La comptabilité et les PME. Recueil de solutions [1 ed.] 9782765027478, 2765027471

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LA COMPTABILITÉ ET LES PME

DANIEL M C MAHON I SYLVIE DESLAURIERS I JOCELYNE GOSSELIN

LA COMPTABILITÉ ET LES PME

DANIEL M C MAHON M. Sc., FCA

I

SYLVIE DESLAURIERS Ph. D., M. Sc., CPA, FCA, FCMA, CGA

I

JOCELYNE GOSSELIN

RÉVISION SCIENTIFIQUE : CÉLINE MOQUIN, CA

D. Sc. Gest., FCA, CMA

La comptabilité et les PME Recueil de solutions

Source iconographique Couverture: René Mansi/iStockphoto.

Daniel McMahon, Sylvie Deslauriers, Jocelyne Gosselin © 2010 Chenelière Éducation inc. Conception éditoriale : Sylvain Ménard Édition : Marie Victoire Martin Coordination : Jean Boilard Révision linguistique et correction d’épreuves: Marie Auclair (Communications Texto) Conception de la couverture : Tatou communication visuelle

Dans cet ouvrage, le masculin est utilisé comme représentant des deux sexes, sans discrimination à l’égard des hommes et des femmes, et dans le seul but d’alléger le texte.

Le matériel complémentaire mis en ligne dans notre site Web est réservé aux résidants du Canada, et ce, à des fins d’enseignement uniquement.

Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Bibliothèque et Archives Canada McMahon, Daniel, 1956La comptabilité et les PME. Recueil de solutions ISBN 978-2-7650-2747-8 1. Comptabilité – Problèmes et exercices. 2. Livres comptables – Problèmes et exercices. I. Deslauriers, Sylvie, 1960- . II. Gosselin, Jocelyne, 1957. III. Titre. HF5642.M323 2010 Suppl.

657’.044

C2010-941143-9

5800, rue Saint-Denis, bureau 900 Montréal (Québec) H2S 3L5 Canada Téléphone : 514 273-1066 Télécopieur : 514 276-0324 ou 1 800 814-0324 [email protected]

TOUS DROITS RÉSERVÉS. Toute reproduction, en tout ou en partie, sous toute forme ou média et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Chenelière Éducation inc. ISBN 978-2-7650-2747-8 Dépôt légal : 2e trimestre 2010 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada Imprimé au Canada 4

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7

8

M

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16

15 14 13

Nous reconnaissons l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Fonds du livre du Canada (FLC) pour nos activités d’édition. Gouvernement du Québec – Programme de crédit d’impôt pour l’édition de livres – Gestion SODEC.

Avant-propos L’acquisition des connaissances de base et le développement des compétences requièrent un travail individuel considérable. La grande variété de questions de révision, d’exercices, de problèmes de compréhension et de défis permet à l’étudiant de parfaire sa formation. Questions, exercices, problèmes et défis Les questions de révision donnent à l’étudiant l’occasion de passer en revue les notions les plus importantes de chaque chapitre. Les exercices sont conçus pour s’assurer que les connaissances de base ont été bien assimilées. Les problèmes de compréhension font appel au jugement de l’étudiant, ce dernier devant faire preuve de discernement dans l’analyse de chaque situation. Enfin, les défis constituent un challenge pour l’étudiant. Chaque problème de compréhension et chaque défi est accompagné du temps alloué et du niveau de difficulté (facile, moyen ou difficile). Par exemple, la mention « 25 minutes – moyen » signifie que l’étudiant doit résoudre en 25 minutes un problème ou un défi dont le niveau de difficulté est moyen. Le temps nécessaire pour résoudre un problème correspond à celui d’une personne possédant les connaissances de base requises et disposant de feuilles de travail qu’elle n’a qu’à remplir après avoir analysé les données du problème. Lors de la résolution des premiers problèmes d’un chapitre, il est normal que l’étudiant excède le temps alloué. Une nette amélioration sera notée à mesure qu’il maîtrisera les connaissances de base du chapitre et qu’il aiguisera son sens critique. Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Pour chaque chapitre du solutionnaire, un tableau récapitulatif fait état de la répartition des sujets du chapitre de l’ouvrage à l’intérieur des travaux suggérés. Principales caractéristiques des travaux suggérés Une brève description du travail à effectuer par l’étudiant est décrite au début de chaque chapitre, offrant la possibilité à l’étudiant de cibler rapidement les travaux à effectuer et d’en comprendre leurs natures. Des explications supplémentaires Plusieurs solutions sont accompagnées d’explications complémentaires, repérable grâce au symbole suivant : . Celles-ci permettent à l’étudiant de mieux comprendre les concepts à l’étude. Remerciements Alors que la tendance actuelle est de traduire ou d’adapter des ouvrages américains, la maison d’édition Chenelière Éducation s’en est remise à notre capacité d’innover et de créer. Voilà un défi qu’elle a su relever avec beaucoup d’audace. Nos premiers remerciements sont donc destinés à l’équipe d’édition qui nous a permis de nous surpasser. L’équipe de rédaction La comptabilité et les PME compte 23 chapitres dont 4 ont été rédigés par Jocelyne Gosselin (chapitres 11, 12, 13 et 14), 3 par Sylvie Deslauriers (chapitres 15, 16 et 20) et les 16 autres par Daniel McMahon. Notons toutefois que chaque chapitre a été scruté à la loupe par nos consultants, M. Maurice Gosselin et me M Céline Moquin. La publication de La comptabilité et les PME est donc le fruit de la mise en commun des connaissances et de l’expérience de cinq personnes ayant la passion de l’enseignement de la comptabilité. Nous tenons aussi à remercier tous les professeurs pour leurs commentaires, critiques et recommandations formulés lors des rencontres et entrevues organisées par l’éditeur : M. Maurice Gosselin (Université Laval), M. Sébastien Deschênes (Université de Moncton), Mme Sylvie Berthelot (Université de Sherbrooke) et M. Jacques Giroux (UQAT). Sans eux, la qualité de cet ouvrage s’en trouverait amoindrie. Nous soulignons d’une façon toute particulière le travail exceptionnel de nos consultants, M. Maurice Gosselin, de l’Université Laval, et Mme Céline Moquin de l’Université de Sherbrooke. Leurs remarques et commentaires judicieux ont permis d’augmenter la qualité de cet ouvrage.

Nous tenons à souligner la collaboration exceptionnelle de plusieurs personnes à la parution de cet me ouvrage. Nous pensons notamment à M Ghislaine Bigué, qui a fait montre de patience et de dévouement lors de la saisie des divers chapitres, au travail minutieux de Mme Marie Auclair lors de la révision linguistique et à celui de Mmes Danielle Maire et Christine Langevin lors de la correction des épreuves. Nous tenons également à souligner le professionnalisme de l’équipe de production supervisée par Mme Frédérique Coulombe et M. Jean Boilard ainsi que de l’équipe d’édition dirigée par Mme Marie Victoire Martin et M. Sylvain Ménard de la maison d’édition Chenelière Éducation. Les auteurs remercient l’Institut Canadien des Comptables Agréés qui leur a permis de reproduire des extraits des recommandations du Manuel de l’ICCA. Enfin, l’auteur principal tient aussi à remercier son épouse, Liette, et ses enfants, Annick, Jessica et Dave, pour leur patience envers un mari et un père trop souvent absorbé par son désir de munir les étudiants d’un ouvrage de référence répondant à leurs besoins et à leurs attentes. Commentaires, critiques et suggestions Faites parvenir vos commentaires, critiques et suggestions ainsi que vos questions à l’auteur en accédant à la boîte aux lettres de notre site Internet à l’adresse suivante : www.cheneliere.ca/mcmahon. Daniel McMahon, M. Sc., FCA

IV

La comptabilité et les PME

Table des matières Avant-propos

III

Table des matières

V

Chapitre 1

1 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 2

2 4

11 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 3

12 16

25 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 4

26 31

49 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 5

50 50

59 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 6

60 68

81 Exercices Problèmes de compréhension

82 87

Exercices Problèmes de compréhension

100 112

Chapitre 7

99

Chapitre 8

137 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 9

138 145

165 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 10 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 11 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 12 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 13 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 14 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 15 Exercices Problèmes de compréhension

166 168

173 174 176

181 182 185

191 192 196

203 204 210

215 216 217

219 220 227

Chapitre 16 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 17 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 18 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 19 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 20 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 21 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 22 Exercices Problèmes de compréhension

Chapitre 23 Exercices Problèmes de compréhension

VI

239 240 244

251 252 256

263 264 268

275 276 277

285 286 290

299 300 304

313 314 315

317 318 322

La comptabilité et les PME

1 Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Exercices no

Qu’est-ce que la comptabilité ?

1

Les utilisateurs de l’information comptable et leurs besoins

1

Les principes comptables généralement reconnus L’objectif des états financiers

1, 3

Problèmes de compréhension no

3, 5, 7, 9, 11

1 1, 3, 9

1

1, 5, 7, 9

5

Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable

1, 7

5, 9

Le bilan

1, 9

1, 9, 11

Les composantes des états financiers L’équation comptable fondamentale

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. Les principes comptables 5. L’utilisation de l’équation comptable 7. Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable 9. L’établissement d’un bilan Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L’établissement d’un bilan 3. La détermination de la valeur d’un terrain 5. Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable 7. Les pratiques comptables conformes aux PCGR 9. L’analyse des effets de quelques opérations et l’établissement d’un bilan 11. L’établissement d’un bilan à la suite d’une discussion sur les PCGR

15 20 20 20 35 30

Facile Moyen Moyen Facile Difficile Difficile

EXERCICES E1.

Terminologie comptable

a) Aucun. L’entreprise québécoise n’est pas en soi une forme d’entreprise. Une entreprise québécoise peut prendre l’une des quatre formes suivantes : entreprise individuelle, société en nom collectif, société par actions ou coopérative. b) Principes comptables généralement reconnus. c) Capitaux propres. d) Institut Canadien des Comptables Agréés. e) Actif. f) Aucun. Cet énoncé décrit l’insolvabilité. g) Entreprise individuelle. h) Aucun. Cet énoncé décrit la flexibilité financière d’une entreprise. i) Passif.

E3.

Les principes comptables

a) Le traitement comptable appliqué respecte le principe de la personnalité de l’entreprise, principe qui porte sur la relation entre une entité comptable et son propriétaire. Une entreprise est donc toujours une entité distincte des affaires de son propriétaire, quelle que soit sa forme juridique. Le paiement des dépenses personnelles ne doit donc pas figurer dans les états financiers du commerce. b) Le traitement comptable appliqué ne respecte pas les principes de la continuité de l’exploitation et de la valeur d’acquisition. Il faut comptabiliser les éléments d’actif à la valeur d’acquisition, c’est-à-dire au prix effectivement payé.

2

La comptabilité et les PME

E5.

L’utilisation de l’équation comptable Actif

a) 410 000 $ b) 195 000 c) 225 000

E7.

E9.

=

Passif

+

= = =

208 000 $ 115 000 175 000

+ + +

Capitaux propres 202 000 $ 80 000 50 000

Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable Opération

Total de l’actif

Total du passif

Total des capitaux propres

a) b) c) d) e) f) g) h) i)

+ 0 + – + 0 + – 0

0 0 + – + 0 0 0 0

+ 0 0 0 0 0 + – 0

L’établissement d’un bilan ENTREPRISES LEMAIRE ENR. Bilan au 31 décembre 20X4 Actif

Actif à court terme Encaisse Clients Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrain Immeuble Matériel de bureau Total des immobilisations

1 700 $ 16 900 18 600 45 000 $ 170 000 3 400 218 400

Total de l’actif

237 000 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Lemaire – Capital Total du passif et des capitaux propres

Chapitre 1 – Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

14 600 $ 140 000 154 600 82 400 237 000 $

3

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

L’établissement d’un bilan

(15 minutes – facile)

DÉNEIGEMENT LARUE ENR. Bilan au 31 décembre 20X8 Actif Actif à court terme Encaisse Clients Fournitures Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrain Garage Tracteurs Total des immobilisations

175 $ 3 125 1 500 4 800 10 000 $ 65 000 105 000 180 000

Total de l’actif

184 800 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Frais courus à payer Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Blanche Larue – Capital Total du passif et des capitaux propres

P3.

La détermination de la valeur d’un terrain

1 700 $ 1 500 3 200 105 000 108 200 76 600 184 800 $

(20 minutes – moyen)

a) Non. L’intention de M. Desbiens de faire figurer le terrain à sa juste valeur est inacceptable selon les PCGR actuellement en vigueur. En effet, en vertu du principe de la valeur d’acquisition, le terrain doit figurer à son coût d’acquisition, c’est-à-dire au montant payé par l’entreprise lors de son achat. b) Nous ne changeons pas la valeur attribuée au terrain, car nous pouvons croire que son acquisition a été faite dans le but de l’utiliser pour l’exploitation de l’entreprise et non dans celui de le revendre. Nous pouvons également supposer qu’il est impossible de vendre ce terrain sans mettre un terme à l’exploitation de l’entreprise. Cela est conforme au principe de la continuité de l’exploitation.

4

La comptabilité et les PME

P5.

Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable

(20 minutes – moyen)

Opération

Total de l’actif

Total du passif

Total des capitaux propres

a)

0

0

0

b)

+

+

0

c)

0

0

0

d)

0

0

0

e)

0

0

0

f)

0

0

0

g)

0

0

0

h)

+

+

0

Produits reçus d’avance.

i)

0

0

0

Événement non quantifiable.

j)

–

0

–

Réduction du capital, car la somme prélevée est pour l’usage personnel du propriétaire.

P7.

Commentaires

Augmentation de 40 000 $.

Événement non quantifiable.

Échange d’un compte client pour un effet à recevoir.

Les pratiques comptables conformes aux PCGR

(20 minutes – facile)

Ce problème a pour objectif de stimuler la réflexion et la discussion. Les réponses proposées ne doivent pas être considérées comme uniques. Les réponses des étudiants seront peut-être moins élaborées que celles de ce solutionnaire. De plus, il est possible que certains d’entre eux fassent ressortir des éléments différents des nôtres, mais qui sont aussi exacts.

a) Cette pratique est conforme au postulat de la continuité de l’exploitation et au principe du rattachement des charges aux produits. En vertu du postulat de la continuité de l’exploitation, nous supposons que l’entreprise tirera avantage de la couverture d’assurance durant les deux années à venir. La valeur de résiliation du contrat d’assurance n’est donc pas pertinente. Puisque l’entreprise bénéficiera de la couverture d’assurance durant les deux prochains exercices, le coût de cette assurance devra être imputé aux résultats de ces deux exercices, conformément au principe du rattachement des charges aux produits. b) Le principe de bonne information exige qu’on fournisse à l’utilisateur des états financiers toute l’information nécessaire à une bonne interprétation de ceux-ci. Même si une poursuite judiciaire a été intentée après la date de la fin de l’exercice, on doit indiquer cette information dans les états financiers. Tous les événements importants, telle une poursuite judiciaire, qui sont susceptibles d’influer sur les résultats d’exploitation et sur la situation financière de l’entreprise doivent être transmis au lecteur des états financiers. c) Ce traitement comptable est conforme au principe de la valeur d’acquisition, selon lequel un élément d’actif est présenté au bilan au prix effectivement payé. De plus, c’est en vertu du principe de réalisation et du principe d’objectivité que les maisons invendues (un stock, dans ce cas-ci) sont comptabilisées au prix coûtant plutôt qu’à leur prix de vente estimatif. Jusqu’au moment de la vente, le prix de vente demeure en quelque sorte une valeur subjective. Cela est particulièrement vrai dans le cas des maisons non vendues. Le prix coûtant demeure donc la valeur la plus objective. De plus, l’augmentation des capitaux propres qu’entraînerait la hausse de la valeur des maisons ne sera réalisée que lors de la vente. Selon le principe de réalisation, le produit ne doit être constaté que lorsque l’activité économique est essentiellement terminée. Les négociations entourant la vente d’une maison sont sans contredit une étape importante de cette activité économique.

Chapitre 1 – Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

5

d) L’amortissement des immobilisations sur leur durée de vie utile est fondé sur le postulat de la continuité de l’exploitation et sur le principe du rattachement des charges aux produits. Lorsque nous émettons l’hypothèse que l’entreprise continuera indéfiniment son exploitation, nous tenons pour acquis que ses immobilisations généreront des produits au cours des exercices à venir. C’est alors que le rattachement des charges aux produits entre en jeu : une partie du coût des immobilisations doit être imputée aux produits de chaque exercice subséquent. Ainsi, lors de l’acquisition d’une machine, on estime sa durée de vie utile et c’est sur cette durée que le coût de la machine est réparti. e) Le respect du principe de la personnalité de l’entreprise implique que les biens personnels du propriétaire ne doivent pas être inclus dans le bilan de l’entreprise. Si le propriétaire dresse un bilan personnel, il doit, en vertu du principe de bonne information, y mentionner le fait qu’il garantit personnellement les dettes de son entreprise.

P9.

L’analyse des effets de quelques opérations et l’établissement d’un bilan

(35 minutes – difficile)

a) L’analyse des opérations est présentée à la page 7. Voici quelques commentaires additionnels sur cette analyse.

6

25 août

En vertu du principe de la personnalité de l’entreprise, le prêt accordé à Kara par son père ne doit pas figurer dans le bilan.

26 août

Dans le bilan, il faudra s’assurer de présenter la tranche de 5 000 $ échéant à court terme parmi les dettes à court terme.

27 août

Notez l’apport additionnel de capital de Kara.

31 août

Cette opération a pour effet de réduire le stock et le capital d’un montant égal au coût d’acquisition.

La comptabilité et les PME

Chapitre 1 – Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

7

Solde

31 août

Solde

29 août

Solde

+

+

–

–

+

+

+

1 000 $ +

100

1 100

100

1 200

1 200 $

+

+

Stock de + marchandises +

300 $ +

300

300

200

28 août

–

500

Solde

2 500

27 août

–

3 000

Solde

90 000

–

27 août

75 000

93 000

+

26 août

18 000 $

Solde

+

25 août

Encaisse

+

+

+

+

+

+

18 000 $ +

18 000

18 000

18 000

18 000

18 000 $

Terrain

Actif

+

+

+

+

+

=

=

=

10 000 $ =

10 000

10 000

10 000

10 000 $

=

=

=

Matériel + d’entraînement =

72 000 $ +

72 000

72 000

72 000

72 000

72 000 $

Immeuble

=

+

+

Capitaux propres

+

+ –

+

+

+

900 $ +

900

100

1 000

1 000 $

+

+

+

+

+

+

+

75 000 $ +

75 000

75 000

75 000

75 000

75 000

75 000 $

–

+

+

18 900 $

100

19 000

19 000

19 000

1 000

18 000

18 000

18 000 $

Emprunt Kara Tayka – + Fournisseurs + hypothécaire + Capital

6 500 $ +

6 500

6 500

6 500

6 500 $

Effet à payer

Passif

b) L’établissement du bilan. KARATÉ K Bilan au 31 août 20X9 Actif Actif à court terme Encaisse Stock de marchandises Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrain Immeuble Matériel d’entraînement Total des immobilisations Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Effet à payer Fournisseurs Tranche de la dette à long terme échéant à moins d’un an Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Kara Tayka – Capital Total du passif et des capitaux propres

300 $ 1 000 1 300 18 000 $ 72 000 10 000 100 000 101 300 $

6 500 $ 900 5 000 12 400 70 000 82 400 18 900 101 300 $

Notons que la portion de l’emprunt hypothécaire qui sera remboursée au cours des 12 prochains mois figure parmi les dettes à court terme.

P11. L’établissement d’un bilan à la suite d’une discussion sur les PCGR

(30 minutes – difficile)

a) 1. Cette reconnaissance de dette n’est pas une créance pour l’entreprise. Puisque Marc Anctil ne peut identifier le signataire de la reconnaissance de dette, celle-ci n’a aucune valeur. Toutefois, même si elle avait une valeur réelle, elle appartiendrait à Marc Anctil personnellement plutôt qu’à son entreprise. Si elle était incluse dans le bilan de l’entreprise, on dérogerait au principe de la personnalité de l’entreprise. 2. Aucun jugement n’a été rendu dans cette cause. En conséquence, l’indemnité que Marc Anctil pourrait recevoir s’il gagnait sa cause ne peut être considérée comme un élément d’actif. De plus, la poursuite a probablement été intentée au nom de Marc Anctil, de sorte qu’en vertu du principe de la personnalité de l’entreprise, elle n’a rien à voir avec l’entreprise. 3. Le terrain doit figurer dans le bilan à la valeur de 30 000 $, c’est-à-dire à son coût d’acquisition. Le fait qu’un ami ait promis à Marc Anctil de lui verser 75 000 $ s’il installe son entreprise ailleurs ne constitue pas une preuve objective qu’une plus-value existe vraiment. Grâce au principe de la valeur d’acquisition, les états financiers sont plus fiables que s’ils étaient établis à partir de valeurs d’expertise, déterminées le plus souvent de façon subjective. 4. La machine à écrire n’est plus la propriété de l’entreprise et doit être exclue de son bilan. Autrement, il en résulterait une surévaluation de l’actif et des capitaux propres. 5. L’entreprise est en possession du matériel informatique. En vertu du principe de la personnalité de l’entreprise, cet élément d’actif et la dette correspondante doivent figurer dans le bilan. 8

La comptabilité et les PME

b) L’établissement du bilan révisé. LE PRO DE LA VENTE Bilan au 28 février 20X1 Actif Actif à court terme Encaisse Effets à recevoir Clients Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrain Immeuble Matériel de bureau Matériel informatique Total des immobilisations

1 219 $ 2 000 2 350 75 5 644 30 000 $ 80 000 8 475 3 500 121 975

Total de l’actif

127 619 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Marc Anctil – Capital Total du passif et des capitaux propres

Chapitre 1 – Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

16 444 $ 95 900 112 344 15 275 127 619 $

9

2 L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Les comptes Les notions de débit et de crédit L’enregistrement des opérations sous forme de comptes en T Le journal général Le grand livre général L’utilité du grand livre général Les comptes avec solde après chaque opération Le plan comptable Le report des écritures de journal dans le grand livre La balance de vérification La nature de la balance de vérification La recherche des erreurs

Exercices no

Problèmes de compréhension no

1, 3, 9 1, 5

1, 3, 5

1

5, 7, 9

1 7

7 9

1 1, 7

5, 7, 9

1, 7, 9 9

1, 3, 5, 7, 9

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. L’analyse d’opérations selon la comptabilité en partie double 5. L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T 7. Le report des écritures de journal et l’établissement d’une balance de vérification 9. Les effets de quelques erreurs sur la balance de vérification Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification 3. L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification 5. L’enregistrement d’opérations dans le journal général et l’établissement d’une balance de vérification 7. La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre et l’établissement d’une balance de vérification 9. La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre et l’établissement d’une balance de vérification

25

Facile

25

Facile

40

Moyen

35

Moyen

35

Difficile

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f) g)

12

Terminologie comptable

Journal général. Grand livre général. Aucun. Il s’agit du bilan. Créditer un compte. Report. Comptabilité en partie double. Aucun. Il s’agit du plan comptable.

La comptabilité et les PME

E3.

L’analyse d’opérations selon la comptabilité en partie double

Opération

E5.

Actif Passif Capitaux propres

Nom exact du compte

Augmentation Diminution

Débit Crédit

a)

Actif Capitaux propres

Caisse Maxime Roy – Capital

Augmentation Augmentation

Débit Crédit

75 000 $ 75 000 $

b)

Actif Actif Actif Passif

Terrain Immeuble Caisse Emprunt hypothécaire

Augmentation Augmentation Diminution Augmentation

Débit Débit Crédit Crédit

40 000 $ 110 000 $ 30 000 $ 120 000 $

c)

Actif Passif

Stock de pièces Fournisseurs

Augmentation Augmentation

Débit Crédit

20 000 $ 20 000 $

d)

Actif Actif Passif

Stock de motos Caisse Fournisseurs

Augmentation Diminution Augmentation

Débit Crédit Crédit

100 500 $ 20 000 $ 80 500 $

e)

Passif Actif

Fournisseurs Caisse

Diminution Diminution

Débit Crédit

5 000 $ 5 000 $

f)

Passif Actif

Fournisseurs Stock de motos

Diminution Diminution

Débit Crédit

2 500 $ 2 500 $

Montant

L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T Caisse populaire

3 mai

15 000

5 000 450 1 500

Matériel informatique 4 mai 7 " 10 "

8 mai 12 "

Clients 13 mai

Fournisseurs

20 10 mai Fournitures de bureau

7 mai

2 550 200

450

20

1 500

1 500 2 550

4 mai 8 "

Bob Kègle – Capital 13 mai

15 000 200

3 mai 12 "

Matériel de bureau 4 mai

6 500

L’inscription de l’opération du 12 mai illustre bien que les apports du propriétaire peuvent prendre la forme soit de biens, soit d’argent comptant.

Chapitre 2 - L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

13

E7.

Le report des écritures de journal et l’établissement d’une balance de vérification Nous reproduisons le journal général de l’exercice précédent afin de bien montrer que les références sont inscrites dans la colonne Folio (Fo) uniquement à l’étape du report.

Journal général Date 20X_ 3 août

5

8

10

11

"

"

"

"

Page 1 Fo

Intitulé des comptes et explications

Débit

Caisse Tara Kuvota – Capital Mise de fonds initiale.

1 91

16 000

Terrain Immeuble Caisse Emprunt hypothécaire Acquisition d’un terrain et d’un immeuble.

11 21 1 61

10 000 80 000

Équipements Fournisseurs Acquisition à crédit d’équipements.

31 41

5 000

Caisse Produits reçus d’avance Abonnement annuel.

1 51

400

Fournisseurs Caisse Règlement partiel de la dette contractée le 8 août.

41 1

1 000

16 000

15 000 75 000

5 000

400

1 000

Caisse Date 20X_ 3 août 5 " 10 " 11 "

Libellé

o

F

JG1 JG1 JG1 JG1

Compte n° 1 Débit

Crédit

Libellé

o

F

JG1

15 000 400 1 000

Libellé

Fo JG1

Débit

Crédit

10 000

Date 20X_ 8 août

14

Libellé

F

JG1

Solde 10 000 Compte n° 21

Débit

Crédit

80 000

Solde 80 000

Équipements o

16 000 1 000 1 400 400 Compte n° 11

Immeuble Date 20X_ 5 août

Solde

16 000

Terrain Date 20X_ 5 août

Crédit

Compte n n° 31 Débit 5 000

Crédit

Solde 5 000

La comptabilité et les PME

Fournisseurs Date 20X_ 8 août 11 "

Libellé

Fo

Compte n° 41 Débit

JG1 JG1

Crédit 5 000

1 000

Produits reçus d’avance Date 20X_ 10 août

Libellé

o

F

Débit

Crédit 400

Emprunt hypothécaire Libellé

Fo

Débit

Crédit 75 000

Tara Kuvota – Capital Date 20X_ 3 août

Libellé

F

Solde 400 Compte n° 61

JG1

o

5 000 4 000 Compte n° 51

JG1

Date 20X_ 5 août

Solde

Solde 75 000 Compte n° 91

Débit

JG1

Crédit 16 000

Solde 16 000

CENTRE DE KARATÉ TARA KUVOTA ENR. Balance de vérification au 11 août 20X_ Débit 400 $ 10 000 80 000 5 000

Caisse Terrain Immeuble Équipements Fournisseurs Produits reçus d’avance Emprunt hypothécaire Kara Tay – Capital

4 000 $ 400 75 000 16 000 95 400 $

E9.

Crédit

95 400 $

Les effets de quelques erreurs sur la balance de vérification

a) Le solde du compte Matériel informatique est exact, puisque le coût de l’ordinateur portatif (1 610 $) a été correctement inscrit dans ce compte. b) Le total des soldes débiteurs de la balance de vérification est exact. L’erreur touche le compte Fournisseurs, dont le solde figure dans la colonne des crédits de la balance de vérification. c) Le solde du compte Fournisseurs de la balance de vérification est sous-évalué de 3 220 $, soit 2 fois le montant de l’opération, ainsi que le démontrent les comptes en T suivants : Fournisseurs (actuel) 3 000 1 610 1 390

Fournisseurs (révisé) 3 000 1 610 4 610

d) Le total des soldes créditeurs de la balance de vérification est sous-évalué de 3 220 $, puisque le solde du compte Fournisseurs est lui-même sous-évalué de ce montant selon c).

Chapitre 2 - L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

15

e) Comme le total des sommes figurant au crédit de la balance de vérification est de 86 780 $ avant la correction de l’erreur, il s’établira à 90 000 $ (86 780 $ + 3 220 $) une fois l’erreur corrigée. Ce montant correspondra au total actuel des soldes débiteurs de la balance de vérification, puisque celle-ci sera alors en équilibre.

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification

(25 minutes – facile)

a) L’enregistrement des opérations dans des comptes en T. Banque Nationale er

1

mars

5 000

2 000 150 200 1 400

Téléphone cellulaire 2 mars 3 " 5 " 15 "

3 mars

150

1 250 Fournitures de bureau 5 mars

Fournisseurs

200

15 mars

Automobile 2 mars

1 400

4 mars

Emprunt – Banque Nationale

21 000

19 000

Matériel de bureau 4 mars

1 400

2 mars

Yvan Ledoux – Capital

1 400

5 000

1er mars

C’est le coût d’acquisition du matériel de bureau acheté le 4 mars qui doit être comptabilisé.

b) L’établissement de la balance de vérification. LEDOUX ENR. Balance de vérification au 15 mars 20X2 Banque Nationale Fournitures de bureau Automobile Matériel de bureau Téléphone cellulaire Emprunt – Banque Nationale Yvan Ledoux – Capital

Débit 1 250 $ 200 21 000 1 400 150

19 000 $ 5 000 24 000 $

16

Crédit

24 000 $

La comptabilité et les PME

P3.

L’enregistrement des opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification

(25 minutes – facile)

a) L’enregistrement des opérations dans des comptes en T. Petite caisse 31 déc.

Mobilier et équipements

100

31 déc.

Banque Nationale 31 déc. 12 janv.

1 950 75 1 175

550 300

525 350 800

5 janv. 15 "

5 janv.

3 janv.

550

875 150 475

31 déc. 9 janv.

Effets à payer 2 500 75

12 janv.

15 janv.

31 déc.

300 2 200

Stock de marchandises 31 déc.

350

Fournisseurs

Clients 31 déc. 3 janv.

3 100 2 750

Bob Lépine – Capital

475

15 janv.

65

3 625 3 560

31 déc.

Fournitures de coiffure 31 déc. 9 janv.

850 150 935

65

15 janv.

La valeur des produits que le propriétaire a apportés chez lui le 15 janvier n’est pas pertinente; c’est à leur coût d’acquisition que ceux-ci doivent être comptabilisés.

b) L’établissement de la balance de vérification. COIFFURE EXTRA ENR. Balance de vérification au 15 janvier 20X2 Petite caisse Banque Nationale Clients Stock de marchandises Fournitures de coiffure Mobilier et équipements Fournisseurs Effets à payer Bob Lépine – Capital

Débit 100 $ 1 175 800 475 935 2 750

475 $ 2 200 3 560 6 235 $

Chapitre 2 - L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

Crédit

6 235 $

17

P5.

L’enregistrement d’opérations dans le journal général et l’établissement d’une balance de vérification

(40 minutes – moyen)

a) La passation des écritures de journal. Journal général Date 20X0 3 janv.

9

11

17

26

27

28

30

31

31

"

"

"

"

"

"

"

"

"

Intitulé des comptes et explications

Page 1 Fo

Débit

Caisse Sigouin – Capital Mise de fonds initiale.

200 000

Terrain Caisse Acquisition d’un terrain.

45 000

Crédit 200 000

45 000

Immeuble Caisse Acquisition d’un immeuble.

110 000 110 000

Matériel de bureau Fournisseurs Achat à crédit de matériel de bureau.

5 000

Caisse Effets à payer Emprunt fait à un proche parent.

5 000

Fournisseurs Caisse Effets à payer Émission d’un chèque et d’un billet en règlement partiel de la dette contractée le 17 janvier.

4 500

5 000

5 000

1 000 3 500

Clients Terrain Vente à crédit de la moitié du terrain à M. Boisvert.

22 500 22 500

Caisse Sigouin – Capital Mise de fonds additionnelle.

7 500

Caisse Clients Acompte reçu de M. Boisvert.

1 250

7 500

1 250

Équipements Caisse Fournisseurs Achat d’équipements; solde dû dans 30 jours.

35 000 30 000 5 000

b) L’établissement de la balance de vérification. Pour dresser la balance de vérification, vous devez connaître le solde des comptes du grand livre. Pour ce faire, il convient d’utiliser des comptes en T.

Caisse 3 janv. 26 " 30 " 31 "

18

200 000 5 000 7 500 1 250 27 750

45 000 110 000 1 000 30 000

Équipements 9 janv. 11 " 27 " 31 "

31 janv.

35 000

La comptabilité et les PME

Clients 28 janv.

22 500 21 250

Fournisseurs 1 250

31 janv.

27 janv.

Terrain 9 janv.

45 000 22 500

22 500

5 000 5 000 5 500

17 janv. 31 "

Effets à payer 28 janv.

Immeuble 11 janv.

4 500

5 000 3 500 8 500

26 janv. 27 "

Sigouin – Capital

110 000

200 000 7 500 207 500

3 janv. 30 "

Matériel de bureau 17 janv.

5 000 SIGOUIN ENR. Balance de vérification au 31 janvier 20X0

Caisse Clients Terrain Immeuble Matériel de bureau Équipements Fournisseurs Effets à payer Sigouin – Capital

Débit 27 750 $ 21 250 22 500 110 000 5 000 35 000

5 500 $ 8 500 207 500 221 500 $

Chapitre 2 - L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

Crédit

221 500 $

19

P7. La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre et l’établissement d’une balance de vérification

(35 minutes – moyen)

a) La passation des écritures de journal. Les chiffres figurant dans la colonne Folio (Fo) ont été inscrits uniquement lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date 20X5 20 mai

22

24

25

27

28

29

31

b)

"

"

"

"

"

"

"

Page 1 o

Intitulé des comptes et explications

F

Débit

Caisse Matériaux de construction Outillage Tom Trudel – Capital Mise de fonds initiale en biens et en argent.

1 5 19 49

15 000 7 000 20 000

Terrain Hangar Caisse Emprunt hypothécaire Acquisition d’un terrain et d’un hangar, financés en partie au moyen d’une hypothèque.

15 17 1 41

15 000 20 000

Outillage Fournisseurs Achat à crédit d’outillage chez Touchatou.

19 31

5 500

Effets à recevoir Terrain Vente du tiers du terrain à Jean Marois en échange de 5 billets de 1 000 $ chacun, échéant mensuellement à compter du 31 mai.

3 15

5 000

Fournisseurs Caisse Émission d’un chèque en paiement de 50 % de la somme due à Touchatou.

31 1

2 750

Matériaux de construction Fournisseurs Achat à crédit chez Brico.

5 31

1 500

Tom Trudel – Capital Matériaux de construction Utilisation de matériaux à des fins personnelles.

49 5

500

Caisse Effets à recevoir Recouvrement du premier billet de Jean Marois.

1 3

1 000

42 000

10 000 25 000

5 500

5 000

2 750

1 500

500

1 000

Le report dans le grand livre. Caisse Date 20X5 20 mai 22 " 27 " 31 "

20

Crédit

Libellé

o

F

JG1 JG1 JG1 JG1

Compte n° 1 Débit

Crédit

Solde

15 000 10 000 2 750 1 000

15 000 5 000 2 250 3 250

La comptabilité et les PME

Effets à recevoir Date 20X5 25 mai 31 "

Libellé

Fo

Compte n° 3 Débit

JG1 JG1

Crédit

5 000 1 000

Matériaux de construction Date 20X5 20 mai 28 " 29 "

Libellé

Fo

Crédit

7 000 1 500 500

Terrain Date 20X5 22 mai 25 "

Libellé

Fo

Débit

JG1 JG1

Libellé

Fo

Crédit

15 000 5 000

Débit

Crédit

20 000

Libellé

F

Débit

Crédit

20 000 5 500

Libellé

F

Débit

Crédit 5 500

2 750 1 500

Emprunt hypothécaire Date 20X5 22 mai

Libellé

F

Débit

Crédit 25 000

Tom Trudel – Capital Date 20X5 20 mai 29 "

Libellé

F

JG1 JG1

Chapitre 2 - L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

Solde 5 500 2 750 4 250 Compte n° 41

JG1

o

Solde

Compte n° 31

JG1 JG1 JG1

o

Solde

20 000 25 500

Fournisseurs Date 20X5 24 mai 27 " 28 "

15 000 10 000

Compte n° 19

JG1 JG1

o

Solde

20 000

Outillage Date 20X5 20 mai 24 "

7 000 8 500 8 000

Compte n° 17

JG1

o

Solde

Compte n° 15

Hangar Date 20X5 22 mai

5 000 4 000 Compte n° 5

Débit

JG1 JG1 JG1

Solde

Solde 25 000 Compte n° 49

Débit

Crédit 42 000

500

Solde 42 000 41 500

21

c) La balance de vérification de l’entreprise est présentée ci-dessous. LE JOYEUX BRICOLEUR ENR. Balance de vérification au 31 mai 20X5 Débit 3 250 $ 4 000 8 000 10 000 20 000 25 500

Caisse Effets à recevoir Matériaux de construction Terrain Hangar Outillage Fournisseurs Emprunt hypothécaire Tom Trudel – Capital

Crédit

4 250 $ 25 000 41 500 70 750 $

P9.

70 750 $

La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre et l’établissement d’une balance de vérification (35 minutes – difficile)

a) La passation des écritures de journal. Les chiffres figurant dans la colonne Folio (Fo) ont été inscrits uniquement lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date 20X8 2 févr.

4

6

14

15

19

22

"

"

"

"

"

Intitulé des comptes et explications

Page 1 o

F

Débit

Caisse Kevin Swan – Capital Mise de fonds initiale.

10 50

175 000

Terrain Immeuble Caisse Emprunt hypothécaire Acquisition d’un terrain et d’un immeuble, financés en partie au moyen d’une hypothèque.

20 21 10 41

40 000 110 000

Stock de motoneiges Caisse Fournisseurs Achat de 36 motoneiges au prix de 3 500 $ chacune. Solde dû le 28 février, 31 000 $; solde dû le 31 mars, 20 000 $.

15 10 31

126 000

Caisse Clients Stock de motoneiges Vente d’une motoneige à Tim Swan ; solde à recouvrer d’ici 30 jours.

10 11 15

2 000 1 500

Fournisseurs Stock de motoneiges Retour d’une motoneige défectueuse.

31 15

3 500

Matériel de bureau Caisse Acquisition de matériel de bureau.

25 10

2 500

Crédit 175 000

50 000 100 000

75 000 51 000

3 500

3 500

2 500

La comptabilité et les PME

27

28

févr

"

Kevin Swan – Capital Stock de motoneiges Motoneige utilisée à des fins personnelles.

50 15

3 500

Fournisseurs Caisse Règlement partiel de la dette contractée le 6 février.

31 10

31 000

3 500

31 000

b) Le report dans le grand livre. Caisse Date 20X8 2 févr. 4 " 6 " 14 " 19 " 28 "

Libellé

Fo

Compte n° 10 Débit

JG1 JG1 JG1 JG1 JG1 JG1

Crédit

175 000 50 000 75 000 2 000 2 500 31 000

Clients Date 20X8 14 févr.

Libellé

o

F

Débit

JG1

Libellé

Fo

Crédit

1 500

1 500

Crédit

126 000 3 500 3 500 3 500

Terrain Date 20X8 4 févr.

Libellé

F

Débit

JG1

Libellé

Fo

Crédit

40 000

Fo JG1

Débit

Crédit

110 000

Date 20X8 6 févr. 15 " 28 "

Libellé

F

JG1 JG1 JG1

Chapitre 2 - L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan

Solde 110 000 Compte n° 25

Débit

Crédit

2 500

Solde 2 500

Fournisseurs o

Solde

Compte n° 21

JG1

Libellé

126 000 122 500 119 000 115 500

40 000

Matériel de bureau Date 20X8 19 févr.

Solde

Compte n° 20

Immeuble Date 20X8 4 févr.

Solde

Compte n° 15

Débit

JG1 JG1 JG1 JG1

o

175 000 125 000 50 000 52 000 49 500 18 500 Compte n° 11

Stock de motoneiges Date 20X8 6 févr. 14 " 15 " 27 "

Solde

Compte n° 31 Débit

Crédit 51 000

3 500 31 000

Solde 51 000 47 500 16 500 23

Emprunt hypothécaire Date 20X8 4 févr.

Fo

Libellé

Compte n° 41

Débit

JG1

Crédit

Solde

100 000

Ykapt Lapasse – Capital Date 20X8 2 févr. 27 "

o

Libellé

F

JG1 JG1

Débit

100 000 Compte n° 50

Crédit

Solde

175 000 3 500

175 000 171 500

c) L’établissement de la balance de vérification. MOTONEIGES SWAN ENR. Balance de vérification au 28 février 20X8 Caisse Clients Stock de motoneiges Terrain Immeuble Matériel de bureau Fournisseurs Emprunt hypothécaire Kevin Swan – Capital

Débit 18 500 $ 1 500 115 500 40 000 110 000 2 500

16 500 $ 100 000 171 500 288 000 $

24

Crédit

288 000 $

La comptabilité et les PME

3 Les résultats et les capitaux propres

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Les éléments des résultats et des capitaux propres L’enregistrement des opérations

Exercices no ,

Problèmes de compréhension no

1 3, 7, 9

1, 3, 5, 7, 13 3, 5, 7, 13

Le report dans le grand livre L’établissement de la balance de vérification

11

1, 3, 5, 7, 13

Les états financiers

1, 5

9, 11, 13

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. L’analyse d’opérations selon la comptabilité en partie double 5. La relation entre les éléments des états financiers 7. L’inscription d’opérations dans des comptes en T 9. L’enregistrement d’opérations dans le journal général 11. L’établissement d’une balance de vérification Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L’enregistrement des opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification 3. L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans le grand livre et l’établissement d’une balance de vérification 5. L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans le grand livre et l’établissement d’une balance de vérification 7. L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans le grand livre et l’établissement d’une balance de vérification 9. L’établissement des états financiers à partir d’une balance de vérification 11. L’établissement des états financiers 13. Le cycle comptable complet

40

Facile

45

Facile

45

Moyen

45

Moyen

30 35 60

Facile Difficile Difficile

EXERCICES E1.

Terminologie comptable

Gains. Aucun. Il s’agit d’une perte nette. Retraits. Période comptable. Produits. Apports, s’il s’agit d’une entreprise individuelle. Dans le cas d’une société par actions, il s’agirait plutôt d’un passif (Dû à un actionnaire). g) Pertes. h) Aucun. Comme nous l’avons vu au chapitre 2, c’est le bilan qui permet de mesurer la solvabilité. i) Charges. j) Exercice. a) b) c) d) e) f)

26

La comptabilité et les PME

E3.

L’analyse d’opérations selon la comptabilité en partie double

Opération

Actif Passif Capitaux propres Retraits Produits Charges

Nom exact du compte

Augmentation Diminution

Débit Crédit

Montant

a)

Actif Capitaux propres

Caisse

Augmentation

Débit

5 000 $

Arianne Roy – Capital

Augmentation

Crédit

5 000 $

b)

Charges Actif

Loyer Caisse

Augmentation Diminution

Débit Crédit

750 $ 750 $

c)

Actif Actif Passif

Équipements chiropratiques Caisse Emprunt bancaire

Augmentation Diminution Augmentation

Débit Crédit Crédit

15 000 $ 3 000 $ 12 000 $

d)

Actif Produits

Caisse Honoraires gagnés

Augmentation Augmentation

Débit Crédit

1 800 $ 1 800 $

e)

Actif Actif

Fournitures de bureau Caisse

Augmentation Diminution

Débit Crédit

150 $ 150 $

f)

Actif Produits

Clients Honoraires gagnés

Augmentation Augmentation

Débit Crédit

360 $ 360 $

g)

Charges Actif

Salaires Caisse

Augmentation Diminution

Débit Crédit

1 500 $ 1 500 $

h)

Capitaux propres Actif

Arianne Roy – Retraits Caisse

Augmentation Diminution

Débit Crédit

500 $ 500 $

i)

Charges Passif

Entretien et réparations Fournisseurs

Augmentation Augmentation

Débit Crédit

190 $ 190 $

j)

Passif Charges Actif

Emprunt bancaire Intérêts sur emprunt bancaire Caisse

Diminution Augmentation Diminution

Débit Débit Crédit

1 000 $ 100 $ 1 100 $

Chapitre 3 – Les résultats et les capitaux propres

27

E5.

La relation entre les éléments des états financiers On doit déterminer les montants dans l’ordre suivant : a), b), c), d), g), f), e), i), h), j), k) et l).

a)

71 000 $ (Actif = Total du passif et des capitaux propres)

b)

36 200 $ (Capitaux au début = Capitaux à la fin – Bénéfice net + Retraits)

c)

13 200 $ (Charges = Produits – Bénéfice net)

d)

32 500 $ [Passif = Total du passif et des capitaux propres a) – Capitaux à la fin]

e)

38 500 $ (Capitaux au début de 20X7 = Capitaux à la fin de 20X6) 9 040 $ [Bénéfice net = Capitaux à la fin + Retraits – Capitaux au début e)]

f) g)

20 815 $ [Produits = Charges + Bénéfice net f)]

h)

89 150 $ (Actif = Passif + Capitaux à la fin)

i)

89 150 $ (Total du passif et des capitaux propres = Passif + Capitaux à la fin)

j)

14 360 $ (Bénéfice net = Produits – Charges)

k)

52 600 $ (Capitaux à la fin = Capitaux au début + Bénéfice net – Retraits)

l)

90 140 $ (Actif = Total du passif et des capitaux propres) ou [Total du passif et des capitaux propres = Passif + Capitaux à la fin k)]

E7.

L’inscription d’opérations dans des comptes en T Caisse

er

1

7 24

mai " "

25 000 1 500 2 000

Emprunt hypothécaire

20 000 1 350 1 000 1 500

2 mai 10 " 21 " 31 "

65 000

2 mai

4 650 Clients 18 mai

2 500

Actions ordinaires 2 000

24 mai

25 000

1er mai

500 Fournitures de maquillage 3 mai

Services de mannequins

1 350

1 500 2 500

7 mai 18 "

4 000 Terrain 2 mai

10 000

Publicité 13 mai

Immeuble 2 mai

28

75 000

300 Salaires

31 mai

1 500

La comptabilité et les PME

Mobilier 5 mai

Téléphone

3 500

31 mai

75

Fournisseurs 10 mai 21 "

1 350 1 000

1 350 3 500 300 75

3 mai 5 " 13 " 31 "

2 875

E9.

L’enregistrement d’opérations dans le journal général Journal général

Date 20X8 5 nov.

6

"

Intitulé des comptes et explications Caisse Patrick Rémillard – Capital Mise de fonds initiale. Loyer

Page 1 Fo

Débit 10 000

10 000 750

Caisse Paiement du loyer de novembre. 7

9

11

12

15

20

24

29

30

"

"

"

"

"

"

"

"

"

Assurances payées d’avance Caisse Police d’une durée de six mois.

750 900 900

Caisse Produits reçus d’avance Services à rendre à Jean Dutrouble.

5 800

Mobilier et équipements Caisse Achat de mobilier de bureau.

1 800

Mobilier et équipements Fournisseurs Achat d’une photocopieuse d’occasion. Caisse Honoraires de consultation Services rendus à divers clients. Fournitures de bureau Caisse Achat de fournitures. Clients Honoraires de consultation Services rendus à la société Endifficultay inc. Entretien et réparations Caisse Réparation de la photocopieuse. Salaires Caisse Salaire de la secrétaire.

Chapitre 3 – Les résultats et les capitaux propres

Crédit

5 800

1 800 150 150 1 400 1 400 500 500 6 500 6 500 250 250 1 750 1 750

29

E11. L’établissement d’une balance de vérification CONCEPT LIDAY ENR. Balance de vérification au 31 octobre 20X4 Caisse Clients Fournitures de bureau Loyer payé d’avance Mobilier et équipements Fournisseurs Effet à payer G. U. Liday – Capital G. U. Liday – Retraits Chiffre d’affaires Assurances Électricité Entretien et réparations Loyer Salaires

Débit 414 $ 2 800 946 600 2 150

800 $ 260 5 180 2 350 4 800 134 76 170 300 1 100 11 040 $

30

Crédit

11 040 $

La comptabilité et les PME

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

L’enregistrement des opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification

(40 minutes – facile)

a) L’enregistrement des opérations dans des comptes en T. Caisse populaire er

1 août 10 "

25 000 1 500

20 000 500 2 000 350 1 750 975

Emprunt hypothécaire 2 août 2 " 12 " 28 " 30 " 31 "

31 août

375

90 000 89 625

2 août

925 Clients 18 août

Dicaire – Capital

2 500

25 000

Fournitures de bureau 5 août

Dicaire - Apports

150

8 500

Terrain 2 août

15 000

30 août

95 000

1 500 2 500 4 000

8 500

31 août

4 000

2 000

2 août

4 000 150 2 150

600 Publicité

Fournisseurs 12 août

10 août 18 "

Intérêts sur emprunt hypothécaire

Matériel de bureau 3 août

1 750

Honoraires professionnels

Camion 4 août

4 août

Dicaire – Retraits

Immeuble 2 août

1er août

500 Salaires

3 août 5 "

28 août

350

 L’achat de matériel de bureau effectué le 3 août doit être comptabilisé au coût d’acquisition selon les PCGR.  La jeep achetée le 4 août doit être considérée comme un apport, puisqu’elle sera utilisée exclusivement par l’entreprise.  L’embauche de la secrétaire à la réception ne donne lieu à aucune écriture, puisque celle-ci n’a rendu aucun service à ce jour.  Le remboursement de l’emprunt hypothécaire est de 375 $ par mois, selon les modalités de l’entente. On doit donc inclure 600 $ d’intérêts dans le versement de 975 $ effectué le 31 août. (Calcul : 90 000 $  8 %  1/12 = 600 $)

Chapitre 3 – Les résultats et les capitaux propres

31

b) L’établissement de la balance de vérification. DENIS DICAIRE, INGÉNIEUR Balance de vérification au 31 août 20X9 Débit 925 $ 2 500 150 15 000 95 000 8 500 4 000

Caisse populaire Clients Fournitures de bureau Terrain Immeuble Camion Matériel de bureau Fournisseurs Emprunt hypothécaire Dicaire – Capital Dicaire – Apports Dicaire – Retraits Honoraires professionnels Intérêts sur emprunt hypothécaire Publicité Salaires

Crédit

2 150 $ 89 625 25 000 8 500 1 750 4 000 600 500 350 129 275 $

P3.

L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans le grand livre et l’établissement d’une balance de vérification

129 275 $

(45 minutes – facile)

a) Les écritures de journal. Les chiffres figurant dans la colonne Folio (Fo) ont été inscrits lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date 20X6 1er avril

1er

"

Intitulé des comptes et explications Caisse Fournitures de dessin Matériel de bureau et de dessin Myre – Capital Investissement initial en argent et en biens.

Page 1 o

F

1 15 21 41

Débit

Crédit

20 000 250 6 000 26 250

Aucune écriture. L’embauche ne donne lieu à aucune écriture puisque, pour l’instant, l’employée n’a effectué aucun travail.

2

"

Loyer Caisse Paiement du loyer.

3

5

"

"

Fournitures de dessin Fournisseurs Achat à crédit de fournitures chez Exacto inc.

62 1

750

15 31

1 450

5 51

2 300

750

1 450

Aucune écriture. Aucun service n’a été rendu à la date de la signature du contrat.

9

32

"

Honoraires à recevoir Honoraires gagnés Plans conçus à crédit pour Kim Lafrousse.

2 300

La comptabilité et les PME

Journal général Date 20X6 12 "

15

"

16

"

Page 1

Intitulé des comptes et explications

Fo

Caisse Honoraires reçus d’avance Acompte reçu de Fernand Ratté pour des services à rendre plus tard.

1 36

300

Salaires Caisse Salaire de la secrétaire à la réception établi comme suit : (1 300 $  1/2).

63 1

650

Caisse Honoraires gagnés Plans remis à Construitout inc.

1 51

2 700

Fournisseurs Caisse Règlement partiel de la somme due à Exacto inc.

31 1

1 000

Fournitures de dessin utilisées Fournitures de dessin Fournitures utilisées en avril.

61 15

600

Salaires Caisse Salaire de la secrétaire à la réception.

63 1

650

Débit

Crédit 300

650

Aucune écriture. Il s’agit d’une opération personnelle.

22

"

24

"

30

"

30

"

2 700

1 000

600

650

b) Le report dans les comptes en T. o

Caisse 1er avr. 12 " 22 "

JG1 JG1 JG1

20 000 300 2 700

N 1 750 650 1 000 650

JG1 JG1 JG1 JG1

Myre – Capital

2 avr. 15 " 24 " 30 "

26 250

o

N 41 JG1 1er avr.

19 950 Honoraires à recevoir 9 avr.

JG1

JG1 JG1

250 1 450 1 100

600

Matériel de bureau et de dessin 1er avr.

JG1

JG1

o

N 15

N 42

Honoraires gagnés

N 51

JG1 30 avr.

o

N 21

6 000

1 000

2 300 2 700 5 000 Fournitures de dessin utilisées 30 avr. JG1

Fournisseurs 24 avr.

o

Myre – Apports

2 300

Fournitures de dessin 1er avr. 3 "

o

N 5

1 450 450

Chapitre 3 – Les résultats et les capitaux propres

o

N 31 JG1 3 avr.

JG1 9 avr. JG1 22 " o

N 61

600 Loyer

2 avr. JG1

o

o

N 62

750

33

Honoraires reçus d’avance 300

o

N 36

JG1 12 avr.

o

Salaires 15 avr. JG1 30 " JG1

N 63

650 650 1 300

c) L’établissement de la balance de vérification. SHEILLA MYRE, ARCHITECTE Balance de vérification au 30 avril 20X6 Débit 19 950 $ 2 300 1 100 6 000

Caisse Honoraires à recevoir Fournitures de dessin Matériel de bureau et de dessin Fournisseurs Honoraires reçus d’avance Myre – Capital Honoraires gagnés Fournitures de dessin utilisées Loyer Salaires

Crédit

450 $ 300 26 250 5 000 600 750 1 300 32 000 $

P5.

32 000 $

L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans le grand livre et l’établissement d’une balance de vérification (45 minutes – moyen)

a) La passation des écritures de journal. Les chiffres figurant dans la colonne Folio (Fo) ont été inscrits lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date 20X5 6 mai

6

"

Intitulé des comptes et explications

8

9

12

34

"

"

"

"

Fo

Débit

Caisse Steve Lamy – Capital Mise de fonds initiale.

1 41

22 500

Loyer

62 1

450

Fournitures de bureau Mobilier et équipements Fournisseurs Achat à crédit de fournitures et de mobilier.

15 26 31

250 3 500

Caisse Services juridiques Services rendus au comptant.

1 50

1 200

Fournisseurs Caisse Paiement du mobilier acquis le 7 mai.

31 1

3 500

Clients Services juridiques Honoraires dus par Pietro Lachance d’ici un mois.

5 50

1 850

Caisse Paiement du loyer mensuel. 7

Page 1 Crédit 22 500

450

3 750

1 200

3 500

1 850

La comptabilité et les PME

Journal général Date 20X5 15 mai

17

20

24

25

30

30

30

31

Page 2 Fo

Intitulé des comptes et explications

"

"

Salaires Caisse Salaire du secrétaire à la réception.

63 1

825

Steve Lamy – Retraits Caisse Retrait du propriétaire.

43 1

1 000

1 5

500

Clients Services juridiques Services rendus à crédit.

5 50

1 350

Électricité Caisse Paiement du compte d’Hydro-Québec.

61 1

75

Terrain Caisse Achat d’un terrain.

21 1

25 000

Caisse Steve Lamy – Apports Investissement additionnel du propriétaire.

1 42

7 500

Téléphone Caisse Paiement du compte de téléphone.

64 1

95

Salaires Caisse Salaire du secrétaire à la réception.

63 1

825

Caisse Clients Recouvrement partiel du solde dû par Pietro Lachance.

"

"

"

"

"

"

Débit

Crédit 825

1 000

500

1 350

75

25 000

7 500

95

825

b) Le report dans les comptes en T. o

Caisse 6 mai 8 " 20 " 30 "

JG1 JG1 JG2 JG2

22 500 1 200 500 7 500

N 1 450 3 500 825 1 000 75 25 000 95 825 70

JG1 JG2

1 850 1 350 2 700

6 mai 9 " 15 " 17 " 25 " 30 " 30 " 31 "

7 500

o

Clients 12 mai 24 "

JG1 JG1 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2

Steve Lamy – Apports

N 5 500

Chapitre 3 – Les résultats et les capitaux propres

JG1 20 mai

Steve Lamy – Retraits 17 mai

JG2

o

N 42 JG2 30 mai

o

N 43

1 000

35

Fournitures de bureau 7 mai

JG1

JG2

1 200 1 850 1 350 4 400 o

N 21

25 000

JG1

JG1

3 500

o

Steve Lamy – Capital 22 500

JG1

o

N 31 JG1 7 mai

JG2 JG2

o

N 41 JG1 6 mai

JG2

o

N 61

o

N 62

o

N 63

825 825 1 650 Téléphone

30 mai

JG1 8 mai JG1 12 " JG2 24 "

450 Salaires

15 mai 31 "

o

N 50

75 Loyer

6 mai

3 750 250

JG2

N 26

3 500 Fournisseurs

9 mai

Électricité 25 mai

Mobilier et équipements 7 mai

Services juridiques

250

Terrain 30 mai

o

N 15

o

N 64

95

c) L’établissement de la balance de vérification. STEVE LAMY, AVOCAT Balance de vérification au 31 mai 20X5 Débit Caisse Clients Fournitures de bureau Terrain Mobilier et équipements Fournisseurs Steve Lamy – Capital Steve Lamy – Apports Steve Lamy – Retraits Services juridiques Électricité Loyer Salaires Téléphone

2 700 $ 250 25 000 3 500 250 22 500 7 500 1 000 4 400 75 450 1 650 95 34 720 $

36

Crédit 70 $

34 720 $

La comptabilité et les PME

P7.

L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans le grand livre et l’établissement d’une balance de vérification (45 minutes – moyen)

a) Les écritures de journal. Les chiffres figurant dans la colonne Folio (Fo) ont été inscrits lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date 20X2 1er mai

Intitulé des comptes et explications

Page 1 o

F

Débit

Crédit

Aucune écriture. La signature d’un contrat ne donne lieu à aucune écriture. Le montant de la redevance que Mylène Tardif devra verser ne sera déterminé qu’à la fin du mois.

2

2

"

"

Location de films Caisse Fournisseurs Acquisition des droits de projection des films Les Boys XII et Le vampire contre-attaque. Solde dû le 15 mai.

74 1 31

8 000 3 000 5 000

Aucune écriture. La passation d’une commande ne constitue pas une opération. Il faut attendre la confirmation de l’acquisition des droits de projection.

3

4

"

"

Frais de surveillance Caisse Agent de sécurité pour le mois de mai.

71 1

1 500

Caisse Billets d’entrée vendus Admissions du premier week-end.

1 61

4 875

Chapitre 3 – Les résultats et les capitaux propres

1 500

4 875

37

Journal général Date 20X2 6 mai

10

15

15

17

24

31

31

31

31

38

"

"

"

"

"

"

"

"

"

Intitulé des comptes et explications

Page 2 Fo

Débit

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû en date du 30 avril.

31 1

6 475

Caisse Billets d’entrée vendus Admissions du second week-end.

1 61

4 225

Fournisseurs Caisse Paiement du solde pour les films loués le 2 mai.

31 1

5 000

Location de films Caisse Fournisseurs Acquisition des droits de projection des films Astérix I et II. Solde dû le 3 juin.

74 1 31

9 500

Caisse Billets d’entrée vendus Entrées du week-end.

1 61

6 175

Caisse Billets d’entrée vendus Entrées du week-end.

1 61

4 250

Caisse Billets d’entrée vendus Entrées du week-end.

1 61

3 500

Salaires Frais d’entretien Caisse Paiement des salaires du personnel et des frais d’entretien.

81 70 1

2 900 820

Publicité Fournisseurs Facture de publicité du mois.

78 31

1 500

Redevances à recevoir Redevances des concessions Rapport de Mylène Tardif (recettes brutes de mai : 12 500 $  20 %).

4 62

2 500

Crédit 6 475

4 225

5 000

5 000 4 500

6 175

4 250

3 500

3 720

1 500

2 500

La comptabilité et les PME

c) Le report dans le grand livre. Caisse Date 20X2 30 avril 2 mai 3 " 4 " 6 " 10 " 15 " 15 " 17 " 24 " 31 " 31 "

Libellé

o

F

Compte n° 1 Débit

Crédit

Solde JG1 JG1 JG1 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2

3 000 1 500 4 875 6 475 4 225 5 000 5 000 6 175 4 250 3 500 3 720

Solde 10 000 7 000 5 500 10 375 3 900 8 125 3 125 1 875 ct 4 300 8 550 12 050 8 330

Notons que le solde après la deuxième opération du 15 mai est créditeur. Puisqu’il s’agit d’un solde inhabituel, nous avons pris soin d’inscrire la mention ct à la suite du montant.

Redevances à recevoir Date 20X2 31 mai

Libellé

o

F

Compte n° 4

Débit

JG2

Crédit

2 500

2 500

Fournitures d’entretien Date 20X2 30 avril

Libellé

o

F

Compte n° 7

Débit

Crédit

Solde

Libellé

o

F

Compte n° 11 Débit

Crédit

Solde

Libellé

o

F

Débit

Compte n° 12 Crédit

Solde

Libellé

Fo

Débit

Compte n° 14 Crédit

Solde

Solde 25 000

Fournisseurs Date 20X2 30 avril 2 mai 6 " 15 " 17 " 31 "

Solde 55 000

Équipements de projection Date 20X2 30 avril

Solde 65 000

Immeubles et écran géant Date 20X2 30 avril

Solde 1 475

Terrain Date 20X2 30 avril

Solde

Libellé

o

F

Compte n° 31 Débit

Crédit

Solde

Chapitre 3 – Les résultats et les capitaux propres

JG1 JG2 JG2 JG2 JG2

5 000 6 475 5 000 4 500 1 500

Solde 6 475 11 475 5 000 Ø 4 500 6 000

39

Emprunt hypothécaire Date 20X2 30 avril

Libellé

Fo

Compte n° 45

Débit

Crédit

Solde

Solde

95 000 Actions ordinaires

Date 20X2 30 avril

Libellé

Fo

Compte n° 51

Débit

Crédit

Solde

Solde

55 000 Billets d’entrée vendus

Date 20X2 4 mai 10 " 17 " 24 " 31 "

Libellé

o

F

Compte n° 61

Débit

JG1 JG2 JG2 JG2 JG2

Crédit

Solde

4 875 4 225 6 175 4 250 3 500

Redevances des concessions Date 20X2 31 mai

Libellé

Fo

Débit

JG2

Compte n° 62 Crédit

Date 20X2 31 mai

Libellé

F

Débit

Crédit

820

Libellé

F

JG1

Compte n° 71

Débit

Crédit

1 500

Date 20X2 2 mai 15 "

Libellé

F

JG1 JG2

Compte n° 74 Débit

Crédit

8 000 9 500

Date 20X2 31 mai

Libellé

F

JG2

Compte n° 78 Débit

Crédit

1 500

Date 20X2 31 mai

40

Libellé

F

JG2

Solde 1 500

Salaires o

Solde 8 000 17 500

Publicité o

Solde 1 500

Location de films o

Solde 820

Frais de surveillance Date 20X2 3 mai

2 500 Compte n° 70

JG2

o

Solde

2 500

Frais d’entretien o

4 875 9 100 15 275 19 525 23 025

Compte n° 81 Débit 2 900

Crédit

Solde 2 900

La comptabilité et les PME

d) L’établissement de la balance de vérification. CINÉ-PARC LANAUDIÈRE INC. Balance de vérification au 31 mai 20X2 Caisse Redevances à recevoir Fournitures d’entretien Terrain Immeubles et écran géant Équipements de projection Fournisseurs Emprunt hypothécaire Actions ordinaires Billets d’entrée vendus Redevances des concessions Frais d’entretien Frais de surveillance Location de films Publicité Salaires

Débit 8 330 $ 2 500 1 475 65 000 55 000 25 000

Crédit

6 000 $ 95 000 55 000 23 025 2 500 820 1 500 17 500 1 500 2 900 181 525 $

P9.

L’établissement des états financiers à partir d’une balance de vérification

181 525 $

(30 minutes – facile)

CENTRE DE PHOTOCOPIE DU COLLÈGE INC. Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Produits d’exploitation Services rendus (ou Chiffre d’affaires) Charges d’exploitation Papier utilisé Entretien et réparations Intérêts sur emprunt hypothécaire Loyer Publicité Salaires et charges sociales Taxes Téléphone Total des charges d’exploitation

89 505 $ 56 025 $ 1 485 325 11 500 650 18 935 750 575 90 245

Perte nette

740 $ CENTRE DE PHOTOCOPIE DU COLLÈGE INC. Déficit pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2

Bénéfices non répartis au début Moins : Perte nette de l’exercice Dividendes Bénéfices non répartis (Déficit) à la fin

Chapitre 3 – Les résultats et les capitaux propres

Ø$ 740 $ 2 000

(2 740) (2 740)$

41

CENTRE DE PHOTOCOPIE DU COLLÈGE INC. Bilan au 31 décembre 20X2 Actif Actif à court terme Caisse Clients Total de l’actif à court terme Immobilisations Copieurs Mobilier Aménagement du local Total des immobilisations

90 $ 375 465 33 170 $ 4 100 2 500 39 770

Total de l’actif

40 235 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Intérêts à payer Emprunt hypothécaire Total du passif à court terme Avoir des actionnaires Actions ordinaires Déficit

22 775 $ 200 3 500 26 475 16 500$ (2 740)

Total du passif et des capitaux propres

13 760 40 235 $

Lorsque le solde des bénéfices non répartis est négatif (débiteur), on dit que la société par actions est en déficit. Par ailleurs, nous verrons au chapitre 18 qu’il est interdit de déclarer des dividendes qui ont pour effet de rendre la société insolvable. Pour le moment, il ne vous est pas possible de déceler ce fait, mais sachez que l’expertcomptable le notera et exigera l’annulation des dividendes de 2 000 $.

