 4 500 $ (5 173,88 $ ÷ 1,149 75). Lors du paiement de la facture de Marnex, l’escompte de caisse se calcule sur le montant avant taxes, soit 5 200 $ (5 978,70 $ ÷ 1,149 75).

P7 (45 minutes – difficile)

L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général, compte non tenu de la TPS et de la TVQ Page _

Journal des ventes Date

Clients

N° de compte

Conditions de règlement

N° de facture

✓

Ventes

Clients

152 155 158

2/10, n/60 2/10, n/60 2/10, n/60

1 2 3

✓ ✓ ✓

6 800 8 800 4 950 20 550 (500)

6 800 8 800 4 950 20 550 (150)

20X4

7 11 31

mai ” ”

Tony Salvatore Henriette Lalancette Pamela Sanderson

Journal des achats Date

N° de compte

Fournisseurs

Page _ Facture

Conditions de règlement

Date

20X4

7 18 23

mai ” ”

N°

✓

Achats

Fournisseurs

PS4689 425055 PS4766

✓ ✓ ✓

12 000 6 500 6 500 25 000 (600)

12 000 6 500 6 500 25 000 (320)

20X4

Piscines extra inc. Accessoires Hardy inc. Piscines extra inc.

La comptabilité et les PME, 3e édition

325 324 325

· Solutionnaire

2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30

7 17 22

mai ” ”

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

284

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Journal des encaissements Date

Libellé

Caisse

Escomptes sur ventes

Montant

✓

136 160

6 800 8 000

✓ ✓

Page _

Clients

Divers Ventes

Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

Daniel Larose – Apports

410

81 000

Billets à payer

300

15 400 96 400 (X)

20X4

1er 15 21 28 28

mai ” ” ” ”

Mise de fonds Tony Salvatore Henriette Lalancette Ventes au comptant Emprunt

81 000 6 664 7 840 1 250 15 400 112 154 (100)

1 250 296 (540)

14 800 (150)

1 250 (500)

Total des débits : 112 154 $ + 296 $ = 112 450 $ Total des crédits : 14 800 $ + 1 250 $ + 96 400 $ = 112 450 $

Journal des décaissements N° de référence

Date

Fournisseurs Libellé

Achats

Montant

✓

Caisse

Page _

Escomptes sur achats

Divers Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

200 210

45 000 205 000

20X4

1er

mai

1

9

”

2

10 14 15 15 27 30 31 31

” ” ” ” ” ” ” ”

3 4 5 6

Raymax (hypothèque : 1 750 $/mois plus intérêts à 4 % l’an) Assuretout inc. (12 mois)

40 000 220

Transport Lyonnais inc. Belles Piscines inc. Piscines extra inc. Salaires bimensuels Accessoires Hardy inc. Hachette Kash ltée Salaires bimensuels Hypothèque (premier versement)

177 2 556 11 760 3 450 6 174 1 656 3 500 2 450

2 556 12 000

✓

6 300

✓

1 656

4 212 (600)

18 300 (320)

71 943 (100)

Terrains Immeubles Emprunts hypothécaires Assurances payées d’avance Transport sur achats

190 660

220 177

Salaires

720

3 450

Salaires Emprunts hypothécaires Intérêts sur la dette à long terme*

720

3 500

360

1 750

830

700 259 797 (X)

360

210 000

240 126

366 (640)

210 000 (X)

* 210 000 $ × 4 % × 1/12 Total des débits : 4 212 $ + 18 300 $ + 259 797 $ = 282 309 $ Total des crédits : 71 943 $ + 366 $ + 210 000 $ = 282 309 $

Journal général Date

Page _

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Rendus et rabais sur ventes Clients – Henriette Lalancette Note de crédit n° 1 accordée à Henriette Lalancette pour des marchandises retournées par la cliente.

520 150/✓

800

Fournisseurs – Accessoires Hardy inc. Rendus et rabais sur achats Note de crédit reçue d’Accessoires Hardy inc. pour des marchandises défectueuses.

320/✓ 620

200

Crédit

20X4 16

21

La comptabilité et les PME, 3e édition

mai

”

· Solutionnaire

800

200

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

285

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

P8 (50 minutes – difficile)

L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général a) Nous reproduisons les journaux auxiliaires de Meubles Frenette plus bas et à la page suivante. Voici le journal général de cette entreprise :

Journal général Date

Page 8

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

20X1 5

oct.

Publicité TPS à recouvrer (475 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (475 $ × 9,975 %) Fournisseurs – CIGB Radio Paiement de la facture n° 183, due le 25 octobre.

475,00 23,75 47,38 546,13

220/✓

Cette transaction aurait aussi pu être enregistrée au journal des achats en ajoutant une colonne « Publicité » ou dans la colonne « Divers ».

6

11

20

”

”

”

Fournisseurs – Paul Dawson Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (250 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (250 $ × 9,975 %) Note de crédit n° C-209 reçue de Paul Dawson pour des marchandises retournées à ce fournisseur.

220/✓

287,44 250,00 12,50 24,94

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (60 $ × 5 %) TVQ à payer (60 $ × 9,975 %) Clients – Henry Laframboise inc. Note de crédit n° 65 accordée à Henri Laframboise inc. Fournisseurs – CIGB Radio Publicité TPS à recouvrer (50 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (50 $ × 9,975 %) Note de crédit reçue de CIGB Radio pour des messages dont la diffusion n’était pas nette.

60,00 3,00 5,99 68,99

120/✓

220/✓

57,49 50,00 2,50 4,99

Attention : La note de crédit est accordée pour de la publicité et non pour des achats de marchandises destinées à la revente.

Journal des ventes Date

Clients

Page 28

N° de compte

Conditions de règlement

N° de facture

✓

Ventes

TPS à payer

TVQ à payer

Clients

124 126 125 126 124

2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30

4828 4829 4830 4831 4832

✓ ✓ ✓ ✓ ✓

900,00 1 260,00 550,00 1 250,00 750,00 4 710,00

45,00 63,00 27,50 62,50 37,50 235,50

89,78 125,69 54,86 124,69 74,81 469,83

1 034,78 1 448,69 632,36 1 437,19 862,31 5 415,33

20X1

4 8 19 21 23

oct. ” ” ” ”

Hélène Genest Henry Laframboise inc. Glasson inc. Henry Laframboise inc. Hélène Genest

(120)

Total des débits : 5 415,33 $ Total des crédits : 4 710,00 $ + 235,50 $ + 469,83 $ = 5 415,33 $

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

286

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Journal des achats Date

Fournisseurs

N° de compte

Conditions de règlement

225 228 225 228 227

2/10, n/30 n/10 2/10, n/30 n/10 2/10, n/30

Date

20X1

2 3 9 10 26

Page 35

Facture

Transport sur achats

N°

✓

Achats

D-39731

✓ ✓ ✓ ✓ ✓

5 050,00

TPS à recouvrer

TVQ à recouvrer

Fournisseurs

20X1

oct. ” ” ” ”

Paul Dawson Transport Rheault Paul Dawson Transport Rheault Stella Glass inc.

2 2 6 9 24

oct. ” ” ” ”

D-40157 V-19956

325,00 2 775,00 275,00 4 000,00 11 825,00

600,00

252,50 16,25 138,75 13,75 200,00 621,25

503,74 32,42 276,81 27,43 399,00 1 239,40

5 806,24 373,67 3 190,56 316,18 4 599,00 14 285,65 (220)

Total des débits : 11 825,00 $ + 600,00 $ + 621,25 $ + 1 239,40 $ = 14 285,65 $ Total des crédits : 14 285,65 $

Journal des encaissements

Page 41

Clients Date

Libellé

Caisse

Hélène Genest Ventes au comptant Henry Laframboise Glasson inc. Ventes au comptant

1 016,78 16 096,50 1 355,70 621,36 17 246,25 36 336,59

Escomptes sur ventes

Montant

Divers Ventes

✓

TPS à payer

TVQ à payer

Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

20X1

14 15 18 24 31

oct. ” ” ” ”

18,00 1 034,78

✓

24,00 1 379,70 11,00 632,36

✓ ✓

14 000,00

53,00 3 046,84 (120)

700,00 1 396,50

15 000,00 750,00 1 496,25 29 000,00 1 450,00 2 892,75

Total des débits : 36 336,59 $ + 53,00 $ = 36 389,59 $ Total des crédits : 3 046,84 $ + 29 000,00 $ + 1 450,00 $ + 2 892,75 $ = 36 389,59 $

Journal des décaissements N° de référence

Date

Libellé

Achats

TPS à recouvrer

TVQ à recouvrer

Fournisseurs Montant

✓

Caisse

Page 49 Escomptes sur achats

Divers Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

20X1

1er 7

oct. ”

457 458

12 13 15 16 17 17 22

” ” ” ” ” ” ”

459 460

461 462 463

Location Thellend Assurances Lupien inc. (24 mois) Paul Dawson Transport Rheault Salaires bimensuels Hydro-Québec Chèque annulé Paul Dawson Bricoll

25 26

” ”

464 465

CIGB Radio Purolateur ltée

28 31

” ”

466

Paul Dawson Salaires bimensuels

67,50 134,66

1 552,16

5 518,80 689,85 8,75

17,46

11,25

22,44

1 500,00

488,64 17,50

✓ ✓

✓

✓

34,91 1 690,56

105,00 209,47

9 887,85 (220)

✓

795,70 5 422,80 689,85 2 250,00 201,21

1 350,00

Salaires Électricité

2 250,00 175,00

795,70

96,00

1 500,00 258,69 488,64 402,41 1 690,56 2 300,00 17 552,02

Loyers Assurances payées d’avance

Entretien et réparations

225,00

Transport sur achats

350,00

Salaires 96,00

2 300,00 7 445,70

Total des débits : 105,00 $ + 209,47 $ + 9 887,85 $ + 7 445,70 $ = 17 648,02 $ Total des crédits : 17 552,02 $ + 96,00 $ = 17 648,02 $

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

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287

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

b) Le report dans les grands livres

Grand livre général Clients Date 11 31 31

Libellé

20X1 oct. ” ”

Compte n° 120

F°

Débit

J8 V28 E41

5 415,33

Crédit 68,99 3 046,84

Fournisseurs Date 5 6 20 31 31

Libellé

20X1 oct. ” ” ” ”

Solde 68,99 ct 5 346,34 2 299,50 Compte n° 220

F°

Débit

J8 J8 J8 A35 D49

Crédit 546,13

287,44 57,49 14 285,65 9 887,85

Solde 546,13 258,69 201,20 14 486,85 4 599,00

Grand livre auxiliaire des clients Hélène Genest Date

Libellé

20X1 4 oct. 14 ” 23 ”

Compte n° 124

F°

Débit

V28 E41 V28

1 034,78

Crédit

Solde

1 034,78

1 034,78 0 862,31

862, 31

Glasson inc. Date 19 24

20X1 oct. ”

Libellé (2/10, n/30)

Compte n° 125

F°

Débit

V28 E41

632,36

Crédit

632,36

Henry Laframboise inc. Date 8 11 18 21

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X1 oct. ” ” ”

· Solutionnaire

Libellé (2/10, n/30)

F°

Débit

V28 J8 E41 V28

1 448,69

1 437,19

Solde 632,36 0 Compte n° 126

Crédit

Solde

68,99 1 379,70

1 448,69 1 379,70 0 1 437,19

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

288

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Grand livre auxiliaire des fournisseurs Paul Dawson Date 2 6 6 12 17 28

20X1 oct. ” ” ” ” ”

Libellé (2/10, n/30)

Compte n° 225

F°

Débit

A35 J8 A35 D49 D49 D49

Crédit

Solde

5 806,24

5 806,24 5 518,80 8 709,36 3 190,56 1 690,56 0

287,44 3 190,56 5 518,80 1 500,00 1 690,56

CIGB Radio Date 5 20 25

Libellé

20X1 oct. ” ”

Compte n° 226

F°

Débit

J8 J8 D49

Crédit 546,13

57,49 488,64

Stella Glass inc. Date 26

20X1 oct.

Libellé (2/10, n/30)

F°

Débit

A35

20X1 3 oct. 9 ” 13 ”

Libellé (n/10)

F° A35 A35 D49

546,13 488,64 0 Compte n° 227

Crédit

Solde

4 599,00

4 599,00

Transport Rheault Date

Solde

Compte n° 228 Débit

Crédit 373,67 316,18

689,85

Solde 373,67 689,85 0

c) L’établissement de la liste des comptes clients et de la liste des comptes fournisseurs

MEUBLES FRENETTE Liste des comptes clients au 31 octobre 20X1 Hélène Genest Henry Laframboise inc.

862,31 $ 1 437,19 2 299,50 $ MEUBLES FRENETTE Liste des comptes fournisseurs au 31 octobre 20X1

Stella Glass inc.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

4 599,00 $

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

289

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général

P9

Nous reproduisons ci-dessous le journal des ventes, le journal des achats et le journal général de Mathieu Lassonde. Nous présentons le journal des encaissements à la page 38 et le journal des décaissements à la page 39. a) L’enregistrement des opérations

(60 minutes – difficile)

Journal des ventes

Date

Clients

Page 1 Ventes

N° de compte

Conditions de règlement

N° de facture

124 123 127

2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30

1 2 3

✓

✓

16 200,00 15 000,00 6 500,00

122 121

2/10, n/30 2/10, n/30

4 5

✓

18 000,00

Équipement

✓

Réparations

TPS à payer

Entretien

TVQ à payer

Clients

20X2

4 8 10 11

mai ” ” ”

24

”

Jérôme Dutronc Hydro-Enville Jim Petitquai École secondaire Les Mécanos Cylindres D. Fectueux

✓

✓

55 700,00

1 800,00 1 800,00

810,00 750,00 325,00

1 615,95 1 496,25 648,38

18 625,95 17 246,25 7 473,38

900,00 90,00 2 875,00

1 795,50 179,55 5 735,63

20 695,50 2 069,55 66 110,63 (120)

Total des débits : 66 110,63 $ Total des crédits : 55 700,00 $ + 1 800,00 $ + 2 875,00 $ + 5 735,63 $ = 66 110,63 $

Journal des achats Date

Fournisseurs

N° de compte

Conditions de règlement

Pièces réusinées inc. Palan Vapo inc. Vapo inc. Palan

227 226 229 229 226

2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30

Date

20X2

2 3 8 21 23

mai ” ” ” ”

Page 1

Facture N°

✓

Équipement

Pièces – Réparations

Pièces – Entretien

TPS à recouvrer

TVQ à recouvrer

Fournisseurs

20X2

1er 3 7 19 23

mai 1767 ” 315 ” V89351 ” V89399 ” 379

4 500,00

✓ ✓

25 000,00 1 500,00

✓ ✓ ✓

225,00 2 145,00 1 250,00 75,00 970,00 4 665,00

42 900,00

19 400,00 62 300,00

31 000,00

448,88 5 173,88 4 279,28 49 324,28 2 493,75 28 743,75 149,63 1 724,63 1 935,15 22 305,15 9 306,69 107 271,69 (220)

Total des débits : 62 300,00 $ + 31 000,00 $ + 4 665,00 $ + 9 306,69 $ = 107 271,69 $ Total des crédits : 107 271,69 $

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X2 6

11

La comptabilité et les PME, 3e édition

mai

”

· Solutionnaire

Fournisseurs – Palan Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (100 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (100 $ × 9,975 %) Rabais consenti par Palan.

220/ ✓

Fournisseurs – Vapo inc. Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (500 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (500 $ × 9,975 %) Rabais consenti par Vapo inc.

220/ ✓

114,98 100,00 5,00 9,98

574,88 500,00 25,00 49,88

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

290

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Journal des encaissements

Date

Libellé

Caisse

Clients Escomptes sur Équipeventes Montant ✓ ment

Page 1

Ventes Réparations

Divers Entretien

TPS à payer

TVQ à payer

Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

20X2 1er

mai

Mise de fonds

75 000,00

Matériel d’entretien

1er

”

Emprunt hypothécaire

3

”

Entretien au comptant

9

”

Réparation au comptant

14

”

Jérôme Dutronc

18 301,95

324,00

18 625,95

✓

17

”

Hydro-Enville

16 946,25

300,00

17 246,25

✓

20

”

Jean Petitquai

7 343,38

130,00

7 473,38

✓

26

”

Multilift inc.

9 772,88 754,00

43 345,58

50 000,00 258,69

225,00

862,31

178 485,46

750,00

750,00

11,25

22,44

37,50

74,81

8 500,00

425,00

847,88

8 725,00

473,75

945,13

15 000,00

Mathieu Lassonde – Apports

90 000,00

Emprunts hypothécaires

50 000,00

15 000,00

140 000,00

(120)

Total des débits : 178 485,46 $ + 754,00 $ + 15 000,00 $ = 194 239,46 $ Total des crédits : 43 345,58 $ + 750,00 $ + 8 725,00 $ + 473,75 $ + 945,13 $ + 140 000 $ = 194 239,46 $

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

291

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

” ”

”

29 30

31

13 14

8 9 10 11 12

1 2 3 4 5 6 7

Hypothèque (1er versement)

Vapo inc. Achat d’un terrain

Rikant inc. Loutout inc. Bureauteck ltée Achat de pièces Pièces réusinées inc. Palan La Presse Retrait Transportec ltée Vapo inc. Automobiles Lemay inc. Mastercard (personnel) Garage Serge Thibault

Libellé

Équipement

Réparations

Achats

550,00

550,00

Entretien

84 276,68 (220)

1 724,63

28 168,87

5 173,88 49 209,30

Montant

✓

✓

✓

✓

✓

Fournisseurs

210 062,85

1 250,00

1 694,63 35 000,00

74 733,75 1 724,63 1 121,01 632,36 5 083,88 48 353,30 603,62 1 200,00 287,44 28 168,87 8 623,13 1 500,00 86,23

Caisse

976,00

30,00

90,00 856,00

Escomptes sur achats

3 818,75

3,75

375,00

12,50

26,25

3 250,00 75,00 48,75 27,50

TVQ à recouvrer

Intitulé du compte

7 618,42

Emprunts hypothécaires Intérêts sur la dette à long terme

Terrains Billets à payer

748,13 Camions Mathieu Lassonde – Retraits 7,48 Essence et entretien des camions

Publicité Mathieu Lassonde – Retraits 24,94 Transport sur achats

52,37

6 483,75 Matériel d’entretien 149,63 Loyers 97,26 Matériel de bureau 54,86

TPS à recouvrer

F°

Divers

250,00 139 775,00

1 000,00

60 000,00

75,00

7 500,00 1 500,00

525,00 1 200,00 250,00

65 000,00 1 500,00 975,00

Débit

25 000,00

25 000,00

Crédit

Page 1

Total des débits : 550,00 $ + 84 276,68 $ + 3 818,75 $ + 7 618,42 $ + 139 775,00 $ = 236 038,85 $ Total des crédits : 210 062,85 $ + 976,00 $ + 25 000,00 $ = 236 038,85 $

En ce qui concerne l’émission du chèque n° 9, on doit se référer à la date de la facture (7 mai), ce qui fait que le paiement survient après la fin du délai d’escompte. Le montant des intérêts payés le 31 mai est obtenu ainsi : 50 000 $ × 6 % × 1/12 = 250 $.

mai ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ”

2 2 5 7 9 12 13 15 16 18 19 22 28

20X2

Date

N° de référence

Journal des décaissements

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

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292

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

b) Le report dans les grands livres

Grand livre général Clients Date 31 31

Libellé

20X2 mai ”

Compte n° 120

F°

Débit

V1 E1

66 110,63

Crédit

Solde

43 345,58

66 110,63 22 765,05

Fournisseurs Date

Libellé

20X2 6 mai 11 ” 31 ” 31 ”

Compte n° 220

F°

Débit

J1 J1 A1 D1

114,98 574,88

Crédit

107 271,69 84 276,68

Solde 114,98 dt 689,86 dt 106 581,83 22 305,15

Grand livre auxiliaire des clients Cylindres D. Fectueux Date

Libellé

20X2 24 mai

F°

Débit

V1

2 069,55

Compte n° 121 Crédit

2 069,55

École secondaire Les Mécanos Date 11

Libellé

20X2 mai

F°

Débit

V1

20 695,50

Compte n° 122 Crédit

8 17

Libellé

20X2 mai ”

Compte n° 123

F°

Débit

V1 E1

17 246,25

Crédit

Solde

17 246,25

17 246,25 0

Jérôme Dutronc Date 4 14

Libellé

20X2 mai ”

Compte n° 124

F°

Débit

V1 E1

18 625,95

Crédit

Solde

18 625,95

18 625,95 0

Jim Petitquai Date 20X2 10 mai 20 ”

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Libellé

Solde 20 695,50

Hydro-Enville Date

Solde

Compte n° 127

F°

Débit

V1 E1

7 473,38

Crédit

Solde

7 473,38

7 473,38 0

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

293

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Grand livre auxiliaire des fournisseurs Palan Date 3 6 12 23

20X2 mai ” ” ”

Libellé (2/10, n/30)

F° A1 J1 D1 A1

Compte n° 226 Débit

Crédit 49 324,28

114,98 49 209,30 22 305,15

Pièces réusinées inc. Date 20X2 1 mai 9 ” er

Libellé (2/10, n/30)

F°

Débit

A1 D1

5 173,88

20X2 7 mai 11 ” 18 ” 19 ” 29 ”

Libellé (2/10, n/30)

F° A1 J1 D1 A1 D1

49 209,30 0 22 305,15 Compte n° 227

Crédit

Solde

5 173,88

5 173,88 0

Vapo inc. Date

Solde

Compte n° 229 Débit

Crédit

Solde

28 743,75

28 743,75 28 168,87 0 1 724,63 0

574,88 28 168,87 1 724,63 1 724,63

c) L’établissement de la liste des comptes clients et de la liste des comptes fournisseurs

HYDRAULIQUE LASSONDE Liste des comptes clients au 31 mai 20X2 Cylindres D. Fectueux École secondaire Les Mécanos

2 069,55 $ 20 695,50 22 765,05 $ HYDRAULIQUE LASSONDE Liste des comptes fournisseurs au 31 mai 20X2

Palan

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

22 305,15 $

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294

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

P10 L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, (60 minutes – difficile) le journal des décaissements et le journal général, compte tenu de la TPS et de la TVQ a) Nous reproduisons ci-dessous le journal des achats et le journal des décaissements de la boutique Fleur bleue. Le journal général se trouve à la page suivante.

Journal des achats Date

Fournisseurs

N° de compte

Conditions de règlement

Date

20X1

3 5 22 24 27 28

Page 78

Facture N°

✓

D9125 5-129 B-2948 B-23212 MT-156 D9267

✓

TPS à recouvrer

Achats

TVQ à recouvrer

Fournisseurs

20X1

déc. ” ” ” ” ”

Dentelles inc. Adonis inc. Bret Thel Dubo inc. Manuel Thyseran Dentelles inc.

214 211 213 215 218 214

2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 n/60 2/10, n/30

2 4 22 21 26 27

déc. ” ” ” ” ”

✓ ✓ ✓ ✓ ✓

8 000,00 1 500,00 600,00 5 600,00 9 000,00 4 000,00 28 700,00 (501)

400,00 75,00 30,00 280,00 450,00 200,00 1 435,00 (120)

798,00 149,63 59,85 558,60 897,75 399,00 2 862,83 (125)

9 198,00 1 724,63 689,85 6 438,60 10 347,75 4 599,00 32 997,83 (210)

Journal des décaissements

Date

N° de référence

Libellé

Achats

TPS à recouvrer

TVQ à recouvrer

Page 96

Fournisseurs Montant

✓

Divers Caisse

Escomptes sur achats

Intitulé du compte

F°

Débit

Crédit

20X1

1er déc. 504 4 ” 505 9 ” 506 12 ” 507 13 ” 14 ” 508 15 ” 15 ”

30 31 31

” ” ”

509

Loyer mensuel Bobody inc. Journal de Québec Dentelles inc. Achat comptant Adonis inc. Salaires bimensuels Ministère du Revenu (taxes – novembre)

40,00

79,80 1 839,60 ✓

22,50

44,89 8 968,05 ✓

500,02

25,00

49,88 1 609,65 ✓

919,80 1 823,60 517,39 8 812,05 574,90 1 581,65 3 000,00

6 438,60 ✓

500,02 (501)

87,50 (120)

174,57 (125)

18 855,90 (210)

520

800,00

Publicité

530

450,00

Salaires

540

3 000,00

TPS à payer TVQ à payer TPS à recouvrer TVQ à recouvrer

220 5 600,00 225 11 172,00 120 3 125,00 125 6 234,38

Salaires Fleur-Ange Lebleu – Retraits

540

156,00 28,00

7 412,62

Dubo inc. Salaires bimensuels Retrait

Loyers 16,00

6 326,60 3 200,00 1 200,00

112,00

35 368,61 (100)

312,00 (515)

320

3 200,00 1 200,00 25 422,00 9 359,38 (X) (X)

Rappelons que l’escompte de caisse se calcule toujours sur le montant dû avant taxes.

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

295

296

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Journal général Date

Page 16

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Fournisseurs – Dentelles inc. Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (200 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (200 $ × 9,975 %) Note de crédit n° 21 reçue de Dentelles inc. pour de la marchandise légèrement endommagée.

210/✓ 510 120 125

229,95

Fournisseurs – Adonis inc. Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer (100 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (100 $ × 9,975 %) Rabais obtenu d’Adonis inc. pour de la marchandise comportant de légères imperfections.

210/✓ 510 120 125

114,98

Crédit

20X1 6

11

déc.

”

200,00 10,00 19,95

100,00 5,00 9,98

b) Le report dans les comptes des grands livres

Grand livre général Caisse Date 20X1 30 nov. 31 déc.

Libellé

Compte n° 100

F°

Débit

Crédit

Solde

35 368,61

42 150,10 6 781,49

Solde reporté D96 TPS à recouvrer

Date 30 6 11 15 31 31

20X1 nov. déc. ” ” ” ”

Libellé

F°

Compte n° 120 Débit

Crédit

Solde reporté J16 J16 D96 A78 D96

10,00 5,00 3 125,00 1 435,00 87,50

TVQ à recouvrer Date 30 6 11 15 31 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X1 nov. déc. ” ” ” ”

· Solutionnaire

Libellé

F°

3 125,00 3 115,00 3 110,00 15,00 ct 1 420,00 1 507,50 Compte n° 125

Débit

Crédit

Solde reporté J16 J16 D96 A78 D96

Solde

19,95 9,98 6 234,38 2 862,83 174,57

Solde 6 234,38 6 214,43 6 204,45 29,93 ct 2 832,90 3 007,47

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

297

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Fournisseurs

›› Date 20X1 30 nov. 6 déc. 11 ” 31 ” 31 ”

Libellé

F°

Compte n° 210 Débit

Crédit

Solde reporté J16 J16 A78 D96

229,95 114,98 32 997,83 18 855,90

TPS à payer Date 30 15

20X1 nov. déc.

Libellé

F°

Débit

D96

5 600,00

Crédit

Solde reporté

20X1 30 nov. 15 déc.

Libellé

Compte n° 225

F°

Débit

D96

11 172,00

Crédit

Solde reporté

30 31

20X1 nov. déc.

Libellé

F°

Débit

Compte n° 320 Crédit

30 31 31

20X1 nov. déc. ”

Libellé

1 200,00

Compte n° 501

F°

Débit

A78 D96

28 700,00 500,02

Crédit

Solde reporté

30 6 11

20X1 nov. déc. ”

Libellé

F°

Débit

Compte n° 510 Crédit

Solde reporté J16 J16

200,00 100,00

Escomptes sur achats Date 30 31

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X1 nov. déc.

· Solutionnaire

Libellé

F°

Débit

Solde 1 915,00 2 115,00 2 215,00 Compte n° 515

Crédit

Solde reporté D96

Solde 444 075,00 472 775,00 473 275,02

Rendus et rabais sur achats Date

Solde 9 500,00 10 700,00

Achats Date

Solde 11 172,00 0

Solde reporté D96

Solde 5 600,00 0

Fleur-Ange Lebleu – Retraits Date

1 839,60 1 609,65 1 494,67 34 492,50 15 636,60 Compte n° 220

TVQ à payer Date

Solde

312,00

Solde 7 200,00 7 512,00

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

298

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Loyers

›› Date 20X1 30 nov. 1er déc.

Libellé

F°

Compte n° 520 Débit

Crédit

Solde reporté D96

8 800,00 9 600,00

800,00

Publicité Date 30 9

20X1 nov. déc.

Libellé

F°

Compte n° 530 Débit

Crédit

Solde reporté D96

30 15 31

20X1 nov. déc. ”

Libellé

Solde 5 625,00 6 075,00

450,00

Salaires Date

Solde

Compte n° 540

F°

Débit

D96 D96

3 000,00 3 200,00

Crédit

Solde reporté

Solde 46 500,00 49 500,00 52 700,00

Grand livre auxiliaire des fournisseurs Adonis inc. Date 4 11 14

20X1 déc. ” ”

Libellé (2/10, n/30)

Compte n° 211

F°

Débit

A78 J16 D96

114,98 1 609,65

Crédit

Solde

1 724,63

1 724,63 1 609,65 0

Remarquez la date du report effectué le 4 décembre : il s’agit de la date de la facture et non de celle de l’enregistrement de l’opération.

Bobody inc. Date 20X1 30 nov. 4 déc.

Libellé

Compte n° 212

F°

Débit

D96

1 839,60

Crédit

Solde reporté

1 839,60 0

Bret Thel Date 22

La comptabilité et les PME, 3e édition

20X1 déc.

· Solutionnaire

Libellé (2/10, n/30)

F° A78

Solde

Compte n° 213 Débit

Crédit 689,85

Solde 689,85

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Dentelles inc.

›› Date 20X1 2 déc. 6 ” 12 ” 27 ”

Libellé (2/10, n/30)

Compte n° 214

F°

Débit

A78 J16 D96 A78

229,95 8 968,05

Crédit

Solde

9 198,00

9 198,00 8 968,05 0 4 599,00

4 599,00

Remarquez la date des reports effectués le 2 décembre et le 27 décembre : il s’agit de la date de la facture et non de celle de l’enregistrement de l’opération.

Dubo inc. Date 21 30

20X1 déc. ”

Libellé (2/10, n/30)

Compte n° 215

F° A78 D96

Débit

Crédit

Solde

6 438,60

6 438,60 0

6 438,60

Remarquez la date du report effectué le 21 décembre : il s’agit de la date de la facture et non de celle de l’enregistrement de l’opération.

Manuel Thyseran Date 20X1 26 déc.

Libellé (n/60)

F°

Compte n° 218 Débit

A78

Crédit

Solde

10 347,75

10 347,75

Remarquez la date du report effectué le 26 décembre : il s’agit de la date de la facture et non de celle de l’enregistrement de l’opération.

c) L’établissement de la liste des comptes fournisseurs

FLEUR BLEUE Liste des comptes fournisseurs au 31 décembre 20X1 Bret Thel Dentelles inc. Manuel Thyseran

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

689,85 $ 4 599,00 10 347,75 15 636,60 $

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

299

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

20X3

avr. ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ”

326

325

324

322 323

321

320

318 319

625 626

623 624

622

59789

621

620

Explications

Konsy Herge Konsy Herge Hans Nappel Yvonne Lacasse* Dépôt Hydro-Québec Patrice Doyon Achat au comptant Julie Moreau* Dépôt Pur’Air Le Devoir Jean Boivin* Patrice Doyon Ordinatek inc. Jessica Poissant Denis Toupin* Dépôt Achat de fournitures de bureau Kurt Van Dam Patrice Doyon Télébec Hans Nappel Christian Ledoux Consultation au comptant Patrice Doyon Jessica Poissant Frais bancaires

* Attention : il s’agit de recouvrements de créances.

1er 1er 2 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 15 16 16 17 19 21 22 23 24 26 28 29 30

Date

N° de facture

Référence

N° de référence

3 900

650

500

1 750

1 000

Débit

2 168

450 43

700

75

900

Crédit

Petite caisse

Journal synoptique

a) La passation des écritures dans le journal synoptique

5 500

450

450

3 000

700

900

Débit

Banque

1 200 28 8 698

2 500

45

2 500 1 200

135

190

725 175

Crédit

P11 L’utilisation d’un journal synoptique, compte non tenu de la TPS et de la TVQ

(40 minutes – facile)

8 950

2 000

1 500 2 500

1 500

1 000

450

Débit

Clients

6 700

450

500

3 000

1 750

1 000

Crédit

Débit

325

325

Crédit

Fournisseurs

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28

Ligne n°

Page _

››

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

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300

››

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28

Ligne n°

9 600

650 2 000

1 500 2 500

1 500

1 000

450

Honoraires professionnels

2 400

1 200

1 200

Salaires

725

725

Loyers

310

135

175

Entretien et réparations

118

43

75

Fournitures de bureau

325

325

Publicité

Journal synoptique (suite)

45

45

Télécommunications

Intérêts et frais bancaires

Janie Joyal – Retraits

Matériel informatique

Électricité et chauffage

Intitulé du compte

Divers

28 5 218

2 500

2 500

190

Débit

Crédit

Page _

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

301

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

b) L’établissement de la liste des comptes clients Pour pouvoir établir la liste des comptes clients, il faut reconstituer le fichier utilisé par Janie Joyal. Nous avons opté pour des comptes en T.

Yvonne Lacasse 31 mars

1 500

4 avr.

Jean Boivin 31 mars

1 000

3 000

650

1 750

500

0

Hans Nappel 2 avr.

150

450

Kurt Van Dam 19 avr.

23 ”

1 500

450 1 500

0

Patrice Doyon 7 avr.

1 750

9 avr.

2 100

Denis Toupin 16 avr.

31 mars

13 avr.

500

31 mars

5 100

Julie Moreau

Clients

1 000

31 mars

9 000 8 950

14

”

1 500

30 avr.

21

”

2 500

30 ”

28

”

2 000

6 700 11 250

7 000

JANIE JOYAL, AVOCATE Liste des comptes clients au 30 avril 20X3 Yvonne Lacasse Jean Boivin Denis Toupin Kurt Van Dam Patrice Doyon

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

500 $ 2 100 150 1 500 7 000 11 250 $

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302

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

juill. ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ”

” ” ” ” ”

2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 21 22 22 23 24

26 27 31 31 31

20X8

Date

432

431

430

429

427 428

426

425

N° de référence Libellé

Vaylo De Montagne, facture n° 43 Achat à crédit de bicyclettes Ventes du 22 au 31 juillet Dépôt Frais bancaires 9 844,00

3 334,25

2 690,40

100,00

1 954,60

1 264,75

500,00

+

9 578,75

3 250,00

2 700,00

1 900,00

1 200,00 28,75

500,00

–

Caisse enregistreuse

10 067,39

3 250,00

517,39

2 700,00

1 900,00

1 200,00

500,00

Dépôts

Journal synoptique Banque

17,25 2 483,87

550,00

63,24

100,00

344,93

1 149,75 57,49

86,23

114,98

Chèques

Nous reproduisons le journal synoptique de Bicycle-à-neuf aux pages 50 à 52.

Paul Hénaire Jérémie Candy, facture n° 41 Karine Hanson Dépôt Hydro-Québec Ventes du 1er au 7 juillet Dépôt Achat de fournitures de bureau Paiement d’un compte fournisseur Peinturalo Publicité, facture n° 411 Achat à crédit de bicyclettes Ventes du 8 au 14 juillet Dépôt Pièces en vrac inc. Acompte reçu d’un client Lacor Déon Yvon Labrecque, facture n° 42 Ventes du 15 au 21 juillet Dépôt Bell Canada Jérémie Candy Phil Nagano

(60 minutes – moyen)

P12 L’utilisation d’un journal synoptique

1 046,28

68,99

459,90

517,39

À recevoir

Clients

1 117,39

517,39

100,00

500,00

Recouvrés

1 149,75

1 149,75

Payés

4 311,57

1 724,63

143,72 2 443,22

À payer

Fournisseurs

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29

Ligne n°

Page _

››

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

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303

››

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29

Ligne n°

300,00

895,00

7 000,00

60,00

215,00

2 200,00

400,00 1 700,00

1 055,00

400,00

425,00

447,50

145,00

3,00

20,00 117,00

85,00

195,00

1 350,00

155,00

55,00

TPS à payer

125,00

75,00

Réparations

900,00

Pièces

22,50

Ventes

450,00

Bicyclettes

892,79

289,28

5,99

39,90 233,42

169,58

109,73

44,89

TVQ à payer

3 625,00

1 500,00

2 125,00

Bicyclettes

Achats

Journal synoptique (suite)

300,00

300,00

Pièces

217,75

75,00

2,75

434,43

149,63

5,49

29,93

4,99 12,47 211,97

2,50 6,25 106,25

15,00

2,49

7,48

9,98

TVQ payée

1,25

3,75

5,00

TPS payée

100,00

100,00

Loyers

125,00

125,00

Publicité

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29

Ligne n°

Page _

››

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

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304

››

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

50,00

50,00

Entretien et réparations

55,00

55,00

Télécommunications

75,00

75,00

Électricité et chauffage

0,04

0,02

0,02

Surplus de caisse

0,06

0,03

0,02

0,01

Découverts de caisse

Intérêts et frais bancaires

Billets à payer Intérêts sur billets

Guy Dion – Retraits

Fournitures de bureau

Intitulé du compte

Divers

692,25

17,25

500,00 50,00

100,00

25,00

+

–

Page _

Total des crédits : 9 578,75 $ + 2 483,87 $ + 1 117,39 $ + 4 311,57 $ + 7 000,00 $ + 895,00 $ + 1 055,00 $ + 447,50 $ + 892,79 $ + 0,04 $ = 27 781,91 $

Total des débits : 9 844,00 $ + 10 067,39 $ + 1 046,28 $ + 1 149,75 $ + 3 625,00 $ + 300,00 $ + 217,75 $ + 434,43 $ + 100,00 $ + 125,00 $ + 50,00 $ + 55,00 $ + 75,00 $ + 0,06 $ + 692,25 $ = 27 781,91 $

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29

Ligne n°

Journal synoptique (suite)

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

305

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

306

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

P13 L’utilisation d’un journal synoptique (60 minutes – difficile)

Nous reproduisons le journal synoptique de Reprographie Marilou inc. aux pages 53 à 55.

Journal synoptique Caisse enregistreuse

N° de référence

Date

1er 2

mai ”

3 4 5 6 8 9 10 11 12 13 13 15 15 16 17 18 19 20 22 23 23 24

” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ” ”

25

”

630

631

632 633

634

635 636

Page 1

dt

Libellé

Lo Kateur Boutique Frivole & Filles inc., facture n° 2041 Somme reçue d’un client Dépôt Hydro-Québec Ventes du 1er au 6 mai Dépôt Achat de papeterie au comptant Paiement d’un fournisseur Xerox Publicité Web, facture A-542 Papeterie Saint-Laurent ltée Ventes du 8 au 13 mai Dépôt Prélèvement pour salaires Bureau en gros Acompte reçu d’un client Cour municipale de Nicolet Inno & Sens, facture n° 2042 Ventes du 15 au 20 mai Dépôt Bell Canada Boutique Frivole & Filles inc. Banque provinciale de développement Club de soccer de Lietteville, facture n° 2043 Total partiel

La comptabilité et les PME, 3e édition

ct

Banque dt

Clients ct

dt

Fournisseurs ct

dt

ct

919,80 2 816,89 564,88

574,88 500,00

500,00 201,21

2 759,25 2 500,00 287,45

2 500,00 2 259,50 201,21

2 299,50 287,44 3 190,56

4 139,00 4 000,00

4 000,00 3 750,00 113,83

150,00

150,00 240,00 459,90

3 621,85 3 600,00

3 600,00 97,73

2 816,89

2 816,89 5 350,00 68,99

14 051,87 10 887,45 10 600,00 13 133,28

· Solutionnaire

3 345,78

3 541,77

2 299,50

3 478,00

Ligne n°

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28

››

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

››

Journal synoptique (suite) Ligne n°

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28

Photocopies ct

Reliure ct

Cartes professionnelles ct

2 450,00

TPS à payer ct

TVQ à payer ct

122,50

Page 1

TPS à recouvrer dt

TVQ à recouvrer dt

40,00

79,80

Papeterie dt

Fournitures de bureau dt

Escomptes sur ventes dt

Escomptes sur achats ct

125,00

375,00

120,00

244,39

8,75

17,46

12,50

24,94

8,75 12,50 138,75

17,46 24,94 276,81

4,95

9,88

4,25

8,48

230,45

459,77

239,40 250,00 40,00

2 800,00

225,00

2 650,00

575,00

400,00 285,00

215,00

60,00 9 860,00

565,00

1 635,00

180,00

20,00 157,50

3,00 603,00

2 775,00

359,10

99,00

39,90 314,22

5,99 1 203,00

3 025,00

99,00

10,00

40,00

Journal synoptique (suite) Ligne n°

Loyers dt

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28

800,00

Publicité dt

Électricité et chauffage dt

Entretien dt

Salaires dt

Télécommunications dt

Ligne n°

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28

10,00

1 900,00

307

Page 1 Divers

Surplus de caisse ct

Découverts de caisse dt

Intitulé du compte

dt

ct

175,00 0,15 0,01 175,00 250,00 0,10 3 750,00

Somme à recevoir d’une actionnaire

240,00

0,13 85,00 Emprunts – BPD Intérêts sur emprunts

800,00

250,00

175,00

La comptabilité et les PME, 3e édition

175,00

3 750,00

· Solutionnaire

85,00

0,13

0,26

5 000,00 350,00

5 590,00

Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

››

Chapitre 8 : Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Journal synoptique (suite)

›› N° de référence

Date

26 27 29 30 31 31 31 31

mai ” ” ” ” ” ” ”

637

Caisse enregistreuse Libellé

dt

Total partiel Achat à crédit de papeterie Ventes du 22 au 27 mai Dépôt Papeterie Saint-Laurent Ventes du 29 au 31 mai Dépôt Prélèvement des salaires Frais bancaires Total

ct

Page 2

Banque dt

Clients ct

dt

14 051,87 10 887,45 10 600,00 13 133,28

Fournisseurs ct

3 345,78

dt

3 541,77

ct

2 299,50

3 478,00 862,31

4 196,50 4 200,00

4 200,00 3 162,81

3 190,56

2 380,00 4 750,00

4 750,00

3 750,00 17,25 20 628,37 19 837,45 19 550,00 20 063,34

3 345,78

3 541,77

5 490,06

29 30 31 32 33 34 35 36 37

Page 2

Photocopies ct

Reliure ct

Cartes professionnelles ct

TPS à payer ct

TVQ à payer ct

TPS à recouvrer dt

TVQ à recouvrer dt

Papeterie dt

9 860,00

565,00

1 635,00

603,00

1 203,00

230,45 37,50

459,77 74,81

3 025,00 750,00

3 120,50

235,50

294,00

182,50

364,09

1 750,50

135,00

184,50

103,50

206,48

14 731,00

935,50

2 113,50

889,00

1 773,57

Fournitures de bureau dt

Escomptes sur ventes dt

Escomptes sur achats ct

99,00

10,00

40,00

27,75

267,95

534,58

3 775,00

99,00

10,00

Ligne n°

Loyers dt

Publicité dt

29 30 31 32 33 34 35 36 37

800,00

250,00

175,00

Entretien dt

175,00

Salaires dt

3 750,00

Ligne n°

29 30 31 32 33 34 35 36 37

67,75

Journal synoptique (suite) Électricité et chauffage dt

29 30 31 32 33 34 35 36 37

4 340,31

Journal synoptique (suite) Ligne n°

Ligne n°

Page 2

Télécommunications dt

Surplus de caisse ct

Découverts de caisse dt

85,00

0,13

0,26

Divers

Intitulé du compte

dt

ct

5 590,00

0,09

0,02 3 750,00 Intérêts et frais bancaires 800,00

250,00

175,00

175,00

7 500,00

85,00

0,15

0,35

17,25 5 607,25

Le journal synoptique est en équilibre, car l’addition des soldes est de zéro, comme suit : 20 628,37 $ – 19 837,45 $ + 19 550,00 $ – 20 063,34 $ + 3 345,78 $ – 3 541,77 $ + 5 490,06 $ – 4 340,31 $ – 14 731,00 $ – 935,50 $ – 2 113,50 $ – 889,00 $ – 1 773,57 $ + 267,95 $ + 534,58 $ + 3 775,00 $ + 99,00 $ + 10,00 $ – 67,75 $ + 800,00 $ + 250,00 $ + 175,00 $ + 175,00 $ + 7 500,00 $ + 85,00 $ – 0,15 $ + 0,35 $ + 5 607,25 $ = 0 $.

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308

CHAPITRE

9

La paye SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS

Sujets abordés L’ensemble des activités relatives à la paye

Questions de révision n°

Exercices n°

1

1, 2 2, 3, 5

1, 2, 3, 4, 6

2, 3, 4

1, 2, 4, 5, 6

1, 2, 3, 4, 6

La détermination de la paye brute Les retenues salariales La fiche de paye individuelle

5

La comptabilisation de la paye Les cotisations de l’employeur

4, 5, 6

2

1, 2

2, 7

3, 4, 5

2, 4, 6, 7

1, 2, 3, 4, 5, 6

La comptabilisation des cotisations de l’employeur Le paiement des dettes relatives à la paye et la fin d’exercice

1, 2, 3, 4, 5 7

La cessation d’emploi

1, 2 7

Le traitement informatisé de la paye

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Problèmes de compréhension n°

8

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Chapitre 9 : La paye

310

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q8 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Vrai ou faux E3 Le calcul de la paye brute E4 Le calcul de la retenue salariale et de la cotisation versée par l’employeur à l’assurance-emploi E5 Le calcul de la paye nette E6 Le calcul des retenues salariales et des cotisations de l’employeur E7 La comptabilisation de la paye et des cotisations de l’employeur Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

P1 L’établissement d’une fiche de paye individuelle et le calcul des cotisations de l’employeur

20

Facile

P2 L’établissement d’une fiche de paye individuelle et le calcul des cotisations de l’employeur

25

Facile

P3 Le journal des salaires et la comptabilisation des cotisations de l’employeur

20

Moyen

P4 Le journal des salaires et la comptabilisation des cotisations de l’employeur

30

Moyen

P5 La comptabilisation de la paye et des cotisations de l’employeur

30

Moyen

P6 La détermination du salaire brut, du salaire net et des cotisations de l’employeur

15

Difficile

P7 L’établissement d’un relevé d’emploi

30

Difficile

Problèmes de compréhension

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Chapitre 9 : La paye

311

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Lorsque l’entreprise verse des honoraires à un expert indépendant, elle ne doit faire aucune retenue salariale, tandis que l’employeur est tenu d’effectuer certaines retenues salariales sur les payes de ses employés et de verser des cotisations patronales dont les montants peuvent être importants. Q2 Retenues salariales obligatoires : • Régime de rentes du Québec • Régime québécois d’assurance parentale • Assurance-emploi • Impôt provincial

Q6 Régime de rentes du Québec : cotisation égale à celle du salarié. Régime québécois d’assurance parentale : cotisation égale à 0,767 % des salaires bruts de tous les salariés, ce qui correspond approximativement à 1,4 fois la cotisation du salarié. Assurance-emploi : cotisation égale à 1,4 fois celle du salarié.

• Impôt fédéral • Régime volontaire d’épargne-retraite (pour les entreprises visées par la loi et en fonction du nombre d’employés) Retenues salariales conventionnées : • Régime privé de retraite • Cotisations syndicales Retenues salariales facultatives : • Sommes retenues en vue d’acheter des obligations d’épargne du Canada et du Québec • Primes relatives à des programmes d’assurance collective • Dons à des organismes de bienfaisance • Sommes retenues pour une vignette de stationnement • Cotisations au club social de l’entreprise Q3 a) Le RRQ : les deux à la fois. b) Le RQAP : les deux à la fois. c) L’assurance-emploi : les deux à la fois. d) Le FSS : cotisations patronales. e) Les accidents du travail : cotisations patronales. f) L’impôt sur le revenu : retenues salariales. g) Les normes du travail : cotisations patronales. Q4 Cet énoncé est faux, car la charge totale relative à la rémunération des employés se compose des salaires bruts, des charges sociales et des avantages sociaux.

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Q5 Conformément aux lois régissant la paye, les employeurs doivent tenir pour chaque employé une fi che de paye sur laquelle fi gurent la rémunération totale, l’ensemble des retenues salariales et le montant de la paye nette.

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Fonds des services de santé du Québec : 2,5 % du total des salaires bruts de tous les salariés si la masse salariale totale annuelle de l’entreprise est inférieure à 1 million de dollars. Si elle se situe entre 1 et 5 millions de dollars, le taux (t) de la cotisation est déterminé au moyen de la formule suivante : t = [2,06 + (0,44 × Masse salariale totale annuelle ÷ 1 000 000 $)]. Le taux passe à 4,26 % lorsque la masse salariale totale annuelle est égale ou supérieure à 5 millions de dollars. Q7 L’employeur est tenu d’effectuer le paiement des retenues salariales et des cotisations obligatoires au plus tard le 15e jour du mois suivant. Un déboursé doit alors être fait à l’ordre du ministre du Revenu du Québec (RRQ, RQAP, FSS, CNESST et impôt provincial) et un autre à l’ordre du Receveur général du Canada (assurance-emploi et impôt fédéral). Q8 La paye informatisée permet non seulement d’obtenir les rapports nécessaires et d’imprimer les chèques (ou d’effectuer la transmission des données à la banque), mais aussi de fournir à la direction de l’entreprise de l’information sur les coûts des différentes activités de son exploitation. Grâce à l’informatique, il est possible de déterminer, pour chaque produit, le nombre d’heures de maind’œuvre consacrées à sa fabrication et le coût de cette main-d’œuvre. Un logiciel de comptabilité peut même fournir des données sur le salaire des commis d’un rayon d’un grand magasin ou sur le temps consacré par différents employés pour effectuer le même travail. On peut par exemple calculer le nombre d’unités emballées par heure ou le nombre de clients qui sont passés à la caisse.

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Chapitre 9 : La paye

312

EXERCICES E1

Terminologie comptable a) Aucun. Une fois l’an, ce sont les feuillets de renseignements « Relevé 1 » et « T4 » que l’employeur est tenu de remettre à chacun de ses employés. b) Retenues salariales. c) Paye nette. d) Honoraires. e) Convention collective.

E2

Vrai ou faux a) b) c) d)

Faux. L’employeur n’effectue aucune retenue salariale en ce qui a trait au FSS. Faux. Il doit utiliser le compte Retraits. Vrai et faux. Il est préférable de procéder comme tel, mais certaines entreprises ne le font pas. Faux. La charge salariale excède toujours le salaire net, car elle comprend le salaire brut, les charges sociales et les avantages sociaux. e e) Faux. Puisque ces sommes doivent être remises au plus tard le 15 jour du mois suivant, il s’agit d’une dette à court terme. f) Faux. Les salaires sont versés aux salariés (relation employeur-salarié), tandis que les honoraires sont payés à des experts indépendants (relation employeur-tiers). g) Faux. Seul l’employeur verse des contributions à la CNESST. h) Faux. Elle est égale à celle de l’employé.

E3

Le calcul de la paye brute Heures normales (40 heures × 12,50 $) Heures supplémentaires (3 heures × 12,50 $ × 1,5) Paye brute

E4

500,00 $ 56,25 556,25 $

Le calcul de la retenue salariale et de la cotisation versée par l’employeur à l’assurance-emploi a) Puisque la rémunération assurable maximale est de 51 300 $ en 2017, une partie du salaire de chaque employé doit être considérée. Ainsi, la cotisation maximale de chaque employé s’élève à 651,51 $ (51 300 $ × 1,27 %). Pour l’ensemble des employés, les cotisations totales sont de 65 151 $ (651,51 $ × 100). b) Les cotisations de l’employeur sont de 91 211 $ (65 151 $ × 1,4).

E5

Le calcul de la paye nette Paye brute Heures normales (40 heures × 20 $) Heures supplémentaires (10 heures × 20 $ × 1,5) Total de la paye brute Retenues salariales (selon les tables) RRQ RQAP Assurance-emploi Impôt provincial Impôt fédéral Total des retenues salariales Paye nette

La comptabilité et les PME, 3e édition

· Solutionnaire

800,00 $ 300,00 1 100,00 56,04 $ 6,03 13,97 114,53 99,30 (289,87) 810,13 $

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Chapitre 9 : La paye

E6

313

Le calcul des retenues salariales et des cotisations de l’employeur a)

Assurance-emploi (31 000 $ × 1,27 %) RQAP (31 000 $ × 0,548 %) RRQ Gains admissibles Exemption générale Gains cotisables Taux de cotisation Cotisations de Louis Brouillard

393,70 $ 169,88

×

31 000 $ (3 500) 27 500 0,054

1 485,00 2 048,58 $

b)

Assurance-emploi (393,70 $ × 1,4) RQAP (31 000 $ × 0,767 %) RRQ (même que l’employé) FSS (31 000 $ × 2,5 %) Cotisations de l’employeur

551,18 $ 237,77 1 485,00 775,00 3 048,95 $

L’employeur devra également contribuer à la CNESST, pour laquelle nous n’avons pas le taux de cotisation dans l’énoncé de cet exercice.

E7

La comptabilisation de la paye et des cotisations de l’employeur

Date

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

2017 31

31

La comptabilité et les PME, 3e édition

mars

”

· Solutionnaire

Salaires – Vendeurs Salaires – Employés de bureau RRQ à payer RQAP à payer Assurance-emploi à payer Impôt provincial à payer Impôt fédéral à payer Banque Salaires du mois de mars. Charges sociales – Vendeurs Charges sociales – Employés de bureau RRQ à payer RQAP à payer Assurance-emploi à payer FSS à payer Charges sociales du mois de mars.

20 042,00 2 225,00 1 195,15 122,02 282,79 1 443,63 1 358,56 17 864,85

2 089,74 228,78 1 195,15 170,79 395,90 556,68

››

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Chapitre 9 : La paye

314

Calculs :

››

Charges sociales Vendeurs

Employés de bureau

Total

1 078,63 $

116,52 $

1 195,15 $

RQAP (0,767 % des salaires bruts)

153,72

17,07

170,79

Assurance-emploi (1,4 fois celles des employés)

356,34

39,56

395,90

FSS (2,5 % des salaires bruts)

501,05

55,63

556,68

2 089,74 $

228,78 $

2 318,52 $

RRQ (mêmes que les employés)

Cotisations de l’employeur

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 (20 minutes – facile)

L’établissement d’une fiche de paye individuelle et le calcul des cotisations de l’employeur a) L’établissement de la fiche de paye individuelle

Fiche de paye de Geneviève Gignac RÉMUNÉRATION TOTALE Semaine finissant le 10 17 24 31

mars ” ” ”

Heures Norm.

Sup.

Heures payées

35 35 35 35

7 12 5 10

42 47 40 45

RETENUES SALARIALES Impôts

SALAIRE NET

Salaires

RRQ

RQAP

Ass.emploi

Prov.

Féd.

Retenues totales

Montant payé

659,75 768,50 616,25 725,00 2 769,50

31,99 37,86 29,64 35,52 135,01

3,62 4,21 3,38 3,97 15,18

8,38 9,76 7,83 9,21 35,18

56,54 74,14 50,14 67,74 248,56

46,20 59,20 41,55 53,60 200,55

146,73 185,17 132,54 170,04 634,48

513,02 583,33 483,71 554,96 2 135,02

N° du chèque

b) Le calcul des cotisations de l’employeur

Assurance-emploi (35,18 $ × 1,4) RRQ (même que l’employée) RQAP (2 769,50 $ × 0,767 %) FSS (2 769,50 $ × 2,5 %) Cotisations de l’employeur

49,25 $ 135,01 21,24 69,24 274,74 $

L’employeur devra également contribuer à la CNESST, pour laquelle nous n’avons pas les taux de cotisation dans l’énoncé de ce problème.

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Chapitre 9 : La paye

P2 (25 minutes – facile)

315

L’établissement d’une fiche de paye individuelle et le calcul des cotisations de l’employeur a) L’établissement de la fiche de paye individuelle

Fiche de paye de Michel Autray RÉMUNÉRATION TOTALE Semaine finissant le 5 12 19 26 2

mai ” ” ” juin

Heures Norm.

Sup.

32 31 32 32 30

3 1

Heures payées 35 31 33 32 30

RETENUES SALARIALES Impôts

Salaires

RRQ

RQAP

Ass.emploi

Prov.

Féd.

912,50 775,00 837,50 800,00 750,00 4 075,00

45,64 38,22 41,59 39,57 36,87 201,89

5,00 4,25 4,59 4,38 4,11 22,33

11,59 9,84 10,64 10,16 9,53 51,76

95,77 70,49 80,09 75,29 67,29 388,93

74,70 57,45 63,95 60,25 53,70 310,05

SALAIRE NET Retenues totales

Montant payé

232,70 180,25 200,86 189,65 171,50 974,96

679,80 594,75 636,64 610,35 578,50 3 100,04

N° du chèque

b) Le calcul des cotisations de l’employeur

Assurance-emploi (51,76 $ × 1,4) RRQ (même que l’employée) RQAP (4 075 $ × 0,767 %) FSS (4 075 $ × 2,5 %) Cotisations de l’employeur

72,46 $ 201,89 31,26 101,88 407,49 $

L’employeur devra également contribuer à la CNESST, pour laquelle nous n’avons pas les taux de cotisation dans l’énoncé de ce problème.

P3 (20 minutes – moyen)

Le journal des salaires et la comptabilisation des cotisations de l’employeur a) L’établissement du journal des salaires

Journal des salaires pour la semaine finissant le 9 juin 2017 Salaires N° du chèque

Nom de l’employé

503 504 505 506

Jean Noiseux ➊ Yvon Soulières ➋ Zoé Labrie ➌ Yvan Trudeau ➍

507

Joyce Lajoie

Personnel de vente

Personnel de bureau

RRQ

580,00 580,00

35,73 22,69 35,52 5,44 99,38 27,69 127,07

728,88 487,50 725,00 168,00

2 109,38

Retenues salariales à payer Impôts AssuranceRQAP emploi Provincial Fédéral 3,99 2,67 3,97 0,92 11,55 3,18 14,73

9,26 6,19 9,21 2,13 26,79 7,37 34,16

62,49 14,48 43,26

51,85 18,40 40,25

45,34 165,57

37,10 147,60

Soins dentaires 21,87 14,62 21,75 5,04 63,28 17,40 80,68

Montant payé 543,69 408,45 571,04 154,47 441,92 2 119,57

Calculs :

➊ ➋ ➌ ➍

(40 × 12,25 $) + (13 × 12,25 $ × 1,5) 39 × 12,50 $ (40 × 12,50 $) + (12 × 12,50 $ × 1,5) 14 × 12,00 $

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Chapitre 9 : La paye

316

b) La passation des écritures de journal

Date

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

2017 9

juin

Charges sociales – Personnel de vente Charges sociales – Personnel de bureau Avantages sociaux – Personnel de vente Avantages sociaux – Personnel de bureau RRQ à payer RQAP à payer Assurance-emploi à payer FSS à payer Soins dentaires à payer Charges sociales et avantages sociaux afférents à la paye de la semaine finissant le 9 juin 2017.

205,80 56,96 63,28 17,40 127,07 20,63 47,83 67,23 80,68

Calculs : Charges sociales Personnel de vente

Personnel de bureau

Total

RRQ (mêmes que les employés)

99,38 $

27,69 $

127,07 $

RQAP (0,767 % des salaires bruts)

16,18

4,45

20,63

Assurance-emploi (1,4 fois celles des employés)

37,51

10,32

47,83

FSS (2,5 % des salaires bruts)

52,73

14,50

Charges sociales

Cotisations de l’employeur

67,23

205,80 $

56,96 $

262,76 $

63,28 $

17,40 $

80,68 $

Avantages sociaux Soins dentaires (mêmes que les employés)

L’employeur devra également contribuer à la CNESST, pour laquelle nous n’avons pas les taux de cotisation dans l’énoncé de ce problème.