P11. L’établissement des états financiers

(35 minutes – difficile)

CONSULTEX ENR. Résultats pour l’exercice terminé le 30 novembre 20X2 Produits d’exploitation Honoraires de consultation Marketing Comptabilité Gestion financière Total des produits d’exploitation Charges d’exploitation Salaires des employés Publicité Téléphone Frais divers Intérêts sur la dette à long terme Intérêts et frais bancaires Total des charges d’exploitation Bénéfice net

42

62 000 $ 51 000 43 000 156 000 64 000 $ 15 500 1 000 19 500 3 000 1 200 104 200 51 800 $

La comptabilité et les PME

CONSULTEX ENR. Capitaux propres pour l’exercice terminé le 30 novembre 20X2 Capital au 1er décembre 20X1 Bénéfice net de l’exercice Moins : Retraits

165 900 $ 51 800 217 700 (13 000)

Capital à la fin

204 700 $ CONSULTEX ENR. Bilan au 30 novembre 20X2 Actif

Actif à court terme Caisse Certificats de dépôt Placements à court terme Clients Effet à recevoir Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrain Immeubles Matériel de bureau Matériel informatique Total des immobilisations

8 000 $ 25 000 25 000 14 000 19 000 2 500 93 500 20 000 $ 148 000 11 000 27 000 206 000

Total de l’actif

299 500 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Effet à payer Fournisseurs* Taxes municipales à payer Intérêts à payer Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunt hypothécaire Capitaux propres Annick Déziel – Capital

204 700

Total du passif et des capitaux propres

299 500 $

9 000 $ 37 000 8 300 500 54 800 40 000

* Obtenu par différence (Actif = Passif + Capitaux propres)

Chapitre 3 – Les résultats et les capitaux propres

43

P13. Le cycle comptable complet

(60 minutes – difficile)

a) La passation des écritures de journal. Les chiffres figurant dans la colonne Folio (Fo) ont été inscrits lors du report des écritures demandé en b).

Journal général Date 20X1 1er mars

1er

"

Intitulé des comptes et explications

3

"

"

Fo

Débit

Caisse Pam Liu – Capital Mise de fonds initiale.

10 40

15 000

Loyer

51 10

950

20 10

6 700

Caisse Honoraires professionnels Honoraires reçus de Brandex.

10 49

500

Caisse Clients Honoraires professionnels Honoraires gagnés du 1er au 15 mars.

10 13 49

750 1 250

Salaires Caisse Salaire bimensuel de Gregory Joseph.

52 10

1 000

Pam Liu – Retraits Caisse Retrait de la propriétaire.

41 10

975

Caisse Loyer du mois de mars. 2

Page 1

Matériel de bureau Caisse Achat de matériel de bureau.

Crédit 15 000

950

6 700

Aucune écriture. Pam Liu n’a rendu aucun service à cette date.

3

15

15

16

19

"

"

"

"

500

2 000

1 000

975

Aucune écriture. Le produit a déjà été constaté le 3 mars.

44

La comptabilité et les PME

Journal général Date 20X1 27 mars

31

31

31

31

31

"

"

"

"

"

Page 2 Fo

Intitulé des comptes et explications

Débit

Caisse Clients Honoraires professionnels Solde à recevoir de Claire Léger le 1er avril.

10 13 49

25 75

Caisse Clients Honoraires professionnels Honoraires gagnés du 16 au 31 mars.

10 13 49

2 000 2 200

Fournitures de bureau utilisées Fournisseurs Fournitures achetées et utilisées en mars.

50 31

450

Électricité Téléphone Caisse Paiement des comptes du mois de mars.

53 54 10

350 95

Salaires Caisse Salaire bimensuel de Gregory Joseph.

52 10

1 000

Pam Liu – Retraits Caisse Retrait de la propriétaire.

41 10

1 400

Crédit

100

4 200

450

445

1 000

1 400

b) Le report dans le grand livre. Caisse Date 20X1 1er mars " 1er 2 " 3 " 15 " 15 " 16 " 27 " 31 " 31 " 31 " 31 "

Libellé

o

F

JG1 JG1 JG1 JG1 JG1 JG1 JG1 JG2 JG2 JG2 JG2 JG2

Compte n° 10 Débit

Crédit

15 000 950 6 700 500 750 1 000 975 25 2 000 445 1 000 1 400

Clients Date 20X1 15 mars 27 " 31 "

Libellé

Chapitre 3 – Les résultats et les capitaux propres

o

F

JG1 JG2 JG2

Solde 15 000 14 050 7 350 7 850 8 600 7 600 6 625 6 650 8 650 8 205 7 205 5 805 Compte n° 13

Débit 1 250 75 2 200

Crédit

Solde 1 250 1 325 3 525

45

Matériel de bureau Date 20X1 2 mars

Libellé

Fo

Compte n° 20

Débit

JG1

Crédit

Solde

6 700

6 700

Fournisseurs Date 20X1 31 mars

Libellé

Fo

Compte n° 31 Débit

Crédit

JG2

Solde

450

Pam Liu – Capital Date 20X1 1er mars

Libellé

o

F

Compte n° 40

Débit

Crédit

JG1

Solde

15 000

Pam Liu – Retraits Date 20X1 16 mars 31 "

Libellé

o

F

JG1 JG2

Date 20X1 3 mars 15 " 27 " 31 "

Libellé

F

Débit

Crédit

Solde

975 1 400

975 2 375 Compte n° 49

Débit

Crédit

JG1 JG1 JG2 JG2

Date 20X1 31 mars

Libellé

F

JG2

Débit

Date 20X1 1er mars

Libellé

F

JG1

Crédit

450

Date 20X1 15 mars 31 "

Libellé

F

JG1 JG2

Compte n° 51 Débit

Crédit

950

Date 20X1 31 mars

Libellé

F

JG2

Compte n° 52 Débit

Crédit

1 000 1 000

46

Libellé

Fo JG2

Solde 1 000 2 000 Compte n° 53

Débit

Crédit

350

Solde 350

Téléphone Date 20X1 31 mars

Solde 950

Électricité o

Solde 450

Salaires o

500 2 500 2 600 6 800 Compte n° 50

Loyer o

Solde

500 2 000 100 4 200

Fournitures de bureau utilisées o

15 000 Compte n° 41

Honoraires professionnels o

450

Compte n° 54 Débit

Crédit 95

Solde 95 La comptabilité et les PME

c) L’établissement de la balance de vérification. PAM LIU, EXPERTE-COMPTABLE Balance de vérification au 31 mars 20X1 Caisse Clients Matériel de bureau Fournisseurs Pam Liu – Capital Pam Liu – Retraits Honoraires professionnels Fournitures de bureau utilisées Loyer Salaires Électricité Téléphone

Débit 5 805 $ 3 525 6 700

Crédit

450 $ 15 000 2 375 6 800 450 950 2 000 350 95 22 250 $

22 250 $

d) L’établissement des états financiers. PAM LIU, EXPERTE-COMPTABLE Résultats pour le mois terminé le 31 mars 20X1 Produits d’exploitation Honoraires professionnels Charges d’exploitation Fournitures de bureau utilisées Loyer Salaires Électricité Téléphone Total des charges d’exploitation Bénéfice net

6 800 $ 450 $ 950 2 000 350 95 3 845 2 955 $

PAM LIU, EXPERTE-COMPTABLE Capitaux propres pour le mois terminé le 31 mars 20X1 Capital au 1er mars 20X1 Bénéfice net du mois de mars Moins : Retraits

15 000 $ 2 955 17 955 (2 375)

Capital au 31 mars 20X1

15 580 $

Chapitre 3 – Les résultats et les capitaux propres

47

PAM LIU, EXPERTE-COMPTABLE Bilan au 31 mars 20X1 Actif Actif à court terme Caisse Clients Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel de bureau

5 805 $ 3 525 9 330 6 700

Total de l’actif

16 030 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Capitaux propres Pam Liu – Capital

15 580

Total du passif et des capitaux propres

16 030 $

450 $

Dans ce problème, nous ne demandons pas qu’un état des capitaux propres soit dressé. Vous auriez donc pu le résoudre autrement.

48

La comptabilité et les PME

4 La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Exercices no

Problèmes de compréhension no

La comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors de la prestation de services

1, 3

1, 3

Le recouvrement et la comptabilisation du CTI et du RTI

1

1, 3

Sujets abordés

La production du formulaire de déclaration

3

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. La détermination du montant avant TPS et TVQ Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L’enregistrement des opérations dans le journal général compte tenu de la TPS et de la TVQ 3. L’enregistrement des opérations dans le journal général compte tenu de la TPS et de la TVQ

45

Facile

45

Difficile

EXERCICES E1. a) b) c) d) e)

Terminologie comptable

Aucun. La TVQ se calcule à partir du prix de vente convenu majoré de la TPS. TPS. TVH. CTI. RTI.

E3.

La détermination du montant avant TPS et TVQ

Le montant que le vendeur devra inscrire en guise de produit d’exploitation doit correspondre au montant avant taxes, soit 221,48 $ (250 $ divisé par 1,12875).

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

L’enregistrement des opérations dans le journal général compte tenu de la TPS et de la TVQ

(45 minutes – facile)

Journal général Date 20X2 1er juin

2

50

"

Intitulé des comptes et explications Caisse A. Boulé – Capital Mise de fonds initiale. Loyer CTI à recouvrer (500 $ × 5 %) RTI à recouvrer [(500 $ + 25 $) × 7,5 %] Caisse Paiement du loyer mensuel.

Page 1 o

F

Débit

Crédit

8 500,00 8 500,00 500,00 25,00 39,38 564,38

La comptabilité et les PME

Journal général Date 20X2 4 juin

7

10

14

15

16

21

23

23

"

"

"

"

"

"

"

"

Intitulé des comptes et explications

Page 2 Fo

Débit

Équipements récréatifs (9 000 $ ÷ 1,12875) CTI à recouvrer (7 973,42 $ × 5 %) RTI à recouvrer [(7 973,42 $ + 398,67 $) × 7,5 %] Caisse Fournisseurs Achat de machines à boules, dont le solde est dû dans 60 jours.

7 973,42 398,67 627,91

Caisse Produits de location TPS à payer (1 250 $ × 5 %) TVQ à payer [(1 250 $ + 62,50 $) × 7,5 %] Recettes de la semaine.

1 410,94

Publicité (112,88 $ ÷ 1,12875) CTI à recouvrer (100 $ × 5 %) RTI à recouvrer [(100 $ + 5 $) × 7,5 %] Caisse Annonces publicitaires diffusées à la radio étudiante. Caisse Produits de location (1 450 $ ÷ 1,12875) TPS à payer (1 284,61 $ × 5 %) TVQ à payer [(1 284,61 $ + 64,23 $) × 7,5 %] Recettes de la semaine.

4 500,00 4 500,00

1 250,00 62,50 98,44 100,00 5,00 7,88 112,88 1 450,00 1 284,61 64,23 101,16

Salaires Caisse Salaire de l’employé à temps partiel.

375,00

A. Boulé – Retraits Caisse Retrait du propriétaire.

500,00

Caisse Produits de location TPS à payer (1 650 $ × 5 %) TVQ à payer [(1 650 $ + 82,50 $) × 7,5 %] Recettes de la semaine. Entretien et réparations CTI à recouvrer (175 $ × 5 %) RTI à recouvrer [(175 $ + 8,75 $) × 7,5 %] Caisse Frais de réparations. Clients Produits de location (75 $ ÷ 1,12875) TPS à payer (66,45 $ × 5 %) TVQ à payer [(66,45 $ + 3,32 $) × 7,5 %] Somme à recevoir de Jean-Perd Laboulle d’ici une semaine.

Chapitre 4 – La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

Crédit

375,00

500,00 1 862,44 1 650,00 82,50 129,94 175,00 8,75 13,78 197,53 75,00 66,45 3,32 5,23

51

Journal général Date 20X2 28 juin

30

30

30

52

"

"

"

Intitulé des comptes et explications Caisse Produits de location (750 $ ÷ 1,12875) TPS à payer (664,45 $ × 5 %) TVQ à payer [(664,45 $ + 33,22 $) × 7,5 %] Recettes de la semaine. Téléphone (62,08 $ ÷ 1,12875) CTI à recouvrer (55 $ × 5 %) RTI à recouvrer [(55 $ + 3,85 $) × 7,5 %] Fournisseurs Réception du compte de téléphone.

Page 3 Fo

Débit

Crédit

750,00 664,45 33,22 52,33 55,00 2,75 4,33 62,08

Salaires Caisse Salaire de l’employé à temps partiel.

425,00

A. Boulé – Retraits Caisse Retrait du propriétaire.

500,00

425,00

500,00

La comptabilité et les PME

P3.

L’enregistrement des opérations dans le journal général compte tenu de la TPS et de la TVQ

(45 minutes – difficile)

a) Les écritures de journal. Journal général Date 20X_ 2 juin

3

4

5

10

15

18

18

22

"

"

"

"

"

"

"

"

Intitulé des comptes et explications Caisse Patricia Joly – Capital Mise de fonds initiale. Loyer CTI à recouvrer (700 $ × 5 %) RTI à recouvrer [(700 $ + 35 $) × 7,5 %] Caisse Paiement du loyer mensuel.

Page 1 Fo

Débit 10 000,00

10 000,00 700,00 35,00 55,13 790,13

Matériel spécialisé (8 500 $ ÷ 1,12875) CTI à recouvrer (7 530,46 $ × 5 %) RTI à recouvrer [(7 530,46 $ + 376,52 $) × 7,5 %] Caisse Achat de matériel chez Modulex ltée.

7 530,46 376,52 593,02

Fournitures de maquillage CTI à recouvrer (1 328,90 $ × 5 %) RTI à recouvrer [(1 328,90 $ + 66,45 $) × 7,5 %] Fournisseurs Achat à crédit de fournitures.

1 328,90 66,45 104,65

8 500,00

1 500,00

Caisse Chiffre d’affaires (650 $ ÷ 1,12875) TPS à payer (575,86 $ × 5 %) TVQ à payer [(575,86 $ + 28,79 $) × 7,5 %] Services rendus à un client.

650,00

Salaires – Employée de bureau Caisse Salaire de la secrétaire-réceptionniste.

800,00

575,86 28,79 45,35

800,00

Caisse Clients Chiffre d’affaires (25 000 $ ÷ 1,12875) TPS à payer (22 148,39$ × 5 %) TVQ à payer [(22 148,39$ + 1 107,42 $) × 7,5 %] Services rendus à Christian Versace. Solde à recevoir en deux versements mensuels égaux le 15 juillet et le 15 août.

20 000,00 5 000,00

Salaires – Mannequins Caisse Salaire des mannequins.

15 000,00

Fournisseurs Caisse Règlement partiel des fournitures acquises le 5 juin.

Chapitre 4 – La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

Crédit

22 148,39 1 107,42 1 744,19

15 000,00 900,00 900,00

53

Journal général Date 20X_ 23 juin

25

28

28

29

30

30

54

"

"

"

"

"

"

Intitulé des comptes et explications Caisse Chiffre d’affaires (3 100 $ ÷ 1,12875) TPS à payer (2 746,40 $ × 5 %) TVQ à payer [(2 746,40 $ + 137,32 $) × 7,5 %] Services rendus à divers clients.

Page 2 Fo

Débit 3 100,00

2 746,40 137,32 216,28

Publicité (500 $ ÷ 1,12875) CTI à recouvrer (442,97 $ × 5 %) RTI à recouvrer [(442,97 $ + 22,15 $) × 7,5 %] Caisse Annonce publicitaire.

442,97 22,15 34,88

Électricité (282,19 $ ÷ 1,12875) CTI à recouvrer (250 $ × 5 %) RTI à recouvrer [(250 $ + 12,50 $) × 7,5 %] Fournisseurs Comptes du mois.

250,00 12,50 19,69

Téléphone (90,30 $ ÷ 1,12875) CTI à recouvrer (80 $ × 5 %) RTI à recouvrer [(80 $ + 4 $) × 7,5 %] Fournisseurs Comptes du mois. Patricia Joly – Retraits Caisse Retrait de la propriétaire. Salaires – Employée de bureau Caisse Salaire de la secrétaire-réceptionniste. Salaires – Mannequins Caisse Salaire des mannequins.

Crédit

500,00

282,19 80,00 4,00 6,30 90,30 5 000,00 5 000,00 800,00 800,00 1 500,00 1 500,00

La comptabilité et les PME

b) La détermination des montants devant figurer sur le formulaire de déclaration. TPS à payer 28,79 1 107,42 137,32 1 273,53 CTI à recouvrer 3 juin 4 " 5 " 25 " 28 " 28 "

35,00 376,52 66,45 22,15 12,50 4,00 516,62

N° 41

TVQ à payer

10 juin 18 " 23 "

45,35 1 744,19 216,28 2 005,82

N° 42

RTI à recouvrer 3 4 5 25 28 28

juin " " " " "

N° 46 10 juin 18 " 23 " N° 47

55,13 593,02 104,65 34,88 19,69 6,30 813,67 Chiffre d’affaires 575,86 22 148,39 2 746,40 25 470,65

N° 75 10 juin 18 " 23 "

c) La feuille de calcul et le formulaire de déclaration sont présentés aux pages suivantes.

Chapitre 4 – La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

55

56

La comptabilité et les PME

Chapitre 4 – La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

57

5 La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Le chiffre d’affaires net Les rendus et rabais sur ventes Les conditions de règlement Les escomptes sur ventes Les remises Les escomptes d’usage Le coût des ventes Les systèmes d’inventaire permanent et d’inventaire périodique La comptabilisation des achats Les rendus et rabais sur achats Les escomptes sur achats Les frais de transport à l’achat Le redressement du compte Stock La détermination du coût des ventes La marge bénéficiaire brute

Exercices no 3, 7 1, 5 1, 5

7 1 9 9 9 1, 9

1, 3, 5, 7 1, 3, 5, 7 1, 3, 5, 7 1, 3, 5

1, 3, 5, 7 1, 3, 5, 7 1, 3, 5, 7 1, 3, 5, 7 1, 3, 5, 7 9, 11

7 1, 7

Le classement des postes de l’état des résultats L’analyse des résultats et du bilan d’une entreprise commerciale

Problèmes de compréhension no

9, 11 1, 11, 13

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. La détermination du chiffre d’affaires et l’analyse de la rentabilité 5. La vente de marchandises, les rendus et rabais sur ventes et les escomptes sur ventes 7. La relation entre les comptes d’une entreprise commerciale 9. La comptabilisation des achats 11. L’analyse de l’état des résultats 13. Les effets de diverses opérations sur le fonds de roulement et le ratio de solvabilité à court terme Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L’enregistrement d’opérations commerciales 3. L’enregistrement d’opérations commerciales 5. L’enregistrement d’opérations commerciales 7. L’enregistrement d’opérations commerciales 9. L’établissement d’un état des résultats à partir d’une liste de comptes 11. L’établissement des états financiers

35 40 40 50 20 35

Facile Moyen Moyen Difficile Moyen Moyen

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f) g) h) i)

Terminologie comptable

Marge bénéficiaire brute. Système d’inventaire permanent. Fonds de roulement. Aucun. Il s’agit d’un rabais sur ventes. Escompte de caisse. Système d’inventaire périodique. Ratio de solvabilité à court terme. Aucun. Il s’agit des frais de livraison. Coût des marchandises destinées à la vente.

E3.

La détermination du chiffre d’affaires et l’analyse de la rentabilité Pour faire cet exercice, on peut utiliser l’équation suivante : Chiffre d’affaires net – Coût des ventes = Marge bénéficiaire brute.

Si le pourcentage de la marge bénéficiaire brute s’élève à 20 %, le coût des ventes correspond à 80 % du chiffre d’affaires net. Ce dernier est donc de 750 000 $ (600 000 $ ÷ 80 %). Il est possible que Gillex enr. ait subi une perte si le total des frais d’exploitation était plus élevé que la marge bénéficiaire brute de 150 000 $.

60

La comptabilité et les PME

E5.

La vente de marchandises, les rendus et rabais sur ventes et les escomptes sur ventes Il faut se rappeler que l’on doit tenir compte de la TPS et de la TVQ lors d’un rabais sur ventes et que l’escompte de caisse est calculé selon le coût des marchandises conservées par le client avant TPS et TVQ.

Détails Bijoutek enr. Ventes à crédit Montant 1 500,00 $ TPS (5 %) 75,00 TVQ (7,5 %) 118,13 1 693,13 Rabais sur ventes Montant TPS (5 %) TVQ (7,5 %) Marchandises conservées Montant TPS (5 %) TVQ (7,5 %)

1 500,00 75,00 118,13 1 693,13

Escomptes sur ventes (4 000 $  2 %) (9 500 $  1 %) (7 400 $  3 %)

Montr’œil enr.

Collier d’or enr.

Karat enr.

Tock enr.

4 000,00 $ 200,00 315,00 4 515,00

10 000,00 $ 500,00 787,50 11 287,50

25 000,00 $ 1 250,00 1 968,75 28 218,75

7 500,00 $ 375,00 590,63 8 465,63

500,00 25,00 39,38 564,38

1 000,00 50,00 78,75 1 128,75

100,00 5,00 7,88 112,88

9 500,00 475,00 748,12 10 723,12

24 000,00 1 200,00 1 890,00 27 090,00

7 400,00 370,00 582,75 8 352,75

27 090,00 $

222,00 8 130,75 $

4 000,00 200,00 315,00 4 515,00 80,00

95,00 1 693,13 $

4 435,00 $

10 628,12 $

Chapitre 5 – La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

61

Date 20X_ 4 mai

5

10

12

14

15

17

18

62

"

"

"

"

"

"

"

Intitulé des comptes et explications

Fo

Débit

Caisse Ventes TPS à payer TVQ à payer Ventes au comptant.

1 693,13

Clients Ventes TPS à payer TVQ à payer Vente à crédit à Montr’œil enr. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

4 515,00

Clients Ventes TPS à payer TVQ à payer Vente à crédit à Collier d’or enr. Conditions de règlement : 1/10, n/30.

11 287,50

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer TVQ à payer Clients Rabais accordé à Collier d’or enr. sur la vente du 10 mai.

500,00 25,00 39,38

Caisse Escomptes sur ventes Clients Recouvrement de la créance de Montr’œil enr. avant l’expiration du délai d’escompte.

1 500,00 75,00 118,13

4 000,00 200,00 315,00

10 000,00 500,00 787,50

564,38

4 435,00 80,00 4 515,00

Clients Ventes TPS à payer TVQ à payer Vente à crédit à Karat enr. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

28 218,75

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer TVQ à payer Clients Rabais accordé à Karat enr. sur la vente du 15 mai.

1 000,00 50,00 78,75

Caisse Escomptes sur ventes Clients Recouvrement de la créance de Collier d’or enr. avant l’expiration du délai d’escompte.

Crédit

25 000,00 1 250,00 1 968,75

1 128,75 10 628,12 95,00 10 723,12

La comptabilité et les PME

Date 20X_ 20 mai

25

27

29

E7.

"

"

"

Fo

Intitulé des comptes et explications Clients Ventes TPS à payer TVQ à payer Vente à crédit à Karat enr. Conditions de règlement : 2/10, n/30. Rendus et rabais sur ventes TPS à payer TVQ à payer Clients Rabais accordé à Tock enr. sur la vente du 20 mai.

Débit

Crédit

8 465,63 7 500,00 375,00 590,63

100,00 5,00 7,88 112,88

Caisse Clients Recouvrement de la créance de Karat enr. après l’expiration du délai d’escompte.

27 090,00

Caisse Escomptes sur ventes Clients Recouvrement de la créance de Tock enr. avant l’expiration du délai d’escompte.

8 130,75 222,00

27 090,00

8 352,75

La relation entre les comptes d’une entreprise commerciale

a) Chiffre d’affaires brut Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes

600 000 $ 300 $ 1 200

Chiffre d’affaires net

598 500 $

b) Chiffre d’affaires net Moins : Marge bénéficiaire brute

598 500 $ 240 000

Coût des ventes c) Stock au 1er janvier 20X5 Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Achats nets Plus : Transports sur achats Coût de revient des achats

1 500

358 500 $ 45 000 $ 375 000 $ 6 000 $ 1 500

7 500 367 500 9 000 376 500

Coût des marchandises destinées à la vente

421 500 $

d) Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Coût des ventes

421 500 $ 358 500

Stock de clôture e) Marge bénéficiaire brute Moins : Frais d’exploitation Bénéfice d’exploitation Autres produits Bénéfice net Chapitre 5 – La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

63 000 $ 240 000 $ (120 000) 120 000 1 500 121 500 $ 63

E9.

La comptabilisation des achats

a) La comptabilisation des achats au prix brut. Date 20X0 3 mai

4

6

7

64

"

"

"

Intitulé des comptes et explications Achats CTI à recouvrer (5 000 $  5 %) RTI à recouvrer [(5 000 $ + 250 $)  7,5 %] Fournisseurs Marchandises achetées chez Consommex enr. Facture n° BA-48965; conditions de règlement : 2/10, n/30. Transports sur achats CTI à recouvrer (125 $  5 %) RTI à recouvrer [(125,00 $ + 6,25 $)  7,5 %] Caisse Frais de transport relatifs à l’achat du 3 mai. Achats CTI à recouvrer (4 000 $  5 %) RTI à recouvrer [(4 000 $ + 200 $)  7,5 %] Fournisseurs Marchandises achetées chez Fournitout inc. Facture n° C-13248 ; conditions de règlement : 2/10, n/30. Fournisseurs (100 $  1,12875) Caisse Frais de transport relatifs à l’achat du 6 mai à recouvrer de Fournitout inc., car la facture d’achat porte la mention « FAB point de livraison ».

Fo

Débit

Crédit

5 000,00 250,00 393,75 5 643,75

125,00 6,25 9,84 141,09 4 000,00 200,00 315,00 4 515,00

112,88 112,88

La comptabilité et les PME

Date 20X0 8 mai

9

12

15

"

"

"

Intitulé des comptes et explications

Fo

Achats CTI à recouvrer (5 000 $  5 %) RTI à recouvrer [(5 000 $ + 250 $)  7,5 %] Fournisseurs Marchandises achetées chez Granola ltée. Facture n° BA-48965); conditions de règlement : 1/10, n/30.

Débit

Crédit

5 000,00 250,00 393,75 5 643,75

Fournisseurs Rendus et rabais sur achats CTI à recouvrer (400 $  5 %) RTI à recouvrer [(400 $ + 20 $)  7,5 %] Retour de marchandises défectueuses à Fournitout inc.

451,50 400,00 20,00 31,50

Fournisseurs Escomptes sur achats (5 000 $  2 %) Caisse Paiement du solde dû à Consommex enr. avant l’expiration du délai d’escompte.

5 643,75

Fournisseurs (4 515,00 $ – 112,88 $ – 451,50 $) Escomptes sur achats (3 600 $  2 %) Caisse Paiement du solde dû à Fournitout inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

3 950,62

100,00 5 543,75

72,00 3 878,62

L’escompte de caisse est calculé d’après le montant de la facture (4 000 $), déduction faite du retour de marchandises (400 $).

24

"

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû à Granola ltée après l’expiration du délai d’escompte.

5 643,75 5 643,75

b) La comptabilisation des achats au prix net. Date 20X0 3 mai

4

"

Intitulé des comptes et explications Achats (5 000 $  98 %) CTI à recouvrer (5 000 $  5 %) RTI à recouvrer [(5 000 $ + 250 $)  7,5 %] Fournisseurs Marchandises achetées chez Consommex enr. Facture n° BA-48965; conditions de règlement : 2/10, n/30. Transports sur achats CTI à recouvrer (125 $  5 %) RTI à recouvrer [(125,00 $ + 6,25 $)  7,5 %] Caisse Frais de transport relatifs à l’achat du 3 mai.

Chapitre 5 – La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Fo

Débit

Crédit

4 900,00 250,00 393,75 5 543,75

125,00 6,25 9,84 141,09

65

Date 20X0 6 mai

7

8

9

12

15

24

"

"

"

"

"

"

Intitulé des comptes et explications Achats (4 000 $  98 %) CTI à recouvrer (4 000 $  5 %) RTI à recouvrer [(4 000 $ + 200 $)  7,5 %] Fournisseurs Marchandises achetées chez Fournitout inc. Facture n° C-13248 ; conditions de règlement : 2/10, n/30. Fournisseurs (100 $  1,12875) Caisse Frais de transport relatifs à l’achat du 6 mai à recouvrer de Fournitout inc., car la facture d’achat porte la mention « FAB point de livraison ». Achats (5 000 $  99 %) CTI à recouvrer (5 000 $  5 %) RTI à recouvrer [(5 000 $ + 250 $)  7,5 %] Fournisseurs Marchandises achetées chez Granola ltée. Facture n° BA-48965 ; conditions de règlement : 1/10, n/30. Fournisseurs Rendus et rabais sur achats (400 $  98 %) CTI à recouvrer (400 $  5 %) RTI à recouvrer [(400 $ + 20 $)  7,5 %] Retour de marchandises défectueuses à Fournitout inc.

Fo

Débit

Crédit

3 920,00 200,00 315,00 4 435,00

112,88 112,88

4 950,00 250,00 393,75 5 593,75

443,50 392,00 20,00 31,50

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû à Consommex enr. avant l’expiration du délai d’escompte.

5 543,75

Fournisseurs (4 435,00 $ – 112,88 $ – 443,50 $) Caisse Paiement du solde dû à Fournitout inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

3 878,62

Fournisseurs Escomptes de caisse perdus (5 000 $  1 %) Caisse Paiement du solde dû à Granola ltée après l’expiration du délai d’escompte.

5 593,75 50,00

5 543,75

3 878,62

5 643,75

E11. L’analyse de l’état des résultats Pour faire cet exercice, il peut être utile de dresser un tableau d’analyse comparative des résultats. Les pourcentages demandés dans la question sont en caractère gras.

66

La comptabilité et les PME

PHARMACIE KOMPRIMAY INC. Analyse comparative des résultats pour l’exercice terminé le 31 mars 20X5 $ 1 210 750 665 915

% 100,0 55,0

20X4 $ 1 065 500 554 060

% 100,0 52,0

Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation

544 835 363 225

45,0 30,0

511 440 330 305

48,0 31,0

Bénéfice d’exploitation Autres produits

181 610 12 110

15,0 1,0

181 135 5 330

17,0 0,5

Bénéfice net

193 720

16,0

186 465

17,5

Chiffre d’affaires net Coût des ventes

À première vue, le bénéfice net de 20X5 (193 720 $) est meilleur que celui de 20X4 (186 465 $). Toutefois, il faut se rendre à l’évidence que l’augmentation du bénéfice net est essentiellement causée par l’augmentation du solde du poste Autres produits, lequel englobe les produits autres que ceux découlant de l’exploitation de l’entreprise. Une chose est toutefois certaine : l’entreprise a exercé un meilleur contrôle de ses frais d’exploitation, dont le pourcentage par rapport au chiffre d’affaires est passé de 31 % à 30 %. L’une ou l’autre des deux analyses suivantes serait acceptable dans les circonstances.

Pour mieux apprécier les résultats de 20X5, nous pouvons poser deux diagnostics fort différents : 1. Le chiffre d’affaires de l’entreprise a augmenté de 13,6 % [(1 210 750 $ – 1 065 500 $) ÷ 1 065 500 $] à cause d’une réduction du prix de vente. Toutefois, même si cette réduction du prix de vente a influé sur le pourcentage de la marge bénéficiaire brute, laquelle est passée de 48 % à 45 %, l’entreprise a réalisé un bénéfice d’exploitation à peu près identique. 2. L’entreprise a payé plus cher les marchandises acquises en 20X5, ce qui a fait chuter la marge bénéficiaire brute de 48 % à 45 %. Si les frais d’exploitation n’avaient pas fait l’objet d’un meilleur contrôle, elle n’aurait pas pu maintenir le niveau de son bénéfice d’exploitation.

E13. Les effets de diverses opérations sur le fonds de roulement et le ratio de solvabilité à court terme Afin de vous faciliter la tâche, posez l’hypothèse que le total de l’actif à court terme est de 200 000 $ et que le total du passif à court terme est de 100 000 $.

Fonds de roulement

Ratio de solvabilité à court terme

a) L’achat d’un terrain et d’un immeuble moyennant un versement comptant de 20 % et la signature d’un emprunt hypothécaire venant à échéance dans 20 ans.

Diminution

Diminution

b) L’achat de marchandises à crédit, en supposant que l’entreprise utilise un système d’inventaire périodique.

Diminution

Diminution

c) Le paiement du solde dû à un fournisseur.

Aucun effet

Augmentation

d) Le recouvrement d’une somme due par un client.

Aucun effet

Aucun effet

Augmentation

Augmentation

e) Un apport additionnel en argent de la part du propriétaire.

Chapitre 5 – La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

67

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

L’enregistrement d’opérations commerciales

Date 20X8 2 mars

2

5

9

10

12

15

68

"

"

"

"

"

"

Intitulé des comptes et explications Achats (2 500 $  90 %) CTI à recouvrer (2 250 $  5 %) RTI à recouvrer [(2 250 $ + 112,50 $)  7,5 %] Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Fournier enr., 2 500 $ moins une remise de 10 %. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ». Transports sur achats CTI à recouvrer (75 $  5 %) RTI à recouvrer [(75 $ + 3,75 $)  7,5 %] Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises achetées le 2 mars. Fournisseurs Rendus et rabais sur achats CTI à recouvrer (250 $  5 %) RTI à recouvrer [(250 $ + 12,50 $)  7,5 %] Rabais obtenu de Fournier enr. pour des marchandises endommagées. Clients Ventes TPS à payer (3 700 $  5 %) TVQ à payer [(3 700 $ + 185 $)  7,5 %] Vente à crédit à La boutique du fouineur enr. Conditions de règlement : 2/10, 1/15, n/30. Frais de livraison CTI à recouvrer (70 $  5 %) RTI à recouvrer [(70 $ + 3,50 $)  7,5 %] Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises vendues le 9 mars.

(35 minutes – facile) Fo

Débit

Crédit

2 250,00 112,50 177,19 2 539,69

75,00 3,75 5,91 84,66

282,19 250,00 12,50 19,69

4 176,38 3 700,00 185,00 291,38

70,00 3,50 5,51 79,01

Fournisseurs (2 539,69 $ – 282,19 $) Escomptes sur achats (2 000 $  2 %) Caisse Paiement du solde dû à Fournier enr. avant l’expiration du délai d’escompte.

2 257,50

Clients Ventes TPS à payer (2 640 $  5 %) TVQ à payer [(2 640 $ + 132 $)  7,5 %] Vente à crédit à la boutique Sanschagrin enr. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 2/10, n/30 ».

2 979,90

40,00 2 217,50

2 640,00 132,00 207,90

La comptabilité et les PME

Date 20X8 15 mars

Intitulé des comptes et explications Clients Caisse (60 $  1,12875) Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises vendues le 15 mars avec la mention « FAB point d’expédition ».

Fo

Débit

Crédit

67,73 67,73

Les frais de transport sont à la charge de Sanschagrin enr.

17

21

24

25

"

"

"

"

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (140 $  5 %) TVQ à payer [(140 $ + 7 $)  7,5 %] Clients Note de crédit émise en faveur de Sanschagrin enr. pour des marchandises défectueuses.

140,00 7,00 11,03 158,03

Caisse (4 176,38 $ – 37,00 $) Escomptes sur ventes (3 700 $  1 %) Clients Recouvrement de la créance de La boutique du fouineur enr. avant l’expiration du second délai d’escompte.

4 139,38 37,00

Caisse Ventes (1 500 $  90 %) TPS à payer (1 350 $  5 %) TVQ à payer [(1 350 $ + 67,50 $)  7,5 %] Vente au comptant, 1 500 $ moins une remise de 10 %.

1 523,81

Caisse Escomptes sur ventes [(2 640 $ – 140 $)  2 %] Clients (2 979,90 $ + 67,73 $ – 158,03 $) Recouvrement de la créance de Sanschagrin enr. avant l’expiration du second délai d’escompte.

2 839,60 50,00

Chapitre 5 – La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

4 176,38

1 350,00 67,50 106,31

2 889,60

69

P3.

L’enregistrement d’opérations commerciales

Date 20X9 7 février

8

9

10

70

"

"

"

Intitulé des comptes et explications Achats CTI à recouvrer (12 800 $  5 %) RTI à recouvrer [(12 800 $ + 640 $)  7,5 %] Fournisseurs Achat de 16 000 roses à crédit chez La roseraie inc. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».

(40 minutes – moyen) Fo

Débit 12 800,00 640,00 1 008,00

14 448,00

Transports sur achats CTI à recouvrer (125 $  5 %) RTI à recouvrer [(125 $ + 6,25 $)  7,5 %] Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises achetées le 7 février.

125,00 6,25 9,84

Fournisseurs Rendus et rabais sur achats CTI à recouvrer (500 $  5 %) RTI à recouvrer [(500 $ + 25 $)  7,5 %] Note de crédit obtenue de La roseraie inc. pour des marchandises défectueuses.

564,38

Clients Ventes (10 000  1,50 $) TPS à payer (15 000 $  5 %) TVQ à payer [(15 000 $ + 750 $)  7,5 %] Vente de 10 000 roses à crédit à Fleuriste Rose Latulipe enr. au prix unitaire de 1,60 $ moins une remise de 0,10 $. La facture porte les mentions « FAB point de livraison » et « 2/10, n/30 ».

Crédit

141,09

500,00 25,00 39,38

16 931,25 15 000,00 750,00 1 181,25

La comptabilité et les PME

Date 20X9 11 février

11

12

13

13

14

15

18

"

"

"

"

"

"

"

Intitulé des comptes et explications Clients Ventes (5 000  1,55 $) TPS à payer (7 750 $  5 %) TVQ à payer [(7 750 $ + 387,50 $)  7,5 %] Vente de 5 000 roses à crédit à Fleuriste Brouillard inc. au prix unitaire de 1,60 $ moins une remise de 0,05 $. La facture porte les mentions « FAB point d’expédition » et « 1/10, n/30 ».

Fo

Débit 8 747,81

7 750,00 387,50 610,31

Frais de livraison CTI à recouvrer (175 $  5 %) RTI à recouvrer [(175 $ + 8,75 $)  7,5 %] Caisse Paiement des frais de transport relatifs aux marchandises vendues le 10 février.

175,00 8,75 13,78

Clients Ventes (500  1,60 $) TPS à payer (800 $  5 %) TVQ à payer [(800 $ + 40 $)  7,5 %] Vente de 500 roses à crédit à Villa Entr’Amis enr. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

903,00

Caisse Ventes (400  2,00 $) TPS à payer (800 $  5 %) TVQ à payer [(800 $ + 40 $)  7,5 %] Vente au comptant de 400 roses.

903,00

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (100 $  5 %) TVQ à payer [(100 $ + 5 $)  7,5 %] Clients Rabais accordé à Fleuriste Rose Latulipe enr. pour des fleurs endommagées durant le transport.

100,00 5,00 7,88

Retraits Achats [(12 800 $ ÷ 16 000)  60] Retrait de marchandises par le propriétaire.

197,53

800,00 40,00 63,00

800,00 40,00 63,00

112,88

48,00 48,00

Fournisseurs (14 448,00 $ – 564,38 $) Escomptes sur achats [(12 800 $ – 500 $)  2 %] Caisse Paiement du solde dû à La roseraie inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

13 883,62

Caisse Escomptes sur ventes [(15 000 $ – 100 $)  2 %] Clients (16 931,25 $ – 112,88 $) Recouvrement de la créance de Fleuriste Rose Latulipe enr. avant l’expiration du délai d’escompte.

16 520,37 298,00

Chapitre 5 – La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

Crédit

246,00 13 637,62

16 818,37

71

Date 20X9 20 février

25

P5.

"

5

6

72

Fo

Caisse Escomptes sur ventes (7 750 $  1 %) Clients Recouvrement de la créance de Fleuriste Brouillard inc. avant l’expiration du délai d’escompte.

"

"

"

Fournisseurs Caisse Paiement du solde dû pour l’achat du 5 octobre. Loyer CTI à recouvrer (800 $  5 %) RTI à recouvrer [(800 $ + 40 $)  7,5 %] Caisse Paiement du loyer de novembre.

Crédit

8 747,81

Caisse Clients Recouvrement de la créance de Villa Entr’Amis enr. après l’expiration du délai d’escompte.

Intitulé des comptes et explications

Débit 8 670,31 77,50

903,00 903,00

L’enregistrement d’opérations commerciales

Date 20X1 4 nov.

4

Intitulé des comptes et explications

(40 minutes – moyen) Fo

Débit

Crédit

1 128,75 1 128,75 800,00 40,00 63,00 903,00

Achats (1 693,13 $ ÷ 1,12875) CTI à recouvrer (1 500 $  5 %) RTI à recouvrer [(1 500 $ + 75 $)  7,5 %] Fournisseurs Achat de marchandises à crédit chez Palay inc. Condition de règlement : n/30.

1 500,00 75,00 118,13

Matériel de bureau (2 600 $ – 100 $) CTI à recouvrer (2 500 $  5 %) RTI à recouvrer [(2 500 $ + 125 $)  7,5 %] Fournisseurs Achat de matériel à crédit chez Bureautex, 2 600 $ moins une remise de 100 $. Conditions de règlement : 1/10, n/30.

2 500,00 125,00 196,88

1 693,13

2 821,88

La comptabilité et les PME

Date 20X1 7 nov.

8

9

"

"

Intitulé des comptes et explications

Fo

Débit

Clients Ventes (2 092,70 $ ÷ 1,12875) TPS à payer (1 854 $  5 %) TVQ à payer [(1 854 $ + 92,70 $)  7,5 %] Vente de marchandises à crédit à Norflex enr. Conditions de règlement : 2/10, n/30.

2 092,70

Achats CTI à recouvrer (2 800 $  5 %) RTI à recouvrer [(2 800 $ + 140 $)  7,5 %] Caisse Achat de marchandises au comptant.

2 800,00 140,00 220,50

Fournisseurs Matériel de bureau CTI à recouvrer (300 $  5 %) RTI à recouvrer [(300 $ + 15 $)  7,5 %] Retour de matériel défectueux à Bureautex.

Crédit 1 854,00 92,70 146,00

3 160,50 338,63 300,00 15,00 23,63

Le compte Rendus et rabais sur achats est strictement réservé aux opérations relatives aux achats de marchandises.

11

15

"

"

Caisse Ventes (3 548,79 $ ÷ 1,12875) TPS à payer (3 144 $  5 %) TVQ à payer [(3 144 $ + 157,20 $)  7,5 %] Vente au comptant.

3 548,79

Fournisseurs (2 821,88$ – 338,63 $) Matériel de bureau [(2 500 $ – 300 $)  1 %] Caisse Paiement du solde dû à Bureautex.

2 483,25

3 144,00 157,20 247,59

22,00 2 461,25

L’escompte de caisse se rapporte à l’immobilisation et non aux achats.

16

19

20

"

"

"

Clients Ventes TPS à payer (2 850 $  5 %) TVQ à payer [(2 850 $ + 142,50 $)  7,5 %] Vente de marchandises à crédit à Rolex enr. Conditions de règlement : 2/10, n/30. Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (350 $  5 %) TVQ à payer [(350 $ + 17,50 $)  7,5 %] Clients Rabais accordé à Rolex enr. pour de la marchandise comportant de légères imperfections. Caisse Ventes (1 731,50 $ ÷ 1,12875) TPS à payer (1 534 $  5 %) TVQ à payer [(1 534 $ + 76,70 $)  7,5 %] Vente au comptant.

Chapitre 5 – La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

3 216,94 2 850,00 142,50 224,44

350,00 17,50 27,56 395,06

1 731,50 1 534,00 76,70 120,80

73

Date 20X1 25 nov.

P7.

Intitulé des comptes et explications

Fo

Caisse Escomptes sur ventes [(2 850 $ – 350 $)  2 %] Clients (3 216,94 $ – 395,06 $) Recouvrement du solde dû par Rolex enr. avant l’expiration du délai d’escompte.

Débit

Crédit

2 771,88 50,00 2 821,88

L’enregistrement d’opérations commerciales

(50 minutes – difficile)

a) Les écritures de journal. Date 20X2 1er mai

4

74

"

Intitulé des comptes et explications Loyer CTI à recouvrer (750 $  5 %) RTI à recouvrer [(750 $ + 37,50 $)  7,5 %] Caisse Paiement du loyer de mai. Achats CTI à recouvrer (15 000 $  5 %) RTI à recouvrer [(15 000 $ + 750 $)  7,5 %] Fournisseurs – Antennex ltée Conditions de règlement : 2/10, n/30.

Fo

Débit

Crédit

750,00 37,50 59,06 846,56 15 000,00 750,00 1 181,25 16 931,25

La comptabilité et les PME

Date 20X2 5 mai

6

7

8

9

11

14

15

"

"

"

"

"

"

"

Intitulé des comptes et explications

Fo

Fournisseurs – Antennex ltée Rendus et rabais sur achats CTI à recouvrer (500 $  5 %) RTI à recouvrer [(500 $ + 25 $)  7,5 %] Retour de marchandises à Antennex ltée.

Débit 564,38

500,00 25,00 39,38

Matériel de bureau (1 100 $ – 100 $) CTI à recouvrer (1 000 $  5 %) RTI à recouvrer [(1 000 $ + 50 $)  7,5 %] Fournisseurs – Meublex enr. Achat de matériel à crédit, 1 100 $ moins une remise de 100 $. Conditions de règlement : 1/10, n/30.

1 000,00 50,00 78,75

Clients – Bar Le Goulot enr. Ventes Produits d’installation TPS à payer (1 700 $  5 %) TVQ à payer [(1 700 $ + 85 $)  7,5 %] Conditions de règlement : 2/10, n/30.

1 918,88

Achats CTI à recouvrer (2 800 $  5 %) RTI à recouvrer [(2 800 $ + 140 $)  7,5 %] Caisse Achat de marchandises au comptant.

2 800,00 140,00 220,50

Fournisseurs – Meublex enr. Matériel de bureau CTI à recouvrer (50 $  5 %) RTI à recouvrer [(50 $ + 2,50 $)  7,5 %] Retour d’une chaise défectueuse.

Crédit

1 128,75

1 500,00 200,00 85,00 133,88

3 160,50 56,44 50,00 2,50 3,94

Caisse Ventes (1 806 $ ÷ 1,12875) TPS à payer (1 600 $  5 %) TVQ à payer [(1 600 $ + 80 $)  7,5 %] Vente d’une antenne au comptant.

1 806,00

Caisse Retraits Escomptes sur ventes (1 700 $  2 %) Clients – Bar Le Goulot enr. Recouvrement du solde dû par Bar Le Goulot enr. avant l’expiration du délai d’escompte et déduction faite d’une somme de 1 000 $ due par le propriétaire.

884,88 1 000,00 34,00

Fournisseurs – Meublex enr. (1 128,75 $ – 56,44 $) Matériel de bureau [(1 000 $ – 50 $)  1 %] Caisse Paiement du solde dû avant l’expiration du délai d’escompte.

1 072,31

1 600,00 80,00 126,00

1 918,88

9,50 1 062,81

L’escompte de caisse se rapporte à l’immobilisation et non aux achats.

Chapitre 5 – La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

75

Date 20X2 17 mai

20

21

26

"

"

"

Fo

Intitulé des comptes et explications Clients – Au petit bedon enr. [2 088,19 $ + (225 $  1,12875)] Ventes (2 088,19 $ ÷ 1,12875) Produits d’installation TPS à payer (2 075 $  5 %) TVQ à payer [(2 075,00 $ + 103,75 $)  7,5 %] Conditions de règlement : 2/10, n/30.

Débit

Crédit

2 342,16 1 850,00 225,00 103,75 163,41

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (100 $  5 %) TVQ à payer [(100 $ + 5 $)  7,5 %] Clients – Au petit bedon enr. Rabais accordé pour une antenne dont la peinture est décolorée.

100,00 5,00 7,88 112,88

Caisse Ventes TPS à payer (1 600 $  5 %) TVQ à payer [(1 600 $ + 80 $)  7,5 %] Vente d’une antenne au comptant.

1 806,00

Caisse Escomptes sur ventes [(2 075 $ – 100 $)  2 %] Clients – Au petit bedon enr. (2 342,16 $ – 112,88 $) Recouvrement du solde dû avant l’expiration du délai d’escompte.

2 189,78 39,50

1 600,00 80,00 126,00

2 229,28

b) Le calcul des montants devant apparaître sur le formulaire de déclaration de TPS et de TVQ. TPS à payer 20 mai

5,00

85,00 80,00 103,75 80,00 343,75

CTI à recouvrer 7 mai 11 " 17 " 21 "

er

1

4 6 8

mai " " "

TVQ à payer 20 mai

7,88

133,88 126,00 163,41 126,00 541,41

37,50 750,00 50,00 140,00 950,00

25,00 2,50

5 mai 9 "

RTI à recouvrer 7 déc. 11 " 17 " 21 "

er

1

4 6 8

mai " " "

59,06 1 181,25 78,75 220,50 1 496,24

39,38 3,94

5 mai 9 "

TPS à payer CTI à recouvrer TVQ à payer RTI à recouvrer

343,75 $ (950,00) 541,41 (1 496,24)

Total à recouvrer de Revenu Québec

(1 561,08) $

76

La comptabilité et les PME

P9.

L’établissement d’un état des résultats à partir d’une liste de comptes

(20 minutes – moyen)

Dans ce problème, il est possible de répartir les frais d’exploitation entre les frais de vente et les frais d’administration.

GROSSISTE LAFLAMME INC. Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X7 Ventes Moins :

Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires net Coût des ventes Stock d’ouverture Achats Moins : Rendus et rabais sur achats 6 500 $ Escomptes sur achats 4 000 Achats nets Plus : Transports sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock de clôture Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Frais de vente Salaires des vendeurs Amortissement – Équipements Fournitures d’emballage utilisées Frais de livraison Publicité Total des frais de vente Frais d’administration Salaires des employés de bureau Assurances Amortissement – Matériel de bureau Fournitures de bureau utilisées Total des frais d’administration Total des frais d’exploitation Perte nette

Chapitre 5 – La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

360 500 $ 12 000 $ 9 500

21 500 339 000

88 500 215 000 $ 10 500 204 500 3 000 207 500 296 000 66 000 230 000 109 000 50 500 17 500 4 500 9 000 2 000 83 500 41 500 3 500 2 500 1 750 49 250 132 750 23 750 $

77

P11. L’établissement des états financiers

(35 minutes – moyen)

MARTEAU D’OR ENR. Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Chiffre d’affaires brut Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires net Coût des ventes Stock au 1er janvier 20X0 Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Achats nets Plus : Transports sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock au 31 décembre 20X0 Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Frais de vente Salaires des vendeurs Loyer - Service des ventes Frais de livraison Publicité Fournitures d’emballage utilisées Amortissement – Matériel de magasin Total des frais de vente Frais d’administration Salaires des commis de bureau Loyer – Administration générale Assurances Fournitures de bureau utilisées Amortissement – Matériel de bureau Total des frais d’administration Total des frais d’exploitation

78 750 $ 650 $ 750

1 400 77 350

7 750 48 650 $ 825 47 825 1 100 48 925 56 675 8 950 47 725 29 625 8 200 4 800 1 350 900 425 775 16 450 3 100 600 65 125 160

Bénéfice net

4 050 20 500 9 125 $

MARTEAU D’OR ENR. Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Capital au 1er janvier 20X0 Bénéfice net de l’exercice Moins : Retraits

14 095 $ 9 125 23 220 (4 800)

Capital au 31 décembre 20X0

18 420 $

78

La comptabilité et les PME

MARTEAU D’OR ENR. Bilan au 31 décembre 20X0 Actif Actif à court terme Caisse Placements à court terme Clients Stock de marchandises Fournitures d’emballage Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel de bureau Moins : Amortissement cumulé Matériel de magasin Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations

2 400 $ 4 000 3 300 8 950 165 60 130 19 005 1 590 $ (410) 7 910 (3 975)

1 180 $ 3 935 5 115

Total de l’actif

Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs TPS à payer CTI à recouvrer TVQ à payer RTI à recouvrer Tranche de la dette à long terme échéant à court terme Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Rock Martel – Capital au 31 décembre 20X0 Total du passif et des capitaux propres

Chapitre 5 – La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale

24 120 $

1 270 $ 700 $ (500) 803 (573)

430 1 000 2 700 3 000 5 700 18 420 24 120 $

79

6 La régularisation des comptes Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Le principe d’indépendance des exercices

Exercices no

Problèmes de compréhension no

1

La ventilation des charges sur plus d’un exercice

1, 3, 9, 11, 13, 15

1, 5, 7, 9, 11, 13

La ventilation des produits sur plus d’un exercice

1, 3, 5, 13, 15

1, 3, 5, 7, 9, 11

La comptabilisation des charges à payer

1, 3, 7, 13, 15

1, 3, 5, 7, 9, 11, 13

La comptabilisation des produits à recevoir

1, 3, 13, 15

3, 5, 7, 9, 11

La comptabilisation des charges estimatives

1, 3, 13, 15

1, 3, 5, 7, 9, 11

La balance de vérification régularisée

9, 11

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. Les effets de diverses écritures de régularisation 5. Les produits reçus d’avance 7. Les intérêts sur un emprunt 9. Les taxes municipales et scolaires 11. Les salaires à payer 13. La passation d’écritures de régularisation multiples 15. L’analyse des écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification non régularisée et d’une balance de vérification régularisée Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. La passation d’écritures de régularisation 3. La passation d’écritures de régularisation 5. La passation d’écritures de régularisation 7. La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification 9. La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification, le report dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification régularisée 11. La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification, le report dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification régularisée 13. La passation d’écritures de régularisation

15 20 30 30

Facile Facile Moyen Moyen

40

Facile

40

Difficile

30

Difficile

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f) g) h) i)

82

Terminologie comptable

Valeur de récupération. Produit constaté par régularisation. Charge constatée par régularisation. Temps d’arrêt des comptes. Durée de vie. Charges payées d’avance. Écriture de régularisation. Durée de vie utile. Valeur résiduelle.

La comptabilité et les PME

E3.

Les effets de diverses écritures de régularisation

Écritures de régularisation

Produits

Charges

Bénéfice net

Actif

Passif

Capitaux propres

a)

0

+

–

–

0

–

b)

+

0

+

+

0

+

E5.

c)

0

+

–

0

+

–

d)

0

+

–

–

0

–

e)

+

0

+

0

–

+

f)

0

+

–

0

+

–

Débit

Crédit

Les produits reçus d’avance

a) L’inscription initiale est faite dans un compte de passif. Date 20X6 17 déc.

31

"

Intitulé des comptes et explications

Fo

Caisse Produits reçus d’avance Montant reçu pour une filature de trois semaines.

3 000

Produits reçus d’avance Honoraires de filature Services rendus à ce jour (3 000 $  2/3).

2 000

3 000

2 000

b) L’inscription initiale est faite dans un compte de produits. Date 20X6 17 déc.

31

E7.

"

Intitulé des comptes et explications

Fo

Débit

Caisse Honoraires de filature Montant reçu pour une filature de trois semaines.

3 000

Honoraires de filature Produits reçus d’avance Portion non gagnée à ce jour (3 000 $  1/3).

1 000

Crédit 3 000

1 000

Les intérêts sur un emprunt

Date 20X1 31 déc.

Intitulé des comptes et explications Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus sur l’effet à payer (9 000 $  8 %  1/12).

Chapitre 6 – La régularisation des comptes

Fo

Débit

Crédit

60 60

83

E9.

Les taxes municipales et scolaires Taxes municipales payées d’avance

Taxes municipales

Solde au 30 sept. 20X3

750

2 mars 20X4 3 juin 20X4 31 août 20X4

1 067 1 067 1 066

Solde au 30 sept. 20X4 Régularisation requise

750 50

Solde au 30 sept. 20X4

3 200

Portion non absorbée (3 200 $  3/12)

800

50 Portion absorbée [750 $ + (3 200 $  9/12)]

3 150

Taxes scolaires payées d’avance Solde au 30 sept. 20X3 5 juil. 20X4

675 1 000

Solde au 30 sept. 20X4 Régularisation requise

1 675

30

"

Solde au 30 sept. 20X4

Ø Ø 925

925

Portion non absorbée (1 000 $  9/12) Date 20X4 30 sept.

Taxes scolaires

750

Portion absorbée [675 $ + (1 000 $  3/12)]

Intitulé des comptes et explications

Fo

925

Débit

Taxes municipales payées d’avance Taxes municipales Ajustement de la portion non absorbée [(3 200 $  3/12) – 750 $].

50

Taxes scolaires Taxes scolaires payées d’avance Taxes absorbées au cours de l’exercice [675 $ + (1 000 $  3/12)].

925

Crédit 50

925

E11. Les salaires à payer Date 20X9 31 déc.

84

Intitulé des comptes et explications Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre (2 000 $  4/5).

Fo

Débit

Crédit

1 600 1 600

La comptabilité et les PME

E13. La passation d’écritures de régularisation multiples Date 20X7 31 déc.

31

31

"

"

Intitulé des comptes et explications Fournitures d’entretien Fournitures d’entretien utilisées Fournitures en main au 31 décembre.

31

31

31

31

"

"

"

"

Débit

125 2 000 2 000

Amortissement – Camion Amortissement cumulé – Camion Amortissement annuel selon le montant le plus élevé calculé comme suit :

12 000 12 000

9 500 $ 12 000 $

Amortissement – Téléphones cellulaires Amortissement cumulé – Téléphones cellulaires Amortissement annuel (1 200 $ ÷ 5 ans  10/12).

200

Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus au 31 décembre (48 000 $  10 %  1/12).

400

200

400

Produits reçus d’avance Produits de transport Portion gagnée en décembre.

1 600

Clients Produits de transport Services rendus mais non encore facturés.

1 000

Chapitre 6 – La régularisation des comptes

Crédit

125

Assurances Assurances payées d’avance Portion absorbée au cours de l’exercice (2 400 $  10/12).

[(78 000 $ – 2 000 $) ÷ 8 ans] [(78 000 $ – 18 000 $) ÷ 5 ans]

Fo

1 600

1 000

85

E15. L’analyse des écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification non régularisée et d’une balance de vérification régularisée L’ordre des écritures de régularisation peut varier.

Date 20X3 31 déc.

31

31

31

31

31

31

86

"

"

"

"

"

"

Intitulé des comptes et explications

Fo

Débit

Clients Honoraires professionnels Services rendus mais non encore facturés.

1 500

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Portion consommée au cours de l’exercice.

3 750

Assurances Assurances payées d’avance Assurances absorbées au cours de l’exercice.

8 000

Loyer payé d’avance Loyer Portion non consommée au 31 décembre.

1 000

Amortissement – Matériel d’architecture Amortissement cumulé – Matériel d’architecture Amortissement annuel.

3 000

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre.

3 500

Produits reçus d’avance Honoraires professionnels Portion gagnée au cours de l’exercice.

2 000

Crédit 1 500

3 750

8 000

1 000

3 000

3 500

2 000

La comptabilité et les PME

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

La passation d’écritures de régularisation

Date 20X6 31 déc.

31

31

31

31

"

"

"

"

31

31

31

"

"

"

"

Débit

Produits reçus d’avance Affûtage de patins Portion gagnée au 31 décembre (120 $  3 mois).

360

Assurances Assurances payées d’avance Portion absorbée en 20X6 (1 200 $  10/24).

500 500

Fournitures d’affûtage utilisées Fournitures d’affûtage Fournitures utilisées en 20X6 (2 150 $ – 650 $).

1 500 1 500

Salaires à payer Salaires Ajustement du solde à payer au 31 décembre (450 $ – 300 $).

150 150

Amortissement – Matériel d’affûtage Amortissement cumulé – Matériel d’affûtage Amortissement annuel selon le montant le plus élevé calculé comme suit :

Intitulé des comptes et explications Intérêts sur emprunt bancaire Intérêts à payer Intérêts courus au 31 décembre (80 000 $  6 %  2/12).

1 500 1 500

960 $ 1 500 $

(20 minutes – facile) Fo

Débit

Crédit

800 800

Locations reçues d’avance Location de chambres Portion gagnée du 16 au 31 décembre (2 400 $  1/2).

1 200

Clients (ou Location de chambres à recevoir) Location de chambres Services rendus recouvrables plus tard.

9 750

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre.

1 460

Amortissement – Auberge Amortissement cumulé – Auberge Amortissement annuel (360 000 $ ÷ 40 ans).

9 000

Chapitre 6 – La régularisation des comptes

Crédit 360

La passation d’écritures de régularisation

Date 20X5 31 déc.

31

Fo

Intitulé des comptes et explications

[(4 800 $ – 0 $) ÷ 5 ans] [(4 800 $ – 300 $) ÷ 3 ans]

P3.

(15 minutes – facile)

1 200

9 750

1 460

9 000

87

Date 20X5 31 déc.

31

88

"

Intitulé des comptes et explications Amortissement – Camionnette Amortissement cumulé – Camionnette Amortissement annuel selon le montant le plus élevé calculé comme suit : [(12 600 $ – 600 $) ÷ 5 ans  4/12] 800 $ [(12 600 $ – 2 700 $) ÷ 4 ans  4/12] 825 $

Fo

Débit

Crédit

825 825

Aucune écriture n’est passée lors de la signature du contrat.

La comptabilité et les PME

P5.

La passation d’écritures de régularisation

Date 20X8 31 déc.

(30 minutes – moyen) Fo

Intitulé des comptes et explications Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre établis comme suit : I (12,50 $  8 heures  4 jours  5) 2 000 $ II (14,00 $  8 heures  4 jours  3) 1 344 III (16,00 $  8 heures  4 jours) 512 IV (19,00 $  8 heures  4 jours) 608

Débit

Crédit

4 464 4 464

4 464 $

31

31

31

31

31

31

31

31

"

"

"

"

"

"

"

"

Publicité payée d’avance Publicité Portion non absorbée en 20X8 (900 $  3/5). Loyer payé d’avance Loyer Portion payée d’avance au 31 décembre [13 300 $ – (950 $  12)]. Produits de location Produits de location reçus d’avance Loyer reçu d’avance au 31 décembre [2 250 $ – (250 $  8 mois)].

540 540 1 900 1 900

250 250

Amortissement – Équipements Amortissement cumulé – Équipements Amortissement annuel (25 500 $ ÷ 10 ans).

2 550

Amortissement – Camion Amortissement cumulé – Camion Amortissement annuel selon le montant le plus élevé calculé comme suit : [(20 000 $ – 2 000 $) ÷ 6 ans  8/12] 2 000 $ [(20 000 $ – 4 100 $) ÷ 4 ans  8/12] 2 650 $

2 650

Assurances Assurances payées d’avance Portion absorbée en 20X8 [250 $ + (1 200 $  8/12) + (1 350  4/18)].

1 350

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Ajustement du solde de l’élément d’actif selon le décompte physique (275 $ – 125 $).

2 550

2 650

1 350

150 150

Aucune écriture n’est nécessaire, car ces taxes concernent le prochain exercice.

Chapitre 6 – La régularisation des comptes

89

P7.

La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification

Date 20X4 31 déc.

31

"

Intitulé des comptes et explications

31

déc.

"

F

Débit

Amortissement – Immeuble Amortissement cumulé – Immeuble Amortissement annuel (500 000 $  10 %).

50 000

Amortissement – Mobilier Amortissement cumulé – Mobilier Amortissement annuel calculé comme suit :

5 050

Mobilier détenu tout au long de l’exercice (20 000 $  20 %) Mobilier acquis au cours de l’exercice [(7 000 $  20 %)  9/12]

31

(30 minutes – moyen) o

50 000

5 050 4 000 $ 1 050 5 050 $

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Ajustement du solde de l’élément d’actif selon le décompte physique (3 400 $ – 2 400 $).

1 000

Assurances Assurances payées d’avance Portion absorbée en 20X4 établie comme suit :

8 975

Police en vigueur au début (9 600 $  2/12) Police en vigueur depuis le 28 février 20X4 (12 000 $  10/12) Police en vigueur depuis le 31 juillet 20X4 (4 500 $  5/12) Charge totale Solde du compte Assurances Régularisation requise

Crédit

1 000

8 975

1 600 $ 10 000 1 875 13 475 (4 500) 8 975 $

Une autre solution serait d’établir le solde de l’élément d’actif : Police en vigueur depuis le 28 février 20X4 (12 000 $  2/12) 2 000 $ Police en vigueur depuis le 31 juillet 20X4 (4 500 $  7/12) 2 625 Solde réel de l’élément d’actif 4 625 $ Solde aux livres Solde réel du compte d’actif Régularisation requise

31

"

Clients (ou Loyers à recevoir) Loyers reçus d’avance Produits de location Produits gagnés en 20X4 établis comme suit : Produits non constatés (2 500 $  2 mois  2 locataires) Portion gagnée des loyers reçus d’avance (36 000 $  6/12) Régularisation requise

31

90

"

13 600 $ (4 625) 8 975 $

10 000 18 000 28 000

10 000 $ 18 000 28 000 $

Entretien et réparations Fournisseurs Frais des travaux de réparation de la plomberie effectués en décembre mais non encore facturés.

4 800 4 800

La comptabilité et les PME

P9.

La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification, le report dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification régularisée (40 minutes – facile)

a) La passation des écritures de régularisation. Date 20X7 31 déc.

31

31

"

"

Fo

Intitulé des comptes et explications Fournitures utilisées Fournitures Fournitures utilisées en 20X7 (3 270 $ – 360 $).

Débit

Crédit

2 910 2 910

Assurances Assurances payées d’avance Portion absorbée (1 000 $  4/10).

400 400

Amortissement – Immeuble Amortissement cumulé – Immeuble Amortissement annuel (10 000 $ ÷ 5 ans).

2 000 2 000

Notez que nous avons utilisé le solde de l’amortissement cumulé qui correspond à une utilisation de cinq ans pour retracer l’amortissement annuel.

31

31

31

31

31

31

"

"

"

"

"

"

Amortissement – Camion de livraison Amortissement cumulé – Camion de livraison Amortissement annuel (égal à celui de l’an passé).

3 000

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre.

1 500

Clients Services de traiteur Services rendus à la firme Enjouay ltée et facturés le 3 janvier 20X8.

2 500

Achats de nourriture Fournisseurs Achats non comptabilisés au 31 décembre.

1 600

Services de traiteur Produits reçus d’avance Services à rendre le 12 janvier 20X8.

1 150

Intérêts sur emprunt hypothécaire Intérêts à payer Intérêts courus au 31 décembre [(30 000 $  12 %)  1/12].

3 000

1 500

2 500

1 600

1 150 300 300

b) Le report dans des comptes en T. Caisse Solde

5 080 Clients

Solde 31 déc.

6 360 2 500 8 860

Chapitre 6 – La régularisation des comptes

Emprunt hypothécaire 30 000

Solde

Pietro Rizzi – Capital 26 360

Solde

91

Fournitures Solde

3 270 360

Pietro Rizzi – Retraits

2 910

31 déc.

Solde

36 040

Assurances payées d’avance Solde

1 000 600

400

Services de traiteur

31 déc. 31 déc.

Terrain Solde

11 300

Solde 31 déc.

40 000

31 déc.

10 000 2 000 12 000

102 000 1 600 103 600

Solde 31 déc.

Solde

8 000

Fournitures utilisées

12 000

31 déc.

Amortissement cumulé – Camion de livraison 3 000 3 000 6 000

Solde 31 déc.

Solde 31 déc.

Solde 31 déc.

Solde 31 déc.

31 déc.

Solde

500 Amortissement – Immeuble

31 déc.

Produits reçus d’avance 1 150

37 000 1 500 38 500 Charges diverses

Salaires à payer 1 500

3 960 300 4 260 Salaires

Intérêts à payer 300

2 910

Intérêts sur emprunt hypothécaire

Fournisseurs 4 150 1 600 5 750

400 Électricité

Camion de livraison

92

Solde 31 déc.

Assurances

Amortissement cumulé – Immeuble

Solde

193 000 2 500 194 350

Achats de nourriture

Immeuble Solde

1 150

31 déc.

2 000

Amortissement – Camion de livraison 31 déc.

31 déc.

3 000

La comptabilité et les PME

c) L’établissement de la balance de vérification régularisée. GOURMANDISES EXQUISES ENR. Balance de vérification régularisée au 31 décembre 20X7 Caisse Clients Assurances payées d’avance Fournitures Terrain Immeuble Amortissement cumulé – Immeuble Camion de livraison Amortissement cumulé – Camion de livraison Fournisseurs Intérêts à payer Salaires à payer Produits reçus d’avance Emprunt hypothécaire Pietro Rizzi – Capital au 31 décembre 20X6 Pietro Rizzi – Retraits Services de traiteur Achats de nourriture Assurances Électricité Fournitures utilisées Intérêts sur emprunt hypothécaire Salaires Charges diverses Amortissement – Immeuble Amortissement – Camion de livraison

Débit 5 080 $ 8 860 600 360 11 300 40 000

12 000 $ 12 000 6 000 5 750 300 1 500 1 150 30 000 26 360 36 040 194 350 103 600 400 8 000 2 910 4 260 38 500 500 2 000 3 000 277 410 $

Chapitre 6 – La régularisation des comptes

Crédit

277 410 $

93

P11. La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérification, le report dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérification régularisée (40 minutes – difficile) a) La passation des écritures de régularisation. Date 20X0 31 déc.

31

"

31

31

31

31

31

31

"

"

"

déc.

"

Fo

Intitulé des comptes et explications Loyer payé d’avance Loyer Portion non absorbée du loyer (6 000 $  6/12).

Débit

Crédit

3 000 3 000

Cotisations professionnelles Cotisations professionnelles payées d’avance Portion absorbée au 31 décembre (270 $  6/36).

45 45

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Fournitures utilisées en 20X0 (1 000 $ – 120 $).

880

Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Amortissement de 20X0 [(4 800 $ ÷ 10 ans)  6/12].

240

Intérêts Intérêts à payer Intérêts courus sur l’effet à payer [(3 000 $  10 %)  6/12].

150

880

240

150

Honoraires reçus d’avance Honoraires d’expert-conseil Portion gagnée en 20X0 (11 000 $ – 2 500 $).

8 500

Clients (ou Honoraires à recevoir) Honoraires d’expert-conseil Services rendus mais non encore facturés.

1 100

8 500

1 100

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre.

500 500

b) Le report dans des comptes en T. Caisse Solde

Rick Wilson – Capital

7 030

13 600

Clients (ou Honoraires à recevoir) 31 déc.

1 100 Loyer payé d’avance

31 déc.

94

3 000

Solde

Rick Wilson – Retraits Solde

4 200

Honoraires d’expert-conseil 8 400 8 500 1 100 18 000

Solde 31 déc.

La comptabilité et les PME

Cotisations professionnelles payées d’avance Solde

270 225

45

Charges diverses

31 déc.

Fournitures de bureau Solde

1 000 120

880

31 déc.

31 déc.

Amortissement cumulé – Matériel de bureau 31 déc.

31 déc.

Solde

Solde

6 000 3 000

3 000

31 déc.

Salaires 31 déc.

Salaires à payer 500

150 Loyer

Intérêts à payer 150

880 Intérêts

Effet à payer 3 000

45

Fournitures de bureau utilisées

4 800

240

1 200

Cotisations professionnelles

Matériel de bureau Solde

Solde

Solde

11 500 500 12 000

Amortissement – Matériel de bureau 31 déc.

31 déc.

240

Honoraires reçus d’avance 31 déc.

8 500

11 000 2 500

Chapitre 6 – La régularisation des comptes

Solde

95

c) L’établissement de la balance de vérification régularisée. RICK WILSON, BUREAU DE PLACEMENT Balance de vérification régularisée au 31 décembre 20X0 Caisse Clients (ou Honoraires à recevoir) Loyer payé d’avance Cotisations professionnelles payées d’avance Fournitures de bureau Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Effet à payer Intérêts à payer Salaires à payer Honoraires reçus d’avance Rick Wilson – Capital Rick Wilson – Retraits Honoraires d’expert-conseil Charges diverses Cotisations professionnelles Fournitures de bureau utilisées Intérêts Loyer Salaires Amortissement – Matériel de bureau

Débit 7 030 $ 1 100 3 000 225 120 4 800

240 $ 3 000 150 500 2 500 13 600 4 200 18 000 1 200 45 880 150 3 000 12 000 240 37 990 $

96

Crédit

37 990 $

La comptabilité et les PME

P13. La passation d’écritures de régularisation Date 20X5 30 sept.

30

30

30

"

"

"

(30 minutes – difficile) Fo

Intitulé des comptes et explications

Débit

Fournitures de bureau Assurances Correction de l’erreur d’inscription des achats de fournitures de bureau de l’exercice.

2 000

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Portion consommée au cours de l’exercice.

1 500

Assurances payées d’avance Assurances Portion non absorbée au 30 septembre 20X5 établie comme suit : 1. (2 000 $  21/24) 1 750 $ 2. (1 200 $  1/12) 100 3. (1 800 $  11/18) 1 100 4. (1 000 $  3/12) 250

1 700

2 000

1 500

Solde réel au 30 septembre 20X5 Solde aux livres avant régularisation

3 200 (1 500)

Régularisation requise

1 700 $

Impôts fonciers Impôts fonciers payés d’avance Impôts fonciers à payer Régularisation des comptes de taxes selon les calculs ci-dessous : Charge : [(2 400 $  3/12) + (2 800 $  9/12)] Dette : (2 800 $  3/12)

Chapitre 6 – La régularisation des comptes

Crédit

1 700

2 700 2 000 700

97

7 Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Exercices no

Problèmes de compréhension no

1, 3, 5

1, 3, 5, 7, 13

1, 7, 11, 13

7, 9, 13, 15

La balance de vérification après clôture

7, 9

9

Les écritures de contrepassation

1, 11

7, 11

Le chiffrier Les écritures de clôture

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. L’établissement d’un chiffrier et des états financiers 5. L’établissement d’un chiffrier 7. La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérification après clôture 9. La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérification après clôture 11. La passation d’écritures de clôture et de contrepassation 13. La passation d’écritures de clôture à partir d’un chiffrier Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L’établissement d’un chiffrier 3. L’établissement d’un chiffrier et des états financiers 5. L’établissement d’un chiffrier 7. L’établissement d’un chiffrier et des états financiers, la passation d’écritures de régularisation, de clôture et de contrepassation 9. Les écritures de régularisation et de clôture, l’établissement d’une balance de vérification après clôture 11. La passation d’écritures de régularisation et de contrepassation 13. L’établissement d’un chiffrier et des états financiers, la passation d’écritures de clôture

25 50 40 75

Facile Moyen Difficile Difficile

35

Difficile

35 90

Moyen Difficile

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f)

100

Terminologie comptable

Écritures de contrepassation. Chiffrier. Sommaire des résultats. Écritures de clôture. Aucun. Il s’agit des comptes de valeurs. Aucun. Il s’agit du bilan. La balance de vérification après clôture n’est pas un état financier.

La comptabilité et les PME

E3.

L’établissement d’un chiffrier et des états financiers ABRACADABRA ENR. Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Balance de vérification régularisée Débit

Caisse Effet à recevoir Clients Loyer payé d’avance Matériel de magie Amortissement cumulé – Matériel de magie Effet à payer Fournisseurs Opus Pocus – Capital Opus Pocus – Apports Opus Pocus – Retraits Honoraires de spectacle Loyer Salaire d’une assistante Amortissement – Matériel de magie Intérêts et frais bancaires Intérêts à payer Produits d’intérêts Intérêts à recevoir

Crédit

Résultats Débit

Bilan

Crédit

5 886 5 000 3 420 1 140 19 025

Débit

Crédit

5 886 5 000 3 420 1 140 19 025 2 460 3 000 2 837 15 000 2 480

2 460 3 000 2 837 15 000 2 480

28 325

28 325 69 540

7 350 23 941 1 230 342

69 540 7 350 23 941 1 230 342

342 300 300 95 959

Bénéfice net

95 959

342 300 32 863

69 840

300 63 096

36 977 69 840

26 119 36 977

69 840

63 096

63 096

ABRACADABRA ENR. Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Produits d’exploitation Honoraires de spectacle Charges d’exploitation Intérêts et frais bancaires Loyer Salaire d’une assistante Amortissement – Matériel de magie Total des charges d’exploitation Bénéfice d’exploitation Autres produits Produits d’intérêts Bénéfice net

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

69 540 $ 342 $ 7 350 23 941 1 230 32 863 36 677 300 36 977 $

101

ABRACADABRA ENR. Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Capital au début Apports Bénéfice net de l’exercice

15 000 $ 2 480 36 977 54 457 (28 325)

Moins : Retraits Capital à la fin

26 132 $ ABRACADABRA ENR. Bilan au 31 décembre 20X5 Actif

Actif à court terme Caisse Effet à recevoir Clients Intérêts à recevoir Loyer payé d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel de magie Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations

5 886 $ 5 000 3 420 300 1 140 15 746 19 025 $ (2 460) 16 565

Total de l’actif

32 311 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Effet à payer Fournisseurs Intérêts à payer Total du passif à court terme Capitaux propres Opus Pocus – Capital

26 132

Total du passif et des capitaux propres

32 311 $

102

3 000 $ 2 837 342 6 179

La comptabilité et les PME

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Cotisations professionnelles Frais de représentation Intérêts sur emprunt hypothécaire Publicité Salaires

Petite caisse Banque Clients Assurances payées d’avance Fournitures Terrain Immeuble Amortissement cumulé – Immeuble Équipements Amortissement cumulé – Équipements Fournisseurs Produits reçus d’avance Emprunt hypothécaire Julie Zyco – Capital Julie Zyco – Retraits Honoraires professionnels

11 300 3 220 30 140

700 1 304

6 000

18 540

150 942 2 380 2 100 384 15 000 93 060

Débit



65 746

950 740



1 704

150

Débit

  1 704 150

2 100

3 750

 

1 680 284

 

Crédit

Régularisations



4 200 2 722 2 840  95 000 10 000

7 500

Crédit

Balance de vérification

12 250 3 220 30 880

700 1 304

6 000

18 540

150 942 2 530 420 100 15 000 93 060

Débit

67 600

6 300 2 722 1 136 95 000 10 000

11 250

Crédit

Balance de vérification régularisée

CENTRE DE SANTÉ ZYCO ENR. Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X6

12 250 3 220 30 880

700 1 304

Débit

67 600

Crédit

Résultats

6 000

18 540

150 942 2 530 420 100 15 000 93 060

Débit

Bilan

6 300 2 722 1 136 95 000 10 000

11 250

Crédit

E5. L’établissement d’un chiffrier

103

Les états financiers qui suivent ont été établis à partir des renseignements contenus dans le chiffrier. CENTRE DE SANTÉ ZYCO ENR. Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X6 Produits d’exploitation Honoraires professionnels Charges d’exploitation Assurances Cotisations professionnelles Fournitures utilisées Frais de représentation Intérêts sur emprunt hypothécaire Publicité Salaires Taxes Téléphone Amortissement – Immeuble Amortissement – Équipements Total des charges d’exploitation

67 600 $ 1 680 $ 700 284 1 304 12 250 3 220 30 880 2 274 514 3 750 2 100 58 956

Bénéfice net

8 644 $ CENTRE DE SANTÉ ZYCO ENR. Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X6

Capital au début Bénéfice net de l’exercice Moins : Retraits

10 000 $ 8 644 18 644 (6 000)

Capital à la fin

12 644 $ CENTRE DE SANTÉ ZYCO ENR. Bilan au 31 décembre 20X6 Actif

Actif à court terme Petite caisse Banque Clients Assurances payées d’avance Fournitures Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrain Immeuble Moins : Amortissement cumulé Équipements Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations Total de l’actif

104

150 $ 942 2 530 420 100 4 142 15 000 $ 93 060 $ (11 250) 18 540 (6 300)

81 810 12 240 109 050 113 192 $

La comptabilité et les PME

Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Intérêts à payer Produits reçus d’avance Salaires à payer Tranche de l’emprunt hypothécaire échéant à moins d’un an Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Julie Zyco – Capital

2 722 $ 950 1 136 740 3 200 8 748 91 800 100 548 12 644

Total du passif et des capitaux propres

E7.

La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérification après clôture

Date

Intitulé des comptes et explications

20X8 31 déc.

31

31

31

113 192 $

"

"

"

Écritures de clôture Commissions gagnées Sommaire des résultats Clôture du compte de produits. Sommaire des résultats Assurances Essence, entretien et réparations Honoraires professionnels Location d’automobile Amortissement – Matériel Clôture des comptes de charges.

Fo

Débit

Crédit

54 600 54 600 60 970 1 560 4 160 46 800 4 810 3 640

Ron Richer – Capital Sommaire des résultats Clôture du compte Sommaire des résultats.

6 370

Ron Richer – Capital Ron Richer – Retraits Clôture du compte Retraits.

9 360

6 370

9 360

ASSURANCES RON RICHER ENR. Balance de vérification après clôture au 31 décembre 20X8 Caisse Clients Assurances payées d’avance Matériel Amortissement cumulé – Matériel Fournisseurs Salaires à payer Ron Richer – Capital

Débit 10 660 $ 8 450 2 340 36 400

11 180 $ 15 600 2 600 28 470 57 850 $

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Crédit

57 850 $

105

E9.

La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérification après clôture Les chiffres figurant dans la colonne Folio (Fo) ont été inscrits uniquement lors du report des écritures.

Journal général Intitulé des comptes et explications

Date 20X3 31 déc.

31

31

31

"

"

"

Fo

Écritures de clôture Honoraires professionnels Sommaire des résultats Clôture du compte de produits. Sommaire des résultats Assurances Électricité et chauffage Entretien et réparations – Automobile Entretien et réparations – Mobilier et équipements Essence Fournitures de bureau utilisées Loyer Publicité Salaires Taxe d’affaires Téléphone Amortissement – Automobile Amortissement – Mobilier et équipements Clôture des comptes de charges.

Débit

51 99

89 231

99 61 62 63

98 492

89 231

3 600 2 678 2 119

64 65 66 67 68 69 70 71 81 82

792 4 287 932 9 800 4 895 64 614 250 675 2 500 1 350

Henri Godon – Capital Sommaire des résultats Clôture du compte Sommaire des résultats.

41 99

9 261

Henri Godon – Apports Henri Godon – Retraits Henri Godon – Capital Clôture des comptes Apports et Retraits.

42 43 41

8 500

9 261

1 900 6 600

Compte no 1

Caisse Date 20X3 31 déc.

Libellé

Fo

Débit

Crédit

37 Compte no 5

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté

106

Libellé Solde reporté

Solde 7 198 Compte no 11

Fournitures de bureau Date 20X3 31 déc.

Solde

Solde reporté Clients

Date 20X3 31 déc.

Page 91 Crédit

Fo

Débit

Crédit

Solde 833

La comptabilité et les PME

Compte no 16

Assurances payées d’avance Date 20X3 31 déc.

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté

275 Compte no 17

Loyer payé d’avance Date 20X3 31 déc.

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté

Compte no 21

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté

Compte no 22

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté

Compte no 25

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté

Compte no 26

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté

Libellé

Compte no 31

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté

Libellé

Compte no 32

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté

Libellé

Compte no 35

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté

Libellé

Solde 15 199 Compte no 41

Henri Godon – Capital Date 20X3 31 déc. 31 " 31 "

Solde 1 755

Effets à payer (à long terme) Date 20X3 31 déc.

Solde 5 000

Fournisseurs et frais courus Date 20X3 31 déc.

Solde 5 500

Emprunt bancaire Date 20X3 31 déc.

Solde 17 000

Amortissement cumulé – Automobile Date 20X3 31 déc.

Solde 8 135

Automobile Date 20X3 31 déc.

Solde 12 135

Amortissement cumulé – Mobilier et équipements Date 20X3 31 déc.

Solde 450

Mobilier et équipements Date 20X3 31 déc.

Solde

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté JG91 JG91

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

9 261 6 600

Solde 5 000 4 261 dt 2 339

107

Compte no 42

Henri Godon – Apports Date 20X3 31 déc. 31 "

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté

8 500 JG91

8 500

Ø

Compte no 43

Henri Godon – Retraits Date 20X3 31 déc. 31 "

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté

1 900 JG91

1 900

Compte no 51

Honoraires professionnels Date 20X3 31 déc. 31 "

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté

89 231 JG91

89 231

Ø

Compte no 61

Assurances Date 20X3 31 déc. 31 "

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté

3 600 JG91

3 600

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté

2 678 JG91

2 678

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté

2 119 JG91

2 119

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté

792 JG91

792

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté

4 287 JG91

4 287

108

Libellé

Fo

Débit

Ø

Compte no 66

Fournitures de bureau utilisées Date 20X3 31 déc. 31 "

Ø

Compte no 65

Essence Date 20X3 31 déc. 31 "

Ø

Compte no 64

Entretien et réparations – Mobilier et équipements Date 20X3 31 déc. 31 "

Ø

Compte no 63

Entretien et réparations – Automobile Date 20X3 31 déc. 31 "

Ø

Compte no 62

Électricité et chauffage Date 20X3 31 déc. 31 "

Ø

Crédit

Solde

Solde reporté

932 JG91

932

Ø

La comptabilité et les PME

Compte no 67

Loyer Date 20X3 31 déc. 31 "

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté

9 800 JG91

9 800

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté 4 895

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté 64 614

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté 250

Libellé

Fo

Ø

Compte no 71 Débit

Crédit

Solde reporté

Solde 675

JG91

675

Libellé

Fo

Débit

Ø

Compte no 81 Crédit

Solde reporté

Solde 2 500

JG91

2 500

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté

Solde 1 350

JG91

Libellé

Ø

Compte no 82

1 350

Fo JG91 JG91 JG91

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Débit

Ø

Compte no 99

Sommaire des résultats Date 20X3 31 déc. 31 " 31 "

Solde 250

JG91

Amortissement – Mobilier et équipements Date 20X3 31 déc. 31 "

Ø

Compte no 70

Amortissement – Automobile Date 20X3 31 déc. 31 "

Solde 64 614

JG91

Téléphone Date 20X3 31 déc. 31 "

Ø

Compte no 69

Taxe d’affaires Date 20X3 31 déc. 31 "

Solde 4 895

JG91 Salaires

Date 20X3 31 déc. 31 "

Ø

Compte no 68

Publicité Date 20X3 31 déc. 31 "

Solde

Crédit 89 231

98 492 9 261

Solde 89 231 9 261 dt Ø

109

HENRI GODON ENR. Balance de vérification après clôture au 31 décembre 20X3 Débit 37 $ 7 198 833 275 450 12 135

Caisse Clients Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Loyer payé d’avance Mobilier et équipements Amortissement cumulé – Mobilier et équipements Automobile Amortissement cumulé – Automobile Emprunt bancaire Fournisseurs et frais courus Effets à payer (à long terme) Henri Godon – Capital

Crédit

8 135 $ 17 000 5 500 5 000 1 755 15 199 2 339 37 928 $

37 928 $

E11. La passation d’écritures de clôture et de contrepassation Date

Intitulé des comptes et explications

20X4 31 déc.

31

"

20X5 er janv. 1

1er

110

"

Écritures de clôture Commissions gagnées Sommaire des résultats Clôture du compte de produits. Sommaire des résultats Intérêts sur la dette à long terme Amortissement – Automobile Clôture des comptes de charges. Écritures de contrepassation Intérêts à payer Intérêts sur la dette à long terme Élimination du solde du compte Intérêts à payer ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X4. Commissions gagnées Commissions à recevoir Élimination du solde du compte Commissions à recevoir ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X4.

Fo

Débit

Crédit

78 500 78 500 5 200 2 800 2 400

800 800

7 000 7 000

La comptabilité et les PME

E13. La passation d’écritures de clôture à partir d’un chiffrier Date 20X5 31 déc.

31

31

31

"

"

"

Intitulé des comptes et explications

Fo

Débit

Sommaire des résultats Stock au 1er janvier 20X5 Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats Transports sur achats Frais de vente Frais d’administration Frais financiers Clôture des comptes de résultats ayant un solde débiteur et élimination du chiffre du stock d’ouverture.

541 860

Ventes Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Produits de location du sous-sol Stock au 31 décembre 20X5 Sommaire des résultats Inscription du stock de clôture et clôture des comptes de résultats ayant un solde créditeur.

504 420 3 940 6 020 1 200 97 500

108 000 10 425 3 175 325 000 5 060 56 700 29 200 4 300

613 080

Sommaire des résultats Paul Lyonnais – Capital Clôture du compte Sommaire des résultats.

71 220

Paul Lyonnais – Capital Paul Lyonnais – Apports Paul Lyonnais – Retraits Clôture des comptes Apports et Retraits.

34 500 4 500

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Crédit

71 220

39 000

111

112

Caisse Certificats de dépôt Assurances payées d’avance Publicité payée d’avance Terrain Matériel Amortissement cumulé – Matériel Produits reçus d’avance – Cotisations des membres Produits reçus d’avance – Casse-croûte Emprunt hypothécaire Arnold Hogan – Capital Arnold Hogan – Retraits Cotisations annuelles Droits de jeu vendus Assurances Entretien et réparations Intérêts sur emprunt hypothécaire 400

700

 

7 500

5 000

174 500  355 560

7 500  110 000 268 000

8 000

Débit

700 300

4 000

7 500

 





Crédit

10 400

8 700 117 500

15 000

3 660 25 000 1 400 700 525 000 48 000

Débit

167 000 355 560

2 500 110 000 268 000

7 500

12 000

Crédit

10 400

8 700 117 500

Débit

167 000 355 560

Crédit

Résultats

15 000

3 660 25 000 1 400 700 525 000 48 000

Débit

Bilan

2 500 110 000 268 000

7 500

12 000

Crédit

L’établissement d’un chiffrier

10 000

8 000 117 500

15 000

3 660 25 000 2 100 1 000 525 000 48 000

Crédit

Régularisations

Balance de vérification régularisée

P1.

Débit

Balance de vérification

CLUB DE GOLF LES PRÉS VERTS ENR. Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION (25 minutes – facile)

La comptabilité et les PME

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

113

923 560

15 500 128 900 18 400 5 500 923 560

Crédit

20 750

 4 000  1 750

 300  1 100

Débit

20 750

1 750

5 000 1 100

  

400



Crédit

Régularisations

Explications :  Assurances absorbées en 20X0.  Publicité absorbée en 20X0.  Intérêts courus sur emprunt hypothécaire au 31 décembre 20X0.  Redevances gagnées tirées de l’exploitation du casse-croûte.  Salaires courus au 31 décembre 20X0.  Amortissement annuel.  Cotisations annuelles reçues en 20X0 pour l’année 20X1.  Intérêts courus sur les certificats de dépôt.

Bénéfice net

Intérêts à payer Redevances gagnées – Casse-croûte Salaires à payer Amortissement – Matériel Intérêts à recevoir Produits d’intérêts

Publicité Salaires Services publics Frais divers

Débit

Balance de vérification

930 810

4 000 1 750

15 800 130 000 18 400 5 500

Débit

930 810

1 750

5 000 1 100

400

Crédit

Balance de vérification régularisée

620 510

620 510

529 310

401 500

1 100

400

Crédit

529 310

620 510

1 750

Débit

219 010

529 310

1 750

5 000

Crédit

Bilan

219 010

310 300

4 000

15 800 130 000 18 400 5 500

Débit

Résultats

114

114 3 300 15 152 64 302

10 000

3 600 2 640 1 500 192 27 804

64 302

49 704

516

Débit

 600

 132  1 500  294

5 076 120 1 080  4 800 3 522

Crédit

516

2 940 294

 



1 500 132

 

Crédit

Régularisations

600

246 4 800 15 446

10 000

60 27 804

3 600 2 640

Débit

50 220

8 016 414 564 4 800 3 522

Crédit

Balance de vérification régularisée

600

246 4 800 15 446

Débit

50 220

Crédit

Résultats

10 000

60 27 804

3 600 2 640

Débit

Bilan

8 016 414 564 4 800 3 522

Crédit

L’établissement d’un chiffrier et des états financiers

Intérêts sur la dette à long terme

Caisse Clients Loyer payé d’avance Fournitures de bureau Matériel Amortissement cumulé – Matériel Salaires à payer Produits reçus d’avance Effets à payer (à long terme) Claudie Lacroix – Capital Claudie Lacroix – Retraits Cotisations des membres Fournitures de bureau utilisées Loyer Salaires

Débit

Balance de vérification

AÉROBIQUE ENR. Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X8

P3. (50 minutes – moyen)

a) Le chiffrier du club Aérobique enr.

La comptabilité et les PME

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

115

Crédit

Explications :  Portion absorbée en décembre.  Fournitures utilisées en 20X8 (192 $ – 60 $).  Amortissement annuel.  Salaires courus au 31 décembre 20X8.  Portion gagnée en 20X8 (1 080 $ – 564 $).  Intérêts courus au 31 décembre 20X8.  Taxes courues au 31 décembre 20X8.

Bénéfice net

Intérêts à payer Taxes Taxes à payer Amortissement – Matériel

Débit

Balance de vérification

70 866

8 712

2 730

8 712

2 730

600

Débit

2 940





Crédit

 2 940

 2 730

Débit

Régularisations

70 866

2 730

600

Crédit

Balance de vérification régularisée

50 220

26 762 23 458

2 940

2 730

Débit

50 220

50 220

Crédit

Résultats

44 104

44 104

Débit

Bilan

44 104

20 646 23 458

2 730

600

Crédit

b) L’établissement des états financiers. AÉROBIQUE ENR. Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X8 Produits d’exploitation Cotisations des membres Charges d’exploitation Fournitures de bureau utilisées Intérêts sur la dette à long terme Loyer Salaires Taxes Amortissement – Matériel Total des charges d’exploitation

50 220 $ 246 $ 600 4 800 15 446 2 730 2 940 26 762

Bénéfice net

23 458 $ AÉROBIQUE ENR. Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X8

Capital au 1er janvier 20X8 Bénéfice net de l’exercice

3 522 $ 23 458 26 980 (10 000)

Moins : Retraits Capital au 31 décembre 20X8

16 980 $ AÉROBIQUE ENR. Bilan au 31 décembre 20X8 Actif

Actif à court terme Caisse Clients Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations

3 600 $ 2 640 60 6 300 27 804 $ (8 016) 19 788

Total de l’actif

26 088 $ Passif et capitaux propres

116

Passif à court terme Intérêts à payer Produits reçus d’avance Salaires à payer Taxes à payer Total du passif à court terme Passif à long terme Effets à payer Total du passif Capitaux propres Claudie Lacroix – Capital

16 980

Total du passif et des capitaux propres

26 088 $

600 $ 564 414 2 730 4 308 4 800 9 108

La comptabilité et les PME

c) La passation des écritures de régularisation au journal général. Journal général Date

Intitulé des comptes et explications

20X8 31 déc.

Page XX o

F

Débit

Crédit

Écritures de régularisation



Loyer

1 500

Loyer payé d’avance Portion absorbée en décembre.

1 500

 31

"

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Fournitures utilisées en 20X8 (192 $ – 60 $).

132 132

 31

"

Amortissement – Matériel Amortissement cumulé – Matériel Amortissement annuel.

2 940 2 940

 31

"

Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre 20X8.

294 294

 31

"

Produits reçus d’avance Cotisations des membres Portion gagnée en 20X8 (1 080 $ – 564 $).

516 516

 31

"

Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus au 31 décembre 20X8.

600 600

 31

"

Taxes Taxes à payer Taxes courues au 31 décembre 20X8.

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

2 730 2 730

117

118

Matériel de bureau Salaires des employés de gestion Location d’un ordinateur payée d’avance Fernand Atikasse – Capital Salaires des préposés à l’entretien

Effets à payer Fournitures de bureau Caisse Honoraires de gestion reçus d’avance Téléphone et télécopieur Fournisseurs Loyer payé d’avance Amortissement cumulé – Matériel de bureau Fernand Atikasse – Retraits Honoraires de gestion gagnés

Débit

2 016

33 528

 15 840

2 016

1 344 33 528

51 168

360

5 568

15 264

9 600

Crédit

2 016

23 328

1 056

Débit

51 168

Crédit

Résultats

1 344

10 080

960

9 600

336 28 704

Débit

Bilan

33 528

360

5 568

15 264

9 600

Crédit

L’établissement d’un chiffrier

17 184

23 328

23 328

960

9 600

1 056

336 28 704

Débit

10 080

 30 576  14 112

120



240

6 480

2 064 1 920

1 344

 



Crédit

3 504

45 840  30 576

9 600

Crédit

Régularisations

Balance de vérification régularisée

10 080

960

11 520

1 056

1 680 28 704

Débit

Balance de vérification

LES GESTIONS EFFICACES ENR. Chiffrier pour le mois terminé le 31 mars 20X0

P5. Bien que nous ne l’ayons pas exigé, les comptes auraient pu être présentés dans leur ordre habituel.

(40 minutes – difficile)

La comptabilité et les PME

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

119

99 192

2 664 99 192

Crédit

 120 115 557

120 66 045

66 045

69

3 408

69

 1 344  2 064



2 664

Débit

15 840 14 112 1 920

69

Crédit

 15 840  14 112  1 920



Débit

Régularisations

115 557

69

Crédit

Balance de vérification régularisée

Explications :  Intérêts courus sur effets à payer.  Services rendus en mars (45 840 $ – 15 264 $).  Portion consommée en mars (198 heures × 80 $).  Honoraires gagnés mais non facturés.  Loyer du mois de mars (11 520 ÷ 6 mois).  Fournitures utilisées (1 680 $ – 336 $).  Facture de l'exercice mais non enregistrée pour des fournitures utilisées au cours de l’exercice.  Amortissement mensuel du matériel de bureau (1 440 $ ÷ 12 mois).

Bénéfice net

Amortissement – Matériel de bureau

Intérêts Intérêts à payer Location d’un ordinateur Honoraires à recevoir Loyer Fournitures de bureau utilisées

Frais de représentation

Débit

Balance de vérification

51 168

50 421 747

120

3 408

1 920

15 840

69

2 664

Débit

51 168

51 168

Crédit

Résultats

65 136

65 136

14 112

Débit

Bilan

65 136

64 389 747

69

Crédit

120

Petite caisse Banque Nationale Assurances payées d’avance Fournitures diverses Bateaux pneumatiques Amortissement cumulé – Bateaux pneumatiques Équipements Amortissement cumulé – Équipements Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Fournisseurs Emprunt hypothécaire Yvon Trippay – Capital Yvon Trippay – Retraits Ventes de billets de descente Assurances Fournitures utilisées Frais de transport

7 200 4 500 42 755

24 000

1 800

25 000

20 000 13 315 175 000

400 8 250

Débit

1 500

Débit

8 200 3 915

 

 180 250

5 925

 30 000

 

Crédit

Régularisations

 8 200  3 915  250

193 250 

360 12 765 95 000 55 140

6 000

60 000

Crédit

Balance de vérification

15 400 8 415 43 005

24 000

1 800

25 000

11 800 9 400 175 000

400 8 250

Débit

191 750

540 13 015 95 000 55 140

11 925

90 000

Crédit

Balance de vérification régularisée

ENTREPRISES YVON TRIPPAY ENR. Chiffrier de l’exercice terminé le 30 avril 20X6

15 400 8 415 43 005

Débit

191 750

Crédit

Résultats

24 000

1 800

25 000

11 800 9 400 175 000

400 8 250

Débit

Bilan

540 13 015 95 000 55 140

11 925

90 000

Crédit

P7. L’établissement d’un chiffrier et des états financiers, la passation d’écritures de régularisation, de clôture et de contrepassation

a) L’établissement du chiffrier des Entreprises Yvon Trippay enr. (75 minutes – difficile)

La comptabilité et les PME

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

121

2 625 15 000 75 425 4 800 2 445 422 515 422 515

Crédit

 49 970

180 1 500 49 970

458 870

180

5 925

 5 925

2 625 15 000 75 425 4 800 2 445

Débit

30 000



Crédit

 30 000

Débit

Régularisations

458 870

1 500

Crédit

Balance de vérification régularisée

Explications :  Ajustement du solde des fournitures en main au 30 avril 20X6 (13 315 $ – 9 400 $).  Ajustement du solde des assurances payées d’avance au 30 avril 20X6, établi comme suit : Solde actuel du compte Assurances payées d’avance 20 000 $ Police renouvelée le 28 février 20X6 (12 000 $ × 10/12) 10 000 $ Nouvelle police du 31 juillet 20X5 (7 200 $ × 3/12) 1 800 Solde requis au 30 avril 20X6 11 800 Ajustement requis 8 200 $  Amortissement annuel selon le plus élevé des montants suivants : [(175 000 $ – 0 $) ÷ 10 ans] 17 500 $ [(175 000 $ – 25 000 $) ÷ 5 ans] 30 000 $

Perte nette

Amortissement – Bateaux pneumatiques Amortissement – Équipements Amortissement – Matériel de bureau Produits reçus d’avance

Intérêts sur emprunt hypothécaire Publicité Salaires Taxes et permis Téléphone

Débit

Balance de vérification

191 750 11 470 203 220

203 220

Crédit

203 220

180

5 925

30 000

2 625 15 000 75 425 4 800 2 445

Débit

Résultats

267 120

255 650 11 470

Débit

Bilan

267 120

267 120

1 500

Crédit

122

La comptabilité et les PME

 Amortissement annuel (1 800 $ ÷ 10 ans).  Frais de transport engagés mais, non comptabilisés.  Produits reçus d’avance de la société Amorphe ltée (4 500 $ × 1/3).

[(16 000 $ – 0 $) ÷ 10 ans] [(16 000 $ – 1 000 $) ÷ 5 ans] [(9 000 $ – 0 $) ÷ 3 ans × 9/12] [(9 000 $ – 1 200 $) ÷ 2 ans × 9/12]

 Amortissement annuel selon le plus élevé des montants suivants : 1 600 $ 3 000 2 250 2 925 2 925 5 925 $

3 000 $

b)

L’établissement des états financiers. ENTREPRISES YVON TRIPPAY ENR. Résultats et capitaux propres pour l’exercice terminé le 30 avril 20X6 Produits d’exploitation Ventes de billets de descente Charges d’exploitation Assurances Fournitures utilisées Frais de transport Intérêts sur emprunt hypothécaire Publicité Salaires Taxes et permis Téléphone Amortissement – Bateaux pneumatiques Amortissement – Équipements Amortissement – Matériel de bureau Total des charges d’exploitation Perte nette Capital au 1er mai 20X5 Retraits

191 750 $ 15 400 $ 8 415 43 005 2 625 15 000 75 425 4 800 2 445 30 000 5 925 180 203 220 (11 470) 55 140 (24 000)

Capital au 30 avril 20X6

19 670 $ ENTREPRISES YVON TRIPPAY ENR. Bilan au 30 avril 20X6 Actif

Actif à court terme Petite caisse Banque Nationale Fournitures diverses Assurances payées d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations Bateaux pneumatiques Moins : Amortissement cumulé Équipements Moins : Amortissement cumulé Matériel de bureau Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations

400 $ 8 250 9 400 11 800 29 850 175 000 $ (90 000) 25 000 (11 925) 1 800 (540)

85 000 $ 13 075 1 260 99 335

Total de l’actif

129 185 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Produits reçus d’avance Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Yvon Trippay – Capital Total du passif et des capitaux propres

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

13 015 $ 1 500 14 515 95 000 109 515 19 670 129 185 $

123

La passation des écritures de régularisation et de clôture.

c)

Date

Intitulé des comptes et explications

20X6

Écritures de régularisation

30

Fo

Débit

Crédit



avril

Fournitures utilisées Fournitures diverses Ajustement du solde des fournitures en main au 30 avril 20X6 (13 315 $ – 9 400 $).

3 915 3 915

 30

"

Assurances Assurances payées d’avance Ajustement du solde des assurances payées d’avance au 30 avril 20X6 établi comme suit : Solde actuel Solde requis Police du 28 février (12 000 $  10/12) Police du 31 juillet (7 200 $  3/12) Ajustement

8 200 8 200

20 000 $ 10 000 1 800 11 800 8 200 $

 30

"

Amortissement – Bateaux pneumatiques Amortissement cumulé – Bateaux pneumatiques Amortissement annuel selon le plus élevé des montants suivants : [(175 000 $ – 0 $) ÷ 10 ans] [(175 000 $ – 25 000 $) ÷ 5 ans]

30 000 30 000

17 500 $ 30 000 $

 30

"

Amortissement – Équipements Amortissement cumulé – Équipements Amortissement annuel selon le plus élevé des montants suivants : [(16 000 $ – 0 $) ÷ 10 ans] [(16 000 $ – 1 000 $) ÷ 5 ans] [(9 000 $ – 0 $) ÷ 3 ans  9/12] [(9 000 $ – 1 200 $) ÷ 2 ans  9/12]

1 600 $ 3 000 2 250 2 925

5 925 5 925

3 000 $ 2 925 5 925 $

 30

"

Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Amortissement annuel (18 000 $ ÷ 10 ans).

180 180

 30

124

"

Frais de transport Fournisseurs Frais de transport engagés non comptabilisés.

250 250

La comptabilité et les PME

Date

Intitulé des comptes et explications

20X6

Écritures de régularisation

30

30

30

30

Débit

Crédit



avril

30

Fo

"

"

"

"

Ventes de billets de descente Produits reçus d’avance Produits reçus d’avance de la société Amorphe ltée (4 500 $  1/3).

1 500 1 500

Écritures de clôture Ventes de billets de descente Sommaire des résultats Clôture du compte de produits.

191 750 191 750

Sommaire des résultats Assurances Fournitures utilisées Frais de transport Intérêts sur emprunt hypothécaire Publicité Salaires Taxes et permis Téléphone Amortissement – Bateaux pneumatiques Amortissement – Équipements Amortissement – Matériel Clôture des comptes de charges.

203 220 15 400 8 415 43 005 2 625 15 000 75 425 4 800 2 445 30 000 5 925 180

Yvon Trippay – Capital Sommaire des résultats Clôture du compte Sommaire des résultats.

11 470

Yvon Trippay – Capital Yvon Trippay – Retraits Clôture du compte Retraits.

24 000

11 470

24 000

d) La passation des écritures de contrepassation. Compte tenu de la façon dont l’entreprise comptabilise ses opérations, deux écritures de contrepassation sont requises. Date

Intitulé des comptes et explications

20X6 1er mai

1er

"

Écritures de contrepassation Produits reçus d’avance Ventes de billets de descente Élimination du solde du compte Produits reçus d’avance ouvert lors de la régularisation des comptes le 30 avril 20X6. Fournisseurs Frais de transport Élimination du compte d’un fournisseur enregistré lors de la régularisation des comptes le 30 avril 20X6.

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Fo

Débit

Crédit

1 500 1 500

250 250

125

P9.

Les écritures de régularisation et de clôture, l’établissement d’une balance de vérification après clôture (35 minutes – difficile)

a) La passation des écritures de régularisation. Date

Intitulé des comptes et explications

20X3 31 déc.

31

31

"

"

Fo

Écritures de régularisation Clients Produits – Pavages Services rendus non encore comptabilisés.

Débit

Crédit

4 300 4 300

Électricité Fournisseurs Facture d’électricité non comptabilisée.

400 400

Salaires Salaires à payer Salaires courus (220 $  5 jours).

1 100 1 100

b) La passation des écritures de clôture. Afin de faciliter la passation des écritures de clôture, vous pouvez utiliser des comptes en T pour obtenir le solde des comptes du grand livre. Il est toutefois plus rapide de consigner l’effet des écritures de régularisation directement sur la liste des comptes fournie dans les données du problème.

Date

Intitulé des comptes et explications

20X3 31 déc.

31

31

31

126

"

"

"

Écritures de clôture Produits – Pavages Produits d’intérêts Sommaire des résultats Clôture des comptes de produits.

Fo

Débit

Crédit

78 300 1 100 79 400

Sommaire des résultats Amortissement – Équipements Intérêts Charges diverses Salaires Loyer Publicité Assurances Électricité Clôture des comptes de charges.

67 100

Sommaire des résultats Pierre Durand – Capital Clôture du compte Sommaire des résultats.

12 300

Pierre Durand – Capital Pierre Durand – Retraits Clôture du compte Retraits.

11 000

5 000 1 200 3 100 32 100 14 000 7 000 4 300 400

12 300

11 000

La comptabilité et les PME

c) L’établissement de la balance de vérification après clôture. PAVAGES DURAND ENR. Balance de vérification après clôture au 31 décembre 20X3 Débit 23 000 $ 25 000 45 300 50 000 50 000

Caisse Placements à court terme Clients Effets à recevoir Équipements Amortissement cumulé – Équipements Effets à payer Fournisseurs Intérêts à payer Salaires à payer Pierre Durand – Capital

Crédit

10 000 $ 15 000 29 400 400 1 100 137 400 193 300 $

193 300 $

P11. La passation d’écritures de régularisation et de contrepassation

(35 minutes – moyen)

a) La passation des écritures de régularisation. Date

Intitulé des comptes et explications

20X5 31 déc.

31

31

31

31

"

"

"

"

31

déc.

31

"

Écritures de régularisation Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus [(75 000 $  10 %)  1/12]. Intérêts à recevoir Produits d’intérêts Intérêts courus du 1er octobre au 31 décembre [(40 000 $  6 %)  3/12].

Fo

Débit 625

625 600 600

Fournitures de bureau Fournitures de bureau utilisées Fournitures en main au 31 décembre.

3 250

Produits de location Produits de location reçus d’avance Portion non gagnée (9 400 $  6/12).

4 700

Assurances Assurances payées d’avance Portion absorbée (1 800 $  4/24).

Crédit

3 250

4 700 300 300

Aucune écriture n’est requise. Amortissement – Immeuble Amortissement cumulé – Immeuble Amortissement annuel (75 000 $ ÷ 20 ans).

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

3 750 3 750

127

b) La passation des écritures de contrepassation. Date

Intitulé des comptes et explications

20X6 er janv. 1

1er

1er

1er

"

"

"

Écritures de contrepassation Intérêts à payer Intérêts sur la dette à long terme Élimination du solde du compte Intérêts à payer ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X5. Produits d’intérêts Intérêts à recevoir Élimination du solde du compte Intérêts à recevoir ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X5.

o

F

Débit

Crédit

625 625

600 600

Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Élimination du solde du compte Fournitures de bureau ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X5.

3 250

Produits de location reçus d’avance Produits de location Élimination du solde du compte Produits de location reçus d’avance ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X5.

4 700

3 250

4 700

L’écriture de régularisation ayant eu pour effet de constater la portion absorbée de la police d’assurance ne donne pas lieu à une écriture de contrepassation.

128

La comptabilité et les PME

Caisse Clients Stock de marchandises Assurances payées d’avance Équipements Amortissement cumulé – Équipements Fournisseurs Emprunt hypothécaire Marie-Ève Lamy – Capital Marie-Ève Lamy – Retraits Ventes Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achat Rendus et rabais sur achats Transports sur achats Commissions des vendeurs Loyer

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

2 560 31 900 5 200

1 350 1 650 89 340

16 440

2 750 33 440

1 650 53 570 60 500

Débit

3 000

205 200

6 600 9 900 22 000 67 100

Crédit

Balance de vérification

 425

Débit

400

3 225





2 350



Crédit

Régularisations

2 560 32 325 4 800

1 350 1 650 89 340

16 440

400 33 440

1 650 53 570 60 500

Débit

3 000

205 200

9 825 9 900 22 000 67 100

Crédit

Balance de vérification régularisée

LE BEC SUCRÉ ENR. Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5

2 560 32 325 4 800

1 350 1 650 89 340

60 500

Débit

3 000

205 200

Crédit

Résultats

16 440

400 33 440

1 650 53 570

Débit

Bilan

9 825 9 900 22 000 67 100

Crédit

P13. L’établissement d’un chiffrier et des états financiers, la passation d’écritures de clôture (90 minutes – difficile)

a) Le chiffrier de l’entreprise Le Bec sucré enr.

129

130

La comptabilité et les PME

Loyer payé d’avance Produits de sous-location reçus d’avance Publicité payée d’avance Assurances Fournitures de bureau Amortissement – Équipements Commissions à payer Intérêts à payer

Publicité Frais de livraison Salaires du personnel de bureau Chauffage et éclairage Fournitures de bureau utilisées Escomptes de caisse perdus Intérêts sur la dette à long terme Produits de sous-location

314 900

960

450

225

2 720 2 400

4 070 3 725

Débit

314 900

400 2 350 150 3 225

   

8 710

400

880 880

Débit

 







8 710

425 880

880

150

400

Crédit

Régularisations



 1 100 

Crédit

Balance de vérification

319 430

3 225

400 2 350 150

400

1 840

450

75

2 720 2 400

3 670 3 725

Débit

319 430

425 880

880

220

Crédit

Balance de vérification régularisée

3 225

2 350

1 840

450

75

2 720 2 400

3 670 3 725

Débit

220

Crédit

Résultats

150

400

400

Débit

Bilan

425 880

880

Crédit

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

131

Crédit

Débit

Crédit

Régularisations Débit

Notez que les intérêts du premier semestre ont déjà été comptabilisés (24 000 $ × 8 % × 6/12 = 960 $).

 Commissions courues au 31 décembre.  Intérêts courus au 31 décembre (22 000 $ × 8 % × 6/12).

2 200 $ 1 025 3 225 $

Crédit

Balance de vérification régularisée

Explications :  Portion non absorbée [5 200 $ – (400 $ × 12)].  Portion non gagnée (1 100 $ × 8/10).  Annonce publicitaire à paraître en janvier 20X6.  Assurances absorbées [350 $ + (2 400 $ × 10/12)].  Fournitures en main au 31 décembre.  Amortissement annuel Équipement détenu tout au long de l’exercice [(24 200 $ – 2 200 $) ÷ 10 ans] Équipement acquis au cours de l’exercice [(9 240 $ – 1 040 $) ÷ 4 ans × 6/12

Bénéfice net

Stock de clôture

Débit

Balance de vérification

257 920

212 980 44 940

Débit

257 920

49 500 257 920

Crédit

Résultats

155 950

49 500 155 950

Débit

Bilan

155 950

111 010 44 940

Crédit

b) Les états financiers. LE BEC SUCRÉ ENR. Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Chiffre d’affaires brut Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires net Coût des ventes Stock d’ouverture Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Achats nets Plus : Transports sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock de clôture Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Frais de vente Commissions des vendeurs Loyer Publicité Frais de livraison Amortissement – Équipements Total des frais de vente Frais d’administration Salaires du personnel de bureau Chauffage et éclairage Assurances Fournitures de bureau utilisées Total des frais d’administration Frais financiers Escomptes de caisse perdus Intérêts sur la dette à long terme Total des frais financiers Total des frais d’exploitation Bénéfice d’exploitation Autres produits Produits de sous-location

205 200 $ 1 350 $ 1 650

3 000 202 200

60 500 89 340 $ 3 000 86 340 2 560 88 900 149 400 49 500 99 900 102 300 32 325 4 800 3 670 3 725 3 225 47 745 2 720 2 400 2 350 75 7 545 450 1 840

Bénéfice net

2 290 57 580 44 720 220 44 940 $

LE BEC SUCRÉ ENR. Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Capital au 1er janvier 20X5 Bénéfice net de l’exercice Moins : Retraits Capital au 31 décembre 20X5

132

67 100 $ 44 940 112 040 (16 440) 95 600 $

La comptabilité et les PME

LE BEC SUCRÉ ENR. Bilan au 31 décembre 20X5 Actif Actif à court terme Caisse Clients Stock de marchandises Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Loyer payé d’avance Publicité payée d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations Équipements Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations

1 650 $ 53 570 49 500 150 400 400 400 106 070 33 440 $ (9 825) 23 615

Total de l’actif

129 685 $

Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Produits de sous-location reçus d’avance Commissions à payer Intérêts à payer Tranche échéant à court terme de l’emprunt hypothécaire Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Marie-Ève Lamy – Capital au 31 décembre 20X5

9 900 $ 880 425 880 4 000 16 085 18 000 34 085 95 600

Total du passif et des capitaux propres

129 685 $

c) La passation des écritures de régularisation. Date

Intitulé des comptes et explications

20X5 31

31

31

déc.

"

"

Écritures de régularisation  Loyer payé d’avance Loyer Portion non absorbée [5 200 $ – (400 $  12)].  Produits de sous-location Produits de sous-location reçus d’avance Portion non gagnée (1 100 $  8/10).  Publicité payée d’avance Publicité Annonce publicitaire à paraître en janvier 20X6.

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Fo

Débit

Crédit

400 400

880 880

400 400

133

Date 20X5 31

31

31

Fo

Intitulé des comptes et explications

déc.

"

"

 Assurances Assurances payées d’avance Assurances absorbées [350 $ + (2 400 $  10/12)].  Fournitures de bureau Fournitures de bureau utilisées Fournitures en main au 31 décembre.

Crédit

2 350 2 350

150 150

 Amortissement – Équipements Amortissement cumulé – Équipements Amortissement annuel établi comme suit : Équipement détenu tout au long de l’exercice [(24 200 $ – 2 200 $) ÷ 10 ans] Équipement acquis au cours de l’exercice [(9 240 $ – 1 040 $) ÷ 4 ans  6/12]

Débit

3 225 3 225 2 200 $ 1 025 3 225 $

31

31

134

"

"

 Commissions des vendeurs Commissions à payer Commissions courues au 31 décembre.  Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus au 31 décembre (22 000 $  8 %  6/12).

425 425

880 880

La comptabilité et les PME

d) La passation des écritures de clôture. Date

Intitulé des comptes et explications

20X5 31 déc.

31

31

31

"

"

"

Écritures de clôture Sommaire des résultats Stock de marchandises Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats Transports sur achats Commissions des vendeurs Loyer Publicité Frais de livraison Salaires du personnel de bureau Chauffage et éclairage Fournitures de bureau utilisées Escomptes de caisse perdus Intérêts sur la dette à long terme Assurances Amortissement – Équipements Clôture des comptes de résultats ayant un solde débiteur et élimination du chiffre du stock d’ouverture. Stock de marchandises Ventes Rendus et rabais sur achats Produits de sous-location Sommaire des résultats Inscription du stock de clôture et clôture des comptes de résultats ayant un solde créditeur.

Fo

Débit 212 980

60 500 1 350 1 650 89 340 2 560 32 325 4 800 3 670 3 725 2 720 2 400 75 450 1 840 2 350 3 225

49 500 205 200 3 000 220 257 920

Sommaire des résultats Marie-Ève Lamy – Capital Clôture du compte Sommaire des résultats.

44 940

Marie-Ève Lamy – Capital Marie-Ève Lamy – Retraits Clôture du compte Retraits.

16 440

Chapitre 7 – Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation

Crédit

44 940

16 440

135

8 Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Les grands livres auxiliaires Le grand livre auxiliaire des clients Le grand livre auxiliaire des fournisseurs Le journal des ventes Le journal des encaissements Le journal des achats Le journal des décaissements Le journal général Le traitement informatisé de l’information comptable

Exercices

Problèmes de compréhension

1 5, 9 7, 9

9 3, 9

1, 3, 5, 9

1, 7, 9

3

5, 7, 9

1, 3, 7, 9

1, 3, 7, 9, 11

3, 9

3, 5, 7, 9, 11

1, 3, 9, 11

1, 3, 7, 9, 11

no

1

no

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. Le choix du journal approprié 5. L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, compte non tenu de la TPS et de la TVQ 7. L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, compte tenu de la TPS et de la TVQ 9. Le report à partir des journaux auxiliaires 11. La comptabilisation des achats, compte tenu de la TPS et de la TVQ Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, dans le journal des achats et dans le journal général 3. L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, dans le journal des décaissements et dans le journal général 5. L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements et dans le journal des décaissements 7. L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général, compte non tenu de la TPS et de la TVQ 9. L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général 11. L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, le journal des décaissements et le journal général, compte tenu de la TPS et de la TVQ

30

Facile

40

Facile

35

Facile

45

Difficile

60

Difficile

60

Difficile

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f)

Aucun. Les ventes effectuées au comptant sont inscrites dans le journal des encaissements. Journal général. Compte de contrôle. Journal des achats. Grand livre auxiliaire. Traitement en direct.

E3. a) b) c) d) e) f) g) h)

138

Terminologie comptable

Le choix du journal approprié

Le journal général. Le journal des ventes. Le journal général, car il s’agit d’une immobilisation non destinée à la revente. Le journal des décaissements. Le journal général. Le journal des encaissements. Le journal des achats. Le journal des achats.

La comptabilité et les PME

juillet "

" " " "

"

1er 6

9 14 19 22

25

Date 20X3

Lamy Depain enr. Supermarché Métro Laurentides inc. Aucoin Delarue enr. Lamy Depain enr. Boucherie Lebœuf enr. Supermarché Métro Laurentides inc. Lamy Depain enr.

Clients n.f.m. 2/10, n/30 2/10, n/30 n.f.m. n/30 2/10, n/30 n.f.m.

135 138 131 135 132 138 135

No de Conditions compte de règlement

A-1881 A-1882

A-1877 A-1878 A-1879 A-1880

A-1876

No de facture

Journal des ventes

3 020 (502)

(501)

1 220

225

1 575

3 875

175 3 250

250

200

Boulangerie Charcuterie

(503)

1 235

275

960

Épicerie

(130)

8 130

1 670 3 250

1 575 960 250 225

200

Total

Page 65

E5. L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, compte non tenu de la TPS et de la TVQ Les crochets () et les chiffres figurant au bas des colonnes du journal des ventes et dans la colonne Folio (Fo) des comptes des grands livres ont été inscrits à l’étape du report des données inscrites dans le journal des ventes.

Chapitre 8 - Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

139

Le report dans les comptes des grands livres. Grand livre général Compte no 130

Clients Date 20X3 30 juin 31 juillet

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté V65

3 400 11 530

8 130

Compte no 501

Ventes – Boulangerie Date 20X3 30 juin 31 juillet

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté V65

3 875

Compte no 502

Ventes – Charcuterie Date 20X3 30 juin 31 juillet

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté V65

3 020

Libellé

Fo

152 560 155 580 Compte no 503

Ventes – Épicerie Date 20X3 30 juin 31 juillet

469 750 473 625

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté V65

1 235

22 320 23 555

Grand livre auxiliaire des clients Compte no 131

Aucoin Delarue enr. Date 20X3 30 juin 9 juillet

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté V65

510 1 470

960

Compte no 132

Boucherie Lebœuf enr. Date 20X3 30 juin 19 juillet

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté V65

Libellé

Fo

Compte no 135

Débit

Crédit

Solde reporté V65 V65 V65

140

Libellé

Fo

Débit

Solde reporté V65 V65

1 575 1 670

Solde 915 1 115 1 365 4 615

200 250 3 250

Compte no 138

Supermarché Métro Laurentides inc. Date 20X3 30 juin 6 juillet 22 "

Solde 220 445

225

Lamy Depain enr. Date 20X3 30 juin 1er juillet 14 " 25 "

Solde

Crédit

Solde 1 755 3 330 5 000

La comptabilité et les PME

2 7 11 16 19 27 30

avr. " " " " " "

20X7

Date

Bris Thol ltée Hépy Derm inc. IGA Du Plateau ltée Bris Thol ltée Don Juan inc. Hancanteur enr. Bris Thol ltée

Fournisseurs

211 216 217 211 213 215 211

2/10, n/30 1/10, n/30 n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 n.f.m. 2/10, n/30

N de Conditions de compte règlement

o

2 6 11 15 18 27 29

B-27634 745543 A59805 B-27922 DJ-175 16 B-28078

Facture No

avr. " " " " " "

20X7

Date

Journal des achats

65 800,00 (401)

14 500,00 21 500,00

17 300,00

12 500,00

Pharmacie

15 000,00 (402)

4 675,00 2 800,00

7 525,00

Beauté

4 960,00 (403)

1 750,00

3 210,00

Épicerie

750,00 (215)

233,75 140,00

376,25

CTI à recouvrer

1 181,25 (220)

368,16 220,50

592,59

RTI à recouvrer

87 691,25 (210)

12 500,00 8 493,84 3 210,00 17 300,00 5 276,91 19 410,50 21 500,00

Fournisseurs

Page 36

E7. L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, compte tenu de la TPS et de la TVQ Les crochets () et les chiffres figurant au bas des colonnes du journal des achats et dans la colonne Folio o (F ) des comptes des grands livres ont été inscrits à l’étape du report des données inscrites dans le journal des achats.

Chapitre 8 - Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

141

Le report dans les comptes des grands livres. Grand livre général Compte no 210

Fournisseurs Date 20X7 31 mars 30 avril

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté A36

87 691,25

Compte no 215

CTI à recouvrer Date 20X7 31 mars 30 avril

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté A36

Ø 750,00

750,00

Compte no 220

RTI à recouvrer Date 20X7 31 mars 30 avril

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté A36

Ø 1 181,25

1 181,25

Compte no 401

Achats – Pharmacie Date 20X7 31 mars 30 avril

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté A36

650 210,00 716 010,00

65 800,00

Compte no 402

Achats – Beauté Date 20X7 31 mars 30 avril

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté A36

225 975,00 240 975,00

15 000,00

Compte no 403

Achats – Épicerie Date 20X7 31 mars 30 avril

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté A36

20 910,00 108 601,25

99 215,00 104 175,00

4 960,00

Grand livre auxiliaire des fournisseurs Compte no 211

Bris Thol ltée Date 20X7 31 mars 2 avril 16 " 30 "

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté A36 A36 A36

12 500,00 17 300,00 21 500,00

Compte no 213

Don Juan inc. Date 20X7 31 mars 19 avril

142

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

5 276,91

2 525,00 7 801,91

Solde reporté A36

15 210,00 27 710,00 45 010,00 66 510,00

La comptabilité et les PME

Compte no 215

Hancanteur enr. Date 20X7 27 avril

Libellé

Fo

Débit

A36

Crédit 19 410,50

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

8 493,84

1 500,00 9 993,84

Solde reporté A36

Compte no 217

IGA Du Plateau ltée Date 20X7 31 mars 11 avril

E9.

Libellé

Fo

19 410,50 Compte no 216

Hépy Derm inc. Date 20X7 31 mars 7 avril

Solde

Débit

Crédit

Solde

3 210,00

1 675,00 4 885,00

Solde reporté A36

Le report à partir des journaux auxiliaires

a) Le total de 115 200 $ de la colonne Clients du journal des encaissements doit être porté au crédit du compte collectif Clients du grand livre général. b) Le total de 144 000 $ figurant dans le journal des ventes doit être porté au débit du compte collectif Clients et au crédit du compte Ventes du grand livre général. c) Le total de 84 000 $ figurant dans le journal des achats doit être porté au débit du compte Achats et au crédit du compte collectif Fournisseurs du grand livre général. d) Le total de 100 800 $ de la colonne Fournisseurs du journal des décaissements doit être porté au débit du compte collectif Fournisseurs du grand livre général. À titre d’exemple, voici les comptes Clients et Fournisseurs : Solde au 31 octobre 20X8 Report du journal des ventes Report du journal des encaissements Solde au 30 novembre 20X8

Clients 240 000 144 000 115 200 268 800

Solde au 31 octobre 20X8 Report du journal des achats Report du journal des décaissements Solde au 30 novembre 20X8

Fournisseurs 72 000 84 000 100 800 55 200

Chapitre 8 - Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

143

E11. La comptabilisation des achats, compte tenu de la TPS et de la TVQ Date 20X4 3 août

7

8

9

15

144

"

"

"

"

Intitulé des comptes et explications

Fo

Débit

Achats CTI à recouvrer (5 500 $ × 5 %) RTI à recouvrer (5 775 $ × 7,5 %) Fournisseurs – Fournitout inc. Conditions de règlement : 2/5, 1/10, n/30.

5 500,00 275,00 433,13

Achats CTI à recouvrer (1 400 $ × 5 %) RTI à recouvrer (1 470 $ × 7,5 %) Fournisseurs – Mercantile inc. Conditions de règlement : 1/10, n/30.

1 400,00 70,00 110,25

Fournisseurs – Fournitout inc. Rendus et rabais sur achats CTI à recouvrer (50 $ × 5 %) RTI à recouvrer (52,50 $ × 7,5 %) Retour de marchandises défectueuses.

Crédit

6 208,13

1 580,25 56,44 50,00 2,50 3,94

Fournisseurs – Fournitout inc. (6 208,13 $ - 56,44 $) Escomptes sur achats [(5 500 $ – 50 $) × 1 %] Caisse Paiement du solde dû avant l’expiration du second délai d’escompte.

6 151,69

Fournisseurs – Mercantile inc. Escomptes sur achats (1 400 $ × 1 %) Caisse Paiement du solde dû avant l’expiration du délai d’escompte.

1 580,25

54,50 6 097,19

14,00 1 566,25

La comptabilité et les PME

Chapitre 8 - Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

" " " " "

15 16 21 23 30

Date 20X3 2 janv. 3 " 4 " 13 " 13 "

janv. " "

Maboule, éditeurs Atlas ltée Fournitout inc. Maboule, éditeurs Atlas ltée

Fournisseurs

o

2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30

136 135 132 137 136 139 134 137

335 331 333 335 331

2/10, n/30 1/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 1/10, n/30

N de Conditions de compte règlement

Ly Brair inc. Jay Lhu enr. Bibliothèque municipale Enville Livres ouverts inc. Ly Brair inc. Paul Landry Hérudy inc. Livres ouverts inc.

Clients

25 850,00

Facture Date No 20X3 2 janv. 1109 2 " A-55789 4 " F-415 12 " 1185 13 " A-55896 34 500,00

18 000,00

16 500,00

Volumes

21 400,00

2 050,00 4 000,00

11 500,00 3 000,00

1 000,00

Encyclopédies

2 500,00 900,00 2 500,00

3 500,00 5 500,00 4 450,00

4 850,00 1 500,00

Volumes

Journal des achats

3 4 5 6 7 8

1 2

No de facture

Journal des ventes

29 500,00

15 000,00

14 500,00

Encyclopédies

250,00

50,00

50,00

150,00

Papeterie

1 300,00

1 300,00

Papeterie

2 375,00

750,00 425,00 225,00 125,00 150,00 325,00

300,00 75,00

TPS à payer

3 265,00

825,00 725,00 65,00 900,00 750,00

CTI à recouvrer

19,69

3,94

3,94

11,81

TVQ à payer

102,38

102,38

RTI à recouvrer

49 894,69

15 750,00 8 925,00 4 728,94 2 625,00 3 153,94 6 825,00

6 311,81 1 575,00

Clients

68 667,38

17 325,00 15 225,00 1 467,38 18 900,00 15 750,00

Fournisseurs

Page 36

P1.

5 6 11

Date 20X3

N de Conditions compte de règlement

o

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, dans le journal des achats et dans le journal général (30 minutes – facile)

145

Journal général Date 20X3 7 janvier

11

12

"

"

Intitulé des comptes et explications

Page Fo

Débit

Fournisseurs – Maboule, éditeurs Rendus et rabais sur achats CTI à recouvrer (150 $ × 5 %) o Note de crédit n 138 obtenue de Maboule, éditeurs.

157,50

Effets à recevoir Clients – Bibliothèque municipale Enville Billet échéant dans 90 jours et portant intérêt au taux annuel de 7 % reçu de la Bibliothèque municipale Enville en règlement de la facture no 3.

15 750,00

Crédit

150,00 7,50

15 750,00

Fournitures d’emballage CTI à recouvrer (750 $ × 5 %) RTI à recouvrer (787,50 $ × 7,5 %) Fournisseurs – Plastisac inc. Facture no 10-155 datée du 11 janvier; condition de règlement : n/30.

750,00 37,50 59,06 846,56

Cette opération aurait pu être inscrite dans le journal des achats en y ajoutant une colonne intitulée Fourniture d’emballage.

17

P3.

"

Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (250 $ × 5 %) Clients – Livres ouverts inc. Note de crédit no 1 émise pour des volumes retournés par le client.

250,00 12,50 262,50

L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, dans le journal des décaissements et dans le journal général (40 minutes – facile)

a) Nous reproduisons le journal des achats et le journal des décaissements de la boutique Sensuelle enr. à la page 147. Nous présentons le journal général de l’entreprise ci-après. Journal général Date 20X1 5 mars

146

Page 11 o

Intitulé des comptes et explications

F

Fournisseurs – Day Zabillay inc. Rendus et rabais sur achats CTI à recouvrer (250 $ × 5 %) RTI à recouvrer (262,50 $ × 7,5 %) Note de crédit no 75 reçue de Day Zabillay inc. pour de la marchandise légèrement endommagée.

210/ 510

Débit

Crédit

282,19 250,00 12,50 19,69

La comptabilité et les PME

Chapitre 8 - Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

147

20X1 er 1 mars 3 " 8 " 11 " 12 " 13 " 15 " 30 " 31 " 31 "

Date

Fournisseurs

N chèque

o

732

731

Loyer mensuel Bo Paytar ltée Journal de Montréal Day Zabillay inc. Achat comptant Affry Hollante inc. Salaires bimensuels Don Juan inc. Salaires bimensuels Retrait du propriétaire

Libellé

Day Zabillay inc. Affry Hollante inc. Bret Thel enr. Don Juan inc. Mabelle Prude enr. Day Zabillay inc.