P4 (30 minutes – moyen)

Le journal des salaires et la comptabilisation des cotisations de l’employeur a) L’établissement du journal des salaires

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Chapitre 9 : La paye

317

Journal des salaires pour la semaine finissant le 10 mars 2017 Salaires N° du chèque

Nom de l’employé

Personnel Personnel de vente de bureau

714 715 716 717 718

Pierre Abran ➊ 690,00 Georges Brassard ➋ 1 000,00 Barbara Dufour ➌ 950,00 Yves Lazure ➍ 500,00 Brian Shaw ➎ 180,00

719

France Labonne

RRQ 33,63 50,37 47,67 23,37 6,09 161,13 31,47 192,60

650,00 650,00

3 320,00

Retenues salariales à payer Impôts AssuranceSoins RQAP emploi Provincial Fédéral médicaux 3,78 5,48 5,21 2,74 0,99 18,20 3,56 21,76

8,76 12,70 12,07 6,35 2,29 42,17 8,25 50,42

57,69 104,15 109,02 8,06

47,20 83,65 82,60 14,45

41,68 320,60

37,20 265,10

Intitulé des comptes et explications

F°

Œuvres Léger

69,00 100,00 95,00 50,00 18,00 332,00 65,00 397,00

Montant payé

6,90 10,00 9,50 5,00 1,80

463,04 633,65 588,93 390,03 150,83

6,50 39,70

456,34 2 682,82

Calculs :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎

(40 × 15 $) + (4 × 15 $ × 1,5) 40 × 25 $ (40 × 20 $) + (5 × 20 $ × 1,5) 25 × 20 $ 12 × 15 $

b) La passation des écritures de journal

Date

Débit

Crédit

2017 10

mars

Charges sociales – Personnel de vente Charges sociales – Personnel de bureau Avantages sociaux – Personnel de vente Avantages sociaux – Personnel de bureau RRQ à payer RQAP à payer Assurance-emploi à payer FSS à payer Soins médicaux à payer Charges sociales et avantages sociaux afférents à la paye de la semaine finissant le 10 mars 2017.

328,63 64,26 332,00 65,00 192,60 30,45 70,59 99,25 397,00

Calculs : Charges sociales Personnel de vente

Personnel de bureau

Total

Charges sociales RRQ (mêmes que les employés)

161,13 $

31,47 $

192,60 $

RQAP (0,767 % des salaires bruts)

25,46

4,99

30,45

Assurance-emploi (1,4 fois celles des employés)

59,04

11,55

70,59

FSS (2,5 % des salaires bruts)

83,00

16,25

99,25

Cotisations de l’employeur

328,63 $

64,26 $

392,89 $

332,00 $

65,00 $

397,00 $

Avantages sociaux Soins médicaux (mêmes que les employés)

L’employeur devra également contribuer à la CNESST, pour laquelle nous n’avons pas les taux de cotisation dans l’énoncé de ce problème.

La comptabilité et les PME, 3e édition

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Chapitre 9 : La paye

P5

318

La comptabilisation de la paye et des cotisations de l’employeur

(30 minutes – moyen)

Date

Intitulé des comptes et explications

F°

Débit

Crédit

2017 28

févr.

28

”

28

”

Salaires – Vendeurs Salaires – Employés de bureau RRQ à payer RQAP à payer Assurance-emploi à payer Impôt provincial à payer Impôt fédéral à payer Assurance collective à payer [(24 000 $ + 4 000 $) × 3 %] Centraide à payer [(5 $ × 4) × 2] Caisse Salaires du mois de février 2017.

24 000,00 4 000,00 1 504,74 153,44 355,60 1 485,19 1 307,95 840,00 40,00 22 313,08

Charges sociales – Vendeurs Charges sociales – Employés de bureau Avantages sociaux – Vendeurs Avantages sociaux – Employés de bureau RRQ à payer RQAP à payer Assurance-emploi à payer FSS à payer Assurance collective à payer [(24 000 $ + 4 000 $) × 1,5 %] Charges sociales et avantages sociaux afférents à la paye du mois de février 2017. Indemnités de vacances (ou Salaires) – Vendeurs (24 000 $ × 4 %) Indemnités de vacances (ou Salaires) – Employés de bureau (4 000 $ × 4 %) Indemnités de vacances à payer Indemnités de vacances afférentes à la paye du mois de février 2017.

Calculs :

2 503,17 414,17 360,00 60,00 1 504,74 214,76 497,84 700,00 420,00

960,00 160,00 1 120,00

Charges sociales Vendeurs

Employés de bureau

Total

1 292,37 $

212,37 $

1 504,74 $

RQAP (0,767 % des salaires bruts)

184,08

30,68

214,76

Assurance-emploi (1,4 fois celles des employés)

426,72

71,12

497,84

FSS (2,5 % des salaires bruts)

600,00

100,00

RRQ (mêmes que les employés)

Cotisations de l’employeur

2 503,17 $

414,17 $

700,00 2 917,34 $

L’employeur devra également contribuer à la CNESST, pour laquelle nous n’avons pas les taux de cotisation dans l’énoncé de ce problème.

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Chapitre 9 : La paye

P6 (15 minutes – difficile)

319

La détermination du salaire brut, du salaire net et des cotisations de l’employeur a) Le calcul de la paye brute et de la paye nette

Paye brute Heures normales (40 heures × 18 $) Heures supplémentaires (13 heures × 18 $ × 1,5) Total de la paye brute Retenue salariale facultative Centraide Retenues salariales conventionnées Cotisation syndicale (2 % × 1 071 $) Fonds de retraite privé (5 % × 1 071 $) Retenues salariales (selon les tables) RRQ RQAP Assurance-emploi Impôt provincial (Note 1) Impôt fédéral (Note 2) Total des retenues salariales Paye nette

720,00 $ 351,00 1 071,00 4,00 $ 21,42 53,55 54,42 5,87 13,60 106,15 71,65 (330,66) 740,34 $

Notes : 1. Le gain imposable au provincial correspond à la paye brute moins la cotisation au fonds de retraite privé, soit 1 017,45 $ (1 071,00 $ – 53,55 $). 2. Le gain imposable au fédéral correspond à la paye brute moins les cotisations au fonds de retraite privé et au syndicat, soit 996,03 $ (1 071,00 $ – 53,55 $ – 21,42 $).

b) Le calcul des cotisations de l’employeur

Fonds de retraite privé (même que l’employée) Assurance-emploi (13,60 $ × 1,4) RRQ (même que l’employée) RQAP (1 071,00 $ × 0,767 %) FSS (1 071,00 $ × 2,5 %) Cotisations de l’employeur

53,55 $ 19,04 54,42 8,21 26,78 162,00 $

L’employeur devra également contribuer à la CNESST, pour laquelle nous n’avons pas les taux de cotisation dans l’énoncé de ce problème.

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Chapitre 9 : La paye

P7

320

L’établissement d’un relevé d’emploi

(30 minutes – difficile)

123456789

Mercerie Bo Bourrelet

Hebdomadaire

1545, boul. Richer Enville (Québec)

456 567 678

G1J 3A1

09 01 2017

Jesuy Chaumeur 45, rue de l’Infortune

10 02 2017

Enville (Québec) GIJ 0B0

10 02 2017

Vendeur

X

M

175 00 2 000 00

400.00 400.00

X

400.00 400.00

400.00

80 00

(514) 555-1515 Bo Bourrelet

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Bo Bourrelet (514) 555-1515

10 02 2017

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CHAPITRE

10

La trésorerie SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS

Sujets abordés Les éléments constitutifs de la trésorerie La gestion de la trésorerie Le contrôle interne et la trésorerie La petite caisse Le rapprochement bancaire La présentation de la trésorerie dans le bilan

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Questions de révision no

Exercices no

1, 2

1, 2

Problèmes de compréhension no

3, 4, 5

1, 2

5, 6

1, 2, 9

1

7

1, 2, 3, 4

2, 3, 4, 5

8, 9, 10, 11, 12

1, 2, 5, 6, 7

6, 7, 8, 9, 10, 11, 12

13

1, 2, 8

7

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Chapitre 10 : La trésorerie

322

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q13 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Vrai ou faux E3 La petite caisse E4 La petite caisse, compte tenu et compte non tenu des taxes E5 L’identification des éléments d’un rapprochement bancaire E6 Le rapprochement bancaire et l’ajustement du compte Banque E7 Le rapprochement bancaire et l’écriture d’ajustement du compte Banque E8 La présentation dans le bilan E9 Un détournement de fonds Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

P1 Les mesures de contrôle interne

15

Facile

P2 La gestion d’une petite caisse et son influence sur le bénéfice net

20

Facile

P3 La gestion d’une petite caisse, compte tenu et compte non tenu des taxes

30

Facile

P4 La gestion d’une petite caisse, compte non tenu des taxes

25

Moyen

P5 La gestion d’une petite caisse, compte tenu des taxes

20

Moyen

P6 Un rapprochement bancaire

30

Facile

Problèmes de compréhension

P7 Un rapprochement bancaire et le poste Caisse dans le bilan

30

Moyen

P8 Un rapprochement bancaire, incluant la correction d’erreurs

45

Moyen

P9 La détermination du solde non ajusté du compte Banque et le rapprochement bancaire

45

Difficile

55

Moyen

P10 Un rapprochement bancaire à partir du rapprochement partiel du début du mois P11 Un rapprochement bancaire dressé à partir du journal des encaissements, du journal des décaissements et du relevé bancaire

30

Facile

P12 L’analyse d’un rapprochement bancaire erroné

30

Difficile

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 La trésorerie comprend les pièces de monnaie, les billets de banque, les mandats postaux, les chèques reçus des clients, les bordereaux de cartes de crédit, les traites bancaires et les soldes d’un compte d’épargne ou d’un compte courant détenu dans une banque, un autre établissement financier ou un service de paiement en ligne comme PayPal. Chacun de ces éléments constitue un instrument financier d’échange que la banque accepte de porter au crédit du compte de l’un de ses clients. Ainsi, la trésorerie est l’élément de l’actif le plus « liquide », le plus facilement accessible. Q2 a) Il s’agit de fournitures de bureau devant figurer dans l’actif à court terme si le montant est important. Sinon, il s’agit de frais d’exploitation devant figurer dans l’état des résultats. La comptabilité et les PME, 3e édition

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b) Elle doit figurer à titre d’avance à un employé ou à un dirigeant, soit dans l’actif à court terme, soit dans les placements à long terme, selon le moment où l’entreprise compte recouvrer la reconnaissance de dette. c) Il s’agit d’un compte fournisseur devant figurer dans le passif à court terme. d) Il s’agit d’un placement à court terme ou temporaire devant figurer dans l’actif à court terme. e) Il s’agit d’un compte client devant figurer dans l’actif à court terme. Q3 Une gestion efficace de la trésorerie exige de prendre des mesures en vue : 1) de comptabiliser Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

10

Chapitre 10 : La trésorerie

correctement les rentrées et les sorties de fonds ; 2) de prévenir les détournements de fonds ou les malversations ; 3) de conserver une encaisse suffisamment élevée qui permettra de régler les dettes devenues exigibles et de parer aux éventualités ; 4) d’éviter d’avoir une encaisse excédentaire dont l’entreprise ne tire à peu près aucun produit financier. Q4 Il est de mise de dresser un budget de caisse afin de s’assurer que la trésorerie est maintenue à un niveau approprié. Q5 Il est important de déposer quotidiennement tout l’argent reçu afin de minimiser les conséquences d’un vol et de faciliter l’établissement du rapprochement bancaire. De plus, le dépôt procure une preuve supplémentaire d’encaissement puisque la banque, un tiers indépendant, estampille la date sur le bordereau de dépôt et en vérifie le montant. Enfin, le respect de cette procédure empêche un employé d’utiliser les fonds à des fins personnelles pendant quelques jours en en différant le dépôt. Il est également important d’effectuer tous les décaissements par chèque ou par transfert électronique de fonds, sauf en ce qui concerne les frais minimes, pour lesquels le recours à un fonds de petite caisse convient mieux. Puisque l’autorisation d’un décaissement requiert nécessairement une ou deux signatures, l’entreprise s’assure, par cette mesure, que tous les décaissements sont dûment autorisés. Q6 De cette façon, il est impossible de détourner des fonds sans qu’il y ait collusion entre plusieurs employés. Ainsi, la personne qui dépouille le courrier doit inscrire sur sa liste tous les encaissements, sinon les clients contesteront leurs états de compte mensuels. Le responsable des dépôts doit déposer tout l’argent reçu, faute de quoi le montant apparaissant sur le relevé bancaire ne sera pas le même que celui fi gurant dans les livres comptables. Ni le responsable de l’enregistrement des encaissements ni celui de l’établissement du rapprochement bancaire n’ont accès à l’encaisse. Ces procédures renforcent le contrôle interne, puisqu’elles requièrent la participation de plusieurs personnes à chaque opération comportant un encaissement. De plus, le contrôle interne est renforcé par l’enregistrement immédiat de chaque encaissement, par la dissociation de la garde de la trésorerie et de la comptabilisation des opérations ainsi que par le lien qui existe entre les tâches accomplies par chaque employé, ce qui contribue à s’assurer de l’intégrité du travail de plusieurs autres employés. Q7 La création d’un fonds de petite caisse vise essentiellement à simplifier et à faciliter le règlement de certaines menues dépenses.

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323

Q8 L’objectif du rapprochement bancaire est de s’assurer de la concordance des livres du déposant avec ceux de la banque pour faire ressortir les différences qui ne peuvent manquer d’exister entre le solde du compte en banque et le solde du compte Banque dans les livres de l’entreprise. Q9 Les chèques en circulation, les dépôts directs de clients dans le compte en banque non comptabilisés, les intérêts gagnés sur les placements et les billets recouvrés par la banque au nom de l’entreprise en sont des exemples. Q10 Le rapprochement bancaire du mois précédent Le rapprochement bancaire du mois précédent renferme habituellement des dépôts et des chèques en circulation qui devraient figurer sur le relevé bancaire du mois courant. Les bordereaux de dépôt encore en main à la fin du mois précédent Il s’agit des dépôts du mois précédent toujours en circulation, donc des premiers dépôts devant figurer sur le relevé bancaire du mois courant. Le journal des encaissements du mois courant Le journal des encaissements renferme les dépôts enregistrés au cours du mois ainsi que les sommes reçues des clients par transfert électronique de fonds. Ces encaissements doivent apparaître sur le relevé bancaire. Le journal des décaissements du mois courant Le journal des décaissements renferme les chèques enregistrés au cours du mois ainsi que les décaissements aux fournisseurs effectués par transfert électronique de fonds. Ces encaissements doivent apparaître sur le relevé bancaire. Le grand livre général Le grand livre général permet d’obtenir le solde du compte Caisse ou Banque à la fin du mois courant. Q11 La première étape du travail de rapprochement bancaire est le pointage des inscriptions. Cela consiste à comparer les montants inscrits sur le relevé bancaire à ceux des journaux des encaissements et des décaissements, et de placer une marque de pointage (√) vis-à-vis des montants identiques. Une fois le travail de pointage effectué, il faut analyser tous les éléments non appariés apparaissant sur le relevé bancaire, dans le journal des encaissements et dans le journal des décaissements. Cette analyse des montants non appariés, qui constitue la deuxième étape, fait ressortir le décalage dans le temps qui existe entre le moment où une opération figure sur le relevé bancaire et celui où elle figure dans les journaux auxiliaires, et vice versa. Pensons notamment aux dépôts en circulation, aux chèques en circulation, aux transferts électroniques de fonds en provenance de

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10

Chapitre 10 : La trésorerie

clients ou destinés aux fournisseurs non comptabilisés, et aux avis de débit et de crédit émis par la banque. Cette analyse permet également de faire ressortir les erreurs ou omissions qui ont pu se produire lors de l’enregistrement des opérations. Une fois ces deux premières étapes complétées, il ne reste qu’à établir le rapprochement bancaire proprement dit, puis à ajuster les livres comptables à partir des renseignements obtenus au moyen du rapprochement bancaire. Q12 Pour mettre à jour les livres comptables de l’entreprise, il suffit de passer une ou plusieurs écritures d’ajustement à partir des renseignements figurant dans la section du rapprochement bancaire commençant par le solde du compte Banque du grand livre général.

324

La mise à jour du carnet de chèques ou du livret de contrôle d’un particulier exige simplement d’y inscrire les montants non appariés (frais de service, intérêts sur prêts, paiements préautorisés, etc.) entre le relevé bancaire et son document personnel. Q13 L’entreprise qui a trois comptes bancaires doit, dans son grand livre général, tenir un compte distinct pour chacun d’entre eux afin que le comptable ait toute l’information nécessaire pour pouvoir établir le rapprochement bancaire. Dans le bilan, il suffit d’indiquer le total des soldes des trois comptes bancaires, s’ils sont tous positifs, afin d’éviter de donner aux lecteurs des états financiers des détails non pertinents.

EXERCICES E1

Terminologie comptable a) Fonds de caisse à montant fixe. b) Gestion de la trésorerie. c) Aucun. Le rapprochement bancaire n’est pas un état financier. Il s’agit d’un document de travail. d) Aucun. La date apparaissant sur un chèque postdaté est postérieure à celle de sa réception. e) Séparation des tâches. f) Dépôt en circulation. g) Transfert électronique de fonds. h) Reconstitution de la petite caisse. i) Chèque sans provision. j) Surplus ou découverts de caisse.

E2

Vrai ou faux a) b) c) d)

Faux. Il faut ajouter les dépôts en circulation au solde du relevé bancaire. Vrai. Vrai. Il s’agit d’une avance consentie à un employé ou à un dirigeant. Faux. Une gestion efficace de la trésorerie permet également de comptabiliser correctement les rentrées et les sorties de fonds, de prévenir les détournements, de conserver une trésorerie suffisamment élevée qui permet de régler les dettes devenues exigibles, de parer aux éventualités et d’éviter d’avoir une encaisse excédentaire dont l’entreprise ne tire à peu près aucun produit financier. e) Faux. Lors de la reconstitution de la petite caisse, il faut créditer le compte Caisse ou Banque. De plus, vous aurez sans doute remarqué l’existence d’un découvert de caisse de 2 $. f) Vrai. g) Vrai. h) Faux. Le montant doit figurer dans le passif à court terme du poste Découverts bancaires. Le total des autres comptes composant la trésorerie, dont le solde est positif, sera présenté dans l’actif à court terme. i) Vrai. j)

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Vrai et faux. Disons qu’en général, les banques n’honorent pas les chèques dont la date remonte à plus de six mois. L’entreprise devrait toutefois valider la pratique de son institution financière à ce sujet.

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Chapitre 10 : La trésorerie

E3

325

La petite caisse 2 novembre 20X2 Petite caisse Banque Constitution d’un fonds de petite caisse à montant fixe.

125,00 125,00

Remarquez que les opérations survenues entre le 3 et le 9 novembre ne donnent pas lieu à l’enregistrement d’écritures de journal. Seule l’écriture suivante relative au renflouement de la petite caisse est requise.

10 novembre 20X2 Frais postaux Transport sur achats Frais de représentation ➊ TPS à recouvrer ➋ TVQ à recouvrer ➌ Surplus ou découverts de caisse Banque ➍ Reconstitution de la petite caisse.

63,00 20,00 13,05 4,80 9,58 0,08 110,35

Calculs :

➊ ➋ ➌ ➍

15 $ ÷ 1,149 75 (63 $ + 20 $ + 13,05 $) × 5 % (63 $ + 20 $ + 13,05 $) × 9,975 % 125,00 $ − 14,65 $

Remarquez également que le compte Surplus ou découverts de caisse comprend les éléments suivants : Surplus de caisse lors du renflouement Argent en main Solde escompté de la petite caisse Solde initial 125,00 $ Décaissement du 3 novembre (63,00 $ + 3,15 $ TPS + 6,28 $ TVQ + 0,02 $) (72,45 ) Décaissement du 4 novembre (20,00 $ + 1,00 $ TPS + 2,00 $ TVQ) (23,00 ) Décaissement du 9 novembre (15,00 ) Ajustement d’arrondissement dû à la disparition de la pièce de un cent, décaissement du 3 novembre (63,00 $ + 3,15 $ TPS + 6,28 $ TVQ) = 72,43 $ Surplus de caisse

12 novembre 20X2 Petite caisse Banque Accroissement du fonds de petite caisse à montant fixe.

E4

10 14,65 $

(14,55 )

0,10 $

(0,02 ) 0,08 $

50,00 50,00

La petite caisse, compte tenu ou compte non tenu des taxes a) La passation d’une écriture de journal en vue de reconstituer la petite caisse, compte non tenu des taxes

31 décembre 20X0 Frais de déplacement Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) Dons à des œuvres de bienfaisance Banque Reconstitution de la petite caisse. La comptabilité et les PME, 3e édition

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34,90 46,28 40,00 121,18

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Chapitre 10 : La trésorerie

326

b) La passation d’une écriture de journal en vue de reconstituer la petite caisse, compte tenu des taxes

31 décembre 20X0 Frais de déplacement ➊ Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) ➋ Dons à des œuvres de bienfaisance TPS à recouvrer ➌ TVQ à recouvrer ➍ Surplus ou découverts de caisse Banque Reconstitution de la petite caisse.

30,35 40,25 40,00 3,53 7,04 0,01 121,18

Calculs :

➊ ➋ ➌ ➍

34,90 $ ÷ 1,149 75 46,28 $ ÷ 1,149 75 (30,35 $ + 40,25 $) × 5 % (30,35 $ + 40,25 $) × 9,975 %

Remarquez que les dons à des œuvres de bienfaisance ne sont pas assujettis aux taxes.

E5

L’identification des éléments d’un rapprochement bancaire

Élément

Rubrique

a) b) c) d) e) f) g) h)

2 4 3* 3 4 1 3 Aucune

Écriture d’ajustement √ √ √ √ √

* C’est le montant de l’erreur (320 $ – 230 $) qui est compris dans cette rubrique.

E6

Le rapprochement bancaire et l’ajustement du compte Banque Solde du relevé bancaire au 30 avril 20X0 Plus : Dépôt en circulation Moins : Chèques en circulation Solde réel Le calcul du solde du compte Banque avant le rapprochement bancaire. Solde réel * Moins : Intérêts gagnés Solde du compte Banque dans le grand livre général

50 400 $ 3 840 54 240 (7 680 ) 46 560 $

46 560 $ (216 ) 46 344 $

* Connaissant le solde réel de 46 560 $, on peut calculer, par déduction, que le solde aux livres avant le rapprochement bancaire est de : ? + 216 $ = 46 560 $ ? = 46 344 $.

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10

Chapitre 10 : La trésorerie

E7

327

Le rapprochement bancaire et l’écriture d’ajustement du compte Banque L’établissement du rapprochement bancaire

BOULANGERIE BRODEUR Rapprochement bancaire au 30 septembre 20X2 Solde du compte Banque dans le grand livre général Plus : Encaissement électronique de fonds Moins : Frais bancaires Chèque sans provision de Hervé Savard (180 $ + 30 $) Solde réel

5 815 $ 115 $ 18 $ 210

(228) 5 702 $

Solde du relevé bancaire Plus : Dépôt en circulation du 30 septembre

5 307 $ 1 451 6 758

Moins : Chèques en circulation N ° 921 N ° 924 N ° 925 Solde réel

211 $ 684 161

(1 056) 5 702 $

L’écriture d’ajustement

30 septembre 20X2 Intérêts et frais bancaires Clients (180 $ + 30 $ – 115 $) Banque Ajustement des soldes du grand livre général à la suite du rapprochement bancaire effectué en date du 30 septembre 20X2.

E8

10 18 95 113

La présentation dans le bilan Le poste Trésorerie s’élève à 1 610 $, soit : 1 235 $ + 250 $ + 125 $. Les chèques postdatés reçus des clients (615 $) et les dépôts à terme (1 500 $) seront respectivement présentés à titre de compte client et de placement à court terme dans la section de l’actif à court terme du bilan.

E9

Un détournement de fonds a) Le détournement de fonds commis par Steve Smith n’a pas pour effet de rompre l’égalité entre le compte collectif Clients et le total des comptes du grand livre auxiliaire des clients. En effet, les comptes Clients et Clients – Bouchard ont bel et bien été crédités de 2 500 $. b) 1. Il est préférable que les encaissements soient déposés quotidiennement. Le détournement de fonds de 2 500 $ provient, en très grande partie, des encaissements des 3 derniers jours. 2. La personne qui tient les livres ne doit pas aussi s’occuper des encaissements et des décaissements. Il semble que Steve Smith touche l’argent versé par les clients, qu’il dépouille le courrier et qu’il a également la responsabilité de tenir le journal général, le grand livre général et les grands livres auxiliaires, des tâches qui sont incompatibles. 3. L’employé qui dépouille le courrier doit dresser une liste en double exemplaire des sommes reçues par la poste. Une de ces listes est destinée au Service de la comptabilité, tandis que l’autre est remise à la personne qui a la responsabilité de déposer quotidiennement les sommes reçues.

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328

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 (15 minutes – facile)

Les mesures de contrôle interne a) 0

On ne devrait jamais signer de chèque en blanc et le carnet de chèques (ou livret de contrôle) devrait être conservé en lieu sûr. N’importe qui pourrait le subtiliser, rédiger des chèques à son nom ou au nom d’un bénéficiaire fictif et les encaisser pour son bénéfice personnel.

b) 1 et 5

Grâce à une meilleure séparation des tâches, l’employé ne pourrait plus dérober l’argent et émettre une note de crédit indiquant que le client a retourné la marchandise sans qu’il y ait collusion entre plusieurs employés.

c) 1 et 6

Encore une fois, une meilleure séparation des tâches relatives aux encaissements réduirait les risques de détournement de fonds.

d) 7 ou 8 L’approbation par une personne différente de celle qui initie le décaissement minimise les erreurs.

P2 (20 minutes – facile)

e) 4

L’enregistrement de l’opération à un montant inférieur au prix de vente actuel serait rendu impossible grâce au lecteur optique.

f)

Le dépôt quotidien aurait limité le montant du vol aux encaissements de la dernière journée.

2

La gestion d’une petite caisse et son influence sur le bénéfice net a) La passation des écritures de journal

10 août Petite caisse Banque Constitution d’un fonds de petite caisse à montant fixe.

10

300,00 300,00

31 août Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) Frais postaux Frais de livraison Transport sur achats TPS à recouvrer ➊ TVQ à recouvrer ➋ Surplus ou découverts de caisse Banque ➌ Reconstitution de la petite caisse.

45,00 63,00 43,25 44,00 9,76 19,47 1,02 225,50

Calculs :

➊ ➋ ➌

(45,00 $ + 63,00 $ + 43,25 $ + 44,00 $) × 5 % (45,00 $ + 63,00 $ + 43,25 $ + 44,00 $) × 9,975 % 300,00 $ − 74,50 $

Remarquez que le compte Surplus ou découverts de caisse comprend les éléments suivants : Découvert de caisse lors du renflouement Solde escompté de la petite caisse Solde initial Décaissements totaux (51,75 $ + 72,45 $ + 49,70 $ + 50,60 $) Argent en main

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300,00 $ (224,50)

75,50 $ (74,50 )

1,00 $

››

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Chapitre 10 : La trésorerie

››

Ajustement d’arrondissement dû à la disparition de la pièce de un cent [51,75 $ – (45,00 $ + 2,25 $ TPS + 4,49 $ TVQ)] [72,45 $ – (63,00 $ + 3,15 $ TPS + 6,28 $ TVQ)] [49,70 $ – (43,25 $ + 2,16 $ TPS + 4,31 $ TVQ)] [50,60 $ – (44,00 $ + 2,20 $ TPS + 4,39 $ TVQ)] Découvert de caisse

329

0,01 $ 0,02 (0,02 ) 0,01

0,02 1,02 $

b) Le calcul du bénéfice net si la petite caisse n’avait pas été reconstituée.

Bénéfice net actuel Charges constatées lors de la reconstitution de la petite caisse (45,00 $ + 63,00 $ + 43,25 $ + 44,00 $) Découvert de caisse constaté lors de la reconstitution de la petite caisse Bénéfice avant la reconstitution de la petite caisse

1 915,25 $ 195,25 1,02 2 111,52 $

Nous tenons pour acquis que les fournitures de bureau ont été portées au compte de charges lors de la reconstitution de la petite caisse effectuée en a).

P3 (30 minutes – facile)

La gestion d’une petite caisse, compte tenu ou compte non tenu des taxes a) La passation des écritures de journal, compte non tenu des taxes

10 1er juin 20X3 Petite caisse Banque Constitution d’un fonds de petite caisse à montant fixe.

350,00 350,00

15 juin 20X3 Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) Frais postaux Frais de voyage Transport sur achats Frais de livraison Surplus ou découverts de caisse Banque (350,00 $ – 115,60 $) Reconstitution de la petite caisse.

39,25 65,00 78,12 21,00 31,75 0,72 234,40

29 juin 20X3 Aucune écriture. Celle-ci doit être enregistrée à la date de l’émission du chèque. 30 juin 20X3 Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) Frais postaux Frais de voyage Transport sur achats Surplus ou découverts de caisse Petite caisse Banque (350,00 $ – 30,60 $ + 125,00 $) Reconstitution de la petite caisse et accroissement du fonds de petite caisse à montant fixe de 125 $.

La comptabilité et les PME, 3e édition

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59,40 60,00 59,38 140,26 0,36 125,00 444,40

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Chapitre 10 : La trésorerie

330

b) La raison de la reconstitution de la petite caisse en fin d’exercice Selon le principe du rattachement des charges aux produits, il faut reconstituer la petite caisse à la fin de chaque exercice afin de porter aux comptes de charges tous les frais engagés au cours de l’exercice avant la clôture des comptes. À défaut de reconstituer la petite caisse, il faut tout au moins la régulariser. c) La passation des écritures de journal, compte tenu des taxes

1er juin 20X3 Petite caisse Banque Constitution d’un fonds de petite caisse à montant fixe.

350,00 350,00

15 juin 20X3 Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) ➊ Frais postaux ➋ Frais de voyage ➌ Transport sur achats ➍ Frais de livraison ➎ TPS à recouvrer ➏ TVQ à recouvrer ➐ Surplus ou découverts de caisse * Banque ➑ Reconstitution de la petite caisse.

34,14 56,53 67,95 18,26 27,61 10,22 20,40 0,71 234,40

* La différence de un cent avec la réponse en a) est due à l’arrondissement des taxes. Calculs :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎ ➏ ➐ ➑

10

39,25 $ ÷ 1,149 75 65,00 $ ÷ 1,149 75 78,12 $ ÷ 1,149 75 21,00 $ ÷ 1,149 75 31,75 $ ÷ 1,149 75 (34,14 $ + 56,53 $ + 67,95 $ + 18,26 $ + 27,61 $) × 5 % (34,14 $ + 56,53 $ + 67,95 $ + 18,26 $ + 27,61 $) × 9,975 % 350,00 $ – 115,60 $

29 juin 20X3 Aucune écriture. Celle-ci doit être enregistrée à la date de l’émission du chèque. 30 juin 20X3 Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) ➊ Frais postaux ➋ Frais de voyage ➌ Transport sur achats ➍ TPS à recouvrer ➎ TVQ à recouvrer ➏ Surplus ou découverts de caisse Petite caisse Banque ➐ Reconstitution de la petite caisse et accroissement du fonds de petite caisse à montant fixe de 125 $.

51,66 52,19 51,65 121,99 13,87 27,68 0,36 125,00 444,40

Calculs :

➊ ➋ ➌ ➍ ➎ ➏ ➐ La comptabilité et les PME, 3e édition

59,40 $ ÷ 1,149 75 60,00 $ ÷ 1,149 75 59,38 $ ÷ 1,149 75 140,26 $ ÷ 1,149 75 (51,66 $ + 52,19 $ + 51,65 $ + 121,99 $) × 5 % 51,66 $ + 52,19 $ + 51,65 $ + 121,99 $) × 9,975 % 350 $ + 125,00 $ – 30,60 $

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Chapitre 10 : La trésorerie

P4 (25 minutes – moyen)

331

La gestion d’une petite caisse, compte non tenu des taxes a) La passation des écritures de journal

2 janvier 20X0 Petite caisse Banque Constitution d’un fonds de petite caisse à montant fixe.

1 000,00 1 000,00

15 janvier 20X0 Aucune écriture. Celle-ci doit être enregistrée à la date de l’émission du chèque. 16 janvier 20X0 Frais postaux Frais de livraison Frais de représentation Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) Transport sur achats Banque (1 000,00 $ – 71,61 $) Reconstitution de la petite caisse.

76,97 345,72 226,94 216,29 62,47 928,39

30 janvier 20X0 Aucune écriture. Celle-ci doit être enregistrée à la date de l’émission du chèque. 31 janvier 20X0 Frais postaux Frais de livraison Transport sur achats Frais de représentation Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) Dons de charité Avance consentie à un employé Surplus ou découverts de caisse Produits divers Banque (1 000 $ – 55 $) Reconstitution de la petite caisse.

66,29 200,77 39,26 260,10 420,16 50,00 16,42 2,00

10

110,00 945,00

b) La passation des écritures de journal Nous ne reproduisons que les écritures qui auraient été modifiées.

31 janvier 20X0 Frais postaux Frais de livraison Transport sur achats Frais de représentation Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) Dons de charité Avance consentie à un employé Surplus ou découverts de caisse Produits divers Petite caisse Enregistrement des pièces justificatives contenues dans la petite caisse et ajustement de son solde en fin d’exercice. La comptabilité et les PME, 3e édition

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66,29 200,77 39,26 260,10 420,16 50,00 16,42 2,00 110,00 945,00

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Chapitre 10 : La trésorerie

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P5 (20 minutes – moyen)

2 février 20X0 Petite caisse Banque Reconstitution du fonds de petite caisse à montant fixe.

332

945,00 945,00

La gestion d’une petite caisse, compte tenu des taxes La passation des écritures de journal

16 janvier 20X0 Frais postaux Frais de livraison Frais de représentation Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) Transport sur achats TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Banque (1 000,00 $ – 71,61 $) * Reconstitution de la petite caisse.

66,94 300,69 197,38 188,12 54,33 40,38 80,54 928,38

* La différence de un cent avec la réponse en P4 a) est due à l’arrondissement des taxes. Calculs : (A) Montant après taxes selon P4 Frais postaux

76,97 $

(B) Montant avant taxes = (A) ÷ 1,149 75 66,94 $

(C)

(D)

TPS = (B) × 5 %

TVQ = (B) × 9,975 %

3,35 $

(E) Montant après taxes = (B) + (C) + (D)

6,68 $

Frais de livraison

345,72 $

300,69

15,03

29,99

345,71

Frais de représentation

226,94

197,38

9,87

19,69

226,94

Fournitures de bureau

216,29

188,12

9,41

18,76

216,29

62,47

54,33

2,72

5,42

62,47

40,38 $

80,54 $

Transport sur achats Total

31 janvier 20X0 Frais postaux Frais de livraison Transport sur achats Frais de représentation Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) Dons de charité Avance consentie à un employé Surplus ou découverts de caisse TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Produits divers Banque (1 000 $ – 55 $) * Reconstitution de la petite caisse.

57,66 174,62 34,15 226,22 365,44 50,00 16,42 1,99 42,90 85,60 110,00 945,00

* La différence de un cent avec la réponse en P4 a) est due à l’arrondissement des taxes.

La comptabilité et les PME, 3e édition

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10

76,97 $

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Chapitre 10 : La trésorerie

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Calculs : (A) Montant après taxes selon P4 Frais postaux Frais de livraison Transport sur achats

(B) Montant avant taxes = (A) ÷ 1,149 75

66,29 $

57,66 $

200,77

174,62

(30 minutes – facile)

(C)

(D)

TPS = (B) × 5 %

TVQ = (B) × 9,975 %

2,88 $ 8,73

(E) Montant après taxes = (B) + (C) + (D)

5,75 $

66,29 $

17,42

200,77

39,26

34,15

1,71

3,41

39,27

Frais de représentation

260,10

226,22

11,31

22,57

260,10

Fournitures de bureau

420,16

365,44

18,27

36,45

420,16

42,90 $

85,60 $

Total

P6

333

Un rapprochement bancaire a) L’établissement du rapprochement bancaire

ADO LTÉE Rapprochement bancaire au 30 avril Solde du compte Banque Intercontinentale dans le grand livre général Plus : Erreur relative au chèque n° 719 (320 $ – 302 $) Perception d’un effet à recevoir Billet échu Frais de perception Moins : Chèque sans provision Frais d’administration Solde réel

1 291 $ 18 $ 1 000 $ (5)

995

1 013 2 304

43 13

(56) 2 248 $

Solde du relevé bancaire Plus : Dépôts en circulation Moins : Chèques en circulation N ° 716 N ° 723 N ° 726 Solde réel

2 332 $ 247 2 579 142 $ 136 53

(331) 2 248 $

b) La passation de l’écriture d’ajustement

30 avril Banque Intercontinentale Clients – Rachel Richard (43 $ + 13 $) Intérêts et frais bancaires Effets à recevoir Matériel de bureau Ajustement des soldes du grand livre général à la suite du rapprochement bancaire effectué en date du 30 avril.

La comptabilité et les PME, 3e édition

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957 56 5 1 000 18

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10

Chapitre 10 : La trésorerie

P7 (30 minutes – moyen)

334

Un rapprochement bancaire et le poste Caisse dans le bilan a) L’établissement du rapprochement bancaire

NORCAN INC. Rapprochement bancaire au 31 juillet 20X0 Solde du compte Caisse dans le grand livre général Plus : Encaissements électroniques de fonds de clients Erreur relative au chèque n° 821 (853,02 $ – 835,02 $) Moins : Paiement préautorisé – No Limit Calls Frais d’utilisation des services bancaires Chèque sans provision – Ilim Salam Solde réel

16 766,95 $ 4 545,00 $ 18,00 75,00 7,65 105,00

Solde du relevé bancaire Plus : Dépôts en circulation Moins : Chèques en circulation N ° 811 N ° 814 N ° 823 Solde réel

4 563,00 21 329,95

(187,65) 21 142,30 $ 18 928,12 $ 4 017,15 22 945,27

861,12 $ 640,80 301,05

(1 802,97) 21 142,30 $

10 b) La passation de l’écriture d’ajustement

31 juillet 20X0 Caisse Télécommunications Intérêts et frais bancaires Clients (4 545 $ – 105 $) Matériel d’affûtage Ajustement des soldes du grand livre général à la suite du rapprochement bancaire effectué en date du 31 juillet 20X0.

4 375,35 75,00 7,65 4 440,00 18,00

Dans la présente situation, le Service de la comptabilité prend connaissance des encaissements électroniques de fonds lors de l’examen du relevé bancaire à la fin du mois. Il lui faudra dresser la liste des montants encaissés de cette manière afin de procéder à la mise à jour du grand livre auxiliaire des clients.

c) 21 142,30 $, soit le solde réel.

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Chapitre 10 : La trésorerie

P8 (45 minutes – moyen)

335

Un rapprochement bancaire, incluant la correction d’erreurs L’établissement du rapprochement bancaire

KLM Rapprochement bancaire au 30 juin Solde du compte Banque dans le grand livre général ➊ Plus : Perception d’un effet à recevoir Billet échu Intérêts gagnés Frais de perception Erreur sur achat par carte de débit (842 $ – 824 $)

11 089 $ 5 000 $ 28 (16)

Moins : Achat de fournitures par paiement direct Chèque sans provision Frais d’utilisation des services bancaires Erreur sur paiement électronique (753 $ – 735 $) Solde réel

5 012 $ 18 30 80 21 18

Solde du relevé bancaire Plus : Dépôts en circulation Moins : Chèques en circulation N ° 118 N ° 124 N ° 141 Erreurs de la banque Billet de KN Chèque de KLM débité au compte de KL Solde réel

5 030 16 119

(149) 15 970 $ 16 005 $ 2 345 18 350

617 $ 1 234 29

1 880 $

10

250 250

500

(2 380) 15 970 $

Calcul :

➊

Solde des livres au 31 mai

9 218 $

Plus : Encaissements de juin

26 217

Moins : Décaissements de juin

(24 346)

Solde des livres au 30 juin

11 089 $

La passation de l’écriture d’ajustement

30 juin Banque Clients – G. Dufrik Intérêts et frais bancaires (21 $ + 16 $) Fournitures de bureau (30 $ – 18 $) Fournisseurs Effets à recevoir Produits d’intérêts Ajustement des soldes du grand livre général à la suite du rapprochement bancaire effectué en date du 30 juin.

La comptabilité et les PME, 3e édition

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4 881 80 37 12 18 5 000 28

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Chapitre 10 : La trésorerie

P9 (45 minutes – difficile)

336

La détermination du solde non ajusté du compte Banque et le rapprochement bancaire a) Le calcul du solde non régularisé du compte Banque

Solde des livres au 31 décembre 20X6 selon le rapprochement bancaire Plus : Encaissements de janvier 20X7 Moins : Décaissements de janvier 20X7 Solde non régularisé du compte Banque au 31 janvier 20X7

2 031,00 $ 12 395,00 (12 842,88) 1 583,12 $

b) L’établissement du rapprochement bancaire

BOND LTÉE Rapprochement bancaire au 31 janvier 20X7 Solde du compte Banque dans le grand livre général [établi en a)] Plus : Erreurs relatives aux chèques N °45 (1 918,27 $ – 1 918,17 $) 0,10 $ N °46 (14,21 $ – 14,12 $) 0,09 Erreur relative au dépôt du 4 janvier Solde selon le relevé bancaire 1 452,00 Solde selon les encaissements (502 $ + 438 $ + 467 $) (1 407,00) Moins : Remboursement de l’emprunt bancaire Capital Intérêts Chèque sans provision Frais bancaires Solde réel Solde du relevé bancaire Plus : Dépôts en circulation 27 janvier 28 janvier 29 janvier 30 janvier Moins : Chèques en circulation N ° 27 N ° 29 N ° 33 N ° 40 N ° 49 N ° 51 N ° 53 N ° 54 N ° 55 Solde réel

La comptabilité et les PME, 3e édition

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1 500,00 90,00

1 583,12 $

0,19 $

45,00

1 590,00 40,00 10,15

45,19 1 628,31

(1 640,15) (11,84) $ 801,36 $

500,00 $ 418,00 507,00 403,50 18,30 4,00 90,10 100,00 22,30 318,00 925,00 309,00 855,00

1 828,50 2 629,86

(2 641,70) (11,84) $

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10

Chapitre 10 : La trésorerie

337

c) La passation de l’écriture d’ajustement

31 janvier 20X7 Emprunts bancaires Clients Intérêts et frais bancaires (90,00 $ + 10,15 $) Fournisseurs Ventes (ou Caisse enregistreuse) Banque Ajustement des soldes du grand livre général à la suite du rapprochement bancaire effectué en date du 31 janvier 20X7.

1 500,00 40,00 100,15 0,19 45,00 1 594,96

P10 Un rapprochement bancaire à partir du rapprochement partiel (55 minutes – moyen) du début du mois a) L’établissement du rapprochement bancaire

JEAN ENCAISSE Rapprochement bancaire au 31 mai 20X3 Solde du compte Caisse dans le grand livre général ➊ Plus : Perception d’un effet à recevoir Billet échu Intérêts gagnés Frais de perception Erreur relative au dépôt du 5 mai (821 $ – 812 $)

525 $ 270 $ 18 (15)

273 $ 9

Moins : Chèque sans provision – Ben Drouin Frais bancaires Intérêts sur prêt Erreur relative au dépôt du 13 mai (782 $ – 728 $) Erreur relative au chèque n° 333 (705 $ – 507 $) Solde réel

154 15 16 54 198

Solde du relevé bancaire Plus : Dépôts en circulation au 31 mai Chèque débité par erreur à Jean Encaisse Moins : Chèques en circulation N ° 321 N ° 330 N ° 332 N ° 334 N ° 336 N ° 340 Erreur de la banque en date du 16 avril, non corrigée à ce jour Solde réel

10

282 807

(437) 370 $ 1 382 $

200 $ 250 308 $ 129 231 80 131 183

450 1 832

1 062 400

(1 462) 370 $

Calcul :

➊

Solde des livres au 30 avril 20X3

3 413

Moins : Décaissements de mai

(2 528)

Solde des livres au 31 mai 20X3

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(360) $

Plus : Encaissements de mai

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525 $

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Chapitre 10 : La trésorerie

338

b) La passation de l’écriture d’ajustement

31 mai 20X3 Clients – Ben Drouin Intérêts et frais bancaires (15 $ + 15 $ + 16 $) Fournisseurs Ventes (ou Caisse enregistreuse) (54 $ − 9 $) Effets à recevoir Produits d’intérêts Caisse Ajustement des soldes du grand livre général à la suite du rapprochement bancaire effectué en date du 31 mai 20X3.

154 46 198 45 270 18 155

P11 Un rapprochement bancaire dressé à partir du journal des encaissements, (30 minutes – facile) du journal des décaissements et du relevé bancaire a) Le calcul du solde non régularisé du compte Banque du continent

Solde du compte au 31 août 20X0, égal à celui du relevé bancaire Plus : Encaissements de septembre Moins : Décaissements de septembre Solde du compte au 30 septembre 20X0

7 658,75 $ 4 558,29 (3 670,79) 8 546,25 $

10

b) L’établissement du rapprochement bancaire

TAIKIRI Rapprochement bancaire au 30 septembre 20X0 Solde du compte Banque du continent dans le grand livre général [établi en a)] Moins : Frais d’utilisation des services bancaires Solde réel

8 546,25 $ (14,25) 8 532,00 $

Solde du relevé bancaire Plus : Dépôt en circulation

8 180,30 $ 690,50 8 870,80

Moins : Chèques en circulation N ° 78 N ° 81 N ° 83 N ° 87 Solde réel

38,60 $ 150,00 105,20 45,00

(338,80) 8 532,00 $

c) La passation de l’écriture d’ajustement

30 septembre 20X0 Intérêts et frais bancaires Banque du continent Frais d’administration débités par la banque.

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14,25 14,25

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Chapitre 10 : La trésorerie

339

P12 L’analyse d’un rapprochement bancaire erroné (30 minutes – difficile)

a) L’établissement du rapprochement bancaire

FÉMINEX S.E.N.C. Rapprochement bancaire au 31 mai 20X5 Solde du compte Banque dans le grand livre général Plus : Perception d’un effet à recevoir Billet échu Intérêts gagnés Frais de perception Dépôts directs non comptabilisés Erreur relative à un transfert électronique de fonds (917,30 $ – 91,73 $) Moins : Transferts préautorisés et paiements de factures non comptabilisés Chèque certifié non inscrit aux livres Chèque sans provision – J. Langevin Frais bancaires Solde réel

85 169,78 $ 7 200,00 $ 60,93 (15,00)

7 245,93 $ 2 000,00 825,57

426,56 100,00 714,69 10,88

Solde du relevé bancaire Plus : Dépôt en circulation du 31 mai Moins : Chèques en circulation N ° 413 N ° 419 N ° 420 N ° 421 Solde réel

10 071,50 95 241,28

(1 252,13) 93 989,15 $ 86 413,20 $ 8 197,66 94 610,86

185,22 216,25 96,44 123,80

(621,71) 93 989,15 $

b) Les modifications apportées au rapprochement bancaire établi par le commis-comptable portent essentiellement sur la présentation des divers éléments dans le rapprochement bancaire en tant que tel. Le commis-comptable ne connaissait tout simplement pas la méthode à employer pour produire un tel document, puisqu’il a confondu certains de ses éléments.

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10

CHAPITRE

11

Le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision n°

Sujets abordés

Exercices n°

Problèmes de compréhension n°

La comptabilité de caisse

1, 2, 3

1, 2, 3

1, 4, 9

La comptabilité d’exercice

3

1, 2, 3

1, 4, 9

4, 5, 6, 7

4, 5, 6, 7, 8, 9, 10

1, 2, 3, 4, 9

8

3, 11

1, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11

Les éléments qui distinguent la comptabilité de caisse de la comptabilité d’exercice Le processus systématique permettant le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice

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Chapitre 11 : Le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice

341

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q8 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Vrai ou faux E3 La comptabilité de caisse ou d’exercice ? E4 Le calcul des produits, des charges et du bénéfice net E5 La détermination du solde de certains postes de l’état des résultats E6 La détermination du produit de location E7 La détermination du décaissement relatif à des contrats publicitaires E8 La détermination du montant de la publicité payée d’avance E9 La détermination des charges d’exploitation E10 La détermination des redevances gagnées E11 La détermination du solde de certains postes de l’état des encaissements et des décaissements Durée (en minutes)

Problèmes de compréhension

Niveau de difficulté

P1 Les résultats selon la comptabilité de caisse et la comptabilité d’exercice

40

Moyen

P2 La détermination des produits de location et des sommes versées en publicité

20

Moyen

P3 La détermination des intérêts versés et des loyers gagnés

25

Moyen

P4 L’établissement d’un état des encaissements et des décaissements, d’un état des résultats et d’un bilan

50

Moyen

P5 L’établissement de l’état des résultats et du bilan

50

Facile

P6 L’établissement d’un état des résultats avec l’approche directe et l’utilisation d’un chiffrier

35

Facile

P7 L’établissement des états financiers

60

Moyen

P8 L’établissement d’un état des résultats avec l’approche directe

15

Difficile

P9 L’établissement d’un état des encaissements et des décaissements et d’un état des résultats

45

Moyen

P10 L’établissement d’un état des résultats

75

Difficile

P11 La détermination du bénéfice net

60

Difficile

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Dans le système de comptabilité de caisse, on ne comptabilise les produits que lorsque l’encaisse s’accroît. De même, les charges n’influent sur le bénéfice net (ou la perte nette) que lorsqu’elles font l’objet d’une diminution de l’encaisse. Dans le système de comptabilité d’exercice, on inscrit les produits et les charges découlant des opérations lorsque les produits sont gagnés ou les charges engagées, sans tenir compte du moment où les opérations sont réglées au moyen d’un encaissement ou d’un décaissement ou de toute autre façon. Seuls les états financiers établis selon la comptabilité d’exercice sont conformes aux normes

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comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF). Q2 Ce sont surtout les plus petites entreprises. Q3 Aucun des deux systèmes n’est meilleur que l’autre, mais la comptabilité d’exercice permet de bien rattacher les charges aux produits et de déterminer le bénéfice net (ou la perte nette) d’un exercice donné. En effet, l’entreprise qui utilise la comptabilité de caisse ne met en application ni le principe de réalisation ni le principe du rattachement des charges aux produits. Il s’ensuit que les états financiers dressés en fonction des sommes reçues

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et déboursées ne reflètent pas la situation financière et les résultats, comme l’exigent les NCECF. Q4 Cette affirmation est fausse, car l’amortissement est une charge qui n’entraîne aucun décaissement. L’amortissement ne figure pas dans l’état des encaissements et des décaissements. On y trouve cependant les sommes versées annuellement pour effectuer l’acquisition au comptant d’immobilisations et le remboursement des dettes contractées. Q5 Lors du passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice, on ajoute le stock initial de marchandises au coût des ventes et on retranche le stock de clôture. Q6 Les apports de capitaux, les retraits, les emprunts et la portion « capital » du remboursement de ces emprunts ainsi que l’acquisition d’immobilisations sont inscrits dans l’état des encaissements et des décaissements, mais ils ne figurent pas dans l’état des résultats de l’entreprise.

342

Q7 Quelle que soit la méthode utilisée, il est possible de déterminer les encaissements et les décaissements en analysant les changements survenus dans les comptes du bilan et de l’état des résultats. Q8 On peut résumer le processus systématique du passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice de la façon suivante : Encaissements

Décaissements

+ Clients à la fin – Clients au début + Produits reçus d’avance au début – Produits reçus d’avance à la fin

+ Fournisseurs à la fin – Fournisseurs au début + Charges payées d’avance au début – Charges payées d’avance à la fin + Toute charge d’exploitation ne nécessitant pas de sortie de fonds = Charges de l’exercice

= Produits de l’exercice

La liste précédente n’est pas exhaustive.

EXERCICES E1

Terminologie comptable a) b) c) d) e)

E2

Encaissements. Produits. Comptabilité de caisse. État des encaissements et des décaissements. Décaissements.

Vrai ou faux a) Faux. Il s’agit de la comptabilité de caisse. b) Vrai. c) Faux. On doit ajouter le total des comptes clients à la fin de l’exercice car ceux-ci n’ont pas fait l’objet d’encaissements au cours de l’exercice, alors que les services ont été rendus ou les marchandises, livrées. d) Vrai. e) Vrai.

E3

La comptabilité de caisse ou d’exercice ? On peut associer les énoncés a), d) et g) à la comptabilité de caisse. Tous les autres se rapportent à la comptabilité d’exercice.

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E4

Le calcul des produits, des charges et du bénéfice net

Chiffres non ajustés Ajustements : a) Primes d’assurance absorbées b) Salaires à payer c) Produits non comptabilisés d) Fournitures utilisées e) Dotation aux amortissements f) Intérêts à payer g) Honoraires gagnés Chiffres ajustés

E5

343

Produits 900 000 $

Charges 800 000 $ 4 000 10 000

1 000 6 000 2 000 3 000 9 000 910 000 $

825 000 $

Bénéfice net 100 000 $ (4 000) (10 000) 1 000 (6 000) (2 000) (3 000) 9 000 85 000 $

La détermination du solde de certains postes de l’état des résultats a)

Sommes recouvrées des clients au mois de mars Clients au 1er mars Clients au 31 mars Chiffre d’affaires, montant net

128 000 $ (15 500) 22 000 134 500 $

b)

Stock de marchandises au 1er mars Achats, montant net Stock de marchandises au 31 mars Coût des ventes

45 000 $ 56 000 (51 000) 50 000 $

Les achats de l’exercice ont été effectués au comptant et à crédit.

c)

Achats, montant net Fournisseurs au 1er mars Fournisseurs au 31 mars Sommes versées aux fournisseurs

56 000 $ 19 900 (17 200) 58 700 $

Une solution de rechange consiste à résoudre l’équation suivante : Sommes versées aux fournisseurs + Fournisseurs à la fin – Fournisseurs au début = Achats, montant net. Cela donne : X + 17 200 $ – 19 900 $ = 56 000 $

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d)

Bénéfices non répartis au 31 mars Bénéfices non répartis au 1er mars Dividendes déclarés et versés Bénéfice net

99 300 $ (84 000) 15 000 30 300 $

Une solution de rechange consiste à résoudre l’équation suivante : Bénéfices non répartis au début + Bénéfice net – Dividendes = Bénéfices non répartis à la fin. Cela donne : 84 000 $ + X – 15 000 $ = 99 300 $

e)

Chiffre d’affaires, montant net [établi en a)] Coût des ventes [établi en b)] Bénéfice net [établi en d)] Frais d’exploitation autres que le coût des ventes

134 500 $ (50 000) (30 300) 54 200 $

Une solution de rechange consiste à résoudre l’équation suivante : Chiffres d’affaires – Coût des ventes – Frais d’exploitation = Bénéfice net. Cela donne : 134 500 $ – 50 000 $ – X = 30 300 $

E6

La détermination du produit de location

Loyers reçus en 20X1 Loyers à recevoir au 1er janvier 20X1 Loyers à recevoir au 31 décembre 20X1 Loyers reçus d’avance au 1er janvier 20X1 Loyers reçus d’avance au 31 décembre 20X1 Produit de location de 20X1

E7

30 000 $ (3 600) 4 650 12 000 (9 000) 34 050 $

La détermination du décaissement relatif à des contrats publicitaires

Charge de publicité au 31 décembre 20X2 Publicité payée d’avance au 31 décembre 20X2 Publicité payée d’avance au 1er janvier 20X2 Décaissement effectué en 20X2 relativement à des contrats publicitaires

175 000 $ 35 000 (30 000) 180 000 $

Une solution de rechange consiste à résoudre l’équation suivante : Sommes versées aux fournisseurs + Payées d’avance au début – Payées d’avance à la fin = Charge. Cela donne : X + 30 000 $ – 35 000 $ = 175 000 $

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E8

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La détermination du montant de la publicité payée d’avance

Charge de publicité au 31 décembre 20X7 Publicité payée d’avance au 31 décembre 20X7 Sommes versées à des agences de publicité en 20X7 Publicité payée d’avance au 1er janvier 20X7

35 460 $ 4 820 (36 680) 3 600 $

Une solution de rechange consiste à résoudre l’équation suivante : Sommes versées aux fournisseurs + Payées d’avance au début – Payées d’avance à la fin = Charge. Cela donne : 36 680 $ + X – 4 820 $ = 35 460 $

E9

La détermination des charges d’exploitation

Décaissements effectués en mai 20X1 Charges payées d’avance au 1er mai 20X1 Charges payées d’avance au 31 mai 20X1 Charges à payer au 31 mai 20X1 Charges à payer au 1er mai 20X1 Charges d’exploitation de mai 20X1

29 210 $ 2 140 (2 960) 2 450 (2 330) 28 510 $

E10 La détermination des redevances gagnées

Redevances reçues en 20X3 Redevances à recevoir au 1er janvier 20X3 Redevances à recevoir au 31 décembre 20X3 Redevances reçues d’avance au 1er janvier 20X3 Redevances reçues d’avance au 31 décembre 20X3 Redevances gagnées en 20X3

500 000 $ (75 000) 70 000 28 000 (12 000) 511 000 $

E11 La détermination du solde de certains postes de l’état des encaissements et des décaissements a)

Assurances (dans l’état des résultats) Assurances payées d’avance au 31 décembre 20X9 Primes d’assurance versées en 20X9

700 $ 900 1 600 $

Une solution de rechange consiste à résoudre l’équation suivante : Sommes versées aux fournisseurs + Payées d’avance au début – Payées d’avance à la fin = Charge. Cela donne : X + 0 $ – 900 $ = 700 $

b)

Loyers gagnés (dans l’état des résultats) Loyers reçus d’avance au 31 décembre 20X8 Loyers reçus en 20X9

18 000 $ (3 000) 15 000 $

Une solution de rechange consiste à résoudre l’équation suivante : Sommes reçues des clients + Reçues d’avance au début – Reçues d’avance à la fin = Produits. Cela donne : X + 3 000 $ – 0 $ = 18 000 $

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c)

Intérêts sur les emprunts hypothécaires (dans l’état des résultats) Intérêts à payer au 31 décembre 20X8 Intérêts à payer au 31 décembre 20X9 Intérêts versés en 20X9

1 000 $ 200 (800) 400 $

Une solution de rechange consiste à résoudre l’équation suivante : Sommes versées aux créanciers + À payer à la fi n – À payer au début = Charge. Cela donne : X + 800 $ – 200 $ = 1 000 $

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 (40 minutes – moyen)

Les résultats selon la comptabilité de caisse et la comptabilité d’exercice a) L’établissement de l’état des résultats selon la comptabilité d’exercice

GROTECH LTÉE Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Chiffre d’affaires, montant net ➊ Coût des ventes Stock au 31 décembre 20X1 Achats ➋ Coût des marchandises destinées à la vente Stock au 31 décembre 20X2 Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Amortissement ➌ Autres frais d’exploitation ➍ Total des frais d’exploitation Bénéfice net Calculs : ➊ Montant reçu des clients Clients au 31 décembre 20X1 Clients au 31 décembre 20X2 Chiffre d’affaires

➋ Montant versé aux fournisseurs Fournisseurs au 31 décembre 20X1 Fournisseurs au 31 décembre 20X2 Achats

➌ Amortissement cumulé au 31 décembre 20X2 Amortissement cumulé au 31 décembre 20X1 Amortissement de l’exercice 20X2

➍ Frais d’exploitation réglés au comptant Charges payées d’avance au 31 décembre 20X2 Charges payées d’avance au 31 décembre 20X1 Charges à payer au 31 décembre 20X1 Charges à payer au 31 décembre 20X2 Autres frais d’exploitation

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231 100 $ 39 500 $ 134 100 173 600 (32 800) 140 800 90 300 19 000 31 100 50 100 40 200 $

232 000 $ (25 200) 24 300 231 100 $ 123 700 $ (17 000) 27 400 134 100 $ 49 000 $ (30 000) 19 000 $ 35 400 $ (5 900) 1 400 (1 900) 2 100 31 100 $

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b) L’établissement de l’« état des résultats » selon la comptabilité de caisse

GROTECH LTÉE Encaissements et décaissements pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Encaissements Montant reçu des clients Décaissements Montant versé aux fournisseurs Frais d’exploitation réglés au comptant Total des décaissements Excédent des encaissements sur les décaissements

P2 (20 minutes – moyen)

232 000 $ 123 700 $ 35 400 159 100 72 900 $

La détermination des produits de location et des sommes versées en publicité a) Le calcul des produits tirés de la location d’immeubles

Loyers encaissés en 20X3 Loyers à recevoir au 31 décembre 20X2 Loyers à recevoir au 31 décembre 20X3 Loyers reçus d’avance au 31 décembre 20X2 Loyers reçus d’avance au 31 décembre 20X3 Produits tirés de la location d’immeubles en 20X3

305 500 $ (9 600) 10 900 3 200 (240) 309 760 $

b) Le calcul des sommes versées pour la publicité

Frais de publicité inscrits en charges en 20X3 Publicité payée d’avance au 31 décembre 20X2 Publicité payée d’avance au 31 décembre 20X3 Publicité à payer au 31 décembre 20X2 Publicité à payer au 31 décembre 20X3 Sommes versées pour la publicité en 20X3

125 100 $ (15 310) 16 300 21 190 (14 780) 132 500 $

Une solution de rechange consiste à résoudre l’équation suivante : Sommes versées aux fournisseurs + Payées d’avance au début – Payées d’avance à la fi n + À payer à la fin – À payer au début = Charge. Cela donne : X + 15 310 $ – 16 300 $ + 14 780 $ – 21 190 $ = 125 100 $

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P3 (25 minutes – moyen)

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La détermination des intérêts versés et des loyers gagnés a) Le calcul des intérêts versés

Charge d’intérêts de 20X1 Intérêts payés d’avance au 31 décembre 20X0 Intérêts payés d’avance au 31 décembre 20X1 Intérêts à payer au 31 décembre 20X0 Intérêts à payer au 31 décembre 20X1 Montant des intérêts versés en 20X1

19 600 $ (1 800) 700 1 900 (2 400) 18 000 $

Une solution de rechange consiste à résoudre l’équation suivante : Sommes versées aux créanciers + Payées d’avance au début – Payées d’avance à la fin + À payer à la fin – À payer au début = Charge. Cela donne : X + 1 800 $ – 700 $ + 2 400 $ – 1 900 $ = 19 600 $

b) Le calcul des produits tirés de la location d’immeubles

Loyers encaissés en 20X1 Loyers à recevoir au 31 décembre 20X0 Loyers à recevoir au 31 décembre 20X1 Loyers reçus d’avance au 31 décembre 20X0 Loyers reçus d’avance au 31 décembre 20X1 Produits tirés de la location d’immeubles en 20X1

P4 (50 minutes – moyen)

86 200 $ (7 300) 6 100 6 300 (3 900) 87 400 $

L’établissement d’un état des encaissements et des décaissements, d’un état des résultats et d’un bilan a) L’établissement de l’état des encaissements et des décaissements

CLUB DE CANOTAGE GRANDE-RIVIÈRE Encaissements et décaissements pour l’exercice terminé le 31 mars 20X3 Encaissements Droits d’adhésion ➊ Cotisations annuelles ➋ Total des encaissements Décaissements Achat de canots Achat d’avirons Auvents pour les canots Location de terrains Timbres-poste et articles de bureau Télécommunications et électricité Intérêts sur les découverts bancaires Taxes et permis Total des encaissements Découverts bancaires au 31 mars 20X3

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3 900 $ 900 4 800 1 420 $ 575 1 620 900 84 132 9 115 4 855 (55) $

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Calculs :

➊ 14 membres fondateurs plus 25 nouveaux membres à 100 $ chacun ➋ Membres ayant versé la totalité de la cotisation (34 × 25 $)

850 $ 50 900 $

Membres ayant versé la moitié de la cotisation (4 × 12,50 $)

b) L’établissement de l’état des résultats

CLUB DE CANOTAGE GRANDE-RIVIÈRE Résultats pour l’exercice terminé le 31 mars 20X3 Produits d’exploitation Cotisations annuelles ➊ Charges d’exploitation Timbres-poste et articles de bureau Télécommunications et électricité Intérêts sur les découverts bancaires Location de terrains Taxes et permis Honoraires du secrétaire Achat d’avirons Auvents pour les canots ➋ Amortissement – Canots ➌ Amortissement – Auvents pour les canots ➍ Total des charges d’exploitation Perte nette

975 $ 84 $ 132 9 900 115 50 575 25 213 162 2 265 (1 290)$

Calculs et explications :

➊ 900 $ + 25 $ + (12,50 $ × 4) On a exempté le président de payer sa cotisation de 25 $, car il a fourni un auvent usagé pour ➋ abriter les canots. Il s’agit d’une transaction non monétaire puisqu’il n’y a pas eu d’échange d’argent. Cette opération n’apparaît donc pas dans l’état des encaissements et des décaissements en a). Toutefois, les NCECF requièrent la présentation de la substance économique de toute opération, peu importe la forme utilisée. La cotisation annuelle du président de 25 $ est donc inscrite dans les produits ➊ et le coût de l’auvent est une charge.