727 728 729 730

Date 20X1 2 mars 4 " 22 " 24 " 26 " 30 "

Sousvêtements

214 211 213 215 218 214

18 963,00 (210)

7 336,88

1 354,50

8 465,62

1 806,00

Montant

Fournisseurs

(502)

Accessoires

(100)

31 184,73

558,73 1 790,00 507,94 8 315,62 395,06 1 330,50 5 000,00 7 336,88 5 200,00 750,00

Caisse

(515)

190,00

24,00

150,00

16,00

(225)

64,75

17,50

22,50

24,75

Escomptes CTI sur à achats recouvrer

(235)

101,98

27,56

35,44

38,98

RTI à recouvrer

1 250,00 (503)

7 700,00 (502)

13 200,00 (501)

1 000,00 250,00

6 500,00

1 200,00

Accessoires

1 500,00 3 950,00

7 750,00

Sousvêtements Vêtements

Journal des décaissements

Facture Date No 20X1 1er mars H-432 3 " A1987 22 " B-2952 18 " DJ-195 26 " 16 29 " H-499

Journal des achats

350,00

350,00

Achats Vêtements

2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30

N de Conditions de compte règlement

o

450,00

495,00

540 5 000,00

530

520

(x)

11 895,00

Salaires 540 5 200,00 Piché – Retraits 320 750,00

Salaires

Publicité

Loyer

o

F

Débit

1 744,31 (235)

610,31 94,50 78,75 511,88 137,81 311,06

RTI à recouvrer

Divers Nom du compte

1 107,50 (225)

387,50 60,00 50,00 325,00 87,50 197,50

CTI à recouvrer

Crédit

Page 91

25 001,81 (210)

8 747,81 1 354,50 1 128,75 7 336,88 1 975,31 4 458,56

Fournisseurs

Page 57

b) Le report dans les comptes des grands livres. Grand livre général Compte no 100

Caisse Date 20X1 28 février 31 mars

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté D91

31 184,73

Compte no 210

Fournisseurs Date 20X1 28 février 5 mars 31 " 31 "

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde

Solde reporté J11 A57 D91

282,19 25 001,81 18 963,00

Libellé Solde reporté

Fo

Débit

E11 E11 A57 D91

Crédit

Solde

12,50 1 107,50 64,75

Libellé

Fo

Débit

Crédit

19,69 1 744,31 101,98

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté D91

Libellé

Fo

Débit

Compte no 501 Crédit

Solde reporté A57

Libellé

Fo

Débit

Compte no 502 Crédit

Solde reporté A57 D91

148

Libellé

Fo

Débit

Solde reporté A57

1 250,00

Solde 222 875,00 230 575,00 230 925,00

7 700,00 350,00

Compte no 503

Achats – Accessoires Date 20X1 28 février 31 mars

Solde 125 900,00 139 100,00

13 200,00

Achats – Vêtements Date 20X1 28 février 31 mars 31 "

Solde 3 500,00 4 250,00

750,00

Achats – Sous-vêtements Date 20X1 28 février 31 mars

29 002,05 28 982,36 30 726,67 30 828,65 Compte no 320

Sonia Piché – Retraits Date 20X1 28 février 31 mars

Solde

Solde reporté E11 A57 D91

18 414,00 18 401,50 19 509,00 19 573,75 Compte no 235

RTI à recouvrer Date 20X1 28 février 5 mars 31 " 31 "

1 806,00 1 523,81 26 525,62 7 562,62 Compte no 225

CTI à recouvrer Date 20X1 28 février 5 mars 31 " 31 "

41 220,00 10 035,27

Crédit

Solde 18 115,00 19 365,00 La comptabilité et les PME

Compte no 510

Rendus et rabais sur achats Date 20X1 28 février 5 mars

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté J11

250,00

Date 20X1 28 février 1er mars

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté D91 Libellé

Loyer Fo

190,00 Débit

Crédit

Solde reporté D91

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté D91

Libellé

Fo

Compte no 520 Solde

Solde 1 125,00 1 575,00

450,00

Compte no 540 Débit

Crédit

Solde reporté D91 D91

3 505,00 3 695,00

Compte no 530

Salaires Date 20X1 28 février 15 mars 31 "

Solde

990,00 1 485,00

495,00

Publicité Date 20X1 28 février 8 mars

725,00 975,00 Compte no 515

Escomptes sur achats Date 20X1 28 février 31 mars

Solde

Solde 19 500,00 24 500,00 29 700,00

5 000,00 5 200,00

Grand livre auxiliaire des fournisseurs Compte no 211

Affry Hollante inc. Date 20X1 3 mars 13 "

Libellé (2/10, n/30)

Fo A57 D91

Débit

Crédit

Solde

1 354,50

1 354,50 Ø

1 354,50

Compte no 212

Bo Paytar ltée Date 20X1 28 février 3 mars

Libellé

Fo

Débit

Crédit

Solde reporté D91

1 806,00 Ø

1 806,00

Compte no 213

Bret Thel enr. Date 20X1 22 mars

Libellé (2/10, n/30)

Fo A57

Chapitre 8 - Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Solde

Débit

Crédit

Solde

1 128,75

1 128,75

149

Compte no 214

Day Zabillay inc. Date 20X1 1er mars 5 " 11 " 29 "

Libellé (2/10, n/30)

Fo A57 J11 D91 A57

Débit

Crédit

Solde

8 747,81

8 747,81 8 465,62 Ø 4 458,56

282,19 8 465,62 4 458,56

Notez la date des reports effectués le 1er et 29 mars : il s’agit dans les deux cas de la date de la facture et non de celle de l’enregistrement de l’opération.

Compte no 215

Don Juan inc. Date 20X1 18 mars 30 "

Libellé (2/10, n/30)

Fo A57 D91

Débit

Crédit

Solde

7 336,88

7 336,88 Ø

7 336,88

Notez la date du report effectué le 18 mars : il s’agit de la date de la facture et non de celle de l’enregistrement de l’opération.

Compte no 218

Mabelle Prude enr. Date 20X1 26 mars

Libellé (2/10, n/30)

Fo

Débit

A57

Crédit

Solde

1 975,31

1 975,31

c) L’établissement de la balance des comptes fournisseurs. SENSUELLE ENR. Balance des comptes fournisseurs au 31 mars 20X1 Bret Thel enr. Day Zabillay inc. Mabelle Prude enr.

1 128,75 $ 4 458,56 1 975,31 7 562,62 $

150

La comptabilité et les PME

Libellé

"

"

"

12

20

30

Chaperon mauve

Cendrillon ltée

Apport additionnel

Barbarella inc.

110,00 150,00

48 281,78

40,00

6 098,13

2 217,50

32 000,00

960,00

7 006,15

Caisse

12 305,63

6 208,13

2 257,50

3 840,00



6 207,00

6 207,00

Ventes

TPS à payer

310,35

310,35

Journal des encaissements Ventes au comptant

488,80

488,80

TVQ à payer

D. Lemaire – Apports

Effets à recevoir

Nom du compte

Fo

Divers

2 880,00

2 880,00

Débit

32 000,00

32 000,00

Crédit

Page

Lors de l’encaissement de la facture de Chaperon mauve enr., il faut se rappeler que le montant total de 6 326,38 $ inclut la TPS et la TVQ. Or, l’escompte de caisse se calcule  partir du montant avant taxes, soit 5 500 $ (6 208,13 $ ÷ 1,12875).

"

avr. Vente au comptant

5

2

20X4

Date

Escomptes sur ventes Montant

Clients

P5. L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements et dans le journal des décaissements (35 minutes – facile)

Chapitre 8 - Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

151

152

La comptabilité et les PME

"

"

"

"

"

"

"

6

9

18

19

23

23

30

Salaires mensuels

vendeurs

Commissions des

Marnex

Essence personnelle

Achat au comptant

Paiement d’un billet

Duncan Lebeigne

Achat de mobilier

Petibonum ltée

Achat au comptant

Frais de transport

Loyer mensuel

Libellé

11 754,00

4 640,00

7 114,00

Achats

Achats

13 996,51

5 869,50

5 079,38

3 047,63

Montant

Fournisseurs

51 022,43

9 000,00

2 528,00

5 765,50

176,00

5 237,40

9 888,00

4 989,38

1 120,00

3 020,63

8 029,93

533,90

733,69

Caisse

Journal des décaissements

221,00

104,00

90,00

27,00

870,65

232,00

226,80

355,70

23,65

32,50

Escomptes CTI sur à achats recouvrer

1 371,28

365,40

357,21

560,23

37,25

51,19

RTI à recouvrer

Salaires

vendeurs

Commissions des

Retraits

D. Lemaire –

Intérêts

Effets à payer

Effets à payer

Mobilier

achats

Transports sur

Loyer

Nom du compte

Lors du paiement de la facture de Marnex, l’escompte de caisse se calcule  partir du montant avant taxes, soit 5 200 $ 5 ,50 $  ,275

Lors du paiement de la facture de Duncan Lebeigne, l’escompte de caisse se calcule  partir du montant avant taxes, soit 4 500 $ 5 07, $  ,275

F

o

Divers

Lors du paiement de la facture de Petibonum ltée, l’escompte de caisse se calcule  partir du montant avant taxes, soit 2 700 $  07, $  ,27

"

"

"

3

4

"

2

3

avr.

1er

20X4

Date

N chèque

o

27 250,99

9 000,00

2 528,00

176,00

288,00

9 600,00

4 535,99

473,00

650,00

Débit

4 000,00

4 000,00

Crédit

Page

Tony Salvatore Henriette Lalancette Pamela Sanderson

Clients

Chapitre 8 - Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Date 20X4 1er mai 15 " 21 " 28 " 28 "

81 000 6 664 7 840 1 250 15 400

Mise de fonds Tony Salvatore Henriette Lalancette Ventes au comptant Emprunt

112 154 (100)

Caisse

Libellé

Date Fournisseurs 20X4 7 mai Piscines extra inc. 18 " Accessoires Hardy inc. 23 " Piscines extra inc.

Date 20X4 7 mai 11 " 31 "

296 (540)

136 160

Facture Date No 20X4 7 mai PS4689 17 " 425055 22 " PS4766

14 800 (150)

6 800 8 000

Montant

Clients

1 250 (500)

1 250

Ventes

Journal des encaissements

2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30

325 324 325

Escomptes sur ventes

1 2 3

Journal des achats Conditions de règlement

2/10, n/60 2/10, n/60 2/10, n/60

N de compte

o

152 155 158

N de facture

o

Journal des ventes N de Conditions compte de règlement

o

Divers o

F

Effets à payer

300

D. Larose – Capital 400

Nom du compte

Débit

25 000 (320)

25 000 (600)

96 400 (x)

15 400

81 000

Crédit

Page 1

12 000 6 500 6 500

Fournisseurs

12 000 6 500 6 500

Achats

20 550 (150)

20 550 (500)

Page 1

6 800 8 800 4 950

Clients

6 800 8 800 4 950

Ventes

Page 1

P7. L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général, compte non tenu de la TPS et de la TVQ (45 minutes – difficile)

153

154

La comptabilité et les PME

"

" " " " " " " "

9

10 14 15 15 27 30 31 31

20X4 1er mai

Date

Libellé

3 Transport Lyonnais 4 Belles Piscines inc. 5 Piscines extra inc. Salaires bimensuels 6 Accessoires Hardy 7 Hachette Kash ltée Salaires bimensuels Hypothèque (premier versement)

1 Raymax (hypothèque : 1 000 $/mois plus intérêts de 6 % l’an) 2 Assuretout (12 mois)

N chèque

o

4 212 (600)

1 656

2 556

Achats

18 300 (320)

6 300

12 000

Montant

Fournisseurs

70 793 (100)

177 2 556 11 760 3 450 6 174 1 656 3 500 1 300

220

40 000

Caisse

Journal des décaissements

366 (640)

126

240

Escomptes sur achats o

F

720

Salaires 720 Emprunt hypothécaire 360 Intérêts sur la dette à long terme 830

Salaires

Terrain 200 Immeuble 210 Emprunt hypothécaire 360 Assurances payées d’avance 190 Transports sur achats 660

Nom du compte

108 647 (x)

300

1 000

3 500

3 450

220 177

45 000 55 000

Débit

Divers

60 000 (x)

60 000

Crédit

Page 1

Journal général Date 20X4 16 mai

21

P9.

"

Intitulé des comptes et explications Rendus et rabais sur ventes Clients – Henriette Lalancette Note de crédit no 1 accordée à Henriette Lalancette pour des marchandises retournées par la cliente. Fournisseurs – Accessoires Hardy inc. Rendus et rabais sur achats Note de crédit reçue d’Accessoires Hardy inc. pour des marchandises défectueuses.

Page 1 Fo

Débit

520

800 800

150/

320/

620

Crédit

200 200

L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général

(60 minutes – difficile) Nous reproduisons le journal des ventes et celui des achats de Mathieu Lassonde à la page suivante, le journal des encaissements à la page 157 et le journal des décaissements à la page 158.

Chapitre 8 - Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

155

156

La comptabilité et les PME

"

Date 20X2 2 mai 3 " 8 " 21 " 23 "

24

Date 20X2 4 mai 8 " 10 " 11 "

Pièces réusinées inc. Palan enr. Vap-o-gaz inc. Vap-o-gaz inc. Palan enr.

Fournisseurs

o

2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30

124 123 127 122 121

N de Conditions compte de règlement

o

227 226 229 229 226

2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30

N de Conditions de compte règlement

Jérôme Dutronc Hydro-Enville Jim Petitquai École secondaire Les Mécanos Cylindres D. Fectueux

Clients

a) L’enregistrement des opérations.

55 700,00

18 000,00

16 200,00 15 000,00 6 500,00

Facture Date No 20X2 1er mai 1767 3 " 315 7 " V89351 19 " V89399 23 " 379

Journal des achats

4 5

1 2 3

Ventes

Journal des ventes N de facture

o

62 300,00

19 400,00

42 900,00

Équipements

1 800,00

1 800,00

2 875,00

900,00 90,00

810,00 750,00 325,00

TPS à payer

31 000,00

25 000,00 1 500,00

4 500,00

Pièces – Pièces – Réparation Entretien

Équipements Réparations Entretien

4 665,00

225,00 2 145,00 1 250,00 75,00 970,00

CTI à recouvrer

4 528,13

1 417,50 141,75

1 275,75 1 181,25 511,88

TVQ à payer

7 347,39

354,38 3 378,38 1 968,75 118,13 1 527,75

RTI à recouvrer

64 903,13 (120)

20 317,50 2 031,75

18 285,75 16 931,25 7 336,88

Clients

Page 1

105 312,39 (220)

5 079,38 48 423,38 28 218,75 1 693,13 21 897,75

Total

Page 1

Chapitre 8 - Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

157

"

"

"

"

"

"

"

er

3

9

14

17

20

26

1

mai

1er

20X2

Date

Multilift inc.

Jean Petitquai

Hydro-Enville

Jérôme Dutronc

Réparation comptant

Entretien comptant

hypothécaire

Emprunt

Mise de fonds

Libellé

750,00

8 725,00

(120)

754,00 42 553,88

225,00

Entretien

147 494,79

7 336,88

750,00

Réparation

8 500,00

130,00

300,00 16 931,25

324,00 18 285,75

Ventes

Équipements

9 594,38

7 206,88

16 631,25

17 961,75

846,56

253,97

50 000,00

45 000,00

Caisse

Clients Escomptes sur ventes Montant

37,50

11,25

TPS à payer

473,75

425,00

Journal des encaissements

746,16

669,38

59,06

17,72

TVQ à payer

Emprunt hypothécaire

M. Lassonde – Apports

Matériel d’entretien

Nom du compte

o

F Débit

15 000,00

15 000,00

Divers

110 000,00

50 000,00

60 000,00

Crédit

Page 1

158

La comptabilité et les PME

"

"

"

"

"

"

"

"

"

"

13

15

16

18

19

22

28

29

30

31

14

13

12

11

10

9

8

7

6

5

4

3

2

1

Hypothèque er (1 versement)

Achat d’un terrain

Vap-o-gaz inc.

Garage Thibault enr.

MasterCard (Personnel)

Automobiles Lemay

Vap-o-gaz inc.

Transportec ltée

Retrait

La Presse

Palan enr.

Pièces réusinées inc.

Achat de pièces

Bureauteck ltée

Loutout inc.

Rikant inc

Libellé

Équipements

Achats Réparation

550,00

550,00

Entretien

(220)

82 737,38

1 693,13

27 654,37

48 310,50

5 079,38

Montant

Fournisseurs

176 919,67

1 250,00

5 000,00

1 663,13

84,66

1 500,00

8 465,63

27 654,37

282,19

1 200,00

592,59

47 454,50

4 989,38

620,81

1 100,53

1 693,13

73 368,75

Caisse

90,00

976,00

30,00

856,00

3 818,75

3,75

375,00

12,50

26,25

27,50

48,75

75,00

3 250,00

Escomptes CTI sur à achats recouvrer

6 014,54

5,91

590,63

19,69

41,34

43,31

76,78

118,13

5 118,75

RTI à recouvrer

250,00

89 775,00

1 000,00

10 000,00

75,00

1 500,00

7 500,00

250,00

1 200,00

525,00

975,00

1 500,00

65 000,00

Débit

Intérêts sur dette à long terme

o

F

Emprunt hypothécaire

Effets à payer

Terrain

Essence et entretien du camion

M. Lassonde Retraits

Camions

Frais de livraison

M. Lassonde – Retraits

Publicité

Matériel de bureau

Loyer

Matériel d’entretien

Nom du compte

Divers

Lors de l’émission du chèque n° 9, il faut se reporter à la date de la facture (7 mai), ce qui fait que le paiement survient après la fin du délai descompte

"

"

7

"

"

5

9

"

2

12

mai

2

20X8

Date

o

N chèque

Journal des décaissements

5 000,00

5 000,00

Crédit

Page 1

Journal général Date 20X2 6 mai

11

"

Page 1 Fo

Intitulé des comptes et explications

Débit

Fournisseurs – Palan enr. Rendus et rabais sur achats CTI à recouvrer (100 $ × 5 %) RTI à recouvrer (105 $ × 7,5 %) Rabais consenti par Palan enr.

220/

Fournisseurs – Vap-o-gaz inc. Rendus et rabais sur achats CTI à recouvrer (500 $ × 5 %) RTI à recouvrer (525 $ × 7,5 %) Rabais consenti par Vap-o-gaz inc.

220/

Crédit

112,88 100,00 5,00 7,88 564,38 500,00 25,00 39,38

b) Le report dans les grands livres. Grand livre général Compte no 120

Clients Date 20X2 31 mai 31 "

Libellé

Fo V1 E1

Débit

Crédit

64 903,13 42 553,88

Libellé

Fo J1 J1 A1 D1

64 903,13 22 349,25 Compte no 220

Fournisseurs Date 20X2 6 mai 11 " 31 " 31 "

Solde

Débit

Crédit

112,88 564,38 105 312,39 82 737,38

Solde 112,88 dt 677,26 dt 104 635,13 21 897,75

Grand livre auxiliaire des clients Compte no 121

Cylindres D. Fectueux enr. Date 20X2 24 mai

Libellé

Fo

Débit

V1

2 031,75

Crédit

2 031,75 Compte no 122

École secondaire Les Mécanos Date 20X2 11 mai

Libellé

Fo V1

Débit

Crédit

20 317,50

Libellé

Compte no 123

Fo V1 E1

Débit

Crédit

16 931,25 16 931,25

Libellé

Fo V1 E1

Chapitre 8 - Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

Solde 16 931,25 Ø Compte no 124

Jérôme Dutronc Date 20X2 4 mai 14 "

Solde 20 317,50

Hydro-Enville Date 20X2 8 mai 17 "

Solde

Débit

Crédit

18 285,75 18 285,75

Solde 18 285,75 Ø

159

Compte no 127

Jim Petitquai Date 20X2 10 mai 20 "

Libellé

Fo

Débit

V1 E1

7 336,88

Crédit

Solde

7 336,88

7 336,88 Ø

Grand livre auxiliaire des fournisseurs Compte no 226

Palan enr. Date 20X2 3 mai 6 " 12 " 23 "

Libellé (2/10, n/30)

Fo A1 J1 D1 A1

Débit

Crédit

Solde

48 423,38 112,88 48 310,50 21 897,75

Compte no 227

Pièces réusinées inc. Date 20X2 1er mai 9 "

Libellé (2/10, n/30)

Fo

Débit

A1 D1

5 079,38

Crédit

Solde

5 079,38

5 079,38 Ø Compte no 229

Vap-o-gaz inc. Date 20X2 8 mai 11 " 18 " 19 " 29 "

Libellé (2/10, n/30)

Fo A1 J1 D1 A1 D1

48 423,38 48 310,50 Ø 21 897,75

Débit

Crédit

Solde

28 218,75 564,38 27 654,37 1 693,13 1 693,13

28 218,75 27 654,37 Ø 1 693,13 Ø

c) L’établissement de la balance des comptes clients et de la balance des comptes fournisseurs. HYDRAULIQUES LASSONDE ENR. Balance des comptes clients au 31 mai 20X2 Cylindres D. Fectueux enr. École secondaire Les Mécanos

2 031,75 $ 20 317,50 22 349,25 $ HYDRAULIQUES LASSONDE ENR. Balance des comptes fournisseurs au 31 mai 20X2

Palan enr.

160

21 897,75 $

La comptabilité et les PME

déc. " " " " "

No chèque

Libellé

Dentelles inc. Adonis inc. Bret Thel enr. Dubo inc. Manuel Thyseran enr. Dentelles inc.

Fournisseurs

Chapitre 8 - Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

" " "

509 Dubo inc. Salaires bimensuels Retrait

2 déc. D9125 4 " 5-129 22 " B-2948 19 " B-23212 26 " MT-156 27 " D9267

No

33 947,94 (100)

(210) (125)

(120)

(501)

6 209,00 3 200,00 1 200,00 18 511,50

6 321,00 

1 580,25 

137,82

39,38

25,00

8 804,25 

903,00 1 790,00 507,94 8 648,25 564,38 1 552,25 3 000,00 6 373,12

Caisse

87,50

35,44

22,50

1 806,00 



400,00 75,00 30,00 280,00 450,00 200,00 1 435,00 (120)

28 700,00 (501)

2 260,13 (125)

630,00 118,13 47,25 441,00 708,75 315,00

CTI RTI à recouvrer à recouvrer

8 000,00 1 500,00 600,00 5 600,00 9 000,00 4 000,00

Vêtements

(515)

312,00

112,00

28,00

156,00

16,00 450,00

800,00

23 070,00 (x)

8 046,88 (x)

3 125,00 4 921,88

Crédit

32 395,13 (210)

540 3 000,00 220 5 600,00 225 8 820,00 120 125

530

520

Fournisseurs 9 030,00 1 693,13 677,25 6 321,00 10 158,75 4 515,00

Salaires 540 3 200,00 Fleur-Ange Lebleu – Retraits 320 1 200,00

Salaires TPS à payer TVQ à payer CTI à recouvrer RTI à recouvrer

Publicité

Loyer

Escomptes Divers sur o achats Nom du compte F Débit

     



500,00

63,00

40,00

Montant

Fournisseurs

Journal des décaissements

2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 n/60 2/10, n/30

Date 20X1

Facture

le journal des décaissements et le journal général, compte tenu de la TPS et de la TVQ

Rappelons que l’escompte de caisse se calcule toujours d’après le montant dû avant taxes.

30 31 31

214 211 213 215 218 214

Conditions de règlement

CTI à RTI à Achats recouvrer recouvrer

1er déc. 504 Loyer mensuel 4 " 505 Bobody inc. 9 " 506 Journal de Québec 12 " 507 Dentelles inc. 13 " Achat comptant 500,00 14 " 508 Adonis inc. 15 " Salaires bimensuels 15 " Ministre du Revenu (taxes – novembre)

20X1

Date

3 5 22 24 27 28

Date 20X1

No de compte

Journal des achats

P11. L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, (60 minutes – difficile)

a) Le report des opérations dans les journaux appropriés.

161

Journal général Date 20X1 6 déc.

11

"

Page 16

Intitulé des comptes et explications

Fo

Fournisseurs – Dentelles inc. Rendus et rabais sur achats CTI à recouvrer (200 $ × 5 %) RTI à recouvrer (210 $ × 7,5 %) Note de crédit no 21 reçue de Dentelles inc. pour de la marchandise légèrement endommagée.

210/

Fournisseurs – Adonis inc. Rendus et rabais sur achats CTI à recouvrer (100 $ × 5 %) RTI à recouvrer (105 $ × 7,5 %) Rabais obtenu d’Adonis inc. pour de la marchandise comportant de légères imperfections.

210/

Débit

Crédit

225,75

510 120 125

200,00 10,00 15,75

112,88

510 120 125

100,00 5,00 7,88

b) Le report dans les comptes des grands livres. Grand livre général Date 20X1 30 nov. 31 déc. Date 20X1 30 nov. 6 déc. 11 " 15 " 31 " 31 " Date 20X1 30 nov. 6 déc. 11 " 15 " 31 " 31 " Date 20X1 30 nov. 6 déc. 11 " 31 " 31 " Date 20X1 30 nov. 15 déc. 162

Libellé

Caisse Fo

Débit

Compte no 100 Solde

Crédit

Solde reporté D96 Libellé

33 947,94

CTI à recouvrer Fo Débit

Compte no 120 Solde

Crédit

Solde reporté J16 J16 D96 A78 D96 Libellé

10,00 5,00 3 125,00 1 435,00 87,50

RTI à recouvrer Fo Débit

Crédit

Libellé

15,75 7,88 4 921,88 2 260,13 137,82

Fournisseurs Fo Débit

Crédit

Libellé

TPS à payer Fo

225,75 112,88 32 395,13 18 511,50 Débit

Solde reporté D96

5 600,00

Crédit

4 921,88 4 906,13 4 898,25 23,63 ct 2 236,50 2 374,32 Compte no 210 Solde

Solde reporté J16 J16 A78 D96

3 125,00 3 115,00 3 110,00 15,00 ct 1 420,00 1 507,50 Compte no 125 Solde

Solde reporté J16 J16 D96 A78 D96

42 150,10 8 202,16

1 806,00 1 580,25 1 467,37 33 862,50 15 351,00 Compte no 220 Solde 5 600,00 Ø

La comptabilité et les PME

Date 20X1 30 nov. 15 déc. Date 20X1 30 nov. 31 déc. Date 20X1 30 nov. 31 déc. 31 " Date 20X1 30 nov. 6 déc. 11 " Date 20X1 30 nov. 31 déc. Date 20X1 30 nov. er déc. 1 Date 20X1 30 nov. 9 déc. Date 20X1 31 nov. 15 déc. 31 "

Libellé

TVQ à payer Fo

Débit

Crédit

Solde reporté D96

8 820,00 Ø

8 820,00

Fleur-Ange Lebleu – Retraits Libellé Fo Débit

Crédit

Solde reporté D96 Libellé

Crédit

Solde reporté A78 D96

Crédit

Solde reporté J16 J16 Libellé

200,00 100,00

Escomptes sur achats Débit Fo

Crédit

Solde reporté D96 Libellé

Loyer Fo

312,00 Débit

Crédit

Solde reporté D96 Libellé

Publicité Fo

Crédit

Solde reporté D96 Libellé

Salaires Fo

Crédit

Solde reporté D96 D96

1 915,00 2 115,00 2 215,00 Compte no 515 Solde 7 200,00 7 512,00 Compte no 520 Solde

Compte no 530 Solde 5 625,00 6 075,00

450,00 Débit

Compte no 510 Solde

8 800,00 9 600,00

800,00 Débit

Compte no 501 Solde 444 075,00 472 775,00 473 275,00

28 700,00 500,00

Rendus et rabais sur achats Débit Libellé Fo

Compte no 320 Solde 9 500,00 10 700,00

1 200,00

Achats – Vêtements Débit Fo

Compte no 225 Solde

Compte no 540 Solde 46 500,00 49 500,00 52 700,00

3 000,00 3 200,00

Grand livre auxiliaire des fournisseurs Date 20X1 4 déc. 11 " 14 "

Libellé (2/10, n/30)

Adonis inc. Fo A78 J16 D96

Débit

Crédit 1 693,13

112,88 1 580,25

Compte no 211 Solde 1 693,13 1 580,25 Ø

Remarquez la date du report effectué le 4 décembre : il s’agit de la date de la facture et non de celle de l’enregistrement de l’opération. Chapitre 8 - Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable

163

Date 20X1 30 nov. 4 déc. Date 20X1 22 déc. Date 20X1 2 déc. 6 " 12 " 27 "

Libellé

Bobody inc. Fo

Débit

Compte no 212 Solde

Crédit

Solde reporté D96 Libellé (2/10, n/30)

Bret Thel enr. Fo Débit A78

Libellé (2/10, n/30)

Compte no 213 Solde

Crédit 677,25

Dentelles inc. Fo Débit A78 J16 D96 A78

1 806,00 Ø

1 806,00

677,25 Compte no 214 Solde

Crédit 9 030,00

225,75 8 804,25 4 515,00

9 030,00 8 804,25 Ø 4 515,00

Remarquez la date des reports effectués le 2 décembre et le 27 décembre : il s’agit de la date de la facture et non de celle de l’enregistrement de l’opération.

Date 20X1 19 déc. 30 "

Libellé (2/10, n/30)

Dubo inc. Fo A78 D96

Débit

Compte no 215 Solde

Crédit 6 321,00

6 321,00

6 321,00 Ø

Remarquez la date du report effectué le 19 décembre : il s’agit de la date de la facture et non de celle de l’enregistrement de l’opération.

Date 20X1 26 déc.

Libellé (n/60)

Manuel Thyseran enr. Fo Débit A78

Compte no 218 Solde

Crédit 10 158,75

10 158,75

Remarquez la date du report effectué le 26 décembre : il s’agit de la date de la facture et non de celle de l’enregistrement de l’opération.

c) L’établissement de la balance des comptes fournisseurs. BOUTIQUE FLEUR BLEUE ENR. Balance des comptes fournisseurs au 31 décembre 20X1 Bret Thel enr. Dentelles inc. Manuel Thyseran enr.

677,25 $ 4 515,00 10 158,75 15 351,00 $

164

La comptabilité et les PME

9 La paye Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Salaires ou honoraires?

Exercices n°

Problèmes de compréhension n°

1

La détermination de la paye brute

3, 5

1, 3

Les retenues salariales

1, 5

1, 3 1

La fiche de paye individuelle La comptabilisation de la paye

7

3, 5

Les cotisations de l’employeur

7

1, 3, 5 1, 3, 5

La comptabilisation des cotisations de l’employeur Le paiement des dettes relatives à la paye et le travail de fin d’exercice

1

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. Le calcul de la paye brute 5. Le calcul de la paye nette 7. La comptabilisation de la paye et des cotisations de l’employeur Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L’établissement d’une fiche de paye individuelle et le calcul des cotisations de l’employeur 3. Le journal des salaires et la comptabilisation des cotisations de l’employeur 5. La comptabilisation de la paye et des cotisations de l’employeur 7. L’établissement d’un relevé d’emploi

30

Facile

20 25 30

Moyen Moyen Difficile

EXERCICES E1.

Terminologie comptable

a) Aucun. L’employeur est tenu de remettre à chaque employé les feuillets de renseignements « Relevé 1 » et « T4 ». b) Retenues salariales. c) Paye nette. d) Honoraires. e) Convention collective.

E3.

Le calcul de la paye brute

Heures normales (40 heures × 10,50 $) Heures supplémentaires (3 heures × 10,50 $ × 1,5)

420,00 $ 47,25

Paye brute

467,25 $

E5.

Le calcul de la paye nette

Paye brute Heures normales (40 heures × 10 $) Heures supplémentaires (10 heures × 10 $ × 1,5) Total de la paye brute Retenues salariales (selon les tables) RRQ RQAP Assurance-emploi Impôt provincial Impôt fédéral Total des retenues salariales Paye nette

166

400,00 $ 150,00 550,00 23,89 $ 2,78 7,48 23,78 29,90 (87,83) 462,17 $

La comptabilité et les PME

E7.

La comptabilisation de la paye et des cotisations de l’employeur

Date 2010 31 mars

31

"

Fo

Intitulé des comptes et explications Salaires – Vendeurs Salaires – Employés de bureau Régime de rentes du Québec à payer Régime québécois d’assurance parentale à payer Assurance-emploi à payer Impôt provincial à payer Impôt fédéral à payer Banque Salaires du mois de mars.

Débit

Crédit

10 042,00 2 225,00 472,29 62,06 166,81 768,80 743,00 10 054,04

Charges sociales – Vendeurs Charges sociales – Employés de bureau Régime de rentes du Québec à payer Régime québécois d’assurance parentale à payer Assurance-emploi à payer Fonds des services de santé du Québec à payer Charges sociales du mois de mars.

902,52 221,36 472,29 86,85 233,53 331,21

Calculs : Charges sociales Vendeurs

Employé de bureau

Total

RRQ (mêmes que les employés) RQAP (0,708 % des salaires bruts) Assurance-emploi (1,4 fois celles des employés) FSSQ (2,7 % des salaires bruts)

369,12 $ 71,10 191,17 271,13

103,17 $ 15,75 42,36 60,08

472,29 $ 86,85 233,53 331,21

Cotisations de l’employeur

902,52 $

221,36 $

1 123,88 $

Chapitre 9 – La paye

167

168

35 35 35 35

7 12 5 10

42 47 40 45

568,75 24,82 662,50 29,46 531,25 22,97 625,00 27,61 2 387,50 104,86

446,83 507,95 421,58 483,15 1 859,51

231,69 $

121,92 154,55 109,67 141,85 527,99

Cotisations de l’employeur

7,74 46,83 39,65 9,01 62,83 49,90 7,23 42,03 34,75 8,50 56,43 46,15 32,48 208,12 170,45

45,47 $ 104,86 16,90 64,46

2,88 3,35 2,69 3,16 12,08

SALAIRE NET Montant No du payé chèque

Assurance-emploi (32,48 $ × 1,4) RRQ (même que l’employée) RQAP (2 387,50 $ × 0,708 %) FSSQ (2 387,50 $ × 2,7 %)

b) Le calcul des cotisations de l’employeur.

6 mars 13 " 20 " 27 "

RETENUES SALARIALES Ass.Impôts Retenues RRQ RQAP emploi prov. fédéral totales

P1.

RÉMUNÉRATION TOTALE Semaine Heures Heures finissant le Norm. Sup. payées Salaires

Fiche de paye de Geneviève Gignac

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION L’établissement d’une fiche de paye individuelle et le calcul des cotisations de l’employeur (30 minutes – facile)

a) L’établissement de la fiche de paye individuelle.

La comptabilité et les PME

Chapitre 9 – La paye

Joyce Lajoie

507

   

1 766,43

609,88 407,55 609,00 140,00

480,00

480,00

Personnel Personnel de vente de bureau

Calculs :  [(40 × 10,25 $) + (13 × 10,25 $ × 1,5)]  (39 × 10,45 $)  [(40 × 10,50 $) + (12 × 10,50 $ × 1,5)]  (14 × 10,00 $)

Jean Noiseux Yvon Soulières Zoé Labrie Yvan Trudeau

Nom de l’employé

503 504 505 506

N° du chèque

Salaires

94,54

26,86 16,84 26,81 3,60 74,11 20,43

RRQ

11,37

3,09 2,06 3,08 0,71 8,94 2,43

RQAP

30,54

8,29 5,54 8,28 1,90 24,01 6,53 125,09

34,03

48,50 10,78 31,78

116,50

29,15

41,90 13,10 32,35

Ass.Impôts emploi provincial fédéral

Retenues salariales à payer

Journal des salaires pour la semaine finissant le 12 juin 2010

67,40

18,30 12,23 18,27 4,20 53,00 14,40

Soins dentaires

1 800,99

373,03

462,94 347,00 488,43 129,59

Montant payé

P3. Le journal des salaires et la comptabilisation des cotisations de l’employeur (20 minutes – moyen)

a) L’établissement du journal des salaires.

169

b) La passation des écritures de journal. Date 2010 12 juin

Fo

Intitulé des comptes et explications Charges sociales – Vendeurs Charges sociales – Employée de bureau Avantages sociaux – Vendeurs Avantages sociaux – Employée de bureau Régime de rentes du Québec à payer Régime québécois d’assurance parentale à payer Assurance-emploi à payer Fonds des services de santé du Québec à payer Soins dentaires à payer Charges sociales et avantages sociaux afférents à la paye de la semaine finissant le 12 juin 2010.

Débit

Crédit

167,91 45,93 53,00 14,40 94,54 15,90 42,75 60,65 67,40

Calculs : Charges sociales Vendeurs

Charges sociales RRQ (mêmes que les employés) RQAP (0,708 % des salaires bruts) Assurance-emploi (1,4 fois celles des employés) FSSQ (2,7 % des salaires bruts) Cotisations de l’employeur Avantages sociaux Soins dentaires (mêmes que les employés)

170

Employée de bureau

Total

74,11 $ 12,50 33,61 47,69

20,43 $ 3,40 9,14 12,96

94,54 $ 15,90 42,75 60,65

167,91 $

45,93 $

213,84 $

53,00 $

14,40 $

67,40 $

La comptabilité et les PME

P5.

La comptabilisation de la paye et des cotisations de l’employeur

Date 2010 28 février

28

28

"

"

(25 minutes – moyen) Fo

Intitulé des comptes et explications Salaires – Vendeurs Salaires – Employés de bureau Régime de rentes du Québec à payer Régime québécois d’assurance parentale à payer Assurance-emploi à payer Impôt provincial à payer Impôt fédéral à payer Assurance collective à payer [(14 000 $ + 4 000 $) × 3 %] Centraide à payer [(5 $ × 4) × 2] Caisse Salaires du mois de février.

Débit

Crédit

14 000,00 4 000,00 757,60 90,96 241,60 1 011,72 952,80 540,00 40,00 14 365,32

Charges sociales – Vendeurs Charges sociales – Employés de bureau Avantages sociaux – Vendeurs Avantages sociaux – Employés de bureau Régime de rentes du Québec à payer Régime québécois d’assurance parentale à payer Assurance-emploi à payer Fonds des services de santé du Québec à payer Assurance collective à payer [(14 000 $ + 4 000 $) × 1,5 %] Charges sociales et avantages sociaux afférents à la paye du mois de février. Indemnités de vacances (ou Salaires) – Vendeurs (14 000 $ × 4 %) Indemnités de vacances (ou Salaires) – Employés de bureau (4 000 $ × 4 %) Indemnités de vacances à payer Indemnités de vacances afférentes à la paye du mois de février 2010.

1 325,44 383,84 210,00 60,00 757,60 127,44 338,24 486,00 270,00

560,00 160,00 720,00

Calculs : Charges sociales Vendeurs

RRQ (mêmes que les employés) RQAP (0,708 % des salaires bruts) Assurance-emploi (1,4 fois celles des employés) FSSQ (2,7 % des salaires bruts) Cotisations de l’employeur

Chapitre 9 – La paye

Employés de bureau

Total

586,24 $ 99,12 262,08 378,00

171,36 $ 28,32 76,16 108,00

757,60 $ 127,44 338,24 486,00

1 325,44 $

383,84 $

1 709,28 $

171

P7.

172

L’établissement d’un relevé d’emploi

(30 minutes – difficile)

La comptabilité et les PME

10

La trésorerie

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Exercices no

Les éléments constitutifs de la trésorerie

1

La gestion de la trésorerie

1

Problèmes de compréhension no

Le contrôle interne et la trésorerie

1, 9

1

La petite caisse

1, 3

3

1, 5, 7

5, 7, 9, 11

Le rapprochement bancaire

.

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. La petite caisse 5. L’identification des éléments d’un rapprochement bancaire 7. Le rapprochement bancaire et l’écriture d’ajustement du compte Banque 9. Un détournement de fonds Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. Les mesures de contrôle interne 3. La gestion d’une petite caisse 5. Un rapprochement bancaire 7. Un rapprochement bancaire 9. Un rapprochement bancaire 11. L’analyse d’un rapprochement bancaire erroné

15 20 30 45 55 30

Facile Facile Facile Moyen Moyen Difficile

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f) g) h) i) j)

Terminologie comptable

Fonds de caisse à montant fixe. Gestion de la trésorerie. Aucun. Le rapprochement bancaire n’est pas un état financier. Il s’agit d’un document de travail. Aucun. La date apparaissant sur un chèque postdaté est postérieure à celle de sa réception. Répartition des tâches. Dépôt en circulation. Virement automatique. Reconstitution de la petite caisse. Chèque sans provision. Surplus ou découvert de caisse.

E3.

La petite caisse

2 novembre 20X2 Petite caisse Banque Constitution d’un fonds de petite caisse à montant fixe. 10 novembre 20X2 Frais postaux Transports sur achats Frais de représentation  CTI à recouvrer  RTI à recouvrer  Surplus ou découvert de caisse Banque Reconstitution de la petite caisse. Calculs :  (12 $ ÷ 1,075 ÷ 1,05)  [(45 $ + 20 $ + 10,63 $)  5 %]  [(45 $ + 20 $ + 10,63 $)  1,05  7,5 %] 174

100,00 100,00

45,00 20,00 10,63 3,78 5,96 0,73 86,10

La comptabilité et les PME

12 novembre 20X2 Petite caisse Banque Accroissement du fonds de petite caisse à montant fixe.

50,00 50,00

Remarquez que les opérations survenues du 3 au 9 novembre ne donnent pas lieu à l’enregistrement d’écritures de journal.

E5.

E7.

L’identification des éléments d’un rapprochement bancaire Élément

Rubrique

a) b) c) d) e) f) g) h)

2 4 3 3 4 1 3 Aucune

Écriture d’ajustement √ √ √ √ √

Le rapprochement bancaire et l’écriture d’ajustement du compte Banque

L’établissement du rapprochement bancaire. BOULANGERIE BRODEUR ENR. Rapprochement bancaire au 30 septembre 20X2 Solde du compte Banque dans le grand livre général Moins : Frais bancaires Chèque sans provision de Hervé Savard (200 $ + 10 $)

5 815 $ 18 $ 210

(228)

Solde réel

5 587 $

Solde figurant sur le relevé bancaire Plus : Dépôt en circulation du 30 septembre

5 307 $ 1 451 6 758

Moins :

Chèques en circulation N° 921 N° 924 N° 925

326 $ 684 161

Solde réel

(1 171) 5 587 $

L’écriture d’ajustement.

30 septembre 20X2 Intérêts et frais bancaires Clients – Hervé Savard Banque Ajustement des soldes du grand livre général à la suite du rapprochement bancaire effectué en date du 30 septembre 20X2.

Chapitre 10 – La trésorerie

18 210 228

175

E9.

Un détournement de fonds

a) Le détournement de fonds commis par Steve Smith n’a pas pour effet de rompre l’égalité entre le compte collectif Clients et le total des comptes du grand livre auxiliaire des clients. En effet, les comptes Clients et Clients – Bouchard ont bel et bien été crédités de 2 500 $. b) 1. Il faut que les encaissements soient déposés quotidiennement. Le détournement de fonds de 2 500 $ provient, en très grande partie, des encaissements des 3 derniers jours. 2. La personne qui tient les livres ne doit pas être celle qui s’occupe des encaissements et des décaissements. Il semble que Steve Smith touche l’argent versé par les clients, dépouille le courrier et ait également la responsabilité de tenir le journal général, le grand livre général et les grands livres auxiliaires. 3. L’employé qui dépouille le courrier doit dresser une liste en double exemplaire des sommes reçues par la poste. La première liste est destinée au service de la comptabilité, tandis que la seconde est remise à la personne qui a la responsabilité de déposer quotidiennement les sommes reçues.

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

Les mesures de contrôle interne

(15 minutes – facile)

a) 0.

Aucun chèque en blanc ne doit être signé et le carnet de chèques doit être conservé en lieu sûr. N’importe qui pourrait subtiliser le carnet de chèques, rédiger trois chèques au nom d’un bénéficiaire fictif et les encaisser pour son bénéfice personnel. b) 1 et 5. Grâce à une meilleure répartition des tâches, l’employé ne pourrait plus dérober l’argent et émettre une note de crédit indiquant que le client a retourné la marchandise sans qu’il n’y ait collusion entre plusieurs employés. c) 1 et 6. Encore une fois, une meilleure répartition des tâches en ce qui concerne les diverses fonctions relatives aux encaissements réduirait les risques de détournement de fonds. d) 3 ou 8. La présence d’un bon de réception dûment approuvé permettrait d’éviter l’émission d’un chèque. e) 4. L’enregistrement de l’opération à un montant inférieur au prix de vente actuel serait rendu impossible grâce au lecteur optique. f) 2. Le dépôt quotidien aurait limité le montant du vol aux encaissements de la dernière journée.

P3.

La gestion d’une petite caisse

(20 minutes – facile)

a) La passation des écritures de journal. 1er juin 20X3 Petite caisse Banque Constitution d’un fonds de petite caisse à montant fixe. 15 juin 20X3 Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) Frais postaux Frais de voyage Transports sur achats Frais de livraison Surplus ou découvert de caisse Banque Reconstitution de la petite caisse.

350,00 350,00

39,25 65,00 78,12 21,00 31,75 0,72 234,40

29 juin 20X3 Aucune écriture. Celle-ci doit être enregistrée à la date de l’émission du chèque.

176

La comptabilité et les PME

30 juin 20X3 Fournitures de bureau (ou Fournitures de bureau utilisées) Frais postaux Frais de voyage Transports sur achats Surplus ou découvert de caisse Petite caisse Banque Reconstitution de la petite caisse et accroissement du fonds de 125 $.

59,40 60,00 59,38 140,26 0,36 125,00 444,40

b) La raison de reconstituer la petite caisse en fin d’exercice. Selon le principe du rattachement des charges aux produits, il faut reconstituer la petite caisse à la fin de chaque exercice afin de porter aux comptes de charges tous les frais engagés au cours de l’exercice avant la clôture des comptes. À défaut de reconstituer la petite caisse, il faut tout au moins la régulariser.

P5. a)

Un rapprochement bancaire

(30 minutes – facile)

L’établissement du rapprochement bancaire.

ADO LTÉE Rapprochement bancaire au 30 avril Solde du compte Banque intercontinentale dans le grand livre général Plus : Erreur relative au chèque n° 719 (320 $ – 302 $) Perception d’un effet à recevoir Billet échu 1 000 $ Frais de perception (5)

1 291 $

995

Moins : Chèque sans provision Frais d’administration

43 13

18 $ 1 013 2 304 (56)

Solde réel

2 248 $

Solde figurant sur le relevé bancaire Plus : Dépôts en circulation

2 332 $ 247 2 579

Moins : Chèques en circulation N° 716 N° 723 N° 726

142 $ 136 53

Solde réel

(331) 2 248 $

b) La passation de l’écriture d’ajustement. 30 avril Banque intercontinentale Clients – Rachel Richard Intérêts et frais bancaires (5 $ + 13 $) Effet à recevoir Matériel de bureau Ajustement des soldes du grand livre général à la suite du rapprochement bancaire effectué en date du 30 avril.

Chapitre 10 – La trésorerie

957 43 18 1 000 18

177

P7.

Un rapprochement bancaire

(45 minutes – moyen)

L’établissement du rapprochement bancaire. KLM Rapprochement bancaire au 30 juin Solde du compte Banque du grand livre général Plus : Perception d’un effet à recevoir Billet échu Intérêts gagnés Frais de perception Erreur relative au chèque n° 96 (842 $ – 824 $) Moins :

11 089 $ 5 000 $ 28 (16)

Chèque sans provision Frais d’utilisation des services bancaires Erreur relative au chèque n° 97 (753 $ – 735 $)

5 012 $ 18 110 21 18

5 030 16 119 (149)

Solde réel

15 970 $

Solde figurant sur le relevé bancaire Plus : Dépôts en circulation

16 005 $ 2 345 18 350

Moins :

Chèques en circulation N° 118 N° 124 N° 141 Erreur de la banque Billet de KN Chèque de KLM débité au compte de KL

617 $ 1 234 29

1 880 $

250 250

500

Solde réel Calcul :  Solde des livres au 31 mai Plus : Encaissements de juin Moins : Décaissements de juin Solde des livres au 30 juin

(2 380) 15 970 $

9 218 $ 26 217 (24 346) 11 089 $

La passation de l’écriture d’ajustement. 30 juin Banque Clients – G. Dufrik Intérêts et frais bancaires (21 $ + 16 $) Fournisseurs Effet à recevoir Produits d’intérêts Fournitures de magasin Ajustement des soldes du grand livre général à la suite du rapprochement bancaire effectué en date du 30 juin.

178

4 881 110 37 18 5 000 28 18

La comptabilité et les PME

P9.

Un rapprochement bancaire

(55 minutes – moyen)

a) L’établissement du rapprochement bancaire. JEAN ENCAISSE Rapprochement bancaire au 31 mai 20X3 Solde du compte Caisse du grand livre général Plus : Perception d’un effet à recevoir Billet échu Intérêts gagnés Frais de perception Erreur relative au dépôt du 5 mai (821 $ – 812 $) Moins :

525 $ 270 $ 8 (5)

273 $ 9

Chèque sans provision – Ben Drouin Frais bancaires Intérêts sur prêt Erreur relative au dépôt du 31 mai (782 $ – 728 $) Erreur relative au chèque n° 334 (705 $ – 507 $)

154 15 16 54 198

Solde réel

1 382 $ 200 $ 250

Chèques en circulation N° 321 308 $ N° 330 129 N° 332 231 N° 335 80 N° 338 131 N° 343 183 Erreur de la banque en date du 16 avril, non corrigée à ce jour

1 062 400

Solde réel Calcul :  Solde des livres au 30 avril 20X3 Plus : Encaissements de mai Moins : Décaissements de mai Solde des livres au 30 juin

(437) 370 $

Solde figurant sur le relevé bancaire Plus : Dépôts en circulation au 31 mai Chèque débité par erreur à Jean Encaisse Moins :

282 807

450 1 832

(1 462) 370 $

(360) $ 3 413 (2 528) 525 $

b) La passation de l’écriture d’ajustement. 31 mai 20X3 Clients – Ben Drouin Intérêts et frais bancaires (5 $ + 15 $ + 16 $) Fournisseurs Ventes (ou Caisse enregistreuse) (54 $ – 9 $) Effet à recevoir Produits d’intérêts Caisse Ajustement des soldes du grand livre général à la suite du rapprochement bancaire effectué en date du 31 mai 20X3.

Chapitre 10 – La trésorerie

154 36 198 45 270 8 155

179

P11.

L’analyse d’un rapprochement bancaire erroné

(30 minutes – difficile)

a) L’établissement du rapprochement bancaire. FÉMINEX Rapprochement bancaire au 31 mai 20X5 Solde du compte Banque du grand livre général Plus : Perception d’un effet à recevoir Billet échu Intérêts gagnés Frais de perception Erreur relative à un chèque (917,30 $ – 91,73 $) Moins :

Chèque visé non inscrit aux livres Chèque sans provision – J. Langevin Frais bancaires

84 316,66 $ 9 200,00 $ 50,93 (5,00)

9 245,93 $ 825,57 100,00 714,69 10,88

10 071,50 94 388,16 (825,57)

Solde réel

93 562,59 $

Solde figurant sur le relevé bancaire Plus : Dépôt en circulation du 31 mai

86 413,20 $ 8 197,66 94 610,86

Moins :

Chèques en circulation N° 413 N° 419 N° 420 N° 421 N° 422 N° 423

Solde réel

185,22 216,25 96,44 123,80 314,55 112,01

(1 048,27) 93 562,59 $

b) Les modifications apportées au rapprochement bancaire établi par le commis-comptable portent essentiellement sur la présentation des divers éléments dans le rapprochement bancaire en tant que tel. Le commis-comptable ne connaissait tout simplement pas la méthode à employer pour produire un tel document, puisqu’il en a confondu les divers éléments.

180

La comptabilité et les PME

11 Les créances Les sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

La gestion des créances Les comptes clients La comptabilisation initiale des comptes clients Les ventes payées par cartes de crédit L’évaluation subséquente des comptes clients La détermination de la dépréciation des comptes clients La radiation des comptes Le recouvrement d’une créance radiée antérieurement Les reprises de valeur Les effets à recevoir La nature d’un billet à ordre Le calcul des intérêts La comptabilisation des effets à recevoir La constatation des effets à recevoir L’évaluation subséquente des effets à recevoir La réalisation des effets à recevoir La présentation des créances dans les états financiers

Exercices n°

Problèmes de compréhension n°

1 7 9 1, 3, 5, 7 1, 7 1, 7 1

1, 3, 5 3, 5, 7 3 3

1 11

7 7 7 7

1

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. L’estimation de la dépréciation des comptes clients 5. L’estimation de la dépréciation des comptes clients 7. La comptabilisation d’opérations relatives aux créances 9. La comptabilisation d’opérations effectuées au moyen d’une carte de crédit 11. La détermination de la valeur à l’échéance de divers billets à recevoir Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L’estimation des créances douteuses 3. La comptabilisation d’opérations relatives aux créances 5. La radiation des créances 7. La comptabilisation des comptes clients et des effets à recevoir

10 35 30 20

Facile Difficile Moyen Moyen

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f) g) h) i)

Terminologie comptable

Politique de crédit. Radiation d’un compte client. Dépréciation d’un compte client. Classement chronologique des comptes clients. Aucun. Il s’agit des créances douteuses. Reprise de valeur d’un compte client. Recouvrement d’une créance radiée antérieurement. Billet à ordre. Aucun. Il s’agit d’une concentration de risque.

E3.

L’estimation de la dépréciation des comptes clients

a)

Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Ajustement de la provision à la suite de l’analyse des comptes clients. Calcul : Clients à la fin de l’exercice 60 000 $ Pourcentage retenu × 0,12 Solde régularisé de la provision 7 200 Solde inscrit aux livres (créditeur) (310) Régularisation requise 6 890 $

6 890

Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Ajustement de la provision à la suite de l’analyse des comptes clients. Calcul : Clients à la fin de l’exercice 60 000 $ Pourcentage retenu × 0,10 Solde régularisé de la provision 6 000 Solde débiteur inscrit aux livres 400 Régularisation requise 6 400 $

6 400

b)

182

6 890

6 400

La comptabilité et les PME

E5.

L’estimation de la dépréciation des comptes clients

Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients (11 500 $ – 2 184 $) Ajustement de la provision à la suite de l’analyse des comptes clients.

E7.

9 316 9 316

La comptabilisation d’opérations relatives aux créances

12 février 20X3 Provision pour dépréciation – Clients  TPS à payer  TVQ à payer  Clients Radiation du compte de Ronéo ltée. Calculs :  (943,21 $ ÷ 1,12875)  (835,62 $ × 5 %)  [(835,62 $ + 41,78 $) × 7,5 %] 5 avril 20X3 Provision pour dépréciation – Clients  TPS à payer  TVQ à payer  Clients Radiation du compte de Charles Gagné. Calculs : (825,00 $ ÷ 1,12875)  (730,90 $ × 5 %)   [(730,90 $ + 36,54 $) × 7,5 %] 12 avril 20X3 Clients Provision pour dépréciation – Clients  TPS à payer  TVQ à payer  Annulation de la radiation antérieure du compte de Robert Nadeau. Calculs : (240,00 $ ÷ 1,12875)   (212,63 $ × 5 %) [(212,63 $ + 10,63 $) × 7,5 %]  Banque Clients Recouvrement du compte de Robert Nadeau. 7 juillet 20X3 Banque Provision pour dépréciation – Clients  TPS à payer  TVQ à payer  Clients Encaissement partiel et radiation du solde du compte de Georges Houle. Calculs : (1 755,00 $ ÷ 1, 12875)  (1 554,82 $ × 5 %)  [(1 554,82 $ + 77,74 $) × 7,5 %] 

Chapitre 11 – Les créances

835,62 41,78 65,81 943,21

730,90 36,54 57,56 825,00

240,00 212,63 10,63 16,74

240,00 240,00

195,00 1 554,82 77,74 122,44 1 950,00

183

14 octobre 20X3 Clients Provision pour dépréciation – Clients  TPS à payer  TVQ à payer  Annulation de la radiation antérieure du compte de Charles Gagné. Calculs : (300,00 $ ÷ 1,12875)   (265,78 $ × 5 %) [(265,78 $ + 13,29 $) × 7,5 %]  Banque Clients Recouvrement du compte de Charles Gagné.

300,00 265,78 13,29 20,93

300,00 300,00

27 décembre 20X3 Provision pour dépréciation – Clients  2 617,94 TPS à payer  130,90 TVQ à payer  206,16 Clients Radiation des comptes de Robert Saucier, André Vachon et Houle et Kelly enr. Calculs : (2 955,00 $ ÷ 1, 12875)   (2 617,94 $ × 5 %) [(2 617,94 $ + 130,90 $) × 7,5 %]  31 décembre 20X3 Dépréciation des comptes clients (1 284 000 $ × 0,05 %) Provision pour dépréciation – Clients Estimation des créances douteuses de l’exercice. Sommaire des résultats Dépréciation des comptes clients Clôture du compte Dépréciation des comptes clients.

E9.

6 420,00 6 420,00 6 420,00 6 420,00

La comptabilisation d’opérations effectuées au moyen d’une carte de crédit

22 décembre 20X1 À recevoir d’American Express Banque (ou Pourboires à payer) Ventes [(800 $ – 100 $) ÷ 1,075 ÷ 1,05] ou [(800 $ – 100 $) ÷ 1,12875] TPS à payer (620,16 $ × 5 %) TVQ à payer [(620,16 $ + 31,01 $) × 7,5 %] Vente effectuée sur présentation de la carte de crédit American Express. 31 décembre 20X1 Banque Frais de cartes de crédit (800 $ × 5 %) À recevoir d’American Express Recouvrement de la créance d’American Express, déduction faite des frais d’administration de 5 %.

184

2 955,00

800,00 100,00 620,16 31,01 48,83

760,00 40,00 800,00

La comptabilité et les PME

E11.

La détermination de la valeur à l’échéance de divers billets à recevoir

Date du billet

Montant initial

Durée

Taux d’intérêt

Valeur à l’échéance Compte non tenu des jours de grâce

Compte tenu des jours de grâce

a)

2 avril

1 000 $

90 jours

8%

1 019,73 $ 

1 020,38 $ 

b)

11 avril

2 500 $

3 mois

10 %

2 562,33 $ 

2 564,38 $ 

c)

25 avril

1 600 $

1 an

9%

1 744,00 $ 

1 745,18 $ 

Calculs :  [1 000  [1 000  [2 500  [2 500  [1 600  [1 600

$+ $+ $+ $+ $+ $+

(1 000 $ × 8 % × 90/365)] (1 000 $ × 8 % × 93/365)] (2 500 $ × 10 % × 91/365)] Jours : A(19) + M(31) + J(30) + J(11) = 91 (2 500 $ × 10 % × 94/365)] Jours : A(19) + M(31) + J(30) + J(14) = 94 (1 600 $ × 9 %)] (1 600 $ × 9 % × 368/365)]

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

L’estimation des créances douteuses

1. Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Ajustement de la provision à la suite de l’analyse des comptes clients. Calcul : Clients au 31 décembre 20X4 200 000 $ Pourcentage retenu × 0,04 Solde régularisé de la provision 8 000 Solde débiteur inscrit aux livres (calcul ci-dessous) 2 000 Régularisation requise 10 000 $

(10 minutes – facile) 10 000 10 000

Provision pour dépréciation – Clients 3 000

Solde au 1er janvier

Radiation de l’exercice 5 000 Solde au 31 décembre (avant régularisation) 2 000 2. Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Ajustement de la provision à la suite de l’analyse des comptes clients. Calcul : Provision désirée [(200 000 $ × 75 %) × 3 %] 4 500 $ [(200 000 $ × 25 %) × 8 %] 4 000 Solde régularisé de la provision 8 500 Solde débiteur inscrit aux livres (calcul précédent) 2 000 Régularisation requise 10 500 $

Chapitre 11 – Les créances

10 500 10 500

185

P3.

La comptabilisation d’opérations relatives aux créances

(35 minutes – difficile)

a) La passation des écritures de correction. 1. Provision pour dépréciation – Clients  TPS à payer  TVQ à payer  Clients Radiation des comptes d’Albert ltée et de Leblanc ltée. Calculs :  (1 100,00 $ ÷ 1,12875)  (974,53 $ × 5 %)  (974,53 $ + 48,73 $) × 7,5 %]

974,53 48,73 76,74

2. Provision pour dépréciation – Clients Dépréciation des comptes clients Renversement de l’écriture initiale.

500,00

1 100,00

500,00

Provision pour dépréciation – Clients  TPS à payer  TVQ à payer  Clients Radiation de comptes clients devenus irrécouvrables. Calculs :  (500,00 $ ÷ 1,12875)  (442,97 $ × 5 %)  [(442,97 $ + 22,15 $) × 7,5 %]

442,97 22,15 34,88 500,00

Notez que les deux écritures précédentes auraient pu être groupées.

3. Clients Provision pour dépréciation – Clients  TPS à payer  TVQ à payer  Correction de l’écriture relative à l’encaissement d’un compte déjà radié. Calculs :  (250,00 $ ÷ 1,12875)  (221,48 $ × 5 %)  [(221,48 $ + 15,21 $) × 7,5 %]

250,00 221,48 11,07 17,45

b) La passation de l’écriture de régularisation. Afin de pouvoir régulariser les comptes de l’entreprise, il faut d’abord établir les soldes révisés des comptes Clients et Provision pour dépréciation – Clients, compte tenu des corrections effectuées en a). Clients Solde avant corrections Correction 1. Correction 2. Correction 3. Solde redressé

186

15 000,00 1 100,00 500,00 250,00 13 650,00

La comptabilité et les PME

Provision pour dépréciation – Clients Solde avant corrections Correction 1. Inscription initiale de la radiation de 500 $ Correction 2. Correction 3. Solde redressé

2 500,00 974,53 500,00 942,97 221,48 1 303,98

Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Ajustement de la provision au 31 mars 20X6. Calcul : Solde régularisé de la provision (13 650 $ × 10 %) Solde de la provision établie ci-dessus Régularisation requise

61,02 61,02 1 365,00 $ (1 303,98) 61,02 $

c) La comptabilisation des opérations de 20X7. Caisse (13 650,00$ × 95 %) Clients Recouvrement de 95 % des sommes dues par les clients.

12 967,50 12 967,50

Provision pour dépréciation – Clients (13 650,00$ × 5 %) Reprise de valeur des comptes clients Révision de la dépréciation des comptes clients comptabilisée en 20X6.

P5.

La radiation des créances

Exercice

Explications

20X5

20X7

682,50

(30 minutes – moyen) Créances radiées

Dépréciation

Surévaluation ou sous-évaluation du bénéfice

3 000 $ (600 000 $ × 2 %)

20X6

682,50

(4 000 $ + 8 000 $) (800 000 $ × 2 %)

12 000

(10 000 $ + 9 600 $ + 800 $) (1 000 000 $ × 2 %) Total

20 400

Chapitre 11 – Les créances

35 400 $

12 000 $

9 000 $

16 000

4 000

20 000 48 000 $

(400) 12 600 $

187

188

La comptabilité et les PME

769,33 $

153 866 0,005

Total Pourcentage

Dépréciation

8 866 145 000

165,35 $

3 307 0,050

3 307

695

327 561 309

1 521 $ 696 395

Novembre (de 31 à 60 jours)

3 585 $ 3 012 1 072

Total partiel Autres comptes clients

Jean Viens Pierre Laroche Jo Laterreur Adélaïde Richard Guillaume Legrand Grégoire Le Chantre Josée Labelle Philippe Marant Jeanne Personne Maurice Côté

Nom

Décembre (de 1 à 30 jours)

78,00 $

780 0,100

780

489

291 $

Octobre (de 61 à 90 jours)

480,75 $

1 923 0,250

1 923

392

951

430

150 $

Septembre (de 91 à 120 jours)

Mois de la vente (âge du compte)

JOYEUSES SOIRÉES LTÉE Classement chronologique des comptes clients au 31 décembre

348,00 $

696 0,500

696

696 $

Août (de 121 à 150 jours)

1 713,75 $

2 285 0,750

2 285

1 339 646

300 $

Antérieur (plus de 150 jours)

3 555,18 $

162 857 $

17 857 145 000

450 $ 696 5 106 4 138 1 758 951 1 511 561 1 339 1 347

Total

P7.

La comptabilisation des comptes clients et des effets à recevoir

Effets à recevoir Clients Reclassement des effets à recevoir. Calcul : G. Fin A. Plumé D. Lambin Total

(20 minutes – moyen) 25 000 25 000 12 000 $ 8 000 5 000 25 000 $

Provision pour dépréciation – Clients Clients Radiation du compte de M. Mason.

8 000 8 000

Le compte est radié, et non seulement provisionné, parce que le client a fait faillite et que Jaima inc. est assurée de ne plus pouvoir récupérer les sommes dues par M. Mason.

Dépréciation des créances Provision pour dépréciation – Clients Régularisation de la provision pour dépréciation des comptes clients. Calcul : R. Plante (3 000 $ × 50 %) 1 500 $ J. Volage (1 000 $ × 100 %) 1 000 D. Lambin [(5 000 $ × 50 %) + (5 000 $ × 6 % × 8/12 mois × 50 %)] 2 600 Solde régularisé de la provision 5 100 Solde débiteur inscrit aux livres (5 000 $ – 8 000 $) 3 000 Régularisation requise 8 100 $

8 100 8 100

La provision relative à l’effet à recevoir de D. Lambin est groupée avec la provision pour dépréciation des comptes clients puisque, selon les renseignements fournis, Jaima inc. n’utilise qu’un seul compte de provision. Notez cependant qu’il est préférable de comptabiliser dans un compte distinct la provision afférente aux effets à recevoir. Les intérêts courus à recevoir sur l’effet de D. Lambin sont pris en compte dans la provision pour dépréciation du 31 décembre 20X0. La proportion de recouvrement (50 %) est la même que celle qui est appliquée au montant du principal de l’effet. En pratique, il faudra vérifier si cette hypothèse est réaliste.

Intérêts à recevoir Produits d’intérêts Régularisation des intérêts courus sur les effets à recevoir. Calcul : G. Fin (12 000 $ × 10 % × 1/12 mois) A. Plumé (8 000 $ × 6 % × 7/12 mois) D. Lambin (5 000 $ × 6 % × 8/12 mois) Total

580 580 100 $ 280 200 580 $

Il n’est pas nécessaire de passer une écriture de régularisation pour reclasser les soldes créditeurs des comptes de P. Groseille et de T. Bonn. Cependant, aux fins de présentation au bilan, ces soldes doivent être groupés respectivement avec le solde des comptes fournisseurs et des produits reçus d’avance.

Chapitre 11 – Les créances

189

12 Les stocks Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Exercices no

La gestion des stocks

1

La nature des stocks

1

Problèmes de compréhension no

Les paramètres du système comptable Les systèmes d’inventaire Les éléments portés au coût des stocks Les méthodes de détermination du coût des stocks

1, 5, 7 1, 5, 17 1, 5

11 3, 7

Le travail comptable de fin de période L’inventaire matériel L’évaluation des stocks en fin de période Le travail de démarcation en fin de période

3 1, 3, 9 3, 11

1, 5, 9

Les autres méthodes de détermination du coût des stocks La méthode de la marge bénéficiaire brute La méthode de l’inventaire au prix de détail

1, 15, 17, 19 13, 17

9, 11

7, 15

3, 11

La présentation des stocks dans les états financiers

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. Vrai ou faux 5. La détermination du coût des ventes 7. La comptabilisation d’opérations à l’aide d’un système d’inventaire permanent 9. Les modes d’application de la règle de la valeur minimale 11. Les effets des erreurs d’évaluation des stocks 13. L’estimation du coût du stock 15. L’estimation du stock de clôture et la préparation d’un état des résultats 17. L’application des deux méthodes d’estimation du coût du stock 19. L’estimation du coût du stock de clôture Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L’effet d’une erreur dans l’évaluation du stock 3. Les méthodes de détermination du coût du stock 5. La démarcation de fin d’exercice 7. Les méthodes de détermination du coût du stock 9. La perte attribuable à un incendie 11. Les calculs nécessaires aux fins d’une demande d’indemnisation

10 30 20 10 25 50

Facile Moyen Difficile Moyen Moyen Moyen

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f) g) h) i) j)

Terminologie comptable

Coût de rupture. Aucun. Il s’agit d’un coût d’entreposage. Stock de produits en cours. Aucun. Il s’agit du pourcentage sur le coût d’acquisition. Pourcentage de la marge bénéficiaire brute. Valeur nette de réalisation. Système d’inventaire périodique. Aucun. Il s’agit de la condition « FAB point de livraison ». Coût non incorporable. Méthode du coût propre.

E3.

Vrai ou faux

a) Faux. Certaines entreprises trouvent plus facile de procéder au dénombrement lorsque l’entreprise est fermée, alors que d’autres ne veulent pas subir les pertes de ventes qui en résultent. b) Faux. On doit simplement s’assurer de dénombrer tous les articles appartenant à l’entreprise, peu importe où ils se trouvent. c) Faux. Ce sont les employés de bureau qui retrouvent et inscrivent le coût des articles en main. d) Vrai. e) Vrai.

192

La comptabilité et les PME

Vrai. La mention « FAB point de livraison » signifie que le vendeur possède le bien jusqu’au moment où celui-ci est livré. Les marchandises dont il est question ici n’étant pas encore livrées, elles appartiennent toujours au vendeur et, à ce titre, sont comptabilisées dans le compte Stock de marchandises. g) Faux. Puisque c’est l’acheteur qui bénéficie des risques et avantages inhérents à la marchandise, celle-ci ne doit pas figurer dans l’inventaire du vendeur, à moins que celui-ci ne doute très sérieusement de récupérer les sommes qui lui sont dues relativement à la vente à tempérament. f)

E5.

La détermination du coût des ventes On n’inclut pas les frais de vente dans le coût des ventes, car ce sont des coûts non incorporables.

a) Le calcul selon la méthode du coût moyen pondéré. Coût unitaire  Nombre d’unités vendues Coût des ventes Calcul :  Coût total des marchandises destinées à la vente Nombre d’unités achetées Coût unitaire moyen pondéré

×

÷

12,64 $ 17 000 214 880 $

252 800 $ 20 000 12,64 $

b) Le calcul selon la méthode du premier entré, premier sorti. Quantité Coût d’acquisition provenant du er lot du 1 janvier lot du 5 février lot du 28 avril lot du 22 août Total

E7.

2 000 2 000 6 000 7 000 17 000

Coût unitaire 11,20 $ 12,00 12,40 13,00

Coût total 22 400 $ 24 000 74 400 91 000 211 800 $

La comptabilisation d’opérations à l’aide d’un système d’inventaire permanent

Premièrement, il n’est pas d’usage de présenter les renseignements par produit, et ce, pour au moins deux raisons. D’abord, on pourrait divulguer de l’information privilégiée aux concurrents. De plus, les utilisateurs qui veulent investir pourraient juger cette information superflue, c’est-à-dire trop détaillée. Deuxièmement, on groupera sans doute le coût des marchandises volées et celui des ventes. Puisque le coût des marchandises volées (40,98 $) est faible par rapport au coût total des ventes, la qualité de l’importance relative justifie ce regroupement. Finalement, on devra communiquer les renseignements suivants par voie de notes : • la méthode de détermination du coût du stock, c’est-à-dire la méthode du coût moyen pondéré; • la base d’évaluation du stock, soit le moindre du coût et de la valeur nette de réalisation; • le montant des stocks comptabilisés en charges.

E9.

Les modes d’application de la règle de la valeur minimale

a) L’utilisation de la règle de la valeur minimale appliquée article par article.

Coût Rayon des jouets Poupées Stations orbitales Jeux de société

Chapitre 12 - Les stocks

28,00 $ 163,20 43,20

Valeur nette de réalisation 25,90 $ 183,60 41,60

Valeur retenue 25,90 $ 163,20 41,60

Dépréciation 2,10 $ 1,60

193

Rayon des outils Tournevis Marteaux Pinces Rayon des vêtements Bas Ceintures Total

69,10 109,90 15,00

77,10 133,00 19,20

69,10 109,90 15,00

30,70 31,20

28,20 37,00

28,20 31,20

2,50 6,20 $

La valeur nette de réalisation s’obtient au moyen du calcul suivant : Prix de vente prévu – Frais de vente prévus.

b) L’utilisation de la règle de la valeur minimale appliquée rayon par rayon. Valeur nette réalisation

Coût

Valeur retenue

Rayon des jouets Poupées Stations orbitales Jeux de société Total du rayon

28,00 $ 163,20 43,20 234,40

25,90 $ 183,60 41,60 251,10

234,40 $

Rayon des outils Tournevis Marteaux Pinces Total du rayon

69,10 109,90 15,00 194,00

77,10 133,00 19,20 229,30

194,00

30,70 31,20 61,90

28,20 37,00 65,20

61,90

Rayon des vêtements Bas Ceintures Total du rayon Total

Dépréciation

0,00 $

0,00.$

E11. Les effets des erreurs d’évaluation des stocks Coût des ventes a) b) c) d)

Surévaluation de 2 000 $ Sous-évaluation de 3 000 $ Sous-évaluation de 2 000 $ Surévaluation de 3 000 $

Marge bénéficiaire brute Sous-évaluation de 2 000 $ Surévaluation de 3 000 $ Surévaluation de 2 000 $ Sous-évaluation de 3 000 $

L’effet sur le coût des ventes est l’inverse de celui sur la marge bénéficiaire brute, car le coût des ventes est une charge qui diminue la marge bénéficiaire brute.

E13. L’estimation du coût du stock Les données disponibles justifient l’emploi de la méthode de l’inventaire au prix de détail pour déterminer le coût du stock de clôture. L’application de cette méthode se fait en deux étapes. On calcule d’abord le ratio du prix coûtant au prix de détail, puis on détermine le coût du stock de clôture.

Étape 1 : Ratio du prix coûtant au prix de détail Stock de marchandises au début Achats, montant brut Rendus sur achats Marchandises destinées à la vente Ratio du prix coûtant au prix de détail (154 000 $ ÷ 190 000 $) 194

Prix coûtant 32 000 $ 124 000 (2 000) 154 000 $

Prix de détail 39 000 $ 154 000 (3 000) 190 000 $ 0,8105

La comptabilité et les PME

Étape 2 : Coût du stock de clôture Marchandises destinées à la vente Ventes, montant net Stock de marchandises à la fin Ratio du prix coûtant au prix de détail Stock de marchandises à la fin

Prix coûtant 154 000 $

Prix de détail 190 000 $ (136 000) 54 000 × 0,8105

43 767 $

E15. L’estimation du stock de clôture et la préparation d’un état des résultats a) Le calcul du coût du stock de marchandises détruites par le feu. Étape 1 : Pourcentage de la marge bénéficiaire brute

29 %

Étape 2 : Coût des ventes Chiffre d’affaires Pourcentage du coût des ventes en fonction du chiffre d’affaires (100 % – 29 %) Coût des ventes

3 600 000 $ ×

Étape 3 : Coût du stock de marchandises détruites par le feu Stock de marchandises au 31 décembre 20X0 Achats de la période Marchandises destinées à la vente Coût des ventes Coût du stock de marchandises détruites par le feu

0,71 2 556 000 $ 447 600 $ 2 280 000 2 727 600 (2 556 000) 171 600 $

b) La préparation d’un état des résultats. ROSE DÉVAN LTÉE Résultats pour la période de huit mois terminée le 1er septembre 20X1 Chiffre d’affaires Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais de vente et d’administration Perte de stock découlant d’un incendie

3 600 000 $ (2 556 000) 1 044 000 (480 000) (8 580)

Bénéfice net

555 420 $

Seule la portion non assurée du coût du stock détruit constitue une perte, soit 171 600 $ × 5 %. Soulignons que la présentation distincte de cette perte se justifie par le fait qu’il s’agit d’une opération qui n’est pas susceptible de se répéter au cours des exercices suivants. Les utilisateurs des états financiers trouveront donc probablement utile ce mode de présentation.

E17. L’application des deux méthodes d’estimation du coût du stock a) Le calcul du coût du stock de clôture selon la méthode de l’inventaire au prix de détail. Étape 1 : Ratio du prix coûtant au prix de détail Stock de marchandises au 31 décembre 20X1 Achats Escomptes sur achats Marchandises destinées à la vente Ratio du prix coûtant au prix de détail Chapitre 12 - Les stocks

Prix coûtant 148 800 $ 935 280 (18 480) 1 065 600 $

Prix de détail 300 000 $ 1 461 600 1 761 600 $ 0,6049 195

Étape 2 : Coût du stock de clôture Marchandises destinées à la vente (calculées ci-dessus) Ventes, montant brut Rendus sur ventes Ventes, montant net Stock de clôture Ratio du prix coûtant au prix de détail Stock de clôture (298 800 $ × 60,5 %)

Prix coûtant 1 065 600 $

×

Prix de détail 1 761 600 $ 1 495 200 (32 400) 1 462 800 298 800 0,6049

180 744 $

b) Le calcul du coût du stock de clôture selon la méthode de la marge bénéficiaire brute. Étape 1 : Pourcentage de la marge bénéficiaire brute

39 %

Étape 2 : Coût des ventes Chiffre d’affaires, montant net Pourcentage du coût des ventes en fonction des ventes (100 % – 39 %) Coût des ventes

1 462 800 $ ×

Étape 3 : Coût du stock de clôture Marchandises destinées à la vente [calculé en a)] Coût des ventes Stock de clôture

0,61 892 308 $ 1 065 600 $ (892 308) 173 292 $

E19. L’estimation du coût du stock de clôture Chiffre d’affaires Coût des ventes Stock d’ouverture Achats, montant net (588 000 $ + 32 784 $) Stock de clôture (voir la solution de l’exercice précédent) Marge bénéficiaire brute Pourcentage de la marge bénéficiaire brute (151 514 $ ÷ 558 000 $)

558 000 $ 96 000 $ 620 784 (310 298)

406 486 151 514 $ 27,15 %

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

L’effet d’une erreur dans l’évaluation du stock

(10 minutes – facile)

a) Le bénéfice de 20X1 est surévalué de 10 000 $. La surévaluation du stock de clôture entraîne la sous-évaluation du coût des ventes.

b) Les bénéfices non répartis au 31 décembre 20X1 sont surévalués de 10 000 $, puisque le montant du bénéfice de l’exercice est lui-même surévalué. c) Le bénéfice de 20X2 est sous-évalué de 10 000 $. Puisque le stock de clôture de 20X1 devient le stock d’ouverture de 20X2, celui-ci est surévalué de 10 000 $ et le coût des ventes est surévalué du même montant.

d) Les bénéfices non répartis au 31 décembre 20X2 sont exacts, car la sous-évaluation du bénéfice de 20X2 annule la surévaluation du bénéfice de 20X1.

196

La comptabilité et les PME

P3.

Les méthodes de détermination du coût du stock

(30 minutes – moyen)

a) La préparation des états financiers révisés. MERCERIE ALEXANDRE LTÉE Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X3 Méthode du premier entré, premier sorti

Méthode du coût moyen pondéré

1 584 000 $ 858 000 726 000 363 000

1 584 000 $ 871 200 712 800 363 000

Bénéfice net

363 000 $

349 800 $

Pourcentage de la marge bénéficiaire

45,83 %

45,00 %

Chiffre d’affaires Coût des ventes  Marge bénéficiaire brute Charges

Calcul :  Premier entré, premier sorti [(20 000 chemises × 8,25 $) + (60 000 chemises × 11,55 $)] Coût moyen pondéré Coût total des marchandises destinées à la vente [(20 000 × 8,25 $) + (70 000 × 11,55 $) + (10 000 × 11,55 $)] 1 089 000 $ Nombre de chemises destinées à la vente (20 000 + 70 000 + 10 000) ÷ 100 000 Coût unitaire moyen pondéré 10,89 $ Nombre de chemises vendues × 80 000 Coût des ventes 871 200 $

MERCERIE ALEXANDRE LTÉE Bilan partiel au 31 décembre 20X3 Méthode du premier entré, premier sorti

Méthode du coût moyen pondéré

Encaisse et autres éléments à court terme  Stock de marchandises 

429 000 $ 231 000

429 000 $ 217 800

Total de l’actif à court terme

660 000 $

646 800 $

Passif à court terme Capitaux propres 

264 000 $ 396 000

264 000 $ 382 800

Total du passif et des capitaux propres

660 000 $

646 800 $

Actif

Passif et capitaux propres

Calculs :  [544 500 $ – (10 000 chemises × 11,55 $)]  Premier entré, premier sorti (20 000 chemises × 11,55 $) Coût moyen pondéré (20 000 chemises × 10,89 $)

Chapitre 12 - Les stocks

197

 Coût moyen pondéré Capitaux propres avant l’achat des 10 000 chemises supplémentaires Bénéfice avant l’achat des 10 000 chemises supplémentaires Bénéfice compte tenu de l’achat des 10 000 chemises supplémentaires Correction requise Capitaux propres

388 664 $ 355 664 (349 800) (5 864) 382 800 $

b) Les facteurs à prendre en compte lors du choix de la méthode de détermination du coût des stocks. Tel que montré dans les calculs précédents, la méthode du coût moyen pondéré est plus sensible à la politique de réapprovisionnement de la société. En effet, lorsqu’on utilise cette méthode, le pourcentage de la marge bénéficiaire brute varie selon qu’il y a ou non réapprovisionnement. Si Mercerie Alexandre ltée rétablissait son stock de marchandises, le pourcentage de sa marge bénéficiaire brut passerait à 45 %, alors qu’il s’établissait à 45,37 % avant le réapprovisionnement. L’utilisation de la méthode du premier entré, premier sorti donne un pourcentage constant de 45,83 % et ne montre donc pas l’effet de l’augmentation des coûts de remplacement sur le bénéfice net.

P5.

La démarcation de fin d’exercice

a)

Tableau incluant les chiffres manquants.

(20 minutes – difficile)

(En milliers de dollars) 20X1 Chiffre d’affaires

320 

20X2 380

20X3 400 

Coût des ventes Stock d’ouverture

50

90 

100

Achats

290 

260 

310

Marchandises destinées à la vente

340

350 

410 

90

100 

150

250

250 

260 

130

140 **

Stock de clôture Coût des ventes Marge bénéficiaire brute

70

Calculs :  (70 $ + 250 $)  (340 $ – 50 $)  (380 $ – 130 $)  Stock au début de 20X2 = Stock à la fin de 20X1  Stock au début de 20X3 = Stock à la fin de 20X2  (250 $ + 100 $)  (350 $ – 90 $)  (100 $ + 310 $)  (410 $ – 150 $)  (260 $ ÷ 0,65) ** (400 $ – 260 $)

198

La comptabilité et les PME

b) Tableau incluant les chiffres révisés. (En milliers de dollars)

Chiffre d’affaires

20X1

20X2

320

380

20X3 350 

Coût des ventes Stock d’ouverture

80 

90

100

Achats

260 

260

310

Marchandises destinées à la vente

340

350

410

90

100

170 

250

250

240

70

130

110

Stock de clôture Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation sous-évalués

20

Bénéfice net

110

Calculs :  (50 $ + 30 $)  (290 $ – 30 $)  (400 $ – 50 $)  (150 $ + 20 $)

P7.

Les méthodes de détermination du coût du stock Bénéfice selon les deux méthodes

20X1

20X2

(10 minutes – moyen)

20X3

Premier entré, premier sorti

80 000 $

140 000 $

60 000 $

Coût moyen pondéré 

60 000

120 000

80 000

20X4 100 000 $ 80 000

Calcul :  Écart entre la méthode du coût moyen pondéré et celle du premier entré, premier sorti relativement au : 20X1 20X2 20X3 20X4 Stock au début 0 $ (20) $ (40) $ (20) $ Stock à la fin (20) (40) (20) (40) 20 $ (20) $ 20 $ Coût des ventes 20 $ Bénéfice net (20) $ (20) $ 20 $ (20) $ Bénéfice selon la méthode du premier entré, premier sorti 80 140 60 100 Bénéfice selon la méthode du coût moyen pondéré 60 $ 120 $ 80 $ 80 $ Il importe de se rappeler que le stock à la fin d’un exercice devient le stock au début de l’exercice subséquent.

Chapitre 12 - Les stocks

199

P9.

La perte attribuable à un incendie

(25 minutes – moyen)

Étape 1 : Pourcentage de la marge bénéficiaire brute Ventes, montant net Coût des ventes  Marge bénéficiaire brute Pourcentage de la marge bénéficiaire brute (2 642 500 $ ÷ 5 000 000 $) Calcul :  Stock au 1er janvier 20X1 Achats Escomptes sur achats Transports sur achats Marchandises destinées à la vente er Stock au 1 janvier 20X2 Coût des ventes en 20X1 Étape 2 : Coût des ventes Encaissements relatifs aux ventes er Clients au 1 janvier 20X2 Clients au 4 novembre 20X2 Créances irrécouvrables Chiffre d’affaires Pourcentage du coût des ventes en fonction des ventes (100 % – 52,85 %) Coût des ventes

5 000 000 $ (2 357 500) 2 642 500 $ 52,85 % 95 000 $ 2 432 500 (67 500) 52 500 2 512 500 (155 000) 2 357 500 $ 4 125 000 $ (150 000) 118 500 18 000 4 111 500 $ ×

0,4715 1 938 572 $

Dans le calcul du chiffre d’affaires, nous devons ajouter les créances irrécouvrables car il s’agit de ventes pour lesquelles une charge figurera dans les frais d’exploitation.

Étape 3 : Coût du stock au 4 novembre 20X2 Stock au 1er janvier 20X2 Achats Transports sur achats Marchandises en main (non incluses dans les achats) Marchandises destinées à la vente Coût des ventes Stock au 4 novembre 20X2

155 000 $ 1 875 000 37 500 22 500 2 090 000 (1 938 572) 151 428 $

On exclut le coût des marchandises expédiées « FAB point d’arrivée » du calcul car ces marchandises n’appartiennent pas encore à Sortilèges inc.

Perte attribuable à l’incendie Stock au 4 novembre 20X2 Marchandises se trouvant au quai d’embarquement Perte attribuable à l’incendie

151 428 $ (10 625) 140 803 $

P11. Les calculs nécessaires aux fins d’une demande d’indemnisation

(50 minutes – moyen)

a) Le calcul du coût du stock de marchandises au 20 août 20X5. Étape 1 : Pourcentage de la marge bénéficiaire brute 20X2 Rayon A Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Ventes Pourcentage de la marge bénéficiaire brute Moyenne des pourcentages calculés à la ligne précédente

200

535 500 $ 91 035 626 535 $ 14,53 %

20X3 630 000 $ 113 400 743 400 $ 15,25 %

20X4 682 500 $ 119 438 801 938 $ 14,90 % 14,89 %

La comptabilité et les PME

Rayon B Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Ventes Pourcentage de la marge bénéficiaire brute Moyenne des pourcentages calculés à la ligne précédente

772 800 $ 193 200 966 000 $ 20,00 %

703 500 $ 189 945 893 445 $ 21,26 %

781 200 $ 203 112 984 312 $ 20,63 % 20,63 %

Puisque les marges bénéficiaires varient d’un rayon à l’autre, il est préférable d’employer la méthode de la marge bénéficiaire brute par rayon. Par contre, si la compagnie d’assurances est d’accord, il serait plus avantageux pour Vaisseaux du cœur ltée de calculer la marge bénéficiaire pour le total uniquement.

Étape 2 : Coût des ventes Ventes Rendus et rabais sur ventes Ventes, montant net Pourcentage du coût des ventes (100 % – Pourcentage de la marge bénéficiaire brute) Coût des ventes Étape 3 : Coût du stock au 20 août 20X5 Stock de marchandises au 1er janvier 20X5 Achats Transports sur achats Rendus et rabais sur achats Marchandises destinées à la vente Coût des ventes Stock au 20 août 20X5

Rayon A 420 000 $ (5 250) 414 750

Rayon B 525 000 $ (6 090) 518 910

Total 945 000 $ (11 340) 933 660 $

0,8511 352 994 $

0,7937 411 859 $

764 853 $

84 000 $ 308 700 6 300 (2 100) 396 900 (352 994) 43 906 $

126 000 $ 390 600 8 400 (2 520) 522 480 (411 859) 110 621 $

210 000 $ 699 300 14 700 (4 620) 919 380 (764 853) 154 527 $

b) L’établissement d’un état partiel des résultats. VAISSEAUX DU COEUR LTÉE Résultats partiels pour la période terminée le 20 août 20X5 Ventes Rendus et rabais sur ventes Ventes, montant net Coût des ventes Stock de marchandises au 1er janvier 20X5 Achats Transports sur achats Rendus et rabais sur achats Marchandises destinées à la vente Stock au 20 août 20X5 Coût des ventes

945 000 $ (11 340) 933 660 210 000 $ 699 300 14 700 (4 620) 919 380 (154 527) 764 853

Marge bénéficiaire brute

168 807 $

c) La détermination du montant de l’indemnisation. Rayon A

43 906 $ Prix de détail

= = =

0,8511 × Prix de détail 43 906 $ ÷ 0,8511 51 587 $

Rayon B

110 621 $ Prix de détail

= = =

0,7937 × Prix de détail 110 621 $ ÷ 0,7937 139 374 $

Total

51 587 $ + 139 374 $ = 190 961 $

Chapitre 12 - Les stocks

201

13 Les immobilisations corporelles Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Les caractéristiques des biens utilisés de façon durable Les immobilisations corporelles La détermination du coût initial des immobilisations corporelles Les éléments de coût engagés après la date d’acquisition L’amortissement des immobilisations corporelles L’effet des révisions d’estimations La mise hors service d’immobilisations corporelles Les sorties d’immobilisations corporelles

Exercices no

Problèmes de compréhension no

3

5, 13 9, 11, 13 15 5, 7, 17

3, 9 1, 9 7, 9 9 7 5, 9

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. La classification des biens 5. Les immobilisations acquises à un prix forfaitaire 7. La comptabilisation de diverses formes de sorties d’immobilisations 9. La détermination de la valeur comptable 11. L’amortissement fiscal 13. L’amortissement pour une fraction d’exercice 15. Les obligations liées à la mise hors service d’une immobilisation 17. La comptabilisation de diverses formes de sorties d’immobilisations corporelles Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. Les éléments du coût des immobilisations corporelles 3. La détermination du coût des immobilisations corporelles 5. Une sortie 7. L’amortissement 9. Les opérations afférentes aux immobilisations corporelles

15 20 20 20 30

Facile Moyen Facile Moyen Moyen

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f)

Terminologie comptable

Potentiel de service d’une immobilisation corporelle. Durée de vie. Durée de vie utile. Aucun. Il s’agit de l’amortissement comptable. Amortissement fiscal. Actif incorporel.

E3.

La classification des biens

a) Oui. Cet immeuble est utilisé pour l’administration et le sera durant plus d’un exercice financier. Il n’est donc pas destiné à être vendu dans le cours normal des affaires. b) Oui. L’entreprise utilise ce terrain de façon durable dans le cadre de ses activités de production. Il n’est donc pas destiné à être vendu dans le cours normal des affaires. c) Non. L’entreprise n’utilise pas ce terrain de façon durable dans le cours normal de ses affaires. Elle le présentera plutôt à titre de placement dans son bilan. d) Non. Les fournitures de bureau, tels le papier à en-tête, les crayons, les gommes à effacer, etc., ne sont pas destinées à être vendues car le cabinet de chirurgiens-dentistes les utilise pour son administration. Cependant, ces fournitures n’ont pas un caractère durable : il est fort probable qu’elles seront utilisées au cours du prochain cycle d’exploitation. Ainsi, elles doivent plutôt figurer parmi les éléments d’actif à court terme. e) Oui. Le cabinet d’experts-comptables utilise les équipements de bureau pour la prestation de services ou pour son administration. De plus, la durée de vie de ces équipements s’étend au-delà du prochain cycle d’exploitation.

204

La comptabilité et les PME  Chapitre 13 - Les immobilisations corporelles

f)

Oui. L’entreprise utilise ces camions de façon durable pour la prestation de services. Ils ne sont donc pas destinés à être vendus dans le cours normal des affaires.

E5.

Les immobilisations acquises à un prix forfaitaire

a) La passation d’une écriture dans les livres de Moulin ltée. Terrain  Usine  Équipement de fabrication  Banque Acquisition d’immobilisations. Calculs :  [(38 000 $ ÷ 490 000 $) × 450 000 $]  [(360 000 $ ÷ 490 000 $) × 450 000 $]  [(92 000 $ ÷ 490 000 $) × 450 000 $]

34 898 330 612 84 490 450 000

On répartit la contrepartie totale de 450 000 $ en fonction des justes valeurs respectives des immobilisations acquises.

b) La passation d’une écriture dans les livres de Paradis ltée. Banque Amortissement cumulé – Usine Amortissement cumulé – Équipement Terrain Usine Équipement Gain sur vente d’immobilisations  Vente d’immobilisations. Calcul :  Produit de la vente Valeur comptable Terrain Usine (470 000 $ - 180 000 $) Équipement (130 000 $ - 48 000 $) Gain sur vente d’immobilisations

E7.

450 000 180 000 48 000 20 000 470 000 130 000 58 000 450 000 $ (20 000) (290 000) (82 000) 58 000 $

La comptabilisation de diverses formes de sorties d’immobilisations

a) Banque Amortissement cumulé – Équipements Perte découlant de la vente d’immobilisations  Équipements Vente d’équipements. Calcul :  Valeur comptable (40 000 $ – 35 000 $) Produit de la vente Perte découlant de la vente d’immobilisations

4 000 35 000 1 000 40 000 5 000 $ (4 000) 1 000 $

On constate, au moment de la sortie, tout écart entre le produit de la vente et la valeur comptable.

b) Amortissement cumulé – Équipements Perte découlant de la sortie d’immobilisations Équipements Démolition d’équipements pour lesquels aucun montant n’a été reçu.

Chapitre 13 - Les immobilisations corporelles

35 000 5 000 40 000

205

E9.

La détermination de la valeur comptable

a) Le calcul de la valeur comptable selon la méthode de l’amortissement linéaire. Calcul basé sur la durée de vie Coût Valeur de récupération Assiette de l’amortissement Durée de vie Charge relative au premier exercice

164 000 $ (10 000) 154 000 ÷ 5 ans 30 800 $

Puisque la durée de vie est égale à la durée de vie utile, la détermination de la charge d’amortissement ne requiert pas les deux calculs expliqués à la page 558 du manuel.

Coût Amortissement de 20X7 Amortissement de 20X8 Valeur comptable au 31 décembre 20X8

164 000 $ (30 800) (30 800) 102 400 $

b) Le calcul de la valeur comptable selon la méthode de l’amortissement proportionnel à l’ordre numérique inversé des périodes. Calcul basé sur la durée de vie Assiette de l’amortissement (164 000 $ – 10 000 $) Somme des nombres représentant la durée de vie  Nombre de périodes non écoulées Charge de 20X7 Calcul complémentaire :  N × [(N + 1) ÷ 2] = 5 × [(5 + 1) ÷ 2] = 15

÷ ×

154 000 $ 15 ans 5 ans 51 333,33 $

Puisque la durée de vie est égale à la durée de vie utile, la détermination de la charge d’amortissement ne requiert pas les deux calculs expliqués à la page 558 du manuel.

Coût Amortissement de 20X7 (154 000 $ × 5/15) Amortissement de 20X8 (154 000 $ × 4/15) Valeur comptable au 31 décembre 20X8

164 000,00 $ (51 333,33) (41 066,67) 71 600,00 $

c) Le calcul de la valeur comptable selon la méthode de l’amortissement dégressif à taux constant. Calcul basé sur la durée de vie Valeur comptable au début Taux d’amortissement  Charge relative au premier exercice Calcul complémentaire :  [(100 % ÷ 5 ans) × 2]

×

164 000 $ 0,40 65 600 $

Puisque la durée de vie est égale à la durée de vie utile, la détermination de la charge d’amortissement ne requiert pas les deux calculs expliqués à la page 558 du manuel.

Coût Amortissement de 20X7 Amortissement de 20X8 [(164 000 $ – 65 600 $) × 0,40] Valeur comptable au 31 décembre 20X8

206

164 000,00 $ (65 600,00) (39 360,00) 59 040,00 $

La comptabilité et les PME  Chapitre 13 - Les immobilisations corporelles

E11. L’amortissement fiscal 20X6 Immeuble (800 000 $ × 5 % × 50 %) [(800 000 $ – 20 000 $) × 5 %] Équipements (900 000 $ × 30 % × 50 %) [(900 000 $ – 135 000 $) × 30 %] Total

20X7

20 000 $ 39 000 $ 135 000 229 500 268 500 $

155 000 $

Lorsqu’on acquiert des immobilisations au cours d’un exercice, l’amortissement fiscal maximal se limite à 50 % du coût multiplié par le taux d’amortissement.

E13. L’amortissement pour une fraction d’exercice a) La méthode de l’amortissement linéaire. Calcul basé sur la durée de vie Coût  Valeur de récupération Assiette de l’amortissement Durée de vie Charge relative à un premier exercice complet Calcul complémentaire :  Montant de la facture Frais de transport Frais d’installation Total Calcul basé sur la durée de vie utile Coût Valeur résiduelle Assiette de l’amortissement Durée de vie utile Charge relative à un premier exercice complet

91 500 $ 0 91 500 10 ans 9 150 $

÷ 84 000 $ 3 420 4 080 91 500 $

÷

91 500 $ (1 500) 90 000 7,5 ans 12 000 $

La charge annuelle imputée aux résultats doit correspondre au plus élevé des deux résultats ci-dessus, soit 12 000 $. Amortissement cumulé au 31 décembre 20X5 (12 000 $ × 6/12) Amortissement cumulé au 31 décembre 20X6 Solde au 31 décembre 20X5 Amortissement de 20X6 Solde au 31 décembre 20X6

Chapitre 13 - Les immobilisations corporelles

6 000 $ 6 000 $ 12 000 18 000 $

207

b) La méthode de l’amortissement fonctionnel basé sur les heures travaillées. Nombre réel d’heures de l’exercice

×

Assiette d’amortissement

Nombre prévu d’heures pour la période d’amortissement Amortissement cumulé au 31 décembre 20X5 [(2 200 heures ÷ 90 000 heures) × 90 000 $]

2 200 $

Amortissement cumulé au 31 décembre 20X6 Solde au début Amortissement de 20X6 [(6 250 heures ÷ 90 000 heures) × 90 000 $] Solde au 31 décembre 20X6

2 200 $ 6 250 8 450 $

Il est impossible de calculer l’amortissement en fonction de la durée de vie et de la durée de vie utile car l’énoncé ne donne pas tous les renseignements nécessaires. Il faut en conclure que la société a fait elle-même les deux calculs et n’a par conséquent fourni que les renseignements pertinents. Lorsque l’entreprise opte pour la méthode de l’amortissement fonctionnel, elle n’a pas à tenir compte du nombre de mois au cours desquels elle a détenu l’immobilisation, car le nombre d’extrants ou d’intrants de l’exercice, ici le nombre d’heures travaillées, le fait déjà.

c) La méthode de l’amortissement dégressif à taux constant. Amortissement cumulé au 31 décembre 20X5 (91 500 $ × 30 % × 6 ÷ 12 mois) Amortissement cumulé au 31 décembre 20X6 Solde au début Amortissement de 20X6 [(91 500,00 $ – 13 725,00 $) × 30 %] Solde au 31 décembre 20X6

13 725 $ 13 725,00 $ 23 332,50 37 057,50 $

Il n’est pas nécessaire de faire les deux calculs expliqués à la page 561 du manuel, puisque l’énoncé précise le taux d’amortissement.

E15. Les obligations liées à la mise hors service d’une immobilisation a) Oui. Il s’agit d’une obligation légale que l’entité est obligée de remplir pour respecter une loi. b) Oui. Il s’agit d’une obligation légale que l’entité est obligée de remplir pour respecter un contrat. c) Non. Une mise en service temporaire ne correspond pas au sens donné à une mise hors service dans le chapitre 3110 du Manuel de l’ICCA et ne peut donc entraîner la constatation d’une obligation liée à la mise hors service. d) Oui. Il s’agit d’une obligation légale que l’entité est obligée de remplir pour respecter un contrat. e) Oui. Il s’agit d’une obligation légale que l’entité est obligée de remplir pour respecter une loi ou un règlement.

208

La comptabilité et les PME  Chapitre 13 - Les immobilisations corporelles

E17. La comptabilisation de diverses formes de sorties d’immobilisations corporelles Au moment de l’adoption du plan de sortie, Aventure exotique ltée a reclassé les équipements détenus à titre d’équipements destinés à la vente. Elle a constaté ceux qui étaient destinés à la vente au moindre de : 1) leur juste valeur, diminuée des frais de vente; et 2) leur valeur comptable.

Coût Amortissement cumulé Valeur comptable, avant l’adoption du plan de vente Juste valeur nette (4 000 $ – 350 $) Diminution de la valeur des équipements destinés à la vente

40 000 $ (35 000) 5 000 (3 650) 1 350 $

Aventure exotique ltée a comptabilisé une diminution de la valeur et a inscrit le même montant au crédit du compte Équipements destinés à la vente. a) Aventure exotique a vendu les équipements 4 000 $. Banque  3 600 Amortissement cumulé – Équipements destinés à la vente 35 000 Perte découlant de la vente d’équipements  50 Équipements destinés à la vente  Vente d’équipements préalablement classés comme destinés à la vente. Calculs :  Prix de vente 4 000 $ Frais de vente réels (400) Encaissement 3 600 $  Solde avant l’adoption du plan de sortie 40 000 $ Diminution de la valeur des équipements destinés à la vente 1 350 Solde au 31 août 20X7 38 650 $

38 650

Tel que le recommande le CNC, Aventure exotique ltée n’a constaté aucun amortissement des équipements destinés à la vente du 28 janvier 20X7 au 31 août 20X7.

 Valeur comptable des équipements (40 000 $ – 1 350 $ – 35 000 $) Encaissement au moment de la vente Perte découlant de la vente d’équipements

3 650 $ (3 600) 50 $

L’entreprise constate tout écart entre le produit de la vente et la valeur comptable au moment de la vente.

b) Aventure exotique a détruit les équipements. Amortissement cumulé – Équipements destinés à la vente Perte découlant des sorties d’équipements destinés à la vente Équipements destinés à la vente Destruction d’équipements destinés à la vente pour lesquels la société n’a reçu aucune somme.

Chapitre 13 - Les immobilisations corporelles

35 000 3 650 38 650

209

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

Les éléments du coût des immobilisations corporelles

(15 minutes – facile)

1. Oui. On capitalise le coût de démolition de 30 000 $ au compte Terrain, puisqu’il est préalable à l’utilisation prévue du terrain, soit la construction d’un nouvel immeuble. 2. Oui. L’installation d’un nouveau moteur augmente le potentiel de capacité de livraison. En effet, ces travaux prolongent la durée de vie du camion. C’est pourquoi la capitalisation du coût du moteur est acceptable. 3. Non. On ne doit pas capitaliser le coût des travaux de peinture, car de tels travaux n’accroissent pas le potentiel de service de l’usine. Ils s’inscrivent dans le programme d’entretien normal et, de ce fait, on impute leur coût aux résultats de l’exercice en cours. 4. Oui. On capitalise les frais juridiques de 6 300 $ au compte Immeuble, parce qu’ils sont liés à l’acquisition et que l’entreprise les engage avant que l’immeuble ne soit prêt à utiliser.

P3.

La détermination du coût des immobilisations corporelles

(20 minutes – moyen)

25 juillet 20X1 CTI à recouvrer  RTI à recouvrer  Formation des employés  Équipements  Banque Acquisition d’équipements. Calculs et explications :  La TPS et la TVQ ne font pas partie du coût de l’immobilisation parce qu’elles sont remboursables.  On ne capitalise pas les frais de formation car l’entreprise ne contrôle pas les avantages économiques qui pourraient en découler.  Prix de base 49 200,00 $ Transport 537,00 Installation 1 800,00 Total 51 537,00 $ Banque  Amortissement cumulé – Équipements Équipements Gain sur vente d’immobilisations  Vente d’équipements. Calculs :  (4 800 $ – 300 $)  Produit de la vente Frais de vente Valeur comptable (24 000 $ – 21 600 $) Gain sur vente d’immobilisations

P5.

Une sortie

2 460,00 3 874,50 1 500,00 51 537,00 59 371,50

4 500,00 21 600,00 24 000,00 2 100,00

4 800,00 $ (300,00) (2 400,00) 2 100,00 $ (20 minutes – facile)

1. Présentation au bilan Un incendie ayant détruit l’usine n° 1, la section Immobilisations corporelles présentera le coût et l’amortissement cumulé afférents aux usines n° 2 et n° 3 ainsi que les méthodes d’amortissement, y compris la période ou le taux d’amortissement.

210

La comptabilité et les PME  Chapitre 13 - Les immobilisations corporelles

2. Présentation à l’état des résultats Puisque la société ne possède plus l’usine n° 1 à la date de clôture de l’exercice, le fisc n’accepte aucune déduction afférente à l’amortissement de cette usine. De plus, étant donné que l’amortissement comptable de Super engins inc. correspond à l’amortissement fiscal, on n’imputera aucune charge d’amortissement relative à l’usine n° 1 aux résultats. On présente l’amortissement relatif aux usines n° 2 et n° 3 à titre de charge de l’exercice. L’état des résultats doit aussi comprendre le gain ou la perte découlant de la sortie de l’usine n° 1, calculé de la façon suivante : Produit de la sortie (indemnité d’assurance) 800 000 $ Valeur comptable (800 000 $ – 574 056 $) (225 944) Gain sur sortie d’immobilisation 574 056 $ 3. Note aux états financiers Il serait approprié de décrire l’engagement contractuel afférent à la reconstruction de l’usine.

P7.

L’amortissement Méthode de l’amortissement linéaire  Méthode de l’amortissement dégressif à taux constant  Méthode de l’amortissement fonctionnel 

(20 minutes – moyen) 20X0 36 800 $

20X1 36 800 $

20X2 36 800 $

80 000 52 571

64 000 49 067

51 200 45 562

Calculs :  Méthode de l’amortissement linéaire Calcul basé sur la durée de vie Coût Valeur de récupération Assiette de l’amortissement Durée de vie Charge relative au premier exercice Calcul basé sur la durée de vie utile Coût Valeur résiduelle Assiette de l’amortissement Durée de vie utile Charge relative au premier exercice

÷

÷

400 000 $ 0 400 000 15 ans 26 667 $ 400 000 $ (32 000) 368 000 10 ans 36 800 $

La charge imputée aux résultats correspond au plus élevé des deux résultats mentionnés plus haut, soit 36 800 $. Cette charge demeure constante durant les exercices 20X1 et 20X2.  Méthode de l’amortissement dégressif à taux constant Calcul basé sur la durée de vie Valeur comptable au début Taux d’amortissement  Charge relative au premier exercice Explication :  [(100 % ÷ 15 ans) × 2] Calcul basé sur la durée de vie utile Valeur comptable au début Taux d’amortissement  Charge relative au premier exercice Explication :  [(100 % ÷ 10 ans) × 2]

Chapitre 13 - Les immobilisations corporelles

×

400 000 $ 0,1333 53 320 $

×

400 000 $ 0,20 80 000 $

211

La charge imputée aux résultats de 20X0 correspond au plus élevé des deux résultats présentés ci-dessus, soit 80 000 $. Voici la charge des exercices subséquents : 20X1 [(400 000 $ – 80 000 $) × 0,20] 64 000 $ 20X2 [(400 000 $ – 80 000 $ – 64 000 $) × 0,20] 51 200 $  Méthode de l’amortissement fonctionnel Basé sur la durée de vie Coût Valeur de récupération Assiette de l’amortissement Nombre de balles fabriquées au cours de l’exercice Nombre prévu de balles pour la durée de vie * Charge relative au premier exercice

× ÷

Basé sur la durée de vie utile Coût Valeur résiduelle Assiette de l’amortissement Nombre de balles fabriquées au cours de l’exercice Nombre prévu de balles pour la durée de vie utile * Charge relative au premier exercice

× ÷

400 000 $ 0 400 000 24 000 192 000 50 000 $ 400 000 $ (32 000) 368 000 24 000 168 000 52 571 $

On retient la charge la plus élevée des deux résultats précédents, soit celle qui est basée sur la durée de vie utile. En 20X1 et 20X2, cette charge s’élève respectivement à 49 067 $ [368 000 $ × (22 400 balles ÷ 168 000 balles)] et à 45 562 $ [368 000 $ × (20 800 balles ÷ 168 000 balles)]. *

Exercice 20X0 20X1 20X2 20X3 20X4 20X5 20X6 20X7 20X8 20X9 Total au terme de la durée de vie utile 20Y0 20Y1 20Y2 20Y3 20Y4 Total au terme de la durée de vie

P9.

Les opérations afférentes aux immobilisations corporelles

a) Équipement Banque Acquisition d’une machine. b) Amortissement – Équipement Amortissement cumulé - Équipement Charge de 20X0 (120 000 $ × 1/10 ans).

212

Nombre de balles 24 000 22 400 20 800 19 200 17 600 16 000 14 400 12 800 11 200 9 600 168 000 8 000 6 400 4 800 3 200 1 600 192 000

(30 minutes – moyen) 120 000 120 000 12 000 12 000

La comptabilité et les PME  Chapitre 13 - Les immobilisations corporelles

c) Équipement Banque (ou compte de passif) Amélioration apportée à une machine. d) Amortissement – Équipement Amortissement cumulé – Équipement Charge de 20X4. Calcul : Coût (120 000 $ + 5 600 $) Amortissement cumulé au 2 janvier 20X3 (12 000 $ × 3 ans) Valeur comptable au 2 janvier 20X3 Durée de vie restante Amortissement

5 600 5 600 12 800 12 800 125 600 $

÷

(36 000) 89 600 7 ans 12 800 $

e) Équipement Banque (ou compte de passif) Amélioration apportée à une machine.

36 000

f)

12 400

Amortissement – Équipement Amortissement cumulé – Équipement Charge de 20X7. Calcul : Valeur comptable au 2 janvier 20X3 Amortissement de 20X3 à 20X6 (12 800 $ × 4 ans) Amélioration apportée en janvier 20X7 Valeur comptable au début de 20X7 Durée de vie restante (révisée) Amortissement

g) Banque Amortissement cumulé – Équipement  Perte découlant de la sortie d’immobilisations  Équipement  Destruction de l’équipement à la suite d’un incendie. Calculs :  20X0 à 20X2 (12 000 $ × 3 ans) 20X3 à 20X6 (12 800 $ × 4 ans) 20X7 [voir f) ci-dessus] 20X8 (12 400 $ × 6/12 mois) Total  (120 000 $ + 5 600 $ + 36 000 $)  Valeur comptable (161 600 $ – 105 800 $) Produit de la sortie Perte découlant de la sortie d’immobilisation

36 000

12 400 89 600 $ (51 200) 36 000 74 400 ÷ 6 ans 12 400 $ 40 000 105 800 15 800 161 600 36 000 $ 51 200 12 400 6 200 105 800 $ 55 800 $ (40 000) 15 800 $

Cette écriture a été précédée de celle-ci : Amortissement – Équipement Amortissement cumulé – Équipement Charge des 6 premiers mois (74 400 $ ÷ 6 ans × 6/12 mois).

Chapitre 13 - Les immobilisations corporelles

6 200 6 200

213

14 Les actifs incorporels Les sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Les particularités des actifs incorporels Le traitement comptable initial Le traitement comptable après l’acquisition

Exercices no

Problèmes de compréhension no

1, 5 3

3

1, 3

La présentation des actifs incorporels dans les états financiers

5

La survaleur (goodwill)

1

1

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. Les marques de commerce 5. Quelques énoncés portant sur les actifs incorporels Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. La détermination du prix d’achat d’une entreprise 3. Le traitement comptable de certains frais

5 15

Facile Difficile

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f)

Terminologie comptable

Amortissement comptable. Actif incorporel. Franchise. Aucun. Cet énoncé définit un brevet. Écart d’acquisition. Aucun. Il s’agit du gain ou de la perte découlant de la cession.

E3.

Les marques de commerce

Publicité Banque (ou compte de passif approprié) Publicité de l’exercice. Marque de commerce Banque (ou compte de passif approprié) Frais afférents à l’enregistrement d’une marque de commerce. Amortissement – Marque de commerce Amortissement cumulé – Marque de commerce Amortissement de l’exercice (10 000 $ ÷ 4 ans).

600 000 600 000 10 000 10 000 2 500 2 500

L’énoncé fait volontairement abstraction du choix de Delta ltée concernant la méthode d’amortissement. Lorsque le comptable conseille une entreprise à ce sujet, il propose généralement d’opter pour la méthode de l’amortissement linéaire. En imputant une charge d’amortissement constante, cette méthode offre l’avantage d’éviter les fluctuations des bénéfices dans le temps, fluctuations qui résulteraient uniquement des choix comptables. C’est pourquoi nous avons utilisé la méthode de l’amortissement linéaire pour calculer la charge de l’exercice.

216

La comptabilité et les PME

E5.

Quelques énoncés portant sur les actifs incorporels

a) Cet énoncé est faux. Seuls les actifs incorporels sont groupés dans une section distincte du bilan. Ainsi, les placements en actions ou en obligations, les comptes clients ou les frais payés d’avance, lesquels constituent des biens incorporels, sont groupés pour être présentés aux états financiers avec d’autres biens corporels. De plus, les biens incorporels destinés à être cédés sont présentés distinctement au bilan. b) Cet énoncé est faux. Les sorties d’actifs incorporels doivent respecter les mêmes règles comptables que celles qui sont afférentes aux sorties d’immobilisations corporelles. De ce fait, les sorties ne constituent pas des opérations extraordinaires car elles résultent de la volonté des dirigeants. c) Cet énoncé est faux. Bien que la durée de vie de certains droits d’auteur s’étende jusqu’à 50 ans après la mort de l’auteur, ce n’est pas le cas lorsque les droits portent sur des disques, des bandes magnétiques ou d’autres formes d’enregistrement et sur des photographies. Dans ces cas, la durée de vie est limitée à 50 ans.

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

La détermination du prix d’achat d’une entreprise

Bénéfice des 3 derniers exercices (67 100 $ + 58 300 $ + 51 689 $) Bénéfice moyen (177 089 $ ÷ 3) Coût d’acquisition total (59 030 $ ÷ 0,09)

P3.

Le traitement comptable de certains frais

(5 minutes – facile) 177 089 $ 59 030 $ 655 885 $ (15 minutes – difficile)

a) Ces frais ne peuvent jamais être capitalisés car ils sont engagés pendant la phase de recherche. b) Puisque les frais afférents à l’élaboration de dessins industriels sont engagés pendant la phase de développement, on peut les capitaliser s’ils respectent les six critères énumérés au paragraphe 3064.40 du Manuel de l’ICCA. c) Ces frais ne peuvent jamais être capitalisés car ils sont engagés pendant la phase de recherche. d) Les frais d’enregistrement d’un dessin industriel sont habituellement capitalisés car l’entreprise peut raisonnablement s’attendre à en tirer des avantages économiques futurs. e) Le coût d’acquisition d’une licence est habituellement capitalisé car l’entreprise peut raisonnablement s’attendre à en tirer des avantages économiques futurs.

Chapitre 14 - Les actifs incorporels

217

15

Les titres de placement Les sujets abordés dans chacun des travaux suggérés

Sujets abordés

Les caractéristiques des titres de placement Le traitement comptable des placements cotés sur un marché actif La méthode de la juste valeur Les produits de dividendes L’aliénation de placements Le traitement comptable des placements qui ne sont pas cotés sur un marché actif La méthode de la valeur d’acquisition Le test de dépréciation Les produits d’intérêts L’amortissement de la prime ou de l’escompte Le traitement comptable d’une participation L’influence notable La méthode de la valeur de consolidation La dépréciation et l’aliénation d’une participation dans un satellite La présentation des titres de placement

Exercices no

Problèmes de compréhension no

1, 3

5, 11 11

1, 3, 9 3, 9 3, 9

13 13 7 9

9 3, 9 5, 9 7, 9, 11

15 17

13, 15 15 3 c), 9 d)

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. Vrai ou faux 5. L’application de la méthode de la juste valeur 7. L’inscription des produits d’intérêts 9. L’amortissement de l’escompte selon la méthode linéaire 11. Les opérations touchant le poste Placement et le résultat net lorsque la méthode de la juste valeur est utilisée 13. Les opérations sur un placement comptabilisé à la valeur d’acquisition 15. La détermination de l’influence notable de placements à long terme 17. Les opérations touchant les postes Participation dans un satellite et Produits tirés d’une participation dans un satellite Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L’application de la méthode de la juste valeur 3. L’application de la méthode de la juste valeur 5. Le calcul du prix d’acquisition et l’inscription d’un placement de portefeuille en obligations 7. La préparation d’un tableau d’amortissement de la prime ou de l’escompte d’un placement en obligations selon la méthode du taux d’intérêt effectif 9. Les opérations sur divers types de placements 11. Les opérations sur un placement de portefeuille en obligations avec escompte 13. La comptabilisation d’une participation dans un satellite selon la méthode de la valeur de consolidation 15. La détention d’une participation dans un satellite en difficulté financière

20 25

Facile Moyen

20

Facile

40 50

Moyen Difficile

50

Difficile

40 20

Moyen Difficile

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f)

Terminologie comptable

Test de dépréciation. Aucune. Les obligations et débentures peuvent être détenues pendant une courte période. Susceptible de réalisation rapide. Méthode du taux d’intérêt effectif. Méthode de la juste valeur. Valeur comptable moyenne des unités vendues.

E3.

Vrai ou faux

a) Faux. Les placements à court terme sont présentés au bilan dans des postes distincts mais font partie de l’actif à court terme. b) Vrai. Par définition, les placements à court terme doivent être rapidement réalisables afin de répondre à leur objectif de détention temporaire. c) Vrai. Effectivement, l’entreprise peut acquérir des placements à long terme en se servant des surplus de trésorerie qui ne seront pas nécessaires, du moins dans un avenir proche, à son exploitation. d) Faux. Plusieurs entreprises détiennent des placements, mais on ne peut certes pas dire qu’elles le font toutes, puisque ce n’est généralement pas l’objectif premier de leur existence. e) Faux. Les produits de dividendes font partie des revenus que procure un placement en actions. Cependant, l’aliénation éventuelle de ces actions générera un gain en capital (parfois une perte). 220

La comptabilité et les PME

Faux. Seuls les titres de capitaux propres cotés sur un marché actif, autrement dit les actions, sont comptabilisés selon la méthode de la juste valeur. g) Vrai. Seules les actions avec droit de vote permettent à leur détenteur d’exercer potentiellement une influence notable sur la société émettrice. f)

E5.

L’application de la méthode de la juste valeur

a)

Valeur comptable < 1 200 $
1 200 $ >

Juste valeur 960 $ (60 actions × 16 $)

Moins-value de 240 $

c)

Valeur comptable = Juste valeur 1 200 $ = 1 200 $ (60 actions × 20 $)

E7.

Aucune plus-value ou moins-value

L’inscription des produits d’intérêts Le calcul des intérêts courus peut être effectué en utilisant le nombre de jours plutôt que le nombre de mois de la période. Vous obtiendriez alors des montants légèrement différents de ceux présentés ci-dessous. Veuillez noter que la solution de cet exercice serait la même s’il s’agissait d’un placement à long terme.

a) La clôture de l’exercice de Construc ltée est fixée au 31 décembre et le versement annuel des intérêts de Le Pic inc. se fait également le 31 décembre. Compte tenu de ce scénario, voici les écritures relatives au placement à court terme pour l’exercice 20X9 : 1er janvier 20X9 Placement à court terme – Obligations de Le Pic inc. Banque Acquisition de 100 obligations de Le Pic inc., d’une valeur nominale de 1 000 $ chacune, portant intérêt au taux de 9 %, payable annuellement le 31 décembre. 31 décembre 20X9 Banque Produits d’intérêts Encaissement des intérêts annuels des obligations de Le Pic inc. (100 obligations × 1 000 $ × 9 % × 12/12 mois).

110 000 110 000

9 000 9 000

b) La clôture de l’exercice de Construc ltée est fixée au 30 juin et le versement semestriel des intérêts de Le Pic inc. se fait les 30 juin et 31 décembre. Compte tenu de ce scénario, voici les écritures relatives au placement à court terme pour l’exercice 20X9 : 1er janvier 20X9 Placement à court terme – Obligations de Le Pic inc. Banque Acquisition de 100 obligations de Le Pic inc., d’une valeur nominale de 1 000 $ chacune, portant intérêt au taux de 9 %, payable semestriellement les 30 juin et 31 décembre. 30 juin 20X9 Banque Produits d’intérêts Encaissement des intérêts semestriels des obligations de Le Pic inc. (100 obligations × 1 000 $ × 9 % × 6/12 mois). 31 décembre 20X9 Banque Produits d’intérêts Encaissement des intérêts des obligations de Le Pic inc. (100 obligations × 1 000 $ × 9 % × 6/12 mois). Chapitre 15 - Les titres de placement

110 000 110 000

4 500 4 500

4 500 4 500

221

c) La clôture de l’exercice de Construc ltée est fixée au 30 juin et le versement annuel des intérêts de Le Pic inc. se fait le 31 décembre. Compte tenu de ce scénario, voici les écritures relatives au placement à court terme pour l’exercice 20X9 : 1er janvier 20X9 Placement à court terme – Obligations de Le Pic inc. Banque Acquisition de 100 obligations de Le Pic inc., d’une valeur nominale de 1 000 $ chacune, portant intérêt au taux de 9 %, payable annuellement le 31 décembre. 30 juin 20X9 Intérêts à recevoir Produits d’intérêts Régularisation des produits d’intérêts des obligations de Le Pic inc. (100 obligations × 1 000 $ × 9 % × 6/12 mois). 31 décembre 20X9 Banque Intérêts à recevoir Produits d’intérêts Encaissement des intérêts annuels des obligations de Le Pic inc. (100 obligations × 1 000 $ × 9 % × 12/12 mois) et récupération des intérêts à recevoir depuis la clôture de l’exercice précédent.

110 000 110 000

4 500 4 500

9 000 4 500 4 500

d) La clôture de l’exercice de Construc ltée est fixée au 30 septembre et le versement annuel des intérêts de Le Pic inc. se fait le 30 juin. Compte tenu de ce scénario, voici les écritures relatives au placement à court terme pour l’exercice 20X9 : 1er janvier 20X9 Placement à court terme – Obligations de Le Pic inc. Intérêts à recevoir Banque Acquisition de 100 obligations de Le Pic inc., d’une valeur nominale de 1 000 $ chacune, portant intérêt au taux nominal de 9 %, payable annuellement le 30 juin, compte tenu des intérêts courus (100 obligations × 1 000 $ × 9 % × 6/12 mois). 30 juin 20X9 Banque Intérêts à recevoir Produits d’intérêts Encaissement des intérêts annuels des obligations de Le Pic inc. (100 obligations × 1 000 $ × 9 % × 12/12 mois) et récupération des intérêts à recevoir depuis l’acquisition. 30 septembre 20X9 Intérêts à recevoir Produits d’intérêts Régularisation des produits d’intérêts des obligations de Le Pic inc. (100 obligations × 1 000 $ × 9 % × 3/12 mois).

110 000 4 500 114 500

9 000 4 500 4 500

2 250 2 250

e) La clôture de l’exercice de Construc ltée est fixée au 30 septembre et le versement semestriel des intérêts de Le Pic inc. se fait les 31 mars et 30 septembre. Compte tenu de ce scénario, voici les écritures relatives au placement à court terme pour l’exercice 20X9 : 1er janvier 20X9 Placement à court terme – Obligations de Le Pic inc. Intérêts à recevoir Banque Acquisition de 100 obligations de Le Pic inc., d’une valeur nominale de 1 000 $ chacune, portant intérêt au taux de 9 %, payable semestriellement les 31 mars et 30 septembre, compte tenu des intérêts courus (100 obligations × 1 000 $ × 9 % × 3/12 mois). 222

110 000 2 250 112 250

La comptabilité et les PME

31 mars 20X9 Banque Intérêts à recevoir Produits d’intérêts Encaissement des intérêts semestriels des obligations de Le Pic inc. (100 obligations × 1 000 $ × 9 % × 6/12 mois) et récupération des intérêts à recevoir depuis l’acquisition.

4 500 2 250 2 250

30 septembre 20X9 Banque Produits d’intérêts Encaissement des intérêts des obligations de Le Pic inc. (100 obligations × 1 000 $ × 9 % × 6/12 mois).

E9.

4 500 4 500

L’amortissement de l’escompte selon la méthode linéaire

a) Valeur actualisée du principal 100 000 $ (va 5  12 %) = 100 000 $ × 0,567 427* =

56 742,70 $

Valeur actualisée des intérêts (100 000 $ × 10 %) (VA 5  12 %) = 10 000 $ × 3,604 776** = Prix d’émission

*

36 047,76 92 790,46 $

Facteur d’actualisation extrait de la table 15A.1 de l’annexe 15A du volume. va = ? = P (va n  i ) = 100 000 $ (va 5  12 %) paiement futur P = 100 000 $, nombre de périodes n = 5, taux d’intérêt i = 12 %

**

Facteur d’actualisation extrait de la table 15A.2 de l’annexe 15A. VA = ? = vf (VA n  i ) = 10 000 $ (VA 5  12 %) versement futur annuel vf = 10 000 $, nombre de périodes n = 5, taux d’intérêt i = 12 %

b) 1er janvier 20X8 Placement à long terme – Obligations de Rencontres inc. Banque Acquisition de 100 obligations de Rencontres inc., d’une valeur nominale de 1 000 $ chacune, portant intérêt au taux de 10 %, payable annuellement le 31 décembre. 31 décembre 20X8 Banque Produits d’intérêts Encaissement des intérêts annuels des obligations de Rencontres inc. (100 obligations × 1 000 $ × 10 % × 12/12 mois). Placement à long terme – Obligations de Rencontres inc. Produits d’intérêts Amortissement de l’escompte des obligations de Rencontres inc. [(100 000 $ – 92 790 $) ÷ 5 ans]. c)

Escompte à l’acquisition Nombre d’années, de la date d’acquisition à la date d’échéance, du placement en obligations

=

92 790 92 790

10 000 10 000

1 442 1 442

Amortissement annuel de l’escompte

7 210 $ ÷ 5 ans = 1 442 $ (amortissement annuel de l’escompte) 31 décembre 20X9 : [92 790 $ + (1 442 $ × 2 ans)] 31 décembre 20Y1 : [92 790 $ + (1 442 $ × 4 ans)] 31 décembre 20Y2 : [92 790 $ + (1 442 $ × 5 ans)] (à l’échéance)

Chapitre 15 - Les titres de placement

95 674 $ 98 558 $ 100 000 $

223

E11. Les opérations touchant le poste Placement et le résultat net lorsque la méthode de la juste valeur est utilisée Plusieurs postes différents sont présentés dans le résultat net. En imaginant l’écriture exigée pour chaque opération, vous pourrez les identifier. Veuillez noter que la solution de cet exercice est la même, qu’il s’agisse de placements à court terme ou de placements à long terme. État des Placement résultats Débit Crédit Débit Crédit

a) b) c) d) e) f) g) h) i) j)

Acquisition de nouveaux placements Constatation d’une moins-value Encaissement des intérêts semestriels  Déclaration de dividendes par la société émettrice Constatation d’une plus-value Aliénation d’une partie des placements  Amortissement de la prime sur obligations Inscription mensuelle des produits d’intérêts Amortissement de l’escompte sur obligations Coûts de transaction

 

   

  

Perte

Gain

  

 

Explications :  Si certains intérêts encaissés ont déjà été inscrits à titre de produits d’intérêts lors d’écritures précédentes, ils ne devraient pas être réinscrits.  Le gain et la perte résultant de l’aliénation d’un placement seront inscrits au résultat net, respectivement au débit et au crédit.

E13. Les opérations sur un placement comptabilisé à la valeur d’acquisition Veuillez noter que la solution de cet exercice est la même, qu’il s’agisse de placements à court terme ou de placements à long terme.

a) 30 juin 20X4 (date de déclaration) Dividendes à recevoir Produits de dividendes Déclaration d’un dividende de 1 $ l’action par Douce Moitié inc. (500 actions × 1 $ l’action).

500 500

15 juillet 20X4 (date de clôture des registres) Aucune écriture n’est requise. Comme À la rencontre ltée figure parmi la liste des actionnaires à cette date, elle recevra effectivement sa part des dividendes de Douce Moitié inc. le 31 juillet suivant. 31 juillet 20X4 (date de paiement) Banque Dividendes à recevoir Encaissement du dividende de 1 $ l’action de Douce Moitié inc. (500 × 1 $ l’action). b)

500 500

Il faut d’abord calculer comme suit le coût moyen des actions de Douce Moitié inc. : [(100 actions × 10 $ l’action) + (200 actions × 11 $ l’action) + (200 actions × 12 $ l’action)] (100 actions + 200 actions + 200 actions) 5 600 $ 500 actions

224

=

11,20 $ l’action

La comptabilité et les PME

20X5 Banque Perte sur aliénation de placements de portefeuille Placement de portefeuille – Actions de Douce Moitié inc. Aliénation de 100 actions de Douce Moitié inc. (100 actions × 9 $ l’action), ayant une valeur comptable de 1 120 $ (100 actions × 11,20 $ l’action).

900 220 1 120

c) Lors de la clôture des comptes, il faut effectuer un test de dépréciation des placements comptabilisés à la valeur d’acquisition. Il faut tout d’abord être à l’affût des indications de dépréciation grâce auxquelles on pourrait apprendre, par exemple : - que Douce Moitié inc. éprouve des difficultés financières importantes ; - qu’il existe une possibilité croissante de faillite ou de restructuration financière de Douce Moitié inc.; - que la percée effectuée par les nouveaux moyens de communication, telle la télénet, amène la clientèle à délaisser les agences de rencontre conventionnelles; - que la situation économique défavorable a un impact important sur certains secteurs de service tel celui des agences de rencontres ; - etc. Par la suite, il faut se demander si les flux de trésorerie futurs sont inférieurs à la valeur comptable du placement. Certes, il n’est pas vraiment facile d’évaluer le prix que l’on obtiendrait en vendant les actions d’une société à capital fermé, mais il faut effectuer cette estimation en utilisant son jugement professionnel. Lorsque la valeur comptable est supérieure aux flux de trésorerie futurs, il faut inscrire une moins-value dans le résultat net et réduire le placement directement ou au moyen d’une provision. d) 31 décembre 20X5 Moins-value sur placement de portefeuille Placement de portefeuille – Actions de Douce Moitié inc. Moins-value sur les actions de catégorie C de l’entreprise Douce Moitié inc. {400 actions × [11,20 $- voir b) – 8 $]}.

1 280 1 280

E15. La détermination de l’influence notable de placements à long terme Dans chacune des situations présentées, le comptable doit faire preuve de jugement professionnel.

a) La détention de 500 actions de catégorie A de Cascades ne procure certainement pas d’influence notable à Highteck inc. Puisque le nombre d’actions détenues est très petit, il s’agit d’un placement de portefeuille. b) Il s’agit probablement d’une participation dans un satellite, mais attention : il manque une information importante, soit le pourcentage d’actions détenues par Highteck inc. Si ce pourcentage se situe tout près de 20 %, jusqu’à un maximum de 50 %, nous pourrons considérer qu’il existe une influence notable. En effet, les deux entreprises échangent beaucoup de renseignements techniques. c) Puisque Highteck inc. détient 45 % des actions de Beaubronzage ltée et que l’entreprise participante a nommé un membre au conseil d’administration, nous considérons qu’il y a une influence notable. Il s’agit d’une participation dans un satellite. d) À première vue, le faible pourcentage de 10 % n’est pas suffisant pour procurer une influence notable à Highteck inc. Également, aucun autre facteur ne démontre la présence d’une telle influence, comme la présence au conseil d’administration ou la participation à l’élaboration des politiques. Le fait de consommer le produit en question n’est vraiment pas suffisant pour donner à ses propriétaires une influence notable. Il s’agit d’un placement de portefeuille. e) Puisque Highteck inc. détient 35 % des actions de l’agence de voyages Visite ltée et que les opérations intersociétés sont importantes, nous considérons qu’il y a une influence notable. Il s’agit d’une participation dans un satellite.

Chapitre 15 - Les titres de placement

225

E17. Les opérations touchant les postes Participation dans un satellite et Produits tirés d’une participation dans un satellite D’autres postes que Participation dans un satellite ou Produits tirés d’une participation dans un satellite peuvent être affectés par les opérations présentées dans la question. En imaginant l’écriture exigée pour chaque opération, vous pourrez identifier ces postes. À titre d’exemple, le poste Banque est affecté en a) et en f). Participation dans un satellite Débit Crédit

a) b) c) d) e) f) g) h)

Acquisition de nouvelles actions Constatation d’une moins-value  Bénéfice net réalisé par le satellite Déclaration de dividendes par le satellite  Constatation d’une plus-value  Aliénation d’une partie du placement  Perte nette subie par le satellite Encaissement de dividendes du satellite

Produits tirés d’une participation dans un satellite Débit Crédit

 





    

Perte

Gain



Explications :  La moins-value figure également dans les résultats. Elle survient lorsqu’il y a des indications d’une possible dépréciation. Par la suite, il faut comparer la valeur comptable de la participation avec les flux de trésorerie futurs pour identifier le montant de cette moins-value.  Les dividendes déclarés par le satellite sont débités au poste Dividendes à recevoir et crédités au poste Participation dans un satellite. Lorsqu’ils sont encaissés, ils sont débités au poste Banque et crédités au poste Dividendes à recevoir.  Les plus-values ne sont pas considérées. Toutefois, il faut comprendre qu’un satellite qui obtient de bons rendements et dont la juste valeur augmente réalise généralement des bénéfices. Cela se répercute sur le poste Participation en comptabilisant la quote-part dans les bénéfices du satellite.  Le gain (ou la perte) résultant de l’aliénation d’une participation dans un satellite sera inscrit aux résultats.