➌ 1 420 $ × 15 % ➍ 1 620 $ × 10 %

c) L’établissement du bilan

CLUB DE CANOTAGE GRANDE-RIVIÈRE Bilan au 31 mars 20X3 Actif à court terme Cotisations à recevoir Immobilisations corporelles Canots Moins : Amortissement cumulé Auvents pour les canots Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations corporelles Total de l’actif

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Actif 50 $ 1 420 $ (213) 1 620 (162)

1 207 $

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1 458 2 665 2 715 $

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Passif à court terme Découverts bancaires Honoraires à payer Total du passif à court terme Capitaux propres Droits d’admission Moins : Perte nette de l’exercice Total des capitaux propres Total du passif et des capitaux propres

350

Passif et capitaux propres 55 $ 50 105 3 900 $ (1 290) 2 610 2 715 $

Dans la section Capitaux propres du bilan, il serait tout aussi acceptable d’inscrire Déficit cumulé pour la perte nette de 1 290 $.

P5

L’établissement de l’état des résultats et du bilan L’état des résultats suivant a été établi sans l’aide d’un chiffrier. On aurait obtenu les mêmes résultats si l’on avait d’abord établi un chiffrier.

(50 minutes – facile)

MOTOS JESSICA HARVEY Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X3 Ventes ➊ Coût des ventes Stock au 1er janvier 20X3 Plus : Achats ➋ Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock au 31 décembre 20X3 Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Salaires Entretien Assurances ➌ Charges diverses Électricité et chauffage Intérêts et frais bancaires ➍ Intérêts sur la dette à long terme ➎ Amortissement des immobilisations ➏ Total des frais d’exploitation Bénéfice net

115 000 $ 25 000 $ 73 000 98 000 (35 000) 63 000 52 000 10 000 5 000 1 500 1 000 1 000 300 3 000 5 000 26 800 25 200 $

Calculs :

➊ Ventes au comptant Recouvrement des comptes clients Clients au 31 décembre 20X2 Clients au 31 décembre 20X3

➋ Achat de marchandises au comptant Paiement de comptes fournisseurs (marchandises) Fournisseurs au 31 décembre 20X2 Fournisseurs au 31 décembre 20X3 (marchandises)

40 000 $ 80 000 (30 000) 25 000 115 000 $ 25 000 $ 75 000 (40 000) 13 000 73 000 $

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➌ Décaissements

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1 000 $ (500) 1 000 1 500 $

Primes d’assurance payées d’avance au 31 décembre 20X3 Primes d’assurance payées d’avance au 31 décembre 20X2

➍ 10 000 $ × 12 % × 3/12 ➎ 8 000 $ − 5 000 $ ➏ Immeubles (50 000 $ × 5 %)

2 500 $ 2 000 500 5 000 $

Équipement de magasin (10 000 $ × 20 %) Mobilier de bureau (5 000 $ × 10 %)

MOTOS JESSICA HARVEY Bilan au 31 décembre 20X3 Actif Actif à court terme Caisse ➊ Clients Stock de marchandises Charges payées d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations corporelles Terrains Immeubles Moins : Amortissement cumulé ➋ Équipement de magasin Moins : Amortissement cumulé ➌ Mobilier de bureau Moins : Amortissement cumulé ➍ Total des immobilisations corporelles Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Emprunts bancaires Fournisseurs Intérêts à payer Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires à payer Total du passif Capitaux propres Capital au 1er janvier 20X3 Mise de fonds additionnelle Bénéfice net de l’exercice Moins : Retraits Capital au 31 décembre 20X3 Total du passif et des capitaux propres

13 000 $ 25 000 35 000 500 73 500 5 000 $ 50 000 $ (7 500) 10 000 (4 000) 5 000 (1 500)

42 500 6 000 3 500 57 000 130 500 $

10 000 $ 15 000 300 25 300 43 000 68 300 40 000 $ 2 000 25 200 (5 000) 62 200 130 500 $

Calculs :

➊ 10 000 $ + 132 000 $ − 129 000 $ ➋ 5 000 $ + 2 500 $ ➌ 2 000 $ + 2 000 $ ➍ 1 000 $ + 500 $

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P6 (35 minutes – facile)

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L’établissement d’un état des résultats avec l’approche directe et l’utilisation d’un chiffrier L’état des résultats suivant a été établi sans l’aide d’un chiffrier. Comme montré plus loin, le résultat obtenu avec un chiffrier est le même.

CLUB DE HOCKEY LES GROS ET LENTS Résultats pour l’exercice terminé le 30 avril 20X5 Produits d’exploitation Cotisations annuelles ➊ Vente d’articles de hockey Vente de billets « moitié-moitié » Total des produits d’exploitation Charges d’exploitation Location de patinoires ➋ Achat d’articles de hockey ➌ Entretien de l’équipement Frais de voyage Intérêts sur les emprunts bancaires ➍ Amortissement des affûteuses de patins ➎ Total des charges d’exploitation Perte nette

3 608 $ 567 800 4 975 3 200 $ 301 932 431 1 000 226 6 090 (1 115) $

Calculs :

➊ Cotisations annuelles selon les encaissements Cotisations reçues en 20X3-20X4 pour l’exercice 20X4-20X5 Cotisations à recevoir au 30 avril 20X4 Cotisations à recevoir au 30 avril 20X5

2 881 $ 326 (361) 762 3 608 $

➋ Décaissements de l’exercice Location de patinoires à payer au 30 avril 20X5

3 000 $ 200 3 200 $

➌ Décaissements de l’exercice Solde dû sur achat d’articles de hockey au 30 avril 20X4 Solde dû sur achat d’articles de hockey au 30 avril 20X5 Stock au 30 avril 20X5 Stock au 30 avril 20X4

468 $ (220) 108 (238) 183 301 $

➍ Décaissements de l’exercice (6 mois) Intérêts à payer Total annuel (5 000 $ × 20 %)

500 $ 500 1 000 $

➎ 678 $ ÷ 3 ans Certaines personnes peuvent avoir présenté une section portant sur le coût des ventes. Puisque l’entreprise a pour but de rendre des services récréatifs, il est parfois préférable de la traiter comme une entreprise de services plutôt que comme une entreprise commerciale. La présentation sous forme d’entreprise commerciale serait toutefois tout à fait acceptable.

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Chapitre 11 : Le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice

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CLUB DE HOCKEY LES GROS ET LENTS Chiffrier de l’exercice terminé au 30 avril 20X5 Bilan au 30 avril 20X4 Débit

Encaisse Cotisations à recevoir Stock d’articles de hockey Affûteuses de patins Amortissement cumulé – Affûteuses de patins Emprunts bancaires Location de patinoires à payer Fournisseurs Cotisations reçues d’avance Intérêts à payer Capital – Bill Lacasse

Crédit

983 361 183

Encaissements et décaissements de l’exercice

Écritures d’ajustement

Débit

Débit

Crédit

Crédit

762 b) a) 238 m) l) 678 h)

361 183

n) f) g) 220 j) i) 326 d) c) k) e)

226 5 000 200 108 120 500 2 000

2 881

361 a) b)

762

120 567 800 2 000 5 000

120 c) d)

326

220 326

1 527

#

5 359

981 1 527

Cotisations annuelles Cotisations reçues pour 20X5-20X6 Vente d’articles de hockey Vente de billets « moitié-moitié » Mise de fonds supplémentaire Emprunts bancaires Location de patinoires Achat d’affûteuses de patins Entretien de l’équipement Frais de voyage Achat d’articles de hockey Intérêts sur les emprunts bancaires

3 000 678 932 431 468 500 11 368

Stock au début Stock à la fin Amortissement – Affûteuses de patins

2 000 e) 5 000 f) 200 g) h)

108 i) j) 500 k)

Balance de vérification ajustée Débit

Crédit

Résultats de l’exercice 20X5 Débit

Bilan au 30 avril 20X5

Crédit

6 342 762 238 678

Débit

Crédit

6 342 762 238 678 226 5 000 200 108 120 500 2 981

226 5 000 200 108 120 500 2 981 0

3 608 567 800

3 608 567 800

3 200

3 200

932 431 356 1 000

932 431 356 1 000

678

220

11 368 183 l)

183 m)

226 n) 10 922

238

10 922

183 238

226 14 348

14 348

238 226 6 328

Perte nette 6 328

5 213 1 115 6 328

8 020 1 115 9 135

9 135 9 135

Explications : a)

Réduction des encaissements du montant correspondant aux sommes déjà comptabilisées aux résultats de 20X3-20X4 (cotisations à recevoir au début).

b)

Constatation des produits correspondant aux sommes dues au club relativement aux cotisations de l’exercice courant (cotisations à recevoir à la fin).

c)

Réduction des encaissements du montant correspondant aux cotisations reçues d’avance pour l’exercice 20X5-20X6.

d)

Constatation des produits correspondant aux services rendus au cours de l’exercice 20X4-20X5 relativement aux cotisations reçues d’avance à la fin de l’exercice 20X3-20X4.

e)

Transfert des encaissements en capital au poste du bilan.

f)

Transfert au bilan de l’emprunt bancaire.

g)

Constatation des charges correspondant aux sommes dues par le club relativement à la location de patinoires à la fin de l’exercice courant.

h)

Transfert au bilan des décaissements correspondant aux acquisitions d’immobilisations.

i)

Constatation des charges correspondant aux sommes dues par le club relativement à l’achat d’articles de hockey à la fin de l’exercice courant.

j)

Réduction des décaissements du montant correspondant aux sommes déjà comptabilisées dans les résultats de 20X3-20X4.

k)

Constatation des intérêts à payer à la fin de l’exercice courant.

l)

Passation en charges du stock en main au début de l’exercice.

m) Inscription au bilan du stock en main à la fin de l’exercice. n)

Dotation de l’amortissement annuel (678 $ ÷ 3 ans).

21

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Chapitre 11 : Le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice

P7

354

L’établissement des états financiers

(60 minutes – moyen)

L’état des résultats suivant a été établi sans l’aide d’un chiffrier. On aurait obtenu les mêmes résultats si l’on avait d’abord établi un chiffrier.

a) L’établissement de l’état des résultats

CLUB DE GOLF ALPIN Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X1 Produits d’exploitation Cotisations annuelles ➊ Vente d’articles de golf Total des produits d’exploitation Charges d’exploitation Salaires ➋ Entretien des terrains Services publics Articles de golf ➌ Intérêts sur la dette à long terme ➍ Amortissement – Remises ➎ Amortissement – Matériel d’entretien ➏ Total des charges d’exploitation Perte nette

45 160 $ 5 670 50 830 32 000 $ 9 320 4 310 3 010 6 000 3 000 678 58 318 (7 488)$

Calculs :

➊ Cotisations reçues

38 010 $ (120) 3 260 (3 610) 7 620 45 160 $

Cotisations reçues pour 20X2 Cotisations reçues en 20X0 pour 20X1 Cotisations à recevoir au 1er janvier 20X1 Cotisations à recevoir au 31 décembre 20X1

➋ Décaissements de l’exercice

30 000 $ 2 000 32 000 $

Salaires à payer au 31 décembre 20X1

➌ Décaissements de l’exercice

4 680 $ (2 200) 1 080 (2 380) 1 830 3 010 $

À payer sur les achats d’articles de golf au 1er janvier 20X1 À payer sur les achats d’articles de golf au 31 décembre 20X1 Stock d’articles de golf au 31 décembre 20X1 Stock d’articles de golf au 1er janvier 20X1

➍ Décaissements de l’exercice ➎ ➏

5 000 1 000 6 000 $

Intérêts à payer au 31 décembre 20X1 Charge totale de l’exercice (100 000 $ × 6 %) 30 000 $ × 10 % 6 780 $ × 10 %

b) L’établissement du bilan

CLUB DE GOLF ALPIN Bilan au 31 décembre 20X1 Actif à court terme Encaisse Cotisations à recevoir Stock d’articles de golf Total de l’actif à court terme La comptabilité et les PME, 3e édition

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Actif 13 420 $ 7 620 2 380 23 420 Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

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Immobilisations corporelles Terrains Remises 30 000 $ Moins : Amortissement cumulé ➊ (9 000) Matériel d’entretien 6 780 Moins : Amortissement cumulé (678) Total des immobilisations corporelles Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Salaires à payer Cotisations reçues d’avance Intérêts à payer Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Droits d’adhésion des membres ➋ Bénéfices non répartis Solde au début de l’exercice 13 810 $ Moins : Perte nette de l’exercice (7 488) Solde à la fin de l’exercice Total des capitaux propres Total du passif et des capitaux propres

355

180 000 $ 21 000 6 102 207 102 230 522 $

1 080 $ 2 000 120 1 000 4 200 100 000 104 200 120 000 $

6 322 126 322 230 522 $

Calculs :

➊ 30 000 $ − 24 000 $ + 3 000 $ ➋ 100 000 $ + 20 000 $

P8

L’établissement d’un état des résultats avec l’approche directe

(15 minutes – difficile)

PIEDS CHOYÉS LTÉE Résultats pour l’exercice terminé le 31 mars 20X5 62 500 $

Ventes ➍ Coût des ventes Stock au 1er avril 20X4 Plus : Achats ➌ Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock au 31 mars 20X5 Coût des ventes Marge bénéficiaire brute ➋ Frais d’exploitation Bénéfice net ➊

9 000 $ 35 500 44 500 (10 500) 34 000 28 500 16 000 12 500 $

Calculs :

➊Capital au 31 mars 20X5

15 000 $ (14 000) 11 500 12 500 $

Capital au 1er avril 20X4 Retraits

21

Une solution de rechange consiste à résoudre l'équation suivante : Capital au début + Bénéfice net – Retraits = Capital à la fin. Cela donne : 14 000 $ + X – 11 500 $ = 15 000 $.

➋Bénéfice net de l’exercice Frais d’exploitation

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12 500 $ 16 000 28 500 $

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➌Paiement de marchandises à des fournisseurs

28 000 $ 7 500 35 500 $

Sommes dues aux fournisseurs au 31 mars 20X5

➍Marge bénéficiaire brute

28 500 $ 34 000 62 500 $

Coût des ventes

P9 (45 minutes – moyen)

356

L’établissement d’un état des encaissements et des décaissements et d’un état des résultats a) L’établissement de l’état des encaissements et des décaissements

CLUB DE GOLF LAURENTIEN Encaissements et décaissements pour l’exercice terminé le 31 octobre 20X4 88 000 $

Encaisse au 1er novembre 20X3 ➊ Encaissements Cotisations reçues (20X4) Cotisations reçues (solde de 20X3) Vente de bâtons de golf et de balles Restaurants Capital social ➋ Total des encaissements

322 500 $ 9 800 28 500 16 800 12 000 389 600 477 600

Décaissements Salaires des préposés à l’entretien des terrains Entretien des terrains Salaires du personnel occasionnel Services publics Achat de bâtons, balles, etc. Restaurants Achat de terrains Total des décaissements Encaisse au 31 octobre 20X4 ➌

32 000 139 700 9 500 17 900 21 050 15 100 220 000 455 250 22 350 $

Calculs :

➊ ➋

4 000 $ + 84 000 $ 630 000 $ − 618 000 $

Le fait de connaître le solde du poste Encaisse au 31 octobre 20X4 est un indice que l’état est complet.

➌

2 350 $ + 20 000 $

b) L’établissement de l’état des résultats

CLUB DE GOLF LAURENTIEN Résultats pour l’exercice terminé le 31 octobre 20X4 Produits d’exploitation Cotisations des membres ➊ Vente de bâtons de golf et de balles Restaurants Total des produits d’exploitation

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21 330 200 $ 28 500 16 800 375 500

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Chapitre 11 : Le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice

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Charges d’exploitation Salaires des préposés à l’entretien des terrains Entretien des terrains Salaires du personnel occasionnel Services publics Coût des bâtons et des balles vendus ➋ Restaurants Dépréciation des cotisations à recevoir Amortissement – Immeubles ➌ Amortissement – Outillage ➍ Total des charges d’exploitation Bénéfice net

357

32 000 $ 139 700 9 500 17 900 21 550 15 100 7 700 3 290 5 800 252 540 122 960 $

Calculs : ➊ 322 500 $ + 7 700 $ cotisations à recevoir à la fin ➋ 21 050 $ + 5 000 $ stock au début − 4 500 $ stock à la fin ➌ 32 900 $ × 10 % ➍ 58 000 $ × 10 %

P10 L’établissement d’un état des résultats L’état des résultats suivant a été établi sans l’aide d’un chiffrier. On aurait obtenu les mêmes résultats si l’on avait d’abord établi un chiffrier.

(75 minutes – difficile)

CLUB ATHLÉTIQUE AJAX Résultats pour l’exercice terminé le 31 mai 20X3 Produits d’exploitation Cotisations des membres ➊ Distributeur automatique Services de traiteur ➋ Location d’équipement sportif Total des produits d’exploitation Charges d’exploitation Salaires et honoraires Secrétaire-trésorier Personnel ➌ Frais de transport ➍ Provisions pour le distributeur automatique ➎ Impôts fonciers ➏ Entretien et réparations ➐ Fournitures de bureau Assurances ➑ Frais divers ➒ Amortissement – Équipement sportif ➓ Dépréciation des comptes clients Total des charges d’exploitation Perte nette

2 914 $ 7 893 410 375 11 592

3 000 $ 5 061 680 6 878 2 515 1 405 653 311 2 071 2 706 125 25 405 (13 813) $

Calculs :

➊ Encaissements de l’exercice Cotisations à recevoir au début Cotisations à recevoir à la fin

➋ Encaissements de l’exercice Sommes reçues d’avance pour services à rendre le 16 juin 20X3

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2 774 $ (325) 465 2 914 $ 560 $ (150) 410 $

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Chapitre 11 : Le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice

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➌ Décaissements de l’exercice

358

5 007 $ (73) 127 5 061 $

Salaires à payer au 31 mai 20X2 Salaires à payer au 31 mai 20X3

➍ Décaissements de l’exercice

750 $ (70) 680 $

Solde dû au 31 mai 20X2

➎ Décaissements de l’exercice

6 743 $ (64) 56 83 60 6 878 $

Stock au 31 mai 20X3 Stock au 31 mai 20X2 Solde dû au 31 mai 20X3 Solde payé d’avance au 31 mai 20X2

➏ Décaissements de l’exercice

2 676 $ (1 561) 1 400 2 515 $

Impôts fonciers payés d’avance au 31 mai 20X3 (2 676 $ × 7/12) Impôts fonciers payés d’avance au 31 mai 20X2 (2 400 $ × 7/12) Autre calcul possible : [(2 400 $ × 7/12) + (2 676 $ × 5/12)]

➐ Décaissements de l’exercice

1 420 $ (41) 26 1 405 $

Solde dû au 31 mai 20X2 Solde dû au 31 mai 20X3

➑ Décaissements de l’exercice

124 $ (201) 388 311 $

Assurances payées d’avance au 31 mai 20X3 [(413 $ × 16/36) + (150 $ × 4/36)] Assurances payées d’avance au 31 mai 20X2 [(413 $ × 28/36) + (150 $ × 16/36)] Autre calcul possible : [(413 × 1/3) + (150 × 1/3) + 124]

➒ Décaissements de l’exercice

1 936 $ 135 2 071 $

Solde dû au 31 mai 20X3

➓ (8 000 $ + 2 500 $ + 325 $) × 25 %

P11 La détermination du bénéfice net Puisque seuls le bénéfice net et les calculs s’y rapportant sont requis, nous pouvons procéder directement sans égard à la forme de présentation.

(60 minutes – difficile)

Ventes Encaissements de l’exercice Clients au 31 octobre 20X6 Clients au 31 octobre 20X7 Rendus et rabais sur ventes Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Stock au 31 octobre 20X6 Achats Décaissements Retrait d’une robe de soirée ➊ Fournisseurs au 31 octobre 20X6 Fournisseurs au 31 octobre 20X7 Transport sur achats Stock au 31 octobre 20X7 Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Salaires des livreurs Salaires des couturiers Électricité Chauffage La comptabilité et les PME, 3e édition

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388 240 $ (22 000) 15 000

381 240 $ (1 800) 379 440

77 000 135 000 $ (500) (12 000) 13 000

135 500 3 800 (45 000)

171 300 208 140

24 000 38 000 2 400 1 800 Reproduction interdite © TC Média Livres Inc.

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Chapitre 11 : Le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice

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Assurances ➋ Décaissements Portion payée d’avance (2/3) Taxes Décaissements Portion payée d’avance (2/12) Portion payée d’avance au 31 octobre 20X6 Intérêts Sur l’emprunt hypothécaire [(50 000 $ − 5 000 $) × 15 %] Sur l’emprunt bancaire (50 000 $ × 16 % × 1/12) (10 000 $ × 16 % × 6/12) (40 000 $ × 16 % × 5/12) Amortissement des immobilisations Immeubles (70 000 $ × 4 %) Mobilier (16 000 $ × 15 %) Camions [(15 500 $ + 12 960 $) × 30 %] Bénéfice net

1 500 (1 000)

500

3 600 (600) 550

3 550

359

6 750 667 800 2 667

4 134

2 800 2 400 8 538

13 738

94 872 113 268 $

Explications :

➊

La robe que Marjo Couture a offerte à sa sœur est considérée comme un retrait de l’entreprise, au même titre que son salaire.

➋

Autre calcul possible : (1 500 $ × 12/36 mois)

21

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12

CHAPITRE

Les flux de trésorerie SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision n°

Exercices n°

L’utilité de l’état des flux de trésorerie

1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9

1, 2, 3, 4, 5, 6, 7

1, 4, 8b)

Les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation

8, 10, 11, 12, 13, 14, 15

1, 7, 8, 9, 10, 11b), 12a), 13, 14

3, 4, 5, 7, 8a), 9, 10b)

Les flux de trésorerie liés aux activités d’investissement et de financement

8, 11, 16, 17

1, 7, 8, 9, 11a)

1, 4, 5, 7, 8a), 11

La présentation des activités d’exploitation selon la méthode indirecte

8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 17

1, 7, 8, 9, 10, 11b), 12b), 13, 14

1, 2, 3, 4, 6, 7, 9, 10a), 11

Sujets abordés

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Problèmes de compréhension n°

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Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q17 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Le classement des opérations selon leur catégorie d’activités E3 Vrai ou faux – Utilité de l’état des flux de trésorerie E4 La présentation de l’état des flux de trésorerie E5 Les opérations sans effet sur la trésorerie E6 Le calcul de la trésorerie et des équivalents de trésorerie E7 La détermination des flux de trésorerie E8 Vrai ou faux – Catégories d’activités E9 Le classement d’opérations dans l’état des flux de trésorerie E10 Les effets de diverses opérations sur la trésorerie E11 Les flux de trésorerie liés aux activités d’investissement E12 Les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation E13 Le calcul des flux de trésorerie E14 La préparation d’un état des flux de trésorerie

Problèmes de compréhension P1 La présentation d’un état des flux de trésorerie selon la méthode indirecte

Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

20

Facile

P2 La présentation des activités d’exploitation selon la méthode indirecte

15

Facile

P3 Le calcul des mouvements de trésorerie

25

Moyen

P4 Les effets de diverses opérations sur la trésorerie

30

Facile

P5 La préparation d’un état des flux de trésorerie selon la méthode directe

35

Moyen

P6 La présentation des flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation selon la méthode indirecte

20

Moyen

P7 L’inscription des opérations dans la catégorie d’activités appropriée

25

Facile

P8 La préparation d’un état des flux de trésorerie selon la méthode directe

40

Moyen

P9 La préparation d’un état des flux de trésorerie selon la méthode indirecte

45

Difficile

P10 La présentation des flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation selon une autre méthode

45

Difficile

P11 La préparation d’un état des flux de trésorerie selon la méthode indirecte

30

Moyen

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Le principal objectif de l’état des flux de trésorerie est de fournir de l’information sur l’évolution de la trésorerie et des équivalents de trésorerie de l’exercice. Dans cet état sont classées les rentrées et les sorties de fonds selon qu’elles sont liées aux activités d’exploitation, d’investissement ou de financement. Q2 L’état des flux de trésorerie sert à la prise de décisions et permet à l’utilisateur des états financiers d’évaluer

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différents aspects de l’entreprise. Une réponse acceptable contiendra trois des éléments suivants : • Évaluer la capacité de l’entreprise de générer des liquidités (trésorerie et équivalents de trésorerie). • Évaluer les liquidités dont l’entreprise a besoin pour s’acquitter de ses obligations financières arrivant à échéance.

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361

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

• Évaluer les liquidités dont l’entreprise a besoin pour financer la croissance de ses actifs productifs. • Évaluer les liquidités dont l’entreprise a besoin pour procéder à des distributions aux propriétaires. • Évaluer les montants, les échéances et le degré de certitude des flux de trésorerie futurs. Q3 Non. L’état des flux de trésorerie n’exige pas la passation d’écritures de journal dans les livres. Lors de la préparation de cet état, les opérations comptables ont déjà été traitées et comptabilisées, ce qui signifie que l’état est plutôt axé sur la présentation d’une information utile sous une forme différente. Q4 En ce qui concerne la trésorerie, les trois grandes catégories d’activités d’une entreprise sont les activités d’exploitation, d’investissement et de financement. Activités d’exploitation Cette catégorie regroupe les opérations liées à l’exploitation courante de l’entreprise, soit la production et la vente de biens, la prestation de services et l’exécution de travaux. On y trouve les produits et les charges, à la condition expresse que ces éléments entraînent des variations dans les flux de trésorerie. Activités d’investissement Cette catégorie regroupe les opérations liées aux investissements à long terme, soit les immobilisations et les placements qui ne sont pas des équivalents de trésorerie. On y présente le coût d’acquisition de ces éléments ainsi que le produit de la cession de ceux-ci. Activités de financement Cette catégorie regroupe les opérations liées au financement à long terme, soit les capitaux empruntés et les capitaux propres. On y inclut l’obtention de nouveaux emprunts ou l’émission d’actions ainsi que leur remboursement ou leur rachat. Les versements de dividendes aux actionnaires portés au débit des bénéfices non répartis font généralement partie de cette catégorie. Q5 Les équivalents de trésorerie sont des placements à court terme très liquides, facilement convertibles en un montant connu de trésorerie et dont la valeur ne risque pas de changer de façon signifi cative. En général, on considère qu’un placement est un équivalent de trésorerie s’il a une échéance proche, par exemple inférieure ou égale à trois mois. En d’autres termes, on considère que ce placement est disponible pour les affaires courantes. Q6 L’état des flux de trésorerie doit être dressé à la dernière étape du processus de préparation

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des états financiers, car son contenu dépend de tous les autres états financiers ainsi que d’autres renseignements internes propres à l’entreprise. Q7 Plusieurs sources d’information sont nécessaires. En fait, tout ce qui explique la variation des postes du bilan constitue une information pertinente. L’état des résultats, l’état des bénéfices non répartis, le bilan ainsi que les notes complémentaires aux états financiers composent l’information de base. Dans certains cas, d’autres sources d’information comme les contrats de prêt ou d’emprunt, les baux, les factures d’acquisition ou de cession d’immobilisations et les relevés de placements sont nécessaires. Par exemple, l’examen des contrats d’emprunt permet de déterminer le montant emprunté et celui des procèsverbaux permet de retrouver l’information relative aux dividendes. Q8 Tout exemple compris dans les listes suivantes est acceptable. ACTIVITÉS D’EXPLOITATION Augmentation de la trésorerie • Sommes reçues des clients • Intérêts reçus • Dividendes reçus

Diminution de la trésorerie • Sommes versées aux fournisseurs • Frais de vente et d’administration payés • Salaires payés • Frais financiers payés • Impôts payés

ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT Augmentation de la trésorerie

Diminution de la trésorerie

• Produit de la cession d’immobilisations • Produit de la cession d’un placement à long terme

• Coût d’acquisition d’un actif à long terme, comme un terrain, un immeuble, etc. • Coût d’acquisition d’un placement à long terme

ACTIVITÉS DE FINANCEMENT Augmentation de la trésorerie

Diminution de la trésorerie

• Emprunt hypothécaire • Remboursement du contracté capital sur un emprunt hypothécaire ou une • Hypothèque mobilière hypothèque mobilière contractée • Retraits du propriétaire • Produit d’émission d’actions • Versement de dividendes

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362

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

Q9 Voici quelques exemples d’opérations qui n’influent pas sur la trésorerie d’une entreprise : • Acquisition d’actifs en échange d’autres actifs • Acquisition d’actifs financés directement par le vendeur • Acquisition d’actifs financés par l’émission d’actions • Dividendes en actions, fractionnement ou regroupement d’actions • Décomptabilisation d’immobilisations entièrement amorties • Conversion d’actions privilégiées en actions ordinaires • Biens reçus à titre gratuit • Reclassement d’un poste dans les états financiers Q10 Les produits et les charges qui constituent l’état des résultats sont composés des opérations survenues au cours de l’exercice. Ces postes ne correspondent pas nécessairement à l’augmentation ou à la diminution de la trésorerie. On doit alors comparer simultanément le solde des postes d’actif et de passif à court terme avec les éléments correspondants de l’état des résultats afin de connaître le mouvement exact des flux de trésorerie. Par exemple, le chiffre d’affaires fi gurant dans l’état des résultats est composé des opérations de vente de l’exercice courant. À cause des conditions de crédit offertes aux clients de l’entreprise, ce montant ne correspond pas nécessairement à l’augmentation de trésorerie générée par le chiffre d’affaires. On doit donc tenir compte du solde des comptes clients à l’ouverture et à la clôture de l’exercice afi n de calculer les sommes réellement reçues des clients. Q11 Tout d’abord, notons que le chiffre d’affaires n’est pas nécessairement un montant dont l’entreprise peut disposer, car ce n’est pas un montant net. En effet, l’entreprise doit payer ses frais (coût des ventes, frais de vente, frais d’administration, frais financiers, etc.). Elle doit également investir dans ses immobilisations afin de pouvoir générer des ventes et, finalement, elle doit rembourser ses dettes. De plus, le chiffre d’affaires ne constitue pas nécessairement des flux de trésorerie disponibles pour l’entreprise, puisque les ventes peuvent être encaissées à un moment ultérieur. En ce qui concerne la remarque entendue par hasard au restaurant, plusieurs explications sont possibles. Voici une liste (non exhaustive) d’explications acceptables : • L’entreprise subit des pertes, car les charges sont plus élevées que les produits. La comptabilité et les PME, 3e édition

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• L’entreprise a acquis des immobilisations à même les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation. • Les conditions de crédit accordées aux clients ne sont pas assez strictes et leurs paiements tardent continuellement à venir. • L’entreprise a trop de dettes et effectue des remboursements élevés en capital et intérêts. Q12 La diminution de la trésorerie se produit lorsque l’entreprise paie ses factures aux fournisseurs. Cela peut survenir au cours de l’exercice courant ou durant l’exercice subséquent si les factures en question figurent dans les comptes fournisseurs. Le stock au bilan correspond à la marchandise en main à la clôture de l’exercice. En supposant que la méthode « premier entré, premier sorti » soit utilisée, ces marchandises seront les premières vendues au début de l’exercice suivant. Par le fait même, elles deviendront une charge de cet exercice, au même moment que l’inscription de la vente, selon le principe du rattachement des charges aux produits. Dans l’état des flux de trésorerie, ce n’est pas le fait que la marchandise soit en stock ou constitue une charge qui importe, mais plutôt le moment où elle a été payée. Ainsi, seuls les paiements des achats aux fournisseurs y figurent, à titre de diminution de la trésorerie. Dans un premier temps, la variation entre le stock à l’ouverture et le stock à la clôture de l’exercice constitue un ajustement nécessaire à faire au coût des ventes pour que celui-ci soit égal aux achats de l’exercice. Dans un deuxième temps, la variation entre les comptes fournisseurs à l’ouverture et les comptes fournisseurs à la clôture de l’exercice correspond à l’ajustement qu’il faut faire aux achats pour qu’ils égalent les sommes versées aux fournisseurs. Q13 Les flux de trésorerie liés aux achats se calculent à partir des comptes fournisseurs à l’ouverture, additionnés des achats et diminués des comptes fournisseurs à la clôture de l’exercice. Une diminution des comptes fournisseurs signifie que la dette est moins élevée à la clôture de l’exercice qu’elle ne l’était à son ouverture. En d’autres termes, un solde des comptes fournisseurs moins élevé (ou plus élevé) à la clôture de l’exercice qu’à son ouverture signifie que l’entreprise a payé aux fournisseurs un montant plus élevé (ou moins élevé) que le montant des achats de l’exercice. Cette relation se résume comme suit : + Achats

Diminution Sommes des comptes ou versées aux fournisseurs = – Augmentation fournisseurs

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Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

Q14 L’état des flux de trésorerie explique les opérations de l’exercice au moyen de la diminution ou de l’augmentation des mouvements de trésorerie de l’entreprise. Puisque la trésorerie et les équivalents de trésorerie sont l’axe central de cet état, cette position rejoint la comptabilité de caisse, selon laquelle une opération est inscrite lorsqu’elle entraîne une rentrée ou une sortie de fonds. Les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation sont donc l’équivalent de ce que serait le bénéfice net de l’entreprise si celle-ci utilisait la comptabilité de caisse plutôt que la comptabilité d’exercice. Q15 Selon la méthode directe, chacun des postes de produits et de charges est présenté distinctement en fonction de son influence sur les flux de trésorerie. L’examen des variations entre l’ouverture et la clôture de l’exercice des postes composant l’actif et le passif à court terme est nécessaire afin de préciser les mouvements des flux de trésorerie de chacun des postes de l’état des résultats. Selon la méthode indirecte, le bénéfice net constitue le point de départ de la section des activités d’exploitation. Tout d’abord, les éléments de l’état des résultats sans effet sur la trésorerie sont exclus du bénéfice net. Par la suite, une analyse des variations des éléments hors caisse du fonds de roulement, soit des actifs et des passifs à court terme, permet de déterminer quels montants ont réellement occasionné des mouvements de trésorerie. Q16 En 20X4, l’acquisition du terrain au coût de 10 000 $ a fait diminuer la trésorerie figurant dans les activités d’investissement. En 20X8, le gain sur la cession du terrain présenté dans l’état des résultats sera de 28 000 $ (38 000 $ – 10 000 $). Ce gain ne doit pas figurer

dans les activités d’exploitation, car il se rapporte à un actif à long terme et ne correspond pas à la rentrée de fonds. Le produit de la cession du terrain, soit 38 000 $, sera inscrit en tant qu’augmentation de la trésorerie dans les activités d’investissement. Q17 Il en est ainsi parce que l’état des résultats, tout comme l’ensemble des états financiers, est dressé selon la comptabilité d’exercice. Les produits et les charges compris dans le bénéfice net sont des montants établis selon les normes comptables et ils correspondent à des événements survenus au cours de l’exercice. Ceux-ci n’occasionnent pas nécessairement des mouvements de même ampleur dans les flux de trésorerie. En effet, la période au cours de laquelle une charge ou un produit est inscrit dans les résultats ne correspond pas toujours au moment de la rentrée ou de la sortie de fonds. Ainsi, lors de l’acquisition d’une immobilisation, le décaissement s’effectue à ce moment-là de l’exercice, même si la charge ne figure pas entièrement dans l’état des résultats. Le coût y figurera graduellement au cours de la vie du bien acquis grâce à l’amortissement. L’amortissement n’est certes pas une diminution de la trésorerie de l’entreprise, même s’il s’agit d’une charge dans l’état des résultats. Aux fins de l’état des flux de trésorerie, il n’a pas d’incidence sur la trésorerie et sur les équivalents de trésorerie et ne doit donc pas figurer parmi les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation. Outre l’amortissement des frais et des subventions reportés, les gains et les pertes sur cession d’éléments d’actif, les pertes découlant de la décomptabilisation d’immobilisations ainsi que les diminutions et les augmentations de valeur de placements évalués à leur juste valeur sont des exemples de tels éléments.

EXERCICES E1

Terminologie comptable a) b) c) d) e) f)

La comptabilité et les PME, 3e édition

Activités d’investissement Aucun. Il s’agit de composantes de la trésorerie. Activités de financement Aucun. Il s’agit plutôt de la méthode indirecte. Activités d’exploitation Aucun. Il s’agit plutôt de l’état des résultats.

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364

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

E2

E3

365

Le classement des opérations selon leur catégorie d’activités a) Exploitation b) Financement c) Exploitation

e) Investissement f) Investissement g) Financement

d) Financement

h) Investissement

Vrai ou faux – Utilité de l’état des fl ux de trésorerie a) Vrai et faux. La presque totalité de l’information présentée dans l’état des flux de trésorerie, en particulier en ce qui concerne les activités d’exploitation, se retrouve sous une forme différente ailleurs dans les états financiers. Il en est ainsi des produits et des charges compris dans l’état des résultats de même que des variations de l’actif et du passif à court terme obtenues en comparant le bilan de clôture au bilan d’ouverture. Cependant, il n’est pas si simple d’identifier les mouvements de trésorerie des activités d’investissement et de financement, car cela requiert de recueillir des éléments d’information supplémentaires de sources internes. C’est notamment le cas du montant des acquisitions d’immobilisations ou de placements qui ne sont pas des équivalents de trésorerie, du produit de leur cession éventuelle et du montant initial des emprunts contractés à long terme. b) Vrai. L’état des résultats, l’état des bénéfices non répartis, le bilan et les notes complémentaires composent l’information de base. On doit également examiner les opérations inscrites dans le journal général et le grand livre ainsi que les documents liés à certaines opérations, comme les acquisitions et les cessions d’immobilisations ou de placements, qui ne sont pas des équivalents de trésorerie, les baux, les procès-verbaux et les contrats d’emprunt. c) Faux. La trésorerie et les équivalents de trésorerie, et non l’encaisse, sont l’axe central de l’état des flux de trésorerie. Cependant, par définition, l’encaisse fait partie de la trésorerie de l’entreprise. d) Faux. Outre les montants disponibles dans les comptes de banque, d’autres éléments tels les dépôts à vue composent la trésorerie. Quant aux équivalents de trésorerie, ils comprennent les placements à court terme très liquides, facilement convertibles en un montant connu de trésorerie et dont la valeur ne risque pas de changer de façon importante. e) Vrai. Puisque la trésorerie et les équivalents de trésorerie comprennent d’autres éléments que l’encaisse, il se peut que leurs composantes varient d’une entreprise à l’autre. f) Vrai.

E4

La présentation de l’état des flux de trésorerie

ENTREPRISE M. JODOIN Flux de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X9 Activités d’exploitation Liste des éléments de l’état des résultats ayant entraîné une augmentation de la trésorerie Liste des éléments de l’état des résultats ayant entraîné une diminution de la trésorerie Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Liste des acquisitions d’éléments d’actif à long terme Liste des rentrées de fonds provenant de la cession d’éléments d’actif à long terme Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Liste des sources de financement Liste des sorties de fonds relatives au financement Flux de trésorerie liés aux activités de financement Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l’ouverture de l’exercice * Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice *

100 000 $ (31 000) 69 000 (95 000) 49 000 (46 000) 140 000 (25 000) 115 000 138 000 40 000 178 000 $

* La trésorerie et les équivalents de trésorerie correspondent au poste Encaisse du bilan. La comptabilité et les PME, 3e édition

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Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

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Puisque seul le poste Encaisse compose la trésorerie et les équivalents de trésorerie, une présentation simplifiée des dernières lignes de l’état des flux de trésorerie serait également acceptable : Augmentation nette de la trésorerie (Encaisse) Trésorerie à l’ouverture Trésorerie à la clôture

E5

138 000 $ 40 000 178 000 $

Les opérations sans effet sur la trésorerie a) Cette opération ne sera pas inscrite, puisqu’elle ne touche pas les flux de trésorerie de l’entreprise. Il s’agit d’une acquisition d’actifs financée par l’émission d’actions. b) Cette opération sera inscrite. On présente le prix d’acquisition de la voiture à titre de diminution de la trésorerie dans la catégorie des activités d’investissement. c) Cette opération ne sera pas inscrite, puisqu’elle ne touche pas les flux de trésorerie de l’entreprise, même s’il y a deux fois plus d’actions en circulation. d) Ces opérations seront inscrites. On présente l’acquisition de l’immeuble de 140 000 $ à titre de diminution de la trésorerie dans la catégorie des activités d’investissement. L’emprunt hypothécaire de 105 000 $ figure à titre d’augmentation de la trésorerie dans la catégorie des activités de financement. e) Cette opération ne sera pas inscrite, puisqu’elle ne touche pas les flux de trésorerie de l’entreprise. Il s’agit d’une conversion d’actions. f) Cette opération ne sera pas inscrite, puisqu’elle ne touche pas les flux de trésorerie de l’entreprise, même s’il y a davantage d’actions en circulation.

E6

Le calcul de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Variation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie : Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation

–

Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement

+

Flux de trésorerie liés aux activités de financement

75 000 $

–

35 000 $

+

25 000 $

Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie = 65 000 $ =

Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de l’exercice : Augmentation nette des flux de trésorerie

+

Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de l’exercice

=

Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice

65 000 $ + X = 45 000 $ X = (20 000) $ Le solde de la trésorerie et des équivalents de trésorerie au début de l’exercice était négatif et s’élevait à (20 000 $).

E7

La détermination des flux de trésorerie a) C’est une diminution des flux de trésorerie liés aux activités d’investissement de 10 000 $. b) C’est une augmentation des flux de trésorerie liés aux activités de financement de 105 000 $ (1 000 actions × 105 $ chacune). c) Aucun effet sur les flux de trésorerie, puisque la trésorerie n’est pas touchée. d) Aucun effet sur les flux de trésorerie, puisque la trésorerie n’est pas touchée. e) Aucun effet sur les flux de trésorerie, puisque la trésorerie n’est pas touchée. f) C’est une diminution des flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation de 1 000 $.

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Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

E8

Vrai ou faux – Catégories d’activités a) Faux. Selon la méthode directe, il faut détailler les mouvements de trésorerie de chacun des postes figurant dans l’état des résultats. Selon la méthode indirecte, le bénéfice net est certes le point de départ, mais il doit être ajusté en tenant compte des éléments sans effet sur la trésorerie, puis ajusté selon les éléments hors caisse du fonds de roulement. D’ailleurs, le bénéfice net est très rarement égal aux rentrées de fonds de l’exercice. b) Faux. L’amortissement est une charge liée à l’exploitation courante qui ne diminue pas la trésorerie de l’entreprise. Dans la section portant sur les activités d’exploitation, la charge d’amortissement n’apparaît pas si la méthode directe est utilisée. Par contre, selon la méthode indirecte, l’amortissement est ajouté au bénéfice net, puisqu’il s’agit d’un élément sans effet sur la trésorerie. c) Faux. Le bénéfice net résulte des produits, moins les charges, comptabilisés selon la comptabilité d’exercice. Cela correspond rarement aux encaissements ou aux décaissements. d) Vrai. Cette rentrée de fonds figure à titre d’activité d’investissement. e) Vrai. La portion du capital apparaît en tant qu’activité de financement et la portion des intérêts figure en tant qu’activité d’exploitation. f)

Faux. Les comptes clients à l’ouverture et à la clôture de l’exercice doivent également être pris en compte afin de déterminer les flux de trésorerie de l’exercice courant. En effet, une vente n’est pas nécessairement encaissée au moment même où elle se produit. g) Faux. On doit tenir compte des comptes fournisseurs à l’ouverture et à la clôture de l’exercice afin de déterminer le montant exact qui leur a été versé au cours de l’exercice courant.

E9

Le classement d’opérations dans l’état des flux de trésorerie Catégorie d’activités a) Activités d’exploitation b) Activités d’investissement Activités d’exploitation c) Activités d’exploitation d) Activités de financement e) Activités d’exploitation f)

Activité d’investissement Activités d’exploitation

g) Activités d’exploitation

Influence sur la trésorerie Diminution de la trésorerie liée au chiffre d’affaires Diminution de la trésorerie N. B. : L’amortissement de ces nouveaux actifs ne touche pas la trésorerie. Diminution de la trésorerie de 25 000 $ Diminution de la trésorerie Diminution de la trésorerie de 100 $ Augmentation de la trésorerie de 50 $ N. B. : Le gain ou la perte résultant de la cession de cet actif ne touche pas la trésorerie. Diminution de la trésorerie du montant total des primes d’assurance payées, et pas seulement de 650 $

E10 Les effets de diverses opérations sur la trésorerie Augmentation de la trésorerie a) b) c) d) e) f)

La comptabilité et les PME, 3e édition

Augmentation des comptes clients Sommes versées aux fournisseurs Diminution des impôts sur le bénéfice à payer Diminution des frais payés d’avance Sommes reçues des clients Salaires payés

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Diminution de la trésorerie

✓ ✓ ✓ ✓ ✓ ✓

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Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

E11 Les flux de trésorerie liés aux activités d’investissement a) L’établissement d’un état (partiel) des flux de trésorerie Il est nécessaire que la somme des flux de trésorerie liés aux activités d’investissement égale 325 000 $, puisque l’acquisition de la nouvelle usine est la seule opération de l’exercice à avoir touché les flux de trésorerie de Courvite ltée.

COURVITE LTÉE Flux (partiels) de trésorerie pour l’exercice terminé le 30 novembre 20X4 Activités d’investissement Acquisition des terrains ➊ Acquisition des immeubles ➊ Acquisition d’équipement ➋ Acquisition de mobilier ➊ Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement

(35 000) $ (230 000) (50 000) (10 000) (325 000) $

Calculs et explications :

➊ Terrains, immeubles, mobilier Le seul événement survenu dans ces postes au cours de l’exercice 20X4 concerne l’acquisition de la nouvelle usine. On sait que l’augmentation des soldes constitue le prix d’acquisition de chacun des éléments achetés. Ce prix se calcule comme suit : Terrains 35 000 $ (100 000 $ – 65 000 $) Immeubles 230 000 $ (455 000 $ – 225 000 $) Mobilier 10 000 $ (20 000 $ – 10 000 $) ➋ Équipement Ce poste a été touché par deux événements, soit l’acquisition de la nouvelle usine et la mise au rebut de l’équipement désuet. Lors de la décomptabilisation de cet actif, l’écriture suivante a été effectuée : Amortissement cumulé – Équipement Équipement

20 000 20 000

Le poste Équipement a donc été débité de 50 000 $ (85 000 $ – 55 000 $ + 20 000 $), montant qui correspond au coût de l’équipement acheté en même temps que la nouvelle usine. Voici les changements survenus dans les postes liés à l’équipement : Équipement Solde à l’ouverture Acquisition Mise au rebut

55 000 50 000

Solde à la clôture

85 000

20 000

(par différence) (renseignement 2.)

Il est également possible de calculer le coût de 50 000 $ de l’équipement acheté avec l’usine par déduction, comme suit : 50 000 $ = 325 000 $ (prix total) – 35 000 $ (terrains) – 230 000 $ (immeubles) – 10 000 $ (mobilier). Amortissement cumulé Solde à l’ouverture Mise au rebut Amortissement Solde à la clôture

33 000 20 000 4 000

(renseignement 2.) (par différence)

17 000

b) Les montants d’amortissement de l’exercice 20X4 n’influent pas sur la trésorerie. Avec la méthode directe, ces montants ne figureront tout simplement pas dans la section des activités d’exploitation. Avec la méthode indirecte, l’amortissement est un élément sans effet sur la trésorerie qui devra être retiré, par addition, du bénéfice net. Ces montants s’établissent comme suit : Immeubles 8 500 $ (113 500 $ – 105 000 $) Mobilier 4 000 $ (7 000 $ – 3 000 $) Équipement 4 000 $ [établi par différence ci-dessus en a)] La section portant sur les activités de financement devra mentionner les diverses sources de financement auxquelles Courvite ltée a fait appel lors de l’acquisition de la nouvelle usine de 325 000 $.

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Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

369

E12 Les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation L’usage de la méthode directe ou de la méthode indirecte modifie la présentation de l’information sur les mouvements de trésorerie des activités d’exploitation. Toutefois, quelle que soit la méthode retenue, le total de la section portant sur les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation demeure le même.

a) L’établissement de la section portant sur les flux d’exploitation selon la méthode directe

DÉ, GA ET ASSOCIÉS S.E.N.C. Flux (partiels) de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X7 Activités d’exploitation Sommes reçues des clients ➊ Frais de vente payés ➋ Frais d’administration payés ➌ Frais financiers payés Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation

152 300 $ (41 800) (20 000) (7 500) 83 000 $

Calculs et explications :

➊

Sommes reçues des clients Produits d’entretien ménager 162 500 $

➋

– –

Diminution ou Augmentation 10 200 $

des comptes clients

= =

Sommes reçues des clients 152 300 $

Frais de vente payés

– +

Diminution ou Augmentation 1 800 $

Frais d’administration payés – Frais d’administration + 21 000 $ –

Diminution ou Augmentation 1 000 $

Frais de vente 40 000 $

➌

+

+

des charges à payer

= =

des frais payés d’avance

= =

Frais de vente payés 41 800 $ Frais d’administration payés 20 000 $

L’amortissement des immobilisations et l’amortissement du site Web ne figurent pas dans l’état des flux de trésorerie, puisque la trésorerie n’est pas touchée par ces éléments. Quant au gain sur cession de mobilier, il ne correspond pas au prix de vente encaissé. De plus, comme cette opération concerne un actif à long terme, elle figure à titre d’activité d’investissement.

b) L’établissement de la section portant sur les flux d’exploitation selon la méthode indirecte

DÉ, GA ET ASSOCIÉS S.E.N.C. Flux (partiels) de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X7 Activités d’exploitation Bénéfice net Éléments sans effet sur la trésorerie Amortissement des immobilisations ➊ Amortissement du site Web ➊ Gains sur cession de mobilier ➋ Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement Augmentation des comptes clients ➌ Diminution des frais payés d’avance ➍ Diminution des charges à payer ➎ Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation

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88 000 $ 6 600 $ 400 (1 000) (10 200) 1 000 (1 800)

6 000

(11 000) 83 000 $

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Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

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Explications :

➊ L’amortissement des immobilisations et l’amortissement du site Web ne figurent pas dans l’état des flux de trésorerie puisque la trésorerie n’est pas touchée par ces éléments.

➋ L e gain sur cession de mobilier de 1 000 $ ne correspond pas au prix de vente encaissé. Les implications de cette opération de vente seront analysées dans le cadre des activités d’investissement.

➌ L es comptes clients ont augmenté de 10 200 $ (30 000 $ – 19 800 $), ce qui signifie que les encaissements de l’exercice sont inférieurs aux ventes inscrites dans les résultats. Il s’agit d’une diminution de la trésorerie.

➍ Les frais payés d’avance ont diminué de 1 000 $ (6 000 $ – 5 000 $), ce qui signifie que l’entreprise a déboursé un montant moins élevé que les frais d’administration inscrits dans les résultats. Il s’agit d’une augmentation de la trésorerie. ➎ L es charges à payer ont diminué de 1 800 $ (14 800 $ – 13 000 $), ce qui signifie que les frais de vente payés au cours de l’exercice sont supérieurs à la charge inscrite dans les résultats. Il s’agit d’une diminution de la trésorerie.

E13 Le calcul des flux de trésorerie a)

Cas 1 Cas 2

Chiffres d’affaires

+

Clients à l’ouverture de l’exercice

–

Clients à la clôture de l’exercice

=

Sommes reçues des clients

150 000 $ 135 000 $

+ +

28 000 $ 19 000 $

– –

22 000 $ 27 000 $

= =

156 000 $ 127 000 $

Avec la méthode directe, le montant des Sommes reçues des clients figure directement dans l’état des flux de trésorerie. Avec la méthode indirecte, le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, comprend le chiffre d’affaires. Ce poste doit être ajusté à la hausse (ou à la baisse) pour le montant correspondant à la diminution (ou à l’augmentation) des comptes clients de l’exercice. Cet ajustement figure à titre de Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement. b)

Cas 1 Cas 2

Achats

+

Fournisseurs à l’ouverture de l’exercice

–

Fournisseurs à la clôture de l’exercice

=

Sommes versées aux fournisseurs

150 000 $ 135 000 $

+ +

22 000 $ 27 000 $

– –

28 000 $ 19 000 $

= =

144 000 $ 143 000 $

Avec la méthode directe, le montant des Sommes versées aux fournisseurs figure directement dans l’état des flux de trésorerie. Avec la méthode indirecte, le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, comprend les achats. Ce poste doit être ajusté à la hausse (ou à la baisse) pour le montant correspondant à la diminution (ou à l’augmentation) des comptes fournisseurs de l’exercice. Cet ajustement figure à titre de Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement. c)

Cas 1 Cas 2

La comptabilité et les PME, 3e édition

Frais financiers

+

Intérêts à payer à l’ouverture de l’exercice

–

Intérêts à payer à la clôture de l’exercice

=

Frais financiers payés

15 000 $ 15 000 $

+ +

2 000 $ 1 000 $

– –

2 500 $ 1 800 $

= =

14 500 $ 14 200 $

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Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

371

Avec la méthode directe, le montant des Frais financiers payés figure directement dans l’état des flux de trésorerie. Avec la méthode indirecte, le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, comprend les frais financiers. Ce poste doit être ajusté à la baisse (ou à la hausse) pour le montant correspondant à l’augmentation (ou à la diminution) des intérêts à payer de l’exercice. Cet ajustement figure à titre de Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement.

E14 La préparation d’un état des flux de trésorerie

FARMACO LTÉE Flux de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 août 20X4 Activités d’exploitation Bénéfice net Éléments sans effet sur la trésorerie Amortissement des immobilisations Gains sur cession de placements à long terme Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement Augmentation des comptes clients Diminution des frais payés d’avance Diminution des comptes fournisseurs Augmentation des produits reçus d’avance Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Acquisition de brevets Acquisition de matériel Cession de placements à long terme Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Remboursement des emprunts hypothécaires Hypothèques mobilières contractées Remboursement des prêts aux administrateurs Émission d’actions ordinaires Flux de trésorerie liés aux activités de financement Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l’ouverture de l’exercice Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice

310 000 $ 25 000 $ (1 500) (10 800) 3 200 (12 200) 22 000

23 500

2 200 335 700 (61 500) (20 000) 31 500 (50 000) (9 500) 18 000 (17 000) 10 000 1 500 287 200 31 500 318 700 $

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1

La présentation d’un état des flux de trésorerie selon la méthode indirecte

(20 minutes – facile)

MIX LTÉE Flux de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X9 Activités d’exploitation Bénéfice net Éléments sans effet sur la trésorerie Amortissement des immobilisations

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244 500 $ 22 000 $

22 000

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‹‹

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

››

Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement Diminution des comptes clients Diminution des comptes fournisseurs Diminution des impôts à payer Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Acquisition des licenses Cession de mobilier Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Hypothèques mobilières contractées Remboursement des emprunts hypothécaires Versement de dividendes Flux de trésorerie liés aux activités de financement Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l’ouverture de l’exercice * Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice *

1 000 (3 000) (19 000)

(21 000 ) 245 500 (40 000 ) 19 000 (21 000 ) 10 000 (8 000 ) (4 000 ) (2 000 ) 222 500 28 000 250 500 $

* La trésorerie et les équivalents de trésorerie correspondent au poste Encaisse du bilan.