226

La comptabilité et les PME

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

L’application de la méthode de la juste valeur

(20 minutes – facile)

Selon la méthode de la juste valeur, le placement dans un titre de capitaux propres coté sur un marché actif est présenté au bilan à sa juste valeur. Les plus-values (cote boursière supérieure à la valeur comptable) et les moins-values (valeur comptable inférieure à la cote boursière) sont inscrites aux résultats, respectivement en comptabilisant un gain ou une perte. Vous remarquerez que la solution de ce problème serait la même s’il s’agissait de placements à court terme. Toutefois, puisque Sourire enr. détient ses placements pour une période excédant 12 mois, ceux-ci sont classés dans le long terme au bilan.

31 décembre 20X3 Placement à long terme – Actions de Plaisir ltée Gain découlant de la variation de la juste valeur des placements Plus-value des placements cotés sur un marché actif (2 500 $ - 2 000 $).

500 500

Perte découlant de la variation de la juste valeur des placements Placement à long terme – Actions de Lajoie inc. Moins-value des placements cotés sur un marché actif (1 800 $ - 1 500 $).

300

Perte découlant de la variation de la juste valeur des placements Placement à long terme – Actions d’Enjoylife inc. Moins-value des placements cotés sur un marché actif (3 600 $ - 3 200 $).

400

31 décembre 20X4 Perte découlant de la variation de la juste valeur des placements Placement à long terme – Actions de Plaisir inc. Moins-value des placements cotés sur un marché actif (2 500 $ - 2 300 $).

300

400

200 200

Placement à long terme – Actions de Lajoie inc. Gain découlant de la variation de la juste valeur des placements Plus-value des placements cotés sur un marché actif (1 750 $ - 1 500 $).

250

Placement à long terme – Actions d’Enjoylife inc. Gain découlant de la variation de la juste valeur des placements Plus-value des placements cotés sur un marché actif (3 800 $ - 3 200 $).

600

P3.

L’application de la méthode de la juste valeur

250

600

(25 minutes – moyen)

a) Voici les écritures nécessaires à la société Coupaille ltée afin d’inscrire toutes les opérations relatives aux placements de l’exercice 20X5 : 31 janvier 20X5 Placement à court terme – Actions de Cisaille inc. Coûts de transaction Banque Acquisition de 250 actions de Cisaille inc. [(250 actions × 40 $) + 300 $]. 25 mars 20X5 Placement à court terme – Actions de Cisaille inc. Coûts de transaction Banque Acquisition de 250 actions de Cisaille inc. [(250 actions × 45 $) + 325 $].

Chapitre 15 - Les titres de placement

10 000 300 10 300

11 250 325 11 575

227

14 juin 20X5 Placement à court terme – Actions de Faucher inc. Coûts de transaction Banque Acquisition de 1 000 actions de Faucher inc. [(1 000 actions × 8 $) + 240 $]. 25 juin 20X5 Banque Placement à court terme – Cisaille inc. Gain sur aliénation de placements à court terme Aliénation de 100 actions de Cisaille inc. (100 actions × 47,50 $), d’une valeur comptable de 4 250 $ (21 250 $ × 100/500 actions). 1er novembre 20X5 (date de déclaration) Dividendes à recevoir Produits de dividendes Déclaration d’un dividende de 1 $ l’action par Cisaille inc. (400 actions × 1 $ l’action). 22 décembre 20X5 (date de paiement) Banque Dividendes à recevoir Encaissement du dividende de 1 $ l’action de Cisaille inc. (400 × 1 $ l’action). 31 décembre 20X5 Placement à court terme – Actions de Cisaille inc. Gain découlant de la variation de la juste valeur d’un placement à court terme Plus-value sur les actions de Cisaille inc. cotées sur un marché actif (18 400 $ - 17 000 $). Actions de Cisaille inc.

Valeur comptable < Juste valeur  17 000 $ < 18 400 $ 

8 000 240 8 240

4 750 4 250 500

400 400

400 400

1 400 1 400

Plus-value de 1 400 $ à comptabiliser

Calculs :  (10 000 $ + 11 250 $ - 4 250 $) ou (21 250 $ × 400/500 actions)  (400 actions × 46 $) 31 décembre 20X5 Perte découlant de la variation de la juste valeur d’un placement à court terme 1 000 Placement à court terme – Actions de Faucher ltée Moins-value sur les actions de Faucher ltée cotées sur un marché actif (8 000 $ - 7 000 $). Actions de Faucher ltée

Valeur comptable < Juste valeur 8 000 $ < 7 000 $ 

1 000

Moins-value de 1 000 $ à comptabiliser

Calcul :  (1 000 actions × 7 $) b) L’inscription de la plus-value sur le placement de Cisaille inc. et l’inscription de la moins-value sur le placement de Faucher ltée sont considérées comme des écritures de régularisation. En fait, ces écritures amènent la présentation de tout titre de capitaux propres coté sur un marché actif à sa juste valeur au bilan.

228

La comptabilité et les PME

c) En examinant les états financiers de Coupaille inc. pour l’exercice se terminant le 31 décembre 20X5, le banquier remarquera les éléments suivants : Au bilan, dans la section de l’actif à court terme, le poste Placements à court terme s’élèvera à 25 400 $ (10 000 $ + 11 250 $ + 8 000 $ - 4 250 $ + 1 400 $ - 1 000 $). À l’état des résultats, le poste Gain net découlant de la juste valeur de placements à court terme s’élèvera à 400 $ (1 400 $ - 1 000 $) et le poste Gain sur aliénation de placements à court terme s’élèvera à 500 $. Finalement, une note complémentaire aux états financiers mentionnera la base d’évaluation des placements de Coupaille ltée. Le poste Placements à court terme correspond à la somme des justes valeurs des placements de 25 400 $ (18 400 $ + 7 000 $) qui le composent, puisque ce sont des placements cotés sur un marché actif et comptabilisés selon la méthode de la juste valeur.

d) Le traitement comptable serait le même. C’est le fait qu’il s’agisse de placements dans des titres de capitaux propres cotés sur un marché actif qui amène la comptabilisation selon la méthode de la juste valeur. L’intention de M. Pointu de conserver les placements à court terme ou à long terme ne fait aucune différence sur ce point.

P5.

Le calcul du prix d’acquisition et l’inscription d’un placement de portefeuille en obligations (20 minutes – facile)

a) Si le taux du marché est de 10 % : Valeur actualisée du principal 1 000 $ (va  ) = 1 000 $ × 0,620 921* = 5 10 %

Valeur actualisée des intérêts (1 000 $ × 12 $) (VA 5  10 %) = 120 $ × 3,790 787** = Total

*

620,92 $ 454,89 1 075,81 $

Facteur d’actualisation extrait de la table 15A.1 de l’annexe 15A. va = ? = P (va n  i ) = 1 000 $ (va 5  10 %) paiement futur P = 1 000 $, nombre de périodes n = 5, taux d’intérêt i = 10 %

**

Facteur d’actualisation extrait de la table 15A.2 de l’annexe 15A. VA = ? = vf (VA n  i ) = 120 $ (VA 5  12 %) versement futur annuel vf = 120 $, nombre de périodes n = 5, taux d’intérêt i = 10 %

Le prix d’acquisition sera donc de 1 075 $ pour chaque obligation de Célibat ltée. Autrement dit, la cote sera de 107,5. b) Si le taux du marché est de 15 % : Valeur actualisée du principal 1 000 $ (va  ) = 1 000 $ × 0,497 177* = 5 15 %

Valeur actualisée des intérêts (1 000 $ × 12$) (VA 5  15 %) = 120 $ × 3,352 155** =

Total *

497,18 $ 402,26 899,44 $

Facteur d’actualisation extrait de la table 15A.1 de l’annexe 15A. va = ? = P (va n  i ) = 1 000 $ (va 5  15 %) paiement futur P = 1 000 $, nombre de périodes n = 5, taux d’intérêt i = 15 %

**

Facteur d’actualisation extrait de la table 15A.2 de l’annexe 15A. VA = ? = vf (VA n  i ) = 120 $ (VA 5  15 %) versement futur annuel vf = 120 $, nombre de périodes n = 5, taux d’intérêt i = 15 %

Chapitre 15 - Les titres de placement

229

Le prix d’acquisition sera donc de 900 $ pour chaque obligation de Célibat ltée. Autrement dit, la cote sera de 90. c) Si le taux du marché est de 10 % : 1er janvier 20X8 Placement de portefeuille – Obligations de Célibat ltée Banque Acquisition de 500 obligations de Célibat ltée, d’une valeur nominale de 1 000 $ chacune (500 obligations × 1 075 $), échéant le 31 décembre 20Y2 et portant intérêt au taux de 12 %, payable annuellement le 31 décembre.

537 500 537 500

Si le taux du marché est de 15 % : 1er janvier 20X8 Placement de portefeuille – Obligations de Célibat ltée Banque Acquisition de 500 obligations de Célibat ltée, d’une valeur nominale de 1 000 $ chacune (500 obligations × 900 $) et portant intérêt au taux de 12 %, payable annuellement le 31 décembre.

P7.

450 000 450 000

La préparation d’un tableau d’amortissement de la prime ou de l’escompte d’un placement en obligations selon la méthode du taux d’intérêt effectif (40 minutes – moyen) Le tableau d’amortissement de la prime ou de l’escompte d’un placement en obligations est généralement préparé à la date d’acquisition. Il demeure utile pendant toute la durée de détention du placement, en particulier lorsque le comptable doit inscrire l’amortissement aux livres comptables.

a) Acquisition à 107,5, compte tenu d’un taux du marché de 10 %. Tableau d’amortissement de la prime d’émission d’obligations Méthode du taux d’intérêt effectif – Versements annuels d’intérêts Obligations d’une valeur nominale de 500 000 $, échéant dans 5 ans, portant intérêt au taux nominal de 12 % et rapportant un taux d’intérêt effectif de 10 %

Date

20X8-01-01 20X8-12-31 20X9-12-31 20Y0-12-31 20Y1-12-31 20Y2-12-31

(1) Intérêts reçus (12 % de la valeur nominale)

60 000 $ 60 000 60 000 60 000 60 000

(2) Produits d’intérêts [10% de la valeur comptable (5)]

53 750 $ 53 125 52 438 51 681 51 506 

(3) Amortissement de la prime [(1) – (2)]

6 250 $ 6 875 7 562 8 319 8 494 

(4) Prime non amortie [(4) – (3)]

37 500 $ 31 250 24 375 16 813 8 494 0

(5) Valeur comptable des obligations [500 000 $ + (4)]

537 500 $ 531 250 524 375 516 813 508 494 500 000

Explications :  Par différence (60 000 $ – 8 494 $).  Ce montant doit égaler la prime non amortie au 31 décembre 20Y1.

230

La comptabilité et les PME

b) Acquisition à 90, compte tenu d’un taux du marché de 15 %. Tableau d’amortissement de l’escompte d’émission d’obligations Méthode du taux d’intérêt effectif – Versements annuels d’intérêts Obligations d’une valeur nominale de 500 000 $, échéant dans 5 ans, portant intérêt au taux nominal de 12 % et rapportant un taux d’intérêt effectif de 15 % (1) Intérêts reçus (12 % de la valeur nominale)

Date

20X8-01-01 20X8-12-31 20X9-12-31 20Y0-12-31 20Y1-12-31 20Y2-12-31

60 000 $ 60 000 60 000 60 000 60 000

(2) Produits d’intérêts [15 % de la valeur comptable (5)]

(3) Amortissement de l’escompte [(2) – (1)]

(4) Escompte non amorti [(4) – (3)]

7 500 $ 8 625 9 919 11 407 12 549 

50 000 $ 42 500 33 875 23 956 12 549 0

67 500 $ 68 625 69 919 71 407 72 549 

(5) Valeur comptable des obligations [500 000 $ – (4)]

450 000 $ 457 500 466 125 476 044 487 451 500 000

Explications :  Par différence (60 000 $ + 12 549 $).  Ce montant doit égaler l’escompte non amorti au 31 décembre 20Y1.

P9.

Les opérations sur divers types de placements

(50 minutes – difficile)

Le calcul des intérêts courus peut être effectué en utilisant le nombre de jours plutôt que le nombre de mois de la période. Vous obtiendriez alors des montants légèrement différents de ceux présentés ci-dessous.

a) (104 000 $ – 100 000 $) ÷ 40 mois = 100 $ par mois b) Valeur moyenne des unités de placement des actions de Méchant ltée au 31 janvier 20X6 : [(1 500 actions × 25 $) + (1 000 actions × 20 $)] (1 500 actions + 1 000 actions)

=

c) 30 avril 20X5 Banque Produits de dividendes Encaissement du dividende de 0,10 $ l’action de Sacrilège inc. (4 000 actions × 0,10 $). 1er mars 20X7 Placement à long terme – Obligations de Politesse inc. Intérêts à recevoir Banque Acquisition de 100 obligations de Politesse inc. à 104 (100 obligations × 1 000 $ × 1,04), échéant le 30 juin 20Y0, d’une valeur nominale de 1 000 $ chacune, portant intérêt au taux de 12 %, payable semestriellement les 30 juin et 31 décembre, compte tenu des intérêts courus (100 obligations × 1 000 $ × 12 % × 2/12 mois). 30 juin 20X7 Banque Intérêts à recevoir Produits d’intérêts Encaissement des intérêts semestriels des obligations de Politesse inc. (100 obligations × 1 000 $ × 12 % × 6/12 mois) et récupération des intérêts à recevoir depuis l’acquisition. Chapitre 15 - Les titres de placement

23 $ l’action

400 400

104 000 2 000 106 000

12 000 2 000 10 000

231

30 juin 20X7 Produits d’intérêts Placement à long terme – Obligations de Politesse inc. Amortissement de la prime des obligations de Politesse inc. [(104 000 $ – 100 000 $) × 4/40 mois].

400 400

31 décembre 20X7 Placement à long terme – Actions de Gros Mots ltée Gain découlant de la variation de la juste valeur d’un placement à long terme Plus-value sur les actions de Gros Mots ltée cotées sur un marché actif (52 900 $ - 50 600 $). Actions de Gros mots ltée

2 300 2 300

Valeur comptable < Juste valeur  50 600 $ < 52 900 $ 

Plus-value de 2 300 $ à comptabiliser

Calculs et explication :  (2 300 actions × 22 $) Le placement en actions de Gros Mots ltée est comptabilisé selon la méthode de la juste valeur. La valeur comptable du placement correspond donc à la cote boursière du 31 décembre 20X6, soit la date de la dernière clôture d’un exercice.  (2 300 actions × 23 $) 31 décembre 20X7 Perte découlant de la variation de la juste valeur d’un placement à court terme 1 500 Placement à court terme – Actions de Gentillesse ltée Moins-value sur les actions de Gentillesse illimitée cotées sur un marché actif (9 000 $ - 7 500 $). Actions de Gentillesse ltée

Valeur comptable > Juste valeur  9 000 $ > 7 500 $ 

1 500

Moins-value de 1 500 $ à comptabiliser

Calculs et explication :  (300 actions × 30 $) Le placement en actions de Gentillesse ltée est comptabilisé selon la méthode de la juste valeur.  (300 actions × 25 $) 31 décembre 20X7 Les placements dans des entreprises à capital fermé doivent être comptabilisés à la valeur d’acquisition. À la clôture des comptes, il faut effectuer un test de dépréciation. Actions de Méchant ltée

Valeur comptable < Flux de trésorerie futurs Plus-value de 12 500 $  57 500 $ < 70 000 $  non comptabilisée

Calculs et explications :  [(1 500 actions × 25 $) + (1 000 actions × 20 $)] Il faut examiner s’il y a reprise d’une moins-value antérieure sur ce placement. Au 31 décembre 20X5, il y avait une plus-value de 4 $ l’action [27 $ - 23 $ - voir b)], tandis qu’elle s’élevait à 5 $ l’action (28 $ - 23 $) au 31 décembre 20X6. Ces plus-values n’ont pas été comptabilisées et la valeur comptable du placement correspond au prix d’achat initial.  (2 500 actions × 28 $) 31 décembre 20X7 Placement – Actions de Sacrilège inc. Reprise d’une moins-value sur placement à long terme Reprise d’une moins-value sur placement en actions, jusqu’à sa valeur comptable de 54 000 $ (54 000 $ - 48 000 $).

6 000 6 000

Actions de Sacrilège inc. Valeur comptable < Flux de trésorerie futurs Plus-value de 8 000 $ reprise de 6 000 $  à comptabiliser  48 000 $ < 56 000 $  sur la moins-value antérieure

232

La comptabilité et les PME

Calculs et explication :  (4 000 actions × 12 $) Une moins-value de 2 $ (13,50 $ - 11,50 $) l’action a été comptabilisée au 31 décembre 20X5. Un an plus tard, au 31 décembre 20X6, il y a eu reprise d’une partie de cette moins-value à 0,50 $ (12,00 $ - 11,50 $) l’action, reprise qui a été comptabilisée. La valeur comptable des actions de Sacrilège inc. est donc de 12 $ l’action à la suite du test de dépréciation du 31 décembre 20X7.  (4 000 actions × 14 $)  (4 000 actions × 1,50 $) Puisque la moins-value comptabilisée au 31 décembre 20X5 s’élevait à 2 $ l’action et qu’il y a eu reprise de cette moins-value le 31 décembre 20X6 à 0,50 $ l’action, il reste 1,50 $ de reprise possible au 31 décembre 20X7. 31 décembre 20X7 Obligations de Politesse inc.

Valeur comptable = Flux de trésorerie futurs Aucune moins-value  105 000 $ = 105 000 $ à comptabiliser

Calcul :  [(104 000 $ + (100 $ par mois × 10 mois)] ou [(104 000 $ + 4 000 $ × 10/40 mois)] 30 juin 20X8 Banque Produits d’intérêts Encaissement des intérêts semestriels des obligations de Politesse inc. (100 obligations × 1 000 $ × 12 % × 6/12 mois). 30 juin 20X8 Produits d’intérêts Placement à long terme – Obligations de Politesse inc. Amortissement de la prime des obligations de Politesse inc. [(104 000 $ – 100 000 $) × 6/40 mois]. 10 novembre 20X8 Banque Placement à long terme – Actions de Méchant ltée Gain sur aliénation de placements à long terme Aliénation de 500 actions de Méchant ltée [(500 actions × 30 $) - 150 $], d’une valeur comptable de 11 500 $ [500 actions × 23 $ - voir b)].

6 000 6 000

600 600

15 000 11 500 3 500

JUSTIN LTÉE Bilan partiel au 31 décembre 20X8

d) Placements à long terme Obligations de Politesse inc.  Actions de Méchant ltée  Actions de Sacrilège inc.  Actions de Gros Mots ltée 

101 800 $ 46 000 99 000 55 200

302 000 $ Calculs :  [104 000 $ – (100 $ par mois × 22 mois)]  [(1 500 actions × 25 $) + (1 000 actions × 20 $) – 11 500 $] ou [2 000 actions × 23 $ - voir b)]  [(4 000 actions × 13,50 $) + (3 000 actions × 15 $)]  (2 300 actions × 24 $)

Chapitre 15 - Les titres de placement

233

JUSTIN LTÉE Résultats partiels pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X8

Produits de dividendes  Produits d’intérêts  Gain sur aliénation de placements à long terme

800 $ 10 800 3 500

Calculs :  [4 000 actions × 0,10 $ × 2 (30 avril et 30 octobre)]  [(100 obligations × 1 000 $ × 12 %) – (100 $ par mois × 12 mois)] e) Tout d’abord, l’amortissement de la prime doit être mis à jour comme suit pour la période allant du 31 décembre 20X8 au 31 janvier 20X9 : 31 janvier 20X9 Produits d’intérêts Placement à long terme – Obligations de Politesse inc. Amortissement de la prime des obligations de Politesse inc. [(104 000 $ – 100 000 $) × 1/40 mois].

100 100

Si le prix de l’aliénation est de 102 : 31 janvier 20X9 Banque Produits d’intérêts Placement à long terme – Obligations de Politesse inc. Gain sur aliénation de placements à long terme Aliénation de 100 obligations de Politesse inc. (100 obligations × 1 000 $ × 1,02), compte tenu des intérêts courus (100 obligations × 1 000 $ × 12 % × 1/12 mois), d’une valeur comptable de 101 700 $ [104 000 $ – (100 $ par mois × 23 mois)].

103 000 1 000 101 700 300

Si le prix de l’aliénation est de 101 : 31 janvier 20X9 Banque Perte sur aliénation de placements à long terme Produits d’intérêts Placement à long terme – Obligations de Politesse inc. Aliénation de 100 obligations de Politesse inc. (100 obligations × 1 000 $ × 1,01), compte tenu des intérêts courus (100 obligations × 1 000 $ × 12 % × 1/12 mois), d’une valeur comptable de 101 700 $ [104 000 $ – (100 $ par mois × 23 mois)].

102 000 700 1 000 101 700

P11. Les opérations sur un placement de portefeuille en obligations avec escompte

(50 minutes – difficile)

a) Valeur actualisée du principal (1 000 obligations × 500 $) (va 5  12 %) = 500 000 $ × 0,567 427* =

283 713,50 $

Valeur actualisée des intérêts (500 000 $ × 9 %) (VA 5  12 %) = 45 000 $ × 3,604 776** =

162 214,92

Total

234

445 928,42 $

*

Facteur d’actualisation extrait de la table 15A.1 de l’annexe 15A. va = ? = P (va  ) = 500 000 $ (va  ) n i 5 12 % paiement futur P = 500 000 $, nombre de périodes n = 5, taux d’intérêt i = 12 %

**

Facteur d’actualisation extrait de la table 15A.2 de l’annexe 15A. VA = ? = vf (VA  ) = 45 000 $ (VA  ) n i 5 12 % versement annuel futur vf = 45 000 $, nombre de périodes n = 5, taux d’intérêt i = 12 %

La comptabilité et les PME

Le prix d’acquisition des 1 000 obligations de Danse inc. est de 445 925 $. b) (500 000 $ – 445 925 $) ÷ 5 ans = 10 815 $ par année d’amortissement de l’escompte. Tableau d’amortissement de l’escompte d’émission d’obligations Méthode de l’amortissement linéaire – Versements annuels d’intérêts Obligations d’une valeur nominale de 500 000 $, échéant dans 5 ans, portant intérêt au taux nominal de 9 % et rapportant un taux d’intérêt effectif de 12 %

Date

20X3-04-01 20X4-03-31 20X5-03-31 20X6-03-31 20X7-03-31 20X8-03-31

(1) Intérêts reçus (9 % de la valeur nominale)

45 000 $ 45 000 45 000 45 000 45 000

(2) Amortissement de l’escompte (55 815 $ ÷ 5 ans)

10 815 $ 10 815 10 815 10 815 10 815

(3) Produits d’intérêts [(1) + (2)]

(4) Escompte non amorti [(4) – (2)]

55 815 $ 55 815 55 815 55 815 55 815

54 075 $ 43 260 32 445 21 630 10 815 0

(5) Valeur comptable des obligations [500 000 $ – (4)]

445 925 $ 456 740 467 555 478 370 489 185 500 000

Tableau d’amortissement de l’escompte d’émission d’obligations Méthode du taux d’intérêt effectif – Versements annuels d’intérêts Obligations d’une valeur nominale de 500 000 $, échéant dans 5 ans, portant intérêt au taux nominal de 9 % et rapportant un taux d’intérêt effectif de 12 %

Date

20X3-04-01 20X4-03-31 20X5-03-31 20X6-03-31 20X7-03-31 20X8-03-31

(1) Intérêts reçus (9 % de la valeur nominale)

45 000 $ 45 000 45 000 45 000 45 000

(2) Produits d’intérêts [12 % de la valeur comptable (5)]

(3) Amortissement de l’escompte [(2) – (1)]

(4) Escompte non amorti [(4) – (3)]

(5) Valeur comptable des obligations [500 000 $ – (4)]

8 511 $ 9 532 10 676 11 957 13 399 

55 815 $ 47 304 36 032 25 356 13 399 0

445 925 454 436 463 968 474 644 486 601 500 000

53 511 $ 54 532 55 676 56 957 58 399 

Explications :  Par différence (45 000 $ + 13 399 $).  Ce montant doit égaler l’escompte non amorti au 31 mars 20X7.

d) Écritures de l’exercice terminé le 31 mars 20X4 : 1er avril 20X3 Placement de portefeuille – Obligations de Danse inc. Banque Acquisition de 1 000 obligations de Danse inc., d’une valeur nominale de 500 $ chacune, échéant dans 5 ans, portant intérêt au taux de 9 %, payable annuellement le 31 mars. 31 mars 20X4 Banque Produits d’intérêts Encaissement des intérêts annuels des obligations de Danse inc. (500 000 $ × 9 %).

Chapitre 15 - Les titres de placement

445 925 445 925

45 000 45 000

235

Placement de portefeuille – Obligations de Danse inc. Produits d’intérêts Amortissement de l’escompte des obligations de Danse inc. [54 075 $ ÷ 5 ans ou selon le tableau en b)].

10 815 10 815

Écritures de l’exercice clos le 31 mars 20X6 : 31 mars 20X6 Banque Produits d’intérêts Encaissement des intérêts annuels des obligations de Danse inc. (500 000 $ × 9 %). Placement de portefeuille – Obligations de Danse inc. Produits d’intérêts Amortissement de l’escompte des obligations de Danse inc [54 075 $ ÷ 5 ans ou selon le tableau en b)].

45 000 45 000

10 815 10 815

e) Écritures de l’exercice terminé le 31 mars 20X4 : 1er avril 20X3 Placement de portefeuille – Obligations de Danse inc. Banque Acquisition de 1 000 obligations de Danse inc., d’une valeur nominale de 500 $ chacune, échéant dans 5 ans, portant intérêt au taux de 9 %, payable annuellement le 31 mars. 31 mars 20X4 Banque Produits d’intérêts Encaissement des intérêts annuels des obligations de Danse inc. (500 000 $ × 9 %). Placement de portefeuille – Obligations de Danse inc Produits d’intérêts Amortissement de l’escompte des obligations de Danse inc. [selon le tableau c)].

445 925 445 925

45 000 45 000

8 511 8 511

Écritures de l’exercice clos le 31 mars 20X6 : 31 mars 20X6 Banque Produits d’intérêts Encaissement des intérêts annuels des obligations de Danse inc. (500 000 $ × 9 %). Placement de portefeuille – Obligations de Danse inc. Produits d’intérêts Amortissement de l’escompte des obligations de Danse inc. [selon le tableau c)]. f)

Placement de portefeuille

45 000 45 000

10 676 10 676

Méthode d’amortissement

Exercice terminé le 31 mars

Produits d’intérêts

Linéaire Linéaire

20X5 20X7

467 555 $ 489 185

55 815 $ 55 815

Intérêt effectif Intérêt effectif

20X5 20X7

463 968 486 601

54 532 56 957

L’information provient de b) dans le cas de la méthode linéaire et de c) dans le cas de la méthode du taux d’intérêt effectif.

236

La comptabilité et les PME

P13. La comptabilisation d’une participation dans un satellite selon la méthode de la valeur de consolidation

(40 minutes – moyen)

er

a) 1 janvier 20X3 Participation dans un satellite – À l’ancienne ltée Banque Acquisition de 40 % des actions avec droit de vote d’À l’ancienne ltée. 31 décembre 20X3 Participation dans un satellite – À l’ancienne ltée Produits tirés d’une participation dans un satellite Quote-part dans le bénéfice net de l’exercice du satellite À l’ancienne ltée (150 000 $ × 40 %). 30 juin 20X4 Banque Participation dans un satellite – À l’ancienne ltée Quote-part dans les dividendes déclarés par le satellite À l’ancienne ltée (40 000 $ × 40 %). 31 décembre 20X4 Participation dans un satellite – À l’ancienne ltée Produits tirés d’une participation dans un satellite Quote-part dans le bénéfice net de l’exercice du satellite À l’ancienne ltée (200 000 $ × 40 %).

40 000 40 000

60 000 60 000

16 000 16 000

80 000 80 000

b) Au 31 décembre 20X4, le poste Participation dans un satellite s’élèvera à 164 000 $ (40 000 $ + 60 000 $ – 16 000 $ + 80 000 $). c) 31 décembre 20X5 Pertes découlant d’une participation dans un satellite Participation dans un satellite – À l’ancienne ltée Quote-part dans la perte nette de l’exercice du satellite À l’ancienne ltée (10 000 $ × 40 %).

4 000 4 000

Le poste Participation dans un satellite s’élève maintenant à 160 000 $ (164 000 $ – 4 000 $). Remarquez que le poste Participation dans un satellite diminue lorsque le satellite subit une perte.

d) 31 décembre 20X6 Participation dans un satellite – À l’ancienne ltée Produits tirés d’une participation dans un satellite Quote-part dans le bénéfice net de l’exercice du satellite À l’ancienne ltée (50 000 $ × 40 %).

20 000 20 000

La participation dans un satellite est maintenant de 180 000 $ (160 000 $ + 20 000 $). 31 décembre 20X6 Banque Participation dans un satellite – À l’ancienne ltée Aliénation des actions du satellite À l’ancienne ltée, d’une valeur comptable de 180 000 $.

Chapitre 15 - Les titres de placement

180 000 180 000

237

P15. La détention d’une participation dans un satellite en difficulté financière

(20 minutes – difficile)

Remarquez que le poste Participation dans un satellite diminue lorsque le satellite subit une perte.

a) Exercice 20X1 1er janvier 20X1 Participation dans un satellite – Nimbus inc. Banque Acquisition de 25 % des actions avec droit de vote de Nimbus inc. 31 décembre 20X1 Pertes découlant d’une participation dans un satellite Participation dans un satellite – Nimbus inc. Quote-part dans la perte nette de l’exercice du satellite Nimbus inc. (80 000 $ × 25 %).

600 000 600 000

20 000 20 000

Exercice 20X3 31 décembre 20X3 Pertes découlant d’une participation dans un satellite Participation dans un satellite – Nimbus inc. Quote-part dans la perte nette de l’exercice du satellite Nimbus inc. (120 000 $ × 25 %).

30 000 30 000

b) Calcul du poste Participation dans un satellite au 31 décembre 20X4 : Prix d’acquisition Perte nette de 20X1 (80 000 $ × 25 %) Perte nette de 20X2 (100 000 $ × 25 %) Perte nette de 20X3 (120 000 $ × 25 %) Perte nette de 20X4 (160 000 $ × 25 %)

600 000 $ (20 000) (25 000) (30 000) (40 000)

Solde du poste Participation dans un satellite au 31 décembre 20X4

485 000 $

c) Actions de Nimbus inc.

Valeur comptable > Flux de trésorerie futurs 485 000 $ > 400 000 $

Moins-value sur participation dans un satellite – Nimbus inc. Participation dans un satellite – Nimbus inc. Dépréciation d’une participation dans un satellite d’une valeur comptable de 485 000 $ (485 000 $ - 400 000 $).

Moins-value de 85 000 $ à comptabiliser 85 000 85 000

er

d) 1 janvier 20X5 Banque Perte sur aliénation d’une participation dans un satellite Participation dans un satellite – Nimbus inc. Aliénation des actions du satellite Nimbus inc., d’une valeur comptable de 400 000 $.

238

390 000 10 000 400 000

La comptabilité et les PME

16

Le passif Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés

Sujets abordés

Les éléments composant le passif à court terme Les dettes dont le montant est facilement déterminable Les emprunts bancaires Les effets à payer Les comptes fournisseurs et les frais courus Les salaires, charges sociales et vacances à payer Les sommes à remettre à l’État Les produits reçus d’avance Les dividendes à payer La tranche de la dette à long terme échéant à moins d’un an Les dettes remboursables à la demande du créancier Les dettes estimatives La provision pour garanties La provision pour promotions

Exercices no 1, 11

3 5 5 5 5 5 5

1, 3 3 5 5 5 5 5

5, 7

7

5

5, 7

9

9 9 9

Les dettes éventuelles La présentation du passif à court terme

7

Les éléments composant le passif à long terme

11

3 b), 5 b), 9 b)

7

Les emprunts hypothécaires Les autres éléments du passif à long terme

Problèmes de compréhension no

13 7 c)

La présentation du passif à long terme Les événements postérieurs à la date du bilan

15

9

Les engagements contractuels

15

9

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. Le calcul des intérêts d’un emprunt bancaire 5. L’établissement de dettes dont le montant est facilement déterminable 7. La présentation du passif à court terme 9. La détermination d’une dette éventuelle 11. Le classement des dettes dans la catégorie appropriée du bilan 13. La comptabilisation d’un effet à payer à long terme 15. L’inscription d’événements postérieurs à la date du bilan aux états financiers Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. La comptabilisation d’un emprunt bancaire 3. La comptabilisation d’un emprunt bancaire et d’un effet à payer 5. L’inscription de dettes dont le montant est facilement déterminable 7. La comptabilisation des versements d’un emprunt hypothécaire 9. La comptabilisation de divers éléments du passif à court terme

20 30 30 20 35

Moyen Moyen Difficile Moyen Moyen

EXERCICES E1.

Terminologie comptable

a) Aucun. Les dividendes à payer figurent au bilan uniquement de la date de leur déclaration à la date de leur paiement. b) Dette éventuelle probable. c) Découvert et emprunts bancaires. d) Sommes à remettre à l’État. e) Provision pour garanties. f) Emprunt hypothécaire.

E3.

Le calcul des intérêts d’un emprunt bancaire Le calcul du nombre de jours prend en compte le dernier jour de la dette, soit celui du remboursement. Il ne tient toutefois pas compte du premier jour, soit celui où l’emprunt est contracté.

a) 20X2 : 20X3 :

10 000 $ × 35/365 jours × 12 % = Aucun

115,07 $

b) 20X2 : 20X3 :

10 000 $ × 35/365 jours × 12 % = 10 000 $ × 31/365 jours × 12 % =

115,07 $ 101,92 $

c) 20X2 :

10 000 $ × 35/365 jours × 10 % = 20 000 $ × 25/365 jours × 10 % = Aucun

95,89 $ 136,99

10 000 $ × 46/365 jours × 10 % = 20 000 $ × 36/365 jours × 10 % = 30 000 $ × 31/365 jours × 10 % =

126,03 $ 197,26

20X3 : d) 20X2 : 20X3 :

240

232,88 $

323,29 $ 254,79 $

La comptabilité et les PME

E5.

L’établissement de dettes dont le montant est facilement déterminable

a) Le poste Fournisseurs figurera dans le passif à court terme et augmentera d’un montant de 792 $ [(800 $ – (800 $ × 1 %)] ou (800 $ × 99 %), puisque c’est le montant qui sera probablement déboursé. b) Le poste Fournisseurs figurera dans le passif à court terme et augmentera d’un montant de 1 200 $, puisque c’est le montant qui sera probablement déboursé. c) Le poste Vacances à payer figurera dans le passif à court terme et augmentera d’un montant de 7 500 $ (150 000 $ × 5 %). Il s’agit d’une dette parce que les services des employés donnant droit à ces vacances ont été rendus à l’entreprise. d) Le poste TPS à payer et le poste TVQ à payer feront partie du passif à court terme et s’élèveront respectivement à 20 000 $ et à 31 500 $. Il s’agit d’une dette parce que l’entreprise a prélevé ces sommes pour le compte de l’État. Elles ne lui appartiennent tout simplement pas. e) Le poste Produits reçus d’avance figurera dans le passif à court terme et s’élèvera à 400 $. Il s’agit d’une dette parce que l’entreprise a l’obligation de livrer la marchandise, tel que promis, ou encore de rembourser son client. f)

Le poste Dividendes à payer figurera dans le passif à court terme et s’élèvera à 15 000 $. Il s’agit d’une dette parce que c’est à partir de la date de la déclaration (30 juin) que l’entreprise a l’obligation de verser les dividendes promis.

g) Le poste Tranche de la dette à long terme échéant à moins d’un an figurera dans le passif à court terme et s’élèvera à 12 000 $. En effet, même si l’emprunt hypothécaire est une dette à long terme, une partie de celle-ci est exigible à court terme. Il s’agit de la portion de capital des versements prévus au cours des 12 prochains mois. h) Le poste Billet à payer figurera dans le passif à court terme et s’élèvera à 10 000 $. Il s’agit d’une dette à court terme dont le créancier peut demander le remboursement en tout temps. L’intention de Kik ltée n’est pas à prendre en compte car le prêteur est le seul à pouvoir déterminer si la dette sera rappelée ou non au cours de la prochaine année. Le poste Intérêts à payer figurera également dans le passif à court terme et s’élèvera à 100 $ (10 000 $ × 12 % × 1/12 mois). Ce montant représente les intérêts dus mais n’ayant pas encore été payés à la clôture de l’exercice.

E7.

La présentation du passif à court terme

Voici un extrait de la balance de vérification de l’entreprise Kik ltée comprenant tous les postes du passif à court terme de l’exercice terminé le 30 juin 20X2 : KIK LTÉE Extrait de la balance de vérification au 30 juin 20X2 Fournisseurs  Effet à payer Intérêts à payer Vacances à payer TPS à payer TVQ à payer Produits reçus d’avance Dividendes à payer Tranche de la dette à long terme échéant à moins d’un an

Débit

Crédit 1 992 $ 10 000 100 7 500 20 000 31 500 400 15 000 12 000

Calcul :  (792 $ + 1 200 $)

Chapitre 16 – Le passif

241

E9.

La détermination d’une dette éventuelle

a) Il s’agit d’un passif à court terme parce que la dette éventuelle est probable et parce que le montant de la perte est estimable et correspond à 30 000 $. 31 janvier 20X4 Perte résultant d’un litige Dette éventuelle probable – Litige Inscription d’une dette éventuelle probable résultant d’un litige avec Lento enr.

30 000 30 000

b) Puisqu’il est improbable que Rajotte ltée perde sa cause, il n’y a pas lieu de comptabiliser de passif à court terme. Si le montant de cette perte est important, une note aux états financiers peut être ajoutée afin de décrire le litige opposant les deux parties. c) Il s’agit d’un passif à court terme parce que la dette éventuelle est probable et parce que le montant de la perte est estimable et correspond à 5 000 $. 31 janvier 20X4 Perte résultant d’un litige Dette éventuelle probable – Litige Inscription d’une dette éventuelle probable résultant d’un litige avec Tourigny ltée.

5 000 5 000

Une note aux états financiers devra mentionner que le montant réclamé est supérieur à la perte comptabilisée et qu’il s’élève à 10 000 $.

E11. Le classement des dettes dans la catégorie appropriée du bilan Passif à court terme

Passif à long terme

Vacances à payer  Dette remboursable à la demande du créancier  Emprunt bancaire  Fournisseurs   Salaires à payer  Emprunt hypothécaire Dividendes à payer  Impôts à payer    Effet à payer    Dettes estimatives    Dettes éventuelles probables  Sommes à remettre à l’État  Tranche de la dette à long terme échéant à moins d’un an  Explication :  Cette catégorie de dette peut figurer dans l’une ou l’autre des sections du passif selon son échéance.

242

La comptabilité et les PME

E13. La comptabilisation d’un effet à payer à long terme 1er juillet 20X7 Équipement 40 000 Effet à payer Acquisition d’une pièce d’équipement moyennant l’émission d’un billet de 40 000 $, échéant le 30 juin 20X9, au taux de 8%, payable le 30 juin. 30 juin 20X8 Intérêts sur dette à long terme Banque Versement annuel des intérêts (40 000 $ × 8 %) sur l’effet à payer échéant le 30 juin 20X9.

40 000

3 200 3 200

E15. L’inscription d’événements postérieurs à la date du bilan aux états financiers a) Il existe deux solutions possibles, selon que la société provisionne ou non ses comptes clients (reportez-vous au chapitre 11). 19 octobre 20X6 (il existe un compte de provision) Provision pour créances douteuses Clients Radiation d’une partie du compte de Pobel inc., lequel a déclaré faillite (25 000 $ – 5 000 $). 19 octobre 20X6 (la société utilise la radiation directe) Bénéfices non répartis (ou Créances irrécouvrables) Clients Radiation d’une partie du compte de Pobel inc., lequel a déclaré faillite (25 000 $ – 5 000 $).

20 000 20 000

20 000 20 000

b) et c) Aucune écriture ; seule une note aux états financiers sera nécessaire si l’engagement est important, en particulier s’il comporte un risque spéculatif considérable ou s’il peut entraîner des débours exceptionnellement élevés. d) 15 août 20X6 Bénéfices non répartis (ou Perte sur dévaluation des stocks) Stocks Radiation des stocks, nécessaire à la suite de l’interdiction du gouvernement de vendre le produit DDT.

Chapitre 16 – Le passif

22 000 22 000

243

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

La comptabilisation d’un emprunt bancaire

30 novembre 20X1 Banque Emprunt bancaire Emprunt bancaire, portant intérêt au taux variable de 12 %, garanti par les comptes clients et les stocks. 31 décembre 20X1 Intérêts et frais bancaires Banque Paiement des intérêts mensuels relatifs à l’emprunt bancaire (20 000 $ × 12 % × 31/365 jours). Banque Emprunt bancaire Augmentation de l’emprunt bancaire, portant intérêt au taux variable de 11 %, garanti par les comptes clients et les stocks. 31 janvier 20X2 Intérêts et frais bancaires Emprunt bancaire Banque Paiement des intérêts mensuels relatifs à l’emprunt bancaire (25 000 $ × 11 % × 31/365 jours) et diminution de cet emprunt de 7 000 $. 28 février 20X2 Intérêts et frais bancaires Emprunt bancaire Banque Paiement des intérêts mensuels relatifs à l’emprunt bancaire (18 000 $ × 10 % × 28/365 jours) et remboursement du solde de cet emprunt.

P3.

La comptabilisation d’un emprunt bancaire et d’un effet à payer

(20 minutes – moyen) 20 000,00 20 000,00

203,84 203,84

5 000,00 5 000,00

233,56 7 000,00 7 233,56

138,08 18 000,00 18 138,08

(30 minutes – moyen)

a) La passation des écritures de journal. Effet à payer 31 mars 20X3 Stocks (ou Achats) Effet à payer Émission d’un effet à payer à l’ordre d’un fournisseur algérien, échéant le 30 septembre 20X3, au taux annuel de 6 %, en contrepartie de marchandises. 31 août 20X3 Intérêts et frais bancaires Intérêts à payer Intérêts courus sur l’effet à payer au fournisseur algérien (20 000 $ × 6 % × 153/365 jours).

244

20 000 20 000

503,01 503,01

La comptabilité et les PME

Emprunt bancaire 30 juin 20X3 Banque Emprunt bancaire (ou Effet à payer) Emprunt bancaire portant intérêt à 11 %, payable mensuellement, garanti par les comptes clients et les stocks. 31 juillet 20X3 Intérêts et frais bancaires Banque Paiement des intérêts mensuels relatifs à l’emprunt bancaire (25 000 $ × 11 % × 31/365 jours). 31 août 20X3 Emprunt bancaire (ou Effet à payer) Intérêts et frais bancaires Banque Remboursement d’une partie de l’emprunt bancaire, compte tenu des intérêts courus de 233,56 $ (25 000 $ × 11 % × 31/365 jours).

25 000,00 25 000,00

233,56 233,56

10 000,00 233,56 10 233,56

b) L’extrait de la balance de vérification EXOTIC INC. Extrait de la balance de vérification au 31 août 20X3 Débit Emprunt bancaire Effet à payer Intérêts à payer

P5.

L’inscription de dettes dont le montant est facilement déterminable

Crédit 15 000,00 $ 20 000,00 503,01

(30 minutes – difficile)

a) La passation des écritures de journal. 1. 31 mars 20X6 Salaires et charges sociales Salaires à payer  Retenues salariales à payer – Provincial Retenues salariales à payer – Fédéral Banque Inscription des salaires et charges sociales du mois de mars 20X6 et des éléments du passif à court terme qui en résultent. Calcul :  [(32 000 $ – 4 500 $ – 3 500 $) × 25 % (ou 1/4)] Salaires et charges sociales Vacances à payer Banque Inscription des vacances courues de 1 620 $ [(32 000 $ × 6 %) – 300 $] relatives aux salaires versés en mars 20X6. 2. 15 mars 20X6 Dividendes Dividendes à payer Inscription des dividendes déclarés le 15 mars, payables le 30 avril suivant aux actionnaires inscrits le 31 mars.

Chapitre 16 – Le passif

32 000 6 000 4 500 3 500 18 000

1 920 1 620 300

10 000 10 000

245

3. 1er mars 20X6 Banque Produits reçus d’avance Encaissement de 1 800 $ couvrant à l’avance les services des mois de mars, avril et mai de Net enr. 31 mars 20X6 Produits reçus d’avance Produits de nettoyage Inscription de la portion des produits reçus d’avance relative au mois de mars (1 800 $ × 1/3) à titre de produits. 4. 31 mars 20X6 Banque Comptes clients TPS à payer  TVQ à payer  Produits de nettoyage Inscription des ventes du mois de mars. Calculs :  (300 000 $ × 5 %)  [(300 000 $ + 15 000 $) × 7,5 %] 5. 31 mars 20X6 Stocks (ou Achats)  CTI à recouvrer  RTI à recouvrer  Fournisseurs  Banque  Inscription des achats du mois de mars. Calculs :  [40 000 $ – (40 000 $ × ¼ × 1 %)]  (40 000 $ × 5 %)  [(40 000 $ + 2 000 $) × 7,5 %]  {[(40 000 $ + 2 000 $ + 3 150 $)  2] - (40 000 $ × ¼ × 1 %)}  [(40 000 $ + 2 000 $ + 3 150 $)  2]

1 800 1 800

600 600

135 450 203 175 15 000 23 625 300 000

39 900 2 000 3 150 22 475 22 575

Plutôt que de recourir à la méthode du prix net pour comptabiliser les achats, vous auriez tout aussi bien pu opter pour la méthode du prix brut. Vous auriez alors débité deux comptes, à savoir le compte Stocks (ou Achats) de 40 000 $ et le compte Escomptes sur achats, de 100 $.

6. 20 mars 20X6 Frais de publicité Frais courus Inscription d’une facture relative à la distribution de dépliants publicitaires. 7. 31 mars 20X6 Hypothèque mobilière Hypothèque mobilière remboursable à la demande du créancier Inscription d’une hypothèque mobilière échant le 22 décembre 20X9 à titre de dette à court terme remboursable à la demande du créancier.

500 500

14 400 14 400

L’écriture ci-dessus est facultative, puisqu’il s’agit, à toutes fins pratiques, d’un reclassement du poste du long terme au court terme. Un titre d’hypothèque mobilière est un emprunt pour lequel un matériel roulant sert de garantie. Dans la présente situation, le camion a été détruit, ce qui permet habituellement au créancier de demander le remboursement immédiat de la dette.

246

La comptabilité et les PME

Voici un extrait de la balance de vérification de l’entreprise Plumo ltée comprenant tous les postes du passif à court terme de l’exercice terminé le 31 mars 20X6 :

b)

PLUMO LTÉE Extrait de la balance de vérification au 31 mars 20X6 Débit Fournisseurs Frais courus Salaires à payer Retenues salariales à payer – Provincial Retenues salariales à payer – Fédéral Vacances à payer TPS à payer CTI à recouvrer TVQ à payer RTI à recouvrer Produits reçus d’avance Dividendes à payer Hypothèque mobilière remboursable à la demande du créancier

Crédit 22 475 $ 500 6 000 4 500 3 500 1 620 15 000

2 000 $ 23 625 3 150 1 200 10 000 14 400

Cet extrait de la balance de vérification de Plumo ltée suppose que tous les postes du passif à court terme présentaient un solde nul au 1er mars 20X6. Un poste Sommes à remettre à l’État de 41 475 $ (3 500 $ + 4 500 $ + 15 000 $ - 2 000 $ + 23 625 $ - 3 150 $) sera présenté au bilan.

P7.

La comptabilisation des versements d’un emprunt hypothécaire

(20 minutes – moyen)

Vous remarquerez que la portion du capital et des intérêts d’un versement hypothécaire varie à chacun des versements. En effet, au fil du temps, la portion ayant trait au capital augmente.

a) 31 octobre 20X6 Banque Emprunt hypothécaire Emprunt garanti par une hypothèque de premier rang sur un immeuble, remboursable en versements mensuels de 2 750 $, incluant capital et intérêts au taux de 10 %, renouvelable le 31 octobre 20Y1. Terrain Immeuble Banque Acquisition d’un entrepôt au prix de 400 000 $. 1er décembre 20X6 Intérêts sur emprunt hypothécaire Emprunt hypothécaire Banque Versement mensuel sur emprunt hypothécaire, comprenant des intérêts de 2 465,75 $ (300 000 $ × 10 % × 30/365 jours) et un remboursement en capital de 284,25 $ (2 750,00 $ – 2 465,75 $). 31 décembre 20X6 Intérêts sur emprunt hypothécaire Intérêts à payer Inscription des intérêts courus sur l’emprunt hypothécaire de 2 545,53 $ [299 715,75 $ (300 000,00 $ – 284,25 $) × 10% × 31/365 jours].

Chapitre 16 – Le passif

300 000 300 000

45 000 355 000 400 000

2 465,75 284,25 2 750,00

2 545,53 2 545,53

247

b) 1er janvier 20X7 Intérêts à payer Emprunt hypothécaire Banque Versement mensuel sur emprunt hypothécaire, comprenant des intérêts de 2 545,53 $ (299 715,75 $ × 10 % × 31/365 jours) et un remboursement en capital en 204,47 $ (2 750,00 $ – 2 545,53 $).

2 545,53 204,47 2 750,00

c) Au 31 décembre 20X6, l’emprunt hypothécaire s’élève à 299 715,75 $ (300 000 $ – 284,25 $). Comme la portion en capital des versements de 20X7 s’élève en moyenne à 235 $, on peut calculer la partie de l’emprunt venant à échéance d’ici 12 mois. Au bilan, la portion (ou tranche) de la dette échéant au cours de l’exercice suivant (dans l’année) sera isolée et présentée comme suit dans le passif à court terme : Passif à court terme Tranche de l’emprunt hypothécaire échéant à moins d’un an 

2 820 $

Passif à long terme Emprunt hypothécaire 

296 896

Calculs :  (235 $ × 12 mois)  (299 715,75 $ – 2 820,00 $) Chiffres arrondis au dollar près aux fins de présentation aux états financiers.

d) Habituellement, lorsqu’une clause contractuelle n’est pas respectée, le créancier peut demander le remboursement immédiat de son prêt. Certes, M. Sauvé peut négocier avec son créancier pour éviter le « rappel » immédiat du prêt. Toutefois, en l’absence d’information sur une entente éventuelle, l’emprunt hypothécaire devient une dette remboursable à la demande du créancier et doit figurer au bilan du 31 décembre 20X6 de la manière suivante : Passif à court terme Emprunt hypothécaire remboursable à la demande du créancier

P9.

La comptabilisation de divers éléments du passif à court terme

299 716 $

(35 minutes – moyen)

Ce problème contient des dettes estimatives, des dettes éventuelles, des événements postérieurs à la date du bilan et des engagements contractuels. Vous devez déterminer de quel type de dette il s’agit avant de choisir le traitement comptable approprié.

a) L’analyse et les écritures de journal. 1. Il s’agit d’un engagement contractuel. Il n’y aura un passif à court terme que si le service est reçu, selon le passage du temps, et qu’Excess inc. n’a pas payé le loyer dû. Une note aux états financiers de l’exercice terminé 31 mai 20X3 sera nécessaire si l’engagement est important, en particulier s’il entraîne des débours exceptionnellement élevés. 2. Il s’agit d’une dette estimative parce que le montant de la dette doit faire l’objet d’estimations. Seul le montant qui sera payé au cours de l’exercice suivant figurera à titre de passif à court terme. Exercice 20X3 Clients (ou Banque) Frais de garantie Vente d’autos d’occasion Provision pour garanties Ventes d’autos d’occasion de l’exercice et inscription de la provision pour la garantie offerte.

248

600 000 30 000 600 000 30 000

La comptabilité et les PME

Provision pour garanties Stocks de pièces (ou Fournitures de réparation) Salaires des mécaniciens Inscription des frais relatifs à la garantie des autos d’occasion.

12 000 6 000 6 000

La provision pour garanties s’élèvera à 18 000 $ (30 000 $ – 12 000 $) au passif à court terme. Il s’agit de la somme qui sera déboursée au cours de l’exercice suivant relativement aux ventes d’autos d’occasion de l’exercice 20X3. 3. Il s’agit d’un événement postérieur à la date du bilan indiquant qu’une situation a pris naissance après la date du bilan. Les états financiers de l’exercice 20X3 ne devront pas être redressés mais présenteront une note décrivant cette perte de 5 000 $ si celle-ci est jugée importante. 4. Il s’agit d’un événement postérieur à la date du bilan fournissant des indications supplémentaires sur une situation qui existait à la date du bilan. Les états financiers de l’exercice 20X3 devront être redressés afin de tenir compte de ce nouveau renseignement. 31 mai 20X3 Bénéfices non répartis ou Provision pour créances douteuses (ou Créances irrécouvrables) Clients Radiation du compte d’un client ayant déclaré faillite, jusqu’à la valeur de récupération (10 000 $ × 90 %).

9 000 9 000

5. Il s’agit d’une dette éventuelle probable parce qu’Excess inc. est certain de devoir payer cette somme. 31 mai 20X3 Perte résultant de l’endossement d’un prêt consenti à un employé Dette éventuelle probable – Endossement Inscription d’une dette éventuelle probable résultant de l’endossement d’un prêt personnel consenti à un employé ayant ultérieurement déclaré faillite.

12 000 12 000

6. Il s’agit d’une dette estimative parce que le montant de la dette doit faire l’objet d’estimations. Seul le montant qui sera payé au cours de l’exercice suivant figurera à titre de passif à court terme. 31 mai 20X3 Frais de promotion Provision pour promotions Inscription de la provision pour promotion (10 vidanges d’huile × 20 $). b)

200 200

Voici un extrait de la balance de vérification de l’entreprise Excess inc. comprenant tous les postes du passif à court terme de l’exercice terminé le 31 mai 20X3 : EXCESS INC. Extrait de la balance de vérification au 31 mai 20X3

Provision pour garanties  Provision pour promotions Dette éventuelle probable – Endossement

Débit

Crédit 18 000 $ 200 12 000

Calcul :  (30 000 $ – 12 000 $)

Chapitre 16 – Le passif

249

17 Le capital d’apport des sociétés par actions

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Exercices no

Le contexte d’affaires et le contexte juridique des sociétés par actions Le capital-actions Le traitement comptable des émissions d’actions L’émission d’actions d’une seule catégorie au comptant Les actions sans valeur nominale Les actions avec valeur nominale L’émission d’actions en échange de biens ou de services L’émission d’actions de plusieurs catégories à la fois L’émission d’actions en vertu de contrats de souscription La conversion des actions privilégiées en actions ordinaires

Problèmes de compréhension no

1 1

1

3, 5, 9 3, 5, 9

3, 5, 7, 11 3, 5, 7,11 3, 5, 11

7

9, 11 7

9

Le surplus d’apport

5

1

La présentation du capital d’apport

5

3, 5, 7, 11

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. L’émission d’actions d’une seule catégorie au comptant 5. La présentation du capital d’apport 7. L’émission d’actions de plusieurs catégories à la fois 9. La conversion d’actions privilégiées Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. Choix multiples 3. L’émission d’actions dans différents contextes 5. L’émission d’actions ordinaires avec et sans valeur nominale 7. L’émission et les contrats de souscription d’actions 9. Des opérations multiples portant sur des actions 11. Des opérations multiples portant sur des actions

10 20 25 30 35 15

Facile Facile Facile Facile Moyen Moyen

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f) g) h)

Terminologie comptable

Prime d’émission d’actions. Valeur nominale. Action ordinaire. Action privilégiée. Capital d’apport. Aucun. Il s’agit du capital autorisé. Capital émis. Surplus d’apport.

E3.

L’émission d’actions d’une seule catégorie au comptant

a) Actions sans valeur nominale. 1er février Banque Actions ordinaires Émission de 20 000 actions au prix unitaire de 10 $. 15 avril Banque Actions privilégiées de catégorie A Émission de 1 000 actions au prix unitaire de 120 $. 4 juillet Banque Actions ordinaires Émission de 10 000 actions au prix unitaire de 12 $. 21 décembre Banque Actions privilégiées de catégorie B Émission de 1 000 actions au prix unitaire de 110 $. 252

200 000 200 000

120 000 120 000

120 000 120 000

110 000 110 000

La comptabilité et les PME

b) Actions avec valeur nominale. 1er février Banque Actions ordinaires Émission de 20 000 actions au prix unitaire de 10 $.

200 000 200 000

Lorsque des actions sont émises à leur valeur nominale, ce qui est rare compte tenu du fait que les actions sont émises à leur valeur marchande, laquelle est habituellement différente de la valeur nominale, on comptabilise tout le produit de l’émission dans le compte de capital-actions, comme c’est le cas lorsque les actions sont sans valeur nominale.

15 avril Banque  Actions privilégiées de catégorie A  Prime à l’émission d’actions privilégiées de catégorie A  Émission, au prix unitaire de 120 $, de 1 000 actions ayant une valeur nominale de 100 $. Calculs et explications :  (1 000 actions  120 $)  (1 000 actions  100 $ valeur nominale)  [1 000 actions  (120 $ – 100 $)] ou (120 000 $ – 100 000 $) 4 juillet Banque  Actions ordinaires  Prime à l’émission d’actions ordinaires  Émission, au prix unitaire de 12 $, de 10 000 actions ayant une valeur nominale de 10 $. Calculs et explications :  (10 000 actions  12 $)  (10 000 actions  10 $ valeur nominale)  [10 000 actions  (12 $ – 10 $)] ou (120 000 $ – 100 000 $) 21 décembre Banque  Actions privilégiées de catégorie B  Prime à l’émission d’actions privilégiées de catégorie B  Émission, au prix unitaire de 110 $, de 1 000 actions ayant une valeur nominale de 100 $. Calculs et explications :  (1 000 actions  110 $)  (1 000 actions  100 $ valeur nominale)  [1 000 actions  (110 $ – 100 $)] ou (110 000 $ – 100 000 $)

Chapitre 17 – Le capital d’apport des sociétés par actions

120 000 100 000 20 000

120 000 100 000 20 000

110 000 100 000 10 000

253

E5.

La présentation du capital d’apport PADON LTÉE Bilan partiel au 31 mars 20X5

Capitaux propres Capital-actions Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre illimité d’actions autorisées. Nombre d’actions émises, 28 000  Actions privilégiées d’une valeur nominale de 100 $, sans droit de vote, non participantes et à dividende non cumulatif de 10 % Nombre d’actions autorisées, 5 000 Nombre d’actions émises, 5 000  Total du capital-actions Surplus d’apport Prime à l’émission d’actions privilégiées  Total du capital d’apport Bénéfices non répartis  Total des capitaux propres

476 000 $

500 000 976 000 25 000 1 001 000 70 000 1 071 000 $

Calculs et explications :  Montant (28 000 actions  17 $)  Montant (5 000 actions  100 $ valeur nominale)  [5 000 actions  (105 $ – 100 $)] ou [(5 000 actions  105 $) – 500 000 $]  Bénéfice net, à défaut de dividendes déclarés, lors d’un premier exercice.

E7.

L’émission d’actions de plusieurs catégories à la fois

31 mars Banque Actions ordinaires  Actions privilégiées de catégorie A  Émission de 20 000 actions ordinaires et de 1 000 actions privilégiées de catégorie A pour un montant forfaitaire. Calculs et explications :

342 000 228 000 114 000

Comme on connaît la juste valeur des deux titres, on doit employer la méthode proportionnelle. Actions ordinaires : 20 000 actions  12 $ = 240 000 $ Actions privilégiées de catégorie A : 1 000 actions  120 $ = 120 000 Total 360 000 $

 [342 000 $  (240 000 $ ÷ 360 000 $)]  [342 000 $  (120 000 $ ÷ 360 000 $)] 15 octobre Banque Actions ordinaires  Actions privilégiées de catégorie B  Émission de 10 000 actions ordinaires et de 1 000 actions privilégiées de catégorie B pour un montant forfaitaire. Calculs et explications :

228 000 130 000 98 000

Comme on ne connaît pas la juste valeur de l’un des deux titres, on doit employer la méthode marginale.

 (10 000 actions  13 $)  (228 000 $ – 130 000 $)

254

La comptabilité et les PME

E9.

La conversion d’actions privilégiées

a) Actions sans valeur nominale. 21 mars 20X4 Banque Actions privilégiées Émission de 5 000 actions au prix unitaire de 110 $. 21 janvier 20X5 Actions privilégiées Actions ordinaires Conversion de 2 000 actions privilégiées en 10 000 actions ordinaires.

550 000 550 000

220 000 220 000

Compte tenu du fait que l’on emploie la méthode de la valeur comptable pour comptabiliser la conversion, il n’en résulte ni gain ni perte. Il s’agit de transférer la valeur comptable des actions privilégiées converties dans le compte Actions ordinaires. Dans le cas présent, comme les actions sont sans valeur nominale, seul le capital-actions est touché.

b) Actions avec valeur nominale. 21 mars 20X4 Banque  Actions privilégiées  Prime à l’émission d’actions privilégiées  Émission, au prix unitaire de 110 $, de 5 000 actions ayant une valeur nominale de 100 $. Calculs et explications :  (5 000 actions  110 $)  (5 000 actions  100 $ valeur nominale)  [5 000 actions  (110 $ – 100 $)] ou (550 000 $ – 500 000 $) 21 janvier 20X5 Actions privilégiées  Prime à l’émission d’actions privilégiées  Actions ordinaires  Prime à l’émission d’actions ordinaires  Conversion de 2 000 actions privilégiées en 10 000 actions ordinaires. Calculs et explications :  (5 000 actions  40 %  100 $ valeur nominale)  [5 000 actions  40 %  (110 $ – 100 $)]  [(5 000 actions  40 %  5)  10 $ valeur nominale]  [(200 000 $ + 20 000 $) – 100 000 $]

550 000 500 000 50 000

200 000 20 000 100 000 120 000

Compte tenu du fait que l’on emploie la méthode de la valeur comptable pour comptabiliser la conversion, il n’en résulte ni gain ni perte, et l’on ne doit transférer que le contenu des livres comptables qui touche les actions privilégiées dans les comptes correspondants d’actions ordinaires. Dans le cas présent, comme les actions sont avec valeur nominale, les comptes de capital-actions et de surplus d’apport (prime à l’émission d’actions) sont touchés.

Chapitre 17 – Le capital d’apport des sociétés par actions

255

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

Choix multiples

(10 minutes – facile)

1. b) Une société de capitaux peut fonder une autre société et en être actionnaire. Si les actions détenues par la société lui confèrent un droit de vote, ses représentants peuvent exercer ce droit comme le ferait n’importe quel autre actionnaire. 2. d) La société par actions doit maintenir des registres comptables, mais on ne spécifie pas lesquels. Elle n’a donc aucunement l’obligation de maintenir un registre d’inventaire permanent. 3. d) Seul le nombre plus important de formalités légales à respecter constitue un inconvénient pour les sociétés par actions. On ne peut affirmer, a priori, que le mode d’imposition, lequel implique une double imposition, constitue un inconvénient pour les sociétés par actions. 4. c) Du moins en ce qui a trait aux nouvelles sociétés.

P3.

L’émission d’actions dans différents contextes

(20 minutes – facile)

a) La passation des écritures de journal. 1er juillet 20X4 Banque Actions ordinaires Émission de 20 000 actions au prix unitaire de 25 $. 2 juillet 20X4 Frais de constitution Actions ordinaires Émission de 200 actions ordinaires évaluées à 25 $ l’action en règlement d’honoraires se rapportant à la constitution de la société. 30 juillet 20X4 Banque  Actions privilégiées  Prime à l’émission d’actions privilégiées  Émission, au prix unitaire de 107,50 $, de 2 000 actions ayant une valeur nominale de 100 $. Calculs :  (2 000 actions  107,50 $)  (2 000 actions  100 $ valeur nominale)  [2 000 actions  (107,50 $ – 100 $)] ou (215 000 $ – 200 000 $) 31 juillet 20X4 Terrain Actions ordinaires  Actions privilégiées  Prime à l’émission d’actions privilégiées  Émission de 2 000 actions ordinaires et de 200 actions privilégiées en échange d’un terrain évalué à 75 000 $. Calculs :  (200 actions  100 $ valeur nominale)  [200 actions  (107,50 $ – 100 $)]  [75 000 $ – (20 000 $ + 1 500 $)]

500 000 500 000

5 000 5 000

215 000 200 000 15 000

75 000 53 500 20 000 1 500

Il s’agit de l’émission de plusieurs titres à la fois en échange d’un bien. Comme on connaît la juste valeur du bien et des actions privilégiées (actions émises au comptant le 30 juillet 20X4), on doit employer la méthode marginale.

256

La comptabilité et les PME

b) L’établissement de la section des capitaux propres du bilan. FEUILLES D’ÉRABLE LTÉE Bilan partiel au 31 juillet 20X4 Capitaux propres Capital-actions Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre d’actions autorisées, 200 000 Nombre d’actions émises, 22 200  Actions privilégiées non participantes d’une valeur nominale de 100 $, sans droit de vote et à dividende cumulatif de 8 % Nombre d’actions autorisées, 20 000 Nombre d’actions émises, 2 200  Total du capital-actions Surplus d’apport Prime à l’émission d’actions privilégiées Total du capital d’apport Bénéfices non répartis  Total des capitaux propres

558 500 $

220 000 778 500 16 500 795 000 5 000 800 000 $

Calculs et explications :  Nombre d’actions émises (20 000 + 200 + 2 000) Montant (500 000 $ + 5 000 $ + 53 500 $)  Nombre d’actions émises (2 000 + 200) Montant (200 000 $ + 20 000 $)  Il s’agit d’un bénéfice net, car relatif au premier mois d’exploitation, et on n’a déclaré aucun dividende.

P5.