P2

La présentation des activités d’exploitation selon la méthode indirecte

(15 minutes – facile)

LIBRAIRIE JÉLU Flux (partiels) de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 janvier 20X3 Activités d’exploitation Bénéfice net Éléments sans effet sur la trésorerie Amortissement des immobilisations Pertes sur cession de mobilier Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement Diminution des frais payés d’avance Augmentation des intérêts à payer Diminution des comptes fournisseurs Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation

P3 (25 minutes – moyen)

52 175 $ 7 500 $ 2 100 500 400 (1 975 )

9 600

(1 075 ) 60 700 $

Le calcul des mouvements de trésorerie a)

– Chiffre d’affaires + 205 000 $

+

Augmentation ou Diminution

des comptes clients

(75 000 $ – 60 000 $)

=

Sommes reçues des clients

=

220 000 $

Méthode directe : Sommes reçues des clients 220 000 $. Méthode indirecte : Le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, comprend un chiffre d’affaires de 205 000 $. Un ajustement (Diminution des comptes clients de 15 000 $) à titre de Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement est nécessaire afin de présenter l’augmentation nette de la trésorerie de 220 000 $.

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372

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

b)

– Achats + 330 000 $

–

Augmentation ou Diminution

des comptes fournisseurs

(45 000 $ – 35 000 $)

=

Sommes versées aux fournisseurs

=

320 000 $

Méthode directe : Sommes versées aux fournisseurs 320 000 $. Méthode indirecte : Le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, comprend des achats de 330 000 $. Un ajustement (Augmentation des comptes fournisseurs de 10 000 $) à titre de Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement est nécessaire afin de présenter la diminution nette de la trésorerie de 320 000 $. c)

+ Assurances – 205 000 $

–

Augmentation ou Diminution

des frais payés d’avance

(75 000 $ – 40 000 $)

=

Assurances payées

=

170 000 $

Méthode directe : Assurances payées 170 000 $. Méthode indirecte : Le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, comprend une charge d’assurances de 205 000 $. Un ajustement (Diminution des frais payés d’avance de 35 000 $) à titre de Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement est nécessaire afin de présenter la diminution nette de la trésorerie de 170 000 $. d)

Impôts sur le bénéfice 205 000 $

– + –

Augmentation ou Diminution

des impôts à payer

(146 000 $ – 75 000 $)

=

Impôts payés

=

134 000 $

Méthode directe : Impôts payés 134 000 $. Méthode indirecte : Le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, comprend des impôts sur le bénéfice de 205 000 $. Un ajustement (Augmentation des impôts sur le bénéfice à payer de 71 000 $) à titre de Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement est nécessaire afin de présenter la diminution nette de la trésorerie de 134 000 $. e)

– Chiffre d’affaires + 205 000 $

–

Augmentation ou Diminution

des comptes clients

(50 000 $ – 40 000 $)

=

Sommes reçues des clients

=

195 000 $

Méthode directe : Sommes reçues des clients 195 000 $. Méthode indirecte : Le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, comprend un chiffre d’affaires de 205 000 $. Un ajustement (Augmentation des comptes clients de 10 000 $) à titre de Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement est nécessaire afin de présenter la diminution nette de la trésorerie de 195 000 $. La comptabilité et les PME, 3e édition

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373

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

P4

Les effets de diverses opérations sur la trésorerie L’objectif de ce problème est d’analyser diverses opérations en vue de préparer un état des flux de trésorerie. Vos réponses seront peut-être moins étoffées que celles qui sont proposées, puisque la catégorie d’activités de l’état des flux de trésorerie est également mentionnée ci-après.

(30 minutes – facile)

a) Activités d’investissement : Activités de financement :

Acquisition d’un camion Obtention d’un emprunt Diminution nette de la trésorerie

(30 000) $ 21 000 (9 000) $

b) Activités d’investissement :

Acquisition d’outillage Diminution nette de la trésorerie

(15 000) $ (15 000) $

c) Activités d’investissement :

Acquisition d’une liste de clients Diminution nette de la trésorerie

(18 000) $ (18 000) $

d) Activités d’exploitation :

Produits Comptes clients à la clôture Augmentation nette de la trésorerie

6 000 $ (200) 5 800 $

e) Activités d’exploitation :

Frais de vente et d’administration Charges à payer à la clôture Diminution nette de la trésorerie

(1 200) $ 100 (1 100) $

Intérêts payés (par différence) Remboursement du prêt Diminution nette de la trésorerie

(1 900) $ (2 100) (4 000) $

g) Activités d’exploitation :

Fournitures achetées (900 $ + 400 $) Comptes fournisseurs à la clôture Diminution nette de la trésorerie

(1 300) $ 100 (1 200) $

h) Activités d’exploitation :

Produits reçus d’avance à la clôture Augmentation nette de la trésorerie

100 $ 100 $

Retrait du propriétaire Diminution nette de la trésorerie

(400) $ (400) $

f)

i)

Activités d’exploitation : Activités de financement :

Activités de financement :

Comme c’est là une dépense personnelle de votre frère, il ne s’agit pas d’une charge à inscrire dans l’état des résultats selon le principe de la personnalité de l’entité. Il s’agit plutôt d’un retrait du propriétaire ayant entraîné une diminution de la trésorerie de Coolpa.

j)

Aucun effet sur les flux de trésorerie de l’entreprise. L’amortissement est une affectation du coût aux exercices durant lesquels l’immobilisation est utilisée, ce qui ne survient à peu près jamais au moment de la sortie de fonds. Dans la section portant sur les activités d’exploitation, cette charge n’apparaîtra pas si la méthode directe est utilisée. Par contre, selon la méthode indirecte, l’amortissement sera ajouté au bénéfice net, puisqu’il s’agit d’un élément sans effet sur la trésorerie. k) Aucun effet sur les flux de trésorerie de l’entreprise.

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374

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

P5 (35 minutes – moyen)

La préparation d’un état des flux de trésorerie selon la méthode directe a) Se reporter à la solution donnée en P4.

COOLPA Flux de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Activités d’exploitation Sommes reçues des clients ➊ Frais d’exploitation payés ➋ Frais de vente et d’administration payés ➌ Frais financiers payés Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Acquisition de camions Acquisition d’outillage Acquisition de listes de clients Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Emprunts contractés pour les camions Retraits du propriétaire Remboursement des prêts Flux de trésorerie liés aux activités de financement Diminution nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l’ouverture de l’exercice * Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice *

5 900 $ (1 200) (1 100) (1 900) 1 700 (30 000) (15 000) (18 000) (63 000) 21 000 (400) (2 100) 18 500 (42 800) 50 000 7 200 $

* La trésorerie et les équivalents de trésorerie correspondent au poste Encaisse du bilan. Calculs :

➊ Produits Augmentation des comptes clients Augmentation des produits reçus d’avance Sommes reçues des clients

➋ Frais d’exploitation (fournitures utilisées) Augmentation des comptes fournisseurs Frais d’exploitation payés

➌ Frais de vente et d’administration Augmentation des charges à payer Frais de vente et d’administration payés

b)

6 000 $ (200) 100 5 900 $ (1 300) $ 100 (1 200) $ (1 200) $ 100 (1 100) $

L’explication qui suit concerne expressément l’état des flux de trésorerie de Coolpa. Il ne s’agit pas d’une explication exhaustive, puisque d’autres commentaires que ceux qui sont mentionnés ci-dessous pourraient être appropriés.

Activités d’exploitation Les services de plomberie fournis sous le nom de Coolpa ont généré des flux de trésorerie de 1 700 $ sur une période de six mois. Il ne s’agit pas d’un montant très important. En conséquence, si votre frère veut continuer à exploiter son entreprise, il devra augmenter ses revenus afin de couvrir ses frais et dégager davantage de bénéfices. À l’heure actuelle, c’est comme si son salaire annuel était de 3 400 $. Puisque la plupart des clients ont payé pour les services reçus de votre frère, on peut penser qu’il n’a pas d’ennuis en matière de recouvrement de comptes. Activités d’investissement Votre frère a beaucoup investi au cours des premiers mois en acquérant plusieurs immobilisations. Ces besoins sont tout à fait compréhensibles lors du démarrage d’une entreprise.

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375

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

Activités de financement Votre frère a peu d’emprunts compte tenu des montants investis dans des immobilisations. En effet, la presque totalité du montant de 50 000 $ disponible au départ a été dépensée. Cette structure de financement devrait minimiser les frais financiers des prochains exercices et améliorer l’état des résultats.

P6 (20 minutes – moyen)

La présentation des flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation selon la méthode indirecte L’usage de la méthode directe ou de la méthode indirecte modifie la présentation de l’information sur les mouvements de trésorerie des activités d’exploitation. Toutefois, quelle que soit la méthode retenue, le total de la section portant sur les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation demeure le même. Lorsqu’il s’agit des activités d’investissement et de fi nancement, la présentation des mouvements de trésorerie est identique, sans égard à la présentation des activités d’exploitation (se reporter à la solution donnée en P5).

L’établissement d’un état (partiel) des flux de trésorerie (se reporter à la solution donnée en P4)

COOLPA Flux (partiels) de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Activités d’exploitation Perte nette ➊ Éléments sans effet sur la trésorerie Amortissement des camions ➋ Amortissement de l’outillage ➋ Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement Augmentation des comptes clients ➌ Augmentation des produits reçus d’avance ➍ Augmentation des comptes fournisseurs ➎ Augmentation des charges à payer ➏ Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation

(1 900)$ 2 000 $ 1 500 (200) 100 100 100

3 500

100 1 700 $

➊ Calcul et explications : Chiffre d’affaires Frais d’exploitation (fournitures utilisées) Amortissement des camions Amortissement de l’outillage Frais de vente et d’administration Frais financiers Perte nette

➋ ➌ ➍ ➎ ➏

6 000 $ (1 300) (2 000) (1 500) (1 200 ) (1 900) (1 900) $

L’amortissement est une charge qui résulte de l’imputation d’une portion de la valeur d’acquisition du camion et de l’outillage à l’exercice courant. Ce n’est pas une diminution de la trésorerie. Les comptes clients ont augmenté de 200 $. Un ajustement pour ce montant est nécessaire puisque les encaissements de l’exercice de 5 800 $ (6 000 $ – 200 $) sont inférieurs au chiffre d’affaires (ventes) de 6 000 $. Les produits reçus d’avance ont augmenté de 100 $. Un ajustement est nécessaire puisque cette somme, qui ne figure pas dans les résultats de l’exercice, est néanmoins une augmentation de la trésorerie. Les comptes fournisseurs ont augmenté de 100 $. Un ajustement est nécessaire puisque les décaissements de l’exercice de 1 200 $ (1 300 $ – 100 $) sont inférieurs aux frais d’exploitation de 1 300 $. Les charges à payer ont augmenté de 100 $. Un ajustement est nécessaire puisque les décaissements de l’exercice de 1 100 $ (1 200 $ – 100 $) sont inférieurs aux frais de vente et d’administration de 1 200 $.

Il est intéressant de remarquer que l’état des résultats dégage une perte nette de 1 900 $, alors que les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation sont positifs et s’élèvent à 1 700 $. Cela est principalement lié à l’amortissement, lequel s’élève à 3 500 $ (2 000 $ + 1 500 $). Cette charge n’influe pas sur la trésorerie. Se référer à P5 b) pour une explication de l’état des flux de trésorerie de Coolpa.

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Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

P7

377

L’inscription des opérations dans la catégorie d’activités appropriée L’usage de la méthode directe ou de la méthode indirecte modifi e la présentation de l’information sur les mouvements de trésorerie des activités d’exploitation. Toutefois, quelle que soit la méthode retenue, le total de la section portant sur les fl ux de trésorerie liés aux activités d’exploitation demeure le même. Lorsqu’il s’agit des activités d’investissement et des activités de fi nancement, la présentation des mouvements de trésorerie est identique, sans égard à la présentation des activités d’exploitation.

(25 minutes – facile)

Activités d’exploitation a)

θ

θ b) Méthode directe :  125 500 $

Activités d’investissement  157 500 $

Activités de financement  43 750 $

(acquisition d’un immeuble)

(apport du propriétaire)

 17 500 $

 131 250 $

(acquisition d’un terrain)

(emprunt hypothécaire contracté)

θ

θ

θ

θ

(sommes reçues des locataires) Méthode indirecte :  1 200 $ (augmentation des comptes clients) Le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, comprend des produits de location de 126 700 $. Puisque l’encaissement net est de 125 500 $ et qu’il y a un montant à recevoir de 1 200 $ à la fin de l’exercice 20X8, un ajustement de 1 200 $ (126 700 $ – 125 500 $) est nécessaire.

c) Méthode directe :  9 600 $

θ

θ

θ

θ

(assurances payées) Méthode indirecte :  7 200 $ (augmentation des assurances payées d’avance) Le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, comprend une charge d’assurances de 2 400 $ (9 600 $ × 6/24 mois), soit le coût pour la période comprise entre le 1er janvier et le 30 juin. Puisque le décaissement net est de 9 600 $ et qu’il y a un montant payé d’avance de 7 200 $ (9 600 $ × 18/24 mois) au 30 juin 20X8, un ajustement de 7 200 $ (9 600 $ – 2 400 $) est nécessaire.

d)

θ

θ

θ

La trésorerie de l’entreprise n’est pas touchée par cette sous-location. En fait, les produits de location, ainsi que les sommes reçues, seront les mêmes quel que soit le locataire.

e) Méthode directe :  72 450 $

θ

(intérêts payés)

 61 550 $ (remboursement sur l’emprunt hypothécaire)

Méthode indirecte : θ

θ

θ

Le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, comprend une charge d’intérêts de 72 450 $. Aucun autre ajustement n’est requis puisqu’il n’y a pas d’intérêts à payer à l’ouverture et à la clôture de la période.

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‹‹

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

‹‹

f) Méthode directe :  17 000 $

θ

θ

θ

θ

(frais d’entretien et de réparations payés) Méthode indirecte :  600 $ (augmentation des comptes fournisseurs) Le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, comprend des frais d’entretien et de réparations de 17 600 $. Puisque le décaissement net est de 17 000 $ et qu’il y a un solde à payer de 600 $ au 30 juin 20X8, un ajustement de 600 $ (17 600 $ – 17 000 $) est nécessaire.

g) Méthode directe :  400 $

θ

θ

θ

θ

(somme reçue d’un locataire) Méthode indirecte :  400 $ (diminution des comptes clients) Le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, ne comprend pas ce produit de 400 $. Il s’agit donc d’un encaissement supplémentaire de 400 $.

h) Méthode directe :  700 $

θ

θ

θ

θ

(somme reçue d’un locataire) Méthode indirecte :  700 $ (augmentation des produits reçus d’avance) Le bénéfice net, qui est le point de départ de la section portant sur les flux d’exploitation, ne comprend pas ce produit de 700 $. Il s’agit donc d’un encaissement supplémentaire de 700 $.

i)

θ

θ

θ

La trésorerie n’est pas touchée, car aucun versement n’a été fait au cours de l’exercice. Cependant, comme l’entreprise est à propriétaire unique et qu’elle appartient à M. Ouellette, celui-ci ne peut se verser de salaire. Cela sera considéré comme un retrait l’an prochain.

j)

θ

 19 000 $

θ

(amélioration des immeubles)

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Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

P8 (40 minutes – moyen)

379

La préparation d’un état des flux de trésorerie selon la méthode directe a) L’établissement de l’état des flux de trésorerie

BRANCHÉ LTÉE Flux de trésorerie pour l’exercice terminé le 30 septembre 20X2 Activités d’exploitation Sommes reçues des clients ➊ Sommes versées aux fournisseurs ➋ Frais de vente et d’administration payés Frais financiers payés ➌ Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Acquisition d’immobilisations ➍ Cession d’immobilisations ➍ Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Remboursement du passif à long terme Émission d’actions Versement de dividendes Flux de trésorerie liés aux activités de financement Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l’ouverture de l’exercice * Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice *

820 000 $ (500 000) (187 000) (5 000) 128 000 (80 000) 4 000 (76 000) (6 000) 20 000 (8 000) 6 000 58 000 30 000 88 000 $

* La trésorerie et les équivalents de trésorerie se composent des soldes bancaires et des placements en obligations échéant à court terme :

Encaisse Placements Total de la trésorerie et des équivalents de trésorerie

20X2 48 000 $ 40 000 88 000 $

20X1 30 000 $ 30 000 $

Le placement en actions d’une entreprise à capital fermé de 35 000 $ ne rencontre pas la définition d’un équivalent de trésorerie, car il n’est pas facilement convertible en un montant connu de trésorerie. Calculs et explications :

➊ Chiffre d’affaires Comptes clients à l’ouverture Comptes clients à la clôture Sommes reçues des clients

➋ Coût des ventes Stock à l’ouverture Stock à la clôture Comptes fournisseurs à l’ouverture Comptes fournisseurs à la clôture Sommes versées aux fournisseurs

➌ Frais financiers Intérêts à payer à la clôture Frais financiers payés

800 000 $ 80 000 (60 000) 820 000 $ 425 000 $ (180 000) 215 000 140 000 (100 000) 500 000 $ 5 100 $ (100) 5 000 $

➍ Le poste Immobilisations a augmenté de 70 000 $ (370 000 $ – 300 000 $) au cours de l’exercice. Comme l’entreprise a vendu des immobilisations ayant coûté 10 000 $, cela signifie que les acquisitions de l’exercice s’élèvent, par différence, à 80 000 $ [370 000 $ – (300 000 $ – 10 000 $)]. Puisque la valeur comptable nette des immobilisations vendues était nulle et que le gain est de 4 000 $ (revenus de placements), on peut en déduire que le produit de disposition était de 4 000 $.

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‹‹

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

Voici les opérations survenues au cours de l’exercice 20X2 dans les postes liés aux immobilisations :

››

Immobilisations Solde à l’ouverture Acquisition Cession

300 000 80 000

Solde à la clôture

370 000

10 000

(par différence) (renseignement 2.)

Amortissement cumulé Solde à l’ouverture Cession Amortissement Solde à la clôture

60 000 10 000 20 000

(renseignement 2.) (par différence)

70 000

L’échange de terrains de stationnement n’a aucun effet sur l’état des résultats ni sur le poste Immobilisations ni sur la trésorerie. Cette information devrait par ailleurs être communiquée dans la note aux états financiers relative aux immobilisations corporelles.

b)

L’explication qui suit concerne expressément l’état des flux de trésorerie de Branché ltée. Il ne s’agit pas d’une explication exhaustive, puisque d’autres commentaires que ceux qui sont mentionnés ci-dessous pourraient être appropriés. Remarquez que le lecteur des états financiers s’attardera probablement à l’analyse des montants les plus importants.

Le principal objectif de l’état des flux de trésorerie est de fournir de l’information sur l’évolution de la trésorerie et des équivalents de trésorerie de l’exercice. Dans cet état sont classées les rentrées et les sorties de fonds selon qu’elles sont liées aux activités d’exploitation, d’investissement ou de financement. Dans le cas de l’entreprise Branché ltée, l’état permet d’évaluer les éléments suivants : • La capacité de l’entreprise de générer des liquidités. Par son exploitation courante, Branché ltée obtient des flux de trésorerie positifs. En effet, le bénéfice net de 166 900 $ génère des flux de trésorerie de 128 000 $. C’est en comparant les données de l’état des flux de trésorerie à celles de l’état des résultats que l’on pourra remarquer que l’investissement effectué dans le stock a augmenté au cours de l’exercice, ce qui a exigé des flux de trésorerie supplémentaires de 35 000 $ (215 000 $ – 180 000 $). Cela peut être causé par un changement dans la mise en marché des produits ou par une gestion déficiente de l’inventaire. Les comptes fournisseurs ont également diminué de 40 000 $ (140 000 $ – 100 000 $), ce qui signifie que Branché ltée a effectué des paiements supérieurs à ses achats en 20X2. Pour un coût des ventes de 425 000 $, les sommes versées aux fournisseurs s’élèvent, au cumulatif, à 500 000 $. Était-ce planifié ? Bénéfice net de 166 900 $ (800 000 $ – 425 000 $ – 187 000 $ – 5 100 $ – 20 000 $ + 4 000 $)

• Les liquidités dont l’entreprise a besoin pour s’acquitter de ses obligations financières arrivant à échéance. En examinant les activités de financement, le lecteur pourra remarquer que l’acquisition de nouvelles immobilisations d’un montant de 80 000 $ a essentiellement été financée par les flux de trésorerie provenant de l’exploitation courante. En effet, les flux de trésorerie liés aux activités de financement de 6 000 $ sont plus faibles. Les versements sur l’emprunt hypothécaire sont effectués comme prévu et les flux de trésorerie de 128 000 $ générés par l’exploitation sont plus que suffisants pour payer les intérêts de 5 000 $ et effectuer le remboursement du capital du passif à long terme de 6 000 $. Il serait intéressant d’obtenir de l’information sur le type d’immobilisations vendues et achetées. Le lecteur pourrait également se demander pourquoi Branché ltée a procédé à une émission de capital-actions en 20X2 alors que l’entreprise aurait certainement pu obtenir un emprunt hypothécaire ou une hypothèque mobilière lors de l’acquisition des immobilisations. Emprunter des capitaux à un tiers est généralement moins coûteux que l’émission de capital-actions. • Les liquidités dont l’entreprise a besoin pour financer la croissance de ses actifs productifs. Compte tenu du faible financement à long terme de Branché ltée, ses capacités de remboursement sont excellentes. Ainsi que nous l’avons mentionné ci-dessus, les principaux investissements de l’exercice 20X2 ont été financés à même les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation. On remarque également qu’à la clôture de l’exercice, la trésorerie et les équivalents de trésorerie s’élèvent à 88 000 $, ce qui

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Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

381

dépasse les besoins de l’entreprise. Celle-ci devrait songer à investir son surplus d’encaisse en fonction de son potentiel, par exemple en développant de nouveaux produits. • Les liquidités dont l’entreprise a besoin pour procéder à des distributions aux propriétaires. Le lecteur remarquera immédiatement qu’un dividende de 8 000 $ a été versé au cours de l’exercice. Compte tenu d’un capital-actions moyen de 90 000 $ en 20X2, cela signifie un rendement d’environ 9 % pour les actionnaires. Ce rendement sera jugé acceptable ou non, selon le risque que constitue l’entreprise Branché ltée et les conditions du marché. • Les montants, les échéances et le degré de certitude des flux de trésorerie futurs. Compte tenu des constatations précédentes, la situation de Branché ltée est excellente. Les possibilités de réinvestissement sont très grandes, comme le démontre l’augmentation nette des liquidités de l’exercice. Branché ltée pourrait sérieusement songer à se lancer dans la recherche et le développement, à élargir son marché ou à augmenter sa production. La vente de matériel informatique est certainement un domaine propice à de nouveaux projets.

P9

La préparation d’un état des flux de trésorerie selon la méthode indirecte

(45 minutes – difficile)

GAZOTEX INC. Flux de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X1 Activités d’exploitation Bénéfice net Éléments sans effet sur la trésorerie Amortissement des brevets Amortissement des immobilisations corporelles Gains sur cession d’immobilisations ➊ Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement Augmentation des comptes clients ➋ Augmentation du stock ➌ Augmentation des assurances payées d’avance ➍ Augmentation des comptes fournisseurs ➎ Augmentation des impôts sur le bénéfice à payer ➏ Augmentation des produits reçus d’avance ➐ Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Acquisition des terrains Acquisition des immeubles ➑ Acquisition des brevets Cession d’immobilisations ➑ Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Emprunts hypothécaires contractés Augmentation des billets à payer Émission d’actions Versement de dividendes ➒ Flux de trésorerie liés aux activités de financement Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l’ouverture de l’exercice * Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice *

49 875 $ 6 000 $ 65 000 (10 000) (45 000) (20 000) (2 000) 10 000 4 125 10 000

61 000

(42 875) 68 000 (30 000) (200 000) (84 000) 80 000 (234 000) 200 000 69 500 70 000 (23 500) 316 000 150 000 85 000 235 000 $

* La trésorerie et les équivalents de trésorerie se composent des soldes bancaires et des placements – équivalents de trésorerie :

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››

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

20X1 45 000 $ 190 000 235 000 $

›› Encaisse Placements – Équivalents de trésorerie Total de la trésorerie et des équivalents de trésorerie

20X0 15 000 $ 70 000 85 000 $

Calculs et explications : ➊ Le gain sur cession d’immobilisations de 10 000 $ ne correspond pas au montant reçu. L’encaissement relié à cette opération de vente est analysé dans le cadre des activités d’investissement (voir ➑). ➋ Les comptes clients ont augmenté de 45 000 $ (95 000 $ – 50 000 $), ce qui signifie que les encaissements de l’exercice sont inférieurs aux ventes. Il s’agit d’une diminution de la trésorerie. ➌ Le stock a augmenté de 20 000 $ (180 000 $ – 160 000 $), ce qui signifie que l’entreprise a acheté des marchandises au cours de l’exercice. Il s’agit d’une diminution de la trésorerie. ➍ Les assurances payées d’avance ont augmenté de 2 000 $ (22 000 $ – 20 000 $), ce qui signifie que l’entreprise a déboursé un montant plus élevé au cours de l’exercice. Il s’agit d’une diminution de la trésorerie. ➎ Les comptes fournisseurs ont augmenté de 10 000 $ (20 000 $ – 10 000 $), ce qui signifie que les décaissements de l’exercice sont inférieurs aux achats. Il s’agit d’une augmentation de la trésorerie. ➏ Les impôts sur le bénéfice à payer ont augmenté de 4 125 $ (16 625 $ – 12 500 $), ce qui signifie que les paiements d’impôts de l’exercice sont inférieurs à la charge inscrite dans les résultats. Il s’agit d’une augmentation de la trésorerie. ➐ Les produits reçus d’avance ont augmenté de 10 000 $ (80 000 $ – 70 000 $), ce qui signifie que les encaissements de l’exercice sont supérieurs aux ventes. Il s’agit d’une augmentation de la trésorerie. ➑ À titre de réconciliation des postes Immeubles et équipement, voici les opérations survenues au cours de l’exercice 20X1 dans ces comptes : Immeubles et équipement Solde à l’ouverture Acquisition Cession Mise au rebut

500 000 200 000

Solde à la clôture

585 000

90 000 25 000

(renseignement 1.) (par différence) (renseignement 2.)

Amortissement cumulé Solde à l’ouverture Mise au rebut Cession Amortissement

300 000 25 000 20 000 65 000

Solde à la clôture

(renseignement 2.) (par différence) (état des résultats)

320 000

Pour déterminer la trésorerie issue de la cession de certaines immobilisations, il faut également tenir compte du gain réalisé lors de cette disposition en reconstituant l’opération de la façon suivante : Encaisse 80 000 Amortissement cumulé – Immeubles et équipement 20 000 Immeubles et équipement 90 000 Gains sur cession d’immobilisations 10 000 ➒ Le changement de l’exercice relativement aux bénéfices non répartis est de 26 375 $ (378 875 $ – 352 500 $). Ce changement est causé par deux éléments, soit le bénéfice net de l’exercice courant et les dividendes déclarés. Dans cet exemple, les dividendes sont de 23 500 $, puisque le bénéfice net est de 49 875 $. Comme il n’y a aucun poste Dividendes à payer au 31 décembre 20X1, on peut supposer que le montant des dividendes déclarés a été payé en entier. Voici les opérations survenues au cours de l’exercice 20X1 dans ce compte : Bénéfices non répartis Solde à l’ouverture Bénéfice net Dividendes Solde à la clôture

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352 500 49 875 23 500

(état des résultats) (par différence)

378 875

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382

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

P10 La présentation des flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation (45 minutes – difficile) selon une autre méthode L’usage de la méthode directe ou de la méthode indirecte modifie la présentation de l’information sur les mouvements de trésorerie des activités d’exploitation. Toutefois, quelle que soit la méthode retenue, le total de la section portant sur les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation demeure le même. Lorsqu’il s’agit des activités d’investissement et des activités de financement, la présentation des mouvements de trésorerie est identique, sans égard à la présentation des activités d’exploitation [se reporter à la solution donnée en P8 pour a) et à la solution donnée en P9 pour b)].

a) L’établissement de l’état (partiel) des flux de trésorerie de Branché ltée selon la méthode indirecte

BRANCHÉ LTÉE Flux (partiels) de trésorerie pour l’exercice terminé le 30 septembre 20X2 Activités d’exploitation Bénéfice net ➊ Éléments sans effet sur la trésorerie Amortissement des immobilisations Gains sur cession d’immobilisations ➋ Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement Diminution des comptes clients ➌ Augmentation du stock ➍ Diminution des comptes fournisseurs ➎ Augmentation des intérêts à payer ➏ Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation

166 900 $ 20 000 $ (4 000) 20 000 (35 000) (40 000) 100

16 000

(54 900) 128 000 $

L’analyse de l’état des flux de trésorerie de Branché ltée a été présentée en P8 b). Calcul et explications :

➊ Chiffre d’affaires

800 000 $ (425 000) (187 000) (5 100) (20 000) 4 000 166 900 $

Coût des ventes Frais de vente et d’administration Frais financiers Amortissement des immobilisations Revenus de placements Bénéfice net

➋ Le gain sur cession d’immobilisations (Revenus de placements) de 4 000 $ ne correspond pas au montant reçu. L’encaissement relié à cette opération de vente a été analysé dans le cadre des activités d’investissement (voir P8 ➍). ➌ Les comptes clients ont diminué de 20 000 $ (80 000 $ – 60 000 $), ce qui signifie que les encaissements de l’exercice sont supérieurs aux ventes. Il s’agit d’une augmentation de la trésorerie.

➍ Le stock a augmenté de 35 000 $ (215 000 $ – 180 000 $), ce qui signifie que l’entreprise a acheté des marchandises au cours de l’exercice. Il s’agit d’une diminution de la trésorerie.

➎ Les comptes fournisseurs ont diminué de 40 000 $ (140 000 $ – 100 000 $), ce qui signifie que les décaissements de l’exercice sont supérieurs aux achats. Il s’agit d’une diminution de la trésorerie.

➏ Les intérêts à payer ont augmenté de 100 $, ce qui signifie que les intérêts versés au cours de l’exercice sont inférieurs à la charge inscrite dans les résultats. Il s’agit d’une augmentation de la trésorerie.

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383

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

b) L’établissement de l’état (partiel) des flux de trésorerie de Gazotex inc. selon la méthode directe

GAZOTEX INC. Flux (partiels) de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X1 Activités d’exploitation Sommes reçues des clients ➊ Sommes versées aux fournisseurs ➋ Frais d’exploitation payés Frais de vente et d’administration payés Frais financiers payés ➌ Assurances payées ➍ Impôts sur le bénéfice payés ➎ Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation

1 965 000 $ (1 763 000) (32 500) (45 000) (24 000) (20 000) (12 500) 68 000 $

Calculs et explications :

➊ +

− −

➋ +

Augmentation des produits reçus d’avance ou

−

45 000 $

+

10 000 $

−

Augmentation des comptes fournisseurs

Augmentation du stock

=

Sommes reçues des clients

=

1 965 000 $

=

Sommes versées aux fournisseurs

=

1 763 000 $

Diminution des produits reçus d’avance

Augmentation des comptes clients

ou

Coût des ventes

1 753 000 $

+

ou

Chiffre d’affaires

2 000 000 $

Diminution des comptes clients

ou

−

Diminution du stock

+

Diminution des comptes fournisseurs

+

20 000 $

−

10 000 $

➌ Ce montant comprend les intérêts sur l’emprunt hypothécaire de 20 000 $ et ceux des billets à payer de 4 000 $ (obtenus par différence). ➍

➎

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Assurances payées d’avance à la clôture

+

Charges

−

Assurances payées d’avance à l’ouverture

=

Assurances payées

22 000 $

+

18 000 $

−

20 000 $

=

20 000 $

Impôts à payer à l’ouverture

+

Impôts sur le bénéfice

−

Impôts à payer à la clôture

=

Impôts sur le bénéfice payés

12 500 $

+

16 625 $

−

16 625 $

=

12 500 $

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384

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

385

P11 La préparation d’un état des flux de trésorerie selon la méthode indirecte (30 minutes – moyen)

SCOOTERPARTS INC. Flux de trésorerie pour l’exercice terminé le 30 juin 20X5 Activités d’exploitation Bénéfice net Éléments sans effet sur la trésorerie Amortissement de l’équipement ➊ Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement Augmentation des comptes clients➋ Augmentation du stock ➌ Augmentation des assurances payées d’avance ➍ Augmentation des comptes fournisseurs ➎ Diminution de la publicité à payer ➏ Augmentation des salaires à payer ➐ Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Acquisition d’équipement Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Hypothèques mobilières contractées Versement de dividendes ➑ Flux de trésorerie liés aux activités de financement Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l’ouverture de l’exercice* Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice*

53 100 $ 2 000 (4 500)$ (21 000) (300) 2 400 (900) 1 100

(23 200) 31 900 (20 000) (20 000) 15 000 (25 000) (10 000) 1 900 19 200 21 100 $

* La trésorerie et les équivalents de trésorerie se composent des soldes bancaires et des placements rachetables en tout temps : Encaisse Compte PayPal Placements à court terme Total de la trésorerie et des équivalents de trésorerie

20X5 12 000 4 100 5 000 21 100 $

20X4 10 500 $ 3 200 5 500 19 200 $

Calculs et explications : ➊ L’amortissement est une charge qui résulte de l’imputation d’une portion de la valeur d’acquisition d’un équipement à l’exercice courant. Ce n’est pas une diminution de la trésorerie. ➋ Les comptes clients ont augmenté de 4 500 $ (17 000 $ – 12 500 $). Un ajustement pour ce montant est nécessaire puisque les encaissements sont inférieurs au chiffre d’affaires. ➌ Le stock a augmenté de 21 000 $ (132 000 $ – 111 000 $), ce qui signifie que l’entreprise a acheté davantage de marchandises au cours de l’exercice. Il s’agit d’une diminution de la trésorerie. ➍ Les assurances payées d’avance ont augmenté de 300 $ (1 200 $ – 900 $), ce qui signifie que l’entreprise a déboursé un montant plus élevé que la charge Assurances inscrite dans les résultats. Il s’agit d’une diminution de la trésorerie. ➎ Les comptes fournisseurs ont augmenté de 2 400 $ (35 200 $ – 32 800 $), ce qui signifie que les décaissements de l’exercice sont inférieurs aux achats. Il s’agit d’une augmentation de la trésorerie. ➏ La publicité à payer a diminué de 900 $ (3 100 $ – 2 200 $), ce qui signifie que le montant payé en publicité au cours de l’exercice est supérieur à la charge Publicité et promotion inscrite dans les résultats. Il s’agit d’une diminution de la trésorerie. ➐ Les salaires à payer ont augmenté de 1 100 $ (3 700 $ – 2 600 $), ce qui signifie que les salaires payés au cours de l’exercice sont inférieurs à la charge Salaires et charges sociales inscrite dans les résultats. Il s’agit d’une augmentation de la trésorerie.

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››

Chapitre 12 : Les flux de trésorerie

››

➑

Le changement de l’exercice relativement aux bénéfices non répartis est de 28 100 $ (96 200 $ – 68 100 $). Ce changement est causé par deux éléments, soit le bénéfice net de l’exercice courant et les dividendes déclarés. Dans cet exemple, les dividendes sont de 25 000 $ puisque le bénéfice net est de 53 100 $. Comme il n’y a aucun poste Dividendes à payer au 30 juin 20X5, on peut supposer que le montant des dividendes déclarés a été payé en entier. Bénéfices non répartis Solde à l’ouverture Bénéfice net Dividendes Solde à la clôture

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68 100 53 100 25 000

(état des résultats) (par différence)

96 200

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386

CHAPITRE

13

L’analyse des états financiers SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision n°

Sujets abordés La prudence requise lors de l’analyse des états financiers

Exercices n°

Problèmes de compréhension n°

1, 2

1, 2

3, 7, 9

3, 4, 5, 6, 7, 8,9

1, 2, 3, 4, 5, 6, 8

1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9

L’analyse au moyen de tableaux en chiffres relatifs

10

2, 7

5

L’analyse chronologique

11

2, 9

6

Les ratios et le modèle DuPont

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

388

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q11 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Vrai ou faux E3 Le calcul de ratios de situation de trésorerie E4 Le calcul de ratios sur les comptes clients et le stock E5 Le calcul de ratios financiers E6 L’évaluation de la rentabilité E7 Le tableau en chiffres relatifs – Analyse verticale E8 La détermination du chiffre d’affaires E9 L’analyse des tendances – Analyse horizontale Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

P1 Le calcul de ratios financiers

30

Facile

P2 L’établissement d’un bilan prévisionnel fondé sur certains ratios

50

Facile

Problèmes de compréhension

P3 L’évaluation comparative de deux entreprises

40

Moyen

P4 L’analyse de ratios

70

Moyen

P5 La comparaison de deux entreprises

45

Moyen

P6 L’analyse des tendances

50

Moyen

P7 L’effet d’un changement de méthode comptable sur l’analyse des états financiers

30

Moyen

P8 Le financement d’une nouvelle entreprise

20

Facile

P9 L’analyse des états financiers en vue d’investir dans une PME

70

Difficile

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Les techniques d’analyse des états financiers facilitent l’interprétation de l’information contenue dans les états financiers. L’analyse de ratios permet de faire des comparaisons entre les données financières portant sur plusieurs exercices d’une entreprise ou avec celles d’autres entreprises du même secteur. L’analyse au moyen de tableaux en chiffres relatifs (analyse verticale) facilite le travail de comparaison des états financiers d’entreprises de dimensions différentes, à partir d’une base de référence. L’analyse des tendances (analyse horizontale) permet d’étudier l’évolution des postes des états financiers d’une entreprise au fil des exercices. Nous vous rappelons que les techniques d’analyse ne peuvent en aucun cas se substituer à votre expérience ni à votre bon jugement dans votre rôle d’analyste financier.

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Q2 Le calcul de différents ratios peut donner une fausse assurance, purement « mathématique ». Les éléments suivants nous rappellent qu’il faut faire preuve de prudence lors de l’analyse d’états financiers : • Le bilan présente la situation financière de l’entreprise à une date donnée. • Les méthodes comptables utilisées peuvent différer. • Les états financiers d’un exercice donné peuvent être le reflet d’une situation tout à fait particulière. • Le bilan et l’état des résultats ne disent pas tout. • Les états financiers d’une entreprise ne fournissent qu’une partie de l’information nécessaire pour prendre une décision d’investissement ou de financement éclairée.

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

C’est pourquoi il faut garder à l’esprit que les techniques d’analyse des états financiers ne peuvent en aucun cas se substituer à l’expérience et au bon jugement de l’analyste financier, qui devrait également consulter plusieurs sources d’information pour effectuer son analyse financière, telles les journaux financiers et les sites gouvernementaux. Q3 Comme leurs noms l’indiquent, ces ratios visent principalement à évaluer la rentabilité de l’entreprise, c’est-à-dire à mesurer l’efficacité globale de la gestion afin de savoir s’il est préférable d’y maintenir son investissement ou de le retirer pour investir ailleurs. Q4 Le taux de rendement de l’actif mesure la capacité de l’entreprise à générer des bénéfi ces en utilisant ses ressources de manière effi cace. Cependant, ce ratio est affecté par la structure de capital de l’entreprise, puisque les intérêts débiteurs sont pris en considération lors du calcul de son bénéfi ce. Le taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires fournit des indications sur la capacité de l’entreprise à générer des bénéfices sur le capital qu’ils ont investi. Le taux de rendement des capitaux propres fournit des indications sur la capacité de l’entreprise à générer des bénéfices sur les capitaux investis par les propriétaires. À la différence du taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires, il inclut toutes les catégories d’actions de l’entreprise. Lorsqu’il n’y a pas d’actions privilégiées, ces deux taux sont identiques. Q5 Ce ratio permet d’évaluer la capacité d’une entreprise à générer des bénéfices pour chaque dollar de vente et de calculer l’impact que pourraient avoir certains changements apportés aux coûts ou aux prix de vente sur les bénéfices futurs. Q6 Le principal objectif des ratios relatifs à la structure financière est d’évaluer la capacité de l’entreprise à faire face à ses obligations à long terme. Plus précisément, ils nous renseignent sur les garanties offertes par celle-ci ainsi que sur sa capacité à rembourser ses créanciers. Ils peuvent également fournir une indication sur sa capacité à obtenir des fonds supplémentaires afin de pouvoir investir au moment voulu ou profiter d’une occasion pour acquérir des biens à un coût intéressant. Q7 Selon le modèle d’analyse DuPont, le taux de rendement des capitaux propres est égal au produit des trois éléments suivants : (Pourcentage de la marge bénéficiaire nette × Coefficient de rotation de l’actif × Levier financier). Le modèle d’analyse

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389

DuPont est fort intéressant, car il permet de mettre en relation plusieurs ratios financiers. Il met en évidence les intérêts parfois divergents des investisseurs (ou propriétaires) et des créanciers. En ce qui concerne le taux de rendement de l’actif, tous préfèrent un bénéfice net élevé par rapport au total de l’actif. Toutefois, le levier financier ne suscite pas la même unanimité. En effet, un endettement plus élevé entraîne une augmentation du taux de rendement des capitaux propres, ce que souhaitent les investisseurs, mais il augmente également le risque associé au remboursement de la dette, ce qui inquiète les créanciers. Q8 Le bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires correspond au bénéfice net de l’entreprise moins les dividendes sur actions privilégiées. On obtient ainsi la portion du bénéfice net qui appartient aux actionnaires ordinaires. La division de ce montant par le nombre moyen pondéré d’actions en circulation permet de déterminer le rendement, sur le plan comptable, d’un investissement sous forme d’actions ordinaires. Il s’agit du résultat par action (ordinaire). Q9 Contrairement au ratio de liquidité générale, le ratio de liquidité immédiate ne tient pas compte du stock et des charges payées d’avance en tant qu’éléments permettant de faire face aux obligations à court terme de l’entreprise. Le ratio de liquidité générale a été pensé pour répondre à la question suivante : Combien de dollars (ou fractions de dollar) d’actif à court terme sont disponibles pour faire face à chaque dollar de dette à court terme ? Le ratio de liquidité immédiate a quant à lui été pensé pour permettre une évaluation encore plus rigoureuse de la position immédiate de trésorerie de l’entreprise. Q10 Ce type d’analyse consiste à exprimer chacun des postes des états financiers en pourcentage d’une base commune. Par exemple, on exprime habituellement les postes du bilan en pourcentage du total de l’actif et les postes de l’état des résultats en pourcentage du montant net du chiffre d’affaires. Il s’agit d’un moyen simple et efficace de faciliter la comparaison entre les états financiers d’entreprises de dimensions différentes. Q11 L’analyse des tendances permet d’étudier l’évolution des postes des états financiers de l’entreprise au fil des exercices. On choisit, par exemple, l’exercice financier le plus éloigné en guise de référence et l’on donne à tous les postes de chaque état financier la valeur 100. On exprime ensuite la valeur des postes des états financiers des autres exercices en fonction des postes de l’exercice de référence.

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

390

EXERCICES E1

Terminologie comptable a) b) c) d) e)

E2

Aucune. Il s’agit du ratio de liquidité immédiate. Taux de rendement des capitaux propres Couverture des intérêts Coefficient de rotation du stock Ratio d’endettement

Vrai ou faux a) Faux. Ce ratio est un indicateur de la situation de trésorerie (ou de l’activité du stock). Il est un indicateur du nombre de fois où le stock change au cours de l’exercice. On peut dire aussi que ce ratio de trésorerie (activités) indique la rapidité avec laquelle l’entreprise vend son stock. b) Vrai c) Faux. C’est le caractère plus ou moins solide du bénéfice net de l’entreprise que la qualité du résultat permet d’évaluer. d) Faux. La charge d’intérêts fait diminuer le bénéfice net qui est au numérateur du taux de rendement de l’actif. e) Vrai f) Vrai, car nous comparons les données d’une seule et même entreprise. g) Faux. Il s’agit plutôt de l’analyse horizontale. h) Faux. La comparaison entre les exercices financiers d’une entreprise ou avec d’autres entreprises du même secteur étoffe l’interprétation des résultats obtenus. i) Faux. C’est plutôt le ratio de liquidité immédiate qui exclut le stock et les charges payées d’avance. j) Vrai. En référence à l’équation comptable fondamentale, l’actif égale le passif et les capitaux propres (l’avoir des actionnaires). Puisque l’actif est habituellement plus élevé que l’avoir des actionnaires, le taux de rendement de l’actif est inférieur au taux de rendement de l’avoir des actionnaires. En fait, plus l’avoir des actionnaires est modeste, plus le ratio de rendement est élevé. C’est ce qu’on appelle l’« effet de levier ». k) Faux. On utilise le bénéfice après impôts auquel on ajoute la charge d’impôts et la charge d’intérêts (pas uniquement la charge d’intérêts).

E3

Le calcul de ratios de situation de trésorerie Voici le calcul détaillé des montants requis pour déterminer ces deux ratios :

Actif à court terme Trésorerie Clients Total des postes ayant une liquidité immédiate Stock de marchandises Charges payées d’avance Total de l’actif à court terme Passif à court terme Fournisseurs Frais à payer Total du passif à court terme Ratio de liquidité générale : 15 300 $ ÷ 4 705 $ = 3,25 Ratio de liquidité immédiate : 6 445 $ ÷ 4 705 $ = 1,37

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1 585 $ 4 860 6 445 8 100 755 15 300 $ 3 515 $ 1 190 4 705 $

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

E4

391

Le calcul de ratios sur les comptes clients et le stock a) Coefficient de rotation des comptes clients = Chiffre d’affaires, montant net (à crédit) ÷ Comptes clients nets moyens = 3 020 $ ÷ [(405 $ + 431 $)/2] = 7,22 b) Délai de recouvrement des comptes clients = 365 ÷ Coefficient de rotation des comptes clients = 365 ÷ 7,22 = 50,6 jours c) Coefficient de rotation du stock = Coût des ventes ÷ Stock moyen = 1 120 $ ÷ [(140 $ + 150 $)/2] = 7,72 d) Délai de rotation du stock = 365 ÷ Coefficient de rotation du stock = 365 ÷ 7,72 = 47,3 jours

E5

Le calcul de ratios financiers Taux de rendement des capitaux propres = Bénéfice net ÷ Total des capitaux propres = 47 729 $ ÷ 333 876 $ = 0,143 (ou 14,3 %) Puisqu’aucune action privilégiée n’est en circulation, le taux de rendement des capitaux propres est égal au taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires. Selon le modèle DuPont, le taux de rendement des capitaux propres (RCP) est également de 14,3 % et est obtenu de la façon suivante : RCP = Pourcentage de la marge bénéficiaire nette × Coefficient de rotation de l’actif × Levier financier = (47 729 $ ÷ 1 216 404 $) × (1 216 404 $ ÷ 738 240 $) × (738 240 $ ÷ 333 876 $) = 0,143 (ou 14,3 %)

Taux de rendement de l’actif = Bénéfice net ÷ Total de l’actif = 47 729 $ ÷ 738 240 $ = 0,065 (ou 6,5 %) Coefficient de rotation de l’actif = Chiffre d’affaires, montant net ÷ Total de l’actif = 1 216 404 $ ÷ 738 240 $ = 1,65 Pourcentage de la marge bénéficiaire brute = Marge bénéficiaire brute ÷ Chiffre d’affaires, montant net = 191 890 $ ÷ 1 216 404 $ = 0,158 (ou 15,8 %) Pourcentage de la marge bénéficiaire nette = Bénéfice net ÷ Chiffre d’affaires, montant net = 47 729 $ ÷ 1 216 404 $ = 0,039 (ou 3,9 %) Qualité du résultat = Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation ÷ Bénéfice net = 58 555 $ ÷ 47 729 $ = 1,23

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

392

Résultat par action = Bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires ÷ Nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation = 47 729 $ ÷ 143 244 actions = 0,33 $ Levier financier = Total de l’actif ÷ Capitaux propres = 738 240 $ ÷ 333 876 $ = 2,21 Ratio d’endettement = Total du passif ÷ Capitaux propres = 404 364 $ ÷ 333 876 $ = 1,21 Ratio de couverture des intérêts = Bénéfice avant impôts et charge d’intérêts ÷ Charge d’intérêts = (83 953 $ + 25 423 $) ÷ 25 423 $ = 4,30 Valeur comptable d’une action = Avoir des détenteurs d’actions participantes ÷ Nombre d’actions participantes en circulation = 333 876 $ ÷ 143 244 actions = 2,33 $ Ratio de liquidité générale = Actif à court terme ÷ Passif à court terme = 374 925 $ ÷ 230 313 $ = 1,63 Ratio de liquidité immédiate = (Actif à court terme – Stock – Charges payées d’avance) ÷ Passif à court terme = (374 925 $ – 122 804 $ – 0 $) ÷ 230 313 $ = 1,09 Coefficient de rotation des comptes clients = Chiffre d’affaires, montant net ÷ Comptes clients, montant net = 1 216 404 $ ÷ 252 121 $ = 4,82 Délai de recouvrement des comptes clients = 365 ÷ Coefficient de rotation des comptes clients = 365 ÷ 4,82 = 75,7 jours Coefficient de rotation du stock = Coût des ventes ÷ Stock = 1 024 514 $ ÷ 122 804 $ = 8,34 Délai de rotation du stock = 365 ÷ Coefficient de rotation du stock = 365 ÷ 8,34 = 43,8 jours

E6

L’évaluation de la rentabilité Quel que soit le ratio de rentabilité de Cyrano inc., il nous est difficile de nous prononcer puisque nous n’avons aucune information sur la performance d’entreprises qui lui sont comparables. On sait, par exemple, que Cyrano inc. a un taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

393

de 14,3 %. Bien qu’un tel taux de rendement puisse sembler acceptable compte tenu de la situation économique générale, il se peut qu’il soit en fait tout à fait exceptionnel dans les circonstances actuelles. Cela pourrait être le cas si le secteur dans lequel évolue l’entreprise traversait une période difficile. Par ailleurs, nous ignorons si la performance de Cyrano inc. s’est améliorée ou détériorée au cours des années. En conséquence, il nous serait sans aucun doute très utile d’obtenir des données financières concernant les concurrents de Cyrano inc. ainsi que les exercices précédents de cette dernière. De telles données nous permettraient de faire des comparaisons et de mieux comprendre la situation de l’entreprise. De plus, il serait certainement très intéressant de pouvoir étudier l’information qui porte sur l’avenir du secteur d’activité dans lequel évolue Cyrano inc. ainsi que sur l’économie en général. Les plans et les engagements de l’entreprise seraient également des sources d’information très utiles.

E7

Le tableau en chiffres relatifs – Analyse verticale

CYRANO INC. Tableau en chiffres relatifs au 31 décembre 20X1 Bilan Actif à court terme Clients Stock Immobilisations corporelles Actifs incorporels

34,2 % 16,6

Passif à court terme Emprunts bancaires Fournisseurs Tranche de la dette à long terme échéant à moins de un an Emprunts à long terme Impôts futurs Avoir des actionnaires Capital-actions Bénéfices non répartis Résultats Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Charges d’exploitation Amortissement – Immobilisations corporelles Amortissement – Actifs incorporels Intérêts Autres charges d’exploitation Bénéfice avant impôts Impôts sur le bénéfice Bénéfice net

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5,8 % 19,3 6,1

19,4 25,8

50,8 % 46,2 3,0 100,0 %

31,2 % 17,4 6,2

45,2 100,0 % 100,0 % 84,2 15,8

1,2 % 0,1 2,1 5,5

8,9 6,9 3,0 3,9 %

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

E8

394

La détermination du chiffre d’affaires On peut obtenir le bénéfice net en utilisant le taux de rendement de l’actif et les données du problème :

0,082

=

Bénéfice net 29 216 000 $

Bénéfice net = 0,082 × 29 216 000 $ = 2 395 712 $

Ensuite, on peut calculer le montant net du chiffre d’affaires de Rive-Sud ltée en utilisant le pourcentage de la marge bénéficiaire nette :

0,039

=

Chiffre d’affaires, montant net

= =

E9

2 395 712 $ Chiffre d’affaires, montant net 2 395 712 $ 0,039 61 428 513 $

L’analyse des tendances – Analyse horizontale

LAPLACE INC. Résultats (en %) pour l’exercice terminé le 31 décembre

Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Intérêts sur la dette Autres charges Bénéfice avant impôts Impôts sur le bénéfice Bénéfice net

20X3 122,9 122,3 129,2 108,0 141,0 128,5 131,3 126,7

20X2 106,9 108,8 87,0 104,0 118,0 83,7 80,5 85,9

20X1 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0

Nous avons utilisé l’année 20X1 en guise d’année de référence. Nous avons effectué les calculs suivants concernant le montant net du chiffre d’affaires : 20X1 : Nous avons substitué 100,0 % au montant de 16 128 $. 20X2 : Nous avons divisé le montant net du chiffre d’affaires de 20X2 par celui de 20X1 (17 242 $ ÷ 16 128 $) et multiplié le résultat obtenu par 100. 20X3 : Nous avons divisé le montant net du chiffre d’affaires de 20X3 par celui de 20X1 (19 829 $ ÷ 16 128 $) et multiplié le résultat obtenu par 100. Les calculs concernant les autres éléments des résultats de Laplace inc. ont été effectués d’une manière similaire à ceux que nous avons expliqués ci-dessus.

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Chapitre 13 : L’analyse des états inanciers

395

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 (30 minutes – facile)

Le calcul de ratios financiers Taux de rendement des capitaux propres = Bénéfice net ÷ Total des capitaux propres moyen = 621 $ ÷ [(3 397 $ + 3 023 $)/2] = 0,193 (ou 19,3 %) Puisque aucune action privilégiée n’est en circulation, le taux de rendement des capitaux propres est égal au taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires. Selon le modèle DuPont, le taux de rendement des capitaux propres (RCP) est également de 19,3 % et est obtenu de la façon suivante : RCP = Pourcentage de la marge bénéficiaire nette × Coefficient de rotation de l’actif × Levier financier = 4,06 % × 2,96 × 1,61 = 0,193 (ou 19,3 %)

Taux de rendement de l’actif = Bénéfice net ÷ Total de l’actif moyen = 621 $ ÷ [(5 907 $ + 4 448 $)/2] = 0,120 (ou 12 %) Coefficient de rotation de l’actif = Chiffre d’affaires, montant net ÷ Total de l’actif moyen = 15 300 $ ÷ [(5 907 $ + 4 448 $)/2] = 2,96 Pourcentage de la marge bénéficiaire brute = Marge bénéficiaire brute ÷ Chiffre d’affaires, montant net = 2 940 $ ÷ 15 300 $ = 0,192 (ou 19,2 %) Pourcentage de la marge bénéficiaire nette = Bénéfice net ÷ Chiffre d’affaires, montant net = 621 $ ÷ 15 300 $ = 0,0406 (ou 4,06 %) Qualité du résultat = Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation ➊ ÷ Bénéfice net = 11 $ ÷ 621 $ = 0,02 Calculs :

➊ Activités d’exploitation Bénéfce net

621 $

Éléments sans eet sur la trésorerie Amortissement

150

Variations des éléments hors caisse du onds de roulement* Augmentation des comptes clients (1 500 $ – 1 350 $) Augmentation du stock (2 700 $ – 1 575 $) Augmentation des comptes ournisseurs (1 350 $ – 900 $) Augmentation des autres rais courus (320 $ – 255 $) Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation

(150) $ (1 125) 450 65

(760) 11 $

* Le découvert bancaire remboursable à vue est une composante de la trésorerie et des équivalents de trésorerie, comme expliqué au chapitre 12.

Résultat par action = Bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires ÷ Nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation = 621 $ ÷ 100 = 6,21 $ La comptabilité et les PME, 3e édition

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

396

Levier financier = Total de l’actif moyen ÷ Capitaux propres moyens = [(5 907 $ + 4 448 $)/2] ÷ [(3 397 $ + 3 023 $)/2] = 1,61 $ Ratio d’endettement = Total du passif moyen ÷ Capitaux propres moyens = [(2 510 $ + 1 425 $)/2] ÷ [(3 397 $ + 3 023 $)/2] = 0,61 Ratio de couverture des intérêts = Bénéfice avant impôts et charge d’intérêts ÷ Charge d’intérêts = (1 035 $ + 135 $) ÷ 135 $ = 8,67 Valeur comptable d’une action = Avoir des détenteurs d’actions participantes ÷ Nombre d’actions participantes en circulation = 3 397 $ ÷ 100 = 33,97 $ Ratio de liquidité générale = Actif à court terme ÷ Passif à court terme = 4 410 $ ÷ 2 270 $ = 1,94 Ratio de liquidité immédiate = (Actif à court terme – Stock – Charges payées d’avance) ÷ Passif à court terme = (4 410 $ – 2 700 $ – 0 $) ÷ 2 270 $ = 0,75 Coefficient de rotation des comptes clients = Chiffre d’affaires, montant net ÷ Comptes clients, montant net (moyens) = 15 300 $ ÷ [(1 500 $ + 1 350 $)/2] = 10,74 Délai de recouvrement des comptes clients = 365 ÷ Coefficient de rotation des comptes clients = 365 ÷ 10,74 = 34 jours Coefficient de rotation du stock = Coût des ventes ÷ Stock moyen = 12 360 $ ÷ [(2 700 $ + 1 575 $)/2] = 5,78 Délai de rotation du stock = 365 ÷ Coefficient de rotation du stock = 365 ÷ 5,78 = 63,1 jours

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P2 (50 minutes – facile)

397

L’établissement d’un bilan prévisionnel fondé sur certains ratios a) Le bilan prévisionnel

WOODSTOCK LTÉE Bilan prévisionnel au 31 décembre 20X2 (en milliers de dollars) Actif Actif à court terme Encaisse ➊ Clients ➋ Stock ➌ Total de l’actif à court terme Immobilisations corporelles, montant net ➊ Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Emprunts bancaires ➊ Fournisseurs ➍ Autres frais courus ➊ Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires ➎ Financement additionnel à obtenir ➏ Total du passif Capitaux propres Capital-actions ordinaire ➊ Bénéfices non répartis ➐ Total des capitaux propres Total du passif et des capitaux propres

140 $ 1 100 1 979 3 219 948 4 167 $

390 $ 785 223 1 398 0 48 1 446 1 350 $ 1 371 2 721 4 167 $

Calculs et explications :

➊ 998 000 $ – 50 000 $ ➋ Chiffre d’affaires, montant net [10 200 $ + (10 200 $ × 10 %)]

11 220 $

Coefficient de rotation des comptes clients de 20X1 (10 200 $ ÷ 1 000 $)

÷

Clients au 31 décembre 20X2

10,20 1 100 $

➌ Coût des ventes [8 240 $ + (8 240 $ × 10 %)]

9 064 $

Coefficient de rotation du stock de 20X1 (8 240 $ ÷ 1 800 $)

÷

Stock au 31 décembre 20X2

4,58 1 979 $

➍ Selon l’énoncé du problème. ➎ L’emprunt hypothécaire devra être entièrement remboursé en 20X2. ➏ Ce montant est obtenu par différence, car il correspond au montant total de l’actif, diminué du passif à court terme et des capitaux propres.

➐ Solde au 31 décembre 20X1

915 $

Bénéfice de l’exercice 20X2 Chiffre d’affaires (voir ➋ ci-dessus)

11 220 $

Pourcentage de bénéfice net de 20X1 (414 $ ÷ 10 200 $) Solde au 31 décembre 20X2

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×

4,06 %

456 1 371 $

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

398

b) La détermination de la réduction du besoin de financement, en tenant pour acquis une meilleure gestion des comptes clients et du stock

WOODSTOCK LTÉE Bilan prévisionnel au 31 décembre 20X2 (en milliers de dollars) Actif Actif à court terme Encaisse ➊ Clients ➋ Stock ➌ Total de l’actif à court terme Immobilisations corporelles, montant net ➊ Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Emprunts bancaires ➊ Fournisseurs ➊ Autres frais courus ➊ Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires ➊ Total du passif Capitaux propres Capital-actions ordinaire ➊ Bénéfices non répartis ➊ Total des capitaux propres Réduction du besoin de financement de Woodstock ltée ➍ Total du passif et des capitaux propres

140 $ 935 1 295 2 370 948 3 318 $

390 $ 785 223 1 398 0 1 398 1 350 $ 1 371 2 721 (801) 3 318 $

Calculs et explications :

➊ Aucun changement par rapport au bilan prévisionnel présenté en a). ➋ Chiffre d’affaires, montant net [10 200 $ + (10 200 $ × 10 %)] Coefficient de rotation des comptes clients

11 220 $ ÷

Clients au 31 décembre 20X2

12 935 $

➌ Coût des ventes [8 240 $ + (8 240 $ × 10 %)]

9 064 $

Coefficient de rotation du stock

÷

Stock au 31 décembre 20X2

7 1 295 $

 e montant est obtenu par différence, pour que le total du passif et des ➍ C capitaux propres égale le total de l’actif.

Il va de soi que ce montant aurait tout aussi bien pu être additionné à l’encaisse, car une réduction du besoin de financement peut aussi correspondre à une trésorerie excédentaire. Ainsi, le total de l’encaisse passerait de 140 $ à 941 $ et celui de l’actif total, de 3 368 $ à 4 169 $, ce qui correspondrait au total du passif et des capitaux propres (1 398 $ + 2 721 $).

P3 (40 minutes – moyen)

L’évaluation comparative de deux entreprises À: Pierre Laflamme Objet : Décision d’investissement Les entreprises PWW ltée et GWY inc. semblent être de taille similaire puisque leur chiffre d’affaires et le total de leur actif est comparable. Cependant, plusieurs ratios semblent indiquer que PWW ltée serait une entreprise plus rentable que sa concurrente GWY inc. :

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

Taux de rendement de l’actif* Taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires* Pourcentage de la marge bénéficiaire nette

PWW ltée (en millions de dollars)

GWY inc. (en millions de dollars)

Différence en pourcentage

83 $ = 4,8 % 1 712 $ 83 $ = 15,3 % 541 $ 83 $ = 3,4 % 2 414 $

53 $ = 3,2 % 1 644 $ 53 $ = 6,8 % 774 $ 53 $ = 2,2 % 2 408 $

+ 50,0 %

399

+ 125,0 % + 54,5 %

* Les taux sont multipliés par 100.

On doit néanmoins noter que les ratios des deux entreprises présentés ci-dessus ne tiennent pas compte du nombre d’actions ordinaires en circulation. Le résultat par action de PWW ltée est de 5,44 $ (83 000 000 $ ÷ 15 257 350 actions), alors que celui de GWY inc. est de 4,22 $ (53 000 000 $ ÷ 12 559 250 actions). De plus, on doit noter que GWY inc. est une entreprise nettement moins endettée que PWW ltée :

Ratio d’endettement

PWW ltée (en millions de dollars)

GWY inc. (en millions de dollars)

422 $ + 615 $ = 1,92 541 $

345 $ + 422 $ = 0,99 774 $

On peut donc penser que GWY inc. représente un risque moins élevé pour l’investisseur en ce qui a trait à l’endettement. Nous devons conclure que nous n’avons pas suffisamment d’information pour évaluer de manière adéquate l’impact d’une baisse de la demande sur le chiffre d’affaires de PWW ltée et de GWY inc. Nous pouvons cependant penser qu’une telle baisse nuirait davantage à PWW ltée, laquelle fait face à des obligations fixes plus importantes à cause de son endettement plus élevé.

P4

L’analyse de ratios Les ratios ont été calculés en utilisant uniquement les données financières à la date de clôture d’exercice. Tous les montants présentés dans ce problème sont en milliers de dollars, à l’exception des ratios et pourcentages.

(70 minutes – moyen)

a) L’analyse des états financiers de CSL Nous étudierons l’évolution des ratios financiers de CSL au fil de plusieurs exercices et les comparerons avec ceux de ses principaux concurrents. 1. Ratio de liquidité générale

20X4 Actif à court terme Passif à court terme Ratio de liquidité générale

÷

4 420 $ 3 146 $ 1,4

20X3 ÷

2 940 $ 1 513 $ 1,9

20X2 ÷

2 170 $ 780 $ 2,8

Les calculs présentés ci-dessus indiquent que CSL a de moins en moins de ressources à court terme pour faire face à ses obligations à court terme. Son ratio de liquidité générale a diminué de 50 % de 20X2 à 20X4, alors que celui du secteur est resté stable, à 2,4.

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

400

2. Ratio de liquidité immédiate

20X4 Actif à court terme – Stock – Charges payées d’avance Passif à court terme ÷ Ratio de liquidité immédiate

1 420 $ 3 146 $ 0,5

20X3 ÷

1 140 $ 1 513 $ 0,8

20X2 ÷

1 120 $ 780 $ 1,4

La situation de trésorerie immédiate de CSL s’est également considérablement détériorée au cours des années. En 20X4, le ratio de trésorerie moyen du secteur est près de trois fois plus élevé que celui de CSL (secteur : 1,4 ; CSL : 0,5). 3. Chiffre d’affaires, montant net / Total de l’actif (Coefficient de rotation de l’actif)

20X4 Chiffre d’affaires, montant net Total de l’actif Chiffre d’affaires, montant net /Actif

÷

10 200 $ 5 891 $ 1,7

20X3 ÷

10 130 $ 3 938 $ 2,6

20X2 ÷

9 750 $ 2 965 $ 3,3

Ce ratio s’est également détérioré dans le temps (de 3,3 en 20X2 à 1,7 en 20X4). Si l’on compare CSL à ses principaux concurrents, on observe qu’en 20X4, CSL obtient 1,7 dollar de vente par dollar d’actif, alors que les entreprises de son secteur obtiennent plus de 3 dollars de vente par dollar d’actif. On doit donc s’interroger sur l’efficacité de la gestion de ses actifs. 4. Chiffre d’affaires, montant net / Immobilisations

20X4 Chiffre d’affaires, montant net Immobilisations Chiffre d’affaires, montant net / Immobilisations

÷

10 200 $ 1 471 $ 6,9

20X3 ÷

10 130 $ 998 $ 10,2

20X4 ÷

9 750 $ 795 $ 12,3

Les calculs présentés ci-dessus indiquent une forte croissance des immobilisations par rapport au montant net du chiffre d’affaires de CSL. En 20X4, on constate que l’entreprise génère moins de 7 dollars de vente par dollar d’immobilisations, alors que ses concurrents génèrent 14 dollars. 5. Coût des ventes /Stock (Coefficient de rotation du stock)

Coût des ventes Stock Coefficient de rotation du stock

÷

20X4

20X3

8 240 $ 3 000 $ 2,7

8 150 $ 1 800 $ 4,5

÷

20X2 ÷

7 940 $ 1 050 $ 7,6

Le coefficient de rotation du stock indique également qu’un problème de gestion des actifs semble s’être installé chez CSL, car le stock change près de trois fois moins souvent qu’il y a deux ans. De plus, en 20X4, la rotation du stock (2,7) est plus de deux fois plus lente que celle du secteur (6,0). On peut aussi dire que CSL garde en moyenne son stock pendant 135 jours (365/2,7), alors que le stock du secteur change tous les 61 jours (365/6,0). La comptabilité et les PME, 3e édition

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401

6. Chiffre d’affaires, montant net /Comptes clients, montant net (Coefficient de rotation des comptes clients)

20X4 Chiffre d’affaires, montant net Comptes clients, montant net Coefficient de rotation des comptes clients

÷

10 200 $ 1 300 $ 7,8

20X3 ÷

10 130 $ 1 000 $ 10,1

20X2 ÷

9 750 $ 900 $ 10,8

CSL ne semble pas pouvoir percevoir ses comptes clients aussi rapidement que le font ses concurrents (secteur : 12,2 ; CSL : de 10,8 à 7,8). En effet, CSL met en moyenne 47 jours (365/7,8) à récupérer ses comptes clients, comparativement au secteur, qui n’en met que 30 (365/12,2). Il s’agit là d’un autre indice montrant que l’entreprise ne gère pas efficacement ses ressources. On remarque également que la situation s’aggrave au cours des années. 7. Bénéfice net /Chiffre d’affaires, montant net (Pourcentage de la marge bénéficiaire nette)

20X4 Bénéfice net Chiffre d’affaires, montant net Pourcentage de la marge bénéficiaire nette

÷

335 $ 10 200 $ ÷ 3,3 %

20X3 405 $ 10 130 $ ÷ 4,0 %

20X2 375 $ 9 750 $ 3,8 %

Le pourcentage de la marge bénéficiaire nette de CSL est légèrement inférieur à celui de ses concurrents en 20X4 (secteur : 3,7 % ; CSL : 3,3 %). 8. Bénéfice net / Total de l’actif (Taux de rendement de l’actif)

Bénéfice net Total de l’actif Taux de rendement de l’actif

÷

20X4

20X3

20X2

335 $ 5 891 $ ÷ 5,7 %

405 $ 3 938 $ ÷ 10,3 %

375 $ 2 965 $ 12,6 %

Le taux de rendement de l’actif de CSL a diminué de plus de 50 % de 20X2 à 20X4. En 20X4, le taux de rendement de l’actif de ses concurrents est deux fois plus élevé que celui de CSL (secteur : 11,5 % ; CSL : 5,7 %). 9. (Bénéfice net – Dividendes sur actions privilégiées) /Capitaux propres des actionnaires ordinaires (Taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires)

Bénéfice net – Dividendes sur actions privilégiées Capitaux propres des actionnaires ordinaires ÷ Taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires

20X4

20X3

20X2

335 $ 2 595 $ ÷ 12,9 %

405 $ 2 265 $ ÷ 17,9 %

375 $ 2 015 $ 18,6 %

Alors que le taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires de CSL a diminué au cours des années (de 18,6 % à 12,9 %), celui de ses concurrents a grandement augmenté (de 15,8 % à 27,6 %).

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

402

10. Total du passif /Capitaux propres (Ratio d’endettement)

20X4 Total du passif Capitaux propres Total du passif /Capitaux propres

3 296 $ 2 595 $ 1,3

÷

20X3 ÷

20X2

1 673 $ 2 265 $ 0,7

÷

950 $ 2 015 $ 0,5

Le ratio d’endettement de CSL a considérablement augmenté au cours des années. Cependant, l’entreprise demeure, en 20X4, un peu moins endettée que ses principaux concurrents (CSL : 1,3 ; secteur : 1,4). b) L’augmentation de la marge de crédit L’analyse qui précède montre que CSL est de moins en moins solvable à court terme. On note également que le total de l’actif de la société augmente beaucoup plus rapidement que le chiffre d’affaires. Il n’est donc pas surprenant de constater que les ratios de rentabilité et de trésorerie de CSL indiquent que la gestion des actifs est déficiente, ce qui pourrait expliquer la forte diminution du taux de rendement de l’actif. En fait, si l’on exclut le ratio d’endettement, tous les ratios que nous avons étudiés indiquent que CSL est dans une situation peu enviable par rapport à ses concurrents. Nous recommandons dès lors à CSL de tenter de mieux gérer ses actifs avant de songer à augmenter sa marge de crédit. En effet, si la société pouvait réduire les montants de ses comptes clients, de son stock et de ses immobilisations aux mêmes niveaux que ceux de ses concurrents, elle arriverait à libérer des sommes importantes qui pourraient être utilisées pour améliorer sa situation de trésorerie. De cette manière, elle économiserait des frais d’intérêts et améliorerait le taux de rendement de son actif.

P5 (45 minutes – moyen)

La comparaison de deux entreprises À: Jérémie Laflamme Objet : Comparaison de la performance des sociétés Alpha inc. et Oméga ltée Une première analyse sectorielle effectuée au moyen de tableaux en chiffres relatifs (analyse verticale) nous indique que les deux entreprises avaient des résultats comparables en pourcentages en 20X6. Tandis qu’elles ont connu une forte croissance en 20X7, les stratégies employées pour y parvenir étaient fort différentes. D’une part, Alpha inc. a possiblement opté pour une stratégie de réduction de ses prix de vente, comme en témoigne l’augmentation de son chiffre d’affaires de 30 %, accompagnée d’une diminution de sa marge bénéficiaire brute, passée de 30 % à 28 %. D’autre part, Oméga ltée a réussi à augmenter son chiffre d’affaires et sa marge bénéficiaire brute, ce qui laisse croire qu’elle a opté pour une stratégie de différenciation de ses produits. Vous remarquerez qu’Alpha inc. a nettement mieux contrôlé ses frais d’exploitation, montrant une forte diminution de 25 % à 20,5 %. Tous les montants présentés dans ce rapport sont en milliers de dollars, à l’exception des ratios et pourcentages.

Résultats de Alpha inc. Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation et impôts sur le bénéfice Bénéfice net

La comptabilité et les PME, 3e édition

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20X7 1 300,0 $ 936,0 364,0 266,5 97,5 $

20X6 100,0 % 72,0 28,0 20,5 7,5 %

1 000,0 $ 700,0 300,0 250,0 50,0 $

100,0 % 70,0 30,0 25,0 5,0 %

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

Résultats de Oméga ltée Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation et impôts sur le bénéfice Bénéfice net

20X7 9 000,0 $ 6 120,0 2 880,0 2 100,0 780,0 $

403

20X6 100,0 % 68,0 32,0 23,3 8,7 %

7 500,0 $ 5 250,0 2 250,0 1 800,0 450,0 $

100,0 % 70,0 30,0 24,0 6,0 %

Une deuxième analyse sectorielle effectuée au moyen de ratios financiers semble indiquer qu’Alpha inc. serait une entreprise plus rentable que sa concurrente Oméga ltée :

Taux de rendement de l’actif

Alpha inc.

Oméga ltée

97,5 $ = 17,7 % 550,0 $*

780 $ = 12,6 % 6 200 $*

* (500 $ + 600 $)/2

* (5 900 $ + 6 500 $)/2

De plus, on doit noter qu’Alpha inc. est une entreprise nettement moins endettée qu’Oméga ltée et qu’elle a une bien meilleure situation de trésorerie :

Alpha inc. Ratio d’endettement Ratio de liquidité générale Ratio de liquidité immédiate

225 $ = 0,60 375 $ 400 $ = 2,05 195 $ 170 $* = 0,87 195 $ * 400 $ – 230 $

Oméga ltée 3 500 $ = 1,17 3 000 $ 3 300 $ = 1,57 2 100 $ 900 $* = 0,43 2 100 $ * 3 300 $ – 2 400 $

Même si Oméga ltée est une entreprise de plus grande taille, la société Alpha inc. est dans une situation enviable par rapport à sa concurrente.

P6

L’analyse des tendances

(50 minutes – moyen)

Nous avons utilisé l’année 20X1 en guise d’année de référence. Nous avons effectué les calculs suivants concernant le montant net du chiffre d’affaires : 20X1 : Nous avons substitué 100,0 % au montant de 606 $. 20X2 : Nous avons divisé le montant net du chiffre d’affaires de 20X2 par celui de 20X1 (649 $ ÷ 606 $) et multiplié le résultat obtenu par 100. 20X3 : Nous avons divisé le montant net du chiffre d’affaires de 20X3 par celui de 20X1 (701 $ ÷ 606 $) et multiplié le résultat obtenu par 100. 20X4 : Nous avons divisé le montant net du chiffre d’affaires de 20X4 par celui de 20X1 (772 $ ÷ 606 $) et multiplié le résultat obtenu par 100. 20X5 : Nous avons divisé le montant net du chiffre d’affaires de 20X5 par celui de 20X1 (853 $ ÷ 606 $) et multiplié le résultat obtenu par 100. Les calculs concernant les autres éléments des résultats et du bilan de Chrono ltée ont été effectués d’une manière similaire à ceux expliqués ci-dessus.

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

404

CHRONO LTÉE Résultats (en %) pour l’exercice terminé le 31 décembre

Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Charges d’exploitation Bénéfice net

20X5 140,8 153,8 120,8 168,4 89,7

20X4 127,4 129,0 125,0 152,6 106,9

20X3 115,7 115,0 116,7 142,1 100,0

20X2 107,1 109,0 104,2 100,0 106,9

20X1 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0

CHRONO LTÉE Bilan (en %) au 31 décembre

Actif Encaisse Clients Stock de marchandises Charges payées d’avance Immobilisations corporelles Passif et capitaux propres Passif à court terme Passif à long terme Actions ordinaires Bénéfices non répartis

20X5

20X4

20X3

20X2

20X1

94,8 174,4 185,4 171,7 104,2 217,0 192,7

94,8 157,0 161,0 150,6 62,5 191,0 169,4

96,6 122,1 136,6 128,3 108,3 107,3 118,5

101,7 105,2 124,4 116,4 95,8 112,3 114,5

100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0

222,0 187,5 202,6 150,0 285,3 192,7

150,0 170,3 161,4 150,0 252,9 169,4

116,0 71,9 91,2 120,0 205,9 118,5

110,0 90,6 99,1 120,0 150,0 114,5

100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0

L’analyse des tendances des postes de résultats (analyse horizontale) révèle une augmentation relativement constante du montant net du chiffre d’affaires et du coût des ventes de 20X1 à 20X4, accompagnée d’une forte augmentation du montant net du chiffre d’affaires en 20X5 et d’une explosion du coût des ventes. Les frais d’exploitation ont connu une très forte augmentation au cours de l’exercice 20X3. Ces faits suggèrent deux interprétations : 1) un changement de stratégie relativement aux produits vendus ; ou 2) une forte augmentation, en 20X3, soit des salaires (une nouvelle convention collective ?), soit des frais d’entretien des immobilisations corporelles, lesquelles devaient être partiellement vieillissantes puisque des acquisitions importantes ont eu lieu en 20X4. Quant aux postes du bilan, l’analyse des tendances nous montre une forte croissance des comptes clients et du stock, en plus de l’acquisition (ou du remplacement) massive d’immobilisations. En ce qui concerne les deux postes d’actif à court terme, leur augmentation est respectivement nettement plus forte que celle de la croissance du chiffre d’affaires et du coût des ventes. Cette situation a eu des répercussions sur l’augmentation du passif à court terme. Nous voyons également que les acquisitions d’immobilisations de 20X4 et 20X5 ont été principalement financées par de nouvelles dettes à long terme et par une émission d’actions ordinaires.

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

405

Voyons ce qu’une analyse chronologique effectuée au moyen de ratios peut nous révéler de plus. Puisque plusieurs ratios exigent d’utiliser des chiffres moyens, nous nous concentrerons sur les années 20X2 à 20X5.

Ratio de liquidité générale Actif à court terme = Passif à court terme

20X5

20X4

20X3

20X2

2,05

2,67

2,94

2,81

Calculs : 20X2 [(1 420 $ – 647 $) ÷ 275 $] 20X3 [(1 470 $ – 618 $) ÷ 290 $] 20X4 [(2 100 $ – 1 100 $) ÷ 375 $] 20X5 [(2 390 $ – 1 250 $) ÷ 555 $]

Chrono ltée a su maintenir un excellent ratio de liquidité générale puisque, même s’il a beaucoup diminué au cours des deux dernières années, il est toujours supérieur au ratio « idéal » de 2.

Ratio d’endettement Total du passif (moyen) Capitaux propres (moyens)

=

20X5

20X4

20X3

20X2

0,86

0,68

0,60

0,74

Calculs : 20X2 {[(570 $ + 565 $)/2] ÷ [(670 $ + 855 $)/2]} 20X3 {[(565 $ + 520 $)/2] ÷ [(855 $ + 950 $)/2]} 20X4 {[(520 $ + 920 $)/2] ÷ [(950 $ + 1 180 $)/2]} 20X5 {[(920 $ + 1 155 $)/2] ÷ [(1 180 $ + 1 235 $)/2]}

Encore une fois, même si le ratio d’endettement a diminué au cours des deux derniers exercices, il demeure inférieur au ratio « idéal » de 1.

Taux de rendement de l’actif Bénéfice net = Total de l’actif (moyen)

20X5

20X4

20X3

20X2

0,06

0,09

0,10

0,12

Calculs : 20X2 {155 $ ÷ [(1 240 $ + 1 420 $)/2]} 20X3 {145 $ ÷ [(1 420 $ + 1 470 $)/2]} 20X4 {155 $ ÷ [(1 470 $ + 2 100 $)/2]} 20X5 {130 $ ÷ [(2 100 $ + 2 390 $)/2]}

Le taux de rendement de l’actif indique une baisse importante et préoccupante. En effet, il s’agit d’une réduction de 50 % depuis 20X2, passée de 12 % à 6 %. Il serait important de voir comment les entreprises du même secteur d’activité se sont comportées au cours de la même période.

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

Taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires Bénéfice net – Dividendes sur actions privilégiées = Capitaux propres (moyens) des actionnaires ordinaires

20X5

20X4

20X3

20X2

0,11

0,15

0,16

0,20

406

Calculs : 20X2 {155 $ ÷ [(670 $ + 855 $)/2]} 20X3 {145 $ ÷ [(855 $ + 950 $)/2]} 20X4 {155 $ ÷ [(950 $ + 1 180 $)/2]} 20X5 {130 $ ÷ [(1 180 $ + 1 235 $)/2]}

Nous constatons la même importante baisse du taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires, passé de 21 % à 11 % en 20X5. Sans savoir ce qui s’est passé au cours de la même période dans le secteur d’activité concerné, nous pouvons affirmer que cette situation inquiète assurément les actionnaires de Chrono ltée, qui pourrait avoir de la difficulté à trouver preneur lors d’une éventuelle émission d’actions ordinaires.

Pourcentage de la marge bénéficiaire brute Marge bénéficiaire brute = Chiffre d’affaires, montant net Pourcentage de la marge bénéficiaire nette Bénéfice net = Chiffre d’affaires, montant net

20X5

20X4

20X3

20X2

0,34

0,39

0,40

0,39

0,15

0,20

0,21

0,24

Calculs : 20X2 (250 $ ÷ 649 $) et (155 $ ÷ 649 $) 20X3 (280 $ ÷ 701 $) et (145 $ ÷ 701 $) 20X4 (300 $ ÷ 772 $) et (155 $ ÷ 772 $) 20X5 (290 $ ÷ 853 $) et (130 $ ÷ 853 $)

Ces deux ratios confirment ce que nous a révélé l’analyse des tendances, à savoir une diminution importante de la rentabilité de l’entreprise.

Coefficient de rotation des comptes clients Chiffre d’affaires, montant net = Comptes clients, montant net (moyens)

20X5

20X4

20X3

20X2

2,99

3,22

3,59

3,68

Calculs : 20X2 {649 $ ÷ [(172 $ + 181 $)/2]} 20X3 {701 $ ÷ [(181 $ + 210 $)/2]} 20X4 {772 $ ÷ [(210 $ + 270 $)/2]} 20X5 {853 $ ÷ [(270 $ + 300 $)/2]}

Le coefficient de rotation des comptes clients confirme que la période de recouvrement des créances s’est allongée de plus de 3 semaines, passant de 99 jours (365/3,68) à 122 jours (365/2,99).

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

Coefficient de rotation du stock Coût des ventes Stock (moyen)

=

20X5

20X4

20X3

20X2

0,79

0,77

0,79

0,87

407

Calculs : 20X2 {399 $ ÷ [(410 $ + 510 $)/2]} 20X3 {421 $ ÷ [(510 $ + 560 $)/2]} 20X4 {472 $ ÷ [(560 $ + 660 $)/2]} 20X5 {563 $ ÷ [(660 $ + 760 $)/2]}

Le coefficient de rotation du stock révèle que Chrono ltée vend son stock moins rapidement que par le passé, car le délai moyen de rotation du stock s’est allongé de plus de 6 semaines, passant de 419,5 jours (365/0,87) à 462 jours (365/0,79). On peut légitimement se demander si le niveau du stock est trop élevé. Connaître le type de marchandise que Chrono ltée détient nous permettrait de mieux en juger. En conclusion, l’analyse chronologique révèle que, malgré une situation de trésorerie et une structure financière encore solides, la rentabilité de Chrono ltée s’est considérablement détériorée, au point où des changements s’imposent au sein de la société. Une comparaison avec le secteur d’activité apporterait un éclairage additionnel essentiel pour peaufiner la stratégie de l’entreprise.

P7 (30 minutes – moyen)

L’effet d’un changement de méthode comptable sur l’analyse des états financiers a) De manière à faciliter la comparaison entre les entreprises GWY inc. et PWW ltée, on pourrait reprendre le calcul des ratios après avoir ajusté les données financières fournies dans l’énoncé du problème P3, et ce, afin de tenir compte de la différence entre les méthodes d’amortissement utilisées par les deux entreprises. En effet, l’énoncé du problème P7 permet de calculer quelles auraient été les données financières de PWW ltée si cette dernière avait utilisé la même méthode d’amortissement que GWY inc. en 20X1. Si PWW ltée avait utilisé la méthode de l’amortissement dégressif au taux de 15 % en 20X1, voici les différences qui auraient été constatées : 1. Le bénéfice net aurait été de 55 millions de dollars (83 000 000 $ – 28 000 000 $). 2. L’actif total aurait été de 1 592 millions de dollars (1 712 000 000 $ – 120 000 000 $). 3. L’avoir des actionnaires aurait été de 421 millions de dollars (541 000 000 $ – 120 000 000 $). 4. Le bénéfice par action aurait été de 3,60 $ (55 000 000 $ ÷ 15 257 000 actions). De tels changements dans les données financières de PWW ltée ont un effet certain sur ses indicateurs de rentabilité :

Taux de rendement de l’actif Taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires Pourcentage de la marge bénéficiaire nette Coefficient de rotation de l’actif

PWW ltée (en millions de dollars) 55 $ = 3,5 % 1 592 $ 55 $ = 13,1 % 421 $ 55 $ = 2,3 % 2 414 $ 2 414 $ = 1,52 1 592 $

GWY inc. (en millions de dollars) 53 $ = 3,2 % 1 644 $ 53 $ = 6,8 % 774 $ 53 $ = 2,2 % 2 408 $ 2 408 $ = 1,46 1 644 $

Différence en pourcentage + 9,4 % + 92,6 % + 4,5 % + 4,1 %

Les ratios présentés dans le tableau précédent indiquent que la rentabilité des deux entreprises est beaucoup plus semblable que ne le laissait entrevoir l’analyse que nous avons effectuée en solutionnant le problème P3. Par contre, le recours au modèle DuPont fait clairement ressortir que c’est l’endettement de PWW ltée (ratio de 1,92) qui a pour effet de doubler le taux de rendement de l’avoir de ses actionnaires par rapport à celui de GWY inc (ratio de 0,99). La comptabilité et les PME, 3e édition

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

408

b) Dans ce cas, l’analyse présentée au problème P3 serait pertinente, car les données financières utilisées dans l’énoncé de ce problème ont été produites au moyen de la même méthode d’amortissement. c) Le problème P7 illustre bien l’importance de considérer la méthode comptable utilisée au moment d’effectuer l’analyse des états financiers. En effet, certains changements comptables ont des répercussions importantes sur plusieurs éléments des états financiers de l’entreprise et peuvent compliquer la comparaison des états financiers. Or, ces renseignements n’apparaissent que dans les notes aux états financiers, d’où l’importance de les lire attentivement.

P8 (20 minutes – facile)

Le financement d’une nouvelle entreprise a) Si Lapierre inc. émet d’autres actions ordinaires d’une valeur de 40 000 $, Jean Lapierre devra partager les flux de trésorerie nets de la période de 3 ans avec les autres actionnaires de l’entreprise de la manière suivante : 48 000 $ pour lui (80 000 $ × 60 000 $ ÷ 100 000 $) et 32 000 $ pour les autres actionnaires (80 000 $ × 40 000 $ ÷ 100 000 $). Par contre, si Lapierre inc. emprunte la somme de 40 000 $ pour 3 ans, des intérêts de 12 000 $ (40 000 $ × 10 % × 3 ans) devront être payés. Cependant, Jean Lapierre pourra s’approprier l’ensemble des flux de trésorerie nets après intérêts et impôts, soit 70 400 $.

Flux de trésorerie avant intérêts Intérêts Flux de trésorerie avant impôts Impôts (20 %) Flux de trésorerie nets

Financement par actions 100 000 $ 0 100 000 (20 000 ) 80 000 $

Financement par emprunt 100 000 $ (12 000) 88 000 (17 600) 70 400 $

Nous pouvons aussi comparer le taux de rendement des capitaux propres, lequel passe de 26,7 % [(80 000 $ ÷ 3 ans)/100 000 $] à 39,1 % [(70 400 $ ÷ 3 ans)/60 000 $]. Il semble donc plus profitable pour Jean Lapierre d’emprunter les 40 000 $ dont il a besoin. b) Un financement par emprunt coûtera 12 000 $ d’intérêts avant impôts, alors qu’un financement par actions ne demandera aucune sortie de fonds fixes. Lorsque les flux de trésorerie nets s’amenuisent, le financement par capitaux propres offre une plus grande marge de manœuvre. Si le nouvel engrais ne se vend pas aussi bien que prévu, les flux de trésorerie nets de Lapierre inc. diminueront. En d’autres termes, si les flux de trésorerie avant intérêts de la société décroissent jusqu’à 12 000 $, par exemple, l’option qui consiste à émettre des actions ordinaires pour un montant de 40 000 $ est plus profitable pour Jean Lapierre. En effet, il pourra alors s’approprier 60 % du montant des flux de trésorerie nets, alors que si Lapierre inc. emprunte 40 000 $ pour financer son investissement, il ne restera plus de flux de trésorerie après que la société aura payé les intérêts. En fait, plus le montant de flux de trésorerie nets sera élevé, meilleure sera l’option du financement par emprunt pour Jean Lapierre. C’est ce qu’on appelle l’« effet de levier ».

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P9 (70 minutes – difficile)

409

L’analyse des états financiers en vue d’investir dans une PME a) Le calcul et l’analyse des ratios financiers pour lesquels des données sont disponibles. Les ratios ont été calculés en utilisant uniquement les données financières à la date de clôture d’exercice.

La situation de trésorerie

20X4 360 000 $ ÷ 190 440 $ 1,89

Actif à court terme Passif à court terme Ratio de liquidité générale

20X3 191 760 $ ÷ 118 320 $ 1,62

Le ratio de liquidité générale de Commandes Simard inc. indique que la société peut faire face à ses obligations à court terme de manière satisfaisante. Ce ratio a même augmenté de 20X3 à 20X4.

20X4 Actif à court terme, excluant le stock et les charges payées d’avance Passif à court terme Ratio de liquidité immédiate

168 600 $ ÷ 190 440 $ 0,89

20X3 84 120 $ ÷ 118 320 $ 0,71

Le ratio de liquidité immédiate indique que l’aptitude de Commandes Simard inc. à faire face à ses obligations à court terme dépend largement de sa capacité à vendre son stock rapidement. En effet, le stock représente plus de la moitié de l’actif à court terme de l’entreprise. La structure financière

20X4 286 440 $ ÷ 242 520 $ 1,18

Total du passif Capitaux propres Ratio d’endettement

20X3 190 320 $ ÷ 53 040 $ 3,59

La situation d’endettement de Commandes Simard inc. s’est nettement améliorée de 20X3 à 20X4.

Bénéfice avant impôts et charge d’intérêts Charge d’intérêts Ratio de couverture des intérêts

20X4 216 840 $* ÷ 17 520 $ 12,38 * 153 480 $ + 45 840 $ + 17 520 $

÷

20X3 88 570 $* 6 480 $ 13,67

* 82 090 $ + 0 $ + 6 480 $

Le ratio de couverture des intérêts est demeuré relativement stable en 20X3 et 20X4. Il indique que le bénéfice disponible pour payer les intérêts sur la dette est nettement plus élevé que les intérêts débiteurs courants de l’entreprise.

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

410

La rentabilité

Bénéfice net Total de l’actif Taux de rendement de l’actif

20X4 153 480 $ ÷ 528 960 $ 29,02 %

20X3 82 090 $ ÷ 243 360 $ 33,73 %

Compte tenu de la situation économique générale, les taux de rendement de l’actif obtenus par Commandes Simard inc. sont élevés. Il serait intéressant de savoir si ses concurrents obtiennent de tels taux.

Bénéfice net – Dividendes sur actions privilégiées Capitaux propres des actionnaires ordinaires Taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires

20X4 153 480 $ ÷ 242 520 $ 63,29 %

÷

20X3 82 090 $ 53 040 $ 154,77 %

Les taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires obtenus par Commandes Simard inc. sont également exceptionnels. Ici aussi, il serait intéressant de pouvoir les comparer avec ceux d’autres entreprises du même secteur d’activité.

Bénéfice net Chiffre d’affaires, montant net Pourcentage de la marge bénéficiaire nette

20X4 153 480 $ ÷ 1 553 760 $ 9,88 %

20X3 82 090 $ ÷ 768 840 $ 10,68 %

Commandes Simard inc. a enregistré une légère diminution du pourcentage de sa marge bénéficiaire nette en 20X4.

Chiffre d’affaires, montant net Comptes clients, montant net Coefficient de rotation des comptes clients

20X4 1 553 760 $ ÷ 168 600 $ 9,22

20X3 768 840 $ ÷ 76 080 $ 10,11

Le coefficient de rotation des comptes clients a connu une légère baisse en 20X4 par rapport à 20X3. Commandes Simard inc. semble donc percevoir ses comptes clients moins rapidement que par le passé, puisqu’ils sont passés de 36 jours à près de 40 jours.

Coût des ventes Stock Coefficient de rotation du stock

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20X4 1 068 900 $ ÷ 185 400 $ 5,77

20X3 466 560 $ ÷ 107 640 $ 4,33

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Chapitre 13 : L’analyse des états financiers

411

Le coefficient de rotation du stock a augmenté en 20X4 à cause de la très forte hausse du chiffre d’affaires de Commandes Simard inc. L’analyse quantitative présentée plus haut ne révèle pas de faiblesses importantes chez Commandes Simard inc. Au contraire, cette entreprise semble particulièrement rentable. Cependant, de nombreux autres facteurs doivent être pris en compte avant de prendre une décision, entre autres les éléments suivants : 1. La robotique est une industrie en plein essor. La demande pour les composants devrait donc augmenter. 2. La concurrence sera forcément plus impitoyable à l’avenir. La qualité des produits concurrents semble s’améliorer, comme en fait foi le contrat perdu par Commandes Simard inc. De plus, on prévoit que le nombre de concurrents augmentera. 3. Commandes Simard inc. ne fabrique qu’un seul produit. Comme les changements sont rapides dans l’industrie de la robotique, l’entreprise devra continuer d’investir pour améliorer son produit ou en développer de nouveaux. 4. Commandes Simard inc. est dirigée par une personne qui veut prendre toutes les décisions et qui n’a aucune formation en administration. De plus, M. Simard veut garder le contrôle de son entreprise, comme le démontre le fait qu’il accepte une participation aux capitaux propres limitée à 25 %. Ainsi, il est possible de faire plusieurs constatations. La demande pour le Compcom, ou un produit similaire, pourrait augmenter et, par conséquent, l’entreprise de M. Simard pourrait avoir un avenir intéressant. Cependant, il existe un risque certain à investir dans cette entreprise. En effet, Commandes Simard inc. n’a qu’un seul produit à offrir dans une industrie où les changements technologiques peuvent être importants et rapides. De plus, M. Simard semble peu soucieux de déléguer de plus grandes responsabilités à des gestionnaires professionnels. Finalement, Commandes Simard inc. devra faire face à une plus grande concurrence. Elle pourrait donc voir sa marge bénéficiaire diminuer à l’avenir. En conclusion, on peut déduire que des changements importants et rapides pourraient se produire au sein de Commandes Simard inc. La décision d’investir dans cette entreprise doit donc tenir compte non seulement de la situation financière passée que nous avons analysée à l’aide de ratios, mais aussi des changements qui pourraient survenir et de la capacité de Commandes Simard inc. à y faire face. b) Informations supplémentaires Il serait bien sûr intéressant d’obtenir de l’information supplémentaire sur la situation financière des concurrents de Commandes Simard inc. dans le but de compléter l’analyse des ratios. Cependant, bien d’autres renseignements seraient également utiles. Nous aimerions être davantage renseignés sur le développement prévisible de l’industrie de la robotique. De plus, il serait utile de bien connaître les concurrents (incluant les concurrents potentiels), tant sur le plan des compétences de leurs gestionnaires que sur leur capacité à créer des produits de qualité. Finalement, nous souhaiterions mieux connaître M. Simard lui-même, de manière à évaluer ses capacités d’ingénieur et de gestionnaire, ainsi que sa volonté de compenser ses faiblesses par l’embauche d’employés compétents. La liste des renseignements que nous pourrions utiliser pour prendre une décision d’investissement éclairée peut être très longue. Les quelques exemples fournis ci-dessus montrent cependant l’importance de l’information non fi nancière pour prendre ce type de décision.

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CHAPITRE

W14

Le capital d’apport des sociétés par actions SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision no

Exercices no

Problèmes de compréhension no

Les composantes des capitaux propres des sociétés par actions

1

1, 2

6

Le contexte d’affaires et le contexte juridique des sociétés par actions

2, 3, 4

2

1, 6

4

2

1

5, 6, 7, 8, 9

1, 2, 4

1

2, 3, 4, 5, 8

1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11

Sujets abordés

Les avantages et les inconvénients des sociétés par actions Le capital-actions Le traitement comptable des émissions d’actions L’émission d’actions d’une seule catégorie au comptant Les actions sans valeur nominale

10

1, 2, 3, 4, 8

1, 2, 3, 5, 6, 7, 9

L’émission d’actions en échange de biens ou de services

Les actions avec valeur nominale

11

5

2, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11

L’émission d’actions de plusieurs catégories à la fois

12

6

4, 5, 8, 9, 10, 11

L’émission d’actions en vertu de contrats de souscription

13

7

6, 7

La conversion d’actions privilégiées en actions ordinaires

14

8

11

La comptabilisation des frais d’émission d’actions

15

Le surplus d’apport

16

La présentation du capital d’apport

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5 1, 10

6

9, 10

3, 4, 5, 7, 8, 9, 11

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Chapitre W14 : Le capital d’apport des sociétés par actions

413

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q16 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Vrai ou faux E3 L’émission d’actions d’une seule catégorie au comptant E4 L’analyse du capital d’apport E5 L’émission d’actions en échange de biens ou de services E6 L’émission d’actions de plusieurs catégories à la fois E7 La comptabilisation des contrats de souscription d’actions E8 La conversion d’actions privilégiées E9 La présentation des capitaux propres E10 La présentation du capital d’apport

Problèmes de compréhension P1 Choix multiples

Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

10

Facile

P2 L’émission d’actions ordinaires avec et sans valeur nominale

15

Facile

P3 L’émission d’actions et la présentation des capitaux propres

20

Facile

P4 L’émission d’actions dans différents contextes

30

Facile

P5 L’émission d’actions dans différents contextes

25

Moyen

P6 Une analyse du capital d’apport

20

Facile

P7 L’émission et les contrats de souscription d’actions

30

Facile

P8 Des opérations multiples portant sur des actions

35

Moyen

P9 Des opérations multiples portant sur des actions

15

Moyen

P10 L’émission d’actions de diverses catégories

20

Difficile

P11 Des opérations multiples portant sur des actions

30

Difficile

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 La section Capitaux propres d’une société par actions comporte trois composantes principales : 1) le capital-actions ; 2) le surplus d’apport ; et 3) les bénéfices non répartis. On indique parfois le total du capital-actions et du surplus d’apport, que l’on appelle « capital d’apport ». Celui-ci correspond essentiellement à l’investissement direct effectué par les propriétaires dans la société. Pour leur part, les bénéfices non répartis représentent le cumul des bénéfices (diminué des pertes) que génère l’exploitation de la société par actions qui n’ont pas été distribués aux actionnaires.

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Q2 Les cinq principaux types de sociétés par actions sont : 1) les sociétés privées ; 2) les sociétés publiques ; 3) les sociétés sans but lucratif ; 4) les sociétés à capital fermé ; et 5) les sociétés à capital ouvert. Les sociétés privées sont des personnes morales distinctes de leurs actionnaires. Elles comprennent par exemple Bombardier et Au beau marché inc. Les sociétés publiques, aussi connues sous le nom de sociétés d’État, ont pour rôle de rendre des services à la population. Citons entre autres Postes Canada, la Société Radio-Canada (SRC) et Hydro-Québec. Les sociétés sans but lucratif ne visent pas la réalisation d’un rendement

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et ne procèdent pas à l’émission d’actions. Elles mettent plutôt l’accent sur les services à rendre à leurs membres ou à la communauté. Pensons notamment à la Société canadienne du cancer, à Centraide et à l’ensemble des organismes de bienfaisance. Les sociétés à capital fermé sont des sociétés privées à but lucratif, mais le nombre de leurs actionnaires et le transfert de leurs actions sont restreints ; ces sociétés ne peuvent recourir à un appel public à l’épargne. Pensons notamment à Chocolats Favoris et à Cinémas Guzzo. Toutes les sociétés par actions n’ayant qu’un ou que quelques actionnaires sont des sociétés à capital fermé. Enfin, les sociétés à capital ouvert sont elles aussi des sociétés privées à but lucratif, mais leur nombre d’actionnaires et le transfert des actions ne sont pas restreints, et elles peuvent faire un appel public à l’épargne. Dans la majorité des cas, les actions des sociétés à capital ouvert se négocient sur les marchés boursiers. Pensons notamment aux sociétés Cascades, Bombardier, Groupe Laperrière et Verreault, etc. Q3 On tient d’ordinaire deux registres relatifs aux actions : le registre des valeurs mobilières et le registre des certificats des valeurs mobilières. Le registre des valeurs mobilières contient les noms et les adresses des actionnaires, le nombre d’actions que détient chacun ainsi que la date et les conditions de l’émission et du transfert de chaque action. Ces renseignements sont essentiels au versement des dividendes et à la convocation des actionnaires aux assemblées. Le registre des certificats des valeurs mobilières ressemble à un carnet de chèques avec talons. Quand la société émet des actions ou remet un nouveau certificat lors d’un transfert d’actions entre actionnaires, on inscrit l’information sur le talon et l’on remet le certificat correspondant à l’actionnaire. Quand un actionnaire met un terme à son actionnariat, la société récupère le certificat et le joint au talon correspondant. Tous les talons démunis d’un certificat se rapportent donc aux actions émises. Q4 La principale caractéristique des sociétés par actions est qu’elles constituent des entités juridiques et fiscales distinctes de leurs propriétaires. De cette caractéristique fondamentale en découlent d’autres qui constituent des avantages ou des inconvénients. Parmi les avantages, on trouve : 1) la responsabilité limitée des actionnaires ; 2) un titre de participation transférable ; 3) l’existence indéfinie de la société par actions ; 4) la capacité d’amasser des capitaux importants ; et 5) la possibilité d’assurer une gestion plus efficace grâce à une équipe diversifiée de gestionnaires compétents. Parmi les inconvénients, on trouve : 1) l’influence restreinte des actionnaires minoritaires sur la gestion ; et 2) des formalités juridiques accrues à accomplir. Notons que certains

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avantages et inconvénients des sociétés par actions ne sont pas tant liés à leur aspect juridique qu’à la taille importante que leur structure leur permet d’atteindre. Q5 Pour satisfaire les différents besoins des investisseurs et ainsi accroître les chances de les attirer et d’accumuler des fonds plus importants pour financer ses activités, la société a avantage à prévoir, dans ses statuts constitutifs, plusieurs catégories d’actions comportant des droits et des privilèges particuliers. Q6 La valeur nominale d’une action est un montant, par exemple 1 $, 10 $ ou 100 $, ayant fait l’objet d’une détermination arbitraire mentionnée dans les statuts constitutifs. La valeur nominale d’une action ne reflète d’aucune façon sa juste valeur. La valeur nominale constitue un prix plancher, car la société ne peut vendre ses actions à un prix inférieur à la valeur nominale, sauf dans de rares exceptions prévues par la loi. Q7 Les trois droits fondamentaux des actionnaires sont : 1) le droit de vote ; 2) le droit de participer aux bénéfices ; et 3) le droit de participer à l’actif net en cas de liquidation. Pour ce qui est du droit de vote, chaque actionnaire a droit à un nombre de votes proportionnel au nombre d’actions assorties d’un droit de vote qu’il possède. C’est ainsi qu’un actionnaire peut exercer son droit de participer à la gestion de la société par actions. En ce qui concerne le droit de participer aux bénéfices, chaque actionnaire jouit du droit de recevoir les dividendes déclarés par le conseil d’administration. En ce qui a trait au droit de participer à l’actif net en cas de liquidation, les actionnaires se partagent proportionnellement au nombre d’actions qu’ils détiennent le reste des éléments d’actif en cas de liquidation de la société. On doit cependant se rappeler qu’ils détiennent un intérêt résiduel dans l’entreprise. Par conséquent, tous les créanciers doivent être remboursés en entier avant que les actionnaires puissent toucher quoi que ce soit. Q8 Un actionnaire bénéficiant du droit préférentiel de souscription se voit offrir avant toute autre personne l’occasion d’acheter un nombre d’actions proportionnel au nombre d’actions qu’il détient advenant l’émission de nouvelles actions d’une catégorie dont il détient déjà des actions. Bien qu’il ne constitue pas un droit fondamental (il doit être indiqué dans les statuts constitutifs pour qu’un actionnaire puisse en jouir), le droit préférentiel de souscription est important, car il vise à protéger le degré de participation d’un actionnaire contre une dilution involontaire. Q9 Les privilèges dont peut être assortie une catégorie d’actions dites privilégiées sont les suivants : 1) le droit de vote ; 2) le privilège de dividende cumulatif ;

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3) le privilège de priorité lors de la distribution de dividendes ; 4) le privilège de participation ; 5) le privilège de participation prioritaire par rapport à l’actif net en cas de liquidation ; 6) le privilège de conversion en actions ordinaires ; et 7) le privilège de rachat. Voyons ces privilèges en détail : 1) Bien que cela soit rare, il est possible de conférer un droit de vote aux détenteurs d’actions privilégiées. 2) Le privilège de dividende cumulatif, bien qu’il ne garantisse pas la réception d’un dividende annuellement, fait en sorte que si un dividende n’est pas déclaré au cours d’un exercice donné, il devient un dividende arriéré. Dans ce cas, nul dividende ne peut être déclaré pour aucune autre catégorie d’actions avant que les dividendes arriérés soient complètement payés. 3) En vertu du privilège de priorité au moment de la distribution des dividendes, les actionnaires privilégiés ont le droit de recevoir un dividende déclaré par le conseil d’administration avant les détenteurs de toute autre catégorie d’actions. 4) Si une catégorie d’actions privilégiées est assortie du privilège de participation, les actionnaires détenant des actions de cette catégorie pourront bénéficier plus tard, en plus du dividende annuel prescrit, d’un montant supplémentaire à titre de dividende. 5) En vertu du privilège de participation prioritaire par rapport à l’actif net en cas de liquidation, les détenteurs d’une catégorie d’actions privilégiées ont le privilège de se faire rembourser leur investissement dans la société avant les détenteurs des autres catégories d’actions advenant la liquidation de la société. 6) En vertu du privilège de conversion en actions ordinaires, un actionnaire peut demander que ses actions privilégiées soient échangées contre des actions ordinaires de la société. Enfin, 7) les actions privilégiées peuvent être rachetables au gré de la société ou des actionnaires, à un prix prédéterminé, en tout temps ou à une date convenue d’avance. Q10 Si le montant obtenu lors de l’émission d’actions est supérieur à la valeur nominale, on doit comptabiliser l’excédent dans un compte intitulé « Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions ». Q11 On doit comptabiliser l’émission d’actions en échange de biens ou de services à la juste valeur des actions ou à celle des biens ou services reçus selon la valeur la plus fiable.

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Q12 La façon de comptabiliser l’émission d’actions de plusieurs catégories à la fois dépend de l’information disponible sur la juste valeur des actions de chaque catégorie d’actions émises. Lorsqu’on connaît la juste valeur relative des actions de toutes les catégories, on doit employer la méthode proportionnelle. Par contre, lorsque l’information relative à une catégorie est manquante, on doit employer la méthode marginale. Q13 En vertu de contrats de souscription, les investisseurs s’engagent à payer, selon certaines modalités, un montant convenu pour les actions d’une société comprenant généralement le versement d’un dépôt dès la signature. De son côté, la société s’engage à réserver ces actions et à les émettre au moment du dernier versement. Comme la Loi canadienne sur les sociétés par actions (LCSA) interdit l’émission d’actions avant qu’elles aient été entièrement payées, les sociétés désireuses d’offrir leurs actions aux investisseurs, même si ces derniers ne possèdent pas à ce moment-là les liquidités pour les payer, peuvent le faire en vertu d’un tel contrat. Q14 On doit utiliser la méthode de la valeur comptable, laquelle consiste à transférer la valeur comptable des actions privilégiées dans les comptes appropriés du capital d’apport ordinaire. Le solde du compte Actions privilégiées et celui du compte Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions privilégiées, dans le cas des actions avec valeur nominale, sont transférés dans les comptes d’actions ordinaires correspondants. Comme il ne s’agit que d’un transfert de comptes et que l’on ne tient pas compte de la juste valeur des actions, il ne résulte ni gain ni perte d’une telle conversion. Q15 Il existe deux façons de comptabiliser les frais d’émission d’actions, soit en réduction du produit de l’émission d’actions, soit en diminution des bénéfices non répartis. Alors que la première permet de présenter le capital d’apport au montant du produit net de l’émission d’actions, la seconde évite d’avoir à répartir les frais lors de l’émission de plusieurs catégories d’actions. Q16 Compte tenu du fait que les actions des sociétés constituées en vertu de la LCSA sont sans valeur nominale et que les comptes Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions sont les plus communs, il est rare qu’un surplus d’apport figure dans le bilan des sociétés de ce type.

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416

EXERCICES E1

E2

Terminologie comptable a) b) c) d)

Prime d’émission d’actions. Valeur nominale. Action ordinaire. Action privilégiée.

e) f) g) h)

Capital d’apport. Aucun. Il s’agit du capital autorisé. Capital émis. Surplus d’apport.

Vrai ou faux a) Vrai. b) Faux. Les sociétés publiques sont des sociétés d’État et ne constituent pas des sociétés privées, alors que les sociétés à capital ouvert sont des sociétés privées à but lucratif dont les actions se négocient en Bourse. c) Vrai. d) Faux. Il s’agit d’un droit fondamental des actionnaires ; au contraire, il y aura une mention explicite dans les statuts constitutifs lorsqu’une catégorie d’actions ne comporte pas de droit de vote. e) Vrai. f) Faux. La plupart du temps, le montant obtenu pour des actions avec valeur nominale est supérieur à cette valeur ; on doit alors comptabiliser l’excédent à titre de surplus d’apport. Lorsque les actions sont sans valeur nominale, on comptabilise généralement le produit total de l’émission dans le compte de capital-actions approprié.

E3

L’émission d’actions d’une seule catégorie au comptant a) Actions sans valeur nominale

1er février Banque Actions ordinaires Émission de 20 000 actions au prix unitaire de 10 $. 15 avril Banque Actions privilégiées de catégorie A Émission de 1 000 actions au prix unitaire de 120 $. 4 juillet Banque Actions ordinaires Émission de 10 000 actions au prix unitaire de 12 $. 21 décembre Banque Actions privilégiées de catégorie B Émission de 1 000 actions au prix unitaire de 110 $.

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200 000 200 000

120 000 120 000

120 000 120 000

110 000 110 000

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417

b) Actions avec valeur nominale

1er février Banque Actions ordinaires Émission de 20 000 actions au prix unitaire de 10 $.

200 000 200 000

Lorsque des actions sont émises à leur valeur nominale, ce qui est rare compte tenu du fait que les actions sont généralement émises à leur juste valeur, qui diffère habituellement de la valeur nominale, on comptabilise tout le produit de l’émission dans le compte de capital-actions approprié, comme c’est le cas lorsque les actions sont sans valeur nominale.

15 avril Banque ➊ Actions privilégiées de catégorie A ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions privilégiées de catégorie A ➌ Émission, au prix unitaire de 120 $, de 1 000 actions ayant une valeur nominale de 100 $.

120 000 100 000 20 000

Calculs :

➊ 1 000 actions × 120 $ ➋ 1 000 actions × valeur nominale de 100 $ ➌ [1 000 actions × (120 $ – 100 $)] ou (120 000 $ – 100 000 $) 4 juillet Banque ➊ Actions ordinaires ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions ordinaires ➌ Émission, au prix unitaire de 12 $, de 10 000 actions ayant une valeur nominale de 10 $.

120 000 100 000 20 000

Calculs :

➊ 10 000 actions × 12 $ ➋ 10 000 actions × valeur nominale de 10 $ ➌ [10 000 actions × (12 $ – 10 $)] ou (120 000 $ – 100 000 $) 21 décembre Banque ➊ Actions privilégiées de catégorie B ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions privilégiées de catégorie B ➌ Émission, au prix unitaire de 110 $, de 1 000 actions ayant une valeur nominale de 100 $.

110 000 100 000 10 000

Calculs :

➊ 1 000 actions × 110 $ ➋ 1 000 actions × valeur nominale de 100 $ ➌ [1 000 actions × (110 $ – 100 $)] ou (110 000 $ – 100 000 $)

E4

L’analyse du capital d’apport a) 1 020 000 $ (400 000 $ + 360 000 $ + 260 000 $) b) 760 000 $ (400 000 $ + 360 000 $) Le capital légal est habituellement égal au montant du capital-actions émis.

c) 16,50 $ [(400 000 $ + 260 000 $) ÷ 40 000 actions] d) 100 $ (360 000 $ ÷ 3 600 actions)

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E5

418

L’émission d’actions en échange de biens ou de services

1er février Banque Actions ordinaires Émission de 20 000 actions au prix unitaire de 12 $.

240 000 240 000

2 février Terrains Actions ordinaires Émission de 2 000 actions ordinaires en échange d’un terrain.

24 000 24 000

L’émission au comptant d’actions ordinaires le 1er février fournit une preuve fiable de la juste valeur des actions ; c’est pourquoi on utilise cette valeur.

10 mars Frais de démarrage Actions ordinaires Émission de 1 000 actions ordinaires en règlement d’honoraires de 13 000 $ se rapportant à la constitution de la société.

13 000 13 000

Compte tenu du délai écoulé depuis l’émission au comptant des actions ordinaires, on ne peut plus se fier au prix obtenu antérieurement car la juste valeur des actions ordinaires varie continuellement.

21 octobre Terrains Actions ordinaires Émission de 2 000 actions ordinaires en échange d’un terrain évalué par un expert indépendant.

26 000 26 000

Compte tenu du délai écoulé depuis l’émission au comptant des actions ordinaires, on ne peut plus se fier au prix obtenu antérieurement car la juste valeur des actions ordinaires varie continuellement.

E6

L’émission d’actions de plusieurs catégories à la fois

31 mars Banque Actions ordinaires ➊ Actions privilégiées de catégorie A ➋ Émission de 20 000 actions ordinaires et de 1 000 actions privilégiées de catégorie A pour un montant forfaitaire.

342 000 228 000 114 000

Calculs :

Comme on connaît la juste valeur des deux titres, on doit employer la méthode proportionnelle. Actions ordinaires (20 000 actions × 12 $) 240 000 $ Actions privilégiées de catégorie A (1 000 actions × 120 $) 120 000 Total 360 000 $

➊ 342 000 $ × (240 000 $ ÷ 360 000 $) ➋ 342 000 $ × (120 000 $ ÷ 360 000 $)

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15 octobre Banque Actions ordinaires ➊ Actions privilégiées de catégorie B ➋ Émission de 10 000 actions ordinaires et de 1 000 actions privilégiées de catégorie B pour un montant forfaitaire.

419

228 000 130 000 98 000

Calculs :

Comme on ne connaît pas la juste valeur de l’un des deux titres, on doit employer la méthode marginale.

➊ 10 000 actions × 13 $ ➋ 228 000 $ – 130 000 $

E7

La comptabilisation des contrats de souscription d’actions a) Actions sans valeur nominale

21 mars Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires Actions ordinaires souscrites Souscription à 20 000 actions au prix unitaire de 15 $.

300 000 300 000

Banque Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires Encaissement initial sur souscription (300 000 $ × 20 %).

60 000 60 000

21 juin Banque Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires Deuxième encaissement sur la souscription du 21 mars [(300 000 $ – 60 000 $) ÷ 2]. 21 septembre Banque Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires Encaissement final sur la souscription du 21 mars (300 000 $ – 60 000 $ – 120 000 $).

120 000 120 000

120 000 120 000

Actions ordinaires souscrites Actions ordinaires Émission de 20 000 actions ordinaires à la suite de l’encaissement final sur la souscription du 21 mars.

300 000 300 000

b) Actions avec valeur nominale

21 mars Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires ➊ Actions ordinaires souscrites ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions ordinaires ➌ Souscription, au prix unitaire de 15 $, à 20 000 actions ayant une valeur nominale de 10 $.

300 000 200 000 100 000

Calculs :

➊ 20 000 actions × 15 $ ➋ 20 000 actions × valeur nominale de 10 $ ➌ [20 000 actions × (15 $ – 10 $)] ou (300 000 $ – 200 000 $) La comptabilité et les PME, 3e édition

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Banque Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires Encaissement initial sur souscription (300 000 $ × 20 %).

420

60 000 60 000

Que les actions soient avec ou sans valeur nominale ne change rien à la comptabilisation des encaissements sur les souscriptions.

21 juin Banque Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires Deuxième encaissement sur la souscription du 21 mars [(300 000 $ – 60 000 $) ÷ 2].

120 000 120 000

21 septembre Banque Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires Encaissement final sur la souscription du 21 mars (300 000 $ – 60 000 $ – 120 000 $).

120 000 120 000

Actions ordinaires souscrites Actions ordinaires Émission de 20 000 actions ordinaires à la suite de l’encaissement final sur la souscription du 21 mars.

200 000 200 000

Comme la prime à l’émission d’actions a été comptabilisée le 21 mars, au moment de l’enregistrement des contrats de souscription, on doit transférer uniquement la valeur nominale des actions mises en réserve, soit les actions souscrites, dans le compte de capital-actions émis.

E8

La conversion d’actions privilégiées a) Actions sans valeur nominale

21 mars 20X4 Banque Actions privilégiées Émission de 5 000 actions au prix unitaire de 110 $.

550 000 550 000

21 janvier 20X5 Actions privilégiées Actions ordinaires Conversion de 2 000 actions privilégiées (5 000 actions × 40 %) en 10 000 actions ordinaires (ratio de 1:5).

220 000 220 000

Compte tenu du fait que l’on emploie la méthode de la valeur comptable pour comptabiliser la conversion, il n’en résulte ni gain ni perte. Il s’agit de transférer la valeur comptable des actions privilégiées converties dans le compte Actions ordinaires. Dans le cas présent, comme les actions sont sans valeur nominale, seuls les comptes de capital-actions sont touchés.

b) Actions avec valeur nominale

21 mars 20X4 Banque ➊ Actions privilégiées ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions privilégiées ➌ Émission, au prix unitaire de 110 $, de 5 000 actions ayant une valeur nominale de 100 $. La comptabilité et les PME, 3e édition

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550 000 500 000 50 000

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421

Calculs :

➊ 5 000 actions × 110 $ ➋ 5 000 actions × valeur nominale de 100 $ ➌ [5 000 actions × (110 $ – 100 $)] ou (550 000 $ – 500 000 $) 21 janvier 20X5 Actions privilégiées ➊ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions privilégiées ➋ Actions ordinaires ➌ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions ordinaires ➍ Conversion de 2 000 actions privilégiées en 10 000 actions ordinaires.

200 000 20 000 100 000 120 000

Compte tenu du fait que l’on emploie la méthode de la valeur comptable pour comptabiliser la conversion, il n’en résulte ni gain ni perte. On doit transférer uniquement la portion de la valeur comptable des actions privilégiées dans les comptes correspondants d’actions ordinaires. Dans le cas présent, comme les actions sont avec valeur nominale, les comptes de capital-actions et de surplus d’apport (prime à l’émission d’actions) sont touchés. Calculs :

➊ 5 000 actions × 40 % × valeur nominale de 100 $ ➋ [5 000 actions × 40 % × (110 $ – 100 $)] ou (50 000 $ × 40 %) ➌ (5 000 actions × 40 % × 5) × valeur nominale de 10 $ ➍ (200 000 $ + 20 000 $) – 100 000 $

E9

La présentation des capitaux propres Comme on vous demande de dresser uniquement la section Capitaux propres sans fournir de renseignements sur les causes de la variation des composantes, on s’attend à ce que vous présentiez toutes les composantes, y compris le surplus d’apport, de façon détaillée.