L’émission d’actions ordinaires avec et sans valeur nominale

a) Émission d’actions sans valeur nominale. 5 janvier Caisse Actions ordinaires Émission de 50 000 actions au prix de 10 $ chacune. 31 janvier Frais de constitution Actions ordinaires Émission de 3 000 actions en règlement d’honoraires et de frais juridiques se rapportant à la constitution de la société.

(25 minutes – facile)

500 000 500 000

30 500 30 500

Lorsque des actions sont émises en échange de services, on comptabilise ces services à leur juste valeur ou à la juste valeur des actions émises, selon la valeur la plus facile à établir.

10 juin Caisse Actions ordinaires Émission de 25 000 actions au prix de 11 $ chacune. 3 octobre Caisse Actions ordinaires Émission de 30 000 actions au prix de 12 $ chacune.

Chapitre 17 – Le capital d’apport des sociétés par actions

275 000 275 000

360 000 360 000

257

b) Émission d’actions ayant chacune une valeur nominale de 10 $. 5 janvier Caisse Actions ordinaires Émission de 50 000 actions au prix de 10 $ chacune. 31 janvier Frais de constitution Actions ordinaires Prime à l’émission d’actions ordinaires Émission de 3 000 actions, ayant chacune une valeur nominale de 10 $, en règlement d’honoraires et de frais juridiques se rapportant à la constitution de la société.

500 000 500 000

30 500 30 000 500

Lorsque des actions sont émises en échange de services, on comptabilise ces services à leur juste valeur ou à la juste valeur des actions émises, selon la valeur la plus facile à établir.

10 juin Caisse (25 000 actions  11 $) Actions ordinaires (25 000 actions  10 $) Prime à l’émission d’actions ordinaires Émission, au prix unitaire de 11 $, de 25 000 actions ayant chacune une valeur nominale de 10 $. 3 octobre Caisse (30 000 actions  12 $) Actions ordinaires (30 000 actions  10 $) Prime à l’émission d’actions ordinaires Émission, au prix unitaire de 12 $, de 30 000 actions ayant chacune une valeur nominale de 10 $.

P7.

L’émission et les contrats de souscription d’actions

275 000 250 000 25 000

360 000 300 000 60 000

(30 minutes – facile)

a) La passation des écritures de journal. 2 janvier Banque Actions ordinaires Émission de 100 000 actions au prix unitaire de 5 $.

500 000 500 000

10 janvier Frais de constitution  12 000 Actions privilégiées  10 000 Prime à l’émission d’actions privilégiées  2 000 Émission de 100 actions privilégiées en règlement d’honoraires professionnels de 12 000 $ se rapportant à la constitution de la société. Calculs et explications :  Il s’agit de l’émission d’actions en échange de services dont on ne connaît pas la juste valeur des actions, mais plutôt la juste valeur des services.  (100 actions  100 $ valeur nominale)  (12 000 $ – 10 000 $) 21 mars Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires Actions ordinaires souscrites Souscription à 50 000 actions au prix de 6 $ l’action. Banque Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires Versement initial sur souscription (300 000 $  40 %).

258

300 000 300 000 120 000 120 000

La comptabilité et les PME

21 avril Banque Souscriptions à recevoir – Actions ordinaires Versement final sur la souscription du 21 mars (300 000 $  60 %). Actions ordinaires souscrites Actions ordinaires Émission de 50 000 actions ordinaires à la suite du versement final sur la souscription du 21 mars. 4 septembre Souscriptions à recevoir – Actions privilégiées  Actions privilégiées souscrites  Prime à l’émission d’actions privilégiées  Souscription, au prix unitaire de 120 $, à 5 000 actions privilégiées ayant une valeur nominale de 100 $ l’action. Calculs :  (5 000 actions  120 $)  (5 000 actions  100 $ valeur nominale)  [20 000 actions  (15 $ – 10 $)] ou (300 000 $ – 200 000 $) Banque Souscriptions à recevoir – Actions privilégiées Versement initial sur souscription (600 000 $  25 %).

180 000 180 000 300 000 300 000

600 000 500 000 100 000

150 000 150 000

Que les actions soient avec ou sans valeur nominale ne change rien à la comptabilisation des encaissements des versements sur les souscriptions.

4 octobre Banque Souscriptions à recevoir – Actions privilégiées Deuxième versement sur la souscription du 4 septembre (600 000 $  25 %). 4 décembre Banque Souscriptions à recevoir – Actions privilégiées Versement final sur la souscription du 4 septembre (600 000 $  50 %). Actions privilégiées souscrites Actions privilégiées Émission de 5 000 actions privilégiées à la suite du versement final sur la souscription du 4 septembre.

150 000 150 000

300 000 300 000

500 000 500 000

Comme la prime à l’émission d’actions a été comptabilisée le 4 septembre au moment de l’enregistrement des contrats de souscription, on ne doit transférer dans le compte de capitalactions émis que la valeur nominale des actions mises en réserve, c’est-à-dire les actions souscrites.

Chapitre 17 – Le capital d’apport des sociétés par actions

259

b) L’établissement de la section des capitaux propres du bilan. KRISTAL LTÉE Bilan partiel au 31 octobre Capitaux propres Capital-actions Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre illimité d’actions autorisées. Nombre d’actions émises, 150 000  Actions privilégiées non participantes d’une valeur nominale de 100 $, sans droit de vote et à dividende non cumulatif de 10 % Nombre illimité d’actions autorisées. Nombre d’actions émises, 100 Nombre d’actions souscrites, 5 000 Total du capital-actions Surplus d’apport Prime à l’émission d’actions privilégiées  Total du capital d’apport Bénéfices non répartis  Total des capitaux propres

800 000 $

10 000 500 000 1 310 000 102 000 1 412 000 75 000 1 487 000 $

Calculs et explications :  Nombre d’actions émises (100 000 + 50 000) Montant (500 000 $ + 300 000 $)  (2 000 $ + 100 000 $)  Bénéfice net. Notez que le compte Souscriptions à recevoir – Actions privilégiées doit être présenté dans la section Actif à court terme du bilan au 31 octobre.

P9.

Des opérations multiples portant sur des actions

(35 minutes – moyen)

a) La passation des écritures de journal. 2 juillet 20X4 Banque Actions ordinaires Émission de 100 000 actions au prix unitaire de 5 $. 4 juillet 20X4 Banque Actions privilégiées Émission de 5 000 actions au prix de 50 $ l’action. 8 juillet 20X4 Terrain Immeuble Équipements Matériel roulant Actions ordinaires  Actions privilégiées  Émission de 60 000 actions ordinaires et de 4 000 actions privilégiées en échange de certains éléments d’actif. Calculs :  [495 000 $  (300 000 $ ÷ 500 000 $)]  [495 000 $  (200 000 $ ÷ 500 000 $)]

500 000 500 000

250 000 250 000

95 000 325 000 50 000 25 000 297 000 198 000

Il s’agit de l’émission de plusieurs titres à la fois en échange de biens. Comme on connaît la juste valeur des biens et des deux catégories d’actions (actions ordinaires émises au comptant le 2 juillet et actions privilégiées émises au comptant le 4 juillet), on doit employer la méthode proportionnelle, considérant que le total des justes valeurs des éléments d’actif (495 000 $) constitue la contrepartie forfaitaire reçue pour les deux catégories d’actions. Le total de la juste valeur des deux titres pris individuellement s’établit comme suit :

260

La comptabilité et les PME

Actions ordinaires : Actions privilégiées : Total

60 000 actions  5 $ = 4 000 actions  50 $ =

300 000 $ 200 000 500 000 $

14 juillet 20X4 Honoraires professionnels Actions ordinaires Émission de 10 000 actions ordinaires en échange de la préparation d’un plan stratégique. 5 décembre 20X4 Terrain Actions ordinaires Émission de 10 000 actions ordinaires en échange d’un terrain évalué à 60 000 $ par un expert indépendant.

5 500 5 500

60 000 60 000

Il s’agit de l’émission d’actions en échange de biens. Comme on ignore la juste valeur des actions ordinaires (la dernière opération de vente d’actions ordinaires remonte à une date trop éloignée, soit le 14 juillet), mais que l’on connaît la juste valeur du terrain (évaluation d’un expert indépendant), on doit comptabiliser l’opération à la juste valeur du terrain.

b) L’établissement de la section des capitaux propres du bilan. CANNEX LTÉE Bilan partiel au 31 décembre 20X4 Capitaux propres Capital-actions Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre illimité d’actions autorisées. Nombre d’actions émises, 171 000  Actions privilégiées non participantes sans valeur nominale, sans droit de vote et à dividende cumulatif de 5 $ l’action Nombre d’actions autorisées, 100 000 Nombre d’actions émises, 9 000  Total du capital-actions Bénéfices non répartis  Total des capitaux propres

862 500 $

448 000 1 310 500 125 000 1 435 500 $

Calculs et explications :  Nombre d’actions émises (100 000 + 60 000 + 1 000 + 10 000) Montant (500 000 $ + 297 000 $ + 5 500 $ + 60 000 $)  Nombre d’actions (5 000 + 4 000) Montant (250 000 $ + 198 000 $)  Bénéfice net

P11. a)

Des opérations multiples portant sur des actions

(15 minutes – moyen)

La passation des écritures de journal. 2 janvier Banque Actions ordinaires Émission de 50 000 actions ordinaires au prix unitaire de 10 $. 4 janvier Équipement

Actions ordinaires  Actions privilégiées  Prime à l’émission d’actions privilégiées  Banque Émission de 2 000 actions ordinaires et de 200 actions privilégiées en échange d’une pièce d’équipement ayant une juste valeur de 53 000 $. Chapitre 17 – Le capital d’apport des sociétés par actions

500 000 500 000

53 000

20 000 20 000 3 000 10 000

261

Calculs et explications :  (2 000 actions  10 $), soit la juste valeur des actions émises le 2 janvier  (200 actions  100 $)  (53 000 $ – 20 000 $ – 20 000 $ – 10 000 $) Compte tenu du fait qu’on a obtenu une pièce d’équipement évaluée à 53 000 $ en fonction de la juste valeur des actions et de la somme déboursée au comptant de 10 000 $, le produit net de l’émission à répartir entre les deux catégories d’actions totalise donc 43 000 $ (53 000 $ − 10 000 $). Puisqu’on ne connaît que la juste valeur des actions ordinaires, on doit employer la méthode marginale. On attribue la juste valeur connue aux actions ordinaires et on alloue le solde aux actions privilégiées.

21 mars

Banque  Actions privilégiées  Prime à l’émission d’actions privilégiées  Émission de 5 000 actions privilégiées, ayant une valeur nominale de 100 $ chacune, au prix unitaire de 102 $. Calculs :  (5 000  102 $)  (5 000  100 $ valeur nominale)  (510 000 $ − 500 000 $)

510 000 500 000 10 000

b) L’établissement de la section des capitaux propres du bilan. Comme on vous demande de dresser uniquement la section Capitaux propres sans fournir de renseignements sur les causes de la variation des composantes, on s’attend que vous présentiez toutes les composantes, y compris le surplus d’apport, de façon détaillée.

FAÏENCE LTÉE Bilan partiel au 30 septembre Capitaux propres Capital-actions Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre illimité d’actions autorisées. Nombre d’actions émises, 52 000  Actions privilégiées non participantes d’une valeur nominale de 100 $, sans droit de vote et à dividende non cumulatif de 10 % Nombre illimité d’actions autorisées. Nombre d’actions émises, 5 200  Total du capital-actions Surplus d’apport Prime à l’émission d’actions privilégiées  Total du capital d’apport Déficit Total des capitaux propres

520 000 $

520 000 1 040 000 13 000 1 053 000 (75 000) 978 000 $

Calculs :  Nombre d’actions (50 000 + 2 000) Montant (500 000 $ + 20 000 $)  Nombre d’actions (5 000 + 200) Montant (20 000 $ + 500 000 $)  (3 000 $ + 10 000 $)

262

La comptabilité et les PME

18 Les résultats et

les bénéfices non répartis des sociétés par actions

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Les résultats des sociétés par actions La présentation de l’état des résultats Les éléments particuliers à l’état des résultats Les éléments non fréquents ou non typiques des activités normales d’une entreprise Les résultats afférents aux activités abandonnées La charge d’impôts sur le bénéfice

Exercices n°

1 1 1, 3, 13 1

1 1

Les bénéfices non répartis Les dividendes Les conditions à respecter relativement à la déclaration des dividendes Les divers types de dividendes Les dividendes en argent Les dividendes en nature Les dividendes en actions Le fractionnement d’actions La répartition des dividendes entre les diverses catégories d’actions

Problèmes de compréhension n°

1

3

5, 9 7 1, 9 1

7, 11 5 1, 7, 11 7 3, 9

L’affectation des bénéfices non répartis

11

La valeur comptable d’une action

1

13

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. Les résultats afférents aux activités abandonnées 5. L’analyse du dividende maximal potentiel 7. Un dividende en nature 9. Les dividendes en argent et les dividendes en actions 11. L’affectation des bénéfices non répartis 13. L’état des résultats Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L’établissement des états financiers 3. Le dividende maximal et la répartition du dividende 5. Un dividende en nature 7. Les dividendes et le fractionnement d’actions 9. La répartition du dividende 11. Les opérations sur les actions et les dividendes 13. La valeur comptable d’une action

25 20 25 35 30 35 40

Facile Facile Moyen Moyen Moyen Difficile Moyen

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f) g) h) i)

Terminologie comptable

Éléments non fréquents ou non typiques des activités normales. Dividende en actions. Aucun. Il s’agit de la méthode des impôts exigibles. Aucun. Il s’agit du bénéfice net. Règle du maintien du capital. Dividende attaché. Résultats afférents aux activités abandonnées. Fractionnement d’actions. Valeur comptable d’une action.

E3.

Les résultats afférents aux activités abandonnées ABRAN LTÉE Résultats partiels pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5

Produits d’exploitation Charges d’exploitation Bénéfice avant impôts Impôts sur le bénéfice Bénéfice sur activités maintenues Activités abandonnées Perte d’exploitation, nette d’une économie d’impôt de 48 000 $  Perte découlant de l’abandon des activités, nette d’une économie d’impôt de 87 000 $ Résultats afférents aux activités abandonnées Bénéfice net

4 800 000 $ 4 000 000 800 000 300 000 500 000 80 000 $ 145 000 225 000 275 000 $

Calcul :  (970 000 $ – 1 098 000 $ + 48 000 $) 264

La comptabilité et les PME

E5.

L’analyse du dividende maximal potentiel

a) Le montant maximal qui peut être versé en dividende s’élève à 60 000 $, soit le solde de l’encaisse. b) Le paiement d’un tel montant de dividende pourrait engendrer certaines difficultés. En effet, la société devrait conserver la totalité de son encaisse pour le règlement prochain de ses dettes à court terme, lesquelles s’élèvent à 90 000 $, et ce, sans oublier que l’exploitation courante nécessite des décaissements réguliers, comme les salaires. L’entreprise doit donc tenir compte des besoins de liquidités identifiés lors de l’établissement du budget de caisse. En tenant pour acquis qu’elle pourrait convertir tous les autres éléments à court terme en argent liquide sans causer de préjudice à l’exploitation courante, le montant maximal disponible serait de 45 000 $ (60 000 $ + 75 000 $ – 90 000 $). Une solution plus réaliste serait d’envisager un dividende en argent inférieur à 45 000 $ ou une autre forme de dividende afin de conserver le peu de liquidités disponibles pour le règlement des dettes à court terme et pour l’exploitation courante. Il importe de ne pas considérer cette réponse comme la solution.

c) La passation des écritures de journal. 28 février 20X5 Dividendes en argent déclarés (ou Bénéfices non répartis) Dividendes à payer Déclaration d’un dividende payable le 31 mars aux actionnaires inscrits le 15 mars.

22 500 22 500

15 mars 20X5 Aucune écriture. 31 mars 20X5 Dividendes à payer Banque Paiement du dividende déclaré le 28 février.

E7.

22 500 22 500

Un dividende en nature

31 décembre 20X4 Placements de portefeuille – Actions de Distribuable inc. Gain découlant de la variation de la juste valeur des placements Comptabilisation du gain réalisé au moment de la décision de déclarer en dividende 50 000 actions ordinaires de Distribuable inc. aux actionnaires de la société. Calcul : Juste valeur des actions 1 000 000 $ Valeur comptable des actions (800 000) Gain 200 000 $ Dividendes en nature déclarés (ou Bénéfices non répartis) Dividendes en nature à payer Déclaration d’un dividende en nature, c’est-à-dire 50 000 actions ordinaires de la société Distribuable inc., dont la juste valeur unitaire est de 20 $ ce même jour, payable le 31 janvier 20X5 aux actionnaires inscrits le 15 janvier 20X5. 31 janvier 20X5 Dividendes en nature à payer Placement en actions Distribution d’un dividende en nature, c’est-à-dire 50 000 actions ordinaires de la société Distribuable inc., déclaré le 31 décembre 20X4.

Chapitre 18 - Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

200 000 200 000

1 000 000 1 000 000

1 000 000 1 000 000

265

E9.

Les dividendes en argent et les dividendes en actions

30 juin 20X5 Dividendes en argent déclarés aux actionnaires ordinaires Dividendes à payer (100 000 actions  10 $  5 %) Déclaration d’un dividende en argent de 5 % aux détenteurs d’actions ordinaires, payable le 31 juillet aux actionnaires inscrits le 15 juillet. 31 juillet 20X5 Dividendes à payer Caisse Paiement du dividende déclaré le 30 juin. 30 septembre 20X5 Dividendes en actions déclarés  Dividendes en actions ordinaires à distribuer  Prime à l’émission d’actions ordinaires  Déclaration d’un dividende en actions de 5 %, comportant l’émission de 5 000 actions ordinaires ayant une juste valeur de 21 $. Calculs et explications :  [(100 000 actions  5 %)  21 $ juste valeur à la date de déclaration]  [(100 000 actions  5 %)  10 $ valeur nominale]  (105 000$ – 50 000 $) ou [5 000 actions  (21 $ – 10 $)] 31 octobre 20X5 Dividendes en actions à distribuer Actions ordinaires Émission de 5 000 actions ordinaires à la suite de la distribution du dividende en actions.

50 000 50 000

50 000 50 000

105 000 50 000 55 000

50 000 50 000

Comme la prime à l’émission d’actions a déjà été comptabilisée lors de la déclaration du dividende en actions, on n’a qu’à tenir compte de la valeur nominale lors de l’émission des actions.

E11.

L’affectation des bénéfices non répartis

La passation des écritures de journal. 21 mars 20X5 Équipement Banque Acquisition d’équipement au comptant. 21 mars 20X5 Bénéfices non répartis affectés à l’acquisition d’équipement Bénéfices non répartis non affectés Annulation de l’affectation des bénéfices non répartis. 30 juin 20X5 Bénéfices non répartis non affectés Bénéfices non répartis affectés (ou Affectation) à une perte éventuelle sur approvisionnement Affectation des bénéfices non répartis à la suite d’une résolution du conseil d’administration. 1er juillet 20X5 Bénéfices non répartis non affectés Bénéfices non répartis affectés (ou Affectation) au remboursement de l’emprunt à long terme Affectation des bénéfices non répartis.

266

165 000 165 000

150 000 150 000

50 000 50 000

100 000 100 000

La comptabilité et les PME

21 décembre 20X5 Bénéfices non répartis affectés à une perte éventuelle sur approvisionnement Bénéfices non répartis non affectés Annulation de l’affectation des bénéfices non répartis. 31 décembre 20X5 Sommaire des résultats Bénéfices non répartis non affectés Clôture du compte Sommaire des résultats.

50 000 50 000

235 000 235 000

L’établissement de la section des capitaux propres. RAYONNANTE LTÉE Bilan partiel au 31 décembre 20X5 Capitaux propres Actions ordinaires ayant une valeur nominale de 10 $ chacune Nombre d’actions autorisées, 200 000 Nombre d’actions émises et en circulation, 50 000 Surplus d’apport Total du capital d’apport Bénéfices non répartis Non affectés  Affectés Affectation au remboursement de l’emprunt à long terme  Total des capitaux propres

500 000 $ 300 000 800 000 635 000 $ 300 000

935 000 1 735 000 $

Calculs :  (350 000 $ + 150 000 $ – 50 000 $ – 100 000 $ + 50 000 $ + 235 000 $)  (200 000 $ + 100 000 $)

E13.

L’état des résultats

L’établissement de l’état des résultats. VENTILATION BEAUCHEMIN LTÉE Résultats partiels pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Produits d’exploitation Charges d’exploitation Bénéfice d’exploitation Autres résultats Perte résultant d’un tremblement de terre Perte résultant d’une grève Bénéfice avant impôts Impôts sur le bénéfice Bénéfice sur activités maintenues Activités abandonnées Perte d’exploitation, nette d’une économie d’impôt de 30 000 $  Perte découlant de l’abandon des activités, nette d’une économie d’impôt de 75 000 $ Résultats afférents aux activités abandonnées Bénéfice net

4 500 000 $ 3 760 000 740 000 192 000 $ 100 000

292 000 448 000 168 000 280 000

50 000 $ 125 000 175 000 105 000 $

Calcul :  (900 000 $ – 980 000 $ + 30 000 $)

Chapitre 18 - Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

267

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

L’établissement des états financiers

(25 minutes – facile)

TRANS AIR LTÉE Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 (en milliers de dollars) Produits d’exploitation Charges d’exploitation Bénéfice d’exploitation Autres résultats Gain relatif à l’expropriation d’une ligne aérienne Perte résultant d’une grève Bénéfice avant impôts Impôts sur le bénéfice Bénéfice sur activités maintenues Activités abandonnées Perte d’exploitation, nette d’une économie d’impôt de 1 640 $  Perte découlant de l’abandon des activités, nette d’une économie d’impôt de 1 380 $  Résultats afférents aux activités abandonnées Bénéfice net

147 540 $ 144 300 3 240 6 000 $ (1 240)

4 760 8 000 3 200 4 800

2 460 2 070 (4 530) 270 $

Calculs :  {[2 460 000 $ ÷ (1 – 0,40)]  40 %}  {[2 070 000 $ ÷ (1 – 0,40)]  40 %} TRANS AIR LTÉE Bénéfices non répartis pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 (en milliers de dollars) Solde au début de l’exercice Bénéfice net de l’exercice Moins : Dividendes

13 105 $ 270 13 375 (1 200)

Solde à la fin de l’exercice

12 175 $ TRANS AIR LTÉE Bilan au 31 décembre 20X5 (en milliers de dollars) Actif

Actif à court terme Immobilisations corporelles

13 125 $ 74 880

Total de l’actif

88 005 $ Passif et capitaux propres

Passif Passif à court terme Effet à payer à long terme Total du passif Capitaux propres Capital-actions Surplus d’apport Total du capital d’apport Bénéfices non répartis Total des capitaux propres

4 000 6 000 10 000 12 175 22 175

Total du passif et des capitaux propres

88 005 $

268

5 830 $ 60 000 65 830

La comptabilité et les PME

P3.

Le dividende maximal et la répartition du dividende

(20 minutes – facile)

Puisque la loi en vertu de laquelle Maximum ltée a été constituée ne permet la déclaration de dividendes que sur les bénéfices non répartis, le dividende maximal que la société pourrait distribuer le 31 décembre 20X5 correspond au solde du compte Bénéfices non répartis, soit 300 000 $ (– 75 000 $ – 65 000 $ – 60 000 $ + 125 000 $ + 375 000 $). Ce dividende se répartirait ainsi entre les actionnaires de chaque catégorie d’actions : Actions privilégiées de catégorie A

Dividende arriéré (1 000 actions  6 $  4 ans) Dividende de l’exercice courant (1 000 actions  6 $) (10 000 actions  8 $) Rendement équivalent sur actions ordinaires (500 000 $  8 %) Répartition du solde disponible de 150 000 $ au prorata des investissements respectifs [150 000 $  (1 000 000 $ ÷ 1 500 000 $)] [150 000 $  (500 000 $ ÷ 1 500 000 $)] Distribution totale

Actions privilégiées de catégorie B

Actions ordinaires

24 000 $

24 000 $

6 000

6 000 80 000

80 000 $ 40 000 $

40 000

50 000 90 000 $

100 000 50 000 300 000 $

100 000 30 000 $

Total

180 000 $

Notez que le rendement équivalent distribué aux actionnaires ordinaires est basé sur le taux du dividende des actions privilégiées de catégorie B, c’est-à-dire sur le taux des actions entièrement participantes, à savoir 8 % [8 $ ÷ (1 000 000 $$ ÷ 10 000 actions)].

P5.

Un dividende en nature

(25 minutes – moyen)

a) La détermination du nombre d’actions remises à titre de dividende. Calcul du montant total des dividendes Actions privilégiées

Dividendes arriérés de 20X3 (25 000 actions  10 $  8 %) Dividendes arriérés de 20X4 Dividendes courants de 20X5 (50 000 actions  1,30 $) Dividendes totaux Cours de l’action de Buay inc. à la date de la déclaration Nombre d’actions ordinaires de Buay inc. qui seront remises aux actionnaires

Actions ordinaires

20 000 $ 20 000 20 000 65 000 $ 65 000 $

60 000 $ ÷

25 $

÷

2 400

25 $ 2 600

b) La passation des écritures de journal. 31 décembre 20X5 Placement en actions de Buay inc. Gain découlant de la variation de la juste valeur des placements Plus-value des placements cotés sur un marché actif. Calcul : Juste valeur des actions (10 000 actions  25 $) 250 000 $ Valeur comptable des actions (100 000) Gain 150 000 $ Dividendes en nature déclarés (ou Bénéfices non répartis) Dividendes en nature à payer Déclaration de dividendes en nature, c’est-à-dire 5 000 actions ordinaires de la société Buay inc., dont la juste valeur unitaire est de 25 $ ce même jour, payables le 31 janvier 20X6 aux actionnaires inscrits le 15 janvier 20X6. Chapitre 18 - Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

150 000 150 000

125 000 125 000

269

31 janvier 20X6 Dividendes en nature à payer Placement en actions de Buay inc. Distribution d’un dividende en nature, c’est-à-dire 5 000 actions ordinaires de la société Buay inc., déclaré le 31 décembre 20X5.

125 000 125 000

c) La détermination du solde du placement en actions dans Buay inc. Placements en actions de Buay inc. Solde au 31 décembre 20X5 (10 000 actions  10 $) 31 décembre 20X5 15 janvier 20X6 Solde au 15 janvier 20X6 (5 000 actions  25 $)

100 000 150 000 250 000 125 000 125 000

Le solde du placement en actions doit être de 125 000 $, comme l’indique le compte en T ci-dessus.

P7.

Les dividendes et le fractionnement d’actions

(35 minutes – moyen)

Aux administrateurs de la société Brac ltée Mesdames, Messieurs, Comme il a été convenu, je vous fais parvenir mon analyse des trois possibilités envisagées par le conseil d’administration au sujet de la déclaration et de la distribution de dividendes. Vous y trouverez d’abord les écritures de journal requises par chacune des possibilités, puis un tableau comparatif des capitaux propres de la société à la suite de la déclaration et de la distribution de ces dividendes. Espérant que le tout vous donnera entière satisfaction, je vous présente mes salutations distinguées. Expert-comptable Les écritures de journal. Possibilité A Dividendes en argent déclarés aux actionnaires privilégiés Dividendes en argent déclarés aux actionnaires ordinaires Dividendes à payer Déclaration d’un dividende en argent de 8 % aux détenteurs d’actions privilégiées et de 2 $ l’action aux détenteurs d’actions ordinaires [(10 000  100 $  8 %) + (200 000  2 $)]. Dividendes à payer Banque Paiement des dividendes en argent déclarés. Possibilité B Dividendes en actions déclarés aux actionnaires privilégiés Dividendes en actions privilégiées à distribuer (1 000  100 $) Surplus d’apport – Prime à l’émission d’actions privilégiées Déclaration d’un dividende en actions privilégiées de 10 %, comportant l’émission de 1 000 actions privilégiées ayant chacune une juste valeur de 110 $. Dividendes en actions déclarés aux actionnaires ordinaires Dividendes en actions ordinaires à distribuer Déclaration d’un dividende en actions ordinaires de 10 %, comportant l’émission de 20 000 actions ordinaires ayant chacune une juste valeur de 27,50 $. 270

80 000 400 000 480 000

480 000 480 000

110 000 100 000 10 000

550 000 550 000

La comptabilité et les PME

Dividendes en actions privilégiées à distribuer Actions privilégiées Émission et distribution de 1 000 actions privilégiées relatives au dividende en actions déclaré.

100 000

Dividendes en actions ordinaires à distribuer Actions ordinaires Émission et distribution de 20 000 actions ordinaires relatives au dividende en actions déclaré.

550 000

100 000

550 000

Possibilité C Aucune écriture requise. Toutefois, cette option entraînerait les changements suivants : • La valeur nominale des actions privilégiées passerait de 100 $ à 50 $ et le nombre d’actions en circulation, de 10 000 à 20 000. • Le nombre d’actions ordinaires en circulation passerait de 200 000 à 400 000. La section des capitaux propres du bilan. BRAC LTÉE Bilan partiel au 31 décembre 20X5 Possibilité A

Actions privilégiées non participantes ayant une valeur nominale de 100 $ chacune, à dividende non cumulatif de 8 % Nombre illimité d’actions autorisées. Nombre d’actions émises et en circulation : 10 000 11 000 Actions privilégiées non participantes ayant une valeur nominale de 50 $ chacune, à dividende non cumulatif de 8 % Nombre illimité d’actions autorisées. Nombre d’actions émises et en circulation : 20 000 Actions ordinaires sans valeur nominale Nombre illimité d’actions autorisées. Nombre d’actions émises et en circulation : 200 000 220 000 400 000 Surplus d’apport Prime à l’émission d’actions privilégiées Bien reçu à titre gratuit Bénéfices non répartis Total des capitaux propres

P9.

Possibilité B

Possibilité C

1 000 000 $ 1 100 000$

1 000 000 $

2 400 000 2 950 000 2 400 000 200 000 250 000 1 620 000 5 470 000 $

La répartition du dividende

210 000 250 000 1 440 000 5 950 000 $

200 000 250 000 2 100 000 5 950 000 $

(30 minutes – moyen)

a) Les actions privilégiées de catégories A et B sont non participantes. Actions privilégiées de catégorie A

Dividende arriéré de 20X4 (100 000 actions  0,40 $) Dividende de l’exercice courant (100 000 actions  0,40 $) (500 000 $  10 %) Solde aux actionnaires ordinaires Distribution totale

Actions privilégiées de catégorie B

Actions ordinaires

40 000 $ 40 000 50 000 $ 80 000 $

Chapitre 18 - Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

50 000 $

110 000 $ 110 000 $ 271

b) Les actions privilégiées de catégorie A sont non participantes et celles de catégorie B, entièrement participantes.

Dividende arriéré de 20X4 (100 000 actions  0,40 $) Dividende de l’exercice courant (100 000 actions  0,40 $) (500 000 $  10 %) Rendement équivalent sur actions ordinaires (750 000 $  10 %) Répartition du solde disponible de 35 000 $ au prorata de l’investissement respectif des actionnaires [35 000  (500 000 $ ÷ 1 250 000 $)] [35 000  (750 000 $ ÷ 1 250 000 $)] Distribution totale

Actions privilégiées de catégorie A

Actions privilégiées de catégorie B

Actions ordinaires

40 000 $ 40 000 50 000 $ 75 000 $

14 000 80 000 $

21 000 96 000 $

64 000 $

c) Les actions privilégiées de catégorie A sont non participantes et celles de catégorie B, participantes jusqu’à concurrence d’un rendement supplémentaire maximal de 4 %. Actions privilégiées de catégorie A

Dividende arriéré de 20X4 (100 000 actions  0,40 $) Dividende de l’exercice courant (100 000 actions  0,40 $) (500 000 $  10 %) Rendement équivalent sur actions ordinaires (750 000 $  10 %) Répartition du solde disponible de 35 000 $ Taux de participation a priori : Solde disponible

Actions privilégiées de catégorie B

Actions ordinaires

40 000 $ 40 000 50 000 $ 75 000 $

Total du capital-actions 35 000 $ 500 000 $ + 750 000 $ Répartition du solde à partager (500 000 $  2,8 %) (750 000 $  2,8 %) Distribution totale

272

= 2,8 % 14 000 80 000 $

64 000 $

21 000 96 000 $

La comptabilité et les PME

d) Les actions privilégiées de catégorie A sont non participantes et celles de catégorie B, participantes jusqu’à concurrence d’un rendement supplémentaire maximal de 2 %.

Dividende arriéré de 20X4 (100 000 actions  0,40 $) Dividende de l’exercice courant (100 000 actions  0,40 $) (500 000 $  10 %) Rendement équivalent sur actions ordinaires (750 000 $  10 %) Répartition du solde disponible de 35 000 $ Taux de participation a priori : Solde disponible

Actions privilégiées de catégorie A

Actions privilégiées de catégorie B

Actions ordinaires

40 000 $ 40 000 50 000 $ 75 000 $

Total du capital-actions 35 000 $

= 2,8 % 500 000 $ + 750 000 $ Répartition du solde à partager (500 000 $  2,0 % maximum) Solde aux actionnaires ordinaires Distribution totale

P11.

10 000 80 000 $

Les opérations sur les actions et les dividendes

29 janvier 20X6 Dividendes en argent déclarés aux actionnaires privilégiés Dividendes à payer (10 000  100 $  6 %  1/4) Déclaration du dividende trimestriel aux détenteurs d’actions privilégiées, payable le 4 mars aux actionnaires inscrits le 19 février. Dividendes en actions déclarés aux actionnaires ordinaires  Dividendes en actions ordinaires à distribuer Déclaration d’un dividende en actions de 10 %, comportant l’émission de 16 000 actions ordinaires ayant chacune une juste valeur de 18,25 $. Ces actions sont distribuables le 4 mars aux actionnaires inscrits le 19 février. Calcul :  Nombre d’actions en circulation au début 160 000 Taux du dividende  10 % Nombre d’actions émises à la suite de la déclaration du dividende 16 000 Juste valeur d’une action  18,25 $ Total 292 000 $ 4 mars 20X6 Dividendes à payer Banque Paiement du dividende déclaré le 29 janvier. Dividendes en actions ordinaires à distribuer Actions ordinaires Émission et distribution de 16 000 actions ordinaires relativement au dividende déclaré le 29 janvier.

Chapitre 18 - Les résultats et les bénéfices non répartis des sociétés par actions

60 000 $

25 000 100 000 $

(35 minutes – difficile) 15 000 15 000

292 000 292 000

15 000 15 000 292 000 292 000

273

15 mars 20X6 Banque Actions ordinaires Émission, à un prix de 19,50 $ chacune, de 30 000 actions ordinaires. 31 mars 20X6 Actions privilégiées Actions ordinaires Émission de 55 000 actions ordinaires à la suite de la conversion de la totalité des actions privilégiées en circulation. Calcul : Nombre d’actions en circulation au début 10 000 Ratio de conversion initial 5 Redressement à la suite du dividende en actions  1,1 Ratio révisé 5,5 Nombre d’actions ordinaires émises à la suite de la conversion des actions privilégiées 55 000

P13. La valeur comptable d’une action

30 30 15 21 31

Solde d’ouverture  Émission d’actions à 30 $ Solde juin Dividende en actions de 10 % Solde septembre Fractionnement d’actions de l’ordre de 2 pour 1 Solde décembre Dividende en espèces de 8 $ l’action privilégiée Solde décembre Dividende en espèces de 1,50 $ l’action ordinaire Solde décembre Bénéfice net Solde

585 000

1 000 000 1 000 000

(40 minutes – moyen) Capitaux propres attribuables aux actions ordinaires

20X5 er janvier 1 31 mars

585 000

2 400 000 $ 1 500 000 3 900 000

Nombre d’actions en circulation

Valeur comptable d’une action

3 900 000

100 000 50 000 150 000 15 000 165 000

3 900 000

165 000 330 000

11,82

(160 000) 3 740 000

330 000

11,33

330 000

9,83

(495 000) 3 245 000 825 000 4 070 000 $

330 000

24,00 $ 26,00 23,64

12,33 $

Calcul :  (1 500 000 $ + 200 000 $ + 700 000 $) Comme les actions privilégiées sont à dividende non cumulatif et qu’elles ne sont pas rachetables, la partie des capitaux propres qui leur revient correspond au capital-actions privilégié. Il est important de noter que le dividende en actions de 10 % du 30 juin n’entraîne aucune modification du total des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires. De fait, ce dividende entraîne un transfert du compte Bénéfices non répartis au compte Actions ordinaires.

274

La comptabilité et les PME

19

Le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Exercices no

Problèmes de compréhension no

La comptabilité de caisse

1, 3

3

La comptabilité d’exercice

1, 3

3

3, 5, 9

1, 3, 5, 7, 9, 11

3, 11

1

Sujets abordés

Le processus systématique permettant le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice Le passage de la comptabilité d’exercice à la comptabilité de caisse

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. La comptabilité de caisse ou d’exercice? 5. La détermination du solde de certains postes de l’état des résultats 7. La détermination du décaissement relatif à des contrats publicitaires 9. La détermination des frais d’exploitation 11. La détermination du solde de certains postes de l’état des encaissements et des décaissements Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. La détermination des produits de location et des sommes versées en publicité 3. Les résultats selon la comptabilité de caisse et la comptabilité d’exercice 5. L’établissement d’un état des résultats 7. L’établissement des états financiers 9. L’établissement d’un état des résultats 11. La détermination du bénéfice net

25 40 35 60 75 60

Moyen Moyen Moyen Moyen Difficile Difficile

EXERCICES E1. a) b) c) d) e)

Terminologie comptable

Encaissements. Produits. Comptabilité de caisse. État des encaissements et des décaissements. Décaissements.

E3.

La comptabilité de caisse ou d’exercice?

On peut associer les énoncés a), b), d) et g) à la comptabilité de caisse. Tous les autres se rapportent à la comptabilité d’exercice.

E5.

La détermination du solde de certains postes de l’état des résultats

a) Sommes recouvrées des clients au mois de mars Clients au 1er mars Clients au 31 mars Chiffre d’affaires net

128 000 $ (15 500) 22 000 134 500 $

b) Stock de marchandises au 1er mars Achats nets Stock de marchandises au 31 mars Coût des ventes

45 000 $ 56 000 (51 000) 50 000 $

c) Achats nets Fournisseurs au 1er mars Fournisseurs au 31 mars Sommes versées aux fournisseurs

56 000 $ 19 900 (17 200) 58 700 $

276

La comptabilité et les PME

d) Bénéfices non répartis au 31 mars Bénéfices non répartis au 1er mars Dividendes déclarés et versés Bénéfice net

99 300 $ (84 000) 15 000 30 300 $

e) Chiffre d’affaires net [établi en a)] Coût des ventes [établi en b)] Bénéfice net [établi en d)] Frais d’exploitation (autres que le coût des ventes)

134 500 $ (50 000) (30 300) 54 200 $

E7.

La détermination du décaissement relatif à des contrats publicitaires

Charge de publicité au 31 décembre 20X2 Publicité payée d’avance au 31 décembre 20X2 Publicité payée d’avance au 1er janvier 20X2 Décaissement effectué en 20X2 relativement à des contrats publicitaires

E9.

175 000 $ 35 000 (30 000) 180 000 $

La détermination des frais d’exploitation

Décaissements effectués en mai 20X1 Charges payées d’avance au 1er mai 20X1 Charges payées d’avance au 31 mai 20X1 Charges courues à payer au 31 mai 20X1 Charges courues à payer au 1er mai 20X1 Frais d’exploitation de mai 20X1

29 210 $ 2 140 (2 960) 2 450 (2 330) 28 510 $

E11. La détermination du solde de certains postes de l’état des encaissements et des décaissements a) Assurances (dans l’état des résultats) Assurances payées d’avance au 31 décembre 20X9 Primes d’assurance versées en 20X9 b) Loyers gagnés (dans l’état des résultats) Loyer reçu d’avance au 31 décembre 20X8 Sommes reçues à titre de loyers en 20X9 c) Intérêts sur emprunt hypothécaire (dans l’état des résultats) Intérêts à payer au 31 décembre 20X8 Intérêts à payer au 31 décembre 20X9 Intérêts versés en 20X9

700 $ 900 1 600 $ 18 000 $ (3 000) 15 000 $ 1 000 $ 200 (800) 400 $

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

La détermination des produits de location et des sommes versées en publicité

(25 minutes – moyen)

a) Le calcul des produits tirés de la location d’immeubles. Loyers encaissés en 20X3 Loyers à recevoir au 31 décembre 20X2 Loyers à recevoir au 31 décembre 20X3 Loyers reçus d’avance au 31 décembre 20X2 Loyers reçus d’avance au 31 décembre 20X3

305 500 $ (9 600) 10 900 3 200 (240)

Produits tirés de la location d’immeubles en 20X3

309 760 $

Chapitre 19 – Le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice

277

b) Le calcul des sommes versées pour la publicité. Frais de publicité passés en charges en 20X3 Publicité payée d’avance au 31 décembre 20X2 Publicité payée d’avance au 31 décembre 20X3 Publicité à payer au 31 décembre 20X2 Publicité à payer au 31 décembre 20X3

125 100 $ (15 310) 16 300 21 190 (14 780)

Sommes versées pour la publicité en 20X3

132 500 $

P3.

Les résultats selon la comptabilité de caisse et la comptabilité d’exercice

(40 minutes – moyen)

a) L’établissement de l’état des résultats selon la comptabilité d’exercice. GROTECH LTÉE Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Chiffre d’affaires  Coût des ventes Stock au 31 décembre 20X1 Achats  Coût des marchandises destinées à la vente Stock au 31 décembre 20X2 Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Amortissement  Autres frais d’exploitation  Total des frais d’exploitation Bénéfice net

278

231 100 $ 39 500 $ 134 100 173 600 (32 800) 140 800 90 300 19 000 31 100 50 100 40 200 $

Calculs :  Montant reçu des clients Clients au 31 décembre 20X1 Clients au 31 décembre 20X2 Chiffre d’affaires

232 000 $ (25 200) 24 300 231 100 $

 Montant versé aux fournisseurs Fournisseurs au 31 décembre 20X1 Fournisseurs au 31 décembre 20X2 Achats

123 700 $ (17 000) 27 400 134 100 $

 Amortissement cumulé au 31 décembre 20X2 Amortissement cumulé au 31 décembre 20X1 Amortissement de l’exercice 20X2

49 000 $ (30 000) 19 000 $

 Frais d’exploitation réglés au comptant Charges payées d’avance au 31 décembre 20X2 Charges payées d’avance au 31 décembre 20X1 Charges à payer au 31 décembre 20X1 Charges à payer au 31 décembre 20X2 Autres frais d’exploitation

35 400 $ (5 900) 1 400 (1 900) 2 100 31 100 $

La comptabilité et les PME

b) L’établissement de l’état des résultats selon la comptabilité de caisse. GROTECH LTÉE Encaissements et décaissements pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Encaissements Montant reçu des clients Décaissements Montant versé aux fournisseurs Frais d’exploitation réglés au comptant Total des décaissements Excédent des encaissements sur les décaissements

P5.

L’établissement d’un état des résultats

232 000 $ 123 700 $ 35 400 159 100 72 900 $ (35 minutes – moyen)

L’état des résultats suivant a été établi sans l’aide d’un chiffrier. On aurait obtenu les mêmes résultats si l’on avait d’abord établi un chiffrier.

CLUB DE HOCKEY LES GROS ET LENTS Résultats pour l’exercice terminé le 30 avril 20X5 Produits d’exploitation Cotisations annuelles  Vente d’accessoires de hockey Vente de billets « moitié-moitié » Total des produits d’exploitation Charges d’exploitation Location de glaces  Achats d’accessoires de hockey  Entretien des équipements Frais de voyage Intérêts sur emprunt bancaire  Amortissement de l’affûteuse de patins  Total des charges d’exploitation Perte nette

3 608 $ 567 800 4 975 3 200 $ 301 932 431 1 000 226 6 090 (1 115) $

Calculs :  Cotisations annuelles selon les encaissements Cotisations reçues en 20X3-20X4 pour l’exercice 20X4-20X5 Cotisations à recevoir au 30 avril 20X4 Cotisations à recevoir au 30 avril 20X5  Décaissements de l’exercice Location de glaces à payer au 30 avril 20X5  Décaissements de l’exercice Solde dû sur achat d’accessoires de hockey au 30 avril 20X4 Solde dû sur achat d’accessoires de hockey au 30 avril 20X5 Stock au 30 avril 20X5 Stock au 30 avril 20X4  Décaissements de l’exercice (6 mois) Intérêts courus à payer Total annuel (5 000 $  20 %)  (678 $ ÷ 3 ans)

2 881 $ 326 (361) 762 3 608 $ 3 000 $ 200 3 200 $ 468 $ (220) 108 (238) 183 301 $ 500 $ 500 1 000 $

Certaines personnes peuvent avoir présenté une section portant sur le coût des ventes. Puisque l’entreprise a pour but de rendre des services récréatifs, il est parfois préférable de la traiter comme une entreprise de services plutôt que comme une entreprise commerciale. La présentation sous forme d’entreprise commerciale serait toutefois tout à fait acceptable. Chapitre 19 – Le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice

279

P7.

L’établissement des états financiers

(60 minutes – moyen)

a) L’établissement de l’état des résultats. CLUB DE GOLF ALPIN Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X1 Produits d’exploitation Cotisations annuelles  Vente d’accessoires de golf Total des produits d’exploitation Charges d’exploitation Salaires  Entretien du terrain Services publics Accessoires de golf  Intérêts sur dette à long terme  Amortissement – Remise  Amortissement – Matériel d’entretien  Total des charges d’exploitation Perte nette Calculs :  Cotisations reçues Cotisations reçues pour 20X2 Cotisations reçues en 20X0 pour 20X1 Cotisations à recevoir au 1er janvier 20X1 Cotisations à recevoir au 31 décembre 20X1

45 160 $ 5 670 50 830 32 000 $ 9 320 4 310 3 010 6 000 3 000 678 58 318 (7 488) $ 38 010 $ (120) 3 260 (3 610) 7 620 45 160 $

 Décaissements de l’exercice Salaires à payer au 31 décembre 20X1

30 000 $ 2 000 32 000 $

 Décaissements de l’exercice À payer sur les achats d’accessoires de golf au 1er janvier 20X1 À payer sur les achats d’accessoires de golf au 31 décembre 20X1 Stock d’accessoires de golf au 31 décembre 20X1 er Stock d’accessoires de golf au 1 janvier 20X1

4 680 $ (2 200) 1 080 (2 380) 1 830 3 010 $

 Décaissements de l’exercice Intérêts courus à payer au 31 décembre 20X1 Charge totale de l’exercice (100 000 $  6 %)

5 000 1 000 6 000 $

 (30 000 $  10 %)  (6 780 $  10 %)

280

La comptabilité et les PME

b) L’établissement du bilan. CLUB DE GOLF ALPIN Bilan au 31 décembre 20X1 Actif Actif à court terme Encaisse Cotisations à recevoir Stock d’accessoires de golf Total de l’actif à court terme Immobilisations corporelles Terrain Remise Moins : Amortissement cumulé  Matériel d’entretien Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations corporelles

13 420 $ 7 620 2 380 23 420 180 000 $ 30 000 $ (9 000) 6 780 (678)

21 000 6 102 207 102

Total de l’actif

230 522 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Fournisseurs Salaires à payer Cotisations reçues d’avance Intérêts à payer Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Droits d’adhésion des membres  Capital des membres Solde au début de l’exercice Moins : Perte nette de l’exercice Solde à la fin de l’exercice Total des capitaux propres Total du passif et des capitaux propres

1 080 $ 2 000 120 1 000 4 200 100 000 104 200 120 000 $ 13 810 $ (7 488) 6 322 126 322 230 522 $

Calculs :  (30 000 $ – 24 000 $ + 3 000 $)  (100 000 $ + 20 000 $)

Chapitre 19 – Le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice

281

P9.

L’établissement d’un état des résultats

(75 minutes – difficile)

L’état des résultats suivant a été établi sans l’aide d’un chiffrier. On aurait obtenu les mêmes résultats si l’on avait d’abord établi un chiffrier.

CLUB ATHLÉTIQUE AJAX Résultats pour l’exercice terminé le 31 mai 20X3 Produits d’exploitation Cotisations des membres  Distributeur automatique Service de traiteur  Location d’équipement sportif Total des produits d’exploitation Charges d’exploitation Salaires et honoraires Secrétaire-trésorier Personnel  Frais de transport  Provisions pour le distributeur automatique  Impôts fonciers  Entretien et réparations  Papeterie et frais de bureau Assurances  Frais divers  Amortissement – Équipement sportif  Dépréciation des comptes clients Total des charges d’exploitation Perte nette Calculs :  Encaissements de l’exercice Cotisations à recevoir au début Cotisations à recevoir à la fin  Encaissements de l’exercice Sommes reçues d’avance pour services à rendre le 16 juin 20X3  Décaissements de l’exercice Salaires à payer au 31 mai 20X2 Salaires à payer au 31 mai 20X3  Décaissements de l’exercice Solde dû au 31 mai 20X2

2 914 $ 7 893 410 375 11 592 3 000 $ 5 061 680 6 878 2 515 1 405 653 311 2 071 2 706 125 25 405 (13 813) $ 2 774 $ (325) 465 2 914 $ 560 $ (150) 410 $ 5 007 $ (73) 127 5 061 $ 750 $ (70) 680 $

 Décaissements de l’exercice Stock au 31 mai 20X3 Stock au 31 mai 20X2 Solde dû au 31 mai 20X3 Solde payé d’avance au 31 mai 20X2

6 743 $ (64) 56 83 60 6 878 $

 Décaissements de l’exercice Impôts fonciers payés d’avance au 31 mai 20X3 (2 676 $  7/12) Impôts fonciers payés d’avance au 31 mai 20X2 (2 400 $  7/12)

2 676 $ (1 561) 1 400 2 515 $

282

La comptabilité et les PME

 Décaissements de l’exercice Solde dû au 31 mai 20X2 Solde dû au 31 mai 20X3

1 420 $ (41) 26 1 405 $

 Décaissements de l’exercice Assurances payées d’avance au 31 mai 20X3 [(413 $  16/36) + (150 $  4/36)] Assurances payées d’avance au 31 mai 20X2 [(413 $  28/36) + (150 $  16/36)]

124 $ (201) 388 311 $

 Décaissements de l’exercice Solde dû au 31 mai 20X3

1 936 $ 135 2 071 $

 [(8 000 $ + 2 500 $ + 325 $)  25 %]

P11. La détermination du bénéfice net

(60 minutes – difficile)

Puisque seuls le bénéfice net et les calculs s’y rapportant sont requis, nous pouvons procéder directement sans égard à la forme de présentation.

Ventes Encaissements de l’exercice Clients au 31 octobre 20X6 Clients au 31 octobre 20X7 Rendus et rabais sur ventes Chiffre d’affaires net Coût des ventes Stock au 31 octobre 20X6 Achats Décaissements Retrait d’une robe de soirée Fournisseurs au 31 octobre 20X6 Fournisseurs au 31 octobre 20X7 Transports sur achats Stock au 31 octobre 20X7 Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Salaires des livreurs Salaires des couturiers Électricité Chauffage Assurances Décaissements Portion payée d’avance (2/3) Taxes Décaissements Portion payée d’avance (8/12) Portion payée d’avance au 31 octobre 20X6 Intérêts (calcul théorique) Sur l’hypothèque [(50 000 $ – 5 000 $)  15 %] Sur l’emprunt bancaire : (50 000 $  16 %  1/12) (10 000 $  16 %  6/12) (40 000 $  16 %  5/12) Amortissement des immobilisations Immeuble (70 000 $  4 %) Mobilier (16 000 $  15 %) Camions [(15 500 $ + 12 960 $)  30 %] Bénéfice net

Chapitre 19 – Le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice

388 240 $ (22 000) 15 000

381 240 $ (1 800) 379 440

77 000 135 000 $ (500) (12 000) 13 000

135 500 3 800 (45 000)

171 300 208 140

24 000 38 000 2 400 1 800 1 500 $ (1 000) 3 600 (2 400) 2 000

500

3 200 6 750

667 800 2 667

4 134

2 800 2 400 8 538

13 738

94 522 113 618 $

283

20

Les flux de trésorerie

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

L’utilité de l’état des flux de trésorerie Les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Les flux de trésorerie liés aux activités d’investissement et de financement La présentation des activités d’exploitation selon la méthode indirecte

Exercices no

Problèmes de compréhension no

1, 3, 5, 7, 9

1

4, 9, 11 b), 13

1, 3, 5, 7, 9, 11 a)

9, 11, 13

1, 5, 7, 9, 11 a) 11 b)

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. Vrai ou faux 5. La présentation de l’état des flux de trésorerie 7. Le calcul de la trésorerie et des équivalents de trésorerie 9. La détermination des flux de trésorerie 11. Les flux de trésorerie liés aux activités d’investissement 13. La préparation d’un état des flux de trésorerie Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. La présentation d’un état des flux de trésorerie 3. Le calcul des mouvements de trésorerie 5. La préparation d’un état des flux de trésorerie 7. L’inscription des opérations dans la catégorie d’activités appropriée 9. La préparation d’un état des flux de trésorerie 11. La préparation d’un état des flux de trésorerie

20 25 35 20 45 50

Facile Moyen Moyen Facile Difficile Difficile

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f)

Terminologie comptable

Activités d’investissement. Aucun. Il s’agit de composantes de la trésorerie. Activités de financement. Aucun. Il s’agit plutôt de la méthode indirecte. Activités d’exploitation. Aucun. Il s’agit plutôt de l’état des résultats.

E3.

Vrai ou faux

a) Vrai et faux. La presque totalité de l’information présentée dans l’état des flux de trésorerie se retrouve ailleurs dans les états financiers. Il en est ainsi des produits et des charges compris dans l’état des résultats de même que des variations de l’actif et du passif à court terme. Cependant, il n’est pas si simple d’identifier les mouvements de trésorerie à partir des autres états. De plus, une partie de l’information présentée dans l’état des flux de trésorerie n’est pas directement visible ailleurs dans les états financiers. C’est notamment le cas du montant des acquisitions d’immobilisations ou de placements qui ne sont pas des équivalents de trésorerie, du produit de l’aliénation de ceux-ci et du montant initial des emprunts contractés à long terme. b) Vrai. L’état des résultats, le bilan, l’état des capitaux propres et les notes complémentaires composent l’information de base. On doit également examiner les documents liés à certaines opérations, comme les acquisitions et les aliénations d’immobilisations ou de placements, qui ne sont pas des équivalents de trésorerie, les procès-verbaux et les contrats d’emprunt. c) Faux. La trésorerie et les équivalents de trésorerie, et non l’encaisse, sont l’axe central de l’état des flux de trésorerie. Cependant, par définition, l’encaisse fait partie de la trésorerie de l’entreprise.

286

La comptabilité et les PME

d) Faux. Outre les montants disponibles dans les comptes en banque, d’autres éléments tels les dépôts à vue composent la trésorerie. Quant aux équivalents de trésorerie, ils comprennent les placements à court terme très liquides, facilement convertibles en un montant connu de trésorerie et dont la valeur ne risque pas de changer de façon importante. e) Vrai. Puisque la trésorerie et les équivalents de trésorerie comprennent d’autres éléments que l’encaisse, il se peut que leur composition varie d’une entreprise à l’autre. f)

Vrai.

E5.

La présentation de l’état des flux de trésorerie ENTREPRISE M. JUTRAS Flux de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X9

Activités d’exploitation Liste des éléments de l’état des résultats ayant entraîné une augmentation de la trésorerie Liste des éléments de l’état des résultats ayant entraîné une diminution de la trésorerie Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Liste des acquisitions d’éléments d’actif à long terme Liste des rentrées de fonds provenant de l’aliénation d’éléments d’actif à long terme Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Liste des sources de financement Liste des sorties de fonds relatives au financement Flux de trésorerie liés aux activités de financement

140 000 (25 000) 115 000

Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l’ouverture de l’exercice*

138 000 $ 40 000

Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice*

178 000 $

100 000 $ (31 000) 69 000 (95 000) 49 000 (46 000)

* La trésorerie et les équivalents de trésorerie correspondent au poste Encaisse du bilan. Puisque seul le poste Encaisse compose la trésorerie et les équivalents de trésorerie, une présentation simplifiée des dernières lignes de l’état des flux de trésorerie serait également acceptable : Augmentation nette de la trésorerie (Encaisse) 138 000 Trésorerie à l’ouverture 40 000 Trésorerie à la clôture 178 000 $

E7.

Le calcul de la trésorerie et des équivalents de trésorerie

Variation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie : Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation

–

Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement

75 000 $

–

35 000 $

+

+

Flux de trésorerie liés aux activités de financement

=

25 000 $

=

Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie

65 000 $

Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de la période : Variation nette des flux de trésorerie

+

Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de la période

=

Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de la période

65 000 $

+

X

=

45 000 $

X = (20 000) $ Le solde de la trésorerie et des équivalents de trésorerie était négatif et s’élevait à (20 000 $). Chapitre 20 - Les flux de trésorerie

287

E9.

La détermination des flux de trésorerie

a) C’est une diminution des flux de trésorerie liés aux activités d’investissement de 10 000 $. b) C’est une augmentation des flux de trésorerie liés aux activités de financement de 105 000 $ (1 000 actions  100 $ chacune  1,05). c) Aucun effet sur les flux de trésorerie, puisque la trésorerie n’est pas touchée. d) Aucun effet sur les flux de trésorerie, puisque la trésorerie n’est pas touchée. e) Aucun effet sur les flux de trésorerie, puisque la trésorerie n’est pas touchée. f)

C’est une diminution des flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation de 1 000 $.

E11.

Les flux de trésorerie liés aux activités d’investissement

a) L’établissement d’un état (partiel) des flux de trésorerie. Il est nécessaire que la somme des flux de trésorerie liés aux activités d’investissement égale 325 000 $, puisque l’acquisition de la nouvelle usine est la seule opération de l’exercice à avoir touché les flux de trésorerie de Courvite ltée.

COURVITE LTÉE Flux (partiels) de trésorerie pour l’exercice terminé le 30 novembre 20X4 Activités d’investissement Acquisition d’un terrain  Acquisition d’un immeuble  Acquisition d’équipements  Acquisition de mobilier 

(35 000) $ (230 000) (50 000) (10 000)

Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement

(325 000) $

Calculs et explications :  Terrain, immeubles, mobilier Le seul événement survenu dans ces postes au cours de l’exercice 20X4 concerne l’acquisition de la nouvelle usine. On sait que l’augmentation des soldes constitue le prix d’acquisition de chacun des éléments achetés. Ce prix se calcule comme suit : Terrain Immeuble Mobilier

35 000 $ (100 000 $ – 65 000 $) 230 000 $ (455 000 $ – 225 000 $) 10 000 $ (20 000 $ – 10 000 $)

 Équipement Ce poste a été touché par deux événements, soit l’acquisition de la nouvelle usine et la radiation de l’équipement désuet. Lors de la radiation, l’écriture suivante a été effectuée : Amortissement cumulé – Équipements Équipements

20 000 20 000

Le poste Équipements a donc été débité de 50 000 $ (85 000 $ – 55 000 $ + 20 000 $), montant qui correspond au prix de l’équipement acheté en même temps que la nouvelle usine. Voici les changements survenus dans les postes liés aux équipements :

288

La comptabilité et les PME

Équipements Solde à l’ouverture Acquisition Mise au rebut Solde à la clôture

55 000 50 000 20 000

(par différence) (renseignement 2.)

85 000 Amortissement cumulé

Solde à l’ouverture Mise au rebut Amortissement Solde à la clôture

33 000 20 000 4 000

(renseignement 2.) (par différence)

17 000

b) Les montants d’amortissement de l’exercice 20X4 n’influencent pas la trésorerie. Ils ne devront donc pas figurer dans la section des activités d’exploitation. Ces montants s’établissent comme suit : Immeubles Mobilier Équipements

8 500 $ 4 000 $ 4 000 $

(113 500 $ – 105 000 $) (7 000 $ – 3 000 $) [établi par différence ci-dessus en a)]

La section portant sur les activités de financement devra mentionner les diverses sources de financement auxquelles Courvite ltée a fait appel lors de l’acquisition de la nouvelle usine de 325 000 $.

E13.

La préparation d’un état des flux de trésorerie FARMACO LTÉE Flux de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 août 20X4

Activités d’exploitation Sommes reçues des clients Sommes versées aux fournisseurs Salaires payés Assurances payées Frais de vente payés Frais divers payés Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Acquisition de brevets Acquisition de matériel Aliénation de placements à long terme Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Remboursement sur l’emprunt hypothécaire Hypothèque mobilière contractée Remboursement des prêts aux administrateurs Émission d’actions ordinaires Flux de trésorerie liés aux activités de financement

800 900 $ (114 200) (220 000) (84 000) (43 000) (4 000) 335 700 (61 500) (20 000) 31 500 (50 000) (9 500) 18 000 (17 000) 10 000 1 500

Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l’ouverture de l’exercice

287 200 31 500

Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice

318 700 $

Chapitre 20 - Les flux de trésorerie

289

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

La présentation d’un état des flux de trésorerie

(20 minutes – facile)

MIX LTÉE Flux de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X9 Activités d’exploitation Sommes reçues des clients Sommes versées aux fournisseurs Frais de vente et d’administration payés Frais financiers payés Impôts payés Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Acquisition d’une licence Aliénation de mobilier Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Hypothèque mobilière contractée Remboursement de l’emprunt hypothécaire Versement de dividendes Flux de trésorerie liés aux activités de financement

444 500 $ (101 000) (33 000) (22 000) (43 000) 245 500 (40 000) 19 000 (21 000) 10 000 (8 000) (4 000) (2 000)

Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l’ouverture de l’exercice*

222 500 28 000

Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice* * La trésorerie et les équivalents de trésorerie correspondent au poste Encaisse du bilan.

250 500 $

P3.

Le calcul des mouvements de trésorerie – Chiffre d’affaires +

Augmentation ou Diminution

des comptes clients

(25 minutes – moyen) =

Sommes versées aux clients

a) 205 000 $

+

(75 000 $ – 60 000 $)

=

220 000 $

e) 205 000 $

–

(50 000 $ – 40 000 $)

=

195 000 $

=

Sommes versées aux fournisseurs

=

320 000 $

=

Assurances payées

=

170 000 $

– Achats +

b) 330 000 $

– +

Assurances –

c) 205 000 $

– –

Impôts sur le bénéfice

d) 205 000 $

290

+

–

Augmentation ou Diminution

des comptes fournisseurs

(45 000 $ – 35 000 $) Augmentation ou Diminution

des frais payés d’avance

(75 000 $ – 40 000 $) Augmentation ou Diminution

des impôts à payer

(146 000 $ – 75 000 $)

=

Impôts payés

=

134 000 $

La comptabilité et les PME

P5.

La préparation d’un état des flux de trésorerie

(35 minutes – moyen)

a) Se reporter à la solution donnée en P4. COOLPA ENR. Flux de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Activités d’exploitation Sommes reçues des clients  Frais d’exploitation payés  Frais de vente et d’administration payés  Frais financiers payés Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Acquisition d’un camion Acquisition d’outillage Acquisition d’une liste de clients Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Emprunt contracté pour le camion Retrait du propriétaire Remboursement sur le prêt Flux de trésorerie liés aux activités de financement

5 900 $ (1 200) (1 100) (1 900) 1 700 (30 000) (15 000) (18 000) (63 000) 21 000 (400) (2 100) 18 500

Diminution nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l’ouverture de l’exercice*

(42 800) 50 000

Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice* * La trésorerie et les équivalents de trésorerie correspondent au poste Encaisse du bilan.

b)

Calculs :  Produits Augmentation des comptes clients Augmentation des produits reçus d’avance Sommes reçues des clients

6 000 $ (200) 100 5 900 $

 Frais d’exploitation Augmentation des comptes fournisseurs Frais d’exploitation payés

(1 300) $ 100 (1 200) $

 Frais de vente et d’administration Augmentation des charges à payer Frais de vente et d’administration payés

(1 200) $ 100 (1 100) $

7 200 $

L’explication qui suit concerne expressément l’état des flux de trésorerie de Coolpa enr. Il ne s’agit pas d’une explication exhaustive, puisque d’autres commentaires que ceux qui sont mentionnés cidessous pourraient être appropriés.

Activités d’exploitation Les services de plombier fournis sous le nom de Coolpa enr. ont généré des flux de trésorerie de 1 700 $. Il ne s’agit pas d’un montant très important car il ne couvre qu’une période de six mois. Ainsi, si votre frère veut continuer à exploiter son entreprise, il devra augmenter ses revenus afin de couvrir ses frais et dégager davantage de bénéfices. À l’heure actuelle, c’est comme si son salaire annuel était de 3 400 $. Puisque la plupart des clients ont payé pour les services reçus par votre frère, on peut penser qu’il n’a pas d’ennuis en matière de recouvrement de comptes. Activités d’investissement Votre frère a beaucoup investi au cours des premiers mois en achetant plusieurs immobilisations. Ces besoins sont tout à fait compréhensibles lors du démarrage d’une entreprise.

Chapitre 20 - Les flux de trésorerie

291

Activités de financement Votre frère a peu d’emprunts compte tenu des montants investis dans les immobilisations. En effet, la presque totalité du montant de 50 000 $ disponible au départ a été dépensée. Cette structure de financement devrait minimiser les frais financiers des prochains exercices et améliorer l’état des résultats.

P7.

a)

L’inscription des opérations dans la catégorie d’activités appropriée

(20 minutes – facile)

Activités d’exploitation

Activités d’investissement

Activités de financement

θ

 157 500 $ (acquisition d’un immeuble)  17 500 $ (acquisition d’un terrain) θ

 43 750 $ (apport du propriétaire)  131 250 $ (emprunt hypothécaire contracté) θ

θ

θ

θ

θ

θ  125 500 $ (sommes reçues des locataires) c)  9 500 $ (assurances payées) d) θ b)

La trésorerie n’est pas touchée par cette sous-location. En fait, les produits de location, ainsi que les sommes reçues, seront les mêmes peu importe le locataire.

e)

 72 450 $ (intérêts payés)

θ

f)

 17 000 $ (frais d’entretien payés)  400 $ (somme reçue d’un locataire)  700 $ (somme reçue d’un locataire) θ

θ

 61 550 $ (remboursement sur l’emprunt hypothécaire) θ

θ

θ

θ

θ

θ

θ

g) h) i)

La trésorerie n’est pas touchée car aucun versement n’a été fait au cours de l’exercice. Cependant, comme l’entreprise est à propriétaire unique et qu’elle appartient à M. Ouellette, celui-ci ne peut se verser de salaire. Cela sera considéré comme un retrait l’an prochain.

j)

292

θ

 19 000 $ (amélioration des immeubles)

θ

La comptabilité et les PME

P9.

La préparation d’un état des flux de trésorerie

(45 minutes – difficile)

GAZOTEX INC. Flux de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X1 Activités d’exploitation Sommes reçues des clients  Sommes versées aux fournisseurs  Frais d’exploitation payés Frais de vente et d’administration payés Frais financiers payés  Assurances payées  Impôts sur le bénéfice payés  Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Acquisition d’un terrain Acquisition d’un immeuble  Acquisition d’un brevet Aliénation d’immobilisations  Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Emprunt hypothécaire contracté Augmentation des billets à payer Émission d’actions Versement de dividendes  Flux de trésorerie liés aux activités de financement

1 965 000 $ (1 763 000) (32 500) (45 000) (24 000) (20 000) (12 500) 68 000 $ (30 000) (200 000) (84 000) 80 000 (234 000) 200 000 69 500 70 000 (23 500) 316 000

Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l’ouverture de l’exercice*

150 000 85 000

Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice* * La trésorerie et les équivalents de trésorerie se composent des soldes bancaires et

235 000 $

des placements – équivalents de trésorerie : 20X1 45 000 $ 190 000 235 000 $

Encaisse Placements – équivalents de trésorerie Total de la trésorerie et des équivalents de trésorerie

Calculs et explications : 

+

Chiffre d’affaires –

2 000 000 $ 

Chapitre 20 - Les flux de trésorerie

+

–

Augmentation des produits reçus d’avance ou Diminution des produits reçus d’avance

=

Sommes reçues des clients

–

45 000 $

+

10 000 $

=

1 965 000 $

+

Augmentation des stocks ou Diminution des stocks

–

Augmentation des comptes fournisseurs ou Diminution des comptes fournisseurs

=

Sommes versées aux fournisseurs

10 000 $

=

1 763 000 $

Coût des ventes

1 753 000 $

Diminution des comptes clients ou Augmentation des comptes clients

20X0 15 000 $ 70 000 85 000 $

+

20 000 $

+

–

293



Frais d’intérêts sur l’emprunt hypothécaire de 20 000 $ plus ceux sur les billets à payer de 4 000 $ (obtenus par différence).



Assurances payées d’avance à la clôture

22 000 $ 

Impôts à payer à l’ouverture

12 500 $ 

+

Charges

–

Assurances payées d’avance à l’ouverture

=

Assurances payées

+

18 000 $

–

20 000 $

=

20 000 $

Impôts sur le bénéfice

–

Impôts à payer à la clôture

=

Impôts sur le bénéfice payés

16 625 $

–

16 625 $

=

12 500 $

+

+

À titre de réconciliation des postes Immeubles et équipements, voici les opérations survenues au cours de l’exercice 20X1 dans ces comptes : Immeubles et équipements Solde à l’ouverture Acquisition Aliénation Mise au rebut Solde à la clôture

500 000 200 000

(renseignement 1.) (par différence) (renseignement 2.)

90 000 25 000 585 000 Amortissement cumulé

Solde à l’ouverture Mise au rebut Aliénation Amortissement Solde à la clôture

300 000 (renseignement 2.) (par différence) (état des résultats)

25 000 20 000 65 000 320 000

Pour retracer la trésorerie issue de l’aliénation de ces immobilisations, il faut également tenir compte du gain réalisé lors de cette aliénation en reconstituant l’opération de la façon suivante : Encaisse Amortissement cumulé – Immeubles et équipements Immeubles et équipements Gain sur aliénation d’immobilisations

80 000 20 000 90 000 10 000

 Le changement de l’exercice relativement aux bénéfices non répartis est de 26 375 $ (378 875 $ – 352 500 $). Ce changement est causé par deux éléments, soit le bénéfice net de l’exercice courant et les dividendes déclarés. Dans cet exemple, les dividendes sont de 23 500 $, puisque le bénéfice net est de 49 875 $. Comme il n’y a aucun poste Dividendes à payer au 31 décembre 20X1, on peut supposer que le montant des dividendes déclarés a été payé en entier. Voici les opérations survenues au cours de l’exercice 20X1 dans ce compte : Bénéfices non répartis Solde à l’ouverture Bénéfice net Dividendes Solde à la clôture

294

352 500 49 875 23 500

(état des résultats) (par différence)

378 875

La comptabilité et les PME

P11.

La préparation d’un état des flux de trésorerie

(50 minutes – difficile)

a) L’établissement de l’état des flux de trésorerie. BIENÊTRE, SENC Flux de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X9 Activités d’exploitation Sommes reçues des locataires  Frais d’exploitation payés  Frais d’administration payés  Frais financiers payés Produits de placements reçus Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Agrandissement du centre d’accueil Acquisition d’équipements  Encaissement d’un dividende versé par une société satellite  Acquisition de placements à long terme Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Effets à payer contracté Emprunt hypothécaire contracté  Remboursement sur l’emprunt hypothécaire  Flux de trésorerie liés aux activités de financement

264 650 $ (52 300) (85 400) (21 200) 7 800 113 550 (245 000) (42 000) 10 000 (20 000) (297 000) 4 050 182 000 (4 000) 182 050

Diminution nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l’ouverture de l’exercice*

(1 400) 33 100

Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture de l’exercice* * La trésorerie et les équivalents de trésorerie se composent des soldes bancaires et

31 700 $

des placements – équivalents de trésorerie : Encaisse Placements à court terme Total de la trésorerie et des équivalents de trésorerie

20X9 6 300 $ 25 400 31 700 $

Calculs et explications :  Produits de location Loyers à recevoir à l’ouverture Loyers à recevoir à la clôture Produits reçus d’avance à l’ouverture Produits reçus d’avance à la clôture Sommes reçues des locataires

266 000 $ 3 450 (4 200) (3 400) 2 800 264 650 $

 Frais d’exploitation Fournisseurs à l’ouverture Fournisseurs à la clôture Frais d’exploitation payés

65 000 $ 7 000 (19 700) 52 300 $

 Frais d’administration Frais payés d’avance à l’ouverture Frais payés d’avance à la clôture Frais d’administration payés

20X8 33 100 $ 33 100 $

85 000 $ (800) 1 200 85 400 $

 Le poste Équipements a augmenté de 30 000 $ (195 000 $ – 165 000 $) au cours de l’exercice. Comme l’entreprise a mis au rebut un équipement ayant coûté 12 000 $, cela signifie que les acquisitions de l’exercice s’élèvent, par différence, à 42 000 $ [195 000 $ – (165 000 $ – 12 000 $)].

Chapitre 20 - Les flux de trésorerie

295

À titre de réconciliation des postes liés aux équipements, voici les opérations survenues au cours de l’exercice 20X8 dans les comptes : Équipements Solde à l’ouverture Acquisition Mise au rebut Solde à la clôture

165 000 42 000

(par différence) (renseignement 2.)

12 000 195 000 Amortissement cumulé

Solde à l’ouverture Mise au rebut Amortissement Solde à la clôture

96 000 (renseignement 2.) (état des résultats)

10 000 18 000 104 000

 Comme le placement à long terme est inscrit à la valeur de consolidation, cela signifie que le poste Participation dans un satellite est augmenté de la quote-part de Bienêtre, SENC dans les résultats du satellite, puis diminué des dividendes déclarés par ce dernier. Comme le poste Participation a augmenté de 30 000 $ au cours de l’exercice et que les résultats inscrits à l’état des résultats sont de 40 000 $, les dividendes du satellite sont, par différence, de 10 000 $ (40 000 $ – 30 000 $). Aux fins de l’état des flux de trésorerie, l’augmentation de la trésorerie ne dépend pas de la quote-part dans les produits du satellite, mais plutôt des dividendes reçus. Comme aucun poste Dividendes à recevoir ne figure au bilan, on peut supposer que les dividendes déclarés par le satellite ont été encaissés par Bienêtre, SENC. Voici les changements survenus dans le poste Participation dans un satellite : Participation dans un satellite Solde à l’ouverture Revenus (produits) Dividendes Solde à la clôture

120 000 40 000 10 000

(état des résultats) (par différence)

150 000

 Voici les changements survenus dans le poste Emprunt hypothécaire : Emprunt hypothécaire (long terme) Solde à l’ouverture Remboursement (portion échéant dans l’année) Emprunt contracté Solde à la clôture

79 500 16 000

(bilan) 182 000 245 500

(renseignement 1.)

En groupant la portion échéant à court terme et la portion figurant dans le passif à long terme, on peut mieux identifier les décaissements de l’exercice : Emprunt hypothécaire (court terme et long terme) Solde à l’ouverture Remboursements de l’exercice Emprunt contracté Solde à la clôture

83 500 4 000 182 000 261 500

(79 500 $ + 4 000 $) (bilan) (renseignement 1.) (245 500 $ + 16 000 $)

Il faut réaliser que les remboursements de 4 000 $ de l’exercice 20X9 correspondent exactement au solde du poste Tranche du passif à long terme échéant à moins d’un an du bilan du 31 décembre 20X8.

296

La comptabilité et les PME

b) L’établissement partiel de l’état des flux de trésorerie BIENÊTRE, SENC Flux (partiels) de trésorerie pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X9 Activités d’exploitation Bénéfice net Éléments sans effet sur la trésorerie Amortissement de l’immeuble Amortissement de l’équipement Produits tirés d’une participation dans un satellite Perte sur mise au rebut d’équipement Variations des éléments hors caisse du fonds de roulement Augmentation des loyers à recevoir (nets) Augmentation des frais payés d’avance Augmentation des comptes fournisseurs Diminution des produits reçus d’avance Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation

Chapitre 20 - Les flux de trésorerie

92 850 $ 29 750 $ 18 000 (40 000) 2 000 (750) (400) 12 700 (600)

9 750

10 950 113 550 $

297

21 Les sociétés en nom collectif Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

Exercices no

La nature des sociétés en nom collectif Les caractéristiques de la société en nom collectif Les avantages et les inconvénients de la société en nom collectif

1

La comptabilisation des opérations de la société en nom collectif La création de la société en nom collectif Les états financiers de la société en nom collectif Le partage des bénéfices ou des pertes L’admission d’un associé Le retrait d’un associé La liquidation d’une société en nom collectif

1, 3 5 1, 5 1, 7 1, 9 1

Problèmes de compréhension no

1

1, 3 1, 3, 5 3, 5 7 9 11

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. La fusion de deux entreprises individuelles dans une nouvelle société en nom collectif 5. Le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres 7. L’apport en capital d’un nouvel associé 9. Le retrait d’un associé Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. La création d’une société en nom collectif 3. La création d’une société en nom collectif, le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres 5. Le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres 7. L’admission d’une associée 9. Le retrait d’un associé 11. La liquidation d’une société

30

Facile

30 45 50 15 45

Moyen Difficile Difficile Difficile Difficile

EXERCICES E1. a) b) c) d) e) f) g) h) i) j)

300

Terminologie comptable

Aucun. Il s’agit d’une association. Responsabilité mutuelle. Salaires attribués aux associés. Liquidation d’une société en nom collectif. Aucun. Il s’agit d’une responsabilité conjointe. Contrat de société. Insuffisance de capital. Partage des bénéfices. Intérêts attribués aux associés. Gratification.

La comptabilité et les PME

E3.

La fusion de deux entreprises individuelles dans une nouvelle société en nom collectif Lorsque l’apport d’un associé est fait en nature, il importe de déterminer la juste valeur des biens en cause le jour où la société en prend possession.

1er juillet 20X3 Caisse Clients Équipements Fournisseurs Effets à payer Ron Séville – Capital Capital investi par Ron Séville dans la nouvelle société. Caisse Clients Équipements Fournisseurs Effets à payer Konnie Norway – Capital Capital investi par Konnie Norway dans la nouvelle société.

1 500 9 500 10 000 4 800 10 000 6 200 2 000 7 500 16 000 1 700 8 000 15 800

Vous avez sans doute remarqué l’absence du poste Provision pour dépréciation – Clients, car aucune juste valeur n’a été attribuée à ce poste selon les données de l’exercice.

NORWAY, SÉVILLE ET ASSOCIÉS, SENC Bilan au 1er juillet 20X3 Actif Actif à court terme Caisse Clients Total de l’actif à court terme Immobilisations Équipements Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Effets à payer Total du passif à court terme Capitaux propres Konnie Norway – Capital Ron Séville – Capital Total des capitaux propres Total du passif et des capitaux propres

Chapitre 21 - Les sociétés en nom collectif

3 500 $ 17 000 20 500 26 000 46 500 $ 6 500 $ 18 000 24 500 15 800 $ 6 200 22 000 46 500 $

301

E5.

Le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres

a) La passation des écritures de journal. 31 décembre 20X7 Sommaire des résultats Moviet – Capital (45 000 $  40 %) Lemouchard – Capital (45 000 $  60 %) Partage entre les associés du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 décembre 20X7 selon la méthode de répartition convenue.

45 000 18 000 27 000

Moviet – Apports Moviet – Capital Lemouchard – Capital Moviet – Retraits Lemouchard – Retraits Clôture des comptes d’apports et de retraits des associés.

5 000 9 000 25 000 14 000 25 000

b) L’établissement de l’état des capitaux propres. MOVIET ET LEMOUCHARD, SENC Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X7 Capital des associés au 1er janvier 20X7 Plus : Investissements additionnels Bénéfice net de l’exercice Moins : Retraits Capital des associés au 31 décembre 20X7

E7.

Moviet 17 000 $ 5 000 18 000 40 000 (14 000) 26 000 $

Lemouchard 27 000 $ 27 000 54 000 (25 000) 29 000 $

L’apport en capital d’un nouvel associé

a) Banque 20 000 Paul Jutras – Capital Patsy Kelogg – Capital Patricia Bélanger – Capital Fonds investis par Paul Jutras, dont le compte Capital est crédité d’une somme égale à 10 % de l’actif net de la nouvelle société. Le solde correspond à une gratification accordée aux anciens associés. Calculs : 1. Capital des anciens associés Investissement du nouvel associé Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Capital du nouvel associé (180 000 $  10 %) 3. Gratification accordée aux anciens associés (20 000 $ – 18 000 $) 4. Répartition de la gratification entre les anciens associés Patsy Kelogg (2 000 $  60 %) Patricia Bélanger (2 000 $  40 %)

302

Total 44 000 $ 5 000 45 000 94 000 (39 000) 55 000 $

18 000 1 200 800

160 000 20 000 180 000 18 000 2 000

$ $ $ $

1 200 $ 800 2 000 $

La comptabilité et les PME

b) Banque Paul Jutras – Capital Capital investi par Paul Jutras en vue d’acquérir une part égale à 20 % des capitaux propres de la société.

40 000 40 000

Calculs : 1. Capital des anciens associés Investissement du nouvel associé Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Capital du nouvel associé (200 000 $  20 %) c) Banque Patsy Kelogg – Capital Patricia Bélanger – Capital Paul Jutras – Capital Fonds investis par Paul Jutras, dont le compte Capital est crédité d’une somme égale à 30 % de l’actif net de la nouvelle société. Le solde correspond à une gratification accordée au nouvel associé.

160 000 $ 40 000 200 000 $ 40 000 $ 60 000 3 600 2 400 66 000

Calculs : 1. Capital des anciens associés Investissement du nouvel associé Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Capital du nouvel associé (220 000 $  30 %) 3. Gratification accordée au nouvel associé (66 000 $ – 60 000 $) 4. Répartition de la gratification entre les anciens associés Patsy Kelogg (6 000 $  60 %) Patricia Bélanger (6 000 $  40 %)

E9.

160 000 $ 60 000 220 000 $ 66 000 $ 6 000 $ 3 600 $ 2 400 6 000 $

Le retrait d’un associé

a) Mylène Sinotte – Capital Banque Retraite de Mylène Sinotte, à qui la société remet une somme égale au solde de son capital.

30 000

b) Mylène Sinotte – Capital Banque Annick Joyal – Capital (5 000 $  25 %) Sarah Roy – Capital (5 000 $  75 %) Retraite de Mylène Sinotte, à qui la société remet une somme inférieure au solde de son capital. L’excédent est partagé entre les associées restantes selon le ratio de partage des bénéfices.

30 000

c) Mylène Sinotte – Capital Annick Joyal – Capital (10 000 $  25 %) Sarah Roy – Capital (10 000 $  75 %) Banque Retraite de Mylène Sinotte, à qui la société remet une somme supérieure au solde de son capital. L’excédent est partagé entre les associées restantes selon le ratio de partage des bénéfices.

30 000 2 500 7 500

30 000

25 000 1 250 3 750

40 000

Aux questions b) et c), on doit répartir la gratification entre les associées restantes selon le ratio de partage des bénéfices initialement prévu au contrat de société, soit 10 % (Annick Joyal) et 30 % (Sarah Roy) pour un total de 40 %. Ainsi, la part de la gratification revenant à Annick Joyal ou assumée par celle-ci correspond à 25 % (10/40) et celle de Sarah Roy, à 75 % (30/40).

Chapitre 21 - Les sociétés en nom collectif

303

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

La création d’une société en nom collectif

(30 minutes – facile)

a) La passation des écritures de journal. 1er juin 20X2 Banque Clients Stock de marchandises Équipements Effets à payer Fournisseurs Paul Laverdure – Capital Capital investi par Paul Laverdure dans la nouvelle société. Banque [100 200 $ – (25 000 $ + 145 000 $ – 80 000)] Terrain Immeuble Emprunt hypothécaire Rose Latulippe – Capital Capital investi par Rose Latulippe dans la nouvelle société.

9 180 75 000 38 000 12 000 13 200 20 780 100 200 10 200 25 000 145 000 80 000 100 200

b) L’établissement du bilan d’ouverture. FLEURS ET JARDIN, SENC Bilan d’ouverture au 1er juin 20X2 Actif Actif à court terme Banque Clients Stock de marchandises Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrain Immeuble Équipements Total des immobilisations

19 380 $ 75 000 38 000 132 380 25 000 $ 145 000 12 000 182 000

Total de l’actif

314 380 $ Passif et capitaux propres

Passif à court terme Effets à payer Fournisseurs Tranche de la dette à long terme échéant à moins d’un an Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif Capitaux propres Paul Laverdure – Capital Rose Latulippe – Capital Total des capitaux propres Total du passif et des capitaux propres

304

13 200 $ 20 780 5 000 38 980 75 000 113 980 100 200 $ 100 200 200 400 314 380 $

La comptabilité et les PME

P3.

La création d’une société en nom collectif, le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres

(30 minutes – moyen)

a) La passation des écritures de journal. 31 août 20X0 Banque Benoit Hallé – Capital Capital investi par Benoit Hallé dans la nouvelle société.

56 000 56 000

Clients Stock de marchandises Équipements Effets à payer Fournisseurs Intérêts à payer Banque Karim Salam – Capital Capital investi par Karim Salam dans la nouvelle société.

39 760 75 600 12 600 33 600 19 600 560 21 000 53 200

Lorsque l’apport d’un associé est fait en nature, il importe de déterminer la juste valeur des biens en cause le jour où la société en prend possession. Vous avez sans doute remarqué l’absence du poste Provision pour dépréciation – Clients, car aucune juste valeur n’a été attribuée à ce poste selon les données de l’exercice.

b) La passation des écritures de clôture. 31 août 20X1 Sommaire des résultats Karim Salam – Capital (84 000 $  3/5) Benoit Hallé – Capital (84 000 $  2/5) Partage entre les associés du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 août 20X1 selon la méthode de répartition convenue. Karim Salam – Capital Benoit Hallé – Capital Karim Salam – Retraits Benoit Hallé – Retraits Clôture des comptes de retraits des associés.

84 000 50 400 33 600

33 600 16 800 33 600 16 800

c) L’établissement de l’état des capitaux propres. SALAM ET HALLÉ, SENC Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 août 20X1

Capital des associés au 1er septembre 20X0 Plus : Bénéfice net de l’exercice Moins : Retraits Capital des associés au 31 août 20X1

Chapitre 21 - Les sociétés en nom collectif

Karim Salam 53 200 $ 50 400 103 600 (33 600)

Benoit Hallé 56 000 $ 33 600 89 600 (16 800)

Total 109 200 $ 84 000 193 200 (50 400)

70 000 $

72 800 $

142 800 $

305

P5.

Le partage des bénéfices et l’établissement d’un état des capitaux propres

(45 minutes – difficile)

a) La détermination du partage du bénéfice net ou de la perte nette. 1. La société a réalisé un bénéfice net de 120 000 $. Borne Bénéfice net à répartir Salaires attribués aux associés Borne (2 000 $  12) Myre (3 000 $  12) Galon (2 500 $  12) Solde à répartir Intérêts attribués aux associés Borne [(30 000 $  10 %  6/12) + (35 000 $  10 %  6/12)] Myre [(50 000 $  10 %  8/12) + (38 000 $  10 %  4/12)] Galon [(40 000 $  10 %  4/12) + (46 000 $  10 %  8/12)] Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Borne (20 %) Myre (50 %) Galon (30 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé

Myre

Galon

Total 120 000 $

24 000 $ 36 000 $ 30 000 $

3 250

(3 250) 4 600

(4 600) 4 400

3 550

8 875

5 325

49 475 $

39 725 $

Myre

Galon

24 000 $

36 000 $

30 000 $

3 250

4 600

4 400

30 800 $

(24 000) (36 000) (30 000) 30 000

(4 400) 17 750 (3 550) (8 875) (5 325) 0$

2. La société a réalisé un bénéfice net de 90 000 $. Borne Bénéfice net à répartir Salaires attribués aux associés [selon i)] Solde à répartir Intérêts attribués aux associés [selon i)] Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Borne (20 %) Myre (50 %) Galon (30 %) Part du bénéfice net revenant à chaque associé

306

(2 450)

24 800 $

(6 125) 34 475 $

(3 675) 30 725 $

Total 90 000 $ (90 000) 0 (12 250) (12 250) 2 450 6 125 3 675 0$

La comptabilité et les PME

3.

La société a subi une perte nette de 10 000 $.

Perte nette à répartir Salaires attribués aux associés (selon i) Solde à répartir Intérêts attribués aux associés (selon i) Solde à répartir Quote-part attribuée à chaque associé Borne (20 %) Myre (50 %) Galon (30 %) Part revenant à chaque associé

Borne

Myre

Galon

24 000 $

36 000 $

30 000 $

3 250 (22 450)

4 800 $

4 600

(56 125) (15 525) $

4 400

(33 675) 725 $

Total (10 000) $ (90 000) (100 000) (12 250) (112 250) 22 450 56 125 33 675 0 $

b) La passation des écritures de clôture. 1. La société a réalisé un bénéfice net de 120 000 $. Sommaire des résultats Borne – Capital Myre – Capital Galon – Capital Partage entre les associés du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 selon la méthode de répartition convenue. Borne – Capital Borne – Apports Myre – Capital Galon – Capital Galon – Apports Borne – Retraits Myre – Retraits Myre – Retraits non autorisés Galon – Retraits Clôture des comptes d’apports et de retraits des associés.

120 000 30 800 49 475 39 725

19 000 5 000 48 000 24 000 6 000 24 000 36 000 12 000 30 000

On ne doit pas oublier de clôturer le compte de retraits non autorisés.

2. La société a réalisé un bénéfice net de 90 000 $. Sommaire des résultats Borne – Capital Myre – Capital Galon – Capital Partage entre les associés du bénéfice net de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 selon la méthode de répartition convenue.

90 000

Borne – Capital Borne – Apports Myre – Capital Galon – Capital Galon – Apports Borne – Retraits Myre – Retraits Myre – Retraits non autorisés Galon – Retraits Clôture des comptes d’apports et de retraits des associés.

19 000 5 000 48 000 24 000 6 000

Chapitre 21 - Les sociétés en nom collectif

24 800 34 475 30 725

24 000 36 000 12 000 30 000

307

3.

La société a subi une perte nette de 10 000 $. Myre – Capital Borne – Capital Galon – Capital Sommaire des résultats Partage entre les associés de la perte nette de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 selon la méthode de répartition convenue.

15 525

Borne – Capital Borne – Apports Myre – Capital Galon – Capital Galon – Apports Borne – Retraits Myre – Retraits Myre – Retraits non autorisés Galon – Retraits Clôture des comptes d’apports et de retraits des associés.

19 000 5 000 48 000 24 000 6 000

4 800 725 10 000

24 000 36 000 12 000 30 000

c) L’établissement de l’état des capitaux propres. BORNE, MYRE ET GALON, SENC Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 Capital des associés au 1er janvier 20X2 Plus : Investissements additionnels Moins : Perte nette de l’exercice Retraits autorisés Retraits non autorisés Capital des associés au 31 décembre 20X2

308

Borne 30 000 $ 5 000 35 000 4 800 (24 000) 15 800 $

Myre 50 000 $ 50 000 (15 525) (36 000) (12 000) (13 525) $

Galon 40 000 $ 6 000 46 000 725 (30 000)

Total 120 000 $ 11 000 131 000 (10 000) (90 000) (12 000)

16 725 $

19 000 $

La comptabilité et les PME

P7.

L’admission d’une associée

(50 minutes – difficile)

a) La passation des écritures de journal. 1. Marilou King – Capital Eugénie Labrie – Capital Virement du capital de Marilou King dans le compte Capital de la nouvelle associée, Eugénie Labrie.

10 500

2. Banque Nancy Roy – Capital Marilou King – Capital Steve Allaire – Capital Eugénie Labrie – Capital Fonds investis par Eugénie Labrie, dont le compte Capital est crédité d’une somme égale à 20 % de l’actif net de la nouvelle société. Le solde correspond à une gratification accordée à la nouvelle associée.

17 500 1 250 250 1 000

10 500

20 000

Calculs : 1. Capital des anciens associés Investissement de la nouvelle associée Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Capital de la nouvelle associée (100 000 $  20 %) 3. Gratification accordée à la nouvelle associée (20 000 $ – 17 500 $) 4. Répartition de la gratification entre les anciens associés Nancy Roy (2 500 $  50 %) Marilou King (2 500 $  10 %) Steve Allaire (2 500 $  40 %) 3.

Banque Eugénie Labrie – Capital Nancy Roy – Capital Marilou King – Capital Steve Allaire – Capital Fonds investis par Eugénie Labrie, dont le compte Capital est crédité d’une somme égale à 25 % de l’actif net de la nouvelle société. Le solde correspond à une gratification accordée aux anciens associés.

82 500 17 500 100 000 20 000 2 500

$ $ $ $

1 250 $ 250 1 000 2 500 $

32 500 28 750 1 875 375 1 500

Calculs : 1. Capital des anciens associés Investissement de la nouvelle associée Capital de la nouvelle société 2. Montant crédité au compte Capital de la nouvelle associée (115 000 $  25 %) 3. Gratification accordée aux anciens associés (32 500 $ – 28 750 $) 4. Répartition de la gratification entre les anciens associés Nancy Roy (3 750 $  50 %) Marilou King (3 750 $  10 %) Steve Allaire (3 750 $  40 %)

82 500 $ 32 500 115 000 $ 28 750 $ 3 750 $ 1 875 $ 375 1 500 3 750 $

b) 1. Le calcul du montant versé par Eugénie Labrie. Marilou King – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Pourcentage de sa participation Capital total de la nouvelle société Capital total avant l’admission de la nouvelle associée Montant versé par Eugénie Labrie

Chapitre 21 - Les sociétés en nom collectif

÷

13 500 $ 0,10 135 000 (82 500) 52 500 $

309

Le calcul du montant de la gratification accordée aux anciens associés. Marilou King – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Marilou King – Capital avant l’admission de la nouvelle associée Gratification accordée à Marilou King Pourcentage de sa participation

÷

Gratification accordée aux anciens associés

13 500 $ (10 500) 3 000 0,10 30 000 $

2. Le calcul du montant de la gratification accordée aux anciens associés. Steve Allaire – Capital avant l’admission de la nouvelle associée Steve Allaire – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Quote-part de la gratification accordée à Eugénie Labrie Pourcentage de sa participation

÷

Gratification accordée à Eugénie Labrie

27 000 $ (25 500) 1 500 0,40 3 750 $

Le calcul du montant versé par Eugénie Labrie. Marilou King – Capital avant l’admission de la nouvelle associée Quote-part de la gratification accordée à Eugénie Labrie (3 750 $  10 %) Marilou King – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Pourcentage de sa participation Capital total de la nouvelle société Capital total avant l’admission de la nouvelle associée

10 500 $ (375) 10 125 ÷ 0,10125 100 000 (82 500)

Montant versé par Eugénie Labrie

17 500 $

3. Le calcul du montant versé par Eugénie Labrie et du solde de son capital. Capital total de la société avant l’admission de la nouvelle associée Portion acquise par Eugénie Labrie Eugénie Labrie – Capital à la suite de l’admission de la nouvelle associée Ratio du prix convenu (1,25 : 1 ) Montant versé par Eugénie Labrie et solde de son capital

P9.

Le retrait d’un associé



(15 minutes – difficile)

a) Harvey – Capital Tremblay – Capital (100 000 $  30 %) Camiré – Capital (100 000 $  70 %) Vente de la part de Harvey aux deux autres associés.

100 000

b) Harvey – Capital Pagé – Capital Vente de la part de Harvey à Pagé avec le consentement des deux autres associés.

100 000

c) Harvey – Capital Banque Camiré – Capital (20 000 $  20 %) Tremblay – Capital (20 000 $  80 %) Retrait de Harvey, à qui la société remet une somme inférieure au solde de son capital. L’excédent est partagé entre les associés restants selon le ratio de partage des bénéfices.

100 000

d) Harvey – Capital Camiré – Capital (10 000 $  20 %) Tremblay – Capital (10 000 $  80 %) Banque Retrait de Harvey, à qui la société remet une somme supérieure au solde de son capital. L’excédent est partagé entre les associés restants selon le ratio de partage des bénéfices.

100 000 2 000 8 000

310

82 500 $ 50 % 41 250 1,2 49 500 $

30 000 70 000

100 000

80 000 4 000 16 000

110 000

La comptabilité et les PME

Aux questions c) et d), on doit répartir la gratification entre les associés restants selon le ratio de partage des bénéfices initialement prévu au contrat de société, soit 10 % (Camiré) et 40 % (Tremblay) pour un total de 50 %. Ainsi, la part de la gratification revenant à Camiré ou assumée par celui-ci correspond à 10/50 (20 %) et celle de Tremblay, à 40/50 (80 %).

P11.

La liquidation d’une société

(45 minutes – difficile)

a) La passation des écritures de journal. Banque Gains et pertes sur liquidation Clients Cession sans recours des comptes clients.

28 800 19 200 48 000

Banque Gains et pertes sur liquidation Stock de marchandises Vente des stocks.

100 000 6 600

Banque Amortissement cumulé – Immobilisations Gains et pertes sur liquidation Immobilisations Vente aux enchères des immobilisations.

116 600 185 000 68 400

106 600

370 000

Lajoie – Capital (94 200 $  50 %) Ladouceur – Capital (94 200 $  30 %) Latendresse – Capital (94 200 $  20 %) Gains et pertes sur liquidation Partage entre les associés de la perte résultant de la vente des éléments d’actif de la société, à l’exception de l’encaisse. Fournisseurs Emprunt hypothécaire Banque Règlement des dettes de la société.

47 100 28 260 18 840 94 200

92 000 100 000 192 000

Le partage de l’insuffisance du capital Ladouceur Insuffisance de capital à répartir Quote-part attribuée à chaque associé* (17 100 $  3/5) (17 100 $  2/5) Part de l’insuffisance de capital revenant à chaque associé *

Latendresse

Total 17 100 $

10 260 $ 6 840 $ 10 260 $

6 840 $

(10 260) (6 840) 0$

Les deux associés solvables se partagent les bénéfices dans une proportion de 30 % et 20 %, ce qui donne un ratio 3:2 ou, si vous préférez, des proportions de 3/5 et de 2/5.

Ladouceur – Capital Latendresse – Capital Lajoie – Capital Partage de l’insuffisance de capital de Lajoie entre les associés solvables.

10 260 6 840

Ladouceur – Capital Latendresse – Capital Banque Versement aux associés de sommes égales au solde de leur compte Capital.

33 480 22 320

Chapitre 21 - Les sociétés en nom collectif

17 100

55 800

311

b) L’établissement du tableau synthèse de la liquidation. LAJOIE, LADOUCEUR ET LATENDRESSE, SENC Tableau synthèse de la liquidation de la société Caisse

Solde avant la liquidation 2 400 $ Vente des éléments d’actif autres que l’encaisse et partage de la perte entre les associés 245 400 247 800 Paiement des dettes (192 000) 55 800 Partage de l’insuffisance de capital 55 800 Distribution de l’encaisse (55 800) Solde après la liquidation 0 $

312

Autres éléments d’actif

Passif

339 600 $

192 000 $

(339 600) 0 0

0

0 $

192 000 (192 000) 0

0

0 $

Lajoie – Capital

30 000 $

Ladouceur – Capital

72 000 $

Latendresse – Capital

48 000 $

(47 100) (17 100)

(28 260) 43 740

(18 840) 29 160

(17 100)

43 740

29 160

17 100 0

(10 260) 33 480

(6 840) 22 320

(33 480)

(22 320)

0 $

0 $

La comptabilité et les PME

0 $

22

Les coopératives

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Sujets abordés

La comptabilisation des opérations de la coopérative La présentation des états financiers de l’association coopérative

Exercices n°

Problèmes de compréhension n°

1, 3, 5

1, 3, 5 1

Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Terminologie comptable 3. Le calcul du montant de la ristourne 5. Les impôts sur le revenu de la coopérative Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L’établissement de la section des capitaux propres du bilan 3. La ventilation des trop-perçus 5. La ventilation des trop-perçus

25 10 30

Facile Facile Moyen

EXERCICES E1.

Terminologie comptable

a) Trop-perçus. Attention! Le terme « profit » est pris dans son sens large, non péjoratif. b) Aucun. Il s’agit d’un coopérateur. c) Adhésion volontaire. d) Aucun. La ristourne est déterminée en fonction des activités économiques au sein de la coopérative et non selon le nombre de parts sociales. e) Éducation coopérative. f) Confiscation de parts. g) Part sociale. h) Aucun. Il s’agit d’une entreprise à but lucratif. i) Réserve.

E3.

Le calcul du montant de la ristourne

[(525 $ ÷ 525 000 $)  32 500 $] = 32,50 $

E5.

Les impôts sur le revenu de la coopérative

a) Trop-perçus avant intérêts sur les parts privilégiées Moins : Intérêts sur les parts privilégiées Trop-perçus de l’exercice Moins : Ristournes aux membres (88 % de 10 000 $) Revenu imposable Taux d’imposition Impôts sur le revenu



11 000 $ (1 000) 10 000 (8 800) 1 200 0,40 480 $

b) Puisque la coopérative n’a aucune dette et qu’elle versera la ristourne maximale tant aux membres (8 800 $) qu’aux non-membres (1 200 $), son revenu imposable sera nul. Elle ne paiera donc aucun impôt sur le revenu.

314

La comptabilité et les PME

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

L’établissement de la section des capitaux propres du bilan

(25 minutes – facile)

COOPÉRATIVE D’HABITATION DE L’EST Bilan partiel au 31 décembre 20X2 Capitaux propres Capital social Parts privilégiées à intérêt cumulatif de 10 %, d’une valeur nominale de 100 $ chacune. Nombre de parts autorisées, 1 000 Nombre de parts émises et versées, 250 Parts sociales d’une valeur nominale de 10 $ chacune Nombre illimité de parts autorisées. Nombre de parts émises et versées, 5 000 Nombre de parts souscrites, 400 Total du capital social Surplus d’apport Confiscation de parts Terrain reçu à titre gratuit Total du surplus d’apport Réserve Trop-perçus de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2

25 000 $ 50 000 4 000 79 000 500 $ 7 000 7 500 8 000 16 000

Total des capitaux propres

P3.

La ventilation des trop-perçus

110 500 $ (10 minutes – facile)

Calcul du solde minimal de l’avoir des membres requis pour minimiser le transfert à la réserve Dette totale de la coopérative Pourcentage minimal Solde minimal de l’avoir des membres requis (largement dépassé) Proposition de répartition des trop-perçus Affectation à la réserve (1 360 $  10 %) Attribution maximale de ristournes aux membres Total des trop-perçus

4 500 $ 40 % 1 800 $ 136 $ 1 224 1 360 $

Puisque la coopérative ne dispose que d’une somme de 200 $ en argent liquide pour faire la distribution de la ristourne, elle devrait songer à la possibilité d’émettre, à titre de ristourne, des parts sociales d’une valeur équivalente à 1 000 $. En effet, comme la valeur nominale d’une part privilégiée est de 500 $, la coopérative ne pourra en émettre que 2. Ainsi, le montant réel pouvant être attribué aux membres sera limité à 1 200 $, soit 200 $ en argent et 1 000 $ en parts privilégiées, laissant ainsi un écart de 24 $ devant être affecté à la réserve.

Chapitre 22 - Les coopératives

315

P5.

La ventilation des trop-perçus

(30 minutes – moyen)

La détermination de la ventilation des trop-perçus de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0. Affectation à la réserve (24 000 $ – 20 000 $) Attribution de ristournes aux membres Parts sociales Parts sociales émises au cours de 20X0 [(7 600 – 6 000)  10 $] Parts sociales émises aux nouveaux membres (1 000  10 $) Titres de créances (9 500 $ – 5 500 $) Argent comptant

4 000 $

16 000 $ 10 000

6 000 $ 4 000 10 000

Trop-perçus de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0

20 000 24 000 $

La passation de l’écriture de ventilation des trop-perçus. Trop-perçus Parts sociales émises et versées Emprunt dû aux membres Réserve Caisse Ventilation des trop-perçus de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0, établie comme suit :

24 000 6 000 4 000 4 000 10 000

1o Affectation à la réserve de 4 000 $. 2o Émission de 600 parts sociales de 10 $ chacune à titre de ristournes aux membres. 3o Émission de titres de créances totalisant 4 000 $ à titre de ristournes aux membres. 4o Versement comptant de 10 000 $ sous forme de ristournes. Pour arriver à cette solution, nous avons tenu pour acquis que la variation survenue dans la somme due aux membres de la coopérative de 4 000 $ découlait de la remise de ristournes. Si tel n’est pas le cas, une autre solution serait de verser une ristourne en argent totalisant 14 000 $.

316

La comptabilité et les PME

23

L’analyse des états financiers

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés

Sujets abordés

La prudence élémentaire requise lors de l’analyse des états financiers Quelques techniques d’analyse des états financiers L’analyse sectorielle au moyen de ratios L’analyse sectorielle au moyen de tableaux en chiffres relatifs L’analyse chronologique L’analyse chronologique au moyen de ratios L’analyse de tendances

Exercices no

Problèmes de compréhension no

2

7

1, 2, 3, 4, 5, 6, 8

1, 2, 3, 4 5, 7

7

5

2 9

4, 6, 9 6, 8

Principales caractéristiques des travaux suggérés

Exercices 1. Terminologie comptable 3. Le calcul de ratios de situation de trésorerie 5. Le calcul de ratios financiers 7. Le tableau en chiffres relatifs 9. L’analyse de tendances Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. Le calcul de ratios financiers 3. L’évaluation comparative de deux entreprises 5. La comparaison de deux entreprises 7. L’effet d’un changement de méthode comptable sur l’analyse des états financiers 9. L’analyse des états financiers en vue d’investir dans une PME

30 40 45

Facile Moyen Moyen

30 70

Facile Difficile

EXERCICES E1. a) b) c) d) e)

Terminologie comptable

Aucun. Il s’agit du ratio de liquidité immédiate. Taux de rendement des capitaux propres. Couverture des intérêts. Coefficient de rotation des stocks. Ratio d’endettement.

E3.

Le calcul de ratios de situation de trésorerie Voici le calcul détaillé des montants requis pour déterminer ces deux ratios :

Actif à court terme Trésorerie Clients Total des postes ayant une liquidité immédiate Stock de marchandises Charges payées d’avance Total de l’actif à court terme Passif à court terme Fournisseurs Frais courus à payer Total du passif à court terme

1 585 $ 4 860 6 445 8 100 755 15 300 $ 3 515 $ 1 190 4 705 $

Ratio de solvabilité à court terme : (15 300 $ ÷ 4 705 $) = 3,25 Ratio de liquidité immédiate : (6 445 $ ÷ 4 705 $) = 1,37

318

La comptabilité et les PME

E5.

Le calcul de ratios financiers

Ratio de solvabilité à court terme = (Actif à court terme ÷ Passif à court terme) = (374 925 $ ÷ 230 313 $) = 1,63 Ratio de liquidité immédiate = (Actif à court terme moins stocks ÷ Passif à court terme) = [(374 925 $ – 122 804 $) ÷ 230 313 $] = 1,09 Ratio d’endettement = (Total du passif ÷ Capitaux propres) = (404 364 $ ÷ 333 876 $) = 1,21 Ratio de couverture des intérêts = (Bénéfice avant impôts et charges d’intérêt ÷ Charge d’intérêts) = [(83 953 $ + 25 423 $) ÷ 25 423 $] = 4,30 Valeur comptable d’une action = (Avoir des détenteurs d’actions participantes ÷ Nombre d’actions participantes) = (333 876 $ ÷ 143 244 actions) = 2,33 $ Ratio cours-valeur comptable d’une action = (Juste valeur d’une action participante ÷ Valeur comptable d’une action) = (16,50 $ ÷ 2,33 $) = 7,08 Taux de rendement de l’actif = (Bénéfice net ÷ Total de l’actif) = (47 729 $ ÷ 738 240 $) = 0,065 (ou 6,5 %) Taux de rendement des capitaux propres = (Bénéfice net ÷ Total des capitaux propres) = (47 729 $ ÷ 333 876 $) = 0,143 (ou 14,3 %) Puisqu’aucune action privilégiée n’est en circulation, le taux de rendement des capitaux propres est égal au taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires. Selon le système Dupont, le taux de rendement des capitaux propres (RCP) est également de 14,3 % et est obtenu de la façon suivante : RCP = [Marge bénéficiaire nette × Coefficient de rotation de l’actif × Adéquation du capital] = [Marge bénéficiaire nette × Coefficient de rotation de l’actif × (Actif ÷ Capitaux propres)] = [(47 729 $ ÷ 1 216 404 $) × (1 216 404 $ ÷ 738 240 $) × (738 240 $ ÷ 333 876 $)] = 0,143 (ou 14,3 %)

Résultat par action = (Bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires ÷ Nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation) = (47 729 $ ÷ 143 244 actions) = 0,33 $ Taux de rendement boursier = (Résultat par action ÷ Cours de l’action ordinaire) = (0,33 $ ÷ 16,50 $) = 0,02 (ou 2 %)

Chapitre 23 – L’analyse des états financiers

319

Ratio cours-bénéfice = (Cours de l’action ordinaire ÷ Résultat par action) = (16,50 $ ÷ 0,33 $) = 50 Pourcentage de marge bénéficiaire brute = (Marge bénéficiaire brute ÷ Chiffre d’affaires net) = (191 890 $ ÷ 1 216 404 $) = 0,158 (ou 15,8 %) Pourcentage de marge bénéficiaire nette = (Bénéfice net ÷ Chiffre d’affaires net) = (47 729 $ ÷ 1 216 404 $) = 0,039 (ou 3,9 %) Coefficient de rotation de l’actif = (Chiffre d’affaires net ÷ Total de l’actif) = (1 216 404 $ ÷ 738 240 $) = 1,65 Coefficient de rotation des comptes clients = (Chiffre d’affaires net ÷ Clients) = (1 216 404 $ ÷ 252 121 $) = 4,82 Coefficient de rotation des stocks = (Coût des ventes ÷ Stocks) = (1 024 514 $ ÷ 122 804 $) = 8,34

E7.

Le tableau en chiffres relatifs CYRANO INC. Tableau en chiffres relatifs

Bilan Actif à court terme Clients Stocks Immobilisations corporelles Actifs incorporels Passif à court terme Emprunts bancaires Fournisseurs Tranche de la dette à long terme échéant à moins d’un an Emprunts à long terme Impôts futurs Capitaux propres Capital-actions Bénéfices non répartis

320

34,2 % 16,6

5,8 % 19,3 6,1

19,4 25,8

50,8 % 46,2 3,0 100,0 %

31,2 % 17,4 6,2 45,2 100,0 %

La comptabilité et les PME

Résultats Chiffre d’affaires net Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Frais d’exploitation Amortissement des immobilisations corporelles Amortissement des actifs incorporels Intérêts Autres frais d’exploitation Bénéfice avant impôts Impôts sur le bénéfice Bénéfice net

E9.

100,0 % 84,2 15,8 1,2 0,1 2,1 5,5

8,9 6,9 3,0 3,9 %

L’analyse de tendances

Chiffre d’affaires net Coût des ventes Marge bénéficiaire brute Intérêts sur la dette Autres charges Bénéfice avant impôts Impôts sur le bénéfice Bénéfice net

LAPLACE INC. Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X3 122,9 122,3 129,2 108,0 141,0 128,5 131,3 126,7

20X2 106,9 108,8 87,0 104,0 118,0 83,7 80,5 85,9

20X1 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0

Nous avons utilisé l’année 20X1 en guise d’année de référence. Nous avons effectué les calculs suivants concernant le chiffre d’affaires net : 20X1 : Nous avons substitué 100,0 % au montant de 16 128 $. 20X2 : Nous avons divisé le chiffre d’affaires net de 20X2 par celui de 20X1 (17 242 $ ÷ 16 128 $) et multiplié le résultat obtenu par 100. 20X3 : Nous avons divisé le chiffre d’affaires net de 20X3 par celui de 20X1 (19 829 $ ÷ 16 128 $) et multiplié le résultat obtenu par 100. Les calculs concernant les autres éléments des résultats de Laplace inc. ont été effectués d’une manière similaire à ceux que nous avons présentés ci-dessus.

Chapitre 23 – L’analyse des états financiers

321

PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1.

Le calcul de ratios financiers

(30 minutes – facile)

Ratio de solvabilité à court terme = (Actif à court terme ÷ Passif à court terme) = (4 410 $ ÷ 2 270 $) = 1,94 Ratio de liquidité immédiate = (Actif à court terme moins stocks ÷ Passif à court terme) = [(4 410 $ – 2 700 $) ÷ 2 270 $] = 0,75 Ratio d’endettement = (Total du passif ÷ Capitaux propres) = (2 510 $ ÷ 3 397 $) = 0,74 Si vous optez plutôt pour des chiffres moyens en cours d’exercice, le ratio d’endettement est de : = (Total du passif moyen ÷ Capitaux propres moyens) = {[(2 510 $ + 1 425 $) / 2] ÷ [(3 397 $ + 3 023 $) / 2]} = 0,61

Ratio de couverture des intérêts = (Bénéfice avant impôts et charges d’intérêt ÷ Charge d’intérêts) = [(1 035 $ + 135 $) ÷ 135 $] = 8,67 Taux de rendement de l’actif = (Bénéfice net ÷ Total de l’actif moyen) = {621 $ ÷ [(5 907 $ + 4 448 $) / 2]} = 0,120 (ou 12 %) Taux de rendement des capitaux propres = (Bénéfice net ÷ Total des capitaux propres moyen) = {621 $ ÷ [(3 397 $ + 3 023 $) / 2]} = 0,193 (ou 19,3 %) Puisqu’aucune action privilégiée n’est en circulation, le taux de rendement des capitaux propres est égal au taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires.

Pourcentage de marge bénéficiaire brute = (Marge bénéficiaire brute ÷ Chiffre d’affaires net) = (2 940 $ ÷ 15 300 $) = 0,192 (ou 19,2 %) Pourcentage de marge bénéficiaire nette = (Bénéfice net ÷ Chiffre d’affaires net) = (621 $ ÷ 15 300 $) = 0,041 (ou 4,1 %) Coefficient de rotation de l’actif = (Chiffre d’affaires net ÷ Total de l’actif moyen) = {15 300 $ ÷ [(5 907 $ + 4 448 $) / 2]} = 2,96 Coefficient de rotation des comptes clients = (Chiffre d’affaires net ÷ Comptes clients moyens) = {15 300 $ ÷ [(1 500 $ + 1 350 $) / 2]} = 10,74

322

La comptabilité et les PME

Coefficient de rotation des stocks = (Coût des ventes ÷ Stocks moyens) = {12 360 $ ÷ [(2 700 $ + 1 575 $) / 2]} = 5,78

P3. À: Objet :

L’évaluation comparative de deux entreprises

(40 minutes – moyen)

Pierre Laflamme Décision d’investissement

Les entreprises GWY inc. et PWW ltée semblent être de taille similaire, puisque le chiffre d’affaires et le total de l’actif de chacune est comparable. Cependant, plusieurs ratios semblent indiquer que PWW ltée serait une entreprise plus rentable que sa concurrente GWY inc. :

PWW ltée (en millions de dollars) Taux de rendement de l’actif

83 $

=

4,8 %

1 712 $ Taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires

83 $

83 $

53 $

=

3,2 %

+ 50,0 %

=

6,8 %

+ 125,0 %

=

2,2 %

+ 54,5 %

1 644 $

= 15,3 %

541 $ Pourcentage de marge bénéficiaire nette

GWY inc. (en millions de dollars)

Différence en pourcentage

53 $ 774 $

=

3,4 %

2 414 $

53 $ 2 408 $

On doit néanmoins noter que les ratios présentés ci-dessus ne tiennent pas compte du nombre d’actions ordinaires en circulation, et ce, pour les deux entreprises. Le bénéfice par action de GWY inc. est de 4,22 $ (53 000 000 $ ÷ 12 559 250 actions), alors que celui de PWW ltée est de 5,44 $ (83 000 000 $ ÷ 15 257 350 actions). En conséquence, le taux de rendement boursier de GWY inc. est davantage comparable à celui de PWW ltée que ne l’étaient les ratios présentés précédemment :

PWW ltée Taux de rendement boursier

5,44 $

= 21,8 %

25,00 $

GWY inc. 4,22 $

= 16,9 %

Différence en pourcentage + 29,0 %

25,00 $

Donc, quand on prend en considération le nombre d’actions ordinaires dans nos calculs, la différence entre les deux entreprises diminue. De plus, on doit noter que GWY inc. est une entreprise nettement moins endettée que PWW ltée : PWW ltée (en millions de dollars) Ratio d’endettement

422 $ + 615 $= 1,92 541 $

GWY inc. (en millions de dollars) 345 $ + 422 $= 0,99 774 $

On peut donc penser que GWY inc. représente un risque moins élevé pour l’investisseur. Cela pourrait contribuer à expliquer la différence qui existe entre les taux de rendement boursier des deux entreprises. D’autres facteurs peuvent également expliquer cette différence. Par exemple, les investisseurs peuvent prévoir une baisse du bénéfice net de PWW ltée ou une augmentation du bénéfice net de GWY inc.

Chapitre 23 – L’analyse des états financiers

323

Finalement, nous devons conclure que nous n’avons pas suffisamment d’information pour évaluer de manière adéquate l’impact d’une baisse du chiffre d’affaires de PWW ltée et de GWY inc. Nous pouvons cependant penser qu’une telle baisse nuirait davantage à PWW ltée, laquelle fait face à des obligations fixes plus importantes à cause de son endettement plus élevé.

P5. À: Objet :

La comparaison de deux entreprises

(45 minutes – moyen)

Jérémie Laflamme Comparaison de la performance des sociétés Alpha inc. et Oméga ltée

Une première analyse sectorielle effectuée au moyen de tableaux en chiffres relatifs nous indique que les deux entreprises avaient des résultats comparables en pourcentages en 20X6. Tandis qu’elles ont connu une forte croissance en 20X7, la stratégie employée pour y parvenir a été fort différente. D’une part, Alpha inc. a possiblement opté pour une stratégie de réduction de ses prix de vente, comme en témoigne l’augmentation de son chiffre d’affaires de 30 % accompagné d’une diminution de la marge bénéficiaire brute, passée de 30 % à 28 %. D’autre part, Oméga ltée a réussi à augmenter son chiffre d’affaires et sa marge bénéficiaire brute, ce qui laisse croire qu’elle a opté pour une stratégie de différenciation de ses produits. Vous remarquerez qu’Alpha inc. a nettement mieux contrôlé ses frais d’exploitation, montrant une forte diminution de 25 % à 20,5 %. Tous les chiffres présentés dans ce rapport sont en milliers de dollars, à l’exception des ratios et pourcentages.

∆%

Résultats de Alpha inc.

20X7

20X6

Chiffre d’affaires net

+ 30,0

1 300,0 $

Coût des ventes

+ 33,7

936,0

72,0

700,0

70,0

Marge bénéficiaire brute

+ 21,3

364,0

28,0

300,0

30,0

+ 6,6

266,5

20,5

250,0

25,0

Frais d’exploitation et impôts sur le bénéfice Bénéfice net

+ 95,0

97,5 $

∆%

Résultats de Oméga ltée

100,0 %

1 000,0 $

7,5 %

50,0 $

20X7

100,0 %

5,0 %

20X6

Chiffre d’affaires net

+ 20,0

9 000,0 $

100,0 %

Coût des ventes

+ 16,6

6 120,0

68,0

5 250,0

70,0

Marge bénéficiaire brute

+ 28,0

2 880,0

32,0

2 250,0

30,0

Frais d’exploitation et impôts sur le bénéfice

+ 16,7

2 100,0

23,3

1 800,0

24,0

Bénéfice net

+ 73,3

780,0 $

7 500,0 $

8,7 %

450,0 $

100,0 %

6,0 %

Une deuxième analyse sectorielle effectuée au moyen de ratios financiers semble indiquer qu’Alpha inc. serait une entreprise plus rentable que sa concurrente Oméga ltée : Alpha inc. Taux de rendement de l’actif

97,5 $

= 17,7 %

550,0 $* * [(500 $ + 600 $) / 2]

324

Oméga ltée 780 $

= 12,6 %

6 200 $* * [(5 900 $ + 6 500 $) / 2]

La comptabilité et les PME

De plus, on doit noter qu’Alpha inc. est une entreprise nettement moins endettée qu’Oméga ltée et qu’elle a une bien meilleure situation de trésorerie : Alpha inc.

Oméga ltée

Ratio d’endettement

225 $ 375 $

= 0,60

3 500 $ = 1,17 3 000 $

Ratio de solvabilité à court terme

400 $ 195 $

= 2,05

3 300 $ = 1,57 2 100 $

Ratio de liquidité immédiate

170 $* 195 $

= 0,87

900 $* = 0,43 2 100 $

* (400 $ – 230 $)

* (3 300 $ – 2 400 $)

Même si Oméga ltée est une entreprise de plus grande taille, la société Alpha inc. est dans une situation enviable par rapport à sa concurrente.

P7.

L’effet d’un changement de méthode comptable sur l’analyse des états financiers

(30 minutes – facile)

a) De manière à faciliter la comparaison entre les entreprises GWY inc. et PWW ltée, on pourrait reprendre le calcul des ratios après avoir redressé les données financières fournies dans l’énoncé du problème P3., et ce, afin de tenir compte de la différence qui existe entre les méthodes d’amortissement utilisées par les deux entreprises. En effet, l’énoncé du problème P7. permet de calculer quelles auraient été les données financières de PWW ltée si cette dernière avait utilisé la même méthode d’amortissement que GWY inc. en 20X1. Si PWW ltée avait utilisé la méthode de l’amortissement dégressif au taux de 15 % en 20X1, voici les différences qui auraient été constatées : 1. le bénéfice net aurait été de 55 millions de dollars (83 000 000 $ – 28 000 000 $), 2. l’actif total aurait été de 1 592 millions de dollars (1 712 000 000 $ – 120 000 000 $), 3. l’avoir des actionnaires aurait été de 421 millions de dollars (541 000 000 $ – 120 000 000 $), 4. le bénéfice par action aurait été de 3,60 $ (55 000 000 $ ÷ 15 257 000 actions). De tels changements concernant les données financières de PWW ltée ont un effet certain sur les indicateurs de rentabilité de PWW ltée :

PWW ltée (en millions de dollars) Taux de rendement de l’actif

55 $

=

3,5 %

1 592 $ Taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires

55 $

55 $

= 13,1 %

3,60 $ 25,00 $

Chapitre 23 – L’analyse des états financiers

=

3,2 %

+ 9,4 %

53 $

=

6,8 %

+ 92,6 %

=

2,2 %

+ 4,5 %

= 16,9 %

--- 14,8 %

774 $

=

2,3 %

2 414 $ Taux de rendement boursier

53 $ 1 644 $

421 $ Pourcentage de marge bénéficiaire nette

GWY inc. (en millions de dollars)

Différence en pourcentage

53 $ 2 408 $

= 14,4 %

4,22 $ 25,00 $

325

Les ratios présentés dans le tableau précédent indiquent que la rentabilité des deux entreprises est beaucoup plus proche que ne le laissait entrevoir l’analyse que nous avons effectuée en solutionnant le problème P3. b) Dans ce cas, l’analyse présentée au problème P3. serait plus pertinente que celle présentée plus haut, car les données financières utilisées dans l’énoncé du problème P3. ont été produites au moyen de la même méthode d’amortissement. c) Le problème P7. illustre bien l’importance de considérer l’effet de l’utilisation de méthodes comptables différentes au moment d’effectuer l’analyse des états financiers. En effet, certaines modifications comptables ont des répercussions importantes sur plusieurs éléments des états financiers de l’entreprise et peuvent compliquer toute comparaison des états financiers. Or, ces renseignements ne sont présentés que par voie de notes aux états financiers, d’où l’importance de les lire attentivement.

P9.

L’analyse des états financiers en vue d’investir dans une PME

(70 minutes – difficile)

a) Calcul et analyse des ratios financiers pour lesquels des données sont disponibles : Tous les calculs sont effectués en ayant recours aux données de fin d’exercice uniquement.

La situation de trésorerie Actif à court terme Passif à court terme Ratio de solvabilité à court terme

÷

20X3 191 760 $ 118 320 $ 1,62

÷

20X4 360 000 $ 190 440 $ 1,89

Le ratio de solvabilité à court terme de Commandes Simard inc. indique que la société peut faire face à ses obligations à court terme de manière satisfaisante. Ce ratio a même augmenté de 20X3 à 20X4. 20X3 Actif à court terme, excluant les stocks et les charges payées d’avance Passif à court terme Ratio de liquidité immédiate

÷

20X4

84 120 $ 118 320 $ 0,71

÷

168 600 $ 190 440 $ 0,89

Le ratio de trésorerie indique que l’aptitude de Commandes Simard inc. à faire face à ses obligations à court terme dépend largement de sa capacité à vendre ses stocks rapidement. En effet, les stocks représentent plus de la moitié de l’actif à court terme de l’entreprise. La structure financière Total du passif Capitaux propres Ratio d’endettement

÷

20X3 190 320 $ 53 040 $ 3,59

÷

20X4 246 440 $ 242 520 $ 1,02

La situation d’endettement de Commandes Simard inc. s’est nettement améliorée en 20X3 et 20X4. Bénéfice avant impôts et charge d’intérêts Charge d’intérêts Ratio de couverture des intérêts

÷

20X3 88 570 $ 6 480 $ 13,67

÷

20X4 216 840 $ 17 520 $ 12,38

Le ratio de couverture des intérêts est demeuré relativement stable en 20X3 et 20X4. Il indique que le bénéfice disponible pour payer les intérêts sur la dette est nettement plus élevé que les intérêts débiteurs courants de l’entreprise.

326

La comptabilité et les PME

La rentabilité Bénéfice net Total de l’actif Taux de rendement de l’actif

÷

20X3 82 090 $ 243 360 $ 33,73 %

÷

20X4 153 480 $ 528 960 $ 29,02 %

Les taux de rendement de l’actif obtenus par Commandes Simard inc. sont élevés. Il serait intéressant de savoir si ses concurrents inc. obtiennent de tels taux. Bénéfice net Avoir des actionnaires ordinaires Taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires

÷

20X3 82 090 $ 53 040 $ 154,77 %

÷

20X4 153 480 $ 242 520 $ 63,29 %

Les taux de rendement de l’avoir des actionnaires ordinaires obtenus par Commandes Simard inc. sont également exceptionnels. Ici aussi, il serait intéressant de pouvoir les comparer à ceux de l’industrie. Bénéfice net Chiffre d’affaires Pourcentage de marge bénéficiaire nette

÷

20X3 82 090 $ 768 840 $ ÷ 10,68 %

20X4 153 480 $ 1 553 760 $ 9,88 %

Commandes Simard inc. a enregistré une légère diminution de son pourcentage de marge bénéficiaire nette en 20X4. Les activités Chiffre d’affaires, montant net Clients, montant net Coefficient de rotation des comptes clients

÷

20X3 768 840 $ 76 080 $ ÷ 10,11

20X4 1 553 760 $ 168 600 $ 9,22

Le coefficient de rotation des comptes clients a enregistré une légère baisse en 20X4 par rapport à 20X3. Commandes Simard inc. semble donc percevoir ses comptes clients moins rapidement que par le passé. Coût des ventes Stocks Coefficient de rotation des stocks

÷

20X3 466 560 $ 107 640 $ ÷ 4,33

20X4 1 068 900 $ 185 400 $ 5,77

Le coefficient de rotation des stocks a augmenté en 20X4 à cause de la très forte augmentation du chiffre d’affaires de Commandes Simard inc. L’analyse quantitative présentée plus haut ne révèle pas de faiblesses importantes chez Commandes Simard inc. Au contraire, cette entreprise semble particulièrement rentable. Cependant, il faut tenir compte de nombreux autres facteurs avant de prendre une décision, entre autres les éléments suivants : 1. La robotique est une industrie en plein essor. La demande pour les composants devrait donc augmenter. 2. La concurrence sera également plus impitoyable à l’avenir. La qualité des produits concurrents semble s’améliorer, comme en fait foi le contrat perdu par Commandes Simard inc. De plus, on prévoit que le nombre de concurrents augmentera. 3. Commandes Simard inc. ne fabrique qu’un seul produit. Il faut également penser que des changements rapides se produisent dans l’industrie de la robotique. L’entreprise devra donc continuer d’investir pour améliorer son produit ou en développer de nouveaux. 4. Commandes Simard inc. est dirigée par une personne qui veut prendre toutes les décisions et qui n’a aucune formation en administration. De plus, M. Simard veut garder le contrôle de son entreprise, comme le démontre le fait qu’il accepte une participation aux capitaux propres limitée à 25 %.

Chapitre 23 – L’analyse des états financiers

327

Ainsi, il est possible de faire plusieurs constatations. La demande pour le Compcom, ou un produit similaire, pourrait augmenter et, par conséquent, l’entreprise de M. Simard pourrait connaître un avenir intéressant. Cependant, il existe un risque certain à investir dans cette entreprise. En effet, Commandes Simard inc. n’a qu’un seul produit à offrir dans une industrie où les changements technologiques peuvent être importants et rapides. De plus, M. Simard semble peu soucieux de déléguer de plus grandes responsabilités à des gestionnaires professionnels. Finalement, Commandes Simard inc. devra faire face à une plus grande concurrence. Elle pourrait donc voir sa marge bénéficiaire diminuer à l’avenir. En conclusion, on peut déduire que des changements importants et rapides pourraient se produire au sein de Commandes Simard inc. La décision d’investir dans cette entreprise doit donc tenir compte non seulement de la situation financière passée, que nous avons analysée, mais aussi des changements qui pourraient survenir et de la capacité de Commandes Simard inc. à y faire face. b) Information supplémentaire Il serait, bien sûr, intéressant d’obtenir de l’information supplémentaire sur la situation financière des concurrents de Commandes Simard inc. dans le but de compléter l’analyse des ratios. Cependant, bien d’autres renseignements seraient également utiles. Nous aimerions être renseignés le plus possible sur le développement prévisible de l’industrie de la robotique. De plus, il serait utile de bien connaître les concurrents (incluant les concurrents potentiels), que ce soit leurs compétences de gestionnaire ou leur capacité à développer des produits de qualité. Finalement, nous pourrions tenter de mieux connaître M. Simard lui-même de manière à évaluer ses capacités d’ingénieur et de gestionnaire ainsi que sa volonté de pallier à ses faiblesses par l’embauche d’employés compétents. La liste des renseignements que nous pourrions utiliser pour prendre une décision d’investissement éclairée peut être très longue. Les quelques exemples cités ci-dessus montrent cependant l’importance de l’information non financière pour prendre ce type de décision.

328

La comptabilité et les PME

S

eul ouvrage présentant les nouvelles normes comptables pour les entreprises à capital fermé, soit la grande majorité des PME, La comptabilité et les PME met l’accent sur la compréhension des concepts fondamentaux qui permettent une application éclairée des notions comptables relatives aux PME. Son approche progressive permet à l’étudiant de comprendre les éléments fondamentaux de la comptabilité financière et de saisir toutes les subtilités de cette matière dans l’environnement des PME. Le recueil de solutions propose aux étudiants les réponses impaires aux exercices ainsi qu’aux problèmes de compréhension du manuel.

Daniel McMahon,

Sylvie Deslauriers,

Jocelyne Gosselin,

M. Sc., FCA, est détenteur d’un baccalauréat en administration des affaires de l’Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR) et d’une maîtrise en comptabilité de l’Université de Saskatchewan. Il enseigne la comptabilité depuis 25 ans et occupe le poste de président et chef de la direction de l’Ordre des comptables agréés du Québec. Engagé dans son milieu, il s’est distingué dans l’enseignement de la comptabilité et a reçu le prestigieux Prix d’excellence en enseignement de l’Université du Québec. De plus, il a obtenu le titre de Fellow de l’Ordre des comptables agréés du Québec.

Ph. D., M. Sc., CPA, FCA, FCMA, CGA, est professeure en sciences comptables à l’Université du Québec à Trois-Rivières. Prenant part depuis de nombreuses années à la correction d’examens professionnels, elle s’est spécialisée dans l’enseignement de cas multidisciplinaires. Elle a reçu le Prix d’excellence – Enseignement universitaire de l’Ordre des comptables agréés du Québec en 2009. Lauréate du Prix d’excellence en enseignement de l’Université du Québec à Trois-Rivières en 2001, elle a produit plusieurs outils pédagogiques destinés à soutenir l’apprentissage des étudiants.

D. Sc. Gest., FCA, CMA, est professeure de comptabilité financière à l’Université du Québec à Trois-Rivières. Ses intérêts de recherche portent notamment sur l’information financière divulguée par les entités en vue de répondre aux besoins des utilisateurs des états financiers. Instigatrice du cabinet virtuel du programme de DESS en sciences comptables, elle a reçu, avec ses collègues, le prix Alan Blizzard décerné par la Société pour l’avancement de la pédagogie dans l’enseignement supérieur. Elle a aussi été nommée membre du Cercle d’excellence du Réseau de l’Université du Québec en 2000.

Matériel complémentaire www.cheneliere.ca/mcmahon

ISBN 978-2-7650-2747-8

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