PRÉZAN LTÉE Bilan partiel au 31 décembre 20X4 Capitaux propres Capital-actions Actions participantes de catégorie A sans valeur nominale, avec droit de vote Nombre d’actions émises, 150 000 Actions non participantes de catégorie B d’une valeur nominale de 100 $, sans droit de vote et à dividende cumulatif de 8 % Nombre d’actions émises, 25 000 ➊ Nombre d’actions souscrites, 5 000 ➋ Total du capital-actions Surplus d’apport Prime à l’émission d’actions de catégorie B Terrains reçus en donation Total du surplus d’apport Total du capital d’apport Bénéfices non répartis Total des capitaux propres

3 750 000 $

2 500 000 500 000 6 750 000 750 000 200 000 950 000 7 700 000 1 275 000 8 975 000 $

Calculs : ➊ Nombre d’actions (2 500 000 $ ÷ 100 $)

➋ Nombre d’actions (500 000 $ ÷ 100 $)

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422

E 10 La présentation du capital d’apport

PADON LTÉE Bilan partiel au 31 mars 20X5 Capitaux propres Capital-actions Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre d’actions émises, 28 000 ➊ Actions privilégiées d’une valeur nominale de 100 $, sans droit de vote, non participantes et à dividende non cumulatif de 10 % Nombre d’actions émises, 5 000 ➋ Total du capital-actions Surplus d’apport Prime à l’émission d’actions privilégiées ➌ Total du capital d’apport Bénéfices non répartis ➍ Total des capitaux propres

476 000 $ 500 000 976 000 25 000 1 001 000 70 000 1 071 000 $

Calculs et explication :

➊ Montant (28 000 actions × 17 $) ➋ Montant (5 000 actions × valeur nominale de 100 $) ➌ [5 000 actions × (105 $ – 100 $)] ou [(5 000 actions × 105 $) – 500 000 $] ➍ Bénéfice net, à défaut de dividendes déclarés, lors d’un premier exercice.

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 (10 minutes – facile)

Choix multiples 1. b) Une société de capitaux peut fonder une autre société et en être actionnaire. Si les actions détenues par la première société lui confèrent un droit de vote, ses représentants peuvent exercer ce droit comme n’importe quel autre actionnaire. 2. d) La société par actions doit tenir des livres comptables, mais on ne spécifie pas lesquels. Elle n’a donc aucunement l’obligation de tenir un grand livre auxiliaire des comptes clients. 3. d) Le seul inconvénient pour les sociétés par actions est le grand nombre de formalités juridiques à respecter. On ne peut affirmer, a priori, que le mode d’imposition, lequel implique une double imposition, constitue un inconvénient pour les sociétés par actions. 4. c) Du moins en ce qui a trait aux sociétés créées depuis les années 1980.

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P2 (15 minutes – facile)

423

L’émission d’actions ordinaires avec et sans valeur nominale a) Émission d’actions sans valeur nominale

5 janvier Banque Actions ordinaires Émission de 50 000 actions au prix de 10 $ chacune.

500 000 500 000

31 janvier Frais de démarrage Actions ordinaires Émission de 3 000 actions en règlement d’honoraires et de frais juridiques se rapportant à la constitution de la société.

30 500 30 500

Lorsque des actions sont émises en échange de services, on comptabilise ces services à leur juste valeur ou à la juste valeur des actions émises, selon la valeur la plus fiable. La facture émise par le fournisseur de services est plus fiable que l’évaluation de la juste valeur des actions d’une entreprise à capital fermé.

10 juin Banque Actions ordinaires Émission de 25 000 actions au prix de 11 $ chacune.

275 000 275 000

3 octobre Banque Actions ordinaires Émission de 30 000 actions au prix de 12 $ chacune.

360 000 360 000

b) Émission d’actions ayant chacune une valeur nominale de 10 $

5 janvier Banque Actions ordinaires Émission de 50 000 actions au prix de 10 $ chacune.

500 000 500 000

31 janvier Frais de démarrage Actions ordinaires Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions ordinaires Émission de 3 000 actions ayant chacune une valeur nominale de 10 $, en règlement d’honoraires et de frais juridiques se rapportant à la constitution de la société.

30 500 30 000 500

Lorsque des actions sont émises en échange de services, on comptabilise ces services à leur juste valeur ou à la juste valeur des actions émises, selon la valeur la plus fiable.

10 juin Banque (25 000 actions × 11 $) Actions ordinaires (25 000 actions × 10 $) Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions ordinaires Émission, au prix unitaire de 11 $, de 25 000 actions ayant chacune une valeur nominale de 10 $.

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275 000 250 000 25 000

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P3 (20 minutes – facile)

3 octobre Banque (30 000 actions × 12 $) Actions ordinaires (30 000 actions × 10 $) Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions ordinaires Émission, au prix unitaire de 12 $, de 30 000 actions ayant chacune une valeur nominale de 10 $.

424

360 000 300 000 60 000

L’émission d’actions et la présentation des capitaux propres La passation des écritures de journal

3 mai Banque Actions ordinaires Émission de 30 000 actions au prix unitaire de 5 $.

150 000 150 000

9 mai Banque ➊ Actions privilégiées ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions privilégiées ➌ Émission, au prix unitaire de 102,50 $, de 1 000 actions ayant une valeur nominale de 100 $.

102 500 100 000 2 500

Calculs :

➊ 1 000 actions × 102,50 $ ➋ 1 000 actions × valeur nominale de 100 $ ➌ [1 000 actions × (102,50 $ – 100,00 $)] ou (102 500 $ – 100 000 $) 15 mai Banque Actions ordinaires Émission de 50 000 actions au prix unitaire de 5,10 $.

255 000 255 000

25 mai Banque ➊ Actions privilégiées ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions privilégiées ➌ Émission, au prix unitaire de 103 $, de 1 000 actions ayant une valeur nominale de 100 $.

103 000 100 000 3 000

Calculs :

➊ 1 000 actions × 103 $ ➋ 1 000 actions × valeur nominale de 100 $ ➌ [1 000 actions × (103 $ – 100 $)] ou (103 000 $ – 100 000 $) 31 mai Banque Actions ordinaires Émission de 20 000 actions au prix unitaire de 5,25 $.

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105 000 105 000

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425

L’établissement de la section du capital d’apport du bilan

CÉPARTIS LTÉE Bilan partiel au 31 mai Capital d’apport Capital-actions Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre d’actions émises, 100 000 ➊ Actions privilégiées d’une valeur nominale de 100 $ et à dividende cumulatif de 6 % Nombre d’actions émises, 2 000 ➋ Total du capital-actions Surplus d’apport Prime à l’émission d’actions privilégiées ➌ Total du capital d’apport

510 000 $

200 000 710 000 5 500 715 500 $

Calculs :

➊

Nombre d’actions émises (30 000 + 50 000 + 20 000) Montant (150 000 $ + 255 000 $ + 105 000 $)

➋

Nombre d’actions émises (1 000 + 1 000) Montant (100 000 $ + 100 000 $)

➌

P4 (30 minutes – facile)

2 500 $ + 3 000 $

L’émission d’actions dans différents contextes a) La passation des écritures de journal

1er juillet 20X4 Banque Actions ordinaires Émission de 20 000 actions au prix unitaire de 25 $.

500 000 500 000

2 juillet 20X4 Frais de démarrage Actions ordinaires Émission de 200 actions ordinaires évaluées la veille à 25 $ l’action en règlement d’honoraires se rapportant à la constitution de la société. 30 juillet 20X4 Banque Actions privilégiées Émission de 2 000 actions au prix de 107,50 $.

· Solutionnaire

5 000

215 000 215 000

31 juillet 20X4 Terrains Actions ordinaires ➋ Actions privilégiées ➊ Émission de 2 000 actions ordinaires et de 200 actions privilégiées en échange d’un terrain évalué à 75 000 $.

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5 000

75 000 53 500 21 500

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426

Calculs :

➊ 200 actions × 107,50 $ ➋ 75 000 $ – 21 500 $ Il s’agit de l’émission de plusieurs titres à la fois en échange d’un bien. Comme on connaît la juste valeur du bien et des actions privilégiées (actions émises au comptant le 30 juillet 20X4), on doit employer la méthode marginale.

b) L’établissement de la section des capitaux propres du bilan

FEUILLES D’ÉRABLE LTÉE Bilan partiel au 31 juillet 20X4 Capitaux propres Capital-actions Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre d’actions émises, 22 200 ➊ Actions privilégiées non participantes sans valeur nominale, sans droit de vote et à dividende cumulatif de 8 % Nombre d’actions émises, 2 200 ➋ Total du capital-actions Bénéfices non répartis ➌ Total des capitaux propres

558 500 $

236 500 795 000 5 000 800 000 $

Calculs et explication :

➊

Nombre d’actions émises (20 000 + 200 + 2 000) Montant (500 000 $ + 5 000 $ + 53 500 $)

➋

Nombre d’actions émises (2 000 + 200) Montant (215 000 $ + 21 500 $)

➌

P5 (25 minutes – moyen)

Il s’agit du bénéfice net relatif au premier mois d’exploitation.

L’émission d’actions dans différents contextes a) La passation des écritures de journal

24 juin 20X4 Banque ➊ Actions ordinaires ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions ordinaires ➌ Émission, au prix unitaire de 14 $, de 20 000 actions ayant une valeur nominale de 10 $.

280 000 200 000 80 000

Calculs :

➊ 20 000 actions × 14 $ ➋ 20 000 actions × valeur nominale de 10 $ ➌ [20 000 actions × (14 $ – 10 $)] ou (280 000 $ – 200 000 $) 3 octobre 20X4 Banque Actions privilégiées Émission de 2 000 actions au prix unitaire de 100 $.

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200 000 200 000

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4 octobre 20X4 Honoraires professionnels ➊ Actions ordinaires ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions ordinaires ➌ Émission au comptant de 300 actions ordinaires en règlement d’honoraires professionnels de 4 500 $ se rapportant à la tenue de livres et à la préparation des états financiers.

427

4 500 3 000 1 500

Calculs et explication : ➊ Il s’agit de l’émission d’actions en échange d’un service. Comme on ignore la juste valeur des actions mais que l’on connaît celle du service, on doit comptabiliser l’opération à cette dernière valeur.

➋ 300 actions × valeur nominale de 10 $ ➌ 4 500 $ – 3 000 $ La valeur comptable des actions émises est de 15 $ par action (4 500 actions ÷ 300 actions).

5 octobre 20X4 Terrains ➊ Actions ordinaires ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions ordinaires ➌ Actions privilégiées ➍ Émission de 2 000 actions ordinaires et de 200 actions privilégiées en échange d’un terrain.

50 000 20 000 10 000 20 000

Calculs :

➊ (20 000 $ + 10 000 $) + 20 000 $ Il s’agit de l’émission de plusieurs titres à la fois en échange de biens. Comme on ignore la juste valeur du terrain mais que l’on connaît celle des deux catégories d’actions (actions privilégiées (200 actions × 100 $ = 20 000 $) émises au comptant le 3 octobre et actions ordinaires (2 000 actions × 15 $ = 30 000 $) émises en échange de services le 4 octobre), on doit comptabiliser le terrain (50 000 $) en fonction de la juste valeur des actions.

➋ 2 000 actions × valeur nominale de 10 $ ➌ (2 000 actions × 15 $) – 20 000 $ ➍ 200 actions × 100 $ 6 octobre 20X4 Banque ➊ Actions ordinaires ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions ordinaires ➌ Actions privilégiées ➍ Émission au comptant de 2 000 actions ordinaires et de 200 actions privilégiées au prix global de 50 000 $, moins des frais de 1 000 $ relatifs à l’émission des actions.

49 000 20 000 9 400 19 600

Il s’agit de l’émission de plusieurs titres à la fois, compte tenu des frais relatifs à l’émission des actions, comptabilisés en diminution du produit de l’émission. Comme on connaît la juste valeur des deux catégories d’actions (actions privilégiées émises au comptant le 3 octobre et actions ordinaires émises en échange de services le 4 octobre), on doit employer la méthode proportionnelle pour répartir les frais relatifs à l’émission entre les deux catégories d’actions. Le total de la juste valeur des deux titres pris individuellement s’établit comme suit : Actions ordinaires (2 000 actions × 15 $) Actions privilégiées (200 actions × 100 $) Total

30 000 $ 20 000 50 000 $

Calculs :

➊ 50 000 $ – 1 000 $ ➋ 2 000 actions × valeur nominale de 10 $ ➌ [49 000 $ × (30 000 $ ÷ 50 000 $)] – valeur nominale de 20 000 $ ➍ 49 000 $ × (20 000 $ ÷ 50 000 $)

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428

b) L’établissement de la section des capitaux propres du bilan

FLEURS DE LYS INC. Bilan partiel au 31 janvier 20X5 Capitaux propres Capital-actions Actions ordinaires d’une valeur nominale de 10 $ Nombre d’actions émises, 24 300 ➊ Actions privilégiées non participantes sans valeur nominale, sans droit de vote et à dividende cumulatif de 8 $ l’action Nombre d’actions émises, 2 400 ➋ Total du capital-actions Surplus d’apport Prime à l’émission d’actions ordinaires ➌ Total du capital d’apport Déficit ➍ Total des capitaux propres

243 000 $

239 600 482 600 100 900 583 500 (35 000) 548 500 $

Calculs et explication :

➊

Nombre d’actions émises (20 000 + 300 + 2 000 + 2 000) Montant (200 000 $ + 3 000 $ + 20 000 $ + 20 000 $)

➋

Nombre d’actions émises (2 000 + 200 + 200) Montant (200 000 $ + 20 000 $ + 19 600 $)

➌ ➍

P6 (20 minutes – facile)

80 000 $ + 1 500 $ + 10 000 $ + 9 400 $ Il s’agit d’une perte nette relative au premier exercice d’exploitation. Lorsque le solde du compte Bénéfices non répartis est débiteur, on utilise plutôt le terme « Déficit ».

Une analyse du capital d’apport a) 1 180 000 $ (400 000 $ + 50 000 $ + 360 000 $ + 55 000 $ + 315 000 $) b) 760 000 $ (400 000 $ + 360 000 $) Le capital légal est habituellement égal au montant du capital-actions émis.

c) 17 $ [(400 000 $ + 50 000 $ + 315 000 $) ÷ 45 000 actions] d) 100 $ (360 000 $ ÷ 3 600 actions) Il ne faut pas tenir compte des actions souscrites qui ne sont pas encore émises.

e) 110 $ (55 000 $ ÷ 500 actions)

P7 (30 minutes – facile)

L’émission et les contrats de souscription d’actions a) La passation des écritures de journal

2 janvier Banque Actions ordinaires Émission de 100 000 actions au prix unitaire de 5 $.

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500 000 500 000

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10 janvier Frais de démarrage ➊ Actions privilégiées ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions privilégiées ➌ Émission de 100 actions privilégiées en règlement d’honoraires professionnels de 12 000 $ se rapportant à la constitution de la société.

429

12 000 10 000 2 000

Calculs et explication : ➊ Il s’agit de l’émission d’actions dont on ne connaît pas la juste valeur en échange de services dont on connaît la juste valeur.

➋ 100 actions × valeur nominale de 100 $ ➌ 12 000 $ – 10 000 $ 21 mars Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires Actions ordinaires souscrites Souscription à 50 000 actions au prix de 6 $ l’action.

300 000 300 000

Banque Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires Encaissement initial sur souscription (300 000 $ × 40 %).

120 000 120 000

21 avril Banque Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires Encaissement final sur la souscription du 21 mars (300 000 $ × 60 %). Actions ordinaires souscrites Actions ordinaires Émission de 50 000 actions ordinaires à la suite de l’encaissement final sur la souscription du 21 mars. 4 septembre Souscriptions à recevoir – Actions privilégiées ➊ Actions privilégiées souscrites ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions privilégiées ➌ Souscription, au prix unitaire de 120 $, à 5 000 actions privilégiées ayant une valeur nominale de 100 $ l’action.

180 000 180 000

300 000 300 000

600 000 500 000 100 000

Calculs :

➊ 5 000 actions × 120 $ ➋ 5 000 actions × valeur nominale de 100 $ ➌ [5 000 actions × (120 $ – 100 $)] ou (600 000 $ – 500 000 $) Banque Souscriptions à recevoir – Actions privilégiées Encaissement initial sur souscription (600 000 $ × 25 %).

150 000 150 000

Que les actions soient avec ou sans valeur nominale ne change rien à la comptabilisation des encaissements sur les souscriptions.

4 octobre Banque Souscriptions à recevoir – Actions privilégiées Deuxième encaissement sur la souscription du 4 septembre (600 000 $ × 25 %).

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150 000 150 000

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4 décembre Banque Souscriptions à recevoir – Actions privilégiées Encaissement final sur la souscription du 4 septembre (600 000 $ × 50 %).

430

300 000 300 000

Actions privilégiées souscrites Actions privilégiées Émission de 5 000 actions privilégiées à la suite de l’encaissement final sur la souscription du 4 septembre.

500 000 500 000

Comme la prime à l’émission d’actions a été comptabilisée le 4 septembre, au moment de l’enregistrement des contrats de souscription, on ne doit transférer dans le compte de capitalactions émis que la valeur nominale des actions mises en réserve, c’est-à-dire les actions souscrites.

b) L’établissement de la section des capitaux propres du bilan

KRISTAL LTÉE Bilan partiel au 31 octobre Capitaux propres Capital-actions Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre d’actions émises, 150 000 ➊ Actions privilégiées non participantes d’une valeur nominale de 100 $, sans droit de vote et à dividende non cumulatif de 10 % Nombre d’actions émises, 100 Nombre d’actions souscrites, 5 000 Total du capital-actions Surplus d’apport Prime à l’émission d’actions privilégiées ➋ Total du capital d’apport Bénéfices non répartis ➌ Total des capitaux propres

800 000 $

10 000 500 000 1 310 000 102 000 1 412 000 75 000 1 487 000 $

Calculs :

➊

Nombre d’actions émises (100 000 + 50 000) Montant (500 000 $ + 300 000 $)

➋ ➌

2 000 $ + 100 000 $ Bénéfice net

Notez que le compte Souscriptions à recevoir – Actions privilégiées doit être présenté dans la section Actif à court terme du bilan au 31 octobre. Soyez vigilant ! Les actions privilégiées n’ont été émises que le 4 décembre et la question demande de dresser le bilan au 31 octobre.

P8 (35 minutes – moyen)

Des opérations multiples portant sur des actions a) La passation des écritures de journal

2 juillet 20X4 Banque Actions ordinaires Émission de 100 000 actions au prix unitaire de 5 $.

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500 000 500 000

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4 juillet 20X4 Banque Actions privilégiées Émission de 5 000 actions au prix de 50 $ l’action.

431

250 000 250 000

8 juillet 20X4 Terrains Immeubles Équipement Matériel roulant Actions ordinaires ➊ Actions privilégiées ➋ Émission de 60 000 actions ordinaires et de 4 000 actions privilégiées en échange de certains éléments d’actif.

95 000 325 000 50 000 25 000 297 000 198 000

Il s’agit de l’émission de plusieurs titres à la fois en échange de biens. Comme on connaît la juste valeur des biens et des deux catégories d’actions (actions ordinaires émises au comptant le 2 juillet et actions privilégiées émises au comptant le 4 juillet), on doit employer la méthode proportionnelle, considérant que le total des justes valeurs des éléments d’actif (495 000 $) constitue la contrepartie forfaitaire reçue pour les deux catégories d’actions. Le total de la juste valeur des deux titres pris individuellement s’établit comme suit : Actions ordinaires (60 000 actions × 5 $) 300 000 $ Actions privilégiées (4 000 actions × 50 $) 200 000 Total 500 000 $ Calculs :

➊ ➋

495 000 $ × (300 000 $ ÷ 500 000 $) 495 000 $ × (200 000 $ ÷ 500 000 $)

14 juillet 20X4 Honoraires professionnels Actions ordinaires Émission de 1 000 actions ordinaires en échange de la préparation d’un plan stratégique. 5 décembre 20X4 Terrains Actions ordinaires Émission de 10 000 actions ordinaires en échange d’un terrain évalué à 60 000 $ par un expert indépendant.

5 500 5 500

60 000 60 000

Il s’agit de l’émission d’actions en échange de biens. Comme on ignore la juste valeur des actions ordinaires (la dernière opération de vente d’actions ordinaires remonte à une date trop éloignée, soit le 14 juillet), mais que l’on connaît la juste valeur du terrain (évaluation d’un expert indépendant), on doit comptabiliser l’opération à la juste valeur du terrain.

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432

b) L’établissement de la section des capitaux propres du bilan

CANNEX LTÉE Bilan partiel au 31 décembre 20X4 Capitaux propres Capital-actions Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre d’actions émises, 171 000 ➊ Actions privilégiées non participantes sans valeur nominale, sans droit de vote et à dividende cumulatif de 5 $ l’action Nombre d’actions émises, 9 000 ➋ Total du capital-actions Bénéfices non répartis ➌ Total des capitaux propres

862 500 $

448 000 1 310 500 125 000 1 435 500 $

Calculs et explication :

➊

Nombre d’actions émises (100 000 + 60 000 + 1 000 + 10 000) Montant (500 000 $ + 297 000 $ + 5 500 $ + 60 000 $)

➋

Nombre d’actions (5 000 + 4 000) Montant (250 000 $ + 198 000 $)

➌

P9 (15 minutes – moyen)

Bénéfice net

Des opérations multiples portant sur des actions a) La passation des écritures de journal

2 janvier Banque Actions ordinaires Émission de 50 000 actions ordinaires au prix unitaire de 10 $. 4 janvier Équipement Banque Actions ordinaires ➊ Actions privilégiées ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions privilégiées ➌ Émission de 2 000 actions ordinaires et de 200 actions privilégiées en échange d’une pièce d’équipement ayant une juste valeur de 53 000 $.

500 000 500 000

53 000 10 000 20 000 20 000 3 000

Calculs et explication :

➊ ➋ ➌

2 000 actions × 10 $, soit la juste valeur des actions émises le 2 janvier 200 actions × 100 $ 53 000 $ – 20 000 $ – 20 000 $ – 10 000 $

Compte tenu du fait qu’on a obtenu une pièce d’équipement dont la juste valeur est évaluée à 53 000 $ et qu’on a déboursé 10 000 $, le produit net de l’émission à répartir entre les deux catégories d’actions totalise donc 43 000 $ (53 000 $ − 10 000 $). Puisqu’on connaît uniquement la juste valeur des actions ordinaires, on doit employer la méthode marginale. On attribue la juste valeur connue aux actions ordinaires et on alloue le solde aux actions privilégiées.

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Chapitre W14 : Le capital d’apport des sociétés par actions

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21 mars Banque ➊ Actions privilégiées ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions privilégiées ➌ Émission de 5 000 actions privilégiées ayant une valeur nominale de 100 $ chacune, au prix unitaire de 102 $.

433

510 000 500 000 10 000

Calculs :

➊ ➋ ➌

5 000 × 102 $ 5 000 × valeur nominale de 100 $ 510 000 $ − 500 000 $

b) L’établissement de la section des capitaux propres du bilan Comme on vous demande de dresser uniquement la section Capitaux propres sans fournir de renseignements sur les causes de la variation des composantes, on s’attend à ce que vous présentiez toutes les composantes, y compris le surplus d’apport, de façon détaillée.

FAÏENCE INC. Bilan partiel au 30 septembre Capitaux propres Capital-actions Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre d’actions émises, 52 000 ➊ Actions privilégiées non participantes d’une valeur nominale de 100 $, sans droit de vote et à dividende non cumulatif de 10 % Nombre d’actions émises, 5 200 ➋ Total du capital-actions Surplus d’apport Prime à l’émission d’actions privilégiées ➌ Total du capital d’apport Déficit ➍ Total des capitaux propres

520 000 $

520 000 1 040 000 13 000 1 053 000 (75 000) 978 000 $

Calculs :

➊

Nombre d’actions (50 000 + 2 000) Montant (500 000 $ + 20 000 $)

➋

Nombre d’actions (200 + 5 000) Montant (20 000 $ + 500 000 $)

➌ ➍

3 000 $ + 10 000 $ Il s’agit d’une perte nette relative au premier exercice d’exploitation. Lorsque le solde du compte Bénéfices non répartis est débiteur, on utilise le terme « déficit ».

P10 L’émission d’actions de diverses catégories (20 minutes – difficile)

20 janvier Banque Actions ordinaires Émission de 100 000 actions au prix unitaire de 5,50 $.

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550 000 550 000

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20 janvier Terrains ➊ Immeubles ➋ Banque Actions ordinaires ➌ Actions privilégiées ➍ Émission de 20 000 actions ordinaires et de 2 000 actions privilégiées, plus une contrepartie au comptant en échange d’immobilisations.

434

45 000 255 000 87 000 110 000 103 000

Il s’agit de l’émission de plusieurs titres à la fois en échange de biens. Comme on connaît la juste valeur des biens (évaluation d’experts indépendants) et des actions ordinaires (actions émises au comptant le même jour), on doit employer la méthode marginale. La valeur comptable dans les livres du vendeur n’est pas pertinente, car l’opération doit être comptabilisée à la juste valeur. Compte tenu du fait que l’évaluation municipale est moins fiable que l’évaluation d’un expert indépendant, on utilisera cette dernière. Dans le cas présent, l’évaluation municipale servira tout de même à répartir la juste valeur globale entre le terrain et l’immeuble. Calculs :

➊ ➋ ➌ ➍

300 000 $ × 15 %, soit [40 500 $ ÷ (40 500 $ + 229 500 $)] (300 000 $ – 45 000 $) ou {300 000 $ × 85 %, soit [229 500 $ ÷ (40 500 $ + 229 500 $)]} 20 000 actions × 5,50 $ (45 000 $ + 255 000 $) – (110 000 $ + 87 000 $)

4 avril Banque Actions privilégiées Émission de 5 000 actions privilégiées au prix unitaire de 52 $. 4 avril Terrains Actions ordinaires ➋ Actions privilégiées➊ Émission de 5 000 actions ordinaires et de 500 actions privilégiées en échange d’un terrain.

260 000 260 000

50 000 24 000 26 000

Il s’agit de l’émission de plusieurs titres à la fois en échange de biens. Comme on connaît la juste valeur d’une catégorie d’actions (émission d’actions privilégiées le même jour) et qu’on peut estimer la juste valeur du terrain, on doit utiliser la méthode marginale pour établir la valeur comptable des actions ordinaires. Calculs :

➊ ➋

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500 actions × 52 $ 50 000 $ – 26 000 $

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435

P11 Des opérations multiples portant sur des actions (30 minutes – difficile)

a) La passation des écritures de journal

2 janvier 20X4 Banque Actions ordinaires Émission de 50 000 actions au prix unitaire de 10 $.

500 000 500 000

4 janvier 20X4 Clients Stock de marchandises Terrains Immeubles Outillage Fournisseurs Emprunts hypothécaires Actions ordinaires (25 000 actions × 10 $) Actions privilégiées Émission de 25 000 actions ordinaires et de 4 000 actions privilégiées en échange de certains éléments d’actif et de passif d’une entreprise individuelle.

60 000 90 000 100 000 480 000 160 000 35 000 200 000 250 000 405 000

Il s’agit de l’émission de plusieurs titres à la fois en échange de biens. Comme on connaît la juste valeur de l’actif net acquis, soit 655 000 $ (60 000 $ + 90 000 $ + 100 000 $ + 480 000 $ + 160 000 $ – 35 000 $ – 200 000 $), mais qu’on ignore la juste valeur de l’une des catégories d’actions (celle des actions privilégiées), on doit employer la méthode marginale.

21 juin 20X4 Banque Actions privilégiées Émission de 5 000 actions au prix de 102 $ l’action.

510 000 510 000

15 décembre 20X4 Actions privilégiées ➊ Actions ordinaires Conversion de 3 000 actions privilégiées en 30 000 actions ordinaires.

305 000 305 000

Calcul :

➊

(405 000 $ + 510 000 $) × (3 000 actions ÷ 9 000 actions)

Compte tenu du fait qu’on emploie la méthode de la valeur comptable pour comptabiliser la conversion, il n’en résulte ni gain ni perte. Il s’agit de transférer la valeur comptable des actions privilégiées converties dans le compte Actions ordinaires. Dans le cas présent, comme les actions sont sans valeur nominale, seul le capital-actions est touché.

24 décembre 20X4 Banque Actions ordinaires Émission de 10 000 actions ordinaires pour un montant global de 115 000 $.

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115 000 115 000

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436

b) L’établissement de la section des capitaux propres du bilan

AKAI LTÉE Bilan partiel au 31 décembre 20X4 Capitaux propres Capital-actions Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre d’actions émises, 115 000 ➊ Actions privilégiées non participantes sans valeur nominale, sans droit de vote, à dividende non cumulatif de 10 $ et convertibles en 10 actions ordinaires Nombre d’actions émises, 6 000 ➋ Total du capital-actions Bénéfices non répartis ➌ Total des capitaux propres

1 170 000 $

610 000 1 780 000 112 500 1 892 500 $

Calculs et explication :

➊

Nombre d’actions émises (50 000 + 25 000 + 30 000 + 10 000) Montant (500 000 $ + 250 000 $ + 305 000 $ + 115 000 $)

➋

Nombre d’actions émises (4 000 + 5 000 – 3 000) Montant (405 000 $ + 510 000 $ – 305 000 $)

➌

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Bénéfice net du premier exercice financier

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W15

CHAPITRE

Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS

Sujets abordés

Questions de révision n°

Exercices n°

Problèmes de compréhension n°

Les résultats des sociétés par actions

1, 2, 3, 4, 5, 6

1, 2, 3, 13

1, 2, 12

7, 8

1, 2, 4, 6

1, 2, 4, 7, 10, 11, 12

9, 10

1, 2, 5

3, 7

11, 12, 13, 14, 15, 16, 17

1, 2, 5, 6, 7, 8, 9, 12

4, 5, 6, 7, 10, 11, 13

16, 17

1, 2, 12

6, 7, 13

10

3, 6, 8, 9

Les bénéfices non répartis Les dividendes La déclaration de dividendes Les types de dividendes Le fractionnement d’actions La répartition des dividendes entre les diverses catégories d’actions Les réserves

18

11, 12

La valeur comptable d’une action

19

1, 14

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13, 14

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Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

438

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q19 Exercices E1 Terminologie comptable E2 Vrai ou faux E3 L’état des résultats E4 Les résultats afférents aux activités abandonnées E5 La relation entre les éléments des états financiers E6 L’analyse du dividende maximal potentiel E7 Les dividendes en argent E8 Un dividende en nature E9 La distribution de stock en guise de dividendes E10 Les dividendes en actions E11 Les dividendes en argent et les dividendes en actions E12 La répartition d’un dividende entre les actionnaires E13 Les réserves E14 Des opérations influant sur les éléments du bilan – Résumé E15 La valeur comptable d’une action

Problèmes de compréhension P1 L’établissement des états financiers

Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

25

Facile

P2 L’établissement de l’état des résultats et de l’état des bénéfices non répartis

35

Moyen

P3 L’établissement d’états financiers comparatifs

40

Difficile

P4 Le dividende maximal et la répartition du dividende

20

Facile

P5 Les dividendes en argent et l’établissement d’états financiers partiels

20

Facile

P6 L’émission d’actions et les dividendes

30

Moyen

P7 La comptabilisation d’un dividende en nature

25

Moyen

P8 L’analyse de possibilités de distribution de dividendes

35

Moyen

P9 Les dividendes et le fractionnement d’actions

25

Moyen

P10 La répartition du dividende

45

Moyen

P11 La répartition du dividende entre trois catégories d’actionnaires

30

Moyen

P12 Les opérations sur les actions et les dividendes

35

Difficile

P13 L’évolution de la valeur comptable d’une action

40

Moyen

P14 La valeur comptable de plusieurs catégories d’actions

35

Difficile

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18

Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

439

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Pour juger de la rentabilité et du rendement sur le capital investi d’une entreprise, on doit s’assurer que le bénéfice net comprend trois éléments : 1) la rémunération du propriétaire ; 2) un rendement minimal sur le capital investi équivalant à un placement sans risque ; et 3) un rendement additionnel tenant compte du niveau de risque assumé par le propriétaire. On doit prêter une attention particulière à la forme juridique de l’entreprise quand on veut en évaluer la rentabilité, car les sociétés par actions paient leurs propres impôts, lesquels sont pris en considération dans la mesure du bénéfice net, alors que ce n’est pas le cas des entreprises individuelles et des sociétés en nom collectif. De plus, la rémunération des propriétaires des sociétés par actions est comptabilisée en tant que charge de salaires ou d’honoraires dans l’état des résultats, ce qui réduit le bénéfice net. Pour ce qui est des entreprises individuelles et des sociétés en nom collectif, la rémunération des propriétaires est d’ordinaire comptabilisée sous forme de retraits qui n’ont aucune incidence sur le bénéfice net. Q2 On doit présenter l’état des résultats de façon comparative en reproduisant les chiffres correspondants de l’exercice précédent afin de mettre en évidence l’évolution des résultats. Q3 Il faut présenter les éléments non fréquents ou non typiques des activités normales qui prennent des proportions exceptionnelles dans un poste distinct de l’état des résultats qui précède le poste Bénéfice sur activités maintenues. Q4 Une composante dont l’entreprise se sépare ou qui est destinée à la vente est une activité abandonnée dans l’une ou l’autre des trois situations suivantes : • Elle représente une branche d’activité ou une région géographique principale et distincte. • La composante fait partie d’un plan unique et coordonné pour se séparer d’une branche d’activité ou d’une région géographique principale et distincte. • Elle est une filiale acquise exclusivement en vue de la revente. Q5 Il importe d’isoler les résultats afférents aux activités abandonnées afin de fournir de l’information utile à la prise de décisions. En effet, seuls les bénéfices sur les activités maintenues sont susceptibles de se répéter. Q6 Les sociétés par actions à capital fermé doivent choisir entre la méthode des impôts exigibles et la méthode des impôts futurs pour comptabiliser leurs impôts sur le bénéfice. Si la société par actions à capital fermé opte pour la méthode des impôts

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exigibles, la charge d’impôts correspond aux montants exigibles par les gouvernements à l’égard de l’exercice. Si elle opte plutôt pour la méthode des impôts futurs, la charge d’impôts sur le bénéfice se compose non seulement des impôts exigibles pour l’exercice, mais aussi des impôts futurs découlant de la comptabilisation d’actifs ou de passifs d’impôts futurs relatifs à des écarts temporaires, c’est-à-dire la différence dans le temps entre le moment où un élément est comptabilisé à l’état des résultats et celui où il est admissible sur le plan fiscal. Q7 Les bénéfices non répartis sont essentiellement constitués de l’accumulation des bénéfices nets, diminués des pertes nettes subies, que génère l’exploitation d’une société et qui n’ont pas été distribués aux actionnaires sous forme de dividendes. Q8 Non. Il importe de réaliser que les bénéfices non répartis ne sont pas des ressources (actif) que l’entreprise peut utiliser pour son exploitation, en vue de rembourser des dettes ou de verser des dividendes. Ils représentent plutôt le solde cumulatif des bénéfices nets (diminué des pertes nettes) conservés à l’interne à titre de financement des éléments d’actif d’une société par actions. Autrement dit, les bénéfices non répartis ne représentent pas l’argent disponible dans l’encaisse. Ce ne sont pas des liquidités. Q9 Avant de déclarer un dividende, le conseil d’administration doit s’interroger sur sa pertinence et sur la capacité fi nancière de la société par actions. Le conseil d’administration doit s’assurer de respecter certaines conditions de nature économique et juridique ou contractuelle, notamment en ce qui concerne la solvabilité de la société par actions. Q10 La résolution du conseil d’administration visant la déclaration de dividendes doit contenir certains renseignements comme le type de dividendes déclarés, le montant en cause pour chacune des catégories d’actions et les trois dates suivantes relatives aux dividendes : 1) la date de déclaration ; 2) la date de clôture du registre (des actionnaires ou des valeurs mobilières) ; et 3) la date de paiement. Q11 En plus des dividendes en argent, il existe notamment des dividendes en nature et des dividendes en actions. Q12 En règle générale, on doit comptabiliser tous les dividendes déclarés, à la date de déclaration, à la juste valeur des éléments d’actif qui seront distribués ou à celle des actions qui seront émises, selon le cas. Q13 On doit ajuster la valeur comptable des éléments d’actif faisant l’objet du dividende en nature à leur

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18

Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

juste valeur à la date de la déclaration. Par conséquent, on doit considérer l’écart entre la valeur comptable et la juste valeur comme un gain ou une perte incorporé aux résultats de l’exercice au cours duquel le dividende est déclaré. Q14 Les dividendes en actions font augmenter le nombre d’actions en circulation, ce qui permet de les répartir entre un plus grand nombre d’actionnaires. Cela facilite, par exemple, la passation des actions aux héritiers ou à la génération suivante. Un nombre accru d’actions en circulation facilite également le maintien du contrôle des actionnaires actuels par la détention d’un nombre suffi sant d’actions lors d’un premier appel public à l’épargne. Les dividendes en actions permettent également de transformer les bénéfi ces non répartis en capital d’apport. Enfi n, les dividendes en actions constituent un moyen de signaler aux actionnaires sans contrôle ou à ceux qui ne participent pas à la gestion de l’entreprise que les affaires de la société sont bonnes. Q15 Dès sa déclaration, on doit inscrire un dividende en actions au capital-actions des capitaux propres du bilan, distinctement des actions émises. Si les actions ont une valeur nominale, on doit présenter l’excédent de la juste valeur des actions à la date de déclaration sur la valeur nominale à titre de surplus d’apport. On présente ainsi un dividende en actions déclaré, car il constitue l’engagement de la société à émettre des actions ultérieurement plutôt qu’à céder un élément d’actif. Q16 Tant le dividende en actions que le fractionnement d’actions impliquent une augmentation du nombre d’actions en circulation et les deux types d’opérations ne modifient pas le total des capitaux propres. Le tableau W15.3 à la page 22 du chapitre W15, disponible sur la plateforme i+ Interactif, présente à la fois les différences et les ressemblances entre ces deux types d’opérations.

Q17 Ces opérations ont pour effet d’accroître le nombre d’actions ordinaires en circulation et, par conséquent, d’entraîner une diminution de leur prix

440

unitaire. La valeur totale des actions ordinaires reçues à la suite d’une conversion des titres convertibles selon le ratio initialement prévu est ainsi inférieure à la valeur totale des actions ordinaires qui auraient pu être obtenues avant un fractionnement d’actions ou un dividende en actions. Ces opérations rendent donc moins intéressant l’exercice du privilège de conversion selon le ratio initialement prévu. On doit cependant savoir qu’il existe un mécanisme, appelé « clause antidilution », dont peuvent être assortis les titres convertibles de manière à protéger la valeur du privilège de conversion en actions ordinaires. Q18 Il est de plus en plus fréquent de présenter les restrictions à l’égard de la distribution des bénéfices non répartis dans des notes complémentaires aux états financiers plutôt qu’au moyen d’une réserve (affectation des bénéfices non répartis), car ces notes permettent de mieux expliquer la nature et la portée des restrictions. De plus, le recours aux notes évite toute confusion pouvant découler de l’affectation des bénéfices non répartis. Si l’on décomposait ceux-ci en deux, soit les bénéfices non répartis affectés et les bénéfices non répartis non affectés, les utilisateurs des états financiers pourraient être portés à croire que, puisqu’une partie des bénéfices non répartis est non affectée, elle devrait faire l’objet d’une déclaration de dividendes. Q19 Rarement. Lorsque le capital-actions en circulation d’une société comprend à la fois des actions ordinaires et des actions privilégiées, on doit consulter les statuts constitutifs pour connaître exactement les droits et privilèges de chaque catégorie d’actions et répartir en conséquence le total des capitaux propres entre les diverses catégories. Ainsi, la valeur comptable d’une action privilégiée est égale à sa valeur de rachat, à sa valeur nominale ou à la valeur qui lui a été attribuée à son émission, plus tout dividende arriéré par action. Le solde résiduel n’ayant pas été attribué aux différentes catégories d’actions privilégiées, divisé par le nombre d’actions ordinaires en circulation, nous donne la valeur comptable d’une action ordinaire.

18

EXERCICES E1

Terminologie comptable a) b) c) d) e)

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Éléments non fréquents ou non typiques des activités normales. Dividende en actions. Aucun. Il s’agit de la méthode des impôts exigibles. Aucun. Il s’agit du bénéfice net (ou de la perte nette). Maintien du capital.

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Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

441

f) Dividende attaché (ou cum-dividende). g) Résultats afférents aux activités abandonnées. h) Fractionnement d’actions. i) Valeur comptable d’une action.

E2

Vrai ou faux a) Faux. Pour ce faire, la succursale en question doit pouvoir être considérée comme une branche d’activité importante ou une région géographique principale. b) Vrai. c) Vrai et faux. Conformément aux NCECF, les états financiers doivent montrer les variations des composantes des capitaux propres. En règle générale, les sociétés présentent à cette fin un état des bénéfices non répartis, mais d’autres présentent l’information dans des notes complémentaires aux états financiers. d) Vrai. e) Vrai. Notons toutefois que, dans le chapitre W15, nous n’avons pas abordé le cas d’un dividende de liquidation, lequel implique plutôt une diminution du surplus d’apport. f) Vrai. g) Faux. Un dividende en actions n’entraîne aucune variation de la valeur nominale des actions.

E3

L’état des résultats L’établissement de l’état des résultats

VENTILATION BEAUCHEMIN LTÉE Résultats partiels pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Produits d’exploitation Charges d’exploitation Bénéfice d’exploitation Autres résultats Perte résultant d’un affaissement du terrain Perte résultant d’une grève Bénéfice avant impôts Impôts sur le bénéfice Bénéfice sur activités maintenues Activités abandonnées Perte d’exploitation, nette d’une économie d’impôts de 30 000 $ ➊ Perte découlant de l’abandon des activités, nette d’une économie d’impôts de 75 000 $ Pertes afférentes aux activités abandonnées Bénéfice net

4 500 000 $ 3 760 000 740 000 192 000 $ 100 000

292 000 448 000 168 000 280 000

50 000 125 000 175 000 105 000 $

Calcul :

➊ 900 000 $ – 980 000 $ + 30 000 $

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Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

E4

442

Les résultats afférents aux activités abandonnées

ABRAN LTÉE Résultats partiels pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Produits d’exploitation Charges d’exploitation Bénéfice avant impôts Impôts sur le bénéfice Bénéfice sur activités maintenues Activités abandonnées Perte d’exploitation, nette d’une économie d’impôts de 48 000 $ ➊ Perte découlant de l’abandon des activités, nette d’une économie d’impôts de 87 000 $ Pertes afférentes aux activités abandonnées Bénéfice net

4 800 000 $ 4 000 000 800 000 300 000 500 000 80 000 $ 145 000 225 000 275 000 $

Calcul :

➊

E5

970 000 $ – 1 098 000 $ + 48 000 $

La relation entre les éléments des états financiers Pour résoudre cet exercice, on doit utiliser les structures de base des états financiers. Ces dernières, respectivement pour l’état des résultats, l’état des bénéfices non répartis et le bilan, se présentent sous la forme des équations suivantes : Bénéfice net (perte nette) = Produits d’exploitation – Charges d’exploitation – Impôts sur le bénéfice Solde au début + Bénéfice net (perte nette) – Dividendes = Solde à la fin Actif = Passif + Capitaux propres (Capital d’apport + Bénéfices non répartis)

a) b) c) d) e) f) g) h) i) j) k) l)

E6

8 300 $ (21 500 $ – 11 125 $ – 2 075 $) 18 500 $ (16 200 $ + 8 300 $ – 6 000 $) ou Solde au début de 20X7 38 500 $ (20 000 $ + 18 500 $) 32 500 $ (71 000 $ – 38 500 $) 2 260 $ (20 815 $ – 9 515 $ – 9 040 $) 23 240 $ (18 500 $ + 9 040 $ – 4 300 $) 20 000 $ (43 240 $ – 23 240 $) 89 150 $ (45 910 $ + 43 240 $) 27 560 $ (14 360 $ + 9 610 $ + 3 590 $) 23 240 $ [Solde à la fin de 20X7 selon f)] 32 600 $ (23 240 $ + 14 360 $ – 5 000 $) 57 600 $ (95 140 $ – 37 540 $) ou (25 000 $ + 32 600 $)

L’analyse du dividende maximal potentiel a) Le montant maximal qui peut être versé en dividende s’élève à 60 000 $, soit le solde de l’encaisse. b) Le paiement d’un montant de 60 000 $ de dividende pourrait engendrer certaines difficultés. La société devrait à tout le moins conserver la totalité de son encaisse pour le règlement prochain de ses dettes à court terme, lesquelles s’élèvent à 90 000 $, sans oublier que l’exploitation courante nécessite des décaissements réguliers, comme les salaires. L’entreprise doit donc tenir compte des besoins de liquidités identifiés lors de l’établissement du budget de caisse. En tenant pour acquis qu’elle pourrait convertir tous les autres éléments à court terme en argent liquide sans causer de préjudice à l’exploitation courante, le montant maximal disponible serait de 45 000 $ (60 000 $ + 75 000 $ – 90 000 $). Une

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18

Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

443

solution plus réaliste serait d’envisager un dividende en argent inférieur à 45 000 $ ou une autre forme de dividende afin que les liquidités demeurent disponibles pour le règlement des dettes à court terme et pour l’exploitation courante. Cet exemple de solution ne contient pas tous les arguments pertinents possibles.

c) La passation des écritures de journal

28 février 20X5 Dividendes en argent déclarés (ou Bénéfices non répartis) Dividendes à payer Déclaration d’un dividende, payable le 31 mars aux actionnaires inscrits le 15 mars.

22 500 22 500

15 mars 20X5 Aucune écriture n’est nécessaire à la date de clôture du registre des actionnaires. 31 mars 20X5 Dividendes à payer Banque Paiement du dividende déclaré le 28 février.

22 500 22 500

Le compte Dividendes en argent déclarés est un compte temporaire qui sera clôturé en fin d’exercice aux bénéfi ces non répartis.

E7

Les dividendes en argent Cet exercice comporte des dividendes en argent qui se rapportent à plus d’une catégorie d’actions. C’est pourquoi il est préférable de recourir à des comptes temporaires plutôt que d’imputer directement tous les dividendes au débit du compte Bénéfices non répartis.

La passation des écritures de journal

28 février 20X5 Dividendes en argent déclarés aux actionnaires privilégiés Dividendes à payer (10 000 actions × 100 $ × 8 %) Déclaration du dividende annuel aux détenteurs d’actions privilégiées, payable le 31 mars aux actionnaires inscrits le 15 mars.

80 000 80 000

15 mars 20X5 Aucune écriture n’est nécessaire à la date de clôture du registre des actionnaires.

18

31 mars 20X5 Dividendes à payer Banque Paiement du dividende déclaré le 28 février.

80 000 80 000

30 juin 20X5 Dividendes en argent déclarés aux actionnaires ordinaires Dividendes à payer (61 500 actions × 4 $) Déclaration d’un dividende en argent de 4 $ l’action aux détenteurs d’actions ordinaires, payable le 31 juillet aux actionnaires inscrits le 15 juillet.

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246 000 246 000

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444

15 juillet 20X5 Aucune écriture n’est nécessaire à la date de clôture du registre des actionnaires. 31 juillet 20X5 Dividendes à payer Banque Paiement du dividende déclaré le 30 juin.

246 000 246 000

31 décembre 20X5 Sommaire des résultats Bénéfices non répartis Clôture du compte Sommaire des résultats.

435 000 435 000

Bénéfices non répartis Dividendes en argent déclarés aux actionnaires privilégiés Dividendes en argent déclarés aux actionnaires ordinaires Clôture des comptes de dividendes.

326 000 80 000 246 000

L’établissement de l’état des bénéfices non répartis

MÉRÈRE LTÉE Bénéfices non répartis pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Solde au début de l’exercice Bénéfice net

700 000 $ 435 000 1 135 000

Dividendes Dividendes en argent déclarés aux actionnaires ordinaires Dividendes en argent déclarés aux actionnaires privilégiés Total des dividendes déclarés Solde à la fin de l’exercice

E8

246 000 $ 80 000 326 000 809 000 $

Un dividende en nature

31 décembre 20X4 Placements en actions de Distribuable inc. Gain découlant de la distribution des placements aux actionnaires Comptabilisation de la plus-value des 50 000 actions ordinaires de Distribuable inc. au moment de la déclaration d’un dividende en nature. Calcul : Juste valeur des actions (50 000 actions × 20 $) Valeur comptable des actions Gain

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200 000

18

1 000 000 $ (800 000) 200 000 $

Dividendes en nature déclarés (ou Bénéfices non répartis) Dividendes en nature à distribuer Déclaration d’un dividende en nature, c’est-à-dire 50 000 actions ordinaires de la société Distribuable inc. dont la juste valeur unitaire est de 20 $ ce même jour, à distribuer le 31 janvier 20X5 aux actionnaires inscrits le 15 janvier 20X5.

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200 000

1 000 000 1 000 000

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15 janvier 20X5 Aucune écriture n’est nécessaire à la date de clôture du registre des actionnaires. 31 janvier 20X5 Dividendes en nature à distribuer Placement en actions de Distribuable inc. Distribution d’un dividende en nature, c’est-à-dire 50 000 actions ordinaires de la société Distribuable inc., déclaré le 31 décembre 20X4.

1 000 000 1 000 000

Le compte Dividendes en nature déclarés est un compte temporaire qui sera clôturé en fin d’exercice aux bénéfi ces non répartis.

E9

La distribution de stock en guise de dividendes La passation des écritures de journal

14 juin Stock de marchandises ➊ Dividendes en nature à distribuer Comptabilisation de la plus-value de deux automobiles en stock au moment de la déclaration d’un dividende en nature.

5 700 5 700

Calcul :

➊ (43 000 $ − 40 600 $) + (43 500 $ − 40 200 $) Dividendes en nature déclarés – Actions de catégorie A Dividendes en nature déclarés – Actions de catégorie B Dividendes en nature à distribuer Déclaration d’un dividende en nature (deux automobiles en stock), à livrer le 25 juin. 25 juin Dividendes en nature à distribuer Stock de marchandises Distribution d’un dividende en nature déclaré le 14 juin.

43 000 43 500 86 500

86 500 86 500

E10 Les dividendes en actions a) Actions sans valeur nominale

30 septembre 20X5 Dividendes en actions déclarés (ou Bénéfices non répartis) ➊ Dividendes en actions ordinaires à distribuer Déclaration d’un dividende en actions de 10 %, comportant l’émission de 50 000 actions ordinaires ayant une juste valeur de 11 $.

550 000

18

550 000

Calcul :

➊ (500 000 actions × 10 %) × 11 $ juste valeur à la date de déclaration 15 octobre 20X5 Aucune écriture n’est nécessaire à la date de clôture du registre des actionnaires.

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31 octobre 20X5 Dividendes en actions ordinaires à distribuer Actions ordinaires Émission de 50 000 actions ordinaires à la suite de la distribution du dividende en actions.

446

550 000 550 000

Même si la juste valeur d’une action de Sion ltée a augmenté de 11,00 $ à 12,00 $ au 31 octobre, il n’y a pas d’ajustement à inscrire aux livres.

b) Actions avec valeur nominale

30 septembre 20X5 Dividendes en actions déclarés (ou Bénéfices non répartis) ➊ Dividendes en actions ordinaires à distribuer ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions ordinaires ➌ Déclaration d’un dividende en actions de 10 %, comportant l’émission de 50 000 actions ordinaires ayant une juste valeur de 11 $.

550 000 250 000 300 000

Calculs :

➊ (500 000 actions × 10 %) × 11 $ juste valeur à la date de déclaration ➋ (500 000 actions × 10 %) × 5 $ valeur nominale ➌ (550 000 $ – 250 000 $) ou [50 000 actions × (11 $ – 5 $)] 15 octobre 20X5 Aucune écriture n’est nécessaire à la date de clôture du registre des actionnaires. 31 octobre 20X5 Dividendes en actions à distribuer Actions ordinaires Émission de 50 000 actions ordinaires à la suite de la distribution du dividende en actions.

250 000 250 000

Comme la prime à l’émission d’actions a déjà été comptabilisée lors de la déclaration du dividende en actions, on ne doit tenir compte que de la valeur nominale lors de l’émission des actions. Même si la juste valeur d’une action de Sion ltée a augmenté de 11,00 $ à 12,00 $ au 31 octobre, il n’y a pas d’ajustement à inscrire aux livres.

E11 Les dividendes en argent et les dividendes en actions

30 juin 20X5 Dividendes en argent déclarés aux actionnaires ordinaires Dividendes à payer (100 000 actions × 10 $ × 5 %) Déclaration d’un dividende en argent de 5 % aux détenteurs d’actions ordinaires, payable le 31 juillet aux actionnaires inscrits le 15 juillet.

50 000

18

50 000

15 juillet 20X5 Aucune écriture n’est nécessaire à la date de clôture du registre des actionnaires. 31 juillet 20X5 Dividendes à payer Banque Paiement du dividende déclaré le 30 juin. La comptabilité et les PME, 2 3e édition

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50 000 50 000

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30 septembre 20X5 Dividendes en actions déclarés ➊ Dividendes en actions ordinaires à distribuer ➋ Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions ordinaires ➌ Déclaration d’un dividende en actions de 5 %, comportant l’émission de 5 000 actions ordinaires ayant une juste valeur de 21 $.

447

105 000 50 000 55 000

Calculs et explications :

➊ (100 000 actions × 5 %) × 21 $ juste valeur à la date de déclaration ➋ (100 000 actions × 5 %) × 10 $ valeur nominale ➌ (105 000 $ – 50 000 $) ou [5 000 actions × (21 $ – 10 $)] 15 octobre 20X5 Aucune écriture n’est nécessaire à la date de clôture du registre des actionnaires. 31 octobre 20X5 Dividendes en actions à distribuer Actions ordinaires Émission de 5 000 actions ordinaires à la suite de la distribution du dividende en actions.

50 000 50 000

Comme la prime à l’émission d’actions a déjà été comptabilisée lors de la déclaration du dividende en actions, on ne doit tenir compte que de la valeur nominale lors de l’émission des actions. Même si la juste valeur d’une action de Sion II ltée a diminué de 21,00 $ à 20,75 $ au 15 octobre pour augmenter ensuite à 21,50 $ au 31 octobre, il n’y a pas d’ajustement à inscrire aux livres. Puisque l’obligation de distribuer le dividende apparaît à la date de déclaration, c’est la juste valeur à cette date qui représente le plus fidèlement la valeur de ce qui est remis aux actionnaires.

E12 La répartition d’un dividende entre les actionnaires a) Actions privilégiées non participantes à dividende non cumulatif

Actions privilégiées Dividende de l’exercice courant (20X4) (2 000 actions × 50 $ × 10 %)* Solde aux actionnaires ordinaires Distribution totale

Actions ordinaires

Total

90 000 $ 90 000 $

10 000 $ 90 000 100 000 $

10 000 $ 10 000 $

* Ou 100 000 $ (capital-actions) × 10 %

b) Actions privilégiées non participantes à dividende cumulatif. Aucun dividende n’a été versé aux détenteurs d’actions privilégiées au cours des deux derniers exercices.

18 Actions privilégiées Dividende arriéré (20X2, 20X3) (2 000 actions × 50 $ × 10 % × 2 ans) Dividende de l’exercice courant (20X4) (2 000 actions × 50 $ × 10 %) Solde aux actionnaires ordinaires Distribution totale

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Actions ordinaires

20 000 $

20 000 $

10 000 30 000 $

Total

70 000 $ 70 000 $

10 000 70 000 100 000 $

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448

c) Actions privilégiées entièrement participantes à dividende non cumulatif

Actions privilégiées Dividende de l’exercice courant (20X4) (2 000 actions × 50 $ × 10 %) Rendement équivalent sur actions ordinaires (400 000 $ × 10 %) Répartition du solde disponible de 50 000 $* au prorata de l’investissement respectif des actionnaires [50 000 × (100 000 $ ÷ 500 000 $)] [50 000 × (400 000 $ ÷ 500 000 $)] Distribution totale

Actions ordinaires

10 000 $

10 000 $ 40 000 $

40 000

40 000 80 000 $

10 000 40 000 100 000 $

10 000 20 000 $

Total

* 100 000 $ – 10 000 $ – 40 000 $

d) Actions privilégiées entièrement participantes à dividende cumulatif. Aucun dividende n’a été versé aux détenteurs d’actions privilégiées au cours de l’exercice précédent.

Actions privilégiées Dividende arriéré (20X3) (2 000 actions × 50 $ × 10 % × 1 an) Dividende de l’exercice courant (20X4) (2 000 actions × 50 $ × 10 %) Rendement équivalent sur actions ordinaires (400 000 $ × 10 %) Répartition du solde disponible de 40 000 $* au prorata de l’investissement respectif des actionnaires [40 000 × (100 000 $ ÷ 500 000 $)] [40 000 × (400 000 $ ÷ 500 000 $)] Distribution totale

Actions ordinaires

Total

10 000 $

10 000 $

10 000

10 000 40 000 $

40 000

32 000 72 000 $

8 000 32 000 100 000 $

8 000 28 000 $

* 100 000 $ – 10 000 $ – 10 000 $ – 40 000 $

E13 Les réserves La passation des écritures de journal

21 mars 20X5 Équipement Banque Acquisition d’équipement au comptant.

165 000 165 000

21 mars 20X5 Bénéfices non répartis affectés à l’acquisition d’équipement Bénéfices non répartis non affectés Annulation de l’affectation des bénéfices non répartis. 30 juin 20X5 Bénéfices non répartis non affectés Bénéfices non répartis affectés à une perte éventuelle indéterminable sur approvisionnement Affectation des bénéfices non répartis à la suite d’une résolution du conseil d’administration. La comptabilité et les PME, 2 3e édition

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150 000 150 000

50 000 50 000

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Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

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1er juillet 20X5 Bénéfices non répartis non affectés Bénéfices non répartis affectés au remboursement de l’emprunt à long terme Affectation des bénéfices non répartis.

449

100 000 100 000

21 décembre 20X5 Bénéfices non répartis affectés à une perte éventuelle indéterminable sur approvisionnement Bénéfices non répartis non affectés Annulation de l’affectation des bénéfices non répartis.

50 000 50 000

31 décembre 20X5 Sommaire des résultats Bénéfices non répartis non affectés Clôture du compte Sommaire des résultats.

235 000 235 000

L’établissement de la section des capitaux propres

RAYONNANTE LTÉE Bilan partiel au 31 décembre 20X5 Capitaux propres Actions ordinaires ayant une valeur nominale de 10 $ chacune Nombre d’actions autorisées, 200 000 Nombre d’actions émises et en circulation, 50 000 Surplus d’apport Total du capital d’apport Bénéfices non répartis Non affectés ➊ Affectés Affectation au remboursement de l’emprunt à long terme ➋ Total des capitaux propres

500 000 $ 300 000 800 000 635 000 $ 300 000

935 000 1 735 000 $

Calculs :

➊ ➋

350 000 $ + 150 000 $ – 50 000 $ – 100 000 $ + 50 000 $ + 235 000 $ 200 000 $ + 100 000 $

E14 Des opérations influant sur les éléments du bilan – Résumé

La comptabilité et les PME, 2 3e édition

Opération

Actif

Passif

Capitalactions

a) b) c) d) e) f) g) h)

0 – – 0 0 0 0 0

+ – 0 0 0 0 0 –

0 0 0 + 0 0 0 0

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Capitaux propres Surplus Bénéfices d’apport non répartis 0 0 0 0 0 0 0 +

– 0 – – 0 0 0 0

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Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

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E15 La valeur comptable d’une action Calculer la valeur comptable d’une action, c’est attribuer la quote-part des capitaux propres qui revient à chacune des actions. Dans cet exercice, comme le total des capitaux propres est de 4 500 000 $ (1 500 000 $ + 2 100 000 $ + 200 000 $ + 700 000 $), c’est ce montant qui doit être réparti entre chacune des catégories d’actions.

a) Actions privilégiées Actions ordinaires b) Actions privilégiées Actions ordinaires c) Actions privilégiées Actions ordinaires

105,00 $ 24,00 $ 113,00 $ 22,40 $ 110,00 $ 23,00 $

(2 100 000 $ ÷ 20 000 actions) [(4 500 000 $ – 2 100 000 $) ÷ 100 000 actions] {[2 100 000 $ + (20 000 actions × 8 $)] ÷ 20 000 actions} ou [(2 100 000 $ ÷ 20 000 actions) + 8 $] {4 500 000 $ – [2 100 000 $ + (20 000 actions × 8 $)] ÷ 100 000 actions} (Valeur de rachat) {[4 500 000 $ – (20 000 actions × 110 $)] ÷ 100 000 actions}

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1

L’établissement des états financiers

(25 minutes – facile)

TRANS AIR LTÉE Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 (en milliers de dollars) Produits d’exploitation Charges d’exploitation Bénéfice d’exploitation Autres résultats Gain relatif à l’expropriation d’une ligne aérienne Perte relative à une grève Bénéfice avant impôts Impôts sur le bénéfice Bénéfice sur activités maintenues Activités abandonnées Gain d’exploitation, net d’une charge d’impôts de 1 640 $ ➊ Perte découlant de l’abandon des activités, nette d’une économie d’impôts de 4 660 $ ➋ Pertes afférentes aux activités abandonnées Bénéfice net

147 540 $ 144 300 3 240 6 000 $ (1 240)

4 760 8 000 3 200 4 800

2 460 (6 990) (4 530) 270 $

Calculs :

➊ {[2 460 000 $ ÷ (1 – 0,40)] × 40 %} ou [(2 460 000 $ ÷ 0,60) – 2 460 000 $]

18

➋ {[6 990 000 $ ÷ (1 – 0,40)] × 40 %} ou [(6 990 000 $ ÷ 0,60) – 6 990 000 $]

La comptabilité et les PME, 2 3e édition

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Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

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TRANS AIR LTÉE Bénéfices non répartis pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 (en milliers de dollars) Solde au début de l’exercice Bénéfice net de l’exercice

13 105 $ 270 13 375 (1 200) 12 175 $

Moins : Dividendes Solde à la fin de l’exercice

TRANS AIR LTÉE Bilan au 31 décembre 20X5 (en milliers de dollars) Actif

Actif à court terme Immobilisations corporelles Total de l’actif

13 125 $ 74 880 88 005 $

Passif et capitaux propres Passif Passif à court terme Effets à payer à long terme Total du passif Capitaux propres Capital-actions Surplus d’apport Total du capital d’apport Bénéfices non répartis Total des capitaux propres Total du passif et des capitaux propres

P2 (35 minutes – moyen)

5 830 $ 60 000 65 830 4 000 6 000 10 000 12 175 22 175 88 005 $

L’établissement de l’état des résultats et de l’état des bénéfices non répartis a) L’établissement de l’état des résultats

VILEBREQUIN INC. Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Chiffre d’affaires Coût des ventes Stock d’ouverture Achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock de clôture Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Frais de vente Salaires des vendeurs Loyers – Service des ventes Publicité Frais de livraison

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773 500 $ 77 500 $ 489 250 566 750 89 500

18 477 250 296 250

82 000 48 000 13 250 13 500

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Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

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Amortissement – Matériel de magasin Total des frais de vente Frais d’administration Salaires du personnel administratif Dépréciation des comptes clients Frais d’administration divers Loyers – Administration générale Amortissement – Matériel de bureau Total des frais d’administration Frais financiers Intérêts sur effets à long terme à payer Total des frais d’exploitation Bénéfice d’exploitation Autres résultats Gain résultant de l’expropriation d’un terrain Produits d’intérêts sur placements à court terme Perte relative au non-recouvrement d’un compte client important Total des autres résultats Bénéfice avant impôts Impôts sur le bénéfice (93 250 $ × 20 %) Bénéfice sur activités maintenues Activités abandonnées Perte d’exploitation, nette d’une économie d’impôts de 2 000 $ Perte découlant de l’abandon des activités, nette d’une économie d’impôts de 3 000 $ Pertes afférentes aux activités abandonnées Bénéfice net

452

7 750 164 500 25 000 3 000 1 900 6 000 1 600 37 500 3 000 205 000 91 250 5 000 2 400 (5 400) 2 000 93 250 18 650 74 600 8 000 12 000 (20 000) 54 600 $

b) L’établissement de l’état des bénéfices non répartis

VILEBREQUIN INC. Bénéfices non répartis pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Solde au début de l’exercice Bénéfice net de l’exercice

95 250 $ 54 600 149 850 (26 200) (9 800) 113 850 $

Moins : Dividendes en argent Dividendes en actions Solde à la fin de l’exercice

P3

L’établissement d’états financiers comparatifs

(40 minutes – difficile)

18

TRANS AIR II LTÉE Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre (en milliers de dollars)

Produits d’exploitation ➊ Charges d’exploitation ➋ Bénéfice d’exploitation Autres résultats Gain relatif à l’expropriation d’une ligne aérienne Perte relative à une grève

La comptabilité et les PME, 2 3e édition

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20X5 88 695 $ 83 050 5 645

20X4 73 770 $ 72 145 1 625

1 750 (625) 1 125

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Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

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Bénéfice avant impôts Impôts sur le bénéfice ➌ Bénéfice sur activités maintenues Activités abandonnées Perte d’exploitation, nette d’une économie d’impôts de 850 $ (20X4 – 1 100 $) ➍ Perte découlant de l’abandon des activités, nette d’une économie d’impôts de 708 $ ➎ Pertes afférentes aux activités abandonnées Bénéfice net (perte nette)

6 770 2 708 4 062

1 625 650 975

(1 275)

(1 650)

(1 062) (2 337) 1 725 $

(1 650) (675) $

20X5 5 585 $ 1 725 7 310 (600) 6 710 $

20X4 6 860 $ (675) 6 185 (600) 5 585 $

20X5 5 470 $ 38 170 43 640 $

20X4 6 560 $ 37 440 44 000 $

3 930 $ 25 000 28 930

3 415 $ 30 000 33 415

2 500 5 500 6 710 14 710 43 640 $

2 000 3 000 5 585 10 585 44 000 $

453

Calculs :

➊ 20X4 (82 770 000 $ – 9 000 000 $)  20X5 (99 320 000 $ – 8 875 000 $ – 1 750 000 $) ➋ 20X4 (83 895 000 $ – 11 750 000 $)  20X5 (96 445 000 $ – 11 000 000 $ – 1 770 000 $ – 625 000 $) ➌ 20X4 (1 625 000 $ × 40 %)  20X5 (6 770 000 $ × 40 %) ➍ 20X4 – Impôts [(9 000 000 $ – 11 750 000 $) × 40 %]  20X4 – Montant net [(9 000 000 $ – 11 750 000 $) – 1 100 000 $]  20X5 – Impôts [(8 875 000 $ – 11 000 000 $) × 40 %]  20X5 – Montant net [(8 875 000 $ – 11 000 000 $) – 850 000 $] ➎ Impôts (1 770 000 $ × 40 %)  Montant net (1 770 000 $ – 708 000 $)

TRANS AIR II LTÉE Bénéfices non répartis pour l’exercice terminé le 31 décembre (en milliers de dollars) Solde au début de l’exercice Bénéfice net (perte nette) Moins : Dividendes Solde à la fin de l’exercice

TRANS AIR II LTÉE Bilan condensé au 31 décembre (en milliers de dollars) Actif Actif à court terme Immobilisations corporelles Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif Passif à court terme Effets à payer à long terme Total du passif Capitaux propres Capital-actions Surplus d’apport Bénéfices non répartis Total des capitaux propres Total du passif et des capitaux propres

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18

Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

P4 (20 minutes – facile)

454

Le dividende maximal et la répartition du dividende Puisque la loi en vertu de laquelle Maximum ltée a été constituée ne permet la déclaration de dividendes que sur les bénéfices non répartis, le dividende maximal que la société pourrait distribuer le 31 décembre 20X5 correspond au solde du compte Bénéfices non répartis, soit 300 000 $ (– 75 000 $ – 65 000 $ – 60 000 $ + 125 000 $ + 375 000 $). Ce dividende se répartirait ainsi entre les actionnaires de chaque catégorie d’actions :

Actions privilégiées de catégorie A Dividende arriéré (1 000 actions × 6 $ × 4 ans) Dividende de l’exercice courant (1 000 actions × 6 $) (10 000 actions × 8 $) Rendement équivalent sur actions ordinaires (500 000 $ × 8 %) Répartition du solde disponible de 150 000 $* au prorata des investissements respectifs [150 000 $ × (1 000 000 $ ÷ 1 500 000 $)] [150 000 $ × (500 000 $ ÷ 1 500 000 $)] Distribution totale

Actions privilégiées Actions de catégorie B ordinaires

24 000 $

24 000 $

6 000

6 000 80 000

80 000 $ 40 000 $

100 000 30 000 $

Total

180 000 $

40 000

100 000 50 000 50 000 90 000 $ 300 000 $

* 300 000 $ – 24 000 $ – 6 000 $ – 80 000 $ – 40 000 $ Notez que le rendement équivalent distribué aux actionnaires ordinaires est basé sur le taux du dividende des actions privilégiées de catégorie B, c’est-à-dire sur le taux des actions entièrement participantes, à savoir 8 % [8 $ ÷ (1 000 000 $ ÷ 10 000 actions)].

P5 (20 minutes – facile)

Les dividendes en argent et l’établissement d’états financiers partiels a) La passation des écritures de journal

28 février 20X5 Dividendes en argent déclarés aux actionnaires privilégiés Dividendes à payer (10 000 actions × 100 $ × 8 %) Déclaration du dividende annuel aux détenteurs d’actions privilégiées, payable le 31 mars aux actionnaires inscrits le 15 mars.

80 000 80 000

15 mars 20X5 Aucune écriture n’est nécessaire à la date de clôture du registre des actionnaires. 31 mars 20X5 Dividendes à payer Banque Paiement du dividende déclaré le 28 février.

80 000

31 décembre 20X5 Dividendes en argent déclarés aux actionnaires ordinaires Dividendes à payer (61 500 actions × 2 $) Déclaration d’un dividende en argent de 2 $ l’action aux détenteurs d’actions ordinaires, payable le 31 janvier 20X6 aux actionnaires inscrits le 15 janvier 20X6.

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18

80 000

123 000 123 000

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31 décembre 20X5 Sommaire des résultats Bénéfices non répartis Clôture du compte Sommaire des résultats.

455

435 000 435 000

31 décembre 20X5 Bénéfices non répartis Dividendes en argent déclarés aux actionnaires privilégiés Dividendes en argent déclarés aux actionnaires ordinaires Clôture des comptes de dividendes déclarés.

203 000 80 000 123 000

b) L’établissement de l’état des bénéfices non répartis

CLARAY LTÉE Bénéfices non répartis pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Solde au début de l’exercice Bénéfice net

700 000 $ 435 000 1 135 000

Dividendes Dividendes en argent déclarés aux actionnaires privilégiés Dividendes en argent déclarés aux actionnaires ordinaires Total des dividendes déclarés Solde à la fin de l’exercice

80 000 $ 123 000 203 000 932 000 $

c) L’établissement de la section des capitaux propres

CLARAY LTÉE Bilan partiel au 31 décembre 20X5 Capitaux propres Capital-actions Actions privilégiées ayant une valeur nominale de 100 $ chacune et comportant un dividende de 8 % Nombre d’actions émises et en circulation, 10 000 Actions ordinaires d’une valeur nominale de 5 $ chacune Nombre d’actions émises, 61 500 Surplus d’apport Prime à l’émission d’actions privilégiées Prime à l’émission d’actions ordinaires Total du capital d’apport Bénéfices non répartis Total des capitaux propres

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1 000 000 $ 307 500 250 000 310 500 1 868 000 932 000 2 800 000 $

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18

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P6 (30 minutes – moyen)

456

L’émission d’actions et les dividendes a) La passation des écritures de journal

31 janvier 20X6 Dividendes à payer Banque [(500 000 $ × 6 % × ½) + (50 000 × 1,20 $)] Paiement des dividendes déclarés en décembre 20X5.

75 000 75 000

31 mars 20X6 Banque Actions ordinaires Émission de 10 000 actions ordinaires à 40 $ chacune.

400 000 400 000

28 juin 20X6 Dividendes en argent déclarés aux actionnaires privilégiés ➊ Dividendes en argent déclarés aux actionnaires ordinaires ➋ Dividendes à payer Déclaration du dividende semestriel rattaché aux actions privilégiées de 3 % et d’un dividende de 1,20 $ par action ordinaire.

15 000 72 000 87 000

Calculs :

➊ 500 000 $ × 6 % × ½ ➋ Nombre d’actions au début

50 000 10 000

Actions émises le 31 mars

60 000 ×

Montant du dividende par action

1,20 $ 72 000 $

31 juillet 20X6 Dividendes à payer Banque Paiement des dividendes déclarés le 15 juin 20X6.

87 000 87 000

21 septembre 20X6 Dividendes en actions déclarés aux actionnaires ordinaires Dividendes en actions ordinaires à distribuer Déclaration d’un dividende en actions de 5 % aux détenteurs d’actions ordinaires, à distribuer le 31 octobre aux actionnaires inscrits le 12 octobre.

123 000 123 000

Calcul : Nombre d’actions en circulation au début Émission du 31 mars Nombre d’actions visées par le dividende Taux du dividende Nombre d’actions émises à la suite de la déclaration du dividende Juste valeur d’une action Total

50 000 10 000 60 000 × ×

5% 3 000 41 $ 123 000 $

18

12 octobre 20X6 Aucune écriture n’est nécessaire à la date de clôture du registre des actionnaires. 31 octobre 20X6 Dividendes en actions ordinaires à distribuer Actions ordinaires Émission de 3 000 actions ordinaires à la suite de la distribution du dividende en actions.

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123 000 123 000

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28 décembre 20X6 Dividendes en argent déclarés aux actionnaires privilégiés ➊ Dividendes en argent déclarés aux actionnaires ordinaires ➋ Dividendes à payer Déclaration du dividende semestriel rattaché aux actions privilégiées de 3 % et d’un dividende de 1,20 $ par action ordinaire.

457

15 000 75 600 90 600

Calculs :

➊ 500 000 $ × 6 % × ½ ➋ Nombre d’actions au début Actions émises le 31 mars Actions émises le 31 octobre Montant du dividende par action

×

50 000 10 000 3 000 63 000 1,20 $ 75 600 $

b) La détermination du solde du compte Bénéfices non répartis Bénéfices non répartis 1 075 000

Solde au 31 décembre 20X5 Dividendes de l’exercice 20X6 28 juin 20X6 21 septembre 20X6 28 décembre 20X6 Bénéfice net de l’exercice 20X6 Solde au 31 décembre 20X6

P7 (25 minutes – moyen)

87 000 123 000 90 600 300 000 1 074 400

La comptabilisation d’un dividende en nature a) La détermination du nombre d’actions remises à titre de dividende

Actions privilégiées

Calcul du montant total des dividendes Dividendes arriérés de 20X3 (25 000 actions × 10 $ × 8 %) Dividendes arriérés de 20X4 Dividendes courants de 20X5 (50 000 actions × 1,30 $) Dividendes totaux Cours de l’action de Buay inc. à la date de la déclaration Nombre d’actions ordinaires de Buay inc. qui seront remises aux actionnaires

Actions ordinaires

20 000 $ 20 000 20 000

÷

60 000 $ 25 $

65 000 $ 65 000 $ ÷ 25 $

2 400

2 600

b) La passation des écritures de journal

18 31 décembre 20X5 Placement en actions de Buay inc. Gain découlant de la distribution des placements aux actionnaires Comptabilisation de la plus-value des placements au moment de la déclaration d’un dividende en nature.

75 000 75 000

Calcul : Juste valeur des actions [(2 400 + 2 600 actions) × 25 $] 125 000 $ Valeur comptable des actions (100 000 $ × 5 000 actions ÷ 10 000 actions) (50 000) Gain 75 000 $

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Dividendes en nature déclarés (ou Bénéfices non répartis) Dividendes en nature à distribuer Déclaration de dividendes en nature, c’est-à-dire 5 000 actions ordinaires de la société Buay inc. dont la juste valeur unitaire est de 25 $ ce même jour, à distribuer le 31 janvier 20X6. 31 janvier 20X6 Dividendes en nature à distribuer Placement en actions de Buay inc. Distribution d’un dividende en nature, c’est-à-dire 5 000 actions ordinaires de la société Buay inc., déclaré le 31 décembre 20X5.

458

125 000 125 000

125 000 125 000

Le compte Dividendes en nature déclarés est un compte temporaire qui sera clôturé en fi n d’exercice aux bénéfices non répartis.

c) La détermination du solde du placement en actions dans Buay inc.

Placement en actions de Buay inc. Solde au 31 décembre 20X5 (10 000 actions × 10 $) 31 décembre 20X5

100 000 75 000 175 000

15 janvier 20X6 Solde au 15 janvier 20X6 (5 000 actions × 10 $)

125 000 50 000

Le solde du placement en actions doit être de 50 000 $ (100 000 $ × 5 000 actions ÷ 10 000 actions), comme l’indique le compte en T ci-dessus.

P8 (35 minutes – moyen)

L’analyse de possibilités de distribution de dividendes Aux administrateurs de la société Brac ltée Mesdames, Messieurs, Comme il a été convenu, je vous fais parvenir mon analyse des trois possibilités envisagées par le conseil d’administration au sujet de la déclaration et de la distribution de dividendes. Vous y trouverez d’abord les écritures de journal requises pour chacune des possibilités, puis un tableau comparatif des capitaux propres de la société dans l’hypothèse de la déclaration et de la distribution de ces dividendes. Espérant que le tout vous donnera entière satisfaction, je vous présente mes salutations distinguées. Comptable professionnel agréé a) Les écritures de journal

18

Possibilité A Dividendes en argent déclarés aux actionnaires privilégiés Dividendes en argent déclarés aux actionnaires ordinaires Dividendes à payer Déclaration d’un dividende en argent de 8 % aux détenteurs d’actions privilégiées et de 2 $ l’action aux détenteurs d’actions ordinaires [(10 000 × 100 $ × 8 %) + (200 000 × 2 $)]. Dividendes à payer Banque Paiement des dividendes en argent déclarés.

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80 000 400 000 480 000

480 000 480 000

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Possibilité B Dividendes en actions déclarés aux actionnaires privilégiés Dividendes en actions privilégiées à distribuer (1 000 × 100 $) Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions privilégiées Déclaration d’un dividende en actions privilégiées de 10 % comportant l’émission de 1 000 actions privilégiées ayant chacune une juste valeur de 110 $.

459

110 000 100 000 10 000

Dividendes en actions déclarés aux actionnaires ordinaires Dividendes en actions ordinaires à distribuer Déclaration d’un dividende en actions ordinaires de 10 %, comportant l’émission de 20 000 actions ordinaires ayant chacune une juste valeur de 27,50 $.

550 000

Dividendes en actions privilégiées à distribuer Actions privilégiées Émission de 1 000 actions privilégiées à la suite de la distribution du dividende en actions.

100 000

Dividendes en actions ordinaires à distribuer Actions ordinaires Émission de 20 000 actions ordinaires à la suite de la distribution du dividende en actions.

550 000

550 000

100 000

550 000

Possibilité C Aucune écriture requise. Toutefois, cette possibilité entraînerait les changements suivants : • La valeur nominale des actions privilégiées passerait de 100 $ à 50 $ et le nombre d’actions en circulation, de 10 000 à 20 000. • Le nombre d’actions ordinaires en circulation passerait de 200 000 à 400 000.

b) La section des capitaux propres du bilan

BRAC LTÉE Bilan partiel au 31 décembre 20X5 Possibilité A Actions privilégiées non participantes ayant une valeur nominale de 100 $ chacune, à dividende non cumulatif de 8 % Nombre illimité d’actions autorisées. Nombre d’actions émises et en circulation : 10 000 11 000 Actions privilégiées non participantes ayant une valeur nominale de 50 $ chacune, à dividende non cumulatif de 8 % Nombre illimité d’actions autorisées. Nombre d’actions émises et en circulation : 20 000 Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre illimité d’actions autorisées. Nombre d’actions émises et en circulation : 200 000 220 000 400 000 Surplus d’apport Prime à l’émission d’actions privilégiées Biens reçus à titre gratuit

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Possibilité B

Possibilité C

1 000 000 $ 1 100 000 $

18 1 000 000 $

2 400 000 2 950 000 2 400 000 200 000 250 000

210 000 250 000

200 000 250 000

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Bénéfices non répartis Total des capitaux propres

1 620 000 ➊ 5 470 000 $

1 440 000 ➋ 5 950 000 $

460

2 100 000 5 950 000 $

Calculs :

➊ 2 100 000 $ – 80 000 $ – 400 000 $ ➋ 2 100 000 $ – 110 000 $ – 550 000 $

P9 (25 minutes – moyen)

Les dividendes et le fractionnement d’actions a) Valeur attribuée : 5,00 $ (1 000 000 $ ÷ 200 000 actions) Prix moyen d’émission : 7,50 $ [(1 000 000 $ + 500 000 $) ÷ 200 000 actions] Valeur comptable : 12,30 $ [(1 000 000 $ + 500 000 $ + 960 000 $) ÷ 200 000 actions] b) 1. Dividende en actions de 10 % Le total des capitaux propres demeure inchangé, car le dividende en actions consiste en un transfert d’un montant du compte Bénéfices non répartis aux comptes Actions ordinaires et Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions. 2. Dividende en espèces 200 000 Nombre d’actions en circulation au 1er janvier Actions émises lors du dividende en actions (200 000 × 10 %) 20 000 Nombre d’actions admissibles au dividende de 10 % 220 000 Dividende par action (5 $ × 10 %) × 0,50 $ Dividende en espèces (Diminution des capitaux propres) 110 000 $ 3. Fractionnement d’actions Le total des capitaux propres demeure inchangé, car seul le nombre d’actions ordinaires en circulation passe de 220 000 à 440 000. c) 1. Dividende en actions de 10 % Actions émises lors du dividende en actions (200 000 × 10 %) 20 000 Juste valeur des actions à la date de déclaration × 15,00 $ Dividende en actions (Diminution des bénéfices non répartis) 300 000 $ 2. Dividende en espèces Diminution des bénéfices non répartis de 110 000 $ ainsi que du total des capitaux propres. 3. Fractionnement d’actions Aucune variation des bénéfices non répartis ni du total des capitaux propres. d) Valeur attribuée : 2,50 $ [5 $ ÷ 2 (fractionnement)] ou {(1 000 000 $ + 100 000 $) ÷ [(200 000 + 20 000) ÷ 2 actions (fractionnement)]} Valeur comptable : 7,86 $ {[2 460 000 $ (capitaux propres au début selon a) + 1 110 000 $ – 110 000 $] ÷ 440 000 actions} ou selon le tableau ci-dessous [(1 100 000 $ + 700 000 $ + 1 660 000 $) ÷ 440 000 actions]

18 20X6 1er janvier Solde au début 1er avril Déclaration d’un dividende en actions de 10 % (20 000 × 15 $) 1er juillet Déclaration d’un dividende en espèces de 10 % (220 000 × 0,50 $)

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Nombre d’actions

Capitalactions

200 000

1 000 000 $

20 000

100 000

Surplus d’apport

Bénéfices non répartis

500 000 $

960 000 $

200 000

(300 000) (110 000)

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1er octobre Fractionnement des actions 2:1 31 décembre Bénéfice net 31 décembre Solde à la fin

461

220 000 1 110 000 440 000 $

1 100 000 $

700 000 $

1 660 000 $

P10 La répartition du dividende (45 minutes – moyen)

a) Actions privilégiées non participantes à dividende non cumulatif

Actions privilégiées 20X1 Dividende de l’exercice courant (20 000 actions × 5 $) Solde aux actionnaires ordinaires Distribution totale 20X2 Dividende de l’exercice courant 20X3 Dividende de l’exercice courant (20 000 actions × 5 $) 20X4 Dividende de l’exercice courant (20 000 actions × 5 $) Solde aux actionnaires ordinaires Distribution totale

Actions ordinaires

Total

320 000 $ 320 000 $

100 000 $ 320 000 420 000 $

100 000 $ 100 000 $ 65 000 $

65 000 $

100 000 $

100 000 $

100 000 $ 100 000 $

425 000 $ 425 000 $

100 000 $ 425 000 525 000 $

Actions ordinaires

Total

320 000 $ 320 000 $

100 000 $ 320 000 420 000 $

b) Actions privilégiées non participantes à dividende cumulatif

Actions privilégiées 20X1 Dividende de l’exercice courant (20 000 actions × 5 $) Solde aux actionnaires ordinaires Distribution totale 20X2 Dividende de l’exercice courant 20X3 Dividende arriéré de 20X2 (100 000 $ – 65 000 $) Dividende de l’exercice courant Distribution totale 20X4 Dividende arriéré de 20X3 (100 000 $ – 65 000 $) Dividende de l’exercice courant (20 000 actions × 5 $) Solde aux actionnaires ordinaires Distribution totale

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100 000 $ 100 000 $ 65 000 $

65 000 $

35 000 $ 65 000 100 000 $

35 000 $ 65 000 100 000 $

35 000 $

35 000 $

100 000 135 000 $

390 000 $ 390 000 $

100 000 390 000 525 000 $

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18

Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

462

c) Actions privilégiées entièrement participantes à dividende non cumulatif

Actions privilégiées 20X1 Dividende de l’exercice courant (20 000 actions × 5 $) Rendement équivalent sur actions ordinaires (2 500 000 $ × 10 %*) Répartition du solde disponible de 70 000 $** au prorata de l’investissement respectif des actionnaires [70 000 $ × (1 000 000 $ ÷ 3 500 000 $)] [70 000 $ × (2 500 000 $ ÷ 3 500 000 $)] Distribution totale 20X2 Dividende de l’exercice courant 20X3 Dividende de l’exercice courant 20X4 Dividende de l’exercice courant (20 000 actions × 5 $) Rendement équivalent sur actions ordinaires (2 500 000 $ × 10 %*) Répartition du solde disponible de 175 000 $*** au prorata de l’investissement respectif des actionnaires [175 000 $ × (1 000 000 $ ÷ 3 500 000 $)] [175 000 $ × (2 500 000 $ ÷ 3 500 000 $)] Distribution totale

Actions ordinaires

100 000 $

100 000 $ 250 000 $

250 000

50 000 300 000 $

20 000 50 000 420 000 $

20 000 120 000 $

Total

65 000 $

65 000 $

100 000 $

100 000 $

100 000 $

100 000 $ 250 000 $

250 000

125 000 375 000 $

50 000 125 000 525 000 $

Actions ordinaires

Total

50 000 150 000 $

* 100 000 $ ÷ 1 000 000 $ ** 420 000 $ – 100 000 $ – 250 000 $ *** 525 000 $ – 100 000 $ – 250 000 $

d) Actions privilégiées entièrement participantes à dividende cumulatif

Actions privilégiées 20X1 Dividende de l’exercice courant (20 000 actions × 5 $) Rendement équivalent sur actions ordinaires (2 500 000 $ × 10 %*) Répartition du solde disponible de 70 000 $** au prorata de l’investissement respectif des actionnaires [70 000 $ × (1 000 000 $ ÷ 3 500 000 $)] [70 000 $ × (2 500 000 $ ÷ 3 500 000 $)] Distribution totale 20X2 Dividende de l’exercice courant 20X3 Dividende arriéré de 20X2 (100 000 $ – 65 000 $) Dividende de l’exercice courant Distribution totale La comptabilité et les PME, 2 3e édition

· Solutionnaire

100 000 $

100 000 $ 250 000 $

250 000

50 000 300 000 $

20 000 50 000 420 000 $

20 000 120 000 $ 65 000 $

65 000 $

35 000 $ 65 000 100 000 $

35 000 $ 65 000 100 000 $

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18

››

Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

››

20X4 Dividende arriéré de 20X3 (100 000 $ – 65 000 $) Dividende de l’exercice courant (20 000 actions × 5 $) Rendement équivalent sur actions ordinaires (2 500 000 $ × 10 %*) Répartition du solde disponible de 140 000 $*** au prorata de l’investissement respectif des actionnaires [140 000 $ × (1 000 000 $ ÷ 3 500 000 $)] [140 000 $ × (2 500 000 $ ÷ 3 500 000 $)] Distribution totale

35 000 $

463

35 000 $

100 000

100 000 250 000 $

250 000

100 000 350 000 $

40 000 100 000 525 000 $

40 000 175 000 $

* 100 000 $ ÷ 1 000 000 $ ** 420 000 $ – 100 000 $ – 250 000 $ *** 525 000 $ – 35 000 $ – 100 000 $ – 250 000 $

P11 La répartition du dividende entre trois catégories d’actionnaires (30 minutes – moyen)

a) Les actions privilégiées de catégories A et B sont non participantes.

Actions privilégiées de catégorie A Dividende arriéré de 20X4 (100 000 actions × 0,40 $) Dividende de l’exercice courant (100 000 actions × 0,40 $) (500 000 $ × 10 %) Solde aux actionnaires ordinaires Distribution totale

Actions privilégiées de catégorie B

Actions ordinaires

40 000 $ 40 000 50 000 $ 80 000 $

50 000 $

110 000 $ 110 000 $

b) Les actions privilégiées de catégorie A sont non participantes et celles de catégorie B sont entièrement participantes.

Actions privilégiées de catégorie A Dividende arriéré de 20X4 (100 000 actions × 0,40 $) Dividende de l’exercice courant (100 000 actions × 0,40 $) (500 000 $ × 10 %) Rendement équivalent sur actions ordinaires (750 000 $ × 10 %) Répartition du solde disponible de 35 000 $* au prorata de l’investissement respectif des actionnaires [35 000 $ × (500 000 $ ÷ 1 250 000 $)] [35 000 $ × (750 000 $ ÷ 1 250 000 $)] Distribution totale

Actions privilégiées de catégorie B

Actions ordinaires

40 000 $ 40 000

18

50 000 $ 75 000 $

14 000 80 000 $

64 000 $

21 000 96 000 $

* 240 000 $ – 40 000 $ – 40 000 $ – 50 000 $ – 75 000 $

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464

c) Les actions privilégiées de catégorie A sont non participantes et celles de catégorie B sont participantes jusqu’à concurrence d’un rendement supplémentaire maximal de 4 %.

Actions privilégiées de catégorie A Dividende arriéré de 20X4 (100 000 actions × 0,40 $) Dividende de l’exercice courant (100 000 actions × 0,40 $) (500 000 $ × 10 %) Rendement équivalent sur actions ordinaires (750 000 $ × 10 %) Répartition du solde disponible de 35 000 $* Taux de participation a priori : Solde disponible Total du capital-actions 35 000 $ = 2,8 % 500 000 $ + 750 000 $ Répartition du solde à partager (500 000 $ × 2,8 %) (750 000 $ × 2,8 %) Distribution totale

Actions privilégiées de catégorie B

Actions ordinaires

40 000 $ 40 000 50 000 $ 75 000 $

14 000 80 000 $

64 000 $

21 000 96 000 $

* 240 000 $ – 40 000 $ – 40 000 $ – 50 000 $ – 75 000 $

d) Les actions privilégiées de catégorie A sont non participantes et celles de catégorie B sont participantes jusqu’à concurrence d’un rendement supplémentaire maximal de 2 %.

Actions privilégiées de catégorie A Dividende arriéré de 20X4 (100 000 actions × 0,40 $) Dividende de l’exercice courant (100 000 actions × 0,40 $) (500 000 $ × 10 %) Rendement équivalent sur actions ordinaires (750 000 $ × 10 %) Répartition du solde disponible de 35 000 $* Taux de participation a priori : Solde disponible Total du capital-actions 35 000 $ = 2,8 % 500 000 $ + 750 000 $ Répartition du solde à partager (500 000 $ × 2,0 % maximum) Solde aux actionnaires ordinaires Distribution totale

Actions privilégiées de catégorie B

Actions ordinaires

40 000 $ 40 000 50 000 $ 75 000 $

18 10 000 80 000 $

60 000 $

25 000 100 000 $

* 240 000 $ – 40 000 $ – 40 000 $ – 50 000 $ – 75 000 $

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465

P12 Les opérations sur les actions et les dividendes (35 minutes – difficile)

29 janvier 20X6 Dividendes en argent déclarés aux actionnaires privilégiés Dividendes à payer (10 000 × 100 $ × 6 % × 1/4) Déclaration du dividende trimestriel aux détenteurs d’actions privilégiées, payable le 4 mars aux actionnaires inscrits le 19 février.

15 000 15 000

292 000

Dividendes en actions déclarés aux actionnaires ordinaires ➊ Dividendes en actions ordinaires à distribuer Déclaration d’un dividende en actions de 10 %, comportant l’émission de 16 000 actions ordinaires ayant chacune une juste valeur de 18,25 $, à distribuer le 4 mars aux actionnaires inscrits le 19 février.

292 000

Calcul : Taux du dividende

×

160 000 10 %

Nombre d’actions émises à la suite de la déclaration du dividende Juste valeur d’une action

×

16 000 18,25 $

➊ Nombre d’actions en circulation au début

Total

292 000 $

19 février 20X5 Aucune écriture n’est nécessaire à la date de clôture du registre des actionnaires. 4 mars 20X6 Dividendes à payer Banque Paiement du dividende déclaré le 29 janvier.

15 000 15 000

Dividendes en actions ordinaires à distribuer Actions ordinaires Émission de 16 000 actions ordinaires à la suite de la distribution du dividende en actions.

292 000 292 000

Même si la juste valeur d’une action de Konvertible inc. a augmenté de 18,25 $ à 19,00 $ au 4 mars, il n’y a pas d’ajustement à inscrire aux livres. Puisque l’obligation de distribuer le dividende apparaît à la date de déclaration, c’est la juste valeur à cette date qui représente le plus fidèlement la valeur de ce qui est remis aux actionnaires.

15 mars 20X6 Banque Actions ordinaires Émission, au prix de 19,50 $ chacune, de 30 000 actions ordinaires.

585 000 585 000

31 mars 20X6 Actions privilégiées Actions ordinaires Émission de 55 000 actions ordinaires à la suite de la conversion de la totalité des actions privilégiées en circulation.

1 000 000

18

1 000 000

Calcul : Nombre d’actions en circulation au début

10 000

Ratio de conversion initial Redressement à la suite du dividende en actions Ratio révisé Nombre d’actions ordinaires émises à la suite de la conversion des actions privilégiées

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5 ×

1,1 5,5 55 000

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466

Le dividende en actions fait augmenter le nombre d’actions, mais pas les capitaux propres ; cela entraîne une diminution de la valeur unitaire des actions au moment où le dividende est déclaré. Par exemple, si la juste valeur des actions au moment du dividende est de 18,25 $ pour 160 000 actions (valeur totale : 2 920 000 $), on se retrouvera avec 176 000 actions qui ne représenteront plus qu’une juste valeur de 16,59 $ par action. Si les actionnaires privilégiés n’étaient pas protégés par une clause antidilution, on leur remettrait 5 actions d’une valeur de 16,59 $ au lieu de 5 actions d’une valeur de 18,25 $. C’est pourquoi on modifie le ratio de conversion pour tenir compte du dividende en actions : ainsi, 5 actions à 18,25 $ (= 91,25 $) équivaut à 5,5 actions à 16,59 $ (= 91,25 $). L’émission d’actions du 15 mars fait augmenter le nombre d’actions, mais aussi les capitaux propres. La proportion est donc maintenue.

››

P13 L’évolution de la valeur comptable d’une action (40 minutes – moyen)

Date 20X5 1er janvier 31 mars 30 juin 30 septembre

15 décembre

21 décembre

31 décembre

Opération Solde d’ouverture ➊ Émission d’actions à 30 $ Solde Dividende en actions de 10 % Solde Fractionnement d’actions de l’ordre de 2 pour 1 Solde Dividende en espèces de 8 $ l’action privilégiée Solde Dividende en espèces de 1,50 $ l’action ordinaire Solde Bénéfice net Solde

Capitaux propres attribuables aux actions ordinaires

Nombre d’actions en circulation

Valeur comptable d’une action

2 400 000 $ 1 500 000 3 900 000

24,00 $

3 900 000

100 000 50 000 150 000 15 000 165 000

3 900 000

165 000 330 000

11,82

(160 000) 3 740 000

330 000

11,33

330 000

9,83

330 000

12,33

(495 000) 3 245 000 825 000 4 070 000 $

26,00 23,64

Calcul :

➊ 1 500 000 $ + 200 000 $ + 700 000 $ Comme les actions privilégiées sont à dividende non cumulatif et qu’elles ne sont pas rachetables, la partie des capitaux propres qui leur revient correspond au capital-actions privilégié. Il est important de noter que le dividende en actions de 10 % du 30 juin n’entraîne aucune modification du total des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires. De fait, ce dividende entraîne un transfert du compte Bénéfices non répartis au compte Actions ordinaires.

18

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Chapitre W15 : Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

467

P14 La valeur comptable de plusieurs catégories d’actions (35 minutes – difficile)

Répartition des capitaux propres entre les trois catégories d’actions

Actions privilégiées Catégorie A Catégorie B Total des capitaux propres Portion attribuable aux actionnaires • privilégiés catégorie A Valeur attribuée Dividendes arriérés ➊

2 000 000 $ 320 000

• privilégiés catégorie B Valeur de rachat ➋ • ordinaires Valeur attribuée Solde à répartir au prorata • privilégiés catégorie B (9 180 000 $ × 3/11) • ordinaires (9 180 000 $ × 8/11) Répartition des capitaux propres Nombre d’actions en circulation Valeur comptable d’une action de chaque catégorie

Actions ordinaires

Solde à répartir 22 560 000 $

(2 000 000) (320 000) 3 060 000 $

(3 060 000) 8 000 000 $

2 503 636

(8 000 000) 9 180 000 (2 503 636)

2 320 000 $ 20 000

5 563 636 $ 30 000

6 676 364 14 676 364 $ 800 000

116,00 $

185,45 $

18,35 $

(6 676 364) 0$

Calculs :

➊ 20 000 actions × 8 $ × 2 ans ➋ 30 000 actions × 102 $

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CHAPITRE

W16

Les sociétés en nom collectif SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS

Sujets abordés Les types de sociétés La nature des sociétés en nom collectif La comptabilisation des opérations de la société en nom collectif Les états financiers de la société en nom collectif Les méthodes de partage des bénéfices et des pertes

Questions de révision n°

Exercices n°

Problèmes de compréhension n°

1

1

2, 3, 4, 5

1

6, 7

2, 3

1, 2, 3

8

3, 4, 5

1, 3, 5

9, 10, 11

1, 4, 5

2, 3, 4, 5

Des changements dans la composition de la société, incluant sa liquidation L’admission d’un associé Le retrait d’un associé La liquidation d’une société en nom collectif

e La comptabilitéetetles les PME, PME, 3e2édition La comptabilité édition · Solutionnaire · Défs · Solutionnaire

12, 13

1, 6, 7

6, 7

14, 15, 16, 17

1, 8, 9

8, 9

18, 19, 20

1, 10

10, 11

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Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

469

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q20 Exercices E1 Terminologie comptable E2 La création d’une société en nom collectif E3 La fusion de deux entreprises individuelles en une nouvelle société en nom collectif E4 Le partage des bénéfices E5 Le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres E6 L’achat de la part d’un associé E7 L’apport en capital d’un nouvel associé E8 Le retrait d’une associée E9 Le rachat de la part d’une associée par la société en nom collectif E10 La liquidation d’une société en nom collectif Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

P1 La création d’une société en nom collectif

30

Facile

P2 La création d’une société en nom collectif et le partage des bénéfices et des pertes

50

Moyen

P3 La création d’une société en nom collectif, le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres

30

Moyen

P4 Le partage des bénéfices et des pertes

30

Moyen

P5 Le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres

45

Difficile

P6 L’admission d’une associée

30

Moyen

P7 Le montant versé à titre d’apport par une nouvelle associée

50

Difficile

P8 Le retrait d’un associé

15

Moyen

P9 Le départ à la retraite d’une associée

15

Difficile

P10 La liquidation d’une société en nom collectif à responsabilité limitée

20

Facile

P11 La liquidation d’une société en présence d’une insuffisance de capital

45

Difficile

Problèmes de compréhension

19

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Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

470

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Contrairement à la société par actions, qui est une entité indépendante de ses actionnaires, la société en nom collectif n’est pas une entité juridique distincte de ses associés. Les actionnaires de la société par actions sont responsables des dettes et obligations de la société – jusqu’à concurrence du capital qu’ils y ont investi –, alors que les associés de la société en nom collectif sont tenus conjointement et solidairement responsables des dettes contractées dans le cadre de l’exploitation commerciale de la société. Q2 Les principales caractéristiques de la société en nom collectif sont : 1) un regroupement volontaire de personnes ; 2) un patrimoine distinct de celui des associés ; 3) une responsabilité mutuelle ; 4) une responsabilité illimitée, conjointe et solidaire ; 5) une durée de vie potentiellement illimitée ; 6) un droit strict aux bénéfices de la société pour les associés ; 7) la facilité de mise sur pied. Q3 Les S.E.N.C.R.L. devraient gagner en popularité au cours des prochaines années, puisqu’un membre d’un ordre professionnel (comptable, psychologue, architecte, optométriste, etc.) qui exerce ses activités au sein d’une telle société ne peut être tenu personnellement responsable des obligations de la société ou de celles d’un autre professionnel découlant des fautes ou des négligences commises par ce dernier, son préposé ou son mandataire dans l’exercice de leurs activités professionnelles au sein de la société. Q4 Le principal avantage de la société en nom collectif est de rassembler les capitaux nécessaires à l’établissement d’une entreprise en réunissant deux ou plusieurs personnes qui mettront en commun leurs talents et compétences. La constitution d’une telle entreprise s’avère d’ailleurs beaucoup plus facile et moins coûteuse que celle d’une société par actions. La société en nom collectif fait l’objet d’une moins grande supervision de la part des gouvernements que la société par actions. De plus, les associés d’une société de personnes disposent d’une plus grande liberté d’action que les actionnaires de la société par actions. Un associé peut donc retirer des fonds et prendre des décisions de toutes sortes sans qu’il soit nécessaire de convoquer des réunions et de s’astreindre à de nombreuses exigences juridiques. Enfin, comme la société de personnes n’existe pas indépendamment de ses associés, elle ne paie pas d’impôts. Les bénéfices qu’elle réalise sont répartis entre les associés, qui doivent inclure dans leur revenu imposable la quote-part qui leur est attribuée. La société en nom collectif procure des avantages, mais elle comporte aussi des inconvénients, notamment la responsabilité mutuelle ainsi que la responsabilité conjointe et solidaire à l’égard des dettes et obligations. De plus, si une entreprise a

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besoin de capitaux considérables, il est moins facile de les obtenir en constituant une société en nom collectif qu’une société par actions, laquelle peut faire un appel public à l’épargne en émettant des actions ou des obligations. Enfin, on ne doit pas sous-estimer l’ampleur que peuvent prendre les mésententes entre les associés. Puisque chaque associé dispose d’un seul droit de vote lors des prises de décisions importantes, le jeu des alliances stratégiques peut provoquer un climat intolérable au sein de la société en nom collectif. Q5 Selon le Code civil du Québec, « […] le contrat de société est celui par lequel les parties conviennent, dans un esprit de collaboration, d’exercer une activité, incluant celle d’exploiter une entreprise, d’y contribuer par la mise en commun de biens, de connaissances ou d’activités et de partager entre elles les bénéfices pécuniaires qui en résultent ». Les éléments les plus importants devant figurer dans le contrat de société sont les suivants : le nom des associés et les droits et responsabilités de chacun ; les actifs nets investis par chaque associé et la façon d’évaluer les biens en nature investis ou retirés par chacun ; la durée de la société et les modalités de sa dissolution ; la méthode de partage des bénéfices et des pertes ; la façon de calculer la valeur du capital d’un associé décédé ou démissionnaire et de remettre ce capital à ses héritiers ou à lui-même ; les critères d’admission d’un associé. La question ne demande que trois éléments importants.

Q6 Le solde du compte Hercule Poireau – Apports s’élèvera à 100 000 $, soit la juste valeur du terrain, plus celle de l’immeuble, moins le solde de l’emprunt hypothécaire (50 000 $ + 100 000 $ – 50 000 $). Lorsque l’apport d’un associé est fait en nature, il importe de déterminer la juste valeur des biens en cause le jour où la société en prend possession. Il est aussi nécessaire que cette juste valeur fasse l’objet d’un accord entre tous les associés.

Q7 Il est possible qu’une personne prête de l’argent à la société en nom collectif dont elle est associée. Dans ce cas, cette avance de fonds constitue un prêt consenti à la société qui doit figurer au crédit du compte Emprunt d’un associé. Les sommes dues aux créanciers externes ont toutefois priorité sur les emprunts aux associés ou toute autre dette que la société peut avoir contractée à leur égard. Q8 La seule différence entre l’état des résultats de la société en nom collectif, ou société de personnes, et celui de l’entreprise individuelle consiste en l’ajout d’une section portant sur la façon dont le bénéfice net est partagé entre les associés. Le bilan de la première diffère peu de celui de la seconde. D’une

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Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

part, on y constate la présence possible d’une nouvelle dette, présentée sous le poste Emprunt d’un associé dans la section Passif à court terme ou Passif à long terme, selon les modalités de remboursement. D’autre part, la section Capitaux propres renferme autant de comptes de capital qu’il y a d’associés. Q9 Le Code civil du Québec stipule que, lorsque le contrat de société ne comporte aucune clause relative au partage des bénéfices et des pertes, le partage doit se faire en parts égales entre les associés. Afin de reconnaître le fait que Josée Latendresse a investi une somme correspondant au double de celles investies par ses associés, il y aurait lieu de modifier le contrat de société afin d’attribuer d’abord des intérêts sur le capital investi par chacun des associés puis de partager le solde des bénéfices au moyen d’un ratio quelconque. Cette modification au contrat doit faire l’objet d’une entente entre les associés. Q10 Cette affirmation illustre que son auteur connaît mal la façon dont les associés d’une société en nom collectif sont rémunérés. Dans une telle société, le bénéfice net représente notamment la rémunération de ces derniers pour les services rendus à la société. Même si les associés doivent attendre la fin de l’exercice pour connaître leur « salaire » réel, ils peuvent effectuer des retraits périodiquement. On doit considérer ces retraits comme des prélèvements anticipés eu égard au partage annuel des bénéfices de la société. Q11 Afin d’illustrer les méthodes de partage des bénéfices et des pertes les plus courantes, prenons pour exemple la société Paris Patay, constituée de deux associés, Jayvu Paris et Han Patay. 1) Les associés peuvent convenir de se partager les bénéfices au moyen de pourcentages prédéterminés, par exemple 40 % pour Jayvu Paris et 60 % pour Han Patay. 2) Le partage peut être fait au moyen d’un ratio établi en fonction du capital au début de l’exercice ou du capital moyen de chaque associé au cours de l’exercice. 3) Les associés peuvent convenir de l’attribution d’une rémunération et du partage du solde du bénéfice ou de la perte au moyen d’un ratio prédéterminé. 4) Les associés peuvent opter pour l’attribution d’intérêts sur le capital investi par chacun et le partage du solde du bénéfice ou de la perte au moyen d’un ratio prédéterminé. 5) Ils peuvent s’entendre sur l’attribution d’une rémunération, le versement d’intérêts et le partage du solde du bénéfice ou de la perte au moyen d’un ratio prédéterminé. Ces diverses façons de partager les bénéfices permettent de tenir compte des différences entre les services rendus par les associés et le capital investi par chacun d’eux. Si, par exemple, le capital de Jayvu Paris est le triple de celui de Han Patay, il est normal que la méthode de partage prédéterminée en tienne compte. De même, si Han Patay consacre tout son temps aux affaires de la société comparativement

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471

à Jayvu Paris qui n’y consacre que 25 %, on tiendra compte de ce facteur en attribuant une rémunération plus élevée au premier. On peut aussi attribuer une rémunération différente selon la compétence des associés et leurs aptitudes particulières. Q12 Lorsqu’une personne devient membre d’une société en nom collectif en achetant la part d’un ou de plusieurs associés (avec la permission des autres associés), le capital total de la société ne change pas, car le nouvel associé verse directement à l’associé démissionnaire la somme fi xée par ce dernier. Par contre, la personne qui effectue un investissement dans une société en nom collectif en vue d’en devenir membre accroît directement l’actif net ou les capitaux propres de celle-ci. Il est alors possible qu’une gratifi cation soit accordée aux associés en place ou au nouvel associé, selon le cas. Q13 Les associés d’une société en nom collectif florissante peuvent exiger d’un nouvel associé qu’il leur verse une gratification pour compenser les efforts déployés pour la mise sur pied et le développement de la société, parce que la valeur comptable de certains éléments d’actif de la société (les terrains, par exemple) diffère de leur valeur marchande ou parce que les bénéfices de la société sont exceptionnellement élevés. Les associés en place peuvent être prêts à accorder une gratification à un nouvel associé lorsque la société a besoin d’un apport en capital ou lorsque cet associé possède des talents exceptionnels. Q14 L’associé perd sa qualité d’associé lorsqu’il cesse d’être membre de la société par la cession de sa part ou par son rachat, par son décès, par l’ouverture à son égard d’un régime de protection, par sa faillite ou par l’exercice de son droit de retrait ; il peut aussi cesser de l’être parce qu’il le veut, parce qu’il est expulsé ou par un jugement autorisant son retrait ou ordonnant la saisie de sa part. Q15 L’effet est minime. Lorsqu’une personne devient membre d’une société en achetant la part d’un autre associé, il suffit, pour tenir compte de ce changement, d’effectuer un virement du compte Capital de l’associé qui vend sa part à celui du nouvel associé. Il en va de même lorsque ce sont les associés qui se portent personnellement acquéreurs de la part d’un associé démissionnaire.

Q16 Si la société en nom collectif existe depuis longtemps, il est probable que la juste valeur de ses biens (le terrain et l’immeuble, par exemple) soit supérieure à leur valeur comptable. Dans ce cas, il est normal de remettre à l’associée démissionnaire une somme supérieure au solde de son capital. On doit imputer cette gratification au débit du compte Capital des autres associés, selon le ratio utilisé pour partager les pertes.

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Par contre, si l’associée retraitée accepte une somme inférieure au solde de son compte Capital parce que, par exemple, elle désire quitter la société à tout prix, la gratification doit également être imputée au crédit du compte Capital des associés restants, selon le ratio utilisé pour partager les bénéfices. Q17 Pour éviter que la société en nom collectif soit dans l’incapacité de verser à la succession du défunt la somme requise, elle souscrit habituellement à des polices d’assurance sur la vie de chacun des associés. Q18 Il y a lieu de liquider la société en nom collectif lorsqu’elle a atteint tous les objectifs qu’elle s’était fixés lors de sa création ou lorsqu’il devient impossible de les atteindre, ou encore avec le consentement de tous les associés. Le tribunal peut aussi la liquider pour une cause légitime. Q19 C’est faux. Pour liquider une société en nom collectif, il est nécessaire d’en clôturer les comptes et de dresser un bilan avant liquidation. Par la suite, on doit suivre les étapes suivantes :

472

1. Vendre les éléments d’actif autres que l’encaisse et constater un gain ou une perte sur liquidation. 2. Répartir les gains et les pertes découlant de la liquidation entre les associés. 3. Rembourser les dettes de la société. 4. Distribuer le solde de l’encaisse aux associés. On doit procéder dans cet ordre car les créanciers sont en droit d’être remboursés avant que toute somme soit versée aux associés. Q20 Lors de la liquidation d’une société en nom collectif, le solde du compte Capital de chaque associé devrait être créditeur. Lorsque le solde du compte Capital d’un associé est débiteur, on parle alors d’une « insuffi sance de capital ». En pareil cas, on doit d’abord demander à cet associé de combler l’insuffisance de son capital en versant à la société un montant égal au solde débiteur de son compte Capital. S’il en est incapable, les autres associés, conjointement et solidairement responsables, doivent combler cette insuffisance de capital avant de distribuer l’encaisse.

EXERCICES E1

Terminologie comptable a) b) c) d) e)

Aucun. Il s’agit d’une association. Responsabilité mutuelle. Rémunérations attribuées aux associés. Liquidation d’une société en nom collectif. Aucun. Eu égard aux dettes et obligations de la société, la responsabilité des associés est conjointe et solidaire. f) Contrat de société. g) Insuffisance de capital. h) Partage des bénéfices. i) Intérêts attribués aux associés. j) Gratification.

E2

La création d’une société en nom collectif Lorsque l’apport d’un associé est fait en nature, il importe de déterminer la juste valeur des biens en cause le jour où la société en prend possession.

Banque Clients Stock de marchandises Équipement informatique Provision pour dépréciation – Clients Sandra Barbeau – Apports Actifs nets investis par Sandra Barbeau dans la nouvelle société.

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100 12 000 6 000 1 500 3 500 16 100

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Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

E3

473

La fusion de deux entreprises individuelles en une nouvelle société en nom collectif Lorsque l’apport d’un associé est fait en nature, il importe de déterminer la juste valeur des biens en cause le jour où la société en prend possession.

1er juillet 20X3 Caisse Clients Équipement Provision pour dépréciation – Clients Fournisseurs Effets à payer Ron Séville – Apports Actifs nets investis par Ron Séville dans la nouvelle société.

1 500 10 500 10 000 1 000 4 800 10 000 6 200

Caisse Clients Équipement Provision pour dépréciation – Clients Fournisseurs Effets à payer Konnie Norway – Apports Actifs nets investis par Konnie Norway dans la nouvelle société.

2 000 8 000 16 000 500 1 700 8 000 15 800

NORWAY ET ASSOCIÉS S.E.N.C.R.L. Capitaux propres au 1er juillet 20X3 Ron Séville 0$ 6 200 6 200 $

Capital au début Plus : Apports Capital à la fin

Konnie Norway 0$ 15 800 15 800 $

Total 0$ 22 000 22 000 $

NORWAY ET ASSOCIÉS S.E.N.C.R.L. Bilan au 1er juillet 20X3 Actif à court terme Caisse Clients Total de l’actif à court terme Immobilisations Équipement Total de l’actif

Actif 3 500 $ 17 000 20 500

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26 000 46 500 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Effets à payer Total du passif à court terme

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6 500 $ 18 000 24 500

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E4

Capitaux propres Ron Séville – Capital Konnie Norway – Capital Total des capitaux propres Total du passif et des capitaux propres

474

6 200 $ 15 800 22 000 46 500 $

Le partage des bénéfices a) La détermination du partage du bénéfice net

Bénéfice net à répartir Rémunérations attribuées aux associés Solde à répartir Intérêts attribués aux associés Lorraine Poirier (60 000 $ × 10 %) Chuck Lyonnais (50 000 $ × 10 %) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Lorraine Poirier (31 000 $ × 60 %) Chuck Lyonnais (31 000 $ × 40 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé

Lorraine Poirier

Chuck Lyonnais

18 000 $

15 000 $

Total 75 000 $ (33 000) 42 000

6 000

(6 000) (5 000) 31 000

5 000

18 600 42 600 $

(18 600) (12 400) 0$

12 400 32 400 $

b) La passation de l’écriture de journal

31 décembre 20X6 Sommaire des résultats Lorraine Poirier – Capital Chuck Lyonnais – Capital Répartition entre les associés du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 décembre 20X6 selon la méthode de répartition prédéterminée.

75 000 42 600 32 400

c) Le solde du Capital de Lorraine Poirier est de 51 600 $, soit 60 000 $ – 8 400 $ (voir ci-dessous).

Perte nette à répartir Rémunérations attribuées aux associés Solde à répartir Intérêts attribués aux associés Lorraine Poirier (60 000 $ × 10 %) Chuck Lyonnais (50 000 $ × 10 %) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Lorraine Poirier (54 000 $ × 60 %) Chuck Lyonnais (54 000 $ × 40 %) Part de la perte nette revenant à chaque associé

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Lorraine Poirier

Chuck Lyonnais

18 000 $

15 000 $

6 000 5 000

(32 400) (8 400) $

(21 600) (1 600) $

Total (10 000) $ (33 000) (43 000) (6 000) (5 000) (54 000) 32 400 21 600 0 $

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E5

475

Le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres a) La passation des écritures de journal

31 décembre 20X7 Sommaire des résultats Luc Levant – Capital (45 000 $ × 40 %) Charles Lemoulin – Capital (45 000 $ × 60 %) Répartition entre les associés du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 décembre 20X7 selon la méthode de répartition prédéterminée. Luc Levant – Apports Luc Levant – Capital Charles Lemoulin – Capital Luc Levant – Retraits Charles Lemoulin – Retraits Clôture des comptes d’apports et de retraits des associés.

45 000 18 000 27 000

5 000 9 000 25 000 14 000 25 000

b) L’établissement de l’état des capitaux propres

LEVANT ET LEMOULIN S.E.N.C. Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X7 Luc Levant 17 000 $ 5 000 18 000 40 000 (14 000) 26 000 $

Capital des associés au 1er janvier 20X7 Plus : Apports Bénéfice net de l’exercice Moins : Retraits Capital des associés au 31 décembre 20X7

E6

Charles Lemoulin 27 000 $ 27 000 54 000 (25 000) 29 000 $

Total 44 000 $ 5 000 45 000 94 000 (39 000) 55 000 $

L’achat de la part d’un associé a)

Lin Saint-Yves – Capital (28 800 $ × 25 %) Christine Duflair – Apports Virement d’une partie du compte Capital de Lin Saint-Yves dans le compte Apports de la nouvelle associée, Christine Duflair.

7 200 7 200

19

b)

Fanny Nourry – Capital (21 600 $ × 1/3) Christine Duflair – Apports Virement d’une partie du compte Capital de Fanny Nourry dans le compte Apports de la nouvelle associée, Christine Duflair.

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7 200 7 200

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476

c) Donald Brouillard – Capital (38 400 $ × 50 %) Christine Duflair – Apports Virement d’une partie du compte Capital de Donald Brouillard dans le compte Apports de la nouvelle associée, Christine Duflair.

E7

19 200 19 200

L’apport en capital d’un nouvel associé a)

Banque Paul Jutras – Apports Patsy Kelogg – Capital Patricia Bélanger – Capital Liquidités investies par Paul Jutras, dont le compte Apports est crédité d’une somme égale à 10 % de l’actif net de la nouvelle société. Le solde correspond à une gratification accordée aux associés en place. Calculs : 1. Capital des associés en place (100 000 $ + 60 000 $) Investissement du nouvel associé Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Apports du nouvel associé (180 000 $ × 10 %) 3. Gratification accordée aux associés en place (20 000 $ – 18 000 $) 4. Répartition de la gratification entre les associés en place Patsy Kelogg (2 000 $ × 60 %) Patricia Bélanger (2 000 $ × 40 %)

20 000 18 000 1 200 800

160 000 20 000 180 000 18 000 2 000

$ $ $ $

1 200 $ 800 2 000 $

b)

Banque Paul Jutras – Apports Liquidités investies par Paul Jutras en vue d’acquérir une part égale à 20 % des capitaux propres de la société. Calculs : 1. Capital des associés en place (100 000 $ + 60 000 $) Investissement du nouvel associé Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Apports du nouvel associé (200 000 $ × 20 %)

40 000 40 000

160 000 $ 40 000 200 000 $ 40 000 $

19

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c)

Banque Patsy Kelogg – Capital Patricia Bélanger – Capital Paul Jutras – Apports Liquidités investies par Paul Jutras, dont le compte Apports est crédité d’une somme égale à 30 % de l’actif net de la nouvelle société. Le solde correspond à une gratification accordée au nouvel associé.

60 000 3 600 2 400 66 000

Calculs : 1. Capital des associés en place (100 000 $ + 60 000 $)

160 000 $

Investissement du nouvel associé

60 000

Capital de la nouvelle société

220 000 $

2. Montant crédité au compte Apports du nouvel associé (220 000 $ × 30 %) 3. Gratification accordée au nouvel associé (66 000 $ – 60 000 $)

66 000 $ 6 000 $

4. Répartition de la gratification entre les associés en place Patsy Kelogg (6 000 $ × 60 %)

3 600 $

Patricia Bélanger (6 000 $ × 40 %)

2 400 6 000 $

E8

Le retrait d’une associée a)

Mylène Sinotte – Capital Annick Joyal – Capital Sarah Roy – Capital Virement du compte Capital de Mylène Sinotte aux comptes Capital des associées ayant acheté sa part.

30 000 15 000 15 000

b)

Mylène Sinotte – Capital Annick Joyal – Capital Sarah Roy – Capital Virement du compte Capital de Mylène Sinotte aux comptes Capital des associées ayant acheté sa part.

30 000 15 000 15 000

Il s’agit de la même écriture, car on ne doit pas tenir compte du prix convenu entre les trois associées. Le paiement total fait par Annick Joyal et Sarah Roy à Mylène Sinotte ne concerne que ces trois personnes et n’influe nullement sur l’actif ou le passif de la société en nom collectif.

19 E9

Le rachat de la part d’une associée par la société en nom collectif a)

Mylène Sinotte – Capital Banque Départ de Mylène Sinotte, à qui la société remet une somme égale au solde de son capital.

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30 000 30 000

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b)

Mylène Sinotte – Capital Banque Annick Joyal – Capital (5 000 $ × 25 %) Sarah Roy – Capital (5 000 $ × 75 %) Départ de Mylène Sinotte, à qui la société remet une somme inférieure au solde de son capital, compte tenu d’un partage de l’excédent entre les associées restantes selon le ratio de partage des bénéfices et des pertes.

30 000 25 000 1 250 3 750

c)

Mylène Sinotte – Capital Annick Joyal – Capital (10 000 $ × 25 %) Sarah Roy – Capital (10 000 $ × 75 %) Banque Départ de Mylène Sinotte, à qui la société remet une somme supérieure au solde de son capital, compte tenu d’un partage de l’excédent entre les associées restantes selon le ratio de partage des bénéfices et des pertes.

30 000 2 500 7 500 40 000

Aux questions b) et c), on doit répartir la gratification entre les associées restantes selon le ratio de partage des bénéfices et des pertes initialement prévu au contrat de société, soit 10 % (Annick Joyal) et 30 % (Sarah Roy) pour un total de 40 %. Ainsi, la part de la gratification revenant à Annick Joyal ou assumée par celle-ci correspond à 25 % (10/40) et celle de Sarah Roy, à 75 % (30/40).

E10 La liquidation d’une société en nom collectif a) La vente de l’ensemble des autres éléments d’actif pour la somme de 100 000 $

Banque Autres éléments d’actif Gains et pertes sur liquidation Vente de l’ensemble des autres éléments d’actif.

100 000 95 000 5 000

Gains et pertes sur liquidation Denis Paré – Capital (5 000 $ × 50 %) Annie Joyal – Capital (5 000 $ × 30 %) Van Lee – Capital (5 000 $ × 20 %) Répartition entre les associés du gain résultant de la vente des autres éléments d’actif de la société, à l’exception de l’encaisse. Dettes Banque Règlement des dettes de la société.

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5 000 2 500 1 500 1 000

75 000 75 000

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Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

479

Pour être en mesure d’inscrire la dernière écriture aux livres, il pourrait s’avérer utile de dresser les comptes en T suivants :

››

Caisse

Denis Paré – Capital

40 000 100 000

Annie Joyal – Capital

Van Lee – Capital

1 000

24 000

35 000

2 500

1 500

1 000

3 500

25 500

36 000

75 000 65 000

Denis Paré – Capital Annie Joyal – Capital Van Lee – Capital Banque Versement aux associés de sommes égales au solde de leur compte Capital.

3 500 25 500 36 000 65 000

b) La vente de l’ensemble des autres éléments d’actif pour la somme de 55 000 $

Banque Gains et pertes sur liquidation Autres éléments d’actif Vente de l’ensemble des autres éléments d’actif.

55 000 40 000

Denis Paré – Capital (40 000 $ × 50 %) Annie Joyal – Capital (40 000 $ × 30 %) Van Lee – Capital (40 000 $ × 20 %) Gains et pertes sur liquidation Répartition entre les associés de la perte résultant de la vente des autres éléments d’actif de la société, à l’exception de l’encaisse.

20 000 12 000 8 000

Dettes Banque Règlement des dettes de la société.

75 000

95 000

40 000

75 000

Pour être en mesure d’inscrire la dernière écriture aux livres, il pourrait s’avérer utile de dresser les comptes en T suivants : Caisse

Denis Paré – Capital

40 000 55 000

Annie Joyal – Capital

1 000 20 000

Van Lee – Capital

24 000 12 000

35 000 8 000

75 000 20 000

19 000

12 000

27 000

Banque Denis Paré – Capital Montant versé par Denis Paré pour combler l’insuffisance de son capital.

19 000

Annie Joyal – Capital Van Lee – Capital Banque Versement aux associés de sommes égales au solde de leur compte Capital.

12 000 27 000

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· Solutionnaire

19 000

19

39 000

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480

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 (30 minutes – facile)

La création d’une société en nom collectif a) La passation des écritures de journal

1er juin 20X2 Banque Clients Stock de marchandises Équipement Provision pour dépréciation – Clients Effets à payer Fournisseurs Paul Laverdure – Apports Actifs nets investis par Paul Laverdure dans la nouvelle société.

9 180 84 120 38 000 12 000 9 120 13 200 20 780 100 200

Banque [100 200 $ – (25 000 $ + 145 000 $ – 80 000 $)] Terrains Immeubles Emprunts hypothécaires Rose Latulippe – Apports Actifs nets investis par Rose Latulippe dans la nouvelle société.

10 200 25 000 145 000 80 000 100 200

b) L’établissement de l’état des capitaux propres au 1er juin 20X2

FLEURS ET JARDIN S.E.N.C. Capitaux propres au 1er juin 20X2 Paul Laverdure 0$ 100 200 100 200 $

Capital au début Apports Capital à la fin

Rose Latulippe 0$ 100 200 100 200 $

Total 0$ 200 400 200 400 $

L’établissement du bilan d’ouverture

FLEURS ET JARDIN S.E.N.C. Bilan d’ouverture au 1er juin 20X2 Actif à court terme Banque (9 180 $ + 10 200 $) Clients Stock de marchandises Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Équipement Total des immobilisations Total de l’actif La comptabilité et les PME, 23ee édition

· Solutionnaire

Actif

19

19 380 $ 75 000 38 000 132 380 25 000 $ 145 000 12 000 182 000 314 380 $ Reproduction Reproduction interdite interdite © 2014 © TC TC Média Média Livres Livres Inc.

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P2 (50 minutes – moyen)

Passif et capitaux propres Passif à court terme Effets à payer Fournisseurs Tranche de la dette à long terme échéant à moins de un an Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Paul Laverdure – Capital Rose Latulippe – Capital Total des capitaux propres Total du passif et des capitaux propres

481

13 200 $ 20 780 5 000 38 980 75 000 113 980 100 200 $ 100 200 200 400 314 380 $

La création d’une société en nom collectif et le partage des bénéfices et des pertes a) La passation des écritures de journal

2 janvier 20X7 Banque Rudy Bilodeau – Apports Liquidités investies par Rudy Bilodeau dans la nouvelle société.

45 000 45 000

Banque Steve Savard – Apports Liquidités investies par Steve Savard dans la nouvelle société.

50 000 50 000

b) 1. Aucune méthode de partage des bénéfices et des pertes Lorsque le contrat de société ne prévoit pas de méthode de partage des bénéfices et des pertes, le Code civil du Québec s’applique et le partage se fait alors en parts égales.

Rudy Bilodeau 20X7 Perte nette à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Rudy Bilodeau (15 000 $ × 50 %) Steve Savard (15 000 $ × 50 %) Part de la perte nette revenant à chaque associé 20X8 Bénéfice net à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Rudy Bilodeau (45 000 $ × 50 %) Steve Savard (45 000 $ × 50 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé

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· Solutionnaire

Steve Savard

Total (15 000) $

(7 500) $ (7 500) $

(7 500) $ (7 500) $

7 500 7 500 0 $

45 000 $ 22 500 $ 22 500 $

22 500 $ 22 500 $

(22 500) (22 500) 0 $

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19

Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

482

2. Partage au moyen d’un ratio établi en fonction du capital au début de l’exercice Rudy Bilodeau 20X7 Perte nette à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Rudy Bilodeau {15 000 $ × [45 000 $ ÷ (45 000 $ + 50 000 $)]} Steve Savard {15 000 $ × [50 000 $ ÷ (45 000 $ + 50 000 $)]} Part de la perte nette revenant à chaque associé 20X8 Bénéfice net à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Rudy Bilodeau {45 000 $ × [45 000 $ ÷ (45 000 $ + 50 000 $)]} Steve Savard {45 000 $ × [50 000 $ ÷ (45 000 $ + 50 000 $)]} Part du bénéfice net revenant à chaque associé

Steve Savard

Total (15 000) $

(7 105) $ (7 105) $

(7 895) $ (7 895) $

7 105 7 895 0 $

45 000 $ 21 316 $ 21 316 $

23 684 $ 23 684 $

(21 316) (23 684) 0 $

3. Attribution d’une rémunération et partage du solde en parts égales

20X7 Perte nette à répartir Rémunérations attribuées aux associés Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Rudy Bilodeau (40 000 $ × 50 %) Steve Savard (40 000 $ × 50 %) Part de la perte nette revenant à chaque associé 20X8 Bénéfice net à répartir Rémunérations attribuées aux associés Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Rudy Bilodeau (20 000 $ × 50 %) Steve Savard (20 000 $ × 50 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé

Rudy Bilodeau

Steve Savard

15 000 $

10 000 $

(20 000) (5 000) $

(20 000) (10 000) $

15 000 $

10 000 $

10 000 25 000 $

10 000 20 000 $

Total (15 000) $ (25 000) (40 000) 20 000 20 000 0 $

45 000 $ (25 000) 20 000 (10 000) (10 000) 0 $

4. Attribution d’intérêts sur le montant investi le 2 janvier 20X7 et partage du solde en parts égales Rudy Bilodeau 20X7 Perte nette à répartir Intérêts attribués aux associés Rudy Bilodeau (45 000 $ × 10 %) Steve Savard (50 000 $ × 10 %) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Rudy Bilodeau (24 500 $ × 50 %) Steve Savard (24 500 $ × 50 %) Part de la perte nette revenant à chaque associé

La comptabilité et les PME, 23ee édition

· Solutionnaire

Steve Savard

Total

19

(15 000) $ 4 500 $ 5 000 $

(12 250) (7 750) $

(12 250) (7 250) $

(4 500) (5 000) (24 500) 12 250 12 250 0 $

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››

Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

››

20X8 Bénéfice net à répartir Intérêts attribués aux associés Rudy Bilodeau (45 000 $ × 10 %) Steve Savard (50 000 $ × 10 %) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Rudy Bilodeau (35 500 $ × 50 %) Steve Savard (35 500 $ × 50 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé

483

45 000 $ 4 500 $ 5 000 $

17 750 22 250 $

17 750 22 750 $

(4 500) (5 000) 35 500 (17 750) (17 750) 0 $

5. Attribution d’une rémunération et d’intérêts sur le montant investi le 2 janvier 20X7 et partage du solde en parts égales

20X7 Perte nette à répartir Rémunérations attribuées aux associés Solde à répartir Intérêts attribués aux associés Rudy Bilodeau (45 000 $ × 10 %) Steve Savard (50 000 $ × 10 %) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Rudy Bilodeau (49 500 $ × 50 %) Steve Savard (49 500 $ × 50 %) Part de la perte nette revenant à chaque associé 20X8 Bénéfice net à répartir Rémunérations attribuées aux associés Solde à répartir Intérêts attribués aux associés Rudy Bilodeau (45 000 $ × 10 %) Steve Savard (50 000 $ × 10 %) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Rudy Bilodeau (10 500 $ × 50 %) Steve Savard (10 500 $ × 50 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé

Rudy Bilodeau

Steve Savard

15 000 $

10 000 $

4 500 5 000

(24 750)

Total (15 000) $ (25 000) (40 000) (4 500) (5 000) (49 500) 24 750 24 750 0 $

(5 250) $

(24 750) (9 750) $

15 000 $

10 000 $

45 000 $ (25 000) 20 000

5 000

(4 500) (5 000) 10 500

4 500

5 250 24 750 $

5 250 20 250 $

(5 250) (5 250) 0 $

c) La passation des écritures de clôture

31 décembre 20X7 Rudy Bilodeau – Capital Steve Savard – Capital Sommaire des résultats Répartition entre les associés de la perte nette de l’exercice terminé le 31 décembre 20X7 selon la méthode de répartition prédéterminée. Rudy Bilodeau – Apports Steve Savard – Apports Rudy Bilodeau – Capital Steve Savard – Capital Clôture des comptes d’apports des associés. La comptabilité et les PME, 23ee édition

· Solutionnaire

5 250 9 750

19 15 000

45 000 50 000 45 000 50 000

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Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

››

31 décembre 20X8 Sommaire des résultats Rudy Bilodeau – Capital Steve Savard – Capital Répartition entre les associés du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 décembre 20X8 selon la méthode de répartition prédéterminée.

484

45 000 24 750 20 250

Rudy Bilodeau – Capital 31 décembre 20X7

5 250

31 décembre 20X7

45 000

31 décembre 20X8

24 750 64 500

P3 (30 minutes – moyen)

La création d’une société en nom collectif, le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres a) La passation des écritures de journal

31 août 20X0 Banque Benoit Hallé – Apports Liquidités investies par Benoit Hallé dans la nouvelle société. Clients Stock de marchandises Équipement Provision pour dépréciation – Clients Effets à payer Fournisseurs Intérêts à payer Banque Karim Salam – Apports Actifs nets investis par Karim Salam dans la nouvelle société.

56 000 56 000

47 600 75 600 12 600 7 840 33 600 19 600 560 21 000 53 200

Lorsque l’apport d’un associé est fait en nature, il importe de déterminer la juste valeur des biens en cause le jour où la société en prend possession.

b) La passation des écritures de clôture

31 août 20X1 Sommaire des résultats Karim Salam – Capital (84 000 $ × 3/5) Benoit Hallé – Capital (84 000 $ × 2/5) Répartition entre les associés du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 août 20X1 selon la méthode de répartition prédéterminée.

La comptabilité et les PME, 23ee édition

· Solutionnaire

84 000

19

50 400 33 600

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Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

››

Karim Salam – Apports Benoit Hallé – Apports Karim Salam – Capital Benoit Hallé – Capital Karim Salam – Retraits Benoit Hallé – Retraits Clôture des comptes d’apports et de retraits des associés.

485

53 200 56 000 19 600 39 200 33 600 16 800

c) L’établissement de l’état des capitaux propres

SALAM ET HALLÉ S.E.N.C. Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 août 20X1

Capital des associés au 1 septembre 20X0 Plus : Apports Bénéfice net de l’exercice er

Moins : Retraits Capital des associés au 31 août 20X1

P4 (30 minutes – moyen)

Karim Salam

Benoit Hallé

Total

0 $ 53 200 $ 50 400 103 600 (33 600 ) 70 000 $

0 $ 56 000 $ 33 600 89 600 (16 800 ) 72 800 $

0$ 109 200 $ 84 000 193 200 (50 400) 142 800 $

Harry Whyte

Kathy Lemay

Le partage des bénéfices et des pertes a) La société a réalisé un bénéfice net de 200 000 $.

Bob Bertrand Bénéfice net à répartir Rémunérations attribuées aux associés Solde à répartir Intérêts attribués aux associés Bob Bertrand [(150 000 $ × 10 % × 6/12) + (145 000 $ × 10 % × 6/12)] Kathy Lemay (60 000 $ × 10 %) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Bob Bertrand (129 250 $ × 50 %) Harry Whyte (129 250 $ × 30 %) Kathy Lemay (129 250 $ × 20 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé

35 000 $

15 000 $

6 000

(14 750) (6 000) 129 250

14 750 $

64 625 38 775 79 375 $

73 775 $

Total 200 000 $ (50 000) 150 000

25 850 46 850 $

(64 625) (38 775) (25 850) 0$

19 Le retrait supplémentaire de 5 000 $ de Bob Bertrand a diminué son capital d’associé le 1er juillet 20X8.

La comptabilité et les PME, 23ee édition

· Solutionnaire

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Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

486

b) La société a réalisé un bénéfice net de 75 000 $.

Bob Bertrand Bénéfice net à répartir Rémunérations attribuées aux associés Solde à répartir Intérêts attribués aux associés Bob Bertrand [(150 000 $ × 10 % × 6/12) + (145 000 $ × 10 % × 6/12)] Kathy Lemay (60 000 $ × 10 %) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Bob Bertrand (4 250 $ × 50 %) Harry Whyte (4 250 $ × 30 %) Kathy Lemay (4 250 $ × 20 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé

Harry Whyte

Kathy Lemay

35 000 $

15 000 $

14 750 $ 6 000

2 125 1 275 16 875 $

36 275 $

850 21 850 $

Total 75 000 $ (50 000) 25 000

(14 750) (6 000) 4 250 (2 125) (1 275) (850) 0 $

Le retrait supplémentaire de 5 000 $ de Bob Bertrand a diminué son capital d’associé le 1er juillet 20X8.

c) La société a subi une perte nette de 25 000 $.

Bob Bertrand Perte nette à répartir Rémunérations attribuées aux associés Solde à répartir Intérêts attribués aux associés Bob Bertrand [(150 000 $ × 10 % × 6/12) + (145 000 $ × 10 % × 6/12)] Kathy Lemay (60 000 $ × 10 %) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Bob Bertrand (95 750 $ × 50 %) Harry Whyte (95 750 $ × 30 %) Kathy Lemay (95 750 $ × 20 %) Part de la perte nette revenant à chaque associé

Harry Whyte 35 000 $

Kathy Lemay 15 000 $

14 750 $ 6 000

(47 875) (28 725) (33 125) $

6 275 $

(19 150) 1 850 $

Total (25 000) $ (50 000) (75 000)

(14 750) (6 000) (95 750) 47 875 28 725 19 150 0 $

Le retrait supplémentaire de 5 000 $ de Bob Bertrand a diminué son capital d’associé le 1er juillet 20X8.

19

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Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

P5 (45 minutes – difficile)

487

Le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres a) La détermination du partage du bénéfice net ou de la perte nette 1. La société a réalisé un bénéfice net de 120 000 $.

Michel Borne Bénéfice net à répartir Rémunérations attribuées aux associés Michel Borne (2 000 $ × 12) Jeff Myre (3 000 $ × 12) Richard Galon (2 500 $ × 12) Solde à répartir Intérêts attribués aux associés Michel Borne [(30 000 $ × 10 % × 6/12) + (35 000 $ × 10 % × 6/12)] Jeff Myre [(50 000 $ × 10 % × 8/12) + (38 000 $ × 10 % × 4/12)] Richard Galon [(40 000 $ × 10 % × 4/12) + (46 000 $ × 10 % × 8/12)] Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Michel Borne (17 750 $ × 20 %) Jeff Myre (17 750 $ × 50 %) Richard Galon (17 750 $ × 30 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé

Jeff Myre

Richard Galon

Total 120 000 $

24 000 $ 36 000 $ 30 000 $

3 250

(3 250) 4 600

(4 600) 4 400

3 550

(4 400) 17 750

49 475 $

5 325 39 725 $

(3 550) (8 875) (5 325) 0$

Jeff Myre

Richard Galon

Total

8 875 30 800 $

(24 000) (36 000) (30 000) 30 000

2. La société a réalisé un bénéfice net de 90 000 $.

Michel Borne Bénéfice net à répartir Rémunérations attribuées aux associés (selon 1.) Solde à répartir Intérêts attribués aux associés (selon 1.) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Michel Borne (12 250 $ × 20 %) Jeff Myre (12 250 $ × 50 %) Richard Galon (12 250 $ × 30 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé

90 000 $ 24 000 $

36 000 $

30 000 $

3 250

4 600

4 400

(2 450) (6 125) 24 800 $

34 475 $

(3 675) 30 725 $

(90 000) 0 (12 250) (12 250) 2 450 6 125 3 675 0$

19

La comptabilité et les PME, 23ee édition

· Solutionnaire

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Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

488

3. La société a subi une perte nette de 10 000 $.

Michel Borne Perte nette à répartir Rémunérations attribuées aux associés (selon 1.) Solde à répartir Intérêts attribués aux associés (selon 1.) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Michel Borne (112 250 $ × 20 %) Jeff Myre (112 250 $ × 50 %) Richard Galon (112 250 $ × 30 %) Part de la perte nette revenant à chaque associé

Jeff Myre

Richard Galon

Total (10 000) $

24 000 $

36 000 $

30 000 $

3 250

4 600

4 400

(22 450) (56 125) 4 800 $

(15 525) $

(33 675) 725 $

(90 000) (100 000) (12 250) (112 250) 22 450 56 125 33 675 0 $

b) La passation des écritures de clôture 1. La société a réalisé un bénéfice net de 120 000 $.

Sommaire des résultats Michel Borne – Capital Jeff Myre – Capital Richard Galon – Capital Répartition entre les associés du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 selon la méthode de répartition prédéterminée. Michel Borne – Capital Michel Borne – Apports Jeff Myre – Capital Richard Galon – Capital Richard Galon – Apports Michel Borne – Retraits Jeff Myre – Retraits Jeff Myre – Retraits supplémentaires Richard Galon – Retraits Clôture des comptes d’apports et de retraits des associés.

120 000 30 800 49 475 39 725

19 000 5 000 48 000 24 000 6 000 24 000 36 000 12 000 30 000

Les retraits correspondent à la rémunération autorisée. On ne doit pas oublier de clôturer le compte de retraits supplémentaires.

2. La société a réalisé un bénéfice net de 90 000 $.

Sommaire des résultats Michel Borne – Capital Jeff Myre – Capital Richard Galon – Capital Répartition entre les associés du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 selon la méthode de répartition prédéterminée.

90 000

Michel Borne – Capital Michel Borne – Apports Jeff Myre – Capital

19 000 5 000 48 000

La comptabilité et les PME, 23ee édition

· Solutionnaire

19 24 800 34 475 30 725

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››

Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

››

Richard Galon – Capital Richard Galon – Apports Michel Borne – Retraits Jeff Myre – Retraits Jeff Myre – Retraits supplémentaires Richard Galon – Retraits Clôture des comptes d’apports et de retraits des associés.

489

24 000 6 000 24 000 36 000 12 000 30 000

Avez-vous remarqué que la deuxième écriture en 2. est exactement la même que celle présentée en 1. ? La raison est que la clôture des comptes d’apports et de retraits des associés n’est pas affectée par l’ampleur du bénéfice net ou de la perte nette. Il en sera de même en 3. ci-dessous.

3. La société a subi une perte nette de 10 000 $.

Jeff Myre – Capital Michel Borne – Capital Richard Galon – Capital Sommaire des résultats Répartition entre les associés de la perte nette de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 selon la méthode de répartition prédéterminée.

15 525

Michel Borne – Capital Michel Borne – Apports Jeff Myre – Capital Richard Galon – Capital Richard Galon – Apports Michel Borne – Retraits Jeff Myre – Retraits Jeff Myre – Retraits supplémentaires Richard Galon – Retraits Clôture des comptes d’apports et de retraits des associés.

19 000 5 000 48 000 24 000 6 000

4 800 725 10 000

24 000 36 000 12 000 30 000

c) L’établissement de l’état des capitaux propres

BORNE, MYRE ET GALON S.E.N.C.R.L. Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2

Capital des associés au 1er janvier 20X2 Plus : Apports Moins : Perte nette de l’exercice Retraits autorisés Retraits supplémentaires Capital des associés au 31 décembre 20X2

La comptabilité et les PME, 23ee édition

· Solutionnaire

Michel Borne 30 000 $ 5 000 35 000 4 800 (24 000) 15 800 $

Jeff Myre 50 000 $ 50 000 (15 525) (36 000) (12 000) (13 525) $

Richard Galon 40 000 $ 6 000 46 000 725 (30 000) 16 725 $

Total 120 000 $ 11 000 131 000 (10 000) (90 000) (12 000) 19 000 $

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19

Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

P6 (30 minutes – moyen)

490

L’admission d’une associée a)

Luc Kane – Capital (20 500 $ × 25 %) Maï Lee – Apports Virement d’une partie du compte Capital de Luc Kane dans le compte Apports de la nouvelle associée, Maï Lee.

5 125 5 125

b)

Sabrina Newton – Capital (16 500 $ × 50 %) Maï Lee – Apports Virement d’une partie du compte Capital de Sabrina Newton dans le compte Apports de la nouvelle associée, Maï Lee.

8 250 8 250

c)

Banque Maï Lee – Apports Luc Kane – Capital Sabrina Newton – Capital Liquidités investies par Maï Lee, dont le compte Apports est crédité d’une somme égale à 20 % de l’actif net de la nouvelle société. Le solde correspond à une gratification accordée aux associés en place. Calculs : 1. Capital des associés en place (20 500 $ + 16 500 $) Investissement de la nouvelle associée Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Apports de la nouvelle associée (50 000 $ × 20 %) 3. Gratification accordée aux associés en place (13 000 $ – 10 000 $) 4. Répartition de la gratification entre les associés en place Luc Kane (3 000 $ × 60 %) Sabrina Newton (3 000 $ × 40 %)

13 000 10 000 1 800 1 200

37 000 $ 13 000 50 000 $ 10 000 $ 3 000 $ 1 800 $ 1 200 3 000 $

d) Banque Maï Lee – Apports Liquidités investies par Maï Lee en vue d’acquérir une part égale à 50 % des capitaux propres de la société. Calculs : 1. Capital des associés en place (20 500 $ + 16 500 $) Investissement de la nouvelle associée Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Apports de la nouvelle associée (74 000 $ × 50 %)

La comptabilité et les PME, 23ee édition

· Solutionnaire

37 000 37 000

37 000 $ 37 000 74 000 $ 37 000 $

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19

Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

491

e)

Banque Luc Kane – Capital Sabrina Newton – Capital Maï Lee – Apports Liquidités investies par Maï Lee, dont le compte Apports est crédité d’une somme égale à un tiers de l’actif net de la nouvelle société. Le solde correspond à une gratification accordée à la nouvelle associée. Calculs : 1. Capital des associés en place (20 500 $ + 16 500 $) Investissement de la nouvelle associée Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Apports de la nouvelle associée (45 000 $ × 1/3) 3. Gratification accordée à la nouvelle associée (15 000 $ – 8 000 $) 4. Répartition de la gratification entre les associés en place Luc Kane (7 000 $ × 60 %) Sabrina Newton (7 000 $ × 40 %)

8 000 4 200 2 800 15 000

37 000 $ 8 000 45 000 $ 15 000 $ 7 000 $ 4 200 $ 2 800 7 000 $

P7 (50 minutes – difficile)

Le montant versé à titre d’apport par une nouvelle associée a) La passation des écritures de journal 1.

Marilou King – Capital Eugénie Labrie – Apports Virement du compte Capital de Marilou King dans le compte Apports de la nouvelle associée, Eugénie Labrie.

10 500 10 500

2. Banque Nancy Roy – Capital Marilou King – Capital Steve Allaire – Capital Eugénie Labrie – Apports Liquidités investies par Eugénie Labrie, dont le compte Apports est crédité d’une somme égale à 20 % de l’actif net de la nouvelle société. Le solde correspond à une gratification accordée à la nouvelle associée. Calculs : 1. Capital des associés en place (45 000 $ + 10 500 $ + 27 000 $) Investissement de la nouvelle associée Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Apports de la nouvelle associée (100 000 $ × 20 %) 3. Gratification accordée à la nouvelle associée (20 000 $ – 17 500 $) 4. Répartition de la gratification entre les associés en place Nancy Roy (2 500 $ × 50 %) Marilou King (2 500 $ × 10 %) Steve Allaire (2 500 $ × 40 %)

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17 500 1 250 250 1 000 20 000

82 500 $ 17 500 100 000 $ 20 000 $ 2 500 $ 1 250 $ 250 1 000 2 500 $

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19

Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

492

3.

Banque Eugénie Labrie – Apports Nancy Roy – Capital Marilou King – Capital Steve Allaire – Capital Liquidités investies par Eugénie Labrie, dont le compte Apports est crédité d’une somme égale à 25 % de l’actif net de la nouvelle société. Le solde correspond à une gratification accordée aux associés en place. Calculs : 1. Capital des associés en place (45 000 $ + 10 500 $ + 27 000 $) Investissement de la nouvelle associée Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Apports de la nouvelle associée (115 000 $ × 25 %) 3. Gratification accordée aux associés en place (32 500 $ – 28 750 $) 4. Répartition de la gratification entre les associés en place Nancy Roy (3 750 $ × 50 %) Marilou King (3 750 $ × 10 %) Steve Allaire (3 750 $ × 40 %)

32 500 28 750 1 875 375 1 500

82 500 $ 32 500 115 000 $ 28 750 $ 3 750 $ 1 875 $ 375 1 500 3 750 $

b) 1. Le calcul du montant versé par Eugénie Labrie

Marilou King – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Pourcentage de sa participation Capital total de la nouvelle société Capital total avant l’admission de la nouvelle associée (45 000 $ + 10 500 $ + 27 000 $) Montant versé par Eugénie Labrie*

÷

13 500 $ 0,10 135 000 (82 500 ) 52 500 $

Le calcul du montant de la gratification accordée aux associés en place. Marilou King – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Marilou King – Capital avant l’admission de la nouvelle associée Gratification accordée à Marilou King Pourcentage de sa participation Gratification accordée aux associés en place

÷

13 500 $ (10 500 ) 3 000 0,10 30 000 $

* Calcul alternatif : (82 500 $ + ?) × 0,10 = 13 500 $ ? = montant versé de 52 500 $

2. Le calcul du montant de la gratification accordée aux associés en place

Steve Allaire – Capital avant l’admission de la nouvelle associée Steve Allaire – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Quote-part de la gratification accordée à Eugénie Labrie Pourcentage de sa participation Gratification accordée à Eugénie Labrie

÷

27 000 $ (25 500 ) 1 500 0,40 3 750 $

Le calcul du montant versé par Eugénie Labrie. Marilou King – Capital avant l’admission de la nouvelle associée Quote-part de la gratification accordée à Eugénie Labrie (3 750 $ × 10 %) Marilou King – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Pourcentage de sa participation Capital total de la nouvelle société Capital total avant l’admission de la nouvelle associée (45 000 $ + 10 500 $ + 27 000 $) Montant versé par Eugénie Labrie

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÷

10 500 $ (375 ) 10 125 0,10125 100 000 (82 500 ) 17 500 $

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Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

493

3. Le calcul du montant versé par Eugénie Labrie et du solde de son capital

Capital total de la société avant l’admission de la nouvelle associée Portion acquise par Eugénie Labrie Eugénie Labrie – Apports à la suite de son admission à titre d’associée Ratio du prix convenu (1,20 : 1) Montant versé par Eugénie Labrie et solde de son compte Apports

P8 (15 minutes – moyen)

82 500 $ 50 % 41 250 × 1,2 49 500 $

Le retrait d’un associé a)

Martin Gobeil – Capital Gabriel Laurin – Capital (143 000 $ × 75 %) Serge Toutant – Capital (143 000 $ × 25 %) Virement du compte capital de Martin Gobeil aux comptes Capital des associés ayant acheté sa part.

143 000 107 250 35 750

b)

Martin Gobeil – Capital Banque Brevet d’invention Gabriel Laurin – Capital (19 500 $ × 1/6) Serge Toutant – Capital (19 500 $ × 5/6) Départ de Martin Gobeil, à qui la société remet une somme inférieure au solde de son capital, compte tenu de la répartition de l’excédent entre les associés restants selon le ratio de partage des bénéfices et des pertes.

143 000 58 500 65 000 3 250 16 250

c)

Martin Gobeil – Capital Gabriel Laurin – Capital (36 000 $ × 1/6) Serge Toutant – Capital (36 000 $ × 5/6) Banque Effets à payer Départ de Martin Gobeil, à qui la société remet une somme supérieure au solde de son capital, compte tenu de la répartition de l’excédent entre les associés restants selon le ratio de partage des bénéfices et des pertes.

143 000 6 000 30 000 59 000 120 000

Aux questions b) et c), on doit répartir la gratification entre les associés restants selon le ratio de partage des bénéfices et des pertes initialement prévu au contrat de société, soit 10 % (Gabriel Laurin) et 50 % (Serge Toutant) pour un total de 60 %. Ainsi, la part de la gratification revenant à Gabriel Laurin ou assumée par celui-ci correspond à 1/6 et celle de Serge Toutant, à 5/6.

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P9 (15 minutes – difficile)

494

Le départ à la retraite d’une associée a)

Paule Harvey – Capital Mireille Tremblay – Capital (100 000 $ × 30 %) Marc-André Camiré – Capital (100 000 $ × 70 %) Virement du compte Capital de l’associée Paule Harvey aux comptes Capital des associés ayant acheté sa part.

100 000 30 000 70 000

b)

Paule Harvey – Capital Louis Pagé – Apports Virement du compte Capital de l’associée Paule Harvey au compte Apports de Louis Pagé, qui a acheté sa part.

100 000 100 000

c)

Paule Harvey – Capital 100 000 Banque Marc-André Camiré – Capital (20 000 $ × 20 %) Mireille Tremblay – Capital (20 000 $ × 80 %) Départ à la retraite de Paule Harvey, à qui la société remet une somme inférieure au solde de son capital, compte tenu de la répartition de l’excédent entre les associés restants selon le ratio de partage des bénéfices et des pertes.

80 000 4 000 16 000

d)

Paule Harvey – Capital Marc-André Camiré – Capital (10 000 $ × 20 %) Mireille Tremblay – Capital (10 000 $ × 80 %) Banque Départ à la retraite de Paule Harvey, à qui la société remet une somme supérieure au solde de son capital, compte tenu de la répartition de l’excédent entre les associés restants selon le ratio de partage des bénéfices et des pertes.

100 000 2 000 8 000 110 000

Aux questions c) et d), on doit répartir la gratification entre les associés restants selon le ratio de partage des bénéfices et des pertes initialement prévu au contrat de société, soit 10 % (Marc-André Camiré) et 40 % (Mireille Tremblay) pour un total de 50 %. Ainsi, la part de la gratification revenant à Marc-André Camiré ou assumée par celui-ci correspond à 10/50 (20 %) et celle de Mireille Tremblay, à 40/50 (80 %).

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Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

495

P10 La liquidation d’une société en nom collectif à responsabilité limitée (20 minutes – facile)

TANNER, BONNER ET PLOURDE S.E.N.C.R.L. Tableau-synthèse de la liquidation de la société

Soldes avant la liquidation Vente des immobilisations et partage de la perte entre les associés Remboursement des dettes Distribution de l’encaisse Soldes après la liquidation

Caisse

Immobilisations

Effets à payer

Mike Tanner – Capital

Paul Bonner – Capital

Ovide Plourde – Capital

24 000 $

216 000 $

60 000 $

44 400 $

57 600 $

78 000 $

120 000 144 000

(216 000) 0

60 000

(38 400) 6 000

(19 200) 38 400

(38 400) 39 600

(60 000) 84 000

0

(60 000) 0

6 000

38 400

39 600

(6 000)

(38 400)

(39 600)

(84 000) 0$

0$

0$

0$

0$

0$

Explication : Quote-part de la perte sur liquidation de 96 000 $ (120 000 $ – 216 000 $) revenant à chaque associé : Mike Tanner (96 000 $ × 40 %) Paul Bonner (96 000 $ × 20 %) Ovide Plourde (96 000 $ × 40 %)

P11 La liquidation d’une société en présence d’une insuffisance de capital (45 minutes – difficile)

a) La passation des écritures de journal

Banque Gains et pertes sur liquidation Clients Vente des comptes clients.

28 800 19 200 48 000

Banque Gains et pertes sur liquidation Stock de marchandises Vente du stock de marchandises.

100 000 6 600

Banque Amortissement cumulé – Immobilisations (370 000 $ – 185 000 $) Gains et pertes sur liquidation Immobilisations Vente aux enchères des immobilisations.

116 600

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106 600

185 000 68 400

19

370 000

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Chapitre W16 : Les sociétés en nom collectif

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Jean Lajoie – Capital (94 200 $ × 50 %) Émile Ladouceur – Capital (94 200 $ × 30 %) Jules Latendresse – Capital (94 200 $ × 20 %) Gains et pertes sur liquidation (19 200 $ + 6 600 $ + 68 400 $) Répartition entre les associés de la perte résultant de la vente des éléments d’actif de la société, à l’exception de l’encaisse.

496

47 100 28 260 18 840 94 200

Fournisseurs Emprunts hypothécaires Banque Règlement des dettes de la société.

92 000 100 000 192 000

Le partage de l’insuffisance du capital Émile Ladouceur Insuffisance de capital à répartir Quote-part attribuée à chaque associé* (17 100 $ × 3/5) (17 100 $ × 2/5) Part de l’insuffisance de capital revenant à chaque associé

Jules Latendresse

Total 17 100 $

10 260 $ 10 260 $

6 840 $ 6 840 $

(10 260) (6 840) 0$

* Les deux associés solvables se partagent les bénéfices et les pertes dans une proportion de 30 % et 20 %, ce qui donne un ratio 3:2 ou, autrement exprimé, des proportions de 3/5 et de 2/5.

Émile Ladouceur – Capital Jules Latendresse – Capital Jean Lajoie – Capital Répartition de l’insuffisance de capital de Jean Lajoie entre les associés solvables.

10 260 6 840

Émile Ladouceur – Capital (43 740 $ – 10 260 $) Jules Latendresse – Capital (29 160 $ – 6 840 $) Banque Versement aux associés de sommes égales au solde de leur compte Capital.

33 480 22 320

17 100

55 800

Afin de déterminer le montant du solde à répartir, il peut être utile de dresser les comptes en T suivants :

Jean Lajoie – Capital 30 000 47 100 17 100

Émile Ladouceur – Capital 72 000 28 260 43 740

Jules Latendresse – Capital 48 000 18 840 29 160

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497

b) L’établissement du tableau-synthèse de la liquidation LAJOIE, LADOUCEUR ET LATENDRESSE S.E.N.C. Tableau-synthèse de la liquidation de la société Autres éléments d’actif

Passif

339 600 $

192 000 $

30 000 $

72 000 $

48 000 $

245 400 247 800

(339 600) 0

192 000

(47 100) (17 100)

(28 260) 43 740

(18 840) 29 160

(192 000) 55 800

0

(192 000 ) 0

(17 100)

43 740

29 160

55 800

0

17 100 0

(10 260) 33 480

(6 840) 22 320

(33 480)

(22 320)

Caisse Soldes avant la liquidation Vente des éléments d’actif autres que l’encaisse et partage de la perte entre les associés Remboursement des dettes

2 400 $

Partage de l’insuffisance de capital Distribution de l’encaisse Soldes après la liquidation

0

J. Lajoie – Capital

(55 800) 0$

0$

0$

0$

É. Ladouceur – Capital

J. Latendresse – Capital

0$

0$

c) La passation des écritures de journal Les écritures de journal concernant la vente des éléments d’actif autres que l’encaisse, le règlement des dettes et le partage entre les associés de la perte qui en résulte seraient identiques.

Banque Jean Lajoie – Capital Montant versé par Jean Lajoie pour combler l’insuffisance de son capital.

17 100

Émile Ladouceur – Capital Jules Latendresse – Capital Banque Versement aux associés de sommes égales au solde de leur compte Capital.

43 740 29 160

17 100

72 900

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CHAPITRE

W17

Les coopératives SUJETS ABORDÉS DANS CHACUN DES TRAVAUX SUGGÉRÉS

Sujets abordés La nature de la coopérative La gestion de la coopérative La comptabilisation des opérations de la coopérative

Questions de révision no

Exercices no

1, 2

1

Problèmes de compréhension no

3

1

4, 5, 6, 7, 8, 9, 10

1, 2

3, 5

1, 3, 4, 5, 6

1, 2, 3, 4, 5

La présentation des états financiers de l’association coopérative

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES TRAVAUX SUGGÉRÉS Questions de révision Numéros Q1 à Q10 Exercices E1 Terminologie comptable E2 L’enregistrement des opérations de la coopérative E3 Le calcul du montant de la ristourne E4 Le calcul du montant de la ristourne E5 L’impôt sur le revenu de la coopérative E6 Le rapprochement de la réserve générale Durée (en minutes)

Niveau de difficulté

P1 L’établissement de la section des capitaux propres du bilan

25

Facile

P2 L’établissement de l’état de la réserve générale et de la section des capitaux propres du bilan

40

Facile

P3 La passation d’écritures de journal et l’établissement de la section des capitaux propres du bilan

40

Moyen

P4 La ventilation des trop-perçus

40

Moyen

P5 De la passation d’écritures de journal à la ventilation des trop-perçus

50

Moyen

Problèmes de compréhension

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Chapitre W17 : Les coopératives

499

QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Une coopérative est une personne morale regroupant des personnes ou des sociétés qui ont des besoins économiques, sociaux ou culturels communs et qui, en vue de les satisfaire, s’associent pour exploiter une entreprise conformément aux règles d’action coopérative. Q2 Les caractéristiques propres aux coopératives sont l’adhésion volontaire, le coopérateur-usager, le pouvoir démocratique, le paiement d’une ristourne aux membres et l’éducation coopérative. Q3 Tout membre présent lors d’une assemblée générale a droit à un seul vote, quel que soit le nombre de parts qu’il détient. Parce que seuls les membres présents ont droit de vote, la loi permet à un membre de se faire représenter par son conjoint ou par son enfant majeur, pourvu que celui-ci ne soit pas membre de la coopérative. Q4 Les capitaux propres de la coopérative se composent des parts privilégiées participantes, de l’avoir des membres, soit les parts sociales et les parts privilégiées, et de l’avoir de la coopérative qui comprend la réserve générale et les trop-perçus ou excédents du dernier exercice. Q5 La part sociale représente un intérêt que possède un coopérateur dans une coopérative. Le nombre minimal de parts sociales devant être détenues par chaque membre constitue ce qu’on appelle « part de qualification ». De plus, la part privilégiée et la part privilégiée participante sont des parts auxquelles sont rattachés des privilèges, des droits et des restrictions. Seul le détenteur de parts sociales possède un droit de vote. Q6 Seuls les trop-perçus ou excédents provenant des opérations effectuées par les membres réguliers et les membres auxiliaires, le cas échéant, peuvent leur être attribués sous forme de ristournes. Les trop-perçus ou excédents qui résultent d’activités économiques avec des non-membres ne peuvent donc être distribués sous forme de ristournes aux membres réguliers ou auxiliaires. De plus, les membres d’une coopérative doivent, en vertu de la loi, affecter à la réserve générale au moins 10 % des trop-perçus et 10 % à la réserve ou aux ristournes en parts versées aux membres tant que l’avoir total, compte non tenu des trop-perçus de l’exercice, n’est pas au moins égal à 40 % des dettes de la coopérative.

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Q7 De prime abord, le bénéfice de l’entreprise commerciale, qu’elle soit constituée en société de capitaux ou en association coopérative, représente le résultat net de l’exploitation de l’entreprise. C’est dans l’idéologie du coopératisme qu’une différence fondamentale apparaît. De fait, la ristourne est définie non pas comme le partage d’un profit, mais bien comme la remise d’une partie du paiement fait en trop à l’association coopérative par un membre régulier ou un membre auxiliaire, le cas échéant, relativement à certains produits ou services. En revanche, le dividende se définit comme une distribution du bénéfice aux actionnaires non pas en fonction de leur activité économique avec la société, mais suivant leur investissement dans le capital-actions de la société. Tandis que l’actionnaire cherche à obtenir un rendement, le coopérateur désire recevoir un service au moindre coût. Q8 Aucun intérêt n’est payable sur les parts sociales. En revanche, on peut payer un intérêt sur les parts privilégiées, dont le montant est limité par règlement. Les intérêts versés aux détenteurs de parts privilégiées doivent figurer dans l’état des résultats sous la rubrique Charges financières. Q9 Ce n’est qu’au moment de l’assemblée annuelle que les membres d’une coopérative décident d’affecter le montant des trop-perçus ou excédents de l’exercice à la réserve générale et à l’attribution de ristournes aux membres. La coopérative n’est pas obligée de verser les ristournes en argent. En effet, elle peut, si l’assemblée générale l’y autorise, émettre soit des parts sociales ou privilégiées, soit des titres de créances en obligeant ses membres à lui prêter aux conditions qu’elle détermine, ou encore, se prévaloir de ces deux modes de paiement à la fois. À la limite, si ses statuts l’y autorisent, elle peut n’attribuer aucune ristourne. Toutefois, ses membres doivent, en vertu de la loi, affecter à la réserve générale au moins 10 % des trop-perçus ; ils doivent de plus affecter à la réserve générale ou attribuer en ristournes sous forme de parts un pourcentage additionnel d’au moins 10 % des trop-perçus tant que l’avoir total, compte non tenu des trop-perçus de l’exercice, n’est pas égal à au moins 40 % des dettes de la coopérative. Q10 Les parts sociales de Bob St-Gelais lui seront remboursées à la condition que le remboursement ne porte pas atteinte à la stabilité financière de la coopérative.

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Chapitre W17 : Les coopératives

500

EXERCICES E1

Terminologie comptable a) b) c) d)

Trop-perçus Aucun. Il s’agit d’un coopérateur ou d’un membre. Adhésion volontaire Aucun. La ristourne est déterminée en fonction des activités économiques au sein de la coopérative et non selon le nombre de parts sociales détenues. e) Éducation coopérative f) Confiscation de parts g) Part sociale h) Aucun. Il s’agit d’une entreprise à but lucratif. i) Réserve générale

E2

L’enregistrement des opérations de la coopérative Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

Page 1 F°

Débit

Crédit

20X0 2

5

15

23

E3

janv.

”

”

”

Caisse Parts sociales émises et versées Émission de 250 parts sociales de 10 $ aux 25 nouveaux membres.

2 500

Souscriptions à recevoir – Parts privilégiées Parts privilégiées souscrites Souscription de 10 parts privilégiées de 100 $.

1 000

2 500

1 000

Caisse Souscriptions à recevoir – Parts privilégiées Encaissement de 50 % des parts privilégiées souscrites le 5 janvier.

500

Parts sociales émises et versées Caisse Remboursement des 10 parts sociales d’un membre devant quitter le pays.

100

500

100

Le calcul du montant de la ristourne (525 $ ÷ 525 000 $) × 32 500 $ = 32,50 $

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Chapitre W17 : Les coopératives

E4

501

Le calcul du montant de la ristourne Calcul de l’obligation totale d’affectation et du montant à affecter à la réserve générale Dette totale de la coopérative Pourcentage minimal Solde minimal de l’avoir requis pour une affectation minimale de 10 %

×

52 000 $ 0,40 20 800 $

Le solde minimal de l’avoir requis s’élève à 20 800 $, tandis qu’il n’était que de 6 200 $ au début de l’exercice.

Montant minimal devant être affecté à la réserve générale (25 000 $ × 10 %) Proposition de répartition des trop-perçus Affectation à la réserve générale (montant minimal) Affectation équivalente aux membres sous forme de parts Attribution de ristournes aux membres Total des trop-perçus

2 500 $ 2 500 $ 2 500 20 000 25 000 $

La coopérative aurait pu choisir une affectation totale de 20 % à la réserve générale plutôt que de procéder à une affectation au moyen de parts.

E5

L’impôt sur le revenu de la coopérative La coopérative paie des impôts uniquement sur le montant des trop-perçus non distribués de l’exercice.

a) Trop-perçus avant intérêts sur les parts privilégiées Moins : Intérêts sur les parts privilégiées Trop-perçus de l’exercice Moins : Ristournes aux membres [(1 – 0,12) × 10 000 $] Revenu imposable Taux d’imposition Impôts sur le revenu

×

11 000 $ (1 000) 10 000 (8 800) 1 200 0,40 480 $

La coopérative doit affecter à la réserve générale au moins 10 % des trop-perçus, soit un montant de 1 000 $ (10 000 $ × 10 %).

b) Puisque la coopérative n’a aucune dette, elle affectera seulement 1 000 $ à la réserve générale et elle versera la ristourne maximale aux membres et aux non-membres, pour un montant total de 9 000 $. Le revenu imposable est donc de 1 000 $, soit le montant affecté à la réserve générale. Elle paiera donc un impôt sur le revenu de 400 $ (1 000 $ × 40 %). La ristourne maximale de 9 000 $ sera versée aux membres (8 800 $) ainsi qu’aux non-membres (200 $). Ce dernier montant est obtenu en soustrayant la ristourne des membres de 8 800 $ et l’affectation à la réserve générale de 1 000 $ du montant total des trop-perçus de l’exercice (10 000 $).

E6

Le rapprochement de la réserve générale Rapprochement du solde de la réserve générale au 31 décembre 20X5 Réserve générale au 31 décembre 20X4 Affectation de 10 % des trop-perçus de 20X4 à la réserve, compte tenu du fait que 40 % de l’avoir excède les dettes (2 700 $ × 10 %) Réserve générale au 31 décembre 20X5

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300 $ 270 570 $

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Chapitre W17 : Les coopératives

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Proposition de répartition des trop-perçus de 20X5 Affectation de 10 % des trop-perçus de 20X5 à la réserve, compte tenu du fait que 40 % de l’avoir excède les dettes (4 330 $ × 10 %) Attribution de ristournes aux membres Total des trop-perçus

502

433 $ 3 897 4 330 $

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1

L’établissement de la section des capitaux propres du bilan

(25 minutes – facile)

COOPÉRATIVE D’HABITATION DE L’EST Bilan partiel au 31 décembre 20X2 Avoir Avoir des membres Parts privilégiées à intérêt cumulatif de 10 %, d’une valeur nominale de 100 $ chacune Nombre de parts émises et versées, 250 Parts sociales d’une valeur nominale de 10 $ chacune Nombre de parts émises et versées, 5 000 Avoir de la coopérative Surplus d’apport – Confiscation de parts Surplus d’apport – Terrains reçus à titre gratuit Réserve générale Trop-perçus de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Total de l’avoir

P2 (40 minutes – facile)

25 000 $ 50 000 75 000 500 $ 7 000 8 000 16 000

31 500 106 500 $

L’établissement de l’état de la réserve générale et de la section des capitaux propres du bilan

COOPÉRATIVE D’HABITATION AU-BORD-DE-L’EAU Réserve générale pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Réserve générale au 1er janvier 20X5 Plus : Excédent de l’exercice terminé le 31 décembre 20X4 Moins : Ristournes versées aux membres à même l’excédent de l’exercice terminé le 31 décembre 20X4 Impôts payés sur l’excédent de l’exercice terminé le 31 décembre 20X4 Réserve générale au 31 décembre 20X5

La comptabilité et les PME, 3e édition

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28 000 $ 25 000 (20 000 ) (2 000 ) 31 000 $

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Chapitre W17 : Les coopératives

503

COOPÉRATIVE D’HABITATION AU-BORD-DE-L’EAU Bilan partiel au 31 décembre 20X5 Avoir Avoir des membres Parts privilégiées à intérêt cumulatif de 10 %, d’une valeur nominale de 100 $ chacune Nombre de parts émises et versées, 1 000 Parts sociales d’une valeur nominale de 10 $ chacune Nombre de parts émises et versées, 50 000 Avoir de la coopérative Surplus d’apport – Terrains reçus à titre gratuit Réserve générale Trop-perçus de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Total de l’avoir

P3 (40 minutes – moyen)

100 000 $ 500 000 600 000 50 000 $ 31 000 35 000

116 000 716 000 $

La passation d’écritures de journal et l’établissement de la section des capitaux propres du bilan a) La passation des écritures de journal

Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

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Débit

Crédit

20X0 10

10

15

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févr.

”

”

”

”

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Caisse Parts sociales émises et versées Émission de 900 parts sociales de 10 $.

9 000

Souscriptions à recevoir – Parts sociales Parts sociales souscrites Souscription de 500 parts sociales de 10 $.

5 000

Caisse Souscriptions à recevoir – Parts sociales Encaissement du premier versement (50 %) relatif aux parts sociales souscrites le 10 février.

2 500

Souscriptions à recevoir – Parts privilégiées Parts privilégiées souscrites Souscription de 50 parts privilégiées de 100 $.

5 000

Frais de constitution Parts sociales émises et versées Parts privilégiées émises et versées Émission de 15 parts privilégiées et de 20 parts sociales en règlement d’honoraires juridiques se rapportant à la constitution de la coopérative.

1 700

9 000

5 000

2 500

5 000

200 1 500

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Chapitre W17 : Les coopératives

Journal général

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Intitulé des comptes et explications

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Page 2 F°

Débit

Crédit

20X0 1

er

1er

15

30

avril

”

”

”

Caisse Souscriptions à recevoir – Parts privilégiées Encaissement des souscriptions reçues le 20 février.

5 000

Parts privilégiées souscrites Parts privilégiées émises et versées Émission de 50 parts privilégiées dont les souscriptions sont entièrement versées.

5 000

Caisse Souscriptions à recevoir – Parts sociales Encaissement du deuxième versement relatif aux parts sociales souscrites le 10 février (30 % × 5 000 $).

1 500

Matériel de tir à l’arc Surplus d’apport – Matériel reçu à titre gratuit Réception de matériel à la suite d’un legs de Julie Archer.

5 000

5 000

5 000

1 500

5 000

b) L’établissement de la section des capitaux propres COOPÉRATIVE DE LA FLÈCHE DE FEU Bilan partiel au 30 avril 20X0 Avoir Avoir des membres Parts privilégiées à intérêt cumulatif de 10 % et ayant une valeur nominale de 100 $ chacune Nombre de parts émises et versées, 65 ➊ Parts sociales d’une valeur nominale de 10 $ chacune Nombre de parts émises et versées, 920 ➋ Nombre de parts souscrites, 500 Avoir de la coopérative Surplus d’apport – Matériel reçu à titre gratuit Trop-perçus du trimestre terminé le 30 avril 20X0 Total de l’avoir

6 500 $ 9 200 5 000 20 700 5 000 $ 1 250

6 250 26 950 $

Calculs :

➊ Nombre (50 + 15) Montant (5 000 $ + 1 500 $)

➋ Nombre (900 + 20) Montant (9 000 $ + 200 $)

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Chapitre W17 : Les coopératives

P4 (40 minutes – moyen)

505

La ventilation des trop-perçus La détermination de la ventilation des trop-perçus de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Affectation à la réserve générale (24 000 $ – 20 000 $ – 1 600 $) Impôts sur les trop-perçus Attribution de ristournes aux membres Parts sociales Parts sociales émises au cours de 20X1 [(7 600 – 6 000) × 10 $] Parts sociales émises aux nouveaux membres (1 000 × 10 $) Titres de créances (9 500 $ – 5 500 $) Argent comptant Trop-perçus de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0

2 400 $➊ 1 600

16 000 $ 10 000

6 000 $ ➋ 4 000➌ 10 000➍ 20 000 24 000 $

Explications : Ventilation des trop-perçus de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 établie comme suit :

➊ Affectation à la réserve générale. ➋ Émission de 600 parts sociales de 10 $ chacune à titre de ristournes aux membres.

➌ Émission de titres de créances totalisant 4 000 $ à titre de ristournes aux membres.

➍ Versement comptant de 10 000 $ sous forme de ristournes. Pour arriver à cette solution, nous avons tenu pour acquis que la variation survenue dans la somme due aux membres de la coopérative (4 000 $) découlait de la remise de ristournes. Si tel n’était pas le cas, une autre solution serait de verser des ristournes en argent totalisant 14 000 $.

La passation de l’écriture de ventilation des trop-perçus Trop-perçus Parts sociales émises et versées Ristournes dues aux membres Réserve générale Impôts sur les trop-perçus à payer (ou Caisse) Caisse

P5 (50 minutes – moyen)

24 000 6 000 4 000 2 400 1 600 10 000

De la passation d’écritures de journal à la ventilation des trop-perçus a) La passation des écritures de journal Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

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Débit

Crédit

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janv.

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· Solutionnaire

Caisse Parts sociales émises et versées Émission de 400 parts sociales de 10 $, payées par les 40 premiers membres.

4 000

Souscriptions à recevoir – Parts sociales Parts sociales souscrites Souscription de 600 parts sociales de 10 $ ; 50 % recouvrable le 15 janvier, 25 % le 15 mars et le solde, le 15 mai.

6 000

4 000

6 000

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Chapitre W17 : Les coopératives

Journal général

›› Date

Intitulé des comptes et explications

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Débit

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20X0 15

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janv.

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mars

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Caisse Souscriptions à recevoir – Parts sociales Encaissement du premier versement (50 %) relatif aux parts sociales souscrites le 12 janvier. Souscriptions à recevoir – Parts privilégiées Parts privilégiées souscrites Souscription de 50 parts privilégiées de 500 $. Frais de constitution Parts sociales émises et versées Parts privilégiées émises et versées Émission de 5 parts privilégiées et de 10 parts sociales en règlement d’honoraires juridiques se rapportant à la constitution de la coopérative.

3 000 3 000

25 000 25 000

2 600 100 2 500

Caisse Souscriptions à recevoir – Parts privilégiées Encaissement des souscriptions reçues le 20 janvier.

25 000

Parts privilégiées souscrites Parts privilégiées émises et versées Émission de 50 parts privilégiées dont les souscriptions ont été entièrement versées.

25 000

Caisse Souscriptions à recevoir – Parts sociales Encaissement du deuxième versement relatif aux parts sociales souscrites le 12 janvier (25 % × 6 000 $). Matériel de pêche Surplus d’apport – Matériel reçu à titre gratuit Réception de matériel de pêche gracieusement offert par l’agent local d’une brasserie connue.

25 000

25 000

1 500 1 500

800 800

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b) L’établissement de la section des capitaux propres

ASSOCIATION COOPÉRATIVE DE LA PÊCHE BLANCHE Bilan partiel au 31 mars 20X0 Avoir Avoir des membres Parts privilégiées à intérêt cumulatif de 8 % ayant une valeur nominale de 500 $ chacune Nombre de parts émises et versées, 55 ➊ Parts sociales d’une valeur nominale de 10 $ chacune Nombre de parts émises et versées, 410 ➋ Nombre de parts souscrites, 600 Avoir de la coopérative Surplus d’apport – Matériel reçu à titre gratuit Trop-perçus du trimestre terminé le 31 mars 20X0 Total de l’avoir

27 500 $ 4 100 6 000 37 600 800 $ 1 360

2 160 39 760 $

Calculs :

➊ Nombre (50 + 5) Montant (25 000 $ + 2 500 $)

➋ Nombre (400 + 10) Montant (4 000 $ + 100 $)

Une application stricte de l’article 6 du Règlement d’application de la Loi sur les coopératives cité à la page 9 du chapitre W17 pourrait laisser croire que le montant des parts sociales souscrites (6 000 $) ne peut être présenté dans la section Avoir des membres puisque cette somme n’est pas encore encaissée. Une solution alternative consisterait à présenter ce poste dans la section Avoir de la coopérative ou dans la section Passif de la coopérative.

c) La ventilation des trop-perçus

Calcul de l’obligation totale d’affectation pour minimiser le transfert à la réserve générale Dette totale de la coopérative Pourcentage minimal Solde minimal de l’avoir requis (largement dépassé), car le total de l’avoir est de 38 400 $ compte non tenu des trop-perçus de 1 360 $ Proposition de répartition des trop-perçus Affectation à la réserve générale [(1 360 $ × 10 %) × 60 %] Impôts sur les trop-perçus Attribution maximale de ristournes aux membres Total des trop-perçus

4 500 $ 40 % 1 800 $ 81,60 $ 54,40 1 224 1 360 $

Puisque la coopérative ne dispose que d’une somme de 200 $ en argent liquide pour faire la distribution de la ristourne, elle devrait songer à la possibilité d’émettre, à titre de ristourne, des parts privilégiées d’une valeur équivalente à 1 000 $. En effet, comme la valeur nominale d’une part privilégiée est de 500 $, la coopérative ne pourra en émettre que 2. Ainsi, le montant réel pouvant être attribué aux membres sera limité à 1 200 $, soit 200 $ en argent et 1 000 $ en parts privilégiées, laissant ainsi un écart de 24 $ devant être affecté à la réserve générale.

